Nathalie Droin

Publications

Chapitre d'ouvrage (23)

Quand le sacré se politise. Comprendre le blasphème au XXIe siècle Nathalie Droin,Anna Arzoumanov Le blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire,, LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », p. 6 et s., 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05452853v1
L’Union européenne et la lutte contre les discours de haine : d’une démarche d’unification des législations à la régulation innovante du web participatif Nathalie Droin Bruylant. Les mutations de la protection de la liberté d’expression dans l’Union européenne, sous la dir. de Christophe Maubernard, Sébastien Platon et Romain Tinière, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05452846v1
L’administré et le citoyen, objets et acteurs de la solidarité territoriale Nathalie Droin in Variations actuelles autour de la solidarité territoriale, dir. Aurore Granero, LGDJ, IFDJ, coll. « Colloques et Essais », p. 141 et s., 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05452849v1
La décentralisation, la République et la doctrine du socialisme municipal Nathalie Droin in Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la Troisième République, sous la dir. de Ludovic de Thy et Nathalie Droin,, Classique Garnier, coll. « Rencontres », p. 71 et s., 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05452851v1
« Liberté d’expression et respect des croyances : la situation française aujourd’hui », Nathalie Droin dir. Amable Sablon du Corail et Jacques de Saint Victor. Sacrilège ! l’État, les religions et le sacré, Gallimard, pp. 164 et s., 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04575186v1
Déontologie et liberté d’expression des élus locaux Nathalie Droin LGDJ, IFDJ, coll. « Colloques et Essais », p. 251 et s. Recherche sur le statut des élus locaux, sous la dir. de Virginie Donier et Florence Crouzatier-Durant,, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-05452845v1
« Le rap pamphlétaire à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 » Nathalie Droin dir. Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest. Le droit et l’art. une mésentente féconde, pp. 97 et s., Les Presses Universitaires de Montréal, Presses Universitaires de Rennes, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04575200v1
« Les discours de haine et la liberté d’expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel » Nathalie Droin sous la dir. de Baptiste Nicaud. Les Discours de haine, Mare et Martin, pp.177, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04296263v1
Obligations et responsabilité des hébergeurs et fournisseurs d’accès : un régime encore inégal et perfectible » Nathalie Droin sous la dir. de Charlotte Dubois et Pauline Le Monier de Gouville,. Les infractions sexuelles à l’ère du numérique, Mare et Martin, pp.55, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04296251v1
« Forces militaires et liberté d’expression sous la Troisième République : la surprotection d’une armée obéissante au nom de la garantie des Institutions républicaines » Nathalie Droin Sous la direction de Oscar Fereira et Fabrice Hoarau. Les Forces armées, gardiennes des Institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04296228v1
« Les principaux problèmes de l’antiracisme sous l’ère de la loi Pleven » Nathalie Droin sous la dir. de Thomas Hochmann et Mathieu Soula. Cinquante ans de lutte contre le racisme, 1er juillet 1972 – 1er juillet 2022, Presse Universitaire de Nanterre, pp.71, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04296240v1
Inégalités territoriales et financières dans la mise en oeuvre des politiques climatiques : illustration à travers l'élaboration et la mise en oeuvre des PCAET au niveau intercommunal Nathalie Droin Matthieu Houser. Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, pp.61-82, 2023, GRALE, 978-2-14-035002-3 Chapitre d'ouvrage hal-04235473v1
Les conventions citoyennes locales Nathalie Droin Droit et climat : Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, sous la dir. de Nicolas Kada, Dalloz, coll. « thèmes et commentaires », 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03601131v1
La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit Nathalie Droin Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 165 et s, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03601137v1
Royer-Collard contre Thiers : querelle parlementaire au sujet de l’une des trois lois scélérates de Louis-Philippe Ier Nathalie Droin Patrick Charlot, Karen Fiorentino. Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques Clère, EUD (Editions Universitaires de Dijon), pp.321-335, 2019, Institutions, 978-2-36441-341-2 Chapitre d'ouvrage hal-03050598v1
La question du délai de prescription des infractions de presse Sabrina Lavric,Nathalie Droin,Walter Jean-Baptiste La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, p. 167, pp.167, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-03347695v1
« Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l’exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard» Nathalie Droin in, La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot, , LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», pp. 221 et s., 2014 Chapitre d'ouvrage hal-01723144v1
« Transparence et pouvoirs du juge d’instruction dans les affaires politico-financières », Nathalie Droin in, La transparence en politique, sous la dir. de Nathalie Droin et Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», pp. 257 et s., 2013 Chapitre d'ouvrage hal-01723146v1
« La dépénalisation de l’injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?» Nathalie Droin in, L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, sous la dir. de Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, Bruylant, pp. 189 et s, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-01723148v1
Transparence et pouvoirs du juge d'instruction dans les affaires politico-financières Nathalie Droin Nathalie Droin; Elsa Forey. La transparence en politique, Institut universitaire Varenne, pp.257-271, 2013, 978-2-37032-003-2 Chapitre d'ouvrage hal-04570894v1
La dépénalisation de l'injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ? Nathalie Droin Virginie Donier; Béatrice Lapérou-Scheneider. L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.189-202, 2013, 978-2-8027-3777-3 Chapitre d'ouvrage hal-04570831v1
« Léo Hamon, parcours d’un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle» Nathalie Droin in, L’œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot, , Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», pp. 223 et s., 2012 Chapitre d'ouvrage hal-01723151v1
« Lucien-Anatole Prévost-Paradol, un &quot;des pères spirituels&quot; des lois constitutionnelles de 1875 ?» Nathalie Droin,Patrick Charlot in, Ecrire la constitution, , PUAM, pp. 271 et s., 2011 Chapitre d'ouvrage hal-01723154v1

Ouvrages (6)

Décentralisation et République dans la pensée politique et juridique de la 3ème République Nathalie Droin,Ludovic de Thy Classique Garnier. n°661, 293 p., 2025, collection "Rencontres" Ouvrages hal-05452842v1
Le blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire Nathalie Droin,Anna Arzoumanov LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais ». n°230, 282 p., 2025 Ouvrages hal-05452844v1
Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État Nathalie Droin,Aurélia Fautré-Robin Institut Universitaire Varenne, 66, 312p., 2018, Colloques et Essais, 978-2370321640 Ouvrages hal-01890227v1
Le droit administratif aux concours Nathalie Droin,Matthieu Houser,Virginie Donier La Documentation française, 200 p., 2015 Ouvrages hal-01723028v1
La transparence en politique Nathalie Droin,Elsa Forey Institut universitaire Varenne, 379 p., 2013, 978-2-37032-003-2 Ouvrages hal-01489150v1
Les limitations à la liberté d’expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Disparation, permanence et résurgence du délit d’opinion Nathalie Droin LGDJ, 577 p., 2010, Institut Universitaire Varenne Ouvrages hal-01723031v1

Article dans une revue (38)

L’excuse de la contribution à un débat d’intérêt général Nathalie Droin Civitas Europa, 2025, n°53, p. 339 et s Article dans une revue hal-05452837v1
L’honneur en droit de la presse Nathalie Droin Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2025, 194, p. 41 et s Article dans une revue hal-05452835v1
Le droit du web participatif Nathalie Droin JurisClasseur Communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2023, fasc. 610 Article dans une revue hal-04296275v1
« Négationnisme déguisé ou apologie implicite : une délicate frontière » Nathalie Droin La Semaine juridique. Édition générale, 2023, 1143, pp.1758 Article dans une revue hal-04296210v1
Libre propos sur les propos misogynes ordinaires dans les facultés de droit Nathalie Droin Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, chronique n°15 Article dans une revue hal-03675169v1
Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français actuel : une réédition impossible ? Nathalie Droin Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, 2 Article dans une revue hal-03473107v1
Un Conseil frileux, une décision inégale, une liberté chahutée Nathalie Droin Recueil Dalloz, 2021, 23, pp.1274 Article dans une revue halshs-03274217v1
Irrévérence et satire versus blasphème et christianophobie. L’issue attendue de l’affaire Golgotha picnic devant le juge de la presse Nathalie Droin COnTEXTES. Revue de sociologie de la littérature , 2020, Polémique autour d’un «blasphème». Regards croisés sur l’affaire Golgotha picnic, 26, ⟨10.4000/contextes.8762⟩ Article dans une revue hal-03049939v1
La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet. Tout vient à point à qui sait attendre ? Nathalie Droin La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 1154, pp.1827 et s Article dans une revue hal-03049944v1
Loi Avia : une censure attendue mais paradoxalement surprenante Nathalie Droin Actualité juridique Pénal, 2020, 09, pp.407 Article dans une revue halshs-02942236v1
Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication Lyn François,Damien Roets,Thomas Besse,Nathalie Droin,Baptiste Nicaud Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.209-220. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0209⟩ Article dans une revue hal-03049950v1
Le blogueur et l'IPJ : l'injure tolérée, la liberté d'expression consacrée Nathalie Droin Lexbase Pénal, 2019, 13 Article dans une revue hal-02184536v1
Rap et débat d'intérêt général : quand le juge mêle utilement rigueur et bienveillance Nathalie Droin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, 374, pp.465 Article dans une revue hal-03049932v1
Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes Nathalie Droin Lexbase Pénal, 2018, 21 juin 2018 (6), pp. 6 et s Article dans une revue hal-01824321v1
Le droit au respect de la vie privée des politiques à l’épreuve de la liberté d’expression et d’information : un équilibre introuvable ? Nathalie Droin Lexbase Droit privé, 2018, 753 Article dans une revue hal-01873331v1
L'outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ? Nathalie Droin Gazette du Palais, 2018, 16, pp.77 et s Article dans une revue hal-01813345v1
L'appréhension des discours de haine par les juridictions françaises : entre travail d'orfèvre et numéro d'équilibriste Nathalie Droin La Revue des droits de l'Homme, 2018, 14 Article dans une revue hal-01857621v1
L'expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites... Nathalie Droin Lexbase Pénal, 2018, 11 Article dans une revue hal-02184590v1
La délicate résolution du conflit entre le droit à l’image et le droit à l’information : quand la rigueur est de mise ! Note sous Cass. civ. 1ère, 29 mars 2017, n°15-28.813 Nathalie Droin Lexbase Droit privé, 2017, 697, pp.9 et s Article dans une revue hal-01723032v1
Diffamation, débat d’intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe ! Nathalie Droin La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 11 (278) Article dans une revue hal-01723037v1
Outrage aux femmes et propos sexistes (misogynes) à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 Nathalie Droin Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, 2017/3 (3), pp.481-494. ⟨10.3917/rsc.1703.0481⟩ Article dans une revue hal-01722999v1
La frontière entre l’injure et l’opinion : Y-a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? Note sous Cass. crim., 28 février 2017, n°15-86591 Nathalie Droin Actualité juridique Droit administratif, 2017, 20, pp.1182 Article dans une revue hal-01723010v1
La répression des excès d'Internet Nathalie Droin Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, 1, pp.77 et s Article dans une revue hal-01723114v1
Jurisprudence du Conseil constitutionnel : Décision n° 2015-718 DC du 13 août 2015, Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte : Décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015, Société Foot Locker France SAS et n°2015-503 QPC du 4 décembre 2015, M. Gabor R. Marine Methivier,Mathias Revon,Caterina Severino,Nathalie Droin Revue française de droit constitutionnel, 2016, 106 (106), pp.473 - 513. ⟨10.3917/rfdc.106.0501⟩ Article dans une revue hal-01462937v1
Le juge et le rap Nathalie Droin Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, 5 (1377) Article dans une revue hal-01723110v1
« Le glas sonne-t-il pour la « loi Gayssot » ? (à propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2015 n°15-84335)» Nathalie Droin Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, chron. n°26 Article dans une revue hal-01723118v1
« Aux origines du socialisme municipal : César de Paepe et sa théorie des services publics » Nathalie Droin Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2015, 42, pp. 167 et s Article dans une revue hal-01723123v1
Diffamation et débat d’intérêt général : la bonne foi plie mais ne rompt pas Nathalie Droin Recueil Dalloz, 2015, 16, pp.931 et s Article dans une revue hal-01723126v1
« Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé » Nathalie Droin Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2014, n° 98, pp. 363 et s Article dans une revue hal-01723132v1
« Le délit d’offense au président de la République : une occasion manquée. A propos de l’arrêt Eon contre France, Cour EDH, 14 mars 2013 » Nathalie Droin Revue française de droit administratif, 2013, pp. 594 et s Article dans une revue hal-01723139v1
« L’avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi » Nathalie Droin Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°95, pp. 589 et s Article dans une revue hal-01723136v1
Le délit d'offense au Président de la République : une occasion manquée Nathalie Droin Revue française de droit administratif, 2013, 03, pp.594 Article dans une revue halshs-02243302v1
« L’exception de vérité des faits diffamatoires de plus de dix ans : chronique d’une disparition annoncée en France (Conseil constitutionnel (fr.), décision n°2011-131 QPC, Mme Térésa C. et autre, 20 mai 2011)», Nathalie Droin Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, 89, pp. 201 et s Article dans une revue hal-01723158v1
« Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l’homme : un nouvel instrument au service du juge de l’urgence » Nathalie Droin Actualité juridique Droit administratif, 2010, pp. 2089 et s Article dans une revue hal-01723163v1
Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l'homme Nathalie Droin Actualité juridique Droit administratif, 2010, 37, pp.2089 Article dans une revue halshs-02219596v1
«Réflexions sur le concept de &quot;garde&quot;, nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l’Etat ?» Nathalie Droin La Semaine juridique. Édition générale, 2010, doctr., 455, pp. 835 à 841 Article dans une revue hal-01723165v1
« Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé » Nathalie Droin Revue française de droit constitutionnel, 2009, n°80, pp. 725 à 747 Article dans une revue hal-01723168v1
« Delictul de contestare a crimelor împotriva umanităţii : un delicte de opinie ? » Nathalie Droin Revista de Drept Public, 2007, pp. 45 à 61 Article dans une revue hal-01723179v1

Communication dans un congrès (11)

Les actes de langage/ infractions liés à la liberté et de création : l’exemple du rap Anna Arzoumanov,Nathalie Droin,Dominique Lagorgette école d'été de linguistique légale, équipe ANR Libex, May 2022, Savoie-Mont-Blanc, France Communication dans un congrès hal-03896000v1
L’appréhension des discours de haine par le juge pénal français à travers l’analyse du contentieux propre au délit de provocation à la haine à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes déterminés à raison de motifs discriminatoires Nathalie Droin Discours de haine, approches plurielles. Débats, enjeux et controverses, May 2022, Université Paris Cité, France Communication dans un congrès hal-03675168v1
Rap in French legal proceedings : a linguistics and law perspective séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics Anna Arzoumanov,Nathalie Droin Séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics, Nadia Makouar, Feb 2022, Birmingham, Aston University, France Communication dans un congrès hal-03896034v1
Censure et religion : le juge judiciaire, gardien de la liberté d'expression artistique Nathalie Droin La censure au cinéma, CDED (Centre de Droit Economique et Développement), Oct 2020, Perpignan, France Communication dans un congrès hal-03536677v1
La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit Nathalie Droin Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, CREDESPO, Nov 2019, Dijon, France. pp.165 et s Communication dans un congrès hal-03050290v1
Les droits de l’opposition dans les Assemblées régionales : insuffisants et perfectibles… Nathalie Droin La France des 13 régions. Une réforme aboutie ?, CREDESPO, Apr 2019, Dijon, France. pp.155-170 Communication dans un congrès hal-03050517v1
Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894 Nathalie Droin Jean Jaurès & le(s) droit(s), Collectif L’Unité du droit, Sep 2019, Toulouse, France. pp.21 et s Communication dans un congrès hal-03050397v1
L'article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ? Nathalie Droin Peut-on incriminer d'autres négationnismes que celui de la Shoah ?, Centre universitaire de Troyes, May 2017, Troyes, France Communication dans un congrès hal-02184579v1
Le non renvoi des QPC et la loi sur la presse du 29 juillet 1881 Nathalie Droin Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité, unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État, Oct 2017, Clermont-Ferrand, France. pp.151-164 Communication dans un congrès hal-01879913v1
Le traitement de l'offense au chef de l’État dans le cadre créé depuis l’abrogation de l’article 26 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 Nathalie Droin La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?, CREDESPO, Nov 2016, Dijon, France. pp.125-138 Communication dans un congrès hal-01723046v1
Benoit Malon et la rénovation familiale Nathalie Droin XXIVème colloque de l'AFHIP "Pensée politique et famille", Université de Bourgogne; AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques), May 2015, Dijon, France. pp.427 et s Communication dans un congrès hal-01723142v1

Proceedings/Recueil des communications (2)

Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit Patrick Charlot,Nathalie Droin,Delphine Espagno-Abadie Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, Nov 2019, Dijon, France. 119, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 312 p., 2020, Colloques et essais, 978-2-3703-2268-5 Proceedings/Recueil des communications hal-03050084v1
La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ? Nathalie Droin,Walter Jean-Baptiste La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?, Nov 2016, Dijon, France. LGDJ, 180p., 2017, Grands colloques, 978-2-275-05743-9 Proceedings/Recueil des communications hal-01723021v1

Autre publication scientifique (1)

Affaire Mila : liberté de conscience vs blasphème Nathalie Droin 2020 Autre publication scientifique hal-03050602v1

Article de blog scientifique (1)

La lutte contre les discours de haine sur Internet﻿ : un arsenal juridique inadapté ? Nathalie Droin Blog Droit et Société, 2019 Article de blog scientifique hal-02184615v1

Rapport (3)

L'application du principe de laïcité à la justice Elsa Forey,Yan Laidier,Caroline Bugnon,Claus Dieter Classen,Arnaud Coutantet al. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et justice. 2019 Rapport (rapport de recherche) hal-02264207v1
« Neutralité religieuse des magistrats et droit de la presse », in L'application du principe de laïcité à la justice Nathalie Droin [Rapport de recherche] GIP Mission de Recherche Droit & Justice; dir. Elsa Forey et Yan Laidié. 2019 Rapport (rapport de recherche) hal-02184561v1
Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours Dominique Andolfatto,Caroline Bugnon,Laurent Dechâtre,Denisa Docaj,Virginie Donieret al. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016 Rapport (rapport de recherche) halshs-01480678v1