
Nathalie HERVE-FOURNEREAU
190
Documents
Publications
Publications
Justice sociale et le pacte vert pour l'Europe : un rendez-vous manquéGouvernance et justice environnementales : Fabrique des (in) égalités sociales, Haute école de travail social Fribourg, Nov 2024, Fribourg, Suisse
Communication dans un congrès
halshs-04785855
v1
|
|
Le Green Deal à l’horizon des élections européennes 2024 : quelles dynamiques pour des transitions écologiques justes ?Cycle de rencontres grand public, Espace Ouest-France et association des retraités de l’Université de Rennes 1, Jan 2024, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04864588
v1
|
|
Water Law & Sustainable Trajectories - Introduction and French reportWATER LAW & SUSTAINABLE TRAJECTORIES, Avosetta Group Association des juristes européens pour l'environnement - Nathalie Hervé-Fournereau coordinatrice de la rencontre, May 2024, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04864603
v1
|
|
Justice sociale et pacte vert pour l'Europe : un rendez-vous manqué ?Gouvernance et justice environnementales - fabrique des (in)égalités sociales ?, Haute école de travail social de Fribourg sous la direction de Rahma Bentirou Mathlouthi, Nov 2024, Fribourg (CH), Switzerland
Communication dans un congrès
halshs-04864577
v1
|
|
« Itinéraire d’une recherche singulière sur les droits de la nature : Entre controverse, politique et prospective »Séminaire international Biodiversité et Société, Labex DRIIHM CNRS INEE, Jun 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-04864598
v1
|
|
« Et si la Vilaine était une personne » Conférence-débat enregistrée (radio Plum’FM- émission "J’irais m’instruire chez vous" avec Gérard Gruau et Jean-Yves BardoulFestival « Oh ! la Vilaine », Association des hydrophiles -radio Plum’FM-émission, Jun 2024, Redon, France
Communication dans un congrès
halshs-04864596
v1
|
|
Table ronde « Comment dépasser la vision de l’eau comme ressource »La gestion des ressources en eau en Bretagne : éclairer les termes du débat, .Journée d’échanges du CRESEB (GIS Eau Région Bretagne), Jan 2024, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04864590
v1
|
|
Regards croisés sur la transition agro-environnementale dans l’Union européenne,Rendez-vous d'Europe, association Rennes 35 et IODE UMR 6262 CNRS Université de Rennes, Apr 2024, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04864594
v1
|
|
Protéger la biodiversité : une urgence moins urgente que d'autres ? L'illustration emblématique de la force ambivalente du serment ne pas nuire du Green DealGreen Deal & Marché – Vers une transformation matricielle du droit européen à l’heure du Green Deal ?, Sciences Po Rennes, Sep 2023, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04521888
v1
|
|
Le Rana Plaza, 10 ans après. Quelle responsabilité sociale et environnementale des entreprises, aujourd’hui ?Rendez-vous d'Europe, Co-organisée par Europe Rennes 35 et l'Istitut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) en partenariat avec le CCFD Terre-Solidaire dans le cadre de la semaine de promotion d’une mode durable réalisée par Éthique sur l'étiquette (et ses partenaires)., Apr 2023, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04135577
v1
|
|
Méthodologies de la recherche & transitions socio-écologiques : enjeux de connaissances, d'innovations et de partage interdisciplinaire : présentation des activités du Groupe de travail interdisciplinaire (GTI)Séminaire du GTI Méthodologies de la recherche & transitions socio-écologiques : enjeux de connaissances, d'innovations et de partage interdisciplinaire, GTI - MSH B, Oct 2023, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-04373855
v1
|
|
|
Water representations and water services in rural areas :paradigm shifts and socio-ecological transitionsWild Atlantic Alliance - First meeting, Universités Cork-Galway- Universités de Rennes, Université de Rennes 2, UBO, UBS, Mar 2023, Cork (Irlande), Ireland
Communication dans un congrès
hal-04373775
v1
|
Conclusions & OuvertureDroit et sécurité climatique, Thémis-UM - Le Mans Université, Mar 2022, Laval, France
Communication dans un congrès
hal-03928807
v1
|
|
On health en droit de l'Union européenne : quels leviers pour le droit français ?De One health à une seule santé. Etat des lieux et définition juridique, Dec 2021, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
halshs-03455867
v1
|
|
Critical reflections on the EU Green Deal : rethinking the concept of vulnerability to build new socio-ecological solidaritiesIs the concept of environmental sustainability misleading ? International Symposium, Oct 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
halshs-03451795
v1
|
|
Propos introductifsURGENCE (S) ÉCOLOGIQUE (S). Quelle (s) urgence (s) pour le droit ?, Société Française pour le Droit de l’Environnement; IODE, Jun 2021, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-04461390
v1
|
|
Tacking seriously the vulnerabilities of indigenous peoples to climate change : the ambivalent legal responses of the European UnionUnderstanding vulnerability in the context of climate change, Apr 2021, Barcelone, Spain
Communication dans un congrès
halshs-03451773
v1
|
|
Imagine together the future of the European Water LawLa proteccio de l’Aigua a la UE I la cooperacio internacional, Nov 2020, Barcelone, Spain
Communication dans un congrès
halshs-03053913
v1
|
|
Preliminary reflexions on rights of Nature and EU LawTowards a European recognition of the rights of nature, Marie Toussaint; Groupe les Verts; Parlement Européen, Oct 2020, On line, France
Communication dans un congrès
halshs-03053830
v1
|
|
Air quality lawAvosetta Meeting London, May 2019, Londres, United Kingdom
Communication dans un congrès
halshs-03116729
v1
|
|
animatrice de l’atelier « gouvernance et démocratie »,Journée ODD Contraintes et opportunités pour les scientifiques, Nov 2019, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-03116424
v1
|
|
L’ODD central (Eau douce)Atelier Future Earth. La ressource en eau en France à l’heure des ODD: quelles trajectoires ?, Nov 2019, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-02566678
v1
|
|
Introduction généraleVues d’Europe : élections européens et défis de la transition écologique, des inégalités et de la crise migratoire, Sep 2019, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-03116397
v1
|
|
Fighting wildlife crime : progress and challenges towards achieving the eu action plan’s goals19th International Wildlife Law Conference, Jun 2019, Barcelone, Spain
Communication dans un congrès
halshs-03116741
v1
|
|
Transvivant-Le vivant dans la transition écologique : de sa mise en débat à sa mise en recherche The living in the socioecological transition from social controversies to research practicesTransvivant-Le vivant dans la transition écologique : de sa mise en débat à sa mise en recherche co organisée par Véronique Van tilbeurgh, Nathalie Hervé Fournerau, Sylvie ollitrault, Jun 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-02560983
v1
|
|
The ambivalent concept of socio-ecological resilience: epistemological reflections on its integration into law from European Union perspectiveThe Transformation of Environmental Law and Governance: Innovation, Risk and Resilience, IUCN, Jul 2018, Glasgow, United Kingdom
Communication dans un congrès
halshs-02573668
v1
|
|
Participation de la société civile et action étatiqueTempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE) UMR CNRS 6262, Oct 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01921791
v1
|
|
Le renforcement des coopérations scientifiques de RennesHommes-Milieux - Quelles perspectives méthodologiques interdisciplinaires pour mieux "travailler ensemble" ?, IODE (UMR CNRS 6262); Géosciences; ESO, May 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01916457
v1
|
|
Démocratie et procéduralisation du droit de l’environnement de l’UE : de l’art du trompe-l’œil ?La procéduralisation du droit dans la mise en œuvre des politiques de l’Union européenne, IODE UMR 6262, Nov 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-02563899
v1
|
|
Démocratie et procéduralisation du droit de l’environnement de l’UnionLa procéduralisation du droit dans la mise en œuvre des politiques de l'Union européenne, IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe UMR CNRS 6262; Université de Rennes 1, Nov 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01942786
v1
|
|
Flexibilities with regard to meeting eu regulatory objectives and requirementsAvosetta group, May 2018, Vienne, Austria
Communication dans un congrès
halshs-03116727
v1
|
|
Allocution d'ouvertureLe droit de l’environnement entre « Terre et Mer », Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE (UMR CNRS 6262), Apr 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01921827
v1
|
|
La compétence externe de l’UE en matière de développement durable à la lumière de l’avis 2/15Le développement durable et les droits humains dans les accords de partenariat de l'Union Européenne avec les pays d'Asie-Pacifique, MSHB; GIS Europe de Rennes; IODE - UMR CNRS 6262, Nov 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01921340
v1
|
|
L’Union européenne au miroir des générations futures.Agir en justice au nom des générations futures, Nov 2017, Caen, France
Communication dans un congrès
halshs-01646082
v1
|
|
Protecting Nature in conflicts and Building Peace : success Stories in Conflicts & their AftermathsIUCN Academy of Environmental Law Annual Colloquium, May 2017, Cebu, Philippines
Communication dans un congrès
halshs-03116715
v1
|
|
L’UE et la prise de conscience environnementaleL’Union européenne et la mer. Soixante ans après les traités de Rome, Université de Bretagne Occidentale - Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES, Nov 2017, Brest, France
Communication dans un congrès
halshs-01650006
v1
|
|
Biodiversité et diversité des enjeux juridiquesBiodiversités et Sociétés, enjeux conceptuels et méthodologiques d’une interdisciplinarité élargie, May 2017, Dinard, France
Communication dans un congrès
halshs-03100087
v1
|
|
Droits fondamentaux et justice environnementale: la contribution en demi-teinte de l'Union européenneDroits fondamentaux et justice environnementale: la contribution en demi-teinte de l'Union européenne, Université d'Ottawa, Oct 2016, Ottawa, Canada
Communication dans un congrès
halshs-02567139
v1
|
|
permit procedures for industrial installations and infrastructure projects: assessing integration and speeding upAVOSETTA, May 2016, Riga, Latvia
Communication dans un congrès
halshs-02567119
v1
|
|
|
Résilience, irréversibilités et incertitudesWorkshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Apr 2013, Oléron, France. pp.23-33
Communication dans un congrès
halshs-01115166
v1
|
European Union and tropical forest illegal logging : a critical legal analysis of Voluntary Partnership Agreements13e colloque annuel de l’Académie de droit de l’environnement de l’UICN, Sep 2015, Jakarta, Indonesia
Communication dans un congrès
halshs-03116647
v1
|
|
Penser et construire le dialogue Droit et Ecologie : les enjeux de l'appréhension par le droit des continuités écologiquesTVBAGRI Droits, trames vertes et bleues et activités agricoles, Oct 2015, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-01225094
v1
|
|
ConclusionsInternational conference on climate justice. Challenges and perspectives of COP 21, Oct 2015, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
hal-01225072
v1
|
|
Ecological networks in agricultural landscapes: An interdisciplinary approach in the French bocage9th IALE World Congress, International Association for Landscape Ecology, Jul 2015, Portland, United States
Communication dans un congrès
hal-01169456
v1
|
|
La force normative de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne dans le domaine de l'eauColloque Réglementer l'eau : un enjeu permanent, Mar 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00964608
v1
|
|
Enjeux conceptuels de la dette écologique. La nature au cœur des inégalités ?La dette écologique. De l'exploitation des ressources naturelles aux services écosystémiques : quelle solidarité écologique ?, Jun 2014, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
halshs-01010864
v1
|
|
European union and hydraulic fracturing, between inconsistencies and controversies – Legal lessons for the sustainable energetic transitionEnergy for a fair society in a safe planet., Academy IUCN Droit de l’environnement, Jun 2014, Terragona, Spain
Communication dans un congrès
halshs-01071507
v1
|
|
L'eau, L'Europe et la FranceColloque Le droit au service de la protection des eaux, Eaux et rivières de Bretagne, Dec 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01136495
v1
|
|
Clauses environnementales4 ème séance du séminaire "L'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada. Du dialogue au libre-échange transatlantique", Jun 2013, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00836591
v1
|
|
L'environnement saisi par le droitJournée InSHS CNRS Environnement et SHS : questions émergentes et approches réflexives, Jan 2013, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00858920
v1
|
|
the process of modernization of environmental law launched in may by the french minister of ecologyAvocetta seminar on environmental national and european law, May 2013, Helsinki, Finland
Communication dans un congrès
halshs-00858935
v1
|
|
Regard sur le droit chilien et l'action de l'Union européenne en matière de conventions environnementalesColloque Le contrat et l'environnement, regards comparatistes, Oct 2013, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00880034
v1
|
|
Comprendre l'institutionnalisation des SEÉcole thématique du CNRS La notion de services écosystémiques et ses applications - Examen critique et interdisciplinaire, Jun 2013, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-00836605
v1
|
|
Le règlement REACH : enjeux concurrentiels et environnementaux : regards croisés Droit et EconomieCycle de conférences Droit et économie de l'environnement, Cour de Cassation et Ecole de droit de science Po, Mar 2012, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00858910
v1
|
|
Les PSE à la rencontre des territoires forestiers : un outil de préservation environnemental opportun dans les pays en développement ?Colloque "L'agriculture et les paiements pour services environnementaux : quels questionnements juridiques ?", Oct 2012, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00746465
v1
|
|
La qualité sanitaire et environnementale de l'eau potable entre discours, perceptions et normes juridiques : quelle cohérence ?Colloque Santé et territoires. Usages, parcours et mobilisations de santé dans les territoires, Nov 2012, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00782399
v1
|
|
Les marchés intégrés et la protection internationale de l'environnementColloque Annuel de la SFDE Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l'environnement ? Colloque international en mémoire d'Alexandre Kiss, Nov 2012, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
halshs-00957851
v1
|
|
Ecosystem Services and Sustainable Development: Creating an Integrated Governance Approach. Critical Reflections on the New European Strategy on Biodiversity10th Annual Colloquium of the International Union for the Conservation of Nature's Academy of Environmental Law, Jul 2012, Baltimore, United States
Communication dans un congrès
halshs-00720252
v1
|
|
Multi-Disciplinary Approaches to Environmental Law Governance10th Annual Colloquium of the International Union for the Conservation of Nature's Academy of Environmental Law, Jul 2012, Baltimore, United States
Communication dans un congrès
halshs-00720254
v1
|
|
L'Union européenne, la protection des forêts tropicales et les services écosystémiques : quelles responsabilités pour quelle(s) équité(s) ?Séminaire international Le droit, La biodiversité et L'équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ?, Dec 2011, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00649948
v1
|
|
Le SWOT des "nanos". Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droitDroit, sciences et techniques. Quelles responsabilités ?, Mar 2011, Paris, France. pp.429-454
Communication dans un congrès
halshs-00626495
v1
|
|
Le S.W.O.T. des nanos : Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droitColloque International du Réseau Droit, Sciences et Techniques (GDR CNRS 3178), Droit sciences et techniques, quelles responsabilités ?, Mar 2011, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00582491
v1
|
|
Droit et Bien-être animalAtelier " Evaluation du bien-être : interactions recherche et pratique ", GIS Cerveau,comportement et sociétés, Dec 2011, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00858899
v1
|
|
The European Union water initiative and development cooperation policy : What contribution toward equitable and sustainable management of water resources ?9th IUCN International Academy of environmental law colloquium,, Jul 2011, Johannesbourg, South Africa
Communication dans un congrès
halshs-00858889
v1
|
|
Climate Change National approaches : France, Le Grenelle & Climate ProtectionInternational expert meeting Regulatory choices towards climate protection: opportunities and challenges in EU Members States, Feb 2011, Bruxelles, Belgium
Communication dans un congrès
halshs-00576897
v1
|
|
French legislation and promotion of renewable energiesAvosetta European metting legal issues related to the promotion and regulation of renewable energy, Apr 2011, Oslo, Norway
Communication dans un congrès
halshs-00633465
v1
|
|
Le nouveau cadre juridique européen de l'évaluation des risques et de la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesSéminaire INRA Pesticides et Sciences Sociales, Oct 2011, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00651211
v1
|
|
Les dynamiques du marché : Le marché moteur des intégrations , Le marché catalyseur d'autres dimensions des intégrationsAssises fondatrices de la Chaire UNESCO "Intégrations régionales", Jun 2010, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00506130
v1
|
|
Biodiversité : écosystème et corridors écologiquesCampus de recherche avec l'Université fédérale brésilienne de Pelotas, "Santé, environnement et propriété intellectuelle", May 2010, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00489028
v1
|
|
Can the Concept of Ecosystem Services Promote New Synergies between European Strategies on Climate and Biodiversity8th IUCN Academy of Environmental Law Colloquium Ghent University, Sep 2010, Ghent, Belgium
Communication dans un congrès
halshs-00538761
v1
|
|
Les influences réciproques du droit français et du droit de l'Union européenneColloque Bicentenaire du décret impérial du 15 octobre 1810, relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode, May 2010, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00489024
v1
|
|
La coopération au développement et l'équité environnementale : la contribution solidaire contrastée de l'Union européenneColloque de la SFDE, Équité& Environnement Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, Dec 2010, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
halshs-00549274
v1
|
|
Stricter national environmental standards after minimum harmonizationSéminaire annuel de "Avosetta group" Association européenne de juristes de l'environnement, Feb 2009, Monção, Portugal
Communication dans un congrès
halshs-00429363
v1
|
|
Evaluation environnementale, Gestion, Re-médiationColloque de prospective de l'Institut de l'écologie et de l'environnement du CNRS, Jun 2009, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00561582
v1
|
|
Quel bilan pour la Présidence française de l'Union européenne? « L'Union européenne et l'environnement »Les Rendez-vous d'Europe 2009 : « L'Europe au coeur des crises », Jan 2009, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00559384
v1
|
|
L'Union européenne et la responsabilité environnementale : illustration topique d'un enchevêtrement complexes des compétences communautaires et nationalesColloque annuel de la SFDE sur la responsabilité environnementale, Nov 2009, Le Mans, France
Communication dans un congrès
halshs-00561589
v1
|
|
Le système actuel de la régulation et les modalités d'adaptation de la norme aux changementsDixième débat thématique du Nanoforum CNAM 2009
Communication dans un congrès
halshs-00412006
v1
« Quels processus décisionnels pour gérer l'incertitude des impacts du nano-argent ? », Jun 2009, Paris, France |
|
Quelle place en droit pour une évaluation scientifique du risque ?Colloque Acteurs et outils du droit de l'environnement Développements récents, développements ( peut-être) à venir, Sep 2009, Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès
halshs-00416454
v1
|
|
On enforcement of EC environmental lawSéminaire de Avosetta group, association européenne de juristes de l'environnement Thématique du séminaire : la Directive Installations Classées, Oct 2009, Stockhlom, Sweden
Communication dans un congrès
halshs-00560378
v1
|
|
La compétence de l'Union Européenne et la responsabilité environnementaleColloque Responsabilité environnementale, prévention, imputation, réparation, Nov 2008, Le Mans, France
Communication dans un congrès
halshs-00346701
v1
|
|
Produits phytopharmaceutiques et ressources en eau : vers un encadrement juridique renforcé ?Séminaire Les passeurs de normes : pratiques, mobilisations et politiques publiques autour du droit de l'eau, Dec 2008, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00371033
v1
|
|
Le juge communautaire et le principe d'intégration des exigences environnementales : une jurisprudence empreint de paradoxes ou les paradoxes de la prudencesJournée d'études : Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, Oct 2007, Pau, France
Communication dans un congrès
halshs-00204752
v1
|
|
French Report Seminar Avosetta Group 2023 on Green CitiesAvosetta Group (European association of environmental lawyers). 2024
Rapport
hal-04373960
v1
|
|
Analyse des conditions de faisabilité et des possibilités d’émergence d’une recherche-action coordonnée sur les transitions agroécologiques dans les baies algues vertesRégion Bretagne; CRESEB; INRAE; CNRS; UBO. 2024, pp.98
Rapport
hal-04845363
v1
|
|
Droits de la nature et Droit de l'Union européenne : les chemins du dialogueIODE UMR 6262 CNRS Université de Rennes. 2024
Rapport
halshs-04650632
v1
|
« DROITS DE LA NATURE ET DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE : LES CHEMINS DU DIALOGUE »Parlement européen Groupe les Verts Marie TOUSSAINT & Délégation Bretagne-Pays de la Loire IODE UMR 6262 Université de Rennes 1. 2024
Rapport
hal-04373906
v1
|
|
|
Rights of Nature and European Union Law : Paths of DialogueIODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe- université de Rennes. 2024
Rapport
halshs-04650639
v1
|
Droits de la nature et droit de l'Union européenne, rapport à paraître en 2023Groupe les Verts du Parlement européen. 2022
Rapport
(rapport contrat/projet)
hal-03928801
v1
|
|
La contribution du droit à la lutte contre la pollution plastique[Rapport de recherche] audition OPCEST Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, Mission plastique. 2020
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-03096942
v1
|
|
Legal species protection[Research Report] Annual Workshop Avosetta group. 2017
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-03191562
v1
|
|
L’union européenne et la lutte intégrée contre les ennemis des cultures : généalogie d’une définition européenne à la croisée des modèles[Rapport de recherche] Ministère chargé du développement durable; Office national de l’eau et des milieux aquatiques. 2015, 24 p
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-03191549
v1
|
Tout comprendre (ou presque) sur l'eauCNRS Editions, 2024, 9782271152220
Ouvrages
hal-04833771
v1
|
|
Les peuples autochtones et les intégrations régionalesPresses Universitaires de Rennes, 444 p., 2020
Ouvrages
halshs-03053611
v1
|
|
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériauxLarcier, 341 p., 2012, Droit des technologies, 978-2-8044-5009-0
Ouvrages
halshs-00682703
v1
|
|
Les approches volontaires et le droit de l'environnement sous la direction dePresses Universitaires de Rennes, pp.326, 2008
Ouvrages
halshs-00299978
v1
|
|
European Union Water Legislation" Manuel de formation à destination des magistrats européens - Formation coordonnée par ERA Academy European Law 2022-20232002
Ouvrages
(manuel)
hal-03928815
v1
|
|
L'entreprise et le droit communautaire de l'environnementApogée, pp.524, 2000, Publications du Pôle européen Jean Monnet
Ouvrages
halshs-00325200
v1
|
L’urgence Biodiversité dans la tourmente. Le récit pathétique du futur règlement de l’Union européenne sur la restauration de la natureLivre vert (volume 2) de European Research for Sustainable Development, volume 2, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04373703
v1
|
|
Les interférences entre la politique de l’environnement et la stratégie numérique européenne – Pacte vert et boussole numérique : balises juridiques pour une double transition soutenableBrunessen Bertrand. La politique européenne du numérique, Bruylant, pp.563-605, 2022, Collection droit de l'Union européenne - Monographies
Chapitre d'ouvrage
halshs-04138767
v1
|
|
De Greenpeace à Carvalho : vingt-cinq années de recours déclarés irrecevables par la CJUE. Quelles dynamiques d'évolution de la jurisprudence Plaumann pour répondre au comité d'examen de la convention d'Aarhus d'ici 2021 ?Les dynamiques du contentieux climatique. Usages et mobilisations du droit - sous la direction de M. Torre-Schaub en collaboration avec B. Lormeteau, 2021
Chapitre d'ouvrage
halshs-03451731
v1
|
|
La participation de la société civile organisée à la politique environnementale de l’Union européenne, entre prudence, résistance et dynamique démocratique L’illustration emblématique de la participation des organisations de défense de l’environnementUnion européenne et société civile organisée : Pygmalion et Golem ouvrage coordonné par A. Millet-Devalle, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03451715
v1
|
|
La participacion singulière de la Union Europa en la Convencion de AarhusM. Prieur; G. Sozzo; A. Napoli. Acuerdo De Escazu : Hacia la democratia ambiental en America latina y el Caribe, Ediciones UNL, p. 98-119, 2020, 978 987 749 263-7
Chapitre d'ouvrage
halshs-03053684
v1
|
|
Beyond the 2019 Fitness Check of the Water Framework DirectiveM. Peeters; M. Elliantonio. EU Environmental Law Research Handbook, Edward Elgar Publishing, p. 280-295, 2020, 978-1788970662
Chapitre d'ouvrage
halshs-03053636
v1
|
|
L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisationPeuples autochtones et intégrations régionales, PUR, pp.281-303, 2020, 978-2-7535-7941-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02958658
v1
|
|
La participacion « singulière » de la Union Europa en la Convención de Aarhus: Illustración el prisma de la comunicación ACCC/C/2008/32La democracia ambiental en América latina y el Caribe, , 2020, ISBN 978-987-749-263-7
Chapitre d'ouvrage
halshs-03445429
v1
|
|
Démocratie et procéduralisation du droit de l’environnement de l’Union européenne : de l’art du trompe-l’œil ?Sébastien Adalid; Frédérique Michéa. La procéduralisation du droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03053727
v1
|
|
Hommes-biodiversité. IntroductionHommes-Milieux. Vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l’interdisciplinarité, Presses Universitaires de Rennes, p. 79, 2018, Hors série
Chapitre d'ouvrage
halshs-01944537
v1
|
|
Propos introductifs. Chapitre hommes-biodiversitéPOMADE A. (dir.). Hommes-milieux : vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l’interdisciplinarité, Presses universitaires de Rennes, p. 79-82, 2018
Chapitre d'ouvrage
halshs-03108487
v1
|
|
Inégalités, injustices et justice(s) environnementale(s)Prospectives de l'Institut écologie et environnement, p. 173-181, 2017
Chapitre d'ouvrage
halshs-03108469
v1
|
|
La force normative de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne dans le domaine de la protection de l’eau et des milieux aquatiquesLa police de l’eau - Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, p. 275, 2017, 979-10-91089-30-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-01490620
v1
|
|
BiodiversitéAbécédaire de droit de l'Union européenne , Presses universitaires de Rennes , pp. 69-98, 2017, Droits européens, 9782753552302
Chapitre d'ouvrage
halshs-01525936
v1
|
|
Law standing the test on Climate changeEUZEN A., LAVILLE B., THIEBAUT S. (dir.). Designing Solutions to Climate Change, CNRS Éditions, 2017
Chapitre d'ouvrage
halshs-03106206
v1
|
|
Observations conclusives sur la justice climatiqueMICHELOT A. (dir). Justice climatique / Climate Justice Enjeux et perspectives / Challenges and perspectives, Larcier, p. 355-363, 2016
Chapitre d'ouvrage
halshs-03108414
v1
|
|
Le droit à l’épreuve du changement climatiqueAgathe Euzen, Bettina Laville, Stéphanie Thiébault. Quelles solutions face au changement climatique ?, CNRS Editions, pp.73-84, 2015, 978-2-271-08924-3
Chapitre d'ouvrage
hal-01258874
v1
|
|
L’homme et la mer : un patrimoine à sauvegarderMondes marins Voyage insolite au coeur des océans, Le Cherche-Midi; CNRS, pp.147-166, 2014, 978-2-7491-3395-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-01075042
v1
|
|
Quel futur pour la mer ?Voyage insolite au coeur des océans, Le Cherche-Midi; CNRS, pp.167-175, 2014, 978-2-7491-3395-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-01075048
v1
|
|
O conceito de serviços ecossistêmicos: promotor de novas sinergias entre as estratégias europeias sobre o clima e a biodiversidadeDireito, Justiça e Ambiente : perspectivas franco-brasileiras, Universidade Federal do Rio Grande, pp.121-150, 2013, 978-85-7566-262-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-00844373
v1
|
|
Chapter 3: Does the concept of ecosystem services promote synergies between European strategies for climate change and biodiversity?Biodiversity and Climate Change Linkages at International, National and Local Levels The IUCN Academy of Environmental Law series, Edward Elgar, pp.65-93, 2013, 9781782546887. ⟨10.4337/9781782546894.00013⟩
Chapitre d'ouvrage
halshs-00904801
v1
|
|
L’Union européenne, le droit de l’environnement et le développement durableLe développement durable à découvert, CNRS, pp.204-205, 2013, 978-2-271-07896-4
Chapitre d'ouvrage
halshs-01136487
v1
|
|
L'Union européenne, le droit de l'environnement et le développement durableLe développement durable à découvert, CNRS, pp.204-205, 2013, 978-2-271-07896-4
Chapitre d'ouvrage
halshs-00862118
v1
|
|
The Paradoxical Nature of French Climate Change Law in the Light of the Grenelle Environmental Round TableClimate Law In EU Member States. Towards National Legislation for Climate Protection, Edward Elgar, pp.156-177, 2012, New horizons in enviromental and energy law
Chapitre d'ouvrage
halshs-00809088
v1
|
|
Chapter 8: The paradoxical nature of French climate change law in the light of the Grenelle Environmental Round TableClimate Law in EU Member States Towards National Legislation for Climate Protection New Horizons in Environmental and Energy Law series, Edward Elgar, pp.156-177, 2012, 9781781002773. ⟨10.4337/9781781002780.00016⟩
Chapitre d'ouvrage
halshs-00904787
v1
|
|
Du risque émergent au risque chimique : trajectoires et déplacements de l'expertise sur les nanomatériauxS. Lacour; S. Desmoulin-Canselier; N. Hervé-Fournereau. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux. Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.89-110, 2012, 9782804450090
Chapitre d'ouvrage
halshs-00685143
v1
|
|
Le principe de non régression environnementale en droit de l'Union européenne : entre idéalité et réalité normative?La non régression en droit de l'environnement, Bruylant, pp.197-214, 2012
Chapitre d'ouvrage
halshs-00708472
v1
|
|
La coopération au développement et l'initiative européenne pour l'eau au miroir de l'équité : la solidarité contrastée de l'Union européenneEquité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, Larcier, pp.259-290, 2012
Chapitre d'ouvrage
halshs-00720409
v1
|
|
De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnementDe l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies
Chapitre d'ouvrage
halshs-00685981
v1
|
|
Le SWOT des nanos. Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droitDroit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, LexisNexis, pp.429-454, 2011, Colloques et débats
Chapitre d'ouvrage
halshs-00624866
v1
|
|
Quelle place en droit pour une évaluation scientifique du risque ? L'épreuve du syndrome du lampadaire et de la relativité des savoirsActeurs et outils du droit de l'environnement Développements récents, développements (peut-être) à venir, Anthemis, pp.109-133, 2011
Chapitre d'ouvrage
halshs-00558428
v1
|
|
La régulation des nanotechnologies : des normes techniques aux normes tout court ou la nébuleuse normativeLa régulation des nanotechnologies, clair-obscur normatif, Larcier, pp.43-88, 2010, Droit des technologies
Chapitre d'ouvrage
halshs-00558413
v1
|
|
Le principe d'intégrationDroit et politiques de l'environnement, La Documentation Française, pp.31-40, 2009
Chapitre d'ouvrage
halshs-00428707
v1
|
|
l'Union européenne et la responsabilité environnementale: illustration topique d'un enchevêtrement complexe des compétences communautaires et nationalesLa responsabilité environnementale
Chapitre d'ouvrage
halshs-00387032
v1
prévention, imputation, réparation, Dalloz, pp.263-294, 2009, Thèmes et commentaires |
|
Le juge communautaire et le principe d'intégration: une jurisprudence empreinte de paradoxes ou les paradoxes de la prudence du jugeLe rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, Bruylant, pp.209-233, 2008
Chapitre d'ouvrage
halshs-00337335
v1
|
|
Droit à l'environnement et ordre juridique communautaire : Une alliance d'ombres et de lumièresPour un droit commun de l'environnement : mélanges en l'honneur de Michel Prieur, Dalloz, pp.527-564, 2007
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200177
v1
|
|
Vers un label écologique européen des produits de la pêche : quelles contributions en faveur de la protection durable de l'environnement marin ?L'Union européenne et la mer : vers une politique maritime de l'Union européenne ?, Pedone, pp.291-318, 2007
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200185
v1
|
|
Le "principe" d'intégration des exigences de la protection de l'environnement - Essai de clarification juridiqueLe droit de l'Union européenne en principes - Liber amicorum en l'honneur de Jean Raux, Apogée, pp.643-686, 2006
Chapitre d'ouvrage
halshs-00068502
v1
|
|
La réforme de la politique commune de la pêche et la protection de l'environnement : du conditionnel au présent imparfaitLa politique européenne de la pêche : vers un développement durable ?, Apogée, pp.107-136, 2003, Publications du Pôle européen Jean-Monnet
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200031
v1
|
|
Environmental Law in the Member States : France (2000-2001)Survey for the Yearbook of European Environmental Law, Oxford university press, pp.601-610, 2003
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200055
v1
|
|
Le concept de cohérence environnementale au service d'une dynamique communautaire d'intégrationLa dynamique de la démarche communautaire dans la construction européenne, Documentation française, pp.31-56, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200098
v1
|
|
La promotion d'un développement régional durable dans le cadre de l'Union EuropéenneLa Bretagne à l'heure de la mondialisation, Presses universitaires de Rennes, pp.243-259, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200027
v1
|
|
L'Union Européenne et la promotion d'un développement régional durableLa Bretagne à l'heure de la mondialisation, Presses Universitaires de Rennes, pp.243-259, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00325233
v1
|
|
Adoption du règlement sur la restauration de la nature : un texte à l'avenir aléatoire2024
Article de blog scientifique
halshs-04650651
v1
|
Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgences du droit ?, n° spécial n° 21,2022
N°spécial de revue/special issue
hal-03927406
v1
|
Chargement...
Chargement...