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Olivia BUI-XUAN

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Documents

Publications

(dir.), Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023
Ouvrages hal-04189503v1

(dir.), Masques sanitaires et droit(s)

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021
Ouvrages hal-04189501v1

Guide juridique de l’action culturelle locale

Vincent Bouhier , Olivia Bui-Xuan
Territorial éditions, 2020, Dossier d'experts, 978-2-8186-1667-3
Ouvrages hal-02925904v1

Les « gilets jaunes » au prisme du droit

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020
Ouvrages hal-02925908v1

La radicalisation religieuse saisie par le droit

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Fondation Varenne. 2018
Ouvrages hal-02158469v1

Représentation et représentativité dans les institutions

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Fondation Varenne. 2016
Ouvrages hal-02158475v1

Représentation et représentativité dans les institutions

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Fondation Varenne. 2016
Ouvrages hal-02993654v1

Droit et espace(s) public(s)

Olivia Bui-Xuan
Lextenso, Fondation Varenne. 2012
Ouvrages hal-02158477v1

Guide juridique de l’action culturelle locale

Olivia Bui-Xuan
Territorial éditions. 2011
Ouvrages hal-02158462v1

Guide juridique de l’action culturelle locale

Olivia Bui-Xuan
Territorial éditions. 2009
Ouvrages hal-02158461v1

Guide juridique de l’action culturelle locale

Olivia Bui-Xuan
Territorial éditions. 2007
Ouvrages hal-02158458v1

Guide juridique de l’action culturelle locale

Olivia Bui-Xuan
Territorial éditions. 2006
Ouvrages hal-02158456v1

Le droit public français entre universalisme et différencialisme

Olivia Bui-Xuan
Economica. 2004
Ouvrages hal-02158464v1

Les femmes au Conseil d’État

Olivia Bui-Xuan
L'Harmattan. 2001
Ouvrages hal-02158466v1

Censures et espace(s) public(s)

Olivia Bui-Xuan
in Sébastien SAUNIER, Censure et Arts, Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 183-200, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04189491v1

L’appréhension de la non-binarité dans les établissements scolaires et d’enseignement supérieur

Olivia Bui-Xuan
in Olivia BUI-XUAN, Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité, Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 129-152, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04189495v1

L’espace public saisi par le droit

Olivia Bui-Xuan
in Antoine FLEURY et France GUÉRIN-PACE (dir.), Les espaces publics urbains. Penser, enquêter, fabriquer, PU François-Rabelais, pp. 73-86, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-04189487v1

Intercommunalités et fractures territoriales

Olivia Bui-Xuan
in Christophe PIERUCCI, Les impensés du droit administratif. Hommage à Jacques Caillosse, LGDJ, pp. 105-119, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-04189489v1

Président d’université et prêtre. Libre propos sur l’arrêt du Conseil d’État du 27 juin 2018

Olivia Bui-Xuan
in Vincent BOUHIER et Dimitri HOUTCIEFF (dir.), Les transformations du droit, Mélanges en l’honneur du Professeur François Colly, La Mémoire du droit, pp. 21-38, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04189478v1

Masques sanitaires et espace(s) public(s)

Olivia Bui-Xuan
in Olivia BUI-XUAN (dir.), Masques sanitaires et droit(s), Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 103-119, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04189484v1

La lutte contre la radicalisation religieuse ou l’émergence de dispositifs juridiques autoritaires pour sauver la démocratie

Olivia Bui-Xuan
in FONSECA (David) (dir.), Logiques des législations antiterroristes. Entre reconfiguration et défiguration du droit ?, Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 37-47, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04189473v1

"La République se vit à visage couvert…"

Olivia Bui-Xuan
in Olivia BUI-XUAN (dir.), Masques sanitaires et droit(s), Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 179-197, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04189480v1

Les revendications féministes et les politiques publiques en faveur de l’égalité des sexes, entre rupture et continuité

Olivia Bui-Xuan
Daniel Borrillo; Félicien Lemaire. Les discriminations fondées sur le sexe, l’orientation sexuelle et l’identité de genre, L'Harmattan, pp.27-48, 2020, 978-2-343-19923-8
Chapitre d'ouvrage hal-02925917v1

L’influence des ’’gilets jaunes’’ sur les réformes de la haute fonction publique

Olivia Bui-Xuan
Olivia Bui-Xuan. Les « gilets jaunes » au prisme du droit, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie; Lextenso, pp.173-185, 2020, 978-2-37032-267-8
Chapitre d'ouvrage hal-02925923v1

L’influence des usagers dans la détermination des besoins des contrats administratifs

Olivia Bui-Xuan
in Vincent Bouhier (dir.), L’intervention des tiers dans les contrats administratifs, Lextenso, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 39-51, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-04189469v1

Sphère publique, espace public et diversité religieuse

Olivia Bui-Xuan
Céline Ruet. Appréhender la diversité : Regards pluridisciplinaires sur l’appréhension de la diversité, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie; Lextenso, pp.259-275, 2020, 978-2-37032-248-7
Chapitre d'ouvrage hal-02925924v1

Probité de l’agent public, probité du salarié : regards croisés

Jérôme Porta , Olivia Bui-Xuan
in ZARCA (Alexis) (dir.), Le travailleur obligé. Regards croisés sur les obligations de l’agent public et du salarié, Dalloz, pp.147-169, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02158507v1

« Le congé de maternité des enseignantes-chercheures depuis la circulaire du 30 avril 2012 »

Olivia Bui-Xuan
in GROSBON (Sophie) (dir.), Université, Égalité, Parité. L’égalité femmes-hommes à l’Université après la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche, Fondation Varenne, collection « Colloques & Essais », 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02176520v1

"Le contentieux français relatif à l’Islam, entre défiance et bienveillance"

Olivia Bui-Xuan
AFROUKH (Mustapha), L’islam en droit international des droits de l’homme, Institut universitaire Varenne, pp. 257-283, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02189606v1

« Services publics culturels locaux et alternances politiques » in BOUHIER (Vincent), FOULQUIER (Norbert), ROLIN (Frédéric) (dir.), Théorie et pratique du droit public. En hommage à Olivier Févrot, La Mémoire du droit,

Olivia Bui-Xuan
in BOUHIER (Vincent), FOULQUIER (Norbert), ROLIN (Frédéric) (dir.), Théorie et pratique du droit public. En hommage à Olivier Févrot, La Mémoire du droit, pp. 133-154, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02176463v1

Propos introductifs

Olivia Bui-Xuan
Olivia Bui-Xuan. Représentation et representativité dans les institutions, Institut Universitaire Varenne, pp.45474, 2016, 978-2-37032-079-7
Chapitre d'ouvrage hal-02612452v1

« La représentation équilibrée, une fausse représentation ? »

Olivia Bui-Xuan
in BUI-XUAN (Olivia) (dir.), Représentation et représentativité dans les institutions, Lextenso, Fondation Varenne, collection « Colloques & Essais », 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02176528v1

Mixité et parité

Stéphanie Hennette-Vauchez , Olivia Bui-Xuan
in HENNETTE-VAUCHEZ (Stéphanie), PICHARD (Marc), ROMAN (Diane) (coord.), Genre et droit. Ressources pédagogiques, Dalloz, collection « Méthodes du droit », pp. 385-427, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02158493v1

Parité et mixité

Olivia Bui-Xuan , Stéphanie Hennette-Vauchez
Stéphanie Hennette-Vauchez; Marc Pichard; Diane Roman. Genre et droit : ressources pédagogiques, Dalloz, pp.385-428, 2016, 978-2-247-16190-4
Chapitre d'ouvrage hal-02572247v1

Espace(s) public(s) français : entre domaine public et sphère publique

Olivia Bui-Xuan
Francesca Di Lascio. Il diritto amministrativo dei paesi europei: evoluzioni e riforme, Editoriale scientifica, pp.51-62, 2015, 978-88-6342-910-7
Chapitre d'ouvrage hal-02612453v1

« Espace(s) public(s) français : entre domaine public et sphère publique »

Olivia Bui-Xuan
in DI LASCIO (Francesca) (coord.), Il diritto amministrativo dei paesi europei: evoluzioni e riforme, Editoriale scientifica, Napoli, pp. 51-62, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-02176535v1

Les ambiguïtés du droit français à l’égard de l’allaitement

Olivia Bui-Xuan , Céline Fercot
in HENNETTE-VAUCHEZ (Stéphanie), ROMAN (Diane) et PICHARD (Marc) (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS Editions, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-02176550v1

« La mixité dans la haute fonction publique »

Olivia Bui-Xuan
in HENNETTE-VAUCHEZ (Stéphanie), ROMAN (Diane) et PICHARD (Marc) (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS Editions, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-02176547v1

« L’État moralisateur face aux femmes musulmanes »

Olivia Bui-Xuan
in GROULIER (Cédric) (coord.), L’État moralisateur, Actes du colloque organisé à l’UPEC les 31 janvier et 1er février 2013, PU de Rennes, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-02176538v1

« L’accès aux documents de l’exécutif en France »

Olivia Bui-Xuan
in DROIN (Nathalie) et FOREY (Elsa) (dir.), La transparence en politique, LGDJ, Fondation Varenne, collection « Colloques & Essais », 2013
Chapitre d'ouvrage hal-02176552v1

« La RGPP dans le secteur culturel »

Olivia Bui-Xuan
Penser la science administrative dans la post-modernité. Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Chevallier, Paris, LGDJ, Lextenso éditions, 2013
Chapitre d'ouvrage hal-02176558v1

« Regard genré sur les dispositions juridiques relatives à la neutralité religieuse »

Olivia Bui-Xuan
in HENNETTE-VAUCHEZ (Stéphanie), ROMAN (Diane) et MÖSCHEL (Mathias) (dir.), Ce que le genre fait au droit, Dalloz, coll. « À Droit Ouvert », 2013
Chapitre d'ouvrage hal-02176555v1

« Espace public et libertés religieuses »

Olivia Bui-Xuan
in BUI-XUAN (Olivia) (dir.), Droit et espace(s) public(s), LGDJ, Fondation Varenne, collection « Colloques & Essais », 2012
Chapitre d'ouvrage hal-02176563v1

« La féminisation de la juridiction administrative »

Olivia Bui-Xuan
in MEKKI (Mustapha) (dir.), La féminisation des métiers de la justice, Paris, Economica, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-02176566v1

« Unité et droits des groupes »

Olivia Bui-Xuan
in LEMAIRE (Félicien) (coord.), De l’unité de l’État, Paris, Éditions Cujas, 2010
Chapitre d'ouvrage hal-02176572v1

« Faveur et tour extérieur »,

Olivia Bui-Xuan
in GUGLIELMI (Gilles J.), La faveur et le droit, Paris, PUF, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-02176576v1

« Opéra et décentralisation »

Olivia Bui-Xuan
in TOUZEIL-DIVINA (Mathieu) et KOUBI (Geneviève) (coord.), Droit et Opéra, LGDJ, collection de la faculté de Droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 2008
Chapitre d'ouvrage hal-02176581v1

Vers une administration inclusive ?

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2023, p. 1465
Article dans une revue hal-04369799v1

Les avancées mesurées de la loi du19 juillet 2023

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 29, pp.1551
Article dans une revue halshs-04200360v1

Le tribunal administratif de Paris rejette la demande de retrait de plaques commémoratives gravées en écriture inclusive apposées dans l'enceinte de l'hôtel de ville

Olivia Bui-Xuan
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 07-08, pp.426
Article dans une revue halshs-04166979v1

L’absence de reconnaissance juridique à l’état civil des personnes intersexes ne viole pas l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme.

Olivia Bui-Xuan
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2023, pp. 1117-1142
Article dans une revue hal-04369805v1

Rejet de la requête contre la disposition de la circulaire Blanquer sur l'emploi du prénom d'usage des élèves transgenres

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 42, pp.2413
Article dans une revue halshs-03891902v1

« Vigilance sanitaire » : appel à la vigilance !

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 1, pp.1
Article dans une revue halshs-03527237v1

De quoi la suppression de « Madame/Monsieur » est-elle le nom ?

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 29, pp.1649
Article dans une revue halshs-03773866v1

Le droit au défi des identités de genre

Olivia Bui-Xuan
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022
Article dans une revue hal-04189459v1

Égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique territoriale

Olivia Bui-Xuan
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 04, pp.199
Article dans une revue halshs-03643728v1

L’égal accès des femmes et des hommes aux fonctions publiques à responsabilités ou les occasions ratées du quinquennat

Olivia Bui-Xuan
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022
Article dans une revue hal-04189452v1

Quelle diversification sociale pour la haute fonction publique ?

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 18, pp.1006
Article dans une revue halshs-03225898v1

Le déontologue

Olivia Bui-Xuan
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, pp. 1447-1458
Article dans une revue hal-04189447v1

Le principe d’égalité dans le droit de la fonction publique et de la haute fonction publique

Olivia Bui-Xuan
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 212-225
Article dans une revue hal-04189440v1

La prise en compte du handicap dans la fonction publique territoriale

Olivia Bui-Xuan
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 06, pp.274
Article dans une revue halshs-02874529v1

Anniversaire masqué pour la loi interdisant la dissimulation du visage!

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2020, 35, pp.1985
Article dans une revue halshs-02976682v1

L’avenir des expérimentations, entre contraintes méthodologiques et assouplissements juridiques. À propos de l’étude du Conseil d’État 2019

Olivia Bui-Xuan
La Semaine juridique. Édition générale, 2019, pp. 1145-1156
Article dans une revue hal-04189433v1

Égalité professionnelle. Cherchez la transformation !

Olivia Bui-Xuan
Droit Social, 2019, 12, pp.1015
Article dans une revue halshs-02449633v1

L'émergence d'un « droit de la fonction publique de l'ennemi » ?

Olivia Bui-Xuan
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2019, 05, pp.249
Article dans une revue halshs-02451309v1

Pour un "acte II" du dispositif de féminisation de la haute fonction publique

Olivia Bui-Xuan
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2019, 3, pp.131-137
Article dans une revue hal-02155933v1

Pour un « acte II » du dispositif de féminisation de la haute fonction publique

Olivia Bui-Xuan
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2019, 03, pp.131
Article dans une revue halshs-02451302v1

Extension du domaine de la neutralité religieuse

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 41, pp.2401
Article dans une revue halshs-02449447v1

Droit et genre : janvier 2017 - janvier 2018

Olivia Bui-Xuan , Lisa Carayon , Marie-Xavière Catto , Céline Chassang , Johan Dechepy
Recueil Dalloz, 2018, 17, pp.919-929
Article dans une revue halshs-01980257v1

"Représentation équilibrée" et "représentation proportionnée" des femmes et des hommes : convergence ou concurrence ?

Olivia Bui-Xuan
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2018, 6, pp.319-323
Article dans une revue hal-02155936v1

Une application à géométrie variable de l'obligation de neutralité religieuse ?

Olivia Bui-Xuan
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2017, 05, pp.249
Article dans une revue halshs-02224830v1

La délicate conciliation de l’obligation de neutralité et du principe de non-discrimination en droit de la fonction publique

Olivia Bui-Xuan
Revue du droit des religions, 2017, pp. 33-50
Article dans une revue hal-04189429v1

Conciliation de l’obligation de neutralité religieuse et du principe de non-discrimination en droit de la fonction publique

Olivia Bui-Xuan
Revue du droit des religions, 2017, Laïcité : la nouvelle frontière, 4, pp.33-50. ⟨10.4000/rdr.673⟩
Article dans une revue hal-02155938v1

La laïcité à l’hôpital, entre droits et devoirs

Olivia Bui-Xuan
Soins, 2016, pp. 28-32
Article dans une revue hal-02155941v1

Droit et genre : janvier 2015 - mars 2016

Olivia Bui-Xuan , Lisa Carayon , Marie-Xavière Catto , Juliette Gaté , Stéphanie Hennette-Vauchez
Recueil Dalloz, 2016, 16, pp.915-926
Article dans une revue halshs-01980273v1

Droit et genre de janvier 2016 à décembre 2016 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe)

Olivia Bui-Xuan , Lisa Carayon , Céline Chassang , Céline Fercot , Stéphanie Hennette-Vauchez
Recueil Dalloz, 2016, 16, pp.915
Article dans une revue hal-02925351v1

La "représentation équilibrée entre hommes et femmes", une catégorie juridique équivoque

Olivia Bui-Xuan
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, 2, pp.431
Article dans une revue hal-02155943v1

Droit et genre de janvier 2014 à janvier 2015 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe)

Olivia Bui-Xuan , Lisa Carayon , Amélie Dionisi-Peyrusse , Stéphanie Hennette-Vauchez , Alexandra Korsakoff
Recueil Dalloz, 2015, 17, pp.1007-1020
Article dans une revue halshs-01980279v1

Les ambiguïtés de l'étude du Conseil d'Etat relative à la neutralité religieuse dans les services publics

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 05, pp.249
Article dans une revue halshs-02220214v1

La moralisation de la vie publique

Olivia Bui-Xuan
Droit administratif, 2014, 1, pp.étude 1
Article dans une revue hal-02155945v1

L'articulation des congés annuels et de maternité des enseignantes : une clarification inachevée

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2013, 21, pp.1229
Article dans une revue halshs-02220082v1

Circulaire du 30 avril 2012 : du nouveau au sujet des congés des enseignants-chercheurs ?

Olivia Bui-Xuan
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2012, 5, pp.261-265
Article dans une revue hal-02155949v1

L’égalité professionnelle entre hommes et femmes dans la fonction publique : une révolution manquée ?

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2012, 20, pp.1100-1105
Article dans une revue hal-02155951v1

Les secrets de l’administration

Olivia Bui-Xuan
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2012, 4, pp.1119
Article dans une revue hal-02155948v1

L’espace public. L’émergence d’une nouvelle catégorie juridique ? Réflexions sur la loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public

Olivia Bui-Xuan
Revue française de droit administratif, 2011, 3, pp.551-559
Article dans une revue hal-02155957v1

Le défenseur des enfants : une émancipation réussie

Olivia Bui-Xuan
Revue française d’administration publique, 2011, 3 (139), pp.353-367. ⟨10.3917/rfap.139.0353⟩
Article dans une revue hal-02155954v1

Le congé de maternité des enseignantes-chercheures

Olivia Bui-Xuan
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2011, 1 (n° 77), pp. 109-136. ⟨10.3917/drs.077.0109⟩
Article dans une revue hal-02155960v1

Modulation pour le passé des effets d'une annulation contentieuse

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2011, 15, pp.854
Article dans une revue halshs-02219675v1

L'inaliénabilité des collections en question

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2010, 05, pp.233
Article dans une revue halshs-02219462v1

L’instrumentalisation des établissements publics de coopération culturelle

Olivia Bui-Xuan
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2009
Article dans une revue hal-02155969v1

La destinée universaliste des droits culturels : les articles 22 et 27 de la Déclaration universelle des Droits de l’homme

Olivia Bui-Xuan
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2009, 7, pp.133-142. ⟨10.4000/crdf.6702⟩
Article dans une revue hal-02155964v1

Les dernières réformes de la statistique publique : entre transparence et secret

Olivia Bui-Xuan
Droit administratif, 2009, 6, pp.étude 11
Article dans une revue hal-02155973v1

Questions sur l'établissement public de coopération culturelle

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2008, 32, pp.1737
Article dans une revue halshs-02219227v1

Le Conseil d’État : quelle composition réelle ?

Olivia Bui-Xuan
Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2007, Le Conseil d'Etat, 4 (123), pp.89-103
Article dans une revue hal-02155978v1

Le juge du fond face à la décision exécutant une ordonnance de référé

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2007, 21, pp.1142
Article dans une revue halshs-02219032v1

Application du droit dans le temps et obligation d'édicter des mesures transitoires

Olivia Bui-Xuan
Recueil Dalloz, 2007, 12, pp.847
Article dans une revue halshs-02209964v1

Les secrets opposables

Olivia Bui-Xuan
Les cahiers de la fonction publique et de l'administration, 2007
Article dans une revue hal-02155981v1

La décentralisation culturelle. Bilan et perspectives

Olivia Bui-Xuan
Actualité juridique Droit administratif, 2007
Article dans une revue hal-02155985v1

De la difficulté d’édifier un statut sur mesure. Le nouveau statut de la Polynésie française

Olivia Bui-Xuan
Les Petites Affiches, 2005
Article dans une revue hal-02155988v1

Langues régionales et droit public français : état des lieux

Olivia Bui-Xuan
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2004
Article dans une revue hal-02155993v1