
Morgane Reverchon-Billot
Présentation
MORGANE REVERCHON-BILLOT
MAITRE DE CONFERENCES HDR SECTION 01 FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES UNIVERSITE DE POITIERS
morgane.reverchon.billot@univ-poitiers.fr
THEMATIQUES DE RECHERCHE
- Droit judiciaire privé - Procédure civile - Tribunal paritaire des baux ruraux
- Interactions des modes amiables, juridictionnels et judiciaires de résolution des différends – Justice plurielle – Justice participative
- Droit des contrats - Contrats de la justice participative – Transaction - Contrats équestres
DIPLOMES ET CARRIERE 2024 : Habilitation à diriger des recherches, Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat (ED 088), Université de Poitiers. Recherches à la croisée de la procédure civile, du droit des contrats et du droit équestre. Membres du jury : C. CHAINAIS, L. MAYER, C. TIRVAUDEY, N. CAYROL, M. FAURE-ABBAD et F. MARCHADIER (garant). 2016 – aujourd’hui : Maître de conférences, Université de Poitiers 2015 : Doctorat de droit privé, mention très honorable avec les félicitations du jury, proposition pour un prix de thèse, Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat (ED 088), Université de Poitiers. La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, sous la direction du Pr. E. SAVAUX. Membres du jury : A. BENABENT, L. CADIET, Th. GENICON et F. MARCHADIER. (Prix de thèse Dalloz, Prix de thèse Lexavoué, Prix de thèse du collège des écoles doctorales de Poitiers) - Compte rendu de la thèse : L. CADIET, RTD civ. 2016, p. 498. 2013 – 2015 : Attachée temporaire d’enseignement et de recherche. 2010 – 2013 : Doctorante contractuelle chargée d’enseignements. 2008 - 2010 : Master Recherche Droit privé fondamental, mention Bien, Faculté de droit de Poitiers. 2005 - 2008 : Licence Droit fondamental, mention AB, Faculté de droit de Poitiers. 2005 : Baccalauréat série Scientifique, option arts plastique, mention AB.
ACTIVITES SCIENTIFIQUES Publications • Ouvrage
- La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, Bibliothèque de thèses Dalloz, 2017, vol. 169.
- Essai théorique et pratique sur la justice participative, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2025, à paraître. • Partie d’ouvrage
- « Secteur équestre » et « Contentieux des relations locatives », in Guide de l’agriculture et de la forêt (dir. H. Bosse-Platière et B. Grimonprez), LGDJ, 2025-2026, pp. 89 à 116 et 247 à 339. • Articles
- « À cheval ! Les sports équestres », in Sports et jeux (dir. A. Lauba et M. Boudot), 8e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, à paraître.
- « Le contrat de règlement amiable du litige sans concession réciproque », in Les contrats à la marge (dir. H. Boucard et E. Lamazerolles), Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, à paraître.
- « Un an d’expérimentation poitevine sur la médiation : point d’étape », JCP G 2025, n° 5, p.162.
- « L’avocat dans la résolution amiable », Procédures 2024, n°3, étude n°5.
- « Les mots pour nommer la justice : la justice participative », in 7e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : langue, langage et droit, juin 2023, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2024, p. 167.
- « La systématisation de la médiation : une expérimentation du Tribunal judiciaire et du Barreau de Poitiers », JCP G 2024, n°12, p. 392.
- « L’essor de la résolution amiable des différends (1992-2022) », in Trente ans de droit privé, Florilège à l’occasion des trente ans de l’Equipe de recherche en droit privé (dir. H. BOUCARD et E. LAMAZEROLLES), Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2023, p. 263.
- « Une nouvelle attestation obligatoire pour les détenteurs d’équidés », Revue de droit rural, nov. 2023, n° 11, p. 18.
- « L’acte contresigné par avocat : un nouveau titre exécutoire de la justice participative », Procédures, avril 2022, n°4, étude 6.
- « Vente de chevaux : feu la garantie légale de conformité », Rev. Dr. rur., janv. 2022, n° 499, p. 27.
- « L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, Rapport de synthèse », in GRERCA (dir.), Les dommages de masse, Bruylant, 2022, p.411.
- « Conciliation et médiation : des modes amiables concrètement différents », Procédures, déc. 2021, n° 12, p. 8.
- « Les contrats de la justice participative », in L’offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions à partir du projet de l’Association Henri Capitant, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 263.
- « Saisir le tribunal paritaire des baux ruraux par requête conjointe », Rev. Dr. rur., mai 2021, n°493, p. 1.
- « La justice participative : naissance d’un vrai concept », RTD civ. 2021, n°2, p. 297.
- « L’article 21 du Code de procédure civile et la procédure civile », Revue de droit d’Assas 2021, n° 20, p. 187.
- « Incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux », Rev. Dr. rur. 2020, n° 487, p. 22.
- « Cap sur la requête conjointe ! », JCP G n° 36, 2020, p. 966.
- « La vente d’animaux domestiques », in La recodification du droit de la vente en Europe, ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, Presses universitaires juridiques de Poitiers, diff. LGDJ, 2021, p. 27.
- « Sauvons la requête conjointe ! », JCP G 2019, n° 17, doctr. 469.
- « Le modèle civiliste de justice alternative », in Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2018, p. 41.
- « La constitution du tribunal paritaire des baux ruraux revue et corrigée par la loi "J21" », Procédures 2017, n° 4, étude 21.
- « L’harmonisation européenne de la procédure civile », in Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016, sous la direction de K. Abderemane, Ed. Clément Juglar, coll. Les Actes de la RDUE., à paraître.
- « Le contrat et les tiers. Regards français sur le projet de réforme espagnol du droit des contrats », in La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 411.
- « Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », in XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2017, p. 173.
- « Les services rendus par l’agriculture à la ville », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, colloque de l’Institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 107.
- « Le droit au sport en prison », CDS 2013, n° 31, p. 49.
- « Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », cosigné P. GUERIN, in Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, p. 47.
- « Dopage technique, réel dopage ? », CDS 2010, n° 21, p. 45.
• Articles de mélanges
- « Un Code européen de procédure civile ? », in Entre les ordres juridiques, Mél. F. Hervouët, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 167.
- « Inexécution contractuelle et concentration des moyens », in Obligations, Procès et Droit savant, Mél. J. Beauchard, Coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, diff. LGDJ 2013, p. 287. • Observations, notes et commentaires
- « Recours sur contredit : appréciation de la litispendance au jour de l’arrêt », JCP G 2017, n° 11, p. 266.
- « Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement », JCP G 2016, n° 51, p. 1385.
- « Garantie légale de conformité et cheval impropre à sa destination de cheval de compétition », CDS 2016, n° 43, p. 175.
- « De la vente d’un cheval impropre à sa destination de cheval de compétition (CA Lyon, 29 septembre 2015) », CDS 2016, n° 42, p. 235.
- « Point de départ du délai de péremption après sursis à statuer : l’ignorance de l’événement par les parties est sans incidence », Gaz. Pal. 17 octobre 2015, n° 290, p. 18.
- « Responsabilité des centres équestres en cas de chute : manquement aux obligations d’information en matière d’assurance avant l’accident et de sécurité pendant l’accident, (CA Dijon, 1re ch. civ., 25 février 2014, n° 12/00329) », CDS 2014, n° 38, p. 83.
- « L’action en opposition du propriétaire d’un équidé (CA Montpellier, 1re ch. sect. A01, 11 avril 2013, n° 11/06348) », CDS 2013, n° 32, p. 249.
- « La caractérisation de la faute dans l’organisation d’une activité équestre, (Cass. 1re civ., 23 février 2012) », CDS 2012, n° 28, p. 88.
- « L’exploitation d’un centre équestre, une activité réputée agricole par détermination de la loi, (Cass. 3e civ., 25 octobre 2011) », CDS 2011, n° 26, p. 129.
- « De l’évacuation du Stade Gerland à la chute dans les escaliers du métro : questions sur la causalité dommageable (Cass. 2e civ., 10 novembre 2009) », CDS 2009, n° 18, p.104. • Chroniques
- « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2018/juil. 2019, Rev. prat. du recouvrement, 2020, n° 1, p. 37.
- « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2017/juil. 2018, Droit et procédures, sept. 2018, n° 8, p. 18.
- « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », déc. 2016/juil. 2017, Droit et procédures, août 2017, n° 7, p. 30.
- « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2016/déc. 2016, Droit et procédures, janvier 2017, n° 1, p. 15.
Encyclopédie
- Répertoire de procédure civile Dalloz, V° Transaction.
- J. – Cl. Baux ruraux et procédure civile, Fasc. 450 : Tribunal paritaire des baux ruraux.
- J. – Cl. Baux ruraux, Fasc. 330 : Droits et obligations du bailleur.
- Agridroit, Les contrats équestres, Lexis Nexis 2022 Lexpaf-1600 : Contrat de prêt à usage d’équidé (création) Lexpaf-1610 : Contrat de prise en pension d’équidé (création) Lexpaf-1620 : Contrat de vente d’équidé (création)
- Agridroit, Le contentieux des baux ruraux, Lexis Nexis 2021 Lexpaf-2300 : La compétence du tribunal paritaire des baux ruraux (création). Lexpaf-2310 : La médiation en matière de baux ruraux (création) Lexpaf-2320 : La conciliation en matière de baux ruraux (création) Lexpaf-2330 : La procédure participative en matière de baux ruraux (création) Lexpaf-2340 : L’organisation du tribunal paritaire des baux ruraux (création) Lexpaf-2350 : La procédure suivie devant le tribunal paritaire des baux ruraux (création) Lexpaf-2355 : Les incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux (création) Lexpaf-2360 : Les procédures spécifiques devant le tribunal paritaire des baux ruraux (création) Lexpaf-2370 : La saisine du tribunal paritaire des baux ruraux (création) Lexpaf-2375 : Audiences de conciliation et de jugement (création) Lexpaf-2380 : Le jugement du tribunal paritaire des baux ruraux (création) Lexpaf-2385 : L’appel des jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (création)
Direction d’ouvrage
- Les enjeux juridiques de l’e-sport, (avec G. Rabu), PUAM 2017, Centre de droit du sport.
- Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit de Poitiers.
Colloques, journées d’étude, séminaires
- « Les aspects juridiques de la proposition de médiation », Regards sur l’expérimentation de proposition systématique d’une médiation, Poitiers, 28 novembre 2024.
- « À cheval ! Les sports équestres », 8e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : sport et jeu, juin 2024.
- « Le rôle des avocats dans les modes amiables », Journée de présentation de l’expérimentation de la médiation, 10 janvier 2024, Poitiers, co-organisé par le Tribunal judiciaire et Barreau de Poitiers.
- « Les mots pour nommer la justice : la justice participative », 7e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : langue, langage et droit, juin 2023.
- « La parité au sein de nos institutions », propose introductifs et présidence, Journée d’étude organisée par l’ECOA, l’ENM et la CA de Poitiers, 3 mars 2023.
- « L’essor de la résolution amiable des différends (1992-2022) », Colloque 30 ans de l’équipe de recherche en droit privé, 30 ans de droit privé, 15 décembre 2022.
- « Les contrats de la justice participative », L’offre de réforme des contrats spéciaux de l’Association Henri Capitant, Poitiers, 27 septembre 2021.
- « Les cliniques de médiation », Forum de la formation : Innovation pédagogique dans les écoles d’avocats, CNB, 7 novembre 2019.
- « L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, rapport de synthèse », séminaire du GRERCA : Les dommages de masse, 18 et 19 octobre 2019, Bucarest.
- « La vente d’animaux domestiques », 5e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les animaux, juillet 2019.
- « Les responsabilités dans le procès civil », 3e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les responsabilités, juillet 2017.
- « Le modèle civiliste de justice alternative », Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017.
- « L’enfant créancier (aspects procéduraux) », 2e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : l’enfant, juillet 2016.
- « L’harmonisation européenne de la procédure civile », Colloque Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016.
- « Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015.
- « Les services rendus par l’agriculture à la ville », Colloque de l’institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015, Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques.
- « Le droit au sport en prison », Journées d’étude de droit du sport, vers un droit européen des activités sportives, 15 mars 2013.
- « The procedural treatment of the litigious question in contract law », Séminaire à Leonessa (Italie), octobre 2012.
- « Panorama des modes alternatifs de règlement des litiges en droit Français », Séminaire à Leonessa (Italie), octobre 2011.
- « Inexécution contractuelle et concentration des moyens », Hommage à Jean Beauchard, Colloque international, Procès civil et rapport d’obligation, 23, 24 et 25 juin 2011.
- « Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », Journée d’étude de l’association Thesa Nostra, 16 juin 2011.
Recherches collectives
- Révision de la traduction du nouveau code de procédure civile roumain (dir.), 2017.
- La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Recherche collective entre les équipes de recherche en droit privé de l’Université de Poitiers et de Saint-Jacques de Compostelle, 2014/2015.
Organisation de manifestations scientifiques
- « Les modèles de cliniques juridiques, entre unité et diversité », Colloque, Poitiers, 19 décembre 2024.
- « Regards sur l’expérimentation de proposition systématique d’une médiation », Colloque, Poitiers, 28 novembre 2024.
- « E-sport : enjeux et perspectives », Colloque, Poitiers, 12 et 13 octobre 2017.
- « Le droit dans les bandes-dessinées », Journée d’étude de l’association Thesa Nostra, Poitiers, 16 juin 2011.
Comité scientifique
- Membre du comité scientifique de la Revue Européenne de Recherche en Droits de l’Homme
ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT Cours magistraux et travaux dirigés
- Licence : Introduction générale au droit (L1 droit et L1 lettres, Parcours renforcé Préparation au concours Sciences Po) ; Droit des personnes ; Droit de la famille ; Procédure civile ; Droit des obligations ; Droit des contrats ; Droit de la responsabilité ; Droit des sociétés (Organisation du concours F. Lefebvre, 2012)
- Master : Droit spécial de la procédure civile ; Procédures civiles d’exécution ; Pratiques judiciaires (Magistère en Droit des TIC) ; Droit rural ; Contentieux agricole (Master 2 droit de l’activité agricole et de l’espace rural) ; Droit des procédures collectives ; Droit équin : Droit civil et procédure civile (M2 Carrières judiciaires, préparation ENM).
- Institut d’études judiciaires : Procédure civile ; Modes alternatifs de règlement des différends ; Procédures civiles d’exécution
- Ecole du Centre Ouest des avocats : La conciliation
Nouvelles pratiques pédagogiques
- Création de la clinique juridique de Poitiers (Appel à projets Région Nouvelle Aquitaine, Volet enseignement supérieur ; dispositif subventionné par le projet ELANS « Personnaliser les parcours à l’Université ») (2020)
- Création d’une offre de formation à destination des conciliateurs de justice
- Autres pratiques pédagogiques (APP) : o Rencontres avec un avocat médiateur et simulation d’une médiation (M1) (2020) o Organisation de la Journée nationale d’accès au droit (stage au CDAD) (2020) o Participation au concours de la médiation commerciale du CMAP (2021)
- Projet tuteuré : Réalisation d’une vidéo pédagogique sur la médiation (2019)
- Concours de plaidoirie : Encadrement d’équipe, Concours Cassin (Concours de plaidoirie à la Cour européenne des droits de l’homme) (2016) ; Membre du jury du concours Lysias local, Droit des personnes et de la famille (2012, 2013 et 2015).
- Réflexions sur La pédagogie à la faculté de droit, Groupe créé par l’équipe décanale (2014/2015)
Organisation de manifestations pédagogiques
- Journée de formation des étudiants cliniciens (2020 – 2024)
Autres activités pédagogiques
- Encadrement de stages et de mémoires
- Enseignant-référent : accompagnement régulier d’étudiants de L1.
- 2023 - Collaboration au projet d’implantation de Numérilabs (espaces de travail connectés facilitant le travail collaboratif/services d'accompagnement à l'acquisition et au renforcement des compétences transversales).
- 2024 - Participation à la réflexion du groupe de travail sur la diffusion de la culture de l’amiable à l’Université.
VALORISATION DES ACTIVITES UNIVERSITAIRES
Valorisation de la recherche
- Participation au projet « Sciences en mouvement d’Elles », Présentation des activités de recherche à des lycéens, Melle, 17 janvier 2025.
- France bleu Poitou, Invitée de l’émission « Bienvenu chez vous », 2 octobre 2024, La justice participative.
- Co-organisation de la Journée nationale d’accès au droit, La justice participative, 25 mai 2020.
- Radio pulsar, invitée de l’émission « Campus actu », Présentation des activités de recherche, 10 octobre 2017.
Valorisation des activités pédagogiques
- Radio Pulsar, Invitée de l’émission « Espace matin », 15 octobre 2020, Présentation des activités de la clinique juridique de Poitiers.
- France 3 Poitou-Charente, Invitée du « JT 12/13 », 15 octobre 2020, Présentation de la clinique juridique de Poitiers.
- RCF Poitou, Invitée de l’émission « La matinale », 2 octobre 2020, Présentation de la clinique juridique de Poitiers.
AUTRES ACTIVITES 2020 – en cours : Directrice de la Clinique de justice participative de Poitiers 2017 – en cours : Membre de la Commission d’expertise scientifique, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers (S. 01) 2020 – en cours : Membre de comités de sélection 2015 – en cours : Membre de la commission de sélection des étudiants étrangers 2015 – en cours : Membre de la commission des équivalences
2025 – Membre de la commission d’attribution des contrats doctoraux 2025 – Membre de comités de suivi de thèse 2024 - Expert RIPEC 2020 – 2025 : Co-directrice de la clinique juridique de Poitiers 2016 – 2018 : Directrice de l’Atelier de droit du sport, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. 2016 – 2019 : Formation doctorale, Rédaction d’articles, de notes, de commentaires. 2015 - 2016 : Membre de l’atelier régional de jurisprudence (JurisData), Cour d’appel de Poitiers. 2013 - 2015 : Représentant des doctorants (suppléant) au Conseil de l’école doctorale Pierre Couvrat (ED 088). 2010 - 2011 : Vice-présidente chargée des travaux scientifiques de l’association Thesa Nostra.
Publications
Publications
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Les mots pour nommer la justice : la justice participativeUniversité d’été Facultatis Iuris Pictaviensis 2023 : Langue, langage et droit, Faculté de droit et sciences sociales de l'université de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-04525328
v1
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Essai théorique et pratique sur la justice participativeColl. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers. LGDJ, In press
Ouvrages
hal-05119253
v1
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Les enjeux juridiques de l'e-sportPresses Universitaires d'Aix-Marseille. 2017, 978-2731410709
Ouvrages
hal-03081749
v1
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La question litigieuse en matière contractuelleDalloz, 169, 2017, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 978-2-247-16892-7
Ouvrages
hal-02099829
v1
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Le contrat de règlement amiable du différend sans concessions réciproquesLes contrats à la marge, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-05119214
v1
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À cheval ! Les sports équestresColl. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers. Jeux et sports (dir. A. Lauba et M. Boudot), 8e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, LGDJ, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-05119238
v1
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L'essor de la résolution amiable des différends (1992-2022)Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l’Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.263-299, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 978-2-38194-040-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04525116
v1
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Rapport de synthèse sur l’incidence processuelle du caractère collectif de l’événementLes dommages de masse. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)., pp.411-450, 2022, 9782802771838
Chapitre d'ouvrage
hal-02986704
v1
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LA VENTE D'ANIMAUX DOMESTIQUESHélène Boucard; Javier Lete; Ricardo Pazos; Eric Savaux; Rose-Noëlle Shütz. Les recodifications du droit de la vente en Europe, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2021, 978-2-38194-004-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02154898
v1
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Les contrats de la justice participativeDavid Gantschnig; Hania Kassoul. L’offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions libres à partir du projet de l’Association Henri Capitant, Dalloz; Dalloz, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03692077
v1
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Le modèle civiliste de justice alternativeLes modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02098398
v1
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Formalisme et néo formalisme dans le procès civilFormalisme et néo formalisme, XIIIe Journées Poitiers-Roma tre Jean Beauchard, Paolo Vecchi, 1er et 2 octobre 2015, 86, 2017, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers : Actes & Colloques, 979-10-90426-75-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02100083
v1
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Fasc. 450 : Tribunal paritaire des baux rurauxJ. – Cl. Baux ruraux et procédure civile, 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-02154964
v1
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Les services rendus par l'agriculture à la villeBenoît Grimonprez; Denis Rochard. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 979-10-90426-49-8
Chapitre d'ouvrage
hal-02100180
v1
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Fasc. 330 : Droits et obligations du bailleurJ. – Cl. Baux ruraux, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02154973
v1
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Le contrat et les tiers - Regards français sur le projet de réforme espagnol du droit des contratsLa recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02154873
v1
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Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement2016, pp.1385
Autre publication scientifique
hal-02100223
v1
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Recherches à la croisée de la procédure civile, du droit des contrats et du droit équestreDroit. Université de Poitiers, 2024
HDR
tel-05122090
v1
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