Oriane SULPICE
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Documents
Presentation
**Enseignante-chercheuse en droit public, MCF**
**Champs de recherches**
**- Aménagement du territoire :** droit et politiques d'aménagement, contentieux des documents d'urbanisme, urbanisation des territoires de montagne.
**- Contrats de la commande publique :** commande publique et environnement, achats publics durables.
**- Politiques publiques locales:** collectivités territoriales et politiques locales, influence politique des juridictions administratives.
**Thèse de doctorat**
Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiques, sous la direction du professeur Jean-Charles FROMENT, soutenue publiquement le 10 décembre 2020.
**Activités d’enseignement**
**** - 2022-2023, à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 : ****
- Environnement et droits fondamentaux, Séminaire 6h, M2 Droits de l'Homme.
- Droit de l'environnement approfondi, Séminaire 18h, M2 Droit public général.
- Droit de la commande publique, CM 30h, M1 Droit public.
- Droit de l'environnement, CM 20h, M1 Droit public.
- Droit de l'environnement, CM 20h, L3 Droit.
- Questions sociétales et environnementales, CM 20h (partagées avec Maud Cintrat MCF en droit de la santé) L2 Droit et AES.
**- Septembre 2021 :** *Formation doctorale,* Ecole doctorale de droit, Université Lyon III Jean Moulin :
*- Les méthodes des sciences sociales et la recherche en droit ;*
*- L'enquête de terrain par observation*.
**- 2020-2021 :** *- Droit administratif,* 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble.
*- Introduction au droit public et droit constitutionnel,* 1ère année, Conférence de méthode de 24h, (cinq groupes, 120h) Sciences Po Grenoble.
**- 2019-2021 :** *- Droit administratif,* 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble.
*- Introduction au droit public et droit constitutionnel,* 1ère année, Conférence de méthode de 24h, (deux groupes, 48h) Sciences Po Grenoble.
**- 2018-2019 :** *- Droit administratif*, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble, Grenoble.
*- Droit constitutionnel,* L1, Travaux dirigés, 16h (deux groupes, 32h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.
**- 2017-2018 :** *- Droit administratif des biens*, L3, Travaux dirigés, 18h (un groupe, 18h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.
\- *Droit constitutionnel*, L1, Travaux dirigés, 10h (deux groupes, 20h), Faculté de droit, Université Grenoble Alpes, Grenoble.
\- *Introduction au droit*, L1, Travaux dirigés, 14h (deux groupes, 28h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.
**Parcours professionnel**
**- Maîtresse de conférences en droit public,** 2022, *Faculté de droit Julie-Victoire Daubié*, Université Lumière Lyon 2.
**- Chercheuse post-doctorale,** *2021-2022, Chaire de droit des contrats publics, Université Jean Moulin* *Lyon 3*. Projet Contrats publics et développement durable et collaboration sur le projet Prévention de la corruption et marchés publics.
**- International Short-Term Legal Expert**, *Juin 2021, Programme des Nations Unies pour le Développement*. Rédaction d’un rapport concernant le degré de contrôle démocratique des forces de sécurité intérieures en France.
**- Attachée temporaire d’enseignement et de recherche,** *2019-2021, Sciences Po Grenoble*. Responsabilité de cours de droit administratif et droit constitutionnel.
**- Enseignante vacataire,** *2017-2019, Université Grenoble Alpes, Université Savoie Mont Blanc et Sciences Po Grenoble.*
**- Doctorante contractuelle en droit public,** *2016-2019, Sciences Po Grenoble, Université Grenoble Alpes.* Doctorat au sein du laboratoire CERDAP² et de l’Ecole doctorale de Sciences juridiques de l’Université Grenoble Alpes. Financement provenant des Communautés de recherche académique de la région Auvergne-Rhône-Alpes (ARC 2016-2019).
**- Juriste en cabinet d’avocat,** *Février-Juillet 2016, Latournerie et Wolfrom Avocats, Département droit public des affaires, Paris*. (stage de master 2 sous la direction de Madame Marion Delaigue, avocate associée.). Suivi de dossiers en conseil juridique et contentieux relatifs aux délégations de service public, marchés publics, contrats de partenariat, droit de l’urbanisme et droit des collectivités territoriales.
**- Juriste aide à la décision**, *Janvier-Juin 2015, Conseil d’Etat, Section du contentieux, 6ème sous-section du contentieux, Paris.* (stage de master 1, sous la direction de Madame Isabelle De Silva, conseillère d’Etat). Rédaction de notes de rapporteur en procédure d'admission des pourvois en cassation. Rédaction des ordonnances de rejet des pourvois (droit de l’urbanisme, droit de l’environnement, droit de la fonction publique).
**Parcours universitaire**
**- Qualification aux fonctions de maître de conférences** (2022)
**- Doctorat en droit public**, Ecole doctorale de sciences juridiques, Université Grenoble Alpes (2020)
**- Master 2,** **diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble**, parcours Management des collectivités territoriales, Sciences Po Grenoble (2016)
**- Master 1 Administration et Ingénierie de l’Action publique,** Sciences Po Grenoble (2015)
**- Master 1 de Droit public**, Faculté de droit, Université Pierre Mendes France, Grenoble, (2015)
**- Bachelor de Sciences Politiques**, Sciences Po Grenoble (2014)
**- Licence de droit**, Faculté de droit, Université Pierre Mendès France, Grenoble (2014)
**Implications administratives**
- Coordinatrice de la Licence professionnelle métiers du BTP, "Droit et techniques des réseaux hydrauliques" (2023-...)
- Elue à la Commission Scientifique de Sciences Po Grenoble (2020-2021)
- Elue à la Commission Recherche du Conseil Académique de l'Université Grenoble Alpes (2019-2021)
- Représentante des doctorants auprès du Laboratoire CERDAP2 (2019-2021)
- Représentante des doctorants auprès de l'Ecole doctorale de sciences juridiques de l’Université Grenoble Alpes (2018-2020)
Publications
Une approche antiformaliste du droit de l'urbanisme en montagneLa recherche contemporaine en droit : défis et pratiques, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié - Université Lumière Lyon 2; Laboratoire Transversales; Université d'Ottawa, May 2023, Lyon (FRANCE), France
Conference papers
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Les associations environnementales à l'assaut des plans locaux d'urbanisme de station de ski dans les Alpes-du-NordLes spatialités militantes : quand la mobilisation citoyenne produit l’espace, Séminaire Épistémologie, politiques, espaces de montagnes - Laboratoire EDYTEM, May 2022, Le Bourget du Lac, France
Conference papers
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Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux en montagneEncore une transition ? Les territoires de montagne face aux changements socio-environnementaux, GRESEC; LAHRA (UMR 5190); LabexITTEM; MSH ALpes, Dec 2022, Saint Martin d'Hères, France
Conference papers
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Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiquesLes Premières Universités d’été de la décentralisation, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE), Jun 2021, Toulon, France
Conference papers
hal-03432495v1
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La relation entre l’Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d’André DemichelLe droit Administratif d’André Demichel [Colloque], CEntre de recherche sur les mutations sociales et les MUtations du Droit (CERMUD), Apr 2021, Le Havre, France
Conference papers
hal-03432488v1
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The influence of the administrative judge on policies instruments. The case of local urban planning plans for ski resorts in the Northern AlpsInternational Winter School on Public Policy - Alps Edition, of the International Public Policy Association (IPPA), Jan 2020, Aussois, France
Conference papers
hal-03098011v1
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Re-lire une introduction critique au droit avec Michel Miaille, Lectures contemporaines de l’ouvrage Une introduction critique au droit de Michel MiailleRencontres épistémologiques Grenoble-Aix, Laboratoire CERDAP2, Jérôme Ferrand, Albane Geslin, Oct 2019, Grenoble, France
Conference papers
hal-03097988v1
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Administrative judgments and policy change in mountainous areasUniversité d’Hiver du LabexItem, Jan 2018, Monte Carasso, Switzerland
Conference papers
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Administrative Courts' Influence on Urban Planning Policies in Mountainous AreasConference of the Standing Group for European Union, European Conference for Political Research (ECPR), Jun 2018, Paris, France
Conference papers
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Le juge administratif dans l'analyse juridique des politiques publiquesAtelier doctoral de l’Ecole Européenne de Droit sur le thème « La création judiciaire du droit et le dialogue entre les juges »,, Organisation scientifique par l’Université Autonome de Barcelone en partenariat avec l’Université de Toulouse, Comité scientifique : Esther ZAPATER, Doyenne de la Faculté de Droit de l’Université Autonome de Barcelone, Mercedes GARCIA ARAN, Directrice de l’Ecole Doctorale de Droit de l’UAB, Wanda MASTOR, Directrice de l’Ecole Européenne de Droit de Toulouse., Jul 2017, Barcelone, Espagne
Conference papers
hal-03097883v1
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Le rapport entre l'Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d'André DemichelLe droit administratif d'André Demichel, Éditions La Mémoire du Droit, 2023, Contextes Culture du droit, 978-2-84539-058-4
Book sections
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La fiction pour construire et déconstruire les théories du droit2019
Preprints, Working Papers, ...
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L'environnementalisation des marchés publicsChaire de droit des contrats publics - EDPL. 2023, https://chairedcp.univ-lyon3.fr/themes-de-recherches-et-rapports-1
Reports
hal-04007794v1
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Legislative Framework over internal security forces in France[Research Report] Projet de recherche : Improvement of Civilian Oversight of the Internal Security Sector Phase III. 2021
Reports
hal-03432318v1
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Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiquesDroit. Université Grenoble Alpes [2020-..], 2020. Français. ⟨NNT : 2020GRALD007⟩
Theses
tel-03098229v2
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