
Oriane SULPICE
Présentation
Enseignante-chercheuse en droit public, MCF
Champs de recherches
- Aménagement du territoire : droit et politiques d'aménagement, contentieux des documents d'urbanisme, urbanisation des territoires de montagne. - Contrats de la commande publique : commande publique et environnement, achats publics durables. - Politiques publiques locales: collectivités territoriales et politiques locales, influence politique des juridictions administratives.
Thèse de doctorat
Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiques, sous la direction du professeur Jean-Charles FROMENT, soutenue publiquement le 10 décembre 2020.
Activités d’enseignement
2022-2024, à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 :
- Environnement et droits fondamentaux, Séminaire 6h, M2 Droits de l'Homme.
- Droit de l'environnement approfondi, Séminaire 18h, M2 Droit public général.
- Droit de la commande publique, CM 30h, M1 Droit public.
- Droit de l'environnement, CM 20h, M1 Droit public.
- Droit de l'environnement, CM 20h, L3 Droit.
- Droit de l'urbanisme et de l'environnement, CM 31,5h, Licence Pro Droit et Technique des Réseaux Hydrauliques.
- Questions sociétales et environnementales, CM 20h (partagées avec Maud Cintrat MCF en droit de la santé) L2 Droit et AES.
- Septembre 2021 : Formation doctorale, Ecole doctorale de droit, Université Lyon III Jean Moulin :
- Les méthodes des sciences sociales et la recherche en droit ;
- L'enquête de terrain par observation.
- 2020-2021 : - Droit administratif, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble.
- Introduction au droit public et droit constitutionnel, 1ère année, Conférence de méthode de 24h, (cinq groupes, 120h) Sciences Po Grenoble.
- 2019-2021 : - Droit administratif, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble.
- Introduction au droit public et droit constitutionnel, 1ère année, Conférence de méthode de 24h, (deux groupes, 48h) Sciences Po Grenoble.
- 2018-2019 : - Droit administratif, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble, Grenoble.
- Droit constitutionnel, L1, Travaux dirigés, 16h (deux groupes, 32h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.
- 2017-2018 : - Droit administratif des biens, L3, Travaux dirigés, 18h (un groupe, 18h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.
- Droit constitutionnel, L1, Travaux dirigés, 10h (deux groupes, 20h), Faculté de droit, Université Grenoble Alpes, Grenoble.
- Introduction au droit, L1, Travaux dirigés, 14h (deux groupes, 28h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.
Parcours professionnel
- Maîtresse de conférences en droit public, 2022, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2.
- Chercheuse post-doctorale, 2021-2022, Chaire de droit des contrats publics, Université Jean Moulin Lyon 3. Projet Contrats publics et développement durable et collaboration sur le projet Prévention de la corruption et marchés publics.
- International Short-Term Legal Expert, Juin 2021, Programme des Nations Unies pour le Développement. Rédaction d’un rapport concernant le degré de contrôle démocratique des forces de sécurité intérieures en France.
- Attachée temporaire d’enseignement et de recherche, 2019-2021, Sciences Po Grenoble. Responsabilité de cours de droit administratif et droit constitutionnel.
- Enseignante vacataire, 2017-2019, Université Grenoble Alpes, Université Savoie Mont Blanc et Sciences Po Grenoble.
- Doctorante contractuelle en droit public, 2016-2019, Sciences Po Grenoble, Université Grenoble Alpes. Doctorat au sein du laboratoire CERDAP² et de l’Ecole doctorale de Sciences juridiques de l’Université Grenoble Alpes. Financement provenant des Communautés de recherche académique de la région Auvergne-Rhône-Alpes (ARC 2016-2019).
- Juriste en cabinet d’avocat, Février-Juillet 2016, Latournerie et Wolfrom Avocats, Département droit public des affaires, Paris. (stage de master 2 sous la direction de Madame Marion Delaigue, avocate associée.). Suivi de dossiers en conseil juridique et contentieux relatifs aux délégations de service public, marchés publics, contrats de partenariat, droit de l’urbanisme et droit des collectivités territoriales.
- Juriste aide à la décision, Janvier-Juin 2015, Conseil d’Etat, Section du contentieux, 6ème sous-section du contentieux, Paris. (stage de master 1, sous la direction de Madame Isabelle De Silva, conseillère d’Etat). Rédaction de notes de rapporteur en procédure d'admission des pourvois en cassation. Rédaction des ordonnances de rejet des pourvois (droit de l’urbanisme, droit de l’environnement, droit de la fonction publique).
Parcours universitaire
- Qualification aux fonctions de maître de conférences (2022)
- Doctorat en droit public, Ecole doctorale de sciences juridiques, Université Grenoble Alpes (2020)
- Master 2, diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble, parcours Management des collectivités territoriales, Sciences Po Grenoble (2016)
- Master 1 Administration et Ingénierie de l’Action publique, Sciences Po Grenoble (2015)
- Master 1 de Droit public, Faculté de droit, Université Pierre Mendes France, Grenoble, (2015)
- Bachelor de Sciences Politiques, Sciences Po Grenoble (2014)
- Licence de droit, Faculté de droit, Université Pierre Mendès France, Grenoble (2014)
Formations
- 2024 : Introduction à l'éducation populaire (2h), Introduction à la cartographie (3h)
- 2022-2023 : Formation des nouvelles et nouveaux MCF (40h) : La classe inversée, Rendre les cours interactifs, Droits et obligations des enseignants-chercheurs, Lutter contre le harcèlement et les discriminations, Concevoir un enseignement en présentiel ou distantiel, Règlement des études, Laïcité.
Implications administratives
- Elue au Conseil d'administration de l'Université Lyon 2 (2024-...)
- Responsable de l'intégration des doctorant.e.s du laboratoire Transversales et membre du Conseil de laboratoire (2024-...). Animation du séminaire doctoral mensuel du laboratoire Transversales.
- Coordinatrice de la Licence professionnelle métiers du BTP, "Droit et techniques des réseaux hydrauliques" (2023-...)
- Elue à la Commission Scientifique de Sciences Po Grenoble (2020-2021)
- Elue à la Commission Recherche du Conseil Académique de l'Université Grenoble Alpes (2019-2021)
- Représentante des doctorants auprès du Laboratoire CERDAP2 (2019-2021)
- Représentante des doctorants auprès de l'Ecole doctorale de sciences juridiques de l’Université Grenoble Alpes (2018-2020)
Publications
Publications
Métropole et commande publique : se saisir du verdissement des achats publicsLa Métropole de Lyon, 10 ans déjà. Bilan et perspectives, Laboratoire Transversales, Jan 2025, Lyon, France
Communication dans un congrès
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Luttes d’intérêts autour de l’évaluation environnementale en station de ski : le cas du SCOT de MaurienneEvaluation environnementale et transitions : concilier un agenda ambitieux et des intérêts contradictoires, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFEE); France évaluation environnementale; Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques, Jan 2025, Paris, Sciences Po, France
Communication dans un congrès
hal-04893016
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Les usages militants de la Charte, quelle stratégie pour quelle lutte chez les universitaires ?La charte de l’environnement Nouvel âge, nouveaux horizons ?, Institut de Droit de l'Environnement (EVS - UMR 5600) et le Centre de Droit Constitutionnel (EDPL - EA 666), Feb 2025, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04969862
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La gestion des risques environnementaux26e Rencontres juridiques - Les défis juridiques de la numérisation du patrimoine culturel muséal, Laboratoire Transversales; Faculté de droit Julie Victoire Daubié - Université Lumière Lyon 2; Musée des Beaux-Arts de Lyon; Institut Droit Art Culture, May 2024, Lyon, France. https://droit.univ-lyon2.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/rencontres-juridiques-2024
Communication dans un congrès
hal-04579381
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Le droit de l'environnement, un droit de gauche ?A la gauche des facultés de droit(e), Anne-Sophie Chambost; Etienne Lamarche; Centre d'Histoire et d'Anthropologie du droit; CERCRID (UMR 5137), Jun 2024, Nanterre (92), France. https://www.univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/53988-a-la-gauche-des-facultes-de-droit-e
Communication dans un congrès
hal-04619806
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Une approche antiformaliste du droit de l'urbanisme en montagneLa recherche contemporaine en droit : défis et pratiques, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié - Université Lumière Lyon 2; Laboratoire Transversales; Université d'Ottawa, May 2023, Lyon (FRANCE), France
Communication dans un congrès
hal-04112609
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Enquêter sur l’environnementalisation du droit : le cas des marchés publicsJournée d'étude de la SFDE Centre-Est, SFDE Centre-Est, Nov 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
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Les associations environnementales à l'assaut des plans locaux d'urbanisme de station de ski dans les Alpes-du-NordLes spatialités militantes : quand la mobilisation citoyenne produit l’espace, Séminaire Épistémologie, politiques, espaces de montagnes - Laboratoire EDYTEM, May 2022, Le Bourget du Lac, France
Communication dans un congrès
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Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux en montagneEncore une transition ? Les territoires de montagne face aux changements socio-environnementaux, GRESEC; LAHRA (UMR 5190); LabexITTEM; MSH ALpes, Dec 2022, Saint Martin d'Hères, France
Communication dans un congrès
hal-03960401
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Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiquesLes Premières Universités d’été de la décentralisation, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE), Jun 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès
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La relation entre l’Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d’André DemichelLe droit Administratif d’André Demichel [Colloque], CEntre de recherche sur les mutations sociales et les MUtations du Droit (CERMUD), Apr 2021, Le Havre, France
Communication dans un congrès
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The influence of the administrative judge on policies instruments. The case of local urban planning plans for ski resorts in the Northern AlpsInternational Winter School on Public Policy - Alps Edition, of the International Public Policy Association (IPPA), Jan 2020, Aussois, France
Communication dans un congrès
hal-03098011
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Re-lire une introduction critique au droit avec Michel Miaille, Lectures contemporaines de l’ouvrage Une introduction critique au droit de Michel MiailleRencontres épistémologiques Grenoble-Aix, Laboratoire CERDAP2, Jérôme Ferrand, Albane Geslin, Oct 2019, Grenoble, France
Communication dans un congrès
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Administrative judgments and policy change in mountainous areasUniversité d’Hiver du LabexItem, Jan 2018, Monte Carasso, Switzerland
Communication dans un congrès
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Administrative Courts' Influence on Urban Planning Policies in Mountainous AreasConference of the Standing Group for European Union, European Conference for Political Research (ECPR), Jun 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03097909
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Le juge administratif dans l'analyse juridique des politiques publiquesAtelier doctoral de l’Ecole Européenne de Droit sur le thème « La création judiciaire du droit et le dialogue entre les juges »,, Organisation scientifique par l’Université Autonome de Barcelone en partenariat avec l’Université de Toulouse, Comité scientifique : Esther ZAPATER, Doyenne de la Faculté de Droit de l’Université Autonome de Barcelone, Mercedes GARCIA ARAN, Directrice de l’Ecole Doctorale de Droit de l’UAB, Wanda MASTOR, Directrice de l’Ecole Européenne de Droit de Toulouse., Jul 2017, Barcelone, Espagne
Communication dans un congrès
hal-03097883
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L'urbanisation des stations de ski face au juge administratifMare et Martin. , 2025, Droit, sciences et environnement, 978-2-84934-812-3
Ouvrages
hal-04884236
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Spatialiser le droit, judiciariser l’espace : les conflits environnementaux en montagne sous le prisme de regards croisés entre juriste et géographeDroit(s) et territoire(s) : regards croisés des sciences juridiques et des sciences territoriales, Presses universitaires de Rennes, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04714109
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Le rapport entre l'Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d'André DemichelLe droit administratif d'André Demichel, Éditions La Mémoire du Droit, 2023, Contextes Culture du droit, 978-2-84539-058-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04112604
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14. Mandatory Requirements in Public Procurement Law: The Role of Remedies, Courts and Public Interest LitigationWillem Janssen, Roberto Caranta. Mandatory Sustainability Requirements in EU Public Procurement Law. Reflections on a Paradigm Shift, Bloomsbury, 2023, 9781509963973
Chapitre d'ouvrage
hal-04221876
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L'approfondissement de la différenciation territoriale à l'épreuve de la crise sanitaire : entre différenciation entrepreneuriale et différenciation subieDroit et gestion des collectivités territoriales. L'administration locale face à la crise sanitaire, Le Moniteur, pp.169-182, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03416930
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La fiction pour construire et déconstruire les théories du droit2019
Pré-publication, Document de travail
hal-03097959
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L'environnementalisation des marchés publicsChaire de droit des contrats publics - EDPL. 2023, https://chairedcp.univ-lyon3.fr/themes-de-recherches-et-rapports-1
Rapport
hal-04007794
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Legislative Framework over internal security forces in France[Research Report] Projet de recherche : Improvement of Civilian Oversight of the Internal Security Sector Phase III. 2021
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03432318
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Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiquesDroit. Université Grenoble Alpes [2020-..], 2020. Français. ⟨NNT : 2020GRALD007⟩
Thèse
tel-03098229
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