Mon-Espoir MFINI

Publications

Ouvrages (10)

Guide de droit comparé. Famille et patrimoine - 2024 Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Caroline Staat,Marine Jehanno,Clara Mancaet al. 2024 Ouvrages (ouvrage de synthèse) hal-04553754v2
Droit des sûretés Manuella Bourassin Dalloz, 2024, Sirey Université Ouvrages (manuel) hal-04370453v1
Guide de droit comparé. Famille et patrimoine Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Inès Baba,Chloé Babonneau,Sandra Beaudrieret al. 2022 Ouvrages (ouvrage de synthèse) hal-03947824v1
Droit des sûretés Manuella Bourassin,Vincent Brémond Dalloz, 2017, 978-2-247-17074-6 Ouvrages hal-01797730v1
Droit des sûretés Manuella Bourassin,Vincent Brémond,Marie-Noëlle Jobard-Bachellier Sirey, 2016, 978-2-247-15903-1 Ouvrages hal-01458047v1
Réformes du droit civil et vie des affaires : actes du séminaire organisé par le Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique Manuella Bourassin,Janine Revel Dalloz, 2014, Thèmes et commentaires, 978-2-247-13750-3 Ouvrages hal-01458061v1
Droit des sûretés Manuella Bourassin,Vincent Brémond,Marie-Noëlle Jobard-Bachellier Sirey, 2014, 978-2-247-13470-0 Ouvrages hal-01458067v1
Les droits des grands-parents: une autre dépendance ? Manuella Bourassin,Christelle Coutant-Lapalus Dalloz, 2012, 978-2-247-11855-7 Ouvrages hal-01458073v1
Droit des sûretés Manuella Bourassin,Vincent Brémond,Marie-Noëlle Jobard-Bachellier Sirey, 2012, 978-2-247-11549-5 Ouvrages hal-01458072v1
Droit des sûretés et de la publicité foncière Manuella Bourassin,Vincent Brémond,Marie-Noëlle Bachellier Sirey, 2010 Ouvrages hal-01392057v1

Communication dans un congrès (7)

La résistance du droit des sûretés au droit de la consommation Manuella Bourassin L’effet perturbateur du droit de la consommation : toujours d’actualité ?, Cedcace, Jan 2024, Nanterre (92), France Communication dans un congrès hal-04427454v1
Contrats et dépendance familiale Manuella Bourassin Contrats et famille font-ils bon ménage ? Université de Lille 2, 2014, Lille, France. pp.115-134 Communication dans un congrès hal-01458049v1
Le débiteur héritier Manuella Bourassin,Marc Pichard Ateliers du notariat "Droit des entreprises en difficulté et droit patrimonial de la famille", 2016, Nanterre, France Communication dans un congrès hal-01472776v1
Réformes du droit civil et vie des affaires : les enjeux, avant-propos Manuella Bourassin Réformes du droit civil et vie des affaires, Université Paris Nanterre, 2013, Nanterre, France. pp.1-8 Communication dans un congrès hal-01458062v1
L'objectif de sécurité : difficultés d'appréciation Manuella Bourassin Réformes du droit civil et vie des affaires, Université Paris Nanterre, 2013, Nanterre, France. pp.11-14 Communication dans un congrès hal-01458064v1
L'attrait limité du gage de choses fongibles de droit commun Manuella Bourassin Réformes du droit civil et vie des affaires, Université Paris Nanterre, 2013, Nanterre, France. pp.71-84 Communication dans un congrès hal-01458063v1
Garanties personnelles, entre droit commercial et protection des consommateurs Manuella Bourassin XIXth International Congress of Comparative Law , Jul 2014, vienne, Autriche Communication dans un congrès hal-01486995v1

Article dans une revue (73)

L'hérédité numérique. Propos conclusifs Manuella Bourassin Solution Notaire Hebdo, 2023, 12, pp.23-27 Article dans une revue hal-04106465v1
Les pratiques numériques notariales - Avant-propos Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, 10, pp.21-22 Article dans une revue hal-04106425v1
Les politiques numériques notariales . Avant-propos Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, 9, pp.33-34 Article dans une revue hal-04106404v1
Politiques numériques notariales : l'enjeu de l'authenticité Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, 9, pp.37-41 Article dans une revue hal-04106414v1
Approche empirique de la dématérialisation des actes notariés Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, 10, pp.28-32 Article dans une revue hal-04106445v1
Notariat et numérique. Le cybernotaire au cœur de la République numérique Joël Hubrecht,Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard,Valérie Sagant Actu Recherche, 2022, 15, pp.8 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05186941v1
Formalisme et dématérialisation du cautionnement Manuella Bourassin Revue de droit bancaire et financier, 2022 Article dans une revue hal-03585780v1
Les enjeux institutionnels de la transformation numérique du notariat Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard Solution Notaire Hebdo, 2022, 10 novembre, n°36, p. 1 Article dans une revue hal-03904738v1
La culture numérique notariale Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022 Article dans une revue (article de synthèse) hal-03909444v1
Le cautionnement notarié vivifié par la réforme des sûretés Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2021 Article dans une revue hal-03580327v1
Sûretés exclusives : quelles limites ? Manuella Bourassin Defrénois, la revue du notariat, 2021 Article dans une revue hal-03580282v1
Qualification et formation du cautionnement : une réforme en clair-obscur Manuella Bourassin Revue des contrats, 2021 Article dans une revue hal-03580551v1
La consécration de l'acte authentique avec comparution à distance limitée à la procuration notariée Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2021 Article dans une revue hal-03126765v1
La consécration opportune et légitime de l'acte authentique avec comparution à distance Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020 Article dans une revue hal-03111071v1
Rappels à l'ordre concernant les principaux moyens de défense des cautions Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2020, 140 (36), p. 70 Article dans une revue hal-03009755v1
Quand agir contre le garant d'un débiteur principal en liquidation judiciaire ? Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2020, 140 (36), p. 54 Article dans une revue hal-03009744v1
L’associé mineur d’une société civile familiale Manuella Bourassin Ingénierie patrimoniale, 2020, 2020 (2) Article dans une revue hal-03001442v1
Cautionnement : qualification de l'exception de prescription de l'action du créancier contre le débiteur principal Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2020, 140 (8), p.66 Article dans une revue hal-03008311v1
Obligations d'information annuelle des cautions : vivement la réforme ! Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2020, 140 (8), p. 69 Article dans une revue hal-03009684v1
L'efficacité du cautionnement en cas de cession des dettes garanties Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2020, 140 (21), p. 62 Article dans une revue hal-03008375v1
Proportionnalité du cautionnement : appréciation de l'exception de retour à meilleure fortune lors de l'appel en paiement Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2019, 139 (07), p.61 Article dans une revue hal-03009726v1
Déchéance du terme du crédit pour déclaration inexacte : de la clause abusive à ses incidences sur le cautionnement Manuella Bourassin,Myriam Roussille Gazette du Palais, 2019, 139 (07), p. 47 Article dans une revue hal-02466075v1
L'efficacité du privilège de prêteur de deniers en cas d'acquisition d'une quote-part indivise Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2019, 139 (21), pp.67 Article dans une revue hal-02466516v1
L'efficacité de la lettre d'intention confortée Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2019, 139 (36), p.63 Article dans une revue hal-03009607v1
Vices de forme, disproportion, fraude, défaut d'information : le cumul de moyens de défense n'assure pas la libération de la caution ! Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2019, 139 (07), p. 64 Article dans une revue hal-02466136v1
Éligibilité des cautions, y compris dirigeantes, aux procédures de surendettement Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2019, 139 (36), p.61 Article dans une revue hal-03009615v1
Des critères de distinction clairs mais des différences de régime injustifiées entre la garantie autonome et le cautionnement Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2019, 139 (21), p. 64 Article dans une revue hal-02466843v1
Notariat et évolutions numériques de la publicité foncière Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez Bulletin du Cridon de Paris, 2019, n°14, p. 6 Article dans une revue hal-02445010v1
Accès des notaires au fichier immobilier : les notaires au cœur de la transformation numérique de l’action publique. Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, n° 13, Etude 1151, p. 39 Article dans une revue hal-02460053v1
Mention manuscrite de la durée du cautionnement : vade-mecum Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2018, 8, pp.49-52 Article dans une revue hal-01797632v1
Exclusion critiquable du bénéfice de subrogation du régime des sûretés réelles pour autrui Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2018, 21, pp.71 Article dans une revue hal-01797636v1
Sûretés immobilières : accessoires de la créance et de l'immeuble ? Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 46 Article dans une revue hal-01934963v1
Mise en garde des cautions : florilège de solutions favorables aux banques Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2018, 21, pp.67 Article dans une revue hal-01797651v1
Mentions manuscrites : omissions sanctionnées et précisions tolérées Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2018, 21, pp.65 Article dans une revue hal-01797631v1
Présentation de la recherche &quot;Notariat et numérique&quot; menée par le CEDCACE (Université Paris Nanterre) et soutenue par le GIP Mission de recherche Droit et justice. Entretien : Le cyber-notaire au coeur de la République numérique Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 23, Act. 530, p. 20-21 Article dans une revue hal-01827069v1
Devoir de mise en garde : manque d'unité dans l'appréciation du risque d'endettement et de la qualité de caution avertie Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 22, pp.68-70 Article dans une revue hal-01797740v1
Cautionnement : extension des règles du Code de la consommation aux créanciers professionnels sans but lucratif et aux contre-garants Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 39, pp.74-76 Article dans une revue hal-01797737v1
L'emprise inéluctable des juges sur le nouveau droit des contrats Manuella Bourassin Petites affiches, 2017, 261, pp.9 Article dans une revue hal-01458042v1
Appréciation de la proportionnalité du cautionnement : clair-obscur sur les biens (in)saisissables Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 22, pp.70-73 Article dans une revue hal-01797739v1
Poursuites contre le débiteur principal ou la caution : un vent de liberté souffle en faveur des créanciers Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, pp.66 Article dans une revue hal-01487044v1
La transmission à cause de mort des sûretés Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, 13 Article dans une revue hal-01458043v1
Nouveau renforcement de l'attractivité du prêt viager hypothécaire Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 22, pp.75-77 Article dans une revue hal-01797738v1
Sûretés et successions : quelles interactions ? - Etude Rapport introductif Manuella Bourassin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, 13, pp.23-73 Article dans une revue hal-01792975v1
Réserve de propriété au profit du prêteur : clauses abusives relatives à son attribution, son remplacement et sa réalisation Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 8, pp.68 Article dans une revue hal-01487045v1
Créanciers épargnés par l'exigence de proportionnalité, mais rattrapés par le devoir de mise en garde Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 39, pp.71-74 Article dans une revue hal-01797731v1
Prescription biennale du Code de la consommation inapplicable à l'action d'une banque contre une caution Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2017, 39, pp.56-58 Article dans une revue hal-01797736v1
La preuve de l'exécution de l'obligation d'information annuelle des cautions Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 10, pp.74 Article dans une revue hal-01458052v1
Réforme du gage des stocks : de l'attraction à l'attractivité Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 10, pp.53-58 Article dans une revue hal-01458046v1
La rationalisation du droit du cautionnement Manuella Bourassin Revue de droit bancaire et financier, 2016, 1, pp.88-92 Article dans une revue hal-01458045v1
Les garanties dans les financements immobiliers Manuella Bourassin Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2016, Les garanties dans les montages (148), pp.26-32 Article dans une revue hal-01458044v1
Cautionnement proportionné : devoir de mise en garde écarté Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 10, pp.73 Article dans une revue hal-01458055v1
Inopposabilité de l'inscription hypothécaire concomitante à la publication de la vente de l'immeuble grevé, par le jeu de la prénotation Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 33, pp.70 Article dans une revue hal-01458057v1
Recours des cautions professionnelles solvens : gare à la prescription biennale du droit de la consommation ! Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 21, pp.69 Article dans une revue hal-01933005v1
La caution dirigeante n'est toujours pas présumée avertie Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 21, pp.70 Article dans une revue hal-01458051v1
Gage des stocks avec dépossession : application du droit commun du gage (civil ou commercial ?) Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 21, pp.72 Article dans une revue hal-01458054v1
Conditions d'autorisation d'une mesure conservatoire sur les biens d'une caution Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 33, pp.69 Article dans une revue hal-01458048v1
Portée de l'autonomie de la garantie à première demande en cas de recours du donneur d'ordre contre le bénéficiaire Manuella Bourassin Gazette du Palais, 2016, 33, pp.67 Article dans une revue hal-01458056v1
Incidences de l'ordonnance du 10 février 2016 sur le contenu du contrat de vente immobilière Manuella Bourassin Annales des loyers, 2016, 7-8, pp.153-167 Article dans une revue hal-01458050v1
Clair-obscur sur la novation et la délégation Manuella Bourassin,Ludovic Froment La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 1214, pp.60-65 Article dans une revue hal-01458059v1
Des grands-parents privés de leurs petits-enfants Manuella Bourassin La Croix, 2014 Article dans une revue hal-01458060v1
Sûretés mobilières et sûretés immobilières, une véritable summa divisio ? Manuella Bourassin Revue de droit bancaire et financier, 2014, 5, pp.59-62 Article dans une revue hal-01458066v1
La spécialisation du droit des sûretés personnelles, &quot;entre droit commercial et protection des consommateurs Manuella Bourassin Revue internationale de droit comparé, 2014, 66 (2), pp.433-468. ⟨10.3406/ridc.2014.20394⟩ Article dans une revue hal-01458065v1
La force d'attraction du gage des stocks Manuella Bourassin Recueil Dalloz, 2013, pp.1363-1369 Article dans une revue hal-01458070v1
Les grands-parents, victimes collatérales de certains divorces Manuella Bourassin Le Figaro, 2013 Article dans une revue hal-01458069v1
Les imperfections de la protection du dirigeant caution Manuella Bourassin Petites affiches, 2013, pp.9-13 Article dans une revue hal-01458068v1
Sûretés et surendettement des particuliers Manuella Bourassin Petites affiches, 2012, pp.4-29 Article dans une revue hal-01458071v1
Les sûretés sur le logement du majeur vulnérable Manuella Bourassin RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2011, 2011-3 (3), pp.433-452 Article dans une revue hal-01379767v1
Les sûretés sur le logement du majeur protégé Manuella Bourassin RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2011, 3, pp.433-452 Article dans une revue hal-01934790v1
Les exemples législatifs Manuella Bourassin Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 35 (133), pp.1113-1135 Article dans une revue hal-01933427v1
Panorama de la législation et de la jurisprudence en droit civil des affaires Manuella Bourassin,Emmanuelle Claudel,Anne Danis-Fatôme,Béatrice Thullier Recueil Dalloz, 2006, 20, pp.1380 Article dans une revue halshs-02209288v1
Vers un droit commun des sûretés ? Manuella Bourassin Recueil Dalloz, 2006, pp.1380 Article dans une revue hal-01934994v1
Panorama de législation et de jurisprudence en droit civil de l'entreprise Augustin Boujeka,Manuella Bourassin,Emmanuelle Claudel,Béatrice Thullier Recueil Dalloz, 2005, 21, pp.1424 Article dans une revue halshs-02208677v1
Droit des obligations et droit des sûretés Manuella Bourassin Recueil Dalloz, 2005, pp.1424 Article dans une revue hal-01933135v1

Autre publication scientifique (4)

Entretien croisé entre les directeurs scientifiques et rédacteurs du rapport &quot;Notariat et numérique&quot; et le président de la Chambre des notaires du 92 Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard 2022, p. 9 Autre publication scientifique hal-03906640v1
« Notariat et numérique. Le cybernotaire au coeur de la République numérique », entretien avec Manuella Bourassin, Corine Dauchez et Marc Pichard, directeurs scientifiques de la recherche &quot;Notariat et numérique Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard 2022, n°7-8, 18 février 2022, Actualités 297, p. 17 Autre publication scientifique hal-03922123v1
Edito : Enquête « Notariat et numérique » : vers un grand débat notarial ? Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard 2019, p. 1 Autre publication scientifique hal-02444961v1
Enquête « Notariat et numérique » : les notaires et collaborateurs des Hauts-de-Seine au rendez-vous ! Manuella Bourassin,Olivier Leproux,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard 2019, Entretien, Actualités 373, p. 17 Autre publication scientifique hal-02444950v1

Chapitre d'ouvrage (7)

Biens successoraux et liquidation judiciaire Manuella Bourassin,Marc Pichard L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle. Mélanges en l'honneur du professeur Arlette Martin-Serf, larcier, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03909469v1
La saisie et la confiscation des propriétés collectives Manuella Bourassin Les principes du droit pénal à l’épreuve du recouvrement des avoirs criminels, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03580298v1
Le droit des sûretés révélé par le droit de la protection des personnes vulnérables Manuella Bourassin Confrontez le droit des sûretés, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03580301v1
La sécurité juridique dans la réforme du droit du cautionnement Manuella Bourassin Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03580307v1
Quelle réforme pour la formation du cautionnement ? Manuella Bourassin Quelle réforme pour le droit des sûretés ?, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03580309v1
La déchéance du terme Manuella Bourassin Latina, Mathias; Chantepie, Gaël. Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : analyses et propositions, Dalloz, pp.88-93, 2015, 978-2-247-15852-2 Chapitre d'ouvrage hal-01458058v1
Les grands-parents, créanciers ou héritiers de leurs petits-enfants Manuella Bourassin Bourassin, Manuella. Les droits des grands-parents. Une autre dépendance ?, Dalloz, pp.85-103, 2012, 978-2-247-11855-7 Chapitre d'ouvrage hal-01391990v1

Rapport (5)

Le numérique, l'Homme et le droit. Rapport de synthèse du 117e Congrès des notaires Manuella Bourassin [Rapport de recherche] Congrès des notaires de France. 2021 Rapport (rapport de recherche) hal-03445944v1
Le numérique, l'Homme et le droit Accompagner et sécuriser la révolution digitale Rapport du 117e Congrès des notaires de France, 2021 Manuella Bourassin,Maisonnier Alain,Dupuis-Bernard Rachel,Létinier Hubert,Pommier Cédricet al. [Rapport de recherche] Congrès des notaires de France. 2021 Rapport (rapport de recherche) hal-03372175v1
Notariat et numérique. Le cybernotaire au coeur de la République numérique Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Marc Pichard CEDCACE - Université Paris Nanterre. 2021 Rapport hal-04243943v1
Notariat et numérique. Pratiques et perceptions des acteurs dans les Hauts-de-Seine. Manuella Bourassin,Corine Namont Dauchez,Olivier Leproux,Marc Pichard [Rapport de recherche] CEDCACE - Université Paris Nanterre. 2019 Rapport (rapport de recherche) hal-02385005v1
Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions Manuella Bourassin,Camille Bourdaire-Mignot,Vincent Brémond,Anne Danis-Fatôme,Lauren Leblondet al. [0] Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique 2015 Rapport hal-01793117v1

Pré-publication, Document de travail (7)

La réforme en préparation du droit des sûretés Manuella Bourassin 2019 Pré-publication, Document de travail hal-03009775v1
Les droits des grands-parents Manuella Bourassin 2015 Pré-publication, Document de travail hal-01487027v1
Le droit français des sûretés personnelles Manuella Bourassin 2015 Pré-publication, Document de travail hal-01487002v1
French report on personal guarantees Manuella Bourassin 2015 Pré-publication, Document de travail hal-01487000v1
Personal guarantees between commercial law and consumer protection Manuella Bourassin 2013 Pré-publication, Document de travail hal-01486990v1
L'évolution des droits des grands-parents Manuella Bourassin 2013 Pré-publication, Document de travail hal-01487024v1
EIRL : Opposabilité de la déclaration d'affectation aux créanciers Manuella Bourassin 2011 Pré-publication, Document de travail hal-01487007v1

N°spécial de revue/special issue (1)

La place du juge dans la réforme du droit des contrats Manuella Bourassin La place du juge en droit des contrats, Oct 2016, Nanterre, France. Petites affiches, 2016 N°spécial de revue/special issue hal-01793014v1

Thèse (1)

L'efficacité des garanties personnelles Manuella Bourassin Droit. Université Paris X - Nanterre, 2004. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-02060142v1