Mélanie Clement-Fontaine CV Mélanie Clément-Fontaine, professeure des Universités Sorbonne Université Abu Dhabi (UVSQ - UP-Saclay)

Identifiants chercheurs

IdHAL :

melanie-clement-fontaine

ORCID :

0009-0009-2824-4553

IdRef :

112345824

ResearcherID :

1124540

Présentation

Thématiques :

propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA.

Fonctions universitaires et académiques :Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal, depuis 2022Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, 2016 à 2017 et 2022-2025Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), 2017-2025Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, 2021-2025Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, 2021-2025Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015.Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021)Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020)Membre de la Commission recherche et du CAC de l’UVSQ de 2015 à 2018

Diplômes :

Habilitation à diriger des recherches, Les communs (UVSQ – 2012)Doctorat de droit privé, Les œuvres libres (l’Université Montpellier I 2007)Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de MontpellierDEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999)Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998)Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997)

Fonctions collectives hors établissement:Membre de groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) de 2018-2022 : expertise sur la diffusion ouverte des travaux de la recherche.Membre de Jury de thèse : prix de la Chancellerie des universités de Paris, de 2012 à 2023Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA, de 2019 à 2020Membre du bureau de la Maison des Sciences de l’Homme (MSH Paris-Saclay) de 2018 à 2020Membre nommée de la section 01 du Conseil National des Universités de 2014 à 2015Membre de Jury de thèse : Trophée Propriété intellectuelle K2, éditions 2017 et 2018

Direction de projet de recherche [avec financements]:– Projet Larti, Law and Artificial Intelligence, en codirection avec Claire Bouglé-Le Roux, 2025.– Projet Les communautés et pratiques communautaires en codirection avec G. Gidrol-Mistral [Univ. Du Québec à Montréal], MSH Paris-Saclay [depuis 2018 à aujourd’hui].– Projet L’intelligence artificielle : convention de partenariat franco-canadien [UVSQ - UQAM] sur la recherche en intelligence artificielle : favoriser la mobilité des chercheurs et des étudiants de M1, M2 et doctorants. Organisation d’un cycle de conférences et projet d’un double diplôme de master [depuis 2018]– Projet RGPD et Cloud Personnel : de l’Empowerment à la REsponsabilité [GDP-ERE] en codirection avec C. Zolynski [Univ. Paris 1], et en collaboration en l’INRIA, Institut Convergence DataIA. [de 2018 à 2022]– Co-animatrice de l’axe « exploitation et protection des données » de la Fédération CNRS de recherche en Sciences Informatiques, Humaines et Sociales [SIHS], qui regroupe les laboratoires DANTE, DAVID, CESDIP, CHCSC et le PRINTEMPS, [depuis 2017]– Projet Les données personnelles auprès de l’Institut Projets d’avenir Vedecom [2014 - 2018] avec les partenaires industriels et institutionnels de Vedecom.– Projet Production et diffusion des connaissances ouvertes, Idex Paris-Saclay [2013 - 2016], avec pour partenaires l’Institut Telecom Bretagne, l’ERCIM de la faculté de droit de Montpellier, ENS Cachan).– Projet Les objets connectés Exploratoires Premier Soutien (Peps) du CNRS (2015-2016), avec pour partenaires l’Université de Montréal et l’institut de la société du Numérique de Paris-Saclay.– Projet Les nouveaux modes de transport automatisé Exploratoires Premier Soutien (Peps) du CNRS (2013-2014)– Animatrice de l’axe juridique du Projet ANR Prosodie (ANR-AA-PPPP-00) (2008-2012), piloté par l’Institut Télécom Bretagne et avec comme partenaires, outre l’UVSQ (D@NTE) l’Institut Mines Télécom, Université de Nice-Sophia Antipolis, Université technologique de Compiègne, INRIA (LORIA), destiné à caractériser et classer les Communautés de Pratiques : Participation et Rôles individuels, Organisation interne, Droit et Institutions Externes.– Projet Nouveaux modèles économiques du logiciel dans le cadre du Réseau National des Technologies Logicielles du ministère de l’Économie des Finances et de l’Industrie (RNTL). Partenariat ENST Bretagne, ENS Cachan, Société Alcôve (2000-2003).

Participation à des projets de recherche avec financement:– Projet Julia (Intelligence artificielle) de la Commission européenne (2022-25) dir. F. Jault.– Projet TRIBU/A3 relatif à l’attribution et la contribution des auteurs et autrices, dir. V-L Benabou et S. Dussolier avec le soutien de la MSH Paris-Saclay (depuis 2021)– Travaux du pôle PI et droit du numérique de Trans Europe Expert (depuis 2013)– Projet « Roadmap to Eropean affecte justice » (Re-jus) : Judicial training ensuring effective redressto fundamental rights violations’ (Volet donnée à caractère personnel) de la Commission européenne (2017-18) dir. S. Clavel.– Projet ANR PersoCloud, qui associe Orange Labs, Inria, UVSQ (DANTE) et Cozy Cloud (2017-20) dir. C. Zolynski.– Travaux relatifs aux données personnelles du pôle PI et droit du numérique de Trans Europe Expert (2013-2014) dir. N. Martial-Braz.– Projet ANR LISE (ANR-07-SESU-007-05), piloté par l’INRIA avec comme partenaires, outre l’UVSQ et l’INRIA, Supelec, LORIA, et l’Université de Caen : expertise sur les aspects juridiques liés à la responsabilité encourue lors de la fourniture de logiciels dans un environnement donné (2007-2011) Dir. V.L. Benabou.– Commission Les œuvres ouvertes du Conseil national de la propriété littéraire et artistique (2006-2007) dir. V.L. Benabou et J. Farchy.

Publications

Article dans une revue (61)

Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine 8 janvier au 15 janvier 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Cabinet Twelve Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05466892v1
Panorama rapide de l'actualité « Numérique » du 9 mars 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Cabinet Twelve Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05555702v1
Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine 15 janvier au 22 janvier 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Twelve Avocats Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue halshs-05482387v1
Panorama rapide de l'actualité « Numérique » semaine du 23 mars 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Cabinet Twelve Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05573945v1
ORECE et autorités nationales : l'absence de portée normative des actes d'orientation Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05561016v1
L'articulation des stratégies réglementaires de l'IA et des données personnelles : conséquences sur le terrain des libertés fondamentales ? Mélanie Clément-Fontaine Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 04, pp.181 Article dans une revue halshs-05605326v1
Panorama rapide de l’actualité « Numérique » des semaines du 15 décembre 2025 au 5 janvier 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Cabinet Twelve Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05455319v1
Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine 23 janvier au 4 février 2026 Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05506421v1
Panorama rapide de l’actualité « Numérique » du 16 février 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Cabinet Twelve Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05548734v1
Panorama rapide de l’actualité « Numérique » du 4 février 2025 au 11 février 2026 Mélanie Clément-Fontaine,Cabinet Twelve Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05514927v1
L’articulation des stratégies réglementaires de l’IA et des données personnelles : conséquences sur le terrain des libertés fondamentales Mélanie Clément-Fontaine Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], 2026, pp.15 Article dans une revue hal-05572044v1
La rationalisation du droit numérique européen : le rapport parlementaire sur l’AI Act, prélude aux règlements Digital Omnibus et Omnibus IA Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05365060v1
La société Google face aux régulateurs du numérique : convergence des constats, divergence des remèdes (États-Unis et Union européenne, 2025) Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05313923v1
Entre réputation et liberté d'expression : l'application du DSA par le Tribunal judiciaire de Paris Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05313889v1
La lutte contre la fraude aux streams à l'épreuve du Digital Services Act : vers une responsabilité proportionnée des hébergeurs Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05313856v1
La primauté du RGPD sur le régime des hébergeurs : analyse de l’arrêt Russmedian Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05408197v1
L'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) par le tribunal de commerce de Paris Mélanie Clément-Fontaine Recueil Dalloz, 2025, 04, pp.184 Article dans une revue halshs-04918939v1
“Towards regulated governance of AI in the French justice system” Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05122359v1
Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine du 8 décembre Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05455358v1
L’accès aux connaissances logiciels : enjeux et perspectives pour l’intelligence artificielle et la Science ouverte Mélanie Clément-Fontaine Propriété industrielle, 2024, Les revues Lexisnexis, 4 (4), pp.9-13 Article dans une revue hal-04884965v1
Le cadre juridique des codes sources et des logiciels en Science ouverte Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 210 Article dans une revue hal-05009877v1
Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverte Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024 Article dans une revue hal-04510109v1
French law to secure and regulate the digital space and European digital law Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024 Article dans une revue hal-04822544v1
La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la recherche Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 210 Article dans une revue hal-04510105v1
The LLM Falcon 180B is open access? Mélanie Clément-Fontaine Dalloz Actualité, 2023 Article dans une revue hal-04660710v1
L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire Mélanie Clément-Fontaine Communitas, 2023, 3 (2) Article dans une revue hal-04509988v1
Quel accès juridique aux contenus numériques ? Mélanie Clément-Fontaine Regards croisés sur l'économie, 2022, 1-2 (30-31), pp.138-147 Article dans une revue hal-04510088v1
L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelle Mélanie Clément-Fontaine Communitas, 2022, 3 Article dans une revue hal-04510123v1
Communautés et pratiques communautaires Mélanie Clément-Fontaine Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, 50 (1,2,3), pp.277 Article dans une revue hal-04510062v1
De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur Mélanie Clément-Fontaine Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 06, pp.308 Article dans une revue halshs-03264982v1
Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ? Mélanie Clément-Fontaine,Mélanie Dulong De Rosnay,Nicolas Jullien,Jean-Benoît Zimmermann Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, 130 (130), ⟨10.4000/terminal.7509⟩ Article dans une revue hal-03271096v1
The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French Law Mélanie Clément-Fontaine Revista de Direito, Estado e Telecomunicações., 2019, 11 (1) Article dans une revue hal-04510738v1
Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles Mélanie Clément-Fontaine Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 354, pp.19-24 Article dans une revue hal-02497575v1
L’union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée Mélanie Clément-Fontaine Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2018 Article dans une revue hal-05507506v1
L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée Mélanie Clément-Fontaine Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 356, pp.19 Article dans une revue halshs-02449219v1
La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France ! Mélanie Clément-Fontaine Entertainement & Law, 2018, 4, pp.288 Article dans une revue hal-02497536v1
Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode Mélanie Clément-Fontaine Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, 10, pp.540 Article dans une revue halshs-02227483v1
La plasticité de la notion de responsable de traitement Mélanie Clément-Fontaine Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, Revue des Affaires Européennes, 1, pp.35 Article dans une revue hal-02497559v1
La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté Mélanie Clément-Fontaine Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°3, pp.140 Article dans une revue hal-02497251v1
Contrefaçon et photographie Mélanie Clément-Fontaine Entertainment, droit médias art et culture, 2017, 5, pp.400-409 Article dans une revue hal-02497586v1
La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté Mélanie Clément-Fontaine Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 03, pp.140 Article dans une revue halshs-02227350v1
La République numérique Mélanie Clément-Fontaine Art Press, 2016, 41, pp.16-19 Article dans une revue hal-02497592v1
La régulation de l'open data Mélanie Clément-Fontaine Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.71 Article dans une revue hal-02497596v1
Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ? Mélanie Clément-Fontaine Auteurs & Média, 2016, 5, pp.452-459 Article dans une revue hal-02497589v1
La régulation de l'Open data Mélanie Clément-Fontaine Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.113 Article dans une revue halshs-02448579v1
La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche Mélanie Clément-Fontaine Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 4, pp.164 Article dans une revue hal-02497601v1
La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation Mélanie Clément-Fontaine Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.164 Article dans une revue halshs-02216737v1
La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement Mélanie Clément-Fontaine Petites affiches, 2014, 164, pp.38 Article dans une revue hal-02497606v1
Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création Mélanie Clément-Fontaine Revue internationale du droit d'auteur, 2014, 102, pp.141 Article dans une revue hal-02497613v1
La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon Mélanie Clément-Fontaine Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 03, pp.117 Article dans une revue halshs-02216701v1
L’entreprise et l’Open Source Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 102, pp.141 Article dans une revue hal-02497610v1
Les communautés épistémiques en ligne Mélanie Clément-Fontaine Revue internationale du droit d'auteur, 2013, 235, pp.112 Article dans une revue hal-01840698v1
L'originalité en photographie Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 2336 Article dans une revue hal-02497614v1
L’oeuvre libre et les libertés fondamentales Mélanie Clément-Fontaine Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, 102, pp.129 Article dans une revue hal-02497615v1
Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ? Mélanie Clément-Fontaine Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69 Article dans une revue hal-02497619v1
Faut-il consacrer un statut légal de l'œuvre livre ? Mélanie Clément-Fontaine Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69 Article dans une revue hal-05448189v1
Libre mais aussi respectueux des règles Mélanie Clément-Fontaine,Michel Vivant Archimag.com - Guide pratique, 2007, pp.14 Article dans une revue hal-02497621v1
Chronique &quot;Droit de l'Internet Mélanie Clément-Fontaine,Michel Vivant La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 32, pp.46 Article dans une revue hal-02497627v1
Les licences Creative Commons chez les Gaulois Mélanie Clément-Fontaine Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, 20, pp.34 Article dans une revue hal-02497628v1
Singularité et pluralité des licences libres Mélanie Clément-Fontaine Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, 157, pp.14 Article dans une revue hal-02497635v1
Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU Mélanie Clément-Fontaine Multitudes, 2001, 5, pp.178 Article dans une revue hal-02497637v1

Communication dans un congrès (44)

Un droit égalitaire appliqué dans un monde inégal : le droit d’auteur et la participation différée des femmes à la production du droit. Mélanie Clément-Fontaine LA NORMATIVITÉ AU FÉMININ : ENTRE RIGUEUR ET LATITUDE DU DROIT, Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), Mar 2026, Paris, France Communication dans un congrès hal-05573927v1
Ouvrir l’IA : entre exigences juridiques, souveraineté scientifique et politiques de diffusion Mélanie Clément-Fontaine Impact de la science ouverte sur la recherche et les pratiques scientifiques, Université de Lorraine, Inria, INRAE, et le CNRS, Jan 2026, Nancy, France Communication dans un congrès hal-05500787v1
The European model for the governance of space data Mélanie Clément-Fontaine Shaping the Legal Framework for Future Space Activities, SUAD; Université Paris-Saclay, Apr 2026, Abu Dhabi (online), United Arab Emirates Communication dans un congrès hal-05605234v1
PANEL DISCUSSION: The Twin Transition Unpacked: Myths, Narratives, and Foundations of the Ecological and Digital – Transition & the EAD-ADERN Experience Mélanie Clément-Fontaine ASSELLMU Conference and Workshop 7th MENA Environmental Law and Policy Scholars’ Conference, Sorbonne University Abu Dhabi, United Arab Emirates and Association of Environmental Law Lecturers in Middle East Universities (ASSELLMU) and North African, Feb 2026, Abu Dhabi, United Arab Emirates Communication dans un congrès hal-05506412v1
Synthèse générale des 4° édition des Open Science Days 2025. Mélanie Clément-Fontaine La 4° édition des Open Science Days, Université Grenoble Alpes, Nov 2025, Grenoble, France Communication dans un congrès halshs-05482453v1
présidence de la table ronde : Communautés villageoises et droits culturels dans la République : du tabou à la reconnaissance Mélanie Clément-Fontaine,Gaële Gidrol-Mistral Les communs fonciers enfin accueillis par la puissance publique ?, Chaire Valcom, Oct 2025, Paris Sénat, France Communication dans un congrès halshs-05482486v1
Participation à la table ronde &quot;De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle&quot; organisée par CulturFoundry, Paris Mélanie Clément-Fontaine table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, CulturFoundry, Dec 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545785v1
Les restitutions muséales : actualité et perspectives Mélanie Clément-Fontaine Nuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France Communication dans un congrès hal-04545695v1
Séminaire TRIBU : &quot;Communautés et attribution Mélanie Clément-Fontaine -, SciencesPo Paris, Mar 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545701v1
La diffusion des code sources et des logiciels Mélanie Clément-Fontaine La Science Ouverte, Université Paris Saclay, Feb 2023, Evry-Courcouronnes, France Communication dans un congrès hal-04545738v1
L'encadrement européen de la diffusion des données Mélanie Clément-Fontaine Colloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie Communication dans un congrès hal-04545800v1
La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IA Mélanie Clément-Fontaine Colloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Université Sorbonne Abu Dhabi, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis Communication dans un congrès hal-04545799v1
Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on? Mélanie Clément-Fontaine Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-04545696v1
Animation de la table ronde &quot;L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeurs Mélanie Clément-Fontaine Rencontre droit & Science Ouverte, Université Paris Saclay, Dec 2022, Sceaux, France Communication dans un congrès hal-04545739v1
Mélanie Clément-Fontaine Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Université de Sherbrooke, Apr 2022, Sherbrooke, Canada Communication dans un congrès hal-04545698v1
Mélanie Clément-Fontaine Rencontre Droit & Science Ouverte, Graduate School Droit; Université Paris Saclay, Dec 2022, Sceaux, France Communication dans un congrès hal-04545702v1
Mélanie Clément-Fontaine Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545748v1
Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo Paris Mélanie Clément-Fontaine Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencesPo Paris, Jan 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545793v1
Les droits subjectifs – L’humanité Mélanie Clément-Fontaine Webinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada Communication dans un congrès hal-04545699v1
Communautés et pratiques communautaires Mélanie Clément-Fontaine Webinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Université Saint-Louis, Mar 2021, Bruxelles, Belgique Communication dans un congrès hal-04545744v1
Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses » Mélanie Clément-Fontaine Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545784v1
Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protection Mélanie Clément-Fontaine Webinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France Communication dans un congrès hal-04545794v1
Les enjeux du libre : quel apport? Mélanie Clément-Fontaine Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France Communication dans un congrès hal-04545697v1
Des solutions alternatives au retour Mélanie Clément-Fontaine Colloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France Communication dans un congrès hal-04545743v1
Enjeux éthiques et sociétaux Mélanie Clément-Fontaine Colloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France Communication dans un congrès hal-04545795v1
Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésil Mélanie Clément-Fontaine colloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil Communication dans un congrès hal-04545787v1
Communauté et réservation Mélanie Clément-Fontaine Partage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04545741v1
IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelle Mélanie Clément-Fontaine table ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France Communication dans un congrès hal-04545796v1
L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances Mélanie Clément-Fontaine Ceipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04545740v1
Mélanie Clément-Fontaine Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada Communication dans un congrès hal-04545804v1
Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiques Mélanie Clément-Fontaine Séminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France Communication dans un congrès hal-04545742v1
Mélanie Clément-Fontaine Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil Communication dans un congrès hal-04545788v1
Colloque international &quot;Les communautés et pratiques communautaires&quot; Volet 2 Mélanie Clément-Fontaine Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, UVSQ-UQAM, Oct 2019, Montréal, Canada Communication dans un congrès hal-04545749v1
Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle? Mélanie Clément-Fontaine Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun Communication dans un congrès hal-04545700v1
Colloque &quot;L’avenir des collections muséales Mélanie Clément-Fontaine Colloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545751v1
Introduction et conclusions Mélanie Clément-Fontaine colloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada Communication dans un congrès hal-04545745v1
IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, Canada Mélanie Clément-Fontaine Rencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada Communication dans un congrès hal-04545801v1
Colloque international &quot;Les communautés et pratiques communautaires&quot; Volet 1 Mélanie Clément-Fontaine Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), Jun 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545750v1
Mélanie Clément-Fontaine Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France Communication dans un congrès hal-04545803v1
Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTE Mélanie Clément-Fontaine colloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France Communication dans un congrès hal-04545786v1
Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, Canada Mélanie Clément-Fontaine Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada Communication dans un congrès hal-04545802v1
La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclay Mélanie Clément-Fontaine colloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France Communication dans un congrès hal-04545798v1
Programme introductif Mélanie Clément-Fontaine Programme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Université Paris Descartes, Nov 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-04545797v1
Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, Colombie Mélanie Clément-Fontaine Colloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie Communication dans un congrès hal-04545789v1

Poster de conférence (1)

Ouvrir l’IA : entre exigences juridiques, souveraineté scientifique et politiques de diffusion Mélanie Clément-Fontaine IMPACT SO 2026 : Impact de la science ouverte sur la recherche et les pratiques scientifiques, Jan 2026, Nancy, France Poster de conférence halshs-05482435v1

Ouvrages (5)

Droit européen du numérique Mélanie Clément-Fontaine,Nathalie Martial-Braz Larcier, 2025, 9782802773054 Ouvrages hal-05046193v1
Droit européen du numérique. Approche jurisprudentielle Mélanie Clément-Fontaine,Nathalie Martial-Braz Bruyant, 666 p., 2025, (Droit de l'Union Européenne, Pratiques jurisprudentielles), 9782802773054 Ouvrages hal-05139712v1
L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires Mélanie Clément-Fontaine,Gaële Gidrol-Mistral,Garance Navarro-Ugé,Marie-Pierre Lefeuvre,Marie-Sophie de Clippeleet al. Université Paris-Saclay. 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩ Ouvrages hal-04893685v1
Les restitutions des collections muséales: Aspects politiques et juridiques Claire Bouglé-Le Roux,Philippe Charlier,Clémentine Bories,Mélanie Clément-Fontaine Laboratoire Dante (UVSQ). Mare et Martin, 410 p., 2022, ISBN-10 2849345172 Ouvrages hal-04264552v1
Les restitutions des collections muséales Mélanie Clément-Fontaine,Claire Bouglé-Leroux,Philippe Charlier,Clémentine Bories mare & martin, 2022, 978-2-84934-517-7 Ouvrages hal-04510142v1

Chapitre d'ouvrage (27)

L'œuvre libre Version (janvier 2026) Mélanie Clément-Fontaine JurisClasseur Propriété intellectuelle, Mac 254 (Fasc. 1975), LexisNexis France, 2026 Chapitre d'ouvrage hal-05513042v1
Le droit d'auteur au soutien de la cause animal : un fait divers aux conséquences préoccupantes Mélanie Clément-Fontaine Animal et droit, LexisNexis, pp.73, 2024, beaux-livres, ISBN 978-2-7110-4131-2 Chapitre d'ouvrage hal-04822616v1
La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelle Mélanie Clément-Fontaine La restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7 Chapitre d'ouvrage hal-04510160v1
L'autrice en droit d'auteur Mélanie Clément-Fontaine Entre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5 Chapitre d'ouvrage hal-04510154v1
La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité Mélanie Clément-Fontaine La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1 Chapitre d'ouvrage hal-02497185v1
L'homo numericus Mélanie Clément-Fontaine Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8 Chapitre d'ouvrage hal-02497174v1
Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile Mélanie Clément-Fontaine Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2 Chapitre d'ouvrage hal-02497200v1
La personne d'affectation Mélanie Clément-Fontaine Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5 Chapitre d'ouvrage hal-02497135v1
La collecte et le traitement des données des clients et des prospects Mélanie Clément-Fontaine Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02497654v1
Communautés épistémiques Mélanie Clément-Fontaine Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7 Chapitre d'ouvrage hal-02497648v1
Le vide juridique et l’innovation Mélanie Clément-Fontaine L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4 Chapitre d'ouvrage hal-02497270v1
Communs numériques Mélanie Clément-Fontaine Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7 Chapitre d'ouvrage hal-02497647v1
L'oeuvre libre Mélanie Clément-Fontaine Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7 Chapitre d'ouvrage hal-02497650v1
La protection des données personnelles vs les véhicules connectés Mélanie Clément-Fontaine Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152 Chapitre d'ouvrage hal-02497299v1
L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété Mélanie Clément-Fontaine Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6 Chapitre d'ouvrage hal-02497315v1
Les creative commons face au droit moral Mélanie Clément-Fontaine Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1 Chapitre d'ouvrage hal-02497412v1
Exception : l’émergence du “Triple Test” Mélanie Clément-Fontaine Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-02497433v1
De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques Mélanie Clément-Fontaine L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6 Chapitre d'ouvrage hal-02497395v1
De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux) Mélanie Clément-Fontaine Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-02497430v1
Internet et la résurgence des communs Mélanie Clément-Fontaine Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066 Chapitre d'ouvrage hal-02497501v1
Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur Mélanie Clément-Fontaine Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1 Chapitre d'ouvrage hal-02497451v1
Le droit à l’oubli Mélanie Clément-Fontaine,Rafael Amaro La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1 Chapitre d'ouvrage hal-02497499v1
Les communs numériques Mélanie Clément-Fontaine Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1 Chapitre d'ouvrage hal-02497153v1
La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts Mélanie Clément-Fontaine Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344 Chapitre d'ouvrage hal-02497511v1
Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels Mélanie Clément-Fontaine Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139 Chapitre d'ouvrage hal-02014429v1
L’émergence du triple test Mélanie Clément-Fontaine Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009 Chapitre d'ouvrage hal-02497523v1
Titularité et personne morale Mélanie Clément-Fontaine,Agnès Robin Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009 Chapitre d'ouvrage hal-02497525v1

Autre publication scientifique (5)

Que reste-il du droit d’auteur ? Mélanie Clément-Fontaine 2023 Autre publication scientifique hal-04545790v1
Entretien sur la restitution des collections muséales Mélanie Clément-Fontaine 2023 Autre publication scientifique hal-04545746v1
Entretien sur la science ouverte Mélanie Clément-Fontaine 2022 Autre publication scientifique hal-04545747v1
Entretien sur le mouvement du libre en droit, émission Libre à vous ! Radio Cause Commune Mélanie Clément-Fontaine 2019 Autre publication scientifique hal-04545792v1
Entretien sur les nouvelles batailles du droit d’auteur, émission Entendez-vous l’éco ?, Radio France Culture Mélanie Clément-Fontaine 2019 Autre publication scientifique hal-04545791v1

Rapport (3)

Quelles stratégies de diffusion et pérennité pour les logiciels de recherche dans les établissements publics français ? Sylvie Tonda-Goldstein,Mélanie Clément-Fontaine,Nicolas Jullien,Jeanne Robineau,Francois Sabot Comité pour la science ouverte. 2025 Rapport hal-05284336v1
Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche Mélanie Clément-Fontaine,Roberto Di Cosmo,Bastien Guerry,Patrick Moreau,François Pellegrini [Rapport de recherche] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p Rapport (rapport de recherche) hal-03606374v1
Encouraging a wider usage of software derived from research Mélanie Clément-Fontaine,Roberto Di Cosmo,Bastien Guerry,Patrick Moreau,François Pellegrini [Research Report] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p Rapport (rapport de recherche) hal-02545142v1