Nicolas Kada

218
Documents

Publications

Publications

Déconcentration

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2022, 24, pp.1383

Article dans une revue halshs-03718025v1

De La Peste au covid-19 : Albert Camus au cœur de l'anticipation

Nicolas Kada

Horizons publics, 2020, 15, pp.86-89

Article dans une revue hal-04996112v1

Pour une nouvelle décentralisation de la République

Vincent Aubelle , Nicolas Kada

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2020, Comme un nouvel air de décentralisation ?, 117, pp.45-47

Article dans une revue halshs-03468450v1

Etat et collectivités territoriales

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2019, 41, pp.2423

Article dans une revue halshs-02449449v1

Regards de magistrats et d'universitaires sur le contentieux de l'action publique territoriale (introduction du dossier)

Nicolas Kada , Florence Crouzatier-Durand

Bulletin juridique des collectivités locales, 2018

Article dans une revue hal-01962892v1

Les élections "administratives

Nicolas Kada

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2017, 6, pp.1487

Article dans une revue hal-01917068v1

Introduction

Nicolas Kada

Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017, Les territoires de l'Etat, pp.61-66

Article dans une revue hal-02117743v1

Libertés et collectivités

Nicolas Kada

Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, Actes de colloque "Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales", 5, pp.333-335

Article dans une revue hal-01917115v1

Gouvernance et adaptation des normes en montagne

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2017, 14, pp.784

Article dans une revue hal-01919208v1

Les « communes nouvelles », vous avez dit nouvelles ?

Nicolas Kada

Revue française d’administration publique, 2017, 2017/2 (162), pp.267-276. ⟨10.3917/rfap.162.0267⟩

Article dans une revue hal-01878775v1

La décentralisation de l’état d’urgence

Nicolas Kada

Journal du droit administratif, 2016, Dossier 01 « Etat d’urgence » (dir. Andriantsimbazovina, Francos, Schmitz & Touzeil-Divina), pp.Art. 31

Article dans une revue hal-01919366v1

De la possibilité d'une île...

Nicolas Kada

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, 16, pp.2115

Article dans une revue hal-01878760v1

Le code délocalisé ou le local décodé (Le CRPA et les collectivités territoriales)

Nicolas Kada

Journal du droit administratif, 2016, Dossier 02 « Les relations entre le public & l’administration » (dir. Saunier, Crouzatier-Durand & Espagno), pp.Art. 83

Article dans une revue hal-01919370v1

Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire

Laurence Dubin , Karine Parrot , Jean Matringe , Julie Alix , Pascal Beauvais et al.

Le Monde, 2015

Article dans une revue hal-01920421v1

Le point sur... Les exécutifs locaux, une définition juridique entre unité et diversité

Nicolas Kada

Revue française d’administration publique, 2015, 2015/2 (154), pp.351-362. ⟨10.3917/rfap.154.0351⟩

Article dans une revue hal-01878784v1

L'intercommunalité sous les feux de la rampe

Nicolas Kada

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, 5, pp.1187

Article dans une revue hal-01917076v1

La charte de la déconcentration est un message adressé aux élus locaux

Delphine Gerbeau , Nicolas Kada

La Gazette des communes, des départements, des régions, 2015

Article dans une revue hal-01920465v1

L’État et le territoire

Nicolas Kada

Revue française d’administration publique, 2015, 2015/4 (156), pp.907-922. ⟨10.3917/rfap.156.0907⟩

Article dans une revue hal-01878781v1

Métropoles

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2014, 11, pp.619-624

Article dans une revue hal-01919191v1

Synthèse du colloque Premières rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale

Nicolas Kada

Revue Lamy Collectivités territoriales, 2014, 102, pp.112-113

Article dans une revue hal-01949982v1

Réforme territoriale

Vincent Aubelle , Nicolas Kada , Pierre-Yves Monjal

La Tribune [print], 2014

Article dans une revue hal-01920602v1

Liberté, égalité, fraternité" la loi MAPAM ou le triptyque républicain revisité

Nicolas Kada

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2013, 2013-2014. D'une année à l'autre, 99, pp.46

Article dans une revue hal-02517475v1

La Coopération décentralisée : un droit sous influences

Nicolas Kada

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, 30, pp.21

Article dans une revue hal-02521192v1

Coopération décentralisée

Nicolas Kada

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, 30, pp.2218

Article dans une revue hal-00980501v1

Recomposition territoriale : l’État, auteur-compositeur-interprète

Nicolas Kada

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2013, Stratégies territoriales Régions & métropoles : Quelles règles du jeu ?, 96

Article dans une revue hal-02521305v1

La réforme de l’état territorial

Nicolas Kada

Revue française d’administration publique, 2012, 2012/1 (141), pp.109-120. ⟨10.3917/rfap.141.0109⟩

Article dans une revue halshs-00924344v1

Essai sur la notion de bonne administration en droit public (de Rhita Bousta)

Nicolas Kada

Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2012, 2

Article dans une revue hal-02524223v1

La réforme de l’État territorial

Nicolas Kada

Revue française d’administration publique, 2012, Numéro spécial sur la réforme territoriale, 141, pp.109-120

Article dans une revue hal-02524276v1

Réforme de l'administration territoriale de l'Etat

Nicolas Kada , Isabelle Muller-Quoy

Actualité juridique Droit administratif, 2011, 14, pp.765-770

Article dans une revue hal-01919162v1

Les ratés de la RéATE (Réorganisation de l'Administration Territoriale de l’État

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2011, 14, pp.765

Article dans une revue hal-02524776v1

De la libre administration à la libre récusation

Nicolas Kada

Complément territorial - Le Moniteur, 2011, pp.3

Article dans une revue hal-02524674v1

Décentralisation et déconcentration

Nicolas Kada

Les Cahiers français : documents d'actualité, 2011, Numéro spécial sur la décentralisation, pp.72

Article dans une revue hal-02524686v1

Les relations entre État et collectivités territoriales en Europe : toujours inégales, souvent partiales... et parfois loyales

Nicolas Kada

G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2009, pp.828-832

Article dans une revue hal-02524939v1

Les préfets en première ligne

Nicolas Kada

Le Monde, 2009, pp.8

Article dans une revue hal-02526213v1

Hiérarchie entre préfets de région et de département : enfin !

Nicolas Kada

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2008

Article dans une revue hal-02526381v1

Les grands arrêts et le droit administratif

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2008, 38, pp.2098-2104

Article dans une revue hal-01919170v1

Les grands arrêts et le droit administratif

Nicolas Kada

Actualité juridique Droit administratif, 2008, 38

Article dans une revue hal-02526292v1

La loi Montagne, 20 ans après

Nicolas Kada

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2005, 66, III/2005, pp.133-137

Article dans une revue hal-00980508v1

L'Acte II de la décentralisation et le principe d'égalité

Nicolas Kada

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2005, 5, pp.1273

Article dans une revue hal-01917081v1

Service public et religion

Nicolas Kada

AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2004, 5, pp.249-253

Article dans une revue hal-01919178v1

Emploi public et transferts de personnel

Nicolas Kada

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2002, 3, pp.847-866

Article dans une revue hal-02526460v1

L’application de la protection environnementale sur les territoires locaux

Nicolas Kada

2003-2023 : Bilan et perspectives du droit constitutionnel local, Science Po Lille, Université de Lille, Nov 2023, Paris, France. pp.65-78

Communication dans un congrès halshs-04995915v1

Le triptyque « Liberté, égalité, fraternité » à l’épreuve de la pensée décentralisatrice de la 3ème République

Nicolas Kada

Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la IIIème République, Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EMRJ); Centre Innovation et Droit (CID); Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Jun 2024, Corte, France

Communication dans un congrès hal-04996126v1

La République idéale est-elle sociale et territoriale ?

Nicolas Kada

Les échelles territoriales de la République sociale - Enjeux constitutionnels et territoriaux, Centre d'Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal(CERDACFF), Nov 2024, Nice, France

Communication dans un congrès hal-04996118v1

Le regard du juriste sur les bassins de vie transfrontaliers

Nicolas Kada

Les bassins de vie transfrontaliers, La chaire Urbanisme et Aménagement Durables (UAD), Sep 2024, Metz, France

Communication dans un congrès hal-04996120v1

40 ans de décentralisation de l'action sociale

Nicolas Kada

34ème édition des journées de l’ANDASS : 40 ans de décentralisation de l’action sociale, âge de raison ou crise de la quarantaine ?, Association Nationale des Directeurs d’Action Sociale et de Santé (ANDASS), Sep 2023, Leucate, France

Communication dans un congrès hal-04996137v1

Le mythe du contrôle de l’État : Contrôle de légalité

Nicolas Kada

40 ans de la loi du 2 mars 1982, Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Sep 2022, Paris, France. pp.159-178

Communication dans un congrès hal-04995726v1

La territorialisation de la fonction publique

Nicolas Kada

Actes 1 et 2 de la décentralisation : Les transferts de compétences de l'Etat vers les collectivités territoriales : 40 ans de déplacement des politiques publiques, Centre de Recherche Droit et Territoire (C.R.D.T) de l’Université de Reims Champagne-Ardenne, Apr 2023, Reims, France. pp.67-76

Communication dans un congrès hal-04995976v1

Droit et climat

Claire Courtecuisse , Nicolas Kada

Droit(s) et territoire(s), Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, Actions & territorialisations (A&T); Analyse des recompositions de l’action publique territoriale (ARAPT), Dec 2022, Aubervilliers, France

Communication dans un congrès hal-04690751v1

Le Sénat, gardien des libertés locales ?

Nicolas Kada

Le Sénat, Acteur « méprisé » de la 5ème République ?, Credespo - Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique, Oct 2021, Paris, France. pp.265-274

Communication dans un congrès halshs-03468320v1

Les enjeux climatiques

Nicolas Kada

Les journées de l'actualité de l'action publique locale, Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal (CERDACFF); Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Jun 2022, Nice, France

Communication dans un congrès hal-04998028v1

La démocratie locale participative face aux enjeux climatiques

Nicolas Kada

Droit et environnement : regards croisés en droit français, allemand, européen et international, Centre Juridique Franco-Allemand, Université de la Sarre; École doctorale de Sciences Juridiques, Université Grenoble Alpes; Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), Jun 2022, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-04998010v1

Particularismes, singularités, spécificités : les mots du droit

Nicolas Kada

Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation, Collectivité de Corse; Université de Corse; Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale); UMR 6240 LISA, Sep 2019, Corte, France. pp.19-42

Communication dans un congrès hal-04995719v1

Les exécutifs locaux et l’Union européenne

Nicolas Kada

Les exécutifs locaux, Association Française de Droit des Collectivités Locales (AFDCL), Oct 2022, Orléans, France

Communication dans un congrès hal-04997979v1

Les femmes et la fonction publique territoriale

Nicolas Kada

Les collectivités territoriales et les femmes, Laboratoire Droit et Changement Social; Centre Jean Bodin d'Angers, Sep 2021, Nantes, France. pp.123-136

Communication dans un congrès halshs-03468250v1

Le principe de non-tutelle

Nicolas Kada

Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Institut de recherche Carré de Malberg; Association française de droit des collectivités locales, Sep 2021, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-03989261v1

L’État face aux stratégies régionales

Nicolas Kada

La France des 13 régions : Une réforme aboutie ?, Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO), Apr 2019, Dijon, France. pp.41-54

Communication dans un congrès hal-04998033v1

Covid-19 et collectivités territoriales

Nicolas Kada

Droit et coronavirus - Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et le Coopérations Européennes (CESICE)-Université Grenoble-Alpes; Institut d'études de droit public (IEDP)-Université Paris Saclay; Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités (LARSH)-Université Polytechnique Hauts-de-France; ISJPS : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)-Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne; Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2020, En distanciel, France

Communication dans un congrès hal-03685788v1

Quel rôle pour l’État ?

Nicolas Kada

10ème édition du colloque annuel "Les Rendez-vous du local à Sciences Po", Chaire "Mutations de l’action publique et du droit public" de Sciences Po, Jun 2018, Paris, France. pp.175

Communication dans un congrès hal-02072339v1

Quelle organisation pour la sécurité publique à l’heure de la métropolisation ?

Nicolas Kada

1993-2018, 25 ans de la Direction centrale sécurité publique : La police de sécurité publique en France quelles ambitions pour demain ? Contributions pour une police au service de la population dans les métropoles et agglomérations, DCSP (Direction centrale de la sécurité publique), Oct 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02002185v1

Continuités et discontinuités territoriale(s) de l’État

Nicolas Kada

Colloque : " Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement, Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement ", Institut de Droit de l'Environnement - Université Lyon III Jean Moulin, Oct 2018, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02002257v1

La commune face aux autres collectivités territoriales

Nicolas Kada

Colloque : Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, Association Française de Droit des Collectivités Locales; Centre de Droit et de Politique Comparés (CDPC) Jean-Claude Escarras, Nov 2016, Toulon, France. pp.217-238

Communication dans un congrès hal-02063214v1

Les organismes européens de coopération territoriale au carrefour des institutions

Nicolas Kada

Les organismes européens de coopération territoriale : Aspects institutionnels et matériels, Centre de documentation et de recherches européennes (CDRE, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne - Université de Pau et des Pays de l'Adour); Institut du Développement et de la Prospective (IDP, Équipe d'accueil 1384), Feb 2017, Valenciennes, France. pp.99-114

Communication dans un congrès hal-02295385v1

Départements-Métropoles : risque ou opportunité pour l’institution départementale ?

Nicolas Kada

Les rencontres de l'ADF "Les nouveaux enjeux de la relation Départements – Métropoles pour la décentralisation", Assemblée des Départements de France (ADF), Oct 2018, Paris, France. pp.17-18

Communication dans un congrès hal-02002238v1

Discontinuité, discontinuités

Nicolas Kada

Les (Dis)continuités territoriales, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Apr 2018, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-02118408v1

Le CRPA

Nicolas Kada

Les Collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration, IDETCOM : Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (EA 785), Dec 2017, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-01920662v1

Les élections «administratives»

Nicolas Kada

Journée d'étude: Le droit administratif et les élections, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Jan 2017, Grenoble, France. pp.1487

Communication dans un congrès hal-01992288v1

Conclusion-synthèse

Nicolas Kada

De l’autonomie au séparatisme : compétences, financements et citoyennetés : colloque annuel du Master 2 Juriste-Conseil des Collectivités Territoriales, Gilles J. Guglielmi), Mar 2016, Paris, France. pp.277

Communication dans un congrès hal-01917108v1

Allocution d'ouverture

Michel Farge , Nicolas Kada

Les Rencontres du CRJ 2017 : Regards extérieurs sur le droit, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Jun 2017, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01958674v1

Europe décentralisée ou Europe fédérale ?

Nicolas Kada

Fédéralisme, Décentralisation et Régionalisation de l'Europe : Perspectives comparatives, Faculté de droit de Rouen, Nov 2015, Rouen, France. pp.145-164

Communication dans un congrès hal-01919359v1

La planification territoriale au prisme de l’action internationale locale

Nicolas Kada

Les 1re Rencontres Scientifiques de la Région Guadeloupe, Région Guadeloupe; Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale); Université de Paris I Panthéon-Sorbonne; Centre de Recherche en Économie et en Droit sur le Développement Durable (CREDDI), Oct 2017, Pointe-à-Pitre, France

Communication dans un congrès hal-01920678v1

Allocution protocolaire

Nicolas Kada , Bernard Dolez

Les 1re Rencontres Scientifiques de la Région Guadeloupe, Région Guadeloupe; Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale); Université de Paris I Panthéon-Sorbonne; Centre de Recherche en Économie et en Droit sur le Développement Durable (CREDDI), Oct 2017, Pointe-à-Pitre, France

Communication dans un congrès hal-01920672v1

Rapport introductif

Nicolas Kada

Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales, Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC), Apr 2017, Toulon, France. pp.333-335

Communication dans un congrès hal-01926667v1

Rapport de synthèse

Nicolas Kada

Grève et droit public : 70 ans de reconnaissance, Université Toulouse 1 Capitole (Idetcom / IMH / IFR); Université Grenoble Alpes (CRJ / Faculté de droit), Jun 2016, Toulouse, France. pp.227-235

Communication dans un congrès hal-01926748v1

Les collectivités territoriales

Nicolas Kada

L'Européanisation du Droit : Quelle influence de l'Union Européenne sur le Droit français ?, Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE); Chaire Jean Monnet de Sciences Po Grenoble, Oct 2014, Grenoble, France. pp.157-175

Communication dans un congrès hal-01825149v1

Quelle représentation pour le préfet ?

Nicolas Kada

Représentation et représentativité dans les institutions, Centre de Recherches Léon Duguit, Nov 2015, Evry, France. pp.203-215

Communication dans un congrès hal-01935213v1

Services publics et territoire

Nicolas Kada

XIèmes Journées Maghrébines de Droit "Le service public dans tous ses états", Réseau des Juristes Maghrébins (REJMA); Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Souissi de l’Université Mohammed V – Rabat, Oct 2016, Fès, Maroc

Communication dans un congrès hal-01926713v1

Allocution d'ouverture

Michel Farge , Nicolas Kada

Les Rencontres du CRJ 2016 : Droit et Médias, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2016, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01873366v1

Propos conclusifs

Nicolas Kada

Les Rencontres du CRJ 2016 : Droit et Médias, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2016, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01873380v1

Une départementalisation sous contrôle étatique

Nicolas Kada

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine : Entre diversité législative et unité constitutionnelle dans la République, Apr 2016, Saint-Denis, France

Communication dans un congrès hal-01926797v1

Existe-t-il un droit européen des collectivités territoriales ?

Nicolas Kada

Les fondements du droit public européen de l'économie, Oct 2015, Catane, Italie. pp.211-230

Communication dans un congrès hal-01943624v1

Des concepts recomposés aux notions revisitées

Florence Crouzatier-Durand , Nicolas Kada

Recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale); Observatoire sur les mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ); Association des Communautés de France (AdCF), Dec 2015, Limoges, France. pp.41-56

Communication dans un congrès hal-01934995v1

Synthèse des travaux

Nicolas Kada

Insularité et accessibilité. Problématiques juridiques et territoriales : les îles dans tous leurs états, Institut de Recherche sur les Entreprises et les Administrations (IREA), Dec 2015, Vannes, France

Communication dans un congrès hal-01935039v1

La tutelle et le pouvoir hiérarchique

Nicolas Kada

La tutelle et le pouvoir hiérarchique, Nov 2015, Bangkok, Thaïlande

Communication dans un congrès hal-01935154v1

Le nouveau découpage régional

Nicolas Kada

Conférence citoyenne "Le nouveau découpage régional : vers une France fédérale ?", Université Inter Ages du Dauphiné (UIAD), Nov 2015, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01936394v1

L'erreur, un droit constitutionnel ?

Nicolas Kada

L'erreur en droit public, Université d'Aix-Marseille; Institut Louis Favoreu, Oct 2013, Marseille, France. pp.23-32

Communication dans un congrès hal-01920443v1

Droit de la fonction publique et handicap

Nicolas Kada

Droit et handicap : 10 ans après la loi du 11 février 2005, quel bilan, quelles perspectives ?, Centre de Recherche Juridique de l'Université de La Réunion, Mar 2015, Saint-Denis, France

Communication dans un congrès hal-01939002v1

L'État face aux grandes régions

Nicolas Kada

Colloque international : "Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ?", Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (CRDT); Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Mar 2015, Reims, France. pp.99-110

Communication dans un congrès hal-01938981v1

Synthèse de la journée

Nicolas Kada

Premières rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale, GRALE (Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe); CERDHAP (Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique), Apr 2014, Grenoble, France. pp.112-113

Communication dans un congrès hal-01920650v1

Quelle place et quel rôle pour le représentant local de l’État ?

Nicolas Kada

Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales. ​Colloque International, Université des Antilles et de la Guyane, Mar 2013, Schoelcher, France. pp.93-108

Communication dans un congrès hal-01920485v1

Des « lois et mesures de crise » pour répondre à ces enjeux ?

Nicolas Kada

5èmes Rencontres territoriales des Urbanistes « L’urbanisme en temps de crise : entre contraintes et opportunités », CNFPT - Centre National de la Fonction Publique Territoriale; INSET - Institut national spécialisé d'études territoriales, Oct 2014, Labège, France

Communication dans un congrès hal-01939090v1

Quelle place pour les métropoles au sein du mille-feuille administratif français

Nicolas Kada

Le Città metropolitane : Ripensare i tipi di Stato e l’organizzazione politico-amministrativa del territorio : esperienze italo-francesi a confronto, Consolato generale di Francia a Napoli; Rassegna di diritto pubblico Europeo; GRALE (Groupement de Recherche sur l'Administration Locale en Europe); Dottorato in diritti umani. Teoria, storia e prassi, Università di Napoli Federico II; Osservatorio Città Metropolitane-federalismi.it, Oct 2014, Naples, Italie

Communication dans un congrès hal-01939109v1

L’État, "chef-de-file

Nicolas Kada

L'administration territoriale demain: métropole? région? département? et la commune?, GRALE; CERA (ENA); Laboratoire d'excellence (TEPSIS); CRDT (Université de Reims Champagne-Ardenne), May 2014, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01939141v1

Vers la fin du couple déconcentration/décentralisation ?

Nicolas Kada

Symposium "Décentralisation : recompositions des pouvoirs, des institutions et des politiques publiques", Fédération Territoires, Dec 2014, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-01939008v1

Les tabous de la fonction publique territoriale

Nicolas Kada

Les 30 ans de la fonction publique territoriale, GRALE; Centre national de la fonction publique territoriale, Jan 2014, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01939188v1

Les Tribunaux administratifs dans leur environnement institutionnel

Nicolas Kada

L’identité des tribunaux administratifs : Colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs, Université Toulouse 1 Capitole, Oct 2013, Toulouse, France. pp.435-442

Communication dans un congrès hal-02045753v1

La commune peut-elle être soluble dans l’intercommunalité ?

Nicolas Kada , Maurice Goze , Florence Lerique

5èmes Rencontres des Dirigeants de Collectivités d’Aquitaine, Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales; Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux – Pessac, Oct 2014, Pessac, France

Communication dans un congrès hal-01939044v1

L'innovation et les collectivités territoriales

Nicolas Kada

Entretiens Territoriaux de Lyon, CNFPT, Dec 2013, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02527433v1

60 ans de tribunaux administratifs

Nicolas Kada

Colloque-anniversaire, universités de Toulouse; Université de Bordeaux; Université de Grenoble, Oct 2013, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-02527461v1

Décentralisation et déconcentration

Nicolas Kada

Réformes et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, Institut du Droit, de l’Espace, des Territoires et des Communications (IDETCOM); Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe (GRALE), Oct 2010, Toulouse, France. pp.239-254

Communication dans un congrès hal-02316270v1

Vers une présidentialisation des campagnes électorales locales ?

Nicolas Kada

Plein champ sur la campagne présidentielle, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Feb 2012, Grenoble, France. pp.135-152

Communication dans un congrès hal-02069121v1

Constitution et décentralisation : la grande illusion

Nicolas Kada

Le printemps constitutionnel dans les pays arabes, Université Mohamed V Souissi, Apr 2012, Rabat, Maroc

Communication dans un congrès hal-02524247v1

Vingt ans de coopération décentralisée : bilan de la loi ATR du 6 février 1992

Nicolas Kada

Colloque, IDETCOM; Université de Toulouse, Jan 2012, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-02524331v1

Les territoires intercommunaux s'imposent-ils par la norme ?

Nicolas Kada

Colloque Les variables de l'intercommunalité : coopération, rationalité, solidarité, Université de Nantes, Jun 2012, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-02524183v1

La Charte européenne de l'autonomie locale et la décentralisation française

Nicolas Kada

Colloque, Assemblée Nationale, Nov 2011, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02524639v1

Réflexions introductives

Nicolas Kada

De la réforme territoriale à la réforme de l’Etat, Groupement de Recherche sur l'Administration Locale en Europe GRALE (GIS CNRS); CERDHAP (Centre d’études et de recherche sur le droit, l’histoire et l’administration publique), Nov 2010, Grenoble, France. pp.5-9

Communication dans un congrès hal-01926692v1

Le développement territorial durable, une affaire d’état ?

Nicolas Kada

Colloque, Université Mohammed V. Souissi; Fondation Hanns Seidel, May 2011, Rabat, Maroc

Communication dans un congrès hal-02524727v1

Le droit de la décentralisation : droit de la proximité ou droit à la proximité

Nicolas Kada

Colloque Le droit de la décentralisation : droit de la proximité ou droit à la proximité, Université des Antilles-Guyane, Dec 2011, Pointe-à-Pitre, Guadeloupe

Communication dans un congrès hal-02524365v1

L'autonomie locale dans les constitutions africaines : singularité d'un tabou constitutionnel

Nicolas Kada

Colloque, Cerdradi; CDP, Jun 2011, Lomé, Togo

Communication dans un congrès hal-02524714v1

Les métropoles dans le contexte européen : approche comparatiste

Nicolas Kada

Colloque, CERAP; LEESU, Apr 2011, Marne-la-Vallée, France

Communication dans un congrès hal-02524761v1

Régions et métropoles : le droit au secours de l’État ?

Nicolas Kada

Associées ou rivales ? Métropoles, régions et les nouvelles dynamiques territoriales, IEP de Rennes, Oct 2011, Rennes, France

Communication dans un congrès hal-02524657v1

Introduction

Nicolas Kada

Colloque De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat, Faculté de Droit de Grenoble, Nov 2010, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-02524593v1

Territorialisation des politiques de sécurité civile

Nicolas Kada

Territorialisation des politiques de sécurité civile, Sciences Po Paris; Conseil Général de Haute-Corse, Jun 2010, Bastia, France

Communication dans un congrès hal-02524624v1

Métropoles : les modèles étrangers, des exemples à suivre ?

Nicolas Kada

Colloque Les contours juridiques des métropoles, Dec 2010, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-02524563v1

Déconcentration et décentralisation : une fable contemporaine

Nicolas Kada

Réformes & Mutations des Collectivités Territoriales, Faculté de Droit de Toulouse, Oct 2010, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-02524611v1

Réforme territoriale : y-a-t-il un pilote (étatique) dans l'avion ?

Nicolas Kada

Colloque, CRDT; GRALE, Oct 2009, Reims, France

Communication dans un congrès hal-02524932v1

Faut-il étatiser les SDIS ?

Nicolas Kada

Journée d'étude IEA, Faculté de droit de Lyon III, Nov 2009, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02525833v1

Ouverture

Jean-Charles Froment , Nicolas Kada

L’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01813631v1

Identité locale et droit public

Nicolas Kada

Journée d'étude L'identité du droit public, Jun 2009, Toulouse, France. pp.280

Communication dans un congrès hal-02526226v1

L’intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine

Nicolas Kada

Colloque de la Faculté de Droit de Grenoble, Faculté de Droit de Grenoble, Jun 2008, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-02526329v1

L’habitat ou l’émergence d’une compétence d’agglomération

Nicolas Kada

Colloque, AFDCL; Université Montesquieu, Sep 2007, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-02526419v1

L’eurorégion : un statut avantageux ou un cadre contraignant pour la coopération transfrontalière

Nicolas Kada

3èmes Entretiens du Transfrontalier, Université de Pau; Université de San Sébastian; Mission Opérationnelle Transfrontalière, Dec 2007, Saint-Sébastien, Espagne

Communication dans un congrès hal-02526407v1

La fonction publique et la mondialisation

Nicolas Kada

Droit et Justice par-delà les frontières, RED&S; Groupe de sociologie du droit de l’AFS, Jul 2005, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02526442v1

L’évaluation de l’action publique de sécurité

Nicolas Kada

Congrès de l’Ecole de police de Catalogne, Oct 2004, Barcelone, Espagne

Communication dans un congrès hal-02526449v1

Internet et sécurité

Nicolas Kada

Internet et l’Administration, Faculté de Droit de Grenoble, Nov 2000, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-02526480v1

Les institutions administratives

Henri Oberdorff , Nicolas Kada

Lefebvre Dalloz, 10e édition, pp.407, 2023, Sirey université, 978-2-247-22374-9

Ouvrages hal-04835008v1

Droit et climat

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Dalloz, pp.XII-274, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6

Ouvrages halshs-03551496v1

40 ans de décentralisation : une mise en perspective, 2022

Nicolas Kada , Hellmut Wollmann

Editions Le Moniteur, pp.571, 2022, Droit et gestion des collectivités territoriales, 978-2-281-13562-6

Ouvrages hal-04995678v1

Le retour des maires

Nicolas Kada , Hellmut Wollmann

Editions Le Moniteur, pp.653, 2020, Droit et gestion des collectivités territoriales, 978-2-281-13441-4

Ouvrages hal-04995770v1

Les discontinuités territoriales et le droit public

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.XVI-271, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9

Ouvrages halshs-03468391v1

Pour une nouvelle décentralisation de la République

Vincent Aubelle , Nicolas Kada

Fondation Jean Jaurès, pp.68, 2019, 978-2-36244-125-7

Ouvrages halshs-04995779v1

Les grandes figures de la décentralisation

Vincent Aubelle , Nicolas Kada

Berger-Levrault, pp.824, 2019, 978-2-7013-2025-0

Ouvrages hal-02088011v1

Réformer la décentralisation

Hugues Clepkens , Patrick Chauvin , Denis Garreau , Nicolas Kada , Francis Mallol

Hugues Clepkens. Berger-Levrault, pp.821, 2017, Les indispensables, 978-2-7013-1836-3

Ouvrages hal-01889865v1

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

Nicolas Kada , Romain Pasquier , Claire Courtecuisse , Vincent Aubelle

Nicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Berger-Levrault, pp.1096, 2017, 978-2-7013-1921-6

Ouvrages hal-01880901v1

Les territoires de l'Etat

Nicolas Kada , Helmutt Wollmann

Nicolas Kada; Helmutt Wollmann. Editions Le Moniteur, pp.807, 2017, Droit et gestion des collectivités territoriales, 978-2-281-13280-9

Ouvrages hal-01889859v1

La République française

Nicolas Kada , Patrice Terrone

Nicolas Kada; Patrice Terrone. PUG, pp.108, 2017, Civilisation-cultures, 978-2-7061-2636-9

Ouvrages hal-01878835v1

Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou

Rhita Bousta , Nadine Dantonel-Cor , Nicolas Kada , François-Xavier Millet , Thomas Perroud et al.

Rhita Bousta; Nadine Dantonel-Cor; Nicolas Kada; François-Xavier Millet; Thomas Perroud; Laurent Vidal. IRJS Éditions, pp.XXX-1185, 2017, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-78-4

Ouvrages hal-01895733v1

Les institutions administratives

Henri Oberdorff , Nicolas Kada

Henri Oberdorff; Nicolas Kada. Sirey, 8e édition, pp.336, 2016, Sirey université, 978-2-247-16096-9

Ouvrages hal-01889867v1

Communes, départements, frères ennemis du social ?

Alexis Baron , Nicolas Kada

Alexis Baron; Nicolas Kada. Presses universitaires de Grenoble, pp.159, 2016, Droit et action publique, 978-2-7061-2583-6

Ouvrages hal-01890840v1

Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff

Nicolas Kada

Nicolas Kada. LGDJ-Lextenso éditions, pp.XXIX-303, 2015, 978-2-275-04445-3

Ouvrages hal-01890851v1

Les tabous de la décentralisation

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Berger-Levrault, pp.398, 2015, Au fil du débat, 978-2-7013-1835-6

Ouvrages hal-01895647v1

Dictionnaire d'administration publique

Nicolas Kada , Martial Mathieu

Nicolas Kada; Martial Mathieu. Presses universitaires de Grenoble, pp.575, 2014, Droit et action publique, 978-2-7061-2137-1

Ouvrages hal-01898120v1

Les collectivités territoriales dans l'Union européenne

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Presses universitaires de Grenoble, pp.190, 2010, Europa (Grenoble), 978-2-7061-1548-6

Ouvrages hal-00980512v1

Lexique de droit constitutionnel

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Ellipses, pp.128, 2004, 2-7298-1828-6

Ouvrages hal-02517379v1

Le préfet et la déconcentration sous la Cinquième République

Nicolas Kada

Presses Universitaires du Septentrion, pp.699, 2001, 2-284-02678-3

Ouvrages hal-02517437v1

Policiers municipaux : tout sur les pouvoirs de police du maire

Nicolas Kada

Territorial, pp.75, 1999, L'Essentiel sur.., 2-912321-51-4

Ouvrages hal-02517451v1

La protection de l'environnement. Un impensé de l'acte II de la décentralisation ?

Nicolas Kada

François Benchendikh; Chloë Geynet-Dussauze. 2003-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local : [actes du colloque, Sciences po Lille, 16-17 novembre 2023], 201, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.65-78, 2024, Colloques & essais, 978-2-37032-416-0

Chapitre d'ouvrage halshs-04995918v1

Le Huron au conseil municipal : Réflexions naïves sur le statut de l'élu local

Nicolas Kada

Florence Crouzatier-Durand; Virginie Donier. Recherche sur le statut des élus locaux, 212, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.77, 2024, Colloques & essais, 978-2-37032-424-5

Chapitre d'ouvrage hal-04995900v1

Le mythe du contrôle de légalité

Nicolas Kada

Virginie Donier; Nicolas Kada. Les 40 ans de la loi du 2 mars 1982 : de la genèse aux impensés de la décentralisation, 178, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.159-178, 2023, Colloques & essais, 978-2-37032-386-6

Chapitre d'ouvrage hal-04995839v1

De quoi l’administration territoriale de la République est-elle le nom ?

Nicolas Kada

Florence Lerique. Les fondements de l'administration territorialisée : les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République, L'Harmattan, pp.19-40, 2023, Collection GRALE, 978-2-14-033946-2

Chapitre d'ouvrage hal-04995986v1

La territorialisation de la fonction publique

Nicolas Kada

Olivier Dupéron. Actes 1 et 2 de la décentralisation : les transferts de compétences de l'État vers les collectivités territoriales : 40 ans de déplacement des politiques publiques, L'Harmattan, pp.67-76, 2023, Collection GRALE, 978-2-14-049808-4

Chapitre d'ouvrage hal-04995978v1

Le Sénat, gardien des libertés locales ?

Nicolas Kada

Nathalie Droin; Aurore Granero. Le Sénat sous la Ve République, un acteur "méprisé"?, 156, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.265-274, 2022, Colloques & essais, 978-2-37032-346-0

Chapitre d'ouvrage halshs-04996006v1

Le climat, le citoyen et le droit

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.IX-XII, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6

Chapitre d'ouvrage halshs-03551515v1

Le mythe des contrôles financiers exercés a posteriori sur les actes des collectivités territoriales depuis la loi du 2 mars 1982

Marie-Christine Steckel-Assouère , Nicolas Kada

Droit et gestion des collectivités territoriales 2022 : 40 ans de décentralisation : une mise en perspective, Le Moniteur, pp.153-159, 2022, Droit et gestion des collectivités territoriales, 9782281135626

Chapitre d'ouvrage hal-05480265v1

Particularismes, singularités, spécificités : les mots du droit

Nicolas Kada

Nicolas Kada; André Fazi. Les collectivités territoriales à statut particulier en France : les enjeux de la différenciation : [actes du colloque organisé les 12 et 13 septembre 2019 par l'Association Française de Droit des Collectivités Locales et le GRALE à l'Université de Corte], 29, Peter Lang, pp.19-42, 2022, Diversitas, 978-2-87574-445-6

Chapitre d'ouvrage hal-04995741v1

La participation citoyenne face aux enjeux environnementaux

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.135-146, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6

Chapitre d'ouvrage halshs-03551545v1

Les femmes dans le droit de la fonction publique territoriale

Nicolas Kada

Bertrand Faure; Mylène Le Roux; Martine Long. Les collectivités territoriales et les femmes : colloque [organisé] les 9 et 10 septembre 2021, Berger-Levrault, pp.123-136, 2022, Au fil du débat. Études, 978-2-7013-2173-8

Chapitre d'ouvrage halshs-04995864v1

Préface

Nicolas Kada

L'administré : essai sur une légende du droit administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso, pp.VII-VIII, 2021, 978-2-275-08841-9

Chapitre d'ouvrage halshs-03284158v1

Vers un renforcement des entités infra-étatiques ?

Nicolas Kada

Marig Doucy; Magali Dreyfus; Nathalie Noupadia; Stéphane Guérard; Brice Kingwesi Mfakolo; Antoniu Tudor. Democratic and electronic changes in local public action in Europe : REvolution or E-volution? = Changements démocratiques et électroniques dans l'action publique locale en Europe : REvolution ou E-volution ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.503, 2021, Colloques & essais, 978-2-37032-322-4

Chapitre d'ouvrage halshs-04996102v1

Quand les frontières internationales deviennent discontinues

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.195-206, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9

Chapitre d'ouvrage halshs-03187943v1

Introduction générale

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.IX-XVI, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9

Chapitre d'ouvrage halshs-03187938v1

Le maire, partenaire de l'Etat

Nicolas Kada , Nadine Dantonel-Cor

GIS-GRALE. Droit et gestion des Collectivités Territoriales 2020 : le retour des maires, Le Moniteur, pp.123-131, 2020, 9782281134474

Chapitre d'ouvrage hal-05369374v1

Introduction

Nicolas Kada

GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe. Le retour des maires, Éditions du Moniteur, pp.41-46, 2020, Droit et gestion des collectivités territoriales, 978-2-2811-3441-4

Chapitre d'ouvrage hal-04004118v1

L’État et les grandes régions : une réforme peut en cacher une autre

Nicolas Kada

Aurore Granero. La France des 13 régions, une réforme aboutie ? : [colloque tenu à l'Université de Bourgogne, 4 et 5 avril 2019], l'Harmattan, pp.41-54, 2020, Collection GRALE, 978-2-343-19142-3

Chapitre d'ouvrage hal-04998040v1

L'exécutif local

Nicolas Kada

Jean-Marie Pontier; Didier Guignard. Constitution et collectivités territoriales : réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution, LexisNexis; Université Toulouse 1 Capitole-IDETCOM, pp.131-143, 2019, 978-2-7110-3195-5

Chapitre d'ouvrage halshs-03468365v1

Introduction

Vincent Aubelle , Nicolas Kada

Vincent Aubelle; Nicolas Kada. Les grandes figures de la décentralisation : de l'Ancien Régime à nos jours, Berger-Levrault, pp.9-17, 2019, 978-2-7013-2025-0

Chapitre d'ouvrage hal-02088017v1

Auteur, compositeur et interprète

Nicolas Kada

Jean-Bernard Auby; Olivier Renaudie. Les nouveaux équilibres de l'action publique locale : retour sur 10 ans de réforme territoriale, Berger-Levrault, pp.175, 2019, Au fil du débat, 978-2-7013-1977-3

Chapitre d'ouvrage hal-02074909v1

Quelle organisation pour la sécurité publique à l'heure de la métropolisation ?

Nicolas Kada

Pascal Lalle. La police de sécurité publique en France : quelles ambitions pour demain ? : contributions pour une police au service de la population dans les métropoles et agglomérations, Les éditions du Cerf, 2019, 978-2-204-13161-2

Chapitre d'ouvrage hal-02304459v1

Le régime politique métropolitain lyonnais

Nicolas Kada

Christophe Chabrot. La métropole de Lyon, de la singularité à la modélisation ? : [actes du colloque, 29-30 mars 2018, Université Lumière-Lyon 2], l'Harmattan, pp.77-94, 2019, Collection GRALE, 978-2-343-17826-4

Chapitre d'ouvrage halshs-03468343v1

Pierre Mendès France

Nicolas Kada

Vincent Aubelle; Nicolas Kada. Les grandes figures de la décentralisation : de l'Ancien Régime à nos jours, Berger-Levrault, pp.565-576, 2019, 978-2-7013-2025-0

Chapitre d'ouvrage hal-02088030v1

Lucien-Anatole Prévost-Paradol

Nicolas Kada

Vincent Aubelle; Nicolas Kada. Les grandes figures de la décentralisation : de l'Ancien Régime à nos jours, Berger-Levrault, pp.671-677, 2019, 978-2-7013-2025-0

Chapitre d'ouvrage hal-02088035v1

Préface

Nicolas Kada

Florence Lerique; Jean-Luc Pissaloux. L'ingénierie territoriale : quels prolongements à la réforme territoriale ?, L'Harmattan, pp.7-9, 2019, Collection GRALE, 978-2-343-16722-0

Chapitre d'ouvrage hal-02117706v1

La commune face aux autres collectivités territoriales

Nicolas Kada

Thierry Di Manno; Alexis Le Quinio. Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? : approche de droit comparé, Éditions l'Harmattan, pp.217-238, 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9

Chapitre d'ouvrage hal-01962893v1

La régionalisation silencieuse de l'administration d’État

Nicolas Kada

Tudi Kernalegenn; Romain Pasquier. 30 ans de démocratie régionale : des régions pour quoi faire ?, Berger-Levrault, pp.155-169, 2018, Au fil du débat, 978-2-7013-1978-0

Chapitre d'ouvrage hal-01930535v1

Organismes européens de coopération territoriale

Nicolas Kada

Géraldine Bachoué Pedrouzo; Romélien Colavitti. Les organismes européens de coopération territoriale, 40, Bruylant, pp.99-114, 2018, Droit de l'Union européenne. Colloques, 978-2-8027-6126-6

Chapitre d'ouvrage hal-02001084v1

Le code des relations entre le public et l'administration

Nicolas Kada

Rhita Bousta; Nadine Dantonel-Cor; Nicolas Kada; François-Xavier Millet; Thomas Perroud; Laurent Vidal. Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS Éditions, pp.851-858, 2017, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-78-4

Chapitre d'ouvrage hal-01895748v1

Conclusion

Nicolas Kada

Gilles J. Guglielmi. De l’autonomie au séparatisme : compétences, financements et citoyennetés dans les collectivités locales : ouvrage issu des travaux d'un colloque organisé le 17 mars 2016 pour le master Juriste Conseil des collectivités territoriales de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, Berger-Levrault, pp.277, 2017, 978-2-7013-1963-6

Chapitre d'ouvrage hal-01926831v1

Conclusion

Nicolas Kada

Florence Crouzatier-Durand; Nicolas Kada. Grève et droit public : 70 ans de reconnaissance : actes du colloque du 9 et 10 juin 2016, [Toulouse], 27, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole; LGDJ, Lextenso éditions, pp.227-235, 2017, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques), 978-2-36170-148-2

Chapitre d'ouvrage hal-02141717v1

Gérard Marcou et le GRALE

Nicolas Kada

Rhita Bousta; Nadine Dantonel-Cor; Nicolas Kada; François-Xavier Millet; Thomas Perroud; Laurent Vidal. Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS Éditions, pp.XXVII-XXVIII, 2017, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-78-4

Chapitre d'ouvrage hal-01895739v1

Introduction

Romain Pasquier , Nicolas Kada

Nicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, pp.21-24, 2017, 978-2-7013-1921-6

Chapitre d'ouvrage hal-01880978v1

Vers une Europe fédérale ou une Europe des régions ?

Nicolas Kada

Sylvia Calmes-Brunet; Arun Sagar. Fédéralisme, décentralisation et régionalisation de l'Europe : perspectives comparatives = Federalism, decentralisation and European regionalisation : comparative perspectives : [actes du colloque de Rouen, 5 et 6 novembre 2015]. Tome II, 18, Editions L'Epitoge, pp.145-164, 2017, L'Unité du droit, 979-10-92684-18-6

Chapitre d'ouvrage hal-01935167v1

Avis de recherche. Où sont les collectivités territoriales dans le Code ?

Nicolas Kada

Geneviève Koubi; Lucie Cluzel-Métayer; Wafa Tamzini. Lectures critiques du Code des relations entre le public et l'administration, LGDJ, une marque de Lextenso, pp.171-180, 2017, 978-2-275-05513-8

Chapitre d'ouvrage hal-01917035v1

Décentralisation

Nicolas Kada

Claire Marliac. Etat du droit, état des droits : mélanges en l'honneur du professeur Dominique Turpin, Centre Michel de l'Hospital, pp.217-232, 2017, Collection des mélanges du Centre Michel de l'Hospital, 978-2-912589-51-4

Chapitre d'ouvrage hal-01919225v1

Conclusion-synthèse

Nicolas Kada

Gilles J. Guglielmi. De l’autonomie au séparatisme : compétences, financements et citoyennetés dans les collectivités locales : ouvrage issu des travaux d'un colloque organisé le 17 mars 2016 pour le master Juriste Conseil des collectivités territoriales de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, Berger-Levrault, pp.277, 2017, 978-2-7013-1963-6

Chapitre d'ouvrage hal-01949657v1

Gouvernance et adaptations des normes en montagne

Nicolas Kada

Livre blanc : Regards sur la loi Montagne II, Dalloz, pp.784-788, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-02104236v1

L'européanisation des collectivités territoriales

Nicolas Kada

Laetitia Guilloud-Colliat; Henri Oberdorff; Fabien Terpan. L'européanisation du droit : quelle influence de l'Union européenne sur le droit français ? : actes du colloque organisé à Grenoble le 10 octobre 2014, LGDJ - Lextenso, pp.157-175, 2016, Grands colloques, 978-2-275-05223-6

Chapitre d'ouvrage hal-01942324v1

Esiste un diritto pubblico europeo delle collettività territoriali?

Nicolas Kada

Emilio Castorina. Servizi pubblici, diritti fondamentali, costituzionalismo europeo: notazioni introduttive e di metodo, Editoriale scientifica, pp.211-230, 2016, 978-88-6342-976-3

Chapitre d'ouvrage hal-01943625v1

Des concepts recomposés aux notions revisitées

Florence Crouzatier-Durand , Nicolas Kada

Marie-Christine Steckel-Assouère. La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, L'Harmattan, pp.41-56, 2016, Collection GRALE, 978-2-343-09812-8

Chapitre d'ouvrage hal-01934998v1

Quelle représentation pour le préfet ?

Nicolas Kada

Olivia Bui-Xuan. Représentation et représentativité dans les institutions : [actes du colloque, 5 novembre 2015, Université d'Evry-Val d'Essonne], 26, Institut universitaire Varenne, pp.203-215, 2016, Colloques & essais, 978-2-37032-079-7

Chapitre d'ouvrage hal-01935225v1

Grenoble. Et la loi créa la métropole

Nicolas Kada

Daniel Bloch; Romain Lajarge. Grenoble, le pari de la métropole, Presses universitaires de Grenoble, pp.11-18, 2015, 978-2-7061-2490-7

Chapitre d'ouvrage hal-01919374v1

Entre dogmes et tabous

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Les tabous de la décentralisation, Berger-Levrault, pp.305-313, 2015, Au fil du débat, 978-2-7013-1835-6

Chapitre d'ouvrage hal-01895651v1

Avant-propos

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, LGDJ-Lextenso éditions, pp.IX-X, 2015, 978-2-275-04445-3

Chapitre d'ouvrage hal-01890854v1

Grenoble, chef-lieu de l’Isère

Nicolas Kada

Daniel Bloch; Romain Lajarge. Grenoble, le pari de la métropole, Presses universitaires de Grenoble, pp.71-76, 2015, 978-2-7061-2490-7

Chapitre d'ouvrage hal-01920380v1

L'erreur, un droit constitutionnel ?

Nicolas Kada

Ariane Vidal-Naquet. L'erreur en droit public, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.23-32, 2015, Droits, pouvoirs et sociétés, 978-2-7314-0988-8

Chapitre d'ouvrage hal-01949965v1

De quoi les autorités administratives indépendantes sont-elles le nom ?

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, LGDJ-Lextenso éditions, pp.287-295, 2015, 978-2-275-04445-3

Chapitre d'ouvrage hal-01890900v1

Introduction

Nicolas Kada

Nicolas Kada. Les tabous de la décentralisation, Berger-Levrault, pp.9-11, 2015, Au fil du débat, 978-2-7013-1835-6

Chapitre d'ouvrage hal-01895649v1

Quel État déconcentré dans les grandes régions ?

Nicolas Kada

Jean-Claude Némery. Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ?, L'Harmattan, pp.99-110, 2015, 978-2-343-07576-1

Chapitre d'ouvrage hal-01920430v1

Avant-propos

Nicolas Kada , Martial Mathieu

Nicolas Kada; Martial Mathieu. Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, pp.3-5, 2014, Droit et action publique, 978-2-7061-2137-1

Chapitre d'ouvrage hal-01898123v1

Le droit et la montagne

Jean-François Joye , Nicolas Kada , Philippe Yolka

Michaël Attali; Anne Dalmasso; Anne-Marie Granet-Abisset. Innovation en territoire de montagne : le défi de l'approche interdisciplinaire, Presses universitaires de Grenoble, pp.175-207, 2014, Montagne et innovation, 978-2-7061-2132-6

Chapitre d'ouvrage hal-01664791v1

Quelle place et quel rôle pour le représentant local de l’État ?

Nicolas Kada

Danielle Perrot. Collectivités territoriales et organisations régionales : de l'indifférence à l'interaction : actes du colloque organisé à Schoelcher, Martinique, les 25-26 mars 2013, "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales", l'Harmattan, pp.93-108, 2014, Collection GRALE, 978-2-343-05111-6

Chapitre d'ouvrage hal-01949970v1

Synthèse atelier 2

Nicolas Kada

Xavier Bioy; Pascale Idoux; Richard Moussaron; Henri Oberdorff; Aude Rouyère; Philippe Terneyre. L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], LGDJ, pp.435-442, 2014, Grands colloques, 978-2-275-04451-4

Chapitre d'ouvrage hal-02045763v1

Transferts et expérimentation de compétences dans le cadre de la loi du 27 février 2002 : un bilan mitigé

Nicolas Kada

Gilles Gugliemi. Ouvrage collectif sur les 10 ans de la loi relative à la démocratie de proximité, Berger-Levrault, pp.238, 2013

Chapitre d'ouvrage hal-02521212v1

Le droit de la décentralisation, un droit de la proximité ?

Nicolas Kada

Pierre-Yves Chicot; Centre d'analyse géopolitique et internationale; Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe; Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe. Décentralisation et proximité : : territorialisation et efficacité de l'action publique locale, Dalloz, pp.77, 2013, 978-2-247-13038-2

Chapitre d'ouvrage hal-02521179v1

Transferts et expérimentations de compétence dans le cadre du loi du 27 février 2002 : une (petite) pierre pour un (vaste) édifice

Nicolas Kada

Gilles J. Guglielmi; Julien Martin. La démocratie de proximité : bilan et perspectives de la loi du 27 février 2002, dix ans après, Berger-Levrault, 2013, 978-2-7013-1814-1

Chapitre d'ouvrage hal-02524125v1

Le préfet est mort, vive le préfet !

Nicolas Kada

Serge Regourd; Joseph Carles; Didier Guignard. La décentralisation, 30 ans après., Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I; Lextenso; Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole; LGDJ, pp.95-, 2013, 978-2-36170-067-6

Chapitre d'ouvrage hal-02521063v1

Vers une présidentialisation des campagnes électorales locales ?

Nicolas Kada

Jordane Arlettaz; Séverine Nicot. Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, pp.135-152, 2012, Questions contemporaines, 978-2-296-96303-0

Chapitre d'ouvrage hal-02069138v1

Les institutions locales et la décentralisation

Nicolas Kada

Michel Verpeaux. Institutions et vie politique sous la Cinquième République, La Documentation Française, pp.312, 2012, 978-2-11-009035-5

Chapitre d'ouvrage hal-02524106v1

Déconcentration et décentralisation

Nicolas Kada

Serge Regourd; Joseph Carles; Didier Guignard. Réformes et mutations des collectivités territoriales : [colloque international, université Toulouse 1-Capitole, 21 et 22 octobre 2010], L'Harmattan, pp.239-254, 2012, 978-2-296-55833-5

Chapitre d'ouvrage hal-02316232v1

Les autorités organisatrices de transports urbains

Nicolas Kada

Groupement de Recherches sur l'Administration Locale en Europe. Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 : Transports et politiques locales de déplacement, Le Moniteur, pp.97-, 2012, 978-2-281-12880-2

Chapitre d'ouvrage hal-02524136v1

Réflexions introductives

Nicolas Kada

Nicolas Kada. De la réforme territoriale à la réforme de l'État, Presses universitaires de Grenoble, pp.5-9, 2011, 978-2-7061-1669-8

Chapitre d'ouvrage hal-01926693v1

Le préfet

Nicolas Kada

Jean-Charles Froment. Administration et politique, une pensée critique et sans frontières : dialogues avec et autour de Jean-Jacques Gleizal, Presses universitaires de Grenoble, pp.163-169, 2009, 978-2-7061-1530-1

Chapitre d'ouvrage hal-01813786v1

Introduction

Nicolas Kada

Nicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.7-12, 2009, 978-2-7061-1531-8

Chapitre d'ouvrage hal-01928290v1

Le préfet : un « retour » à l’épreuve de la « rupture »

Nicolas Kada

Ouvrage en l’honneur du Professeur Jean-Jacques Gleizal, Presses Universitaires de Grenoble, 2008

Chapitre d'ouvrage hal-02526353v1

L’organisation de la justice

Nicolas Kada

Dossiers d’éducation civique, juridique et sociale, 2, Ellipses, pp.98-103, 2001

Chapitre d'ouvrage hal-02526470v1

La corruption

Nicolas Kada

Dossiers d'éducation civique, juridique et sociale, 1, Ellipses, pp.116-120, 2000, 978-2729803896

Chapitre d'ouvrage hal-02527368v1

Le dernier "Cadeau de César" : l’abandon de la conscription

Nicolas Kada

Catherine Ribot. Droit et BD : l'univers juridique et politique de la bande dessinée, Presses Universitaires de Grenoble, pp.310-328, 1998, Collection de l'École doctorale Droit, science politique, relations internationales, 2-7061-0773-1

Chapitre d'ouvrage hal-02527406v1

Le contrôle de la gestion déléguée du service public

Nicolas Kada

Jean-Charles Froment; Jamil Sayah. Le service public local : des impératifs de la modernisation aux exigences de la démocratie, Presses Universitaires de Grenoble, pp.149-167, 1998, Collection de l'École doctorale Droit, science politique, relations internationales, 2-7061-0780-4

Chapitre d'ouvrage hal-02527387v1