Morgane Reverchon-Billot

Présentation

MORGANE REVERCHON-BILLOT

MAITRE DE CONFERENCES HDRSECTION 01FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALESUNIVERSITE DE POITIERS

morgane.reverchon.billot@univ-poitiers.fr

THEMATIQUES DE RECHERCHE

Droit judiciaire privé - Procédure civile - Tribunal paritaire des baux ruraux

Interactions des modes amiables, juridictionnels et judiciaires de résolution des différends – Justice plurielle – Justice participative

Droit des contrats - Contrats de la justice participative – Transaction - Contrats équestres

DIPLOMES ET CARRIERE2024 : Habilitation à diriger des recherches, Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat (ED 088), Université de Poitiers.Recherches à la croisée de la procédure civile, du droit des contrats et du droit équestre. Membres du jury : C. CHAINAIS, L. MAYER, C. TIRVAUDEY, N. CAYROL, M. FAURE-ABBAD et F. MARCHADIER (garant).2016 – aujourd’hui : Maître de conférences, Université de Poitiers2015 : Doctorat de droit privé, mention très honorable avec les félicitations du jury, proposition pour un prix de thèse, Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat (ED 088), Université de Poitiers.La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, sous la direction du Pr. E. SAVAUX. Membres du jury : A. BENABENT, L. CADIET, Th. GENICON et F. MARCHADIER. (Prix de thèse Dalloz, Prix de thèse Lexavoué, Prix de thèse du collège des écoles doctorales de Poitiers) - Compte rendu de la thèse : L. CADIET, RTD civ. 2016, p. 498.2013 – 2015 : Attachée temporaire d’enseignement et de recherche.2010 – 2013 : Doctorante contractuelle chargée d’enseignements.2008 - 2010 : Master Recherche Droit privé fondamental, mention Bien, Faculté de droit de Poitiers.2005 - 2008 : Licence Droit fondamental, mention AB, Faculté de droit de Poitiers.2005 : Baccalauréat série Scientifique, option arts plastique, mention AB.

ACTIVITES SCIENTIFIQUES	Publications•	Ouvrage

La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, Bibliothèque de thèses Dalloz, 2017, vol. 169.

Essai théorique et pratique sur la justice participative, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2025, à paraître.•	Partie d’ouvrage

« Secteur équestre » et « Contentieux des relations locatives », in Guide de l’agriculture et de la forêt (dir. H. Bosse-Platière et B. Grimonprez), LGDJ, 2025-2026, pp. 89 à 116 et 247 à 339.•	Articles

« À cheval ! Les sports équestres », in Sports et jeux (dir. A. Lauba et M. Boudot), 8e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, à paraître.

« Le contrat de règlement amiable du litige sans concession réciproque », in Les contrats à la marge (dir. H. Boucard et E. Lamazerolles), Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, à paraître.

« Un an d’expérimentation poitevine sur la médiation : point d’étape », JCP G 2025, n° 5, p.162.

« L’avocat dans la résolution amiable », Procédures 2024, n°3, étude n°5.

« Les mots pour nommer la justice : la justice participative », in 7e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : langue, langage et droit, juin 2023, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2024, p. 167.

« La systématisation de la médiation : une expérimentation du Tribunal judiciaire et du Barreau de Poitiers », JCP G 2024, n°12, p. 392.

« L’essor de la résolution amiable des différends (1992-2022) », in Trente ans de droit privé, Florilège à l’occasion des trente ans de l’Equipe de recherche en droit privé (dir. H. BOUCARD et E. LAMAZEROLLES), Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2023, p. 263.

« Une nouvelle attestation obligatoire pour les détenteurs d’équidés », Revue de droit rural, nov. 2023, n° 11, p. 18.

« L’acte contresigné par avocat : un nouveau titre exécutoire de la justice participative », Procédures, avril 2022, n°4, étude 6.

« Vente de chevaux : feu la garantie légale de conformité », Rev. Dr. rur., janv. 2022, n° 499, p. 27.

« L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, Rapport de synthèse », in GRERCA (dir.), Les dommages de masse, Bruylant, 2022, p.411.

« Conciliation et médiation : des modes amiables concrètement différents », Procédures, déc. 2021, n° 12, p. 8.

« Les contrats de la justice participative », in L’offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions à partir du projet de l’Association Henri Capitant, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 263.

« Saisir le tribunal paritaire des baux ruraux par requête conjointe », Rev. Dr. rur., mai 2021, n°493, p. 1.

« La justice participative : naissance d’un vrai concept », RTD civ. 2021, n°2, p. 297.

« L’article 21 du Code de procédure civile et la procédure civile », Revue de droit d’Assas 2021, n° 20, p. 187.

« Incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux », Rev. Dr. rur. 2020, n° 487, p. 22.

« Cap sur la requête conjointe ! », JCP G n° 36, 2020, p. 966.

« La vente d’animaux domestiques », in La recodification du droit de la vente en Europe, ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, Presses universitaires juridiques de Poitiers, diff. LGDJ, 2021, p. 27.

« Sauvons la requête conjointe ! », JCP G 2019, n° 17, doctr. 469.

« Le modèle civiliste de justice alternative », in Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2018, p. 41.

« La constitution du tribunal paritaire des baux ruraux revue et corrigée par la loi &quot;J21&quot; », Procédures 2017, n° 4, étude 21.

« L’harmonisation européenne de la procédure civile », in Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016, sous la direction de K. Abderemane, Ed. Clément Juglar, coll. Les Actes de la RDUE., à paraître.

« Le contrat et les tiers. Regards français sur le projet de réforme espagnol du droit des contrats », in La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 411.

« Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », in XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2017, p. 173.

« Les services rendus par l’agriculture à la ville », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, colloque de l’Institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 107.

« Le droit au sport en prison », CDS 2013, n° 31, p. 49.

« Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », cosigné P. GUERIN, in Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, p. 47.

« Dopage technique, réel dopage ? », CDS 2010, n° 21, p. 45.

•	Articles de mélanges

« Un Code européen de procédure civile ? », in Entre les ordres juridiques, Mél. F. Hervouët, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 167.

« Inexécution contractuelle et concentration des moyens », in Obligations, Procès et Droit savant, Mél. J. Beauchard, Coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, diff. LGDJ 2013, p. 287.•	Observations, notes et commentaires

« Recours sur contredit : appréciation de la litispendance au jour de l’arrêt », JCP G 2017, n° 11, p. 266.

« Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement », JCP G 2016, n° 51, p. 1385.

« Garantie légale de conformité et cheval impropre à sa destination de cheval de compétition », CDS 2016, n° 43, p. 175.

« De la vente d’un cheval impropre à sa destination de cheval de compétition (CA Lyon, 29 septembre 2015) », CDS 2016, n° 42, p. 235.

« Point de départ du délai de péremption après sursis à statuer : l’ignorance de l’événement par les parties est sans incidence », Gaz. Pal. 17 octobre 2015, n° 290, p. 18.

« Responsabilité des centres équestres en cas de chute : manquement aux obligations d’information en matière d’assurance avant l’accident et de sécurité pendant l’accident, (CA Dijon, 1re ch. civ., 25 février 2014, n° 12/00329) », CDS 2014, n° 38, p. 83.

« L’action en opposition du propriétaire d’un équidé (CA Montpellier, 1re ch. sect. A01, 11 avril 2013, n° 11/06348) », CDS 2013, n° 32, p. 249.

« La caractérisation de la faute dans l’organisation d’une activité équestre, (Cass. 1re civ., 23 février 2012) », CDS 2012, n° 28, p. 88.

« L’exploitation d’un centre équestre, une activité réputée agricole par détermination de la loi, (Cass. 3e civ., 25 octobre 2011) », CDS 2011, n° 26, p. 129.

« De l’évacuation du Stade Gerland à la chute dans les escaliers du métro : questions sur la causalité dommageable (Cass. 2e civ., 10 novembre 2009) », CDS 2009, n° 18, p.104.•	Chroniques

« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2018/juil. 2019, Rev. prat. du recouvrement, 2020, n° 1, p. 37.

« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2017/juil. 2018, Droit et procédures, sept. 2018, n° 8, p. 18.

« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », déc. 2016/juil. 2017, Droit et procédures, août 2017, n° 7, p. 30.

« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2016/déc. 2016, Droit et procédures, janvier 2017, n° 1, p. 15.

	Encyclopédie

Répertoire de procédure civile Dalloz, V° Transaction.

J. – Cl. Baux ruraux et procédure civile, Fasc. 450 : Tribunal paritaire des baux ruraux.

J. – Cl. Baux ruraux, Fasc. 330 : Droits et obligations du bailleur.

Agridroit, Les contrats équestres, Lexis Nexis 2022Lexpaf-1600 : Contrat de prêt à usage d’équidé (création)Lexpaf-1610 : Contrat de prise en pension d’équidé (création)Lexpaf-1620 : Contrat de vente d’équidé (création)

Agridroit, Le contentieux des baux ruraux, Lexis Nexis 2021Lexpaf-2300 : La compétence du tribunal paritaire des baux ruraux (création).Lexpaf-2310 : La médiation en matière de baux ruraux (création)Lexpaf-2320 : La conciliation en matière de baux ruraux (création)Lexpaf-2330 : La procédure participative en matière de baux ruraux (création)Lexpaf-2340 : L’organisation du tribunal paritaire des baux ruraux (création)Lexpaf-2350 : La procédure suivie devant le tribunal paritaire des baux ruraux (création)Lexpaf-2355 : Les incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux (création)Lexpaf-2360 : Les procédures spécifiques devant le tribunal paritaire des baux ruraux (création)Lexpaf-2370 : La saisine du tribunal paritaire des baux ruraux (création)Lexpaf-2375 : Audiences de conciliation et de jugement (création)Lexpaf-2380 : Le jugement du tribunal paritaire des baux ruraux (création)Lexpaf-2385 : L’appel des jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (création)

	Direction d’ouvrage

Les enjeux juridiques de l’e-sport, (avec G. Rabu), PUAM 2017, Centre de droit du sport.

Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit de Poitiers.

	Colloques, journées d’étude, séminaires

« Les aspects juridiques de la proposition de médiation », Regards sur l’expérimentation de proposition systématique d’une médiation, Poitiers, 28 novembre 2024.

« À cheval ! Les sports équestres », 8e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : sport et jeu, juin 2024.

« Le rôle des avocats dans les modes amiables », Journée de présentation de l’expérimentation de la médiation, 10 janvier 2024, Poitiers, co-organisé par le Tribunal judiciaire et Barreau de Poitiers.

« Les mots pour nommer la justice : la justice participative », 7e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : langue, langage et droit, juin 2023.

« La parité au sein de nos institutions », propose introductifs et présidence, Journée d’étude organisée par l’ECOA, l’ENM et la CA de Poitiers, 3 mars 2023.

« L’essor de la résolution amiable des différends (1992-2022) », Colloque 30 ans de l’équipe de recherche en droit privé, 30 ans de droit privé, 15 décembre 2022.

« Les contrats de la justice participative », L’offre de réforme des contrats spéciaux de l’Association Henri Capitant, Poitiers, 27 septembre 2021.

« Les cliniques de médiation », Forum de la formation : Innovation pédagogique dans les écoles d’avocats, CNB, 7 novembre 2019.

« L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, rapport de synthèse », séminaire du GRERCA : Les dommages de masse, 18 et 19 octobre 2019, Bucarest.

« La vente d’animaux domestiques », 5e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les animaux, juillet 2019.

« Les responsabilités dans le procès civil », 3e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les responsabilités, juillet 2017.

« Le modèle civiliste de justice alternative », Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017.

« L’enfant créancier (aspects procéduraux) », 2e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : l’enfant, juillet 2016.

« L’harmonisation européenne de la procédure civile », Colloque Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016.

« Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015.

« Les services rendus par l’agriculture à la ville », Colloque de l’institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015, Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques.

« Le droit au sport en prison », Journées d’étude de droit du sport, vers un droit européen des activités sportives, 15 mars 2013.

« The procedural treatment of the litigious question in contract law », Séminaire à Leonessa (Italie), octobre 2012.

« Panorama des modes alternatifs de règlement des litiges en droit Français », Séminaire à Leonessa (Italie), octobre 2011.

« Inexécution contractuelle et concentration des moyens », Hommage à Jean Beauchard, Colloque international, Procès civil et rapport d’obligation, 23, 24 et 25 juin 2011.

« Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », Journée d’étude de l’association Thesa Nostra, 16 juin 2011.

	Recherches collectives

Révision de la traduction du nouveau code de procédure civile roumain (dir.), 2017.

La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Recherche collective entre les équipes de recherche en droit privé de l’Université de Poitiers et de Saint-Jacques de Compostelle, 2014/2015.

	Organisation de manifestations scientifiques

« Les modèles de cliniques juridiques, entre unité et diversité », Colloque, Poitiers, 19 décembre 2024.

« Regards sur l’expérimentation de proposition systématique d’une médiation », Colloque, Poitiers, 28 novembre 2024.

« E-sport : enjeux et perspectives », Colloque, Poitiers, 12 et 13 octobre 2017.

« Le droit dans les bandes-dessinées », Journée d’étude de l’association Thesa Nostra, Poitiers, 16 juin 2011.

	Comité scientifique

Membre du comité scientifique de la Revue Européenne de Recherche en Droits de l’Homme

ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT	Cours magistraux et travaux dirigés

Licence : Introduction générale au droit (L1 droit et L1 lettres, Parcours renforcé Préparation au concours Sciences Po) ; Droit des personnes ; Droit de la famille ; Procédure civile ; Droit des obligations ; Droit des contrats ; Droit de la responsabilité ; Droit des sociétés (Organisation du concours F. Lefebvre, 2012)

Master : Droit spécial de la procédure civile ; Procédures civiles d’exécution ; Pratiques judiciaires (Magistère en Droit des TIC) ; Droit rural ; Contentieux agricole (Master 2 droit de l’activité agricole et de l’espace rural) ; Droit des procédures collectives ; Droit équin : Droit civil et procédure civile (M2 Carrières judiciaires, préparation ENM).

Institut d’études judiciaires : Procédure civile ; Modes alternatifs de règlement des différends ; Procédures civiles d’exécution

Ecole du Centre Ouest des avocats : La conciliation

	Nouvelles pratiques pédagogiques

Création de la clinique juridique de Poitiers (Appel à projets Région Nouvelle Aquitaine, Volet enseignement supérieur ; dispositif subventionné par le projet ELANS « Personnaliser les parcours à l’Université ») (2020)

Création d’une offre de formation à destination des conciliateurs de justice

Autres pratiques pédagogiques (APP) :o	Rencontres avec un avocat médiateur et simulation d’une médiation (M1) (2020)o	Organisation de la Journée nationale d’accès au droit (stage au CDAD) (2020)o	Participation au concours de la médiation commerciale du CMAP (2021)

Projet tuteuré : Réalisation d’une vidéo pédagogique sur la médiation (2019)

Concours de plaidoirie : Encadrement d’équipe, Concours Cassin (Concours de plaidoirie à la Cour européenne des droits de l’homme) (2016) ; Membre du jury du concours Lysias local, Droit des personnes et de la famille (2012, 2013 et 2015).

Réflexions sur La pédagogie à la faculté de droit, Groupe créé par l’équipe décanale (2014/2015)

	Organisation de manifestations pédagogiques

Journée de formation des étudiants cliniciens (2020 – 2024)

	Autres activités pédagogiques

Encadrement de stages et de mémoires

Enseignant-référent : accompagnement régulier d’étudiants de L1.

2023 - Collaboration au projet d’implantation de Numérilabs (espaces de travail connectés facilitant le travail collaboratif/services d'accompagnement à l'acquisition et au renforcement des compétences transversales).

2024 - Participation à la réflexion du groupe de travail sur la diffusion de la culture de l’amiable à l’Université.

VALORISATION DES ACTIVITES UNIVERSITAIRES

	Valorisation de la recherche

Participation au projet « Sciences en mouvement d’Elles », Présentation des activités de recherche à des lycéens, Melle, 17 janvier 2025.

France bleu Poitou, Invitée de l’émission « Bienvenu chez vous », 2 octobre 2024, La justice participative.

Co-organisation de la Journée nationale d’accès au droit, La justice participative, 25 mai 2020.

Radio pulsar, invitée de l’émission « Campus actu », Présentation des activités de recherche, 10 octobre 2017.

	Valorisation des activités pédagogiques

Radio Pulsar, Invitée de l’émission « Espace matin », 15 octobre 2020, Présentation des activités de la clinique juridique de Poitiers.

France 3 Poitou-Charente, Invitée du « JT 12/13 », 15 octobre 2020, Présentation de la clinique juridique de Poitiers.

RCF Poitou, Invitée de l’émission « La matinale », 2 octobre 2020, Présentation de la clinique juridique de Poitiers.

AUTRES ACTIVITES2020 – en cours : Directrice de la Clinique de justice participative de Poitiers2017 – en cours : Membre de la Commission d’expertise scientifique, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers (S. 01)2020 – en cours : Membre de comités de sélection2015 – en cours : Membre de la commission de sélection des étudiants étrangers2015 – en cours : Membre de la commission des équivalences

2025 – Membre de la commission d’attribution des contrats doctoraux2025 – Membre de comités de suivi de thèse2024 - Expert RIPEC2020 – 2025 : Co-directrice de la clinique juridique de Poitiers2016 – 2018 : Directrice de l’Atelier de droit du sport, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.2016 – 2019 : Formation doctorale, Rédaction d’articles, de notes, de commentaires.2015 - 2016 : Membre de l’atelier régional de jurisprudence (JurisData), Cour d’appel de Poitiers.2013 - 2015 : Représentant des doctorants (suppléant) au Conseil de l’école doctorale Pierre Couvrat (ED 088).2010 - 2011 : Vice-présidente chargée des travaux scientifiques de l’association Thesa Nostra.

Publications

Article dans une revue (20)

Le potentiel de l’autonomie de la volonté des parties au différend Morgane Reverchon-Billot Lexbase Contentieux et recouvrement, A paraître Article dans une revue hal-05556685v1
Un an d'expérimentation poitevine sur la médiation : point d'étape Morgane Reverchon-Billot La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 5, 162 Article dans une revue hal-05119180v1
Médiation – La systématisation de la médiation : une expérimentation du tribunal judiciaire et du barreau de Poitiers Morgane Reverchon-Billot La Semaine juridique. Édition générale, 2024, 12, n° 392 Article dans une revue hal-04525191v1
L'avocat dans la résolution amiable Morgane Reverchon-Billot Procédures, 2024, 3, étude 5 Article dans une revue hal-05119126v1
Une nouvelle attestation obligatoire pour les détenteurs d’équidés Morgane Reverchon-Billot Revue de droit rural, 2023, n° 11 (18) Article dans une revue hal-04525221v1
L'acte contresigné par avocat : un nouveau titre exécutoire de la justice participative Morgane Reverchon-Billot Procédures, 2022, n° 4, pp.étude 6 Article dans une revue hal-03692150v1
Vente de chevaux : feu la garantie légale de conformité Morgane Reverchon-Billot Revue de droit rural, 2022, n° 499 (étude 2) Article dans une revue hal-03692120v1
Conciliation et médiation : des modes amiables concrètement différents Morgane Reverchon-Billot Procédures, 2021, 12, pp.8 Article dans une revue hal-03692098v1
La justice participative : naissance d'un vrai concept Morgane Reverchon-Billot RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 02, pp.297-314 Article dans une revue hal-02986771v1
Saisir le tribunal paritaire des baux ruraux par requête conjointe [Formule] Morgane Reverchon-Billot Revue de droit rural, 2021, n° 493 (form. 1) Article dans une revue hal-03691937v1
Incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux Morgane Reverchon-Billot Revue de droit rural, 2020, n° 487 (étude 31) Article dans une revue hal-02986746v1
L'article 21 du Code de procédure civile et la procédure civile Morgane Reverchon-Billot Revue de droit d'Assas, 2020 Article dans une revue hal-02986754v1
Cap sur la requête conjointe ! Morgane Reverchon-Billot La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 36, doctr. 966 Article dans une revue hal-02986721v1
Sauvons la requête conjointe ! Morgane Reverchon-Billot La Semaine juridique. Édition générale, 2019 Article dans une revue hal-02154845v1
CHRONIQUE BAUX IMMOBILIERS - BAUX RURAUX - Juillet 2017/Juillet 2018 Morgane Reverchon-Billot Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2018 Article dans une revue hal-02155018v1
CHRONIQUE BAUX IMMOBILIERS- BAUX RURAUX - Janvier/Juillet 2017 Morgane Reverchon-Billot Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2017 Article dans une revue hal-02155000v1
La constitution du tribunal paritaire des baux ruraux revue et corrigée par la Loi &quot;J21 Morgane Reverchon-Billot Procédures, 2017, 4, pp.21 Article dans une revue hal-02100121v1
CHRONIQUE BAUX IMMOBILIERS- BAUX RURAUX- juillet 2016/décembre 2016 Morgane Reverchon-Billot Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2017 Article dans une revue hal-02154991v1
Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement Morgane Reverchon-Billot La Semaine juridique. Édition générale, 2016, 51, act. 1385 Article dans une revue hal-02100223v1
Point de départ du délai de péremption après sursis à statuer : l’ignorance de l’événement par les parties est sans incidence Morgane Reverchon-Billot Gazette du Palais, 2015, n° 14-11.091 (155), pp.18 Article dans une revue hal-02100198v1

Communication dans un congrès (1)

Les mots pour nommer la justice : la justice participative Morgane Reverchon-Billot Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis 2023 : Langue, langage et droit, Faculté de droit et sciences sociales de l'université de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04525328v1

Ouvrages (3)

Essai théorique et pratique sur la justice participative Morgane Reverchon-Billot Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers. LGDJ, A paraître Ouvrages hal-05119253v1
Les enjeux juridiques de l'e-sport Gaylor Rabu,Morgane Reverchon-Billot Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2017, 978-2731410709 Ouvrages hal-03081749v1
La question litigieuse en matière contractuelle Morgane Reverchon-Billot Dalloz, 169, 2017, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 978-2-247-16892-7 Ouvrages hal-02099829v1

Chapitre d'ouvrage (12)

Le contrat de règlement amiable du différend sans concessions réciproques Morgane Reverchon-Billot Les contrats à la marge, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05119214v1
À cheval ! Les sports équestres Morgane Reverchon-Billot Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers. Jeux et sports (dir. A. Lauba et M. Boudot), 8e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, LGDJ, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05119238v1
L'essor de la résolution amiable des différends (1992-2022) Morgane Reverchon-Billot Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l’Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.263-299, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 978-2-38194-040-3 Chapitre d'ouvrage hal-04525116v1
Rapport de synthèse sur l’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement Morgane Reverchon-Billot Les dommages de masse. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)., pp.411-450, 2022, 9782802771838 Chapitre d'ouvrage hal-02986704v1
LA VENTE D'ANIMAUX DOMESTIQUES Morgane Reverchon-Billot Hélène Boucard; Javier Lete; Ricardo Pazos; Eric Savaux; Rose-Noëlle Shütz. Les recodifications du droit de la vente en Europe, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2021, 978-2-38194-004-5 Chapitre d'ouvrage hal-02154898v1
Les contrats de la justice participative Morgane Reverchon-Billot David Gantschnig; Hania Kassoul. L’offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions libres à partir du projet de l’Association Henri Capitant, Dalloz; Dalloz, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03692077v1
Le modèle civiliste de justice alternative Morgane Reverchon-Billot Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02098398v1
Fasc. 450 : Tribunal paritaire des baux ruraux Morgane Reverchon-Billot J. – Cl. Baux ruraux et procédure civile, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-02154964v1
Formalisme et néo formalisme dans le procès civil Morgane Reverchon-Billot Formalisme et néo formalisme, XIIIe Journées Poitiers-Roma tre Jean Beauchard, Paolo Vecchi, 1er et 2 octobre 2015, 86, 2017, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers : Actes & Colloques, 979-10-90426-75-7 Chapitre d'ouvrage hal-02100083v1
Les services rendus par l'agriculture à la ville Morgane Reverchon-Billot Benoît Grimonprez; Denis Rochard. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 979-10-90426-49-8 Chapitre d'ouvrage hal-02100180v1
Fasc. 330 : Droits et obligations du bailleur Morgane Reverchon-Billot J. – Cl. Baux ruraux, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02154973v1
Le contrat et les tiers - Regards français sur le projet de réforme espagnol du droit des contrats Morgane Reverchon-Billot La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02154873v1

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Recherches à la croisée de la procédure civile, du droit des contrats et du droit équestre Morgane Reverchon-Billot Droit. Université de Poitiers, 2024 HDR tel-05122090v1