Oriane SULPICE

Présentation

Enseignante-chercheuse en droit public, MCF

Champs de recherches

- Aménagement du territoire : droit et politiques d'aménagement, contentieux des documents d'urbanisme, urbanisation des territoires de montagne.- Contrats de la commande publique : commande publique et environnement, achats publics durables.- Politiques publiques locales: collectivités territoriales et politiques locales, influence politique des juridictions administratives.

Thèse de doctorat

Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiques, sous la direction du professeur Jean-Charles FROMENT, soutenue publiquement le 10 décembre 2020.

Activités d’enseignement

2022-2024, à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 :

Environnement et droits fondamentaux, Séminaire 6h, M2 Droits de l'Homme.

Droit de l'environnement approfondi, Séminaire 18h, M2 Droit public général.

Droit de la commande publique, CM 30h, M1 Droit public.

Droit de l'environnement, CM 20h, M1 Droit public.

Droit de l'environnement, CM 20h, L3 Droit.

Droit de l'urbanisme et de l'environnement, CM 31,5h, Licence Pro Droit et Technique des Réseaux Hydrauliques.

Questions sociétales et environnementales, CM 20h (partagées avec Maud Cintrat MCF en droit de la santé) L2 Droit et AES.

- Septembre 2021 :Formation doctorale, Ecole doctorale de droit, Université Lyon III Jean Moulin :

- Les méthodes des sciences sociales et la recherche en droit ;

- L'enquête de terrain par observation.

- 2020-2021 :- Droit administratif, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble.

- Introduction au droit public et droit constitutionnel, 1ère année, Conférence de méthode de 24h, (cinq groupes, 120h) Sciences Po Grenoble.

- 2019-2021 :- Droit administratif, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble.

- Introduction au droit public et droit constitutionnel, 1ère année, Conférence de méthode de 24h, (deux groupes, 48h) Sciences Po Grenoble.

- 2018-2019 :- Droit administratif, 3ème année, Conférence de méthode de 24h (un groupe, 24h), Sciences Po Grenoble, Grenoble.

- Droit constitutionnel, L1, Travaux dirigés, 16h (deux groupes, 32h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.

- 2017-2018 :- Droit administratif des biens, L3, Travaux dirigés, 18h (un groupe, 18h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.

- Droit constitutionnel, L1, Travaux dirigés, 10h (deux groupes, 20h), Faculté de droit, Université Grenoble Alpes, Grenoble.

- Introduction au droit, L1, Travaux dirigés, 14h (deux groupes, 28h), Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry.

Parcours professionnel

- Maîtresse de conférences en droit public, 2022, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2.

- Chercheuse post-doctorale,2021-2022, Chaire de droit des contrats publics, Université Jean MoulinLyon 3. Projet Contrats publics et développement durable et collaboration sur le projet Prévention de la corruption et marchés publics.

- International Short-Term Legal Expert, Juin 2021, Programme des Nations Unies pour le Développement. Rédaction d’un rapport concernant le degré de contrôle démocratique des forces de sécurité intérieures en France.

- Attachée temporaire d’enseignement et de recherche,2019-2021, Sciences Po Grenoble. Responsabilité de cours de droit administratif et droit constitutionnel.

- Enseignante vacataire,2017-2019, Université Grenoble Alpes, Université Savoie Mont Blanc et Sciences Po Grenoble.

- Doctorante contractuelle en droit public,2016-2019, Sciences Po Grenoble, Université Grenoble Alpes. Doctorat au sein du laboratoire CERDAP² et de l’Ecole doctorale de Sciences juridiques de l’Université Grenoble Alpes. Financement provenant des Communautés de recherche académique de la région Auvergne-Rhône-Alpes (ARC 2016-2019).

- Juriste en cabinet d’avocat,Février-Juillet 2016, Latournerie et Wolfrom Avocats, Département droit public des affaires, Paris. (stage de master 2 sous la direction de Madame Marion Delaigue, avocate associée.). Suivi de dossiers en conseil juridique et contentieux relatifs aux délégations de service public, marchés publics, contrats de partenariat, droit de l’urbanisme et droit des collectivités territoriales.

- Juriste aide à la décision, Janvier-Juin 2015, Conseil d’Etat, Section du contentieux, 6ème sous-section du contentieux, Paris. (stage de master 1, sous la direction de Madame Isabelle De Silva, conseillère d’Etat). Rédaction de notes de rapporteur en procédure d'admission des pourvois en cassation. Rédaction des ordonnances de rejet des pourvois (droit de l’urbanisme, droit de l’environnement, droit de la fonction publique).

Parcours universitaire

- Qualification aux fonctions de maître de conférences (2022)

- Doctorat en droit public, Ecole doctorale de sciences juridiques, Université Grenoble Alpes (2020)

- Master 2,diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble, parcours Management des collectivités territoriales, Sciences Po Grenoble (2016)

- Master 1 Administration et Ingénierie de l’Action publique, Sciences Po Grenoble (2015)

- Master 1 de Droit public, Faculté de droit, Université Pierre Mendes France, Grenoble, (2015)

- Bachelor de Sciences Politiques, Sciences Po Grenoble (2014)

- Licence de droit, Faculté de droit, Université Pierre Mendès France, Grenoble (2014)

Formations

2024 : Introduction à l'éducation populaire (2h), Introduction à la cartographie (3h)

2022-2023 : Formation des nouvelles et nouveaux MCF (40h) : La classe inversée, Rendre les cours interactifs, Droits et obligations des enseignants-chercheurs, Lutter contre le harcèlement et les discriminations, Concevoir un enseignement en présentiel ou distantiel, Règlement des études, Laïcité.

Implications administratives

Elue au Conseil d'administration de l'Université Lyon 2 (2024-...)

Responsable de l'intégration des doctorant.e.s du laboratoire Transversales et membre du Conseil de laboratoire (2024-...). Animation du séminaire doctoral mensuel du laboratoire Transversales.

Coordinatrice de la Licence professionnelle métiers du BTP, &quot;Droit et techniques des réseaux hydrauliques&quot; (2023-...)

Elue à la Commission Scientifique de Sciences Po Grenoble (2020-2021)

Elue à la Commission Recherche du Conseil Académique de l'Université Grenoble Alpes (2019-2021)

Représentante des doctorants auprès du Laboratoire CERDAP2 (2019-2021)

Représentante des doctorants auprès de l'Ecole doctorale de sciences juridiques de l’Université Grenoble Alpes (2018-2020)

Publications

Ouvrages (1)

L'urbanisation des stations de ski face au juge administratif Oriane Sulpice Mare et Martin. , 2025, Droit, sciences et environnement, 978-2-84934-812-3 Ouvrages hal-04884236v1

Chapitre d'ouvrage (6)

Legal Framework of Green Public Procurement in France Oriane Sulpice in François Lichère. Green Public Procurement: Lessons from the Fields: Canada, France, Italy, Portugal, Netherlands and Switzerland, Presses de l'Université Laval, 2025, 9782766302444 Chapitre d'ouvrage hal-05127479v1
Mandatory Requirements in Public Procurement Law: The Role of Remedies, Courts and Public Interest Litigation François Lichère,Oriane Sulpice Willem Janssen and Roberto Caranta (dir.). Mandatory Sustainability Requirements in EU Public Procurement Law, Reflections on a Paradigm Shift, Bloomsbury Publishing, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-05314746v1
Spatialiser le droit, judiciariser l’espace : les conflits environnementaux en montagne sous le prisme de regards croisés entre juriste et géographe Lionel Laslaz,Oriane Sulpice Droit(s) et territoire(s) : regards croisés des sciences juridiques et des sciences territoriales, Presses universitaires de Rennes, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04714109v1
Le rapport entre l'Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d'André Demichel Oriane Sulpice Le droit administratif d'André Demichel, Éditions La Mémoire du Droit, 2023, Contextes Culture du droit, 978-2-84539-058-4 Chapitre d'ouvrage hal-04112604v1
14. Mandatory Requirements in Public Procurement Law: The Role of Remedies, Courts and Public Interest Litigation François Lichère,Oriane Sulpice Willem Janssen, Roberto Caranta. Mandatory Sustainability Requirements in EU Public Procurement Law. Reflections on a Paradigm Shift, Bloomsbury, 2023, 9781509963973 Chapitre d'ouvrage hal-04221876v1
L'approfondissement de la différenciation territoriale à l'épreuve de la crise sanitaire : entre différenciation entrepreneuriale et différenciation subie Oriane Sulpice Droit et gestion des collectivités territoriales. L'administration locale face à la crise sanitaire, Le Moniteur, pp.169-182, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03416930v1

Article dans une revue (9)

Le contentieux des documents d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux dans les Alpes du Nord en France Oriane Sulpice Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, 2024, 112-1, https://journals.openedition.org/rga/12729. ⟨10.4000/rga.12729⟩ Article dans une revue hal-04546145v1
Urbanisme- Montagne. &quot;Le Conseil d’Etat n’ira pas habiter en oiseau la montagne&quot;, note sous CE, 17 janvier 2024, Association Bien vivre en pays d'Urfé, n° 462638 Oriane Sulpice Revue juridique de l'environnement, 2024, 2024/3 (Vol. 49), pp.705-717 Article dans une revue hal-04714027v1
Avalanche d’illégalités sur le schéma de cohérence territorial de Maurienne&quot; note sous TA Grenoble, 30 mai 2023, Association Valloire Nature et Avenir (VNEA) et autres, n°2002427 Oriane Sulpice Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2023, 2023-3, https://alyoda.eu/index.php?id=9104#9264. ⟨10.35562/alyoda.9264⟩ Article dans une revue hal-04286771v1
Contestation du remboursement des frais de secours sur le domaine skiable : sous la civière, le juge administratif, note sous CAA Lyon – 7 oct. 2021 – n° 20LY03584 ; Oriane Sulpice Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2022, ⟨10.35562/alyoda.6714⟩ Article dans une revue hal-03552359v1
L'écriture des plans locaux d'urbanisme par les urbanistes et les avocats : nouvelle expression de l'externalisation en matière juridique Oriane Sulpice Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2022, 112 (3), pp.621-640. ⟨10.3917/drs1.112.0621⟩ Article dans une revue hal-03982342v1
L’évolution d’un plan local d’urbanisme suite à son annulation partielle, note sous CE, 16 juill. 2021, Cne. de La Londe-les-Maures, n°437562 Oriane Sulpice Petites affiches, 2022, 1, p.72 Article dans une revue hal-03432321v1
Annulation partielle d'un permis de construire et notion de partie perdante, note sous CAA Lyon, Commune d'Aix-Les-Bains, 30 novembre 2021, n°21LY00415 Oriane Sulpice Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2022 Article dans une revue hal-03699582v1
L'accès à la Justice administrative au prisme de ses obstacles Oriane Sulpice Journal du droit administratif, 2021, Transformation(s) du service public, Art. 376 Article dans une revue hal-03439666v1
Le principe général des droits de la défense à l'épreuve du licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle&quot; note sous l'arrêt CE, 9 octobre 2020, Mme. B, n°429563 Oriane Sulpice Droit administratif, 2021, Janvier 2021 (n°1), pp.32 Article dans une revue hal-03098054v1

Communication dans un congrès (19)

Enseigner 'Critique du droit', enseigner avec 'Critique du droit' &quot; dans l'atelier &quot;Sujets sensibles et liberté académique Oriane Sulpice Deuxième école internationale d’innovation juridique : La pédagogie et l’enseignement du droit, Pascale Cornut Saint Pierre; David Robitaille; Christian Mpabwa; Valérie Le Bihan; Benjamin Moron-Puech; Maxime Raymond-Dufour; Oriane Sulpice; Laure Besson, Jun 2025, Ottawa (Ontario), France Communication dans un congrès hal-05143687v1
Métropole et commande publique : se saisir du verdissement des achats publics Oriane Sulpice La Métropole de Lyon, 10 ans déjà. Bilan et perspectives, Laboratoire Transversales, Jan 2025, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04921052v1
avec Eva Ottawa et Sophie Thériault : Animation de l'atelier &quot;Décolonisation et réconciliation de l’enseignement juridique Oriane Sulpice Deuxième école internationale d’innovation juridique : La pédagogie et l’enseignement du droit, Pascale Cornut Saint Pierre; David Robitaille; Annie Rochette; Christian Mpabwa; Valérie Le Bihan; Benjamin Moron Puech; Oriane Sulpice; Maxime Raymond-Dufour; Laure Besson, Jun 2025, Ottawa (Ontario), France Communication dans un congrès hal-05143658v1
Les usages militants de la Charte, quelle stratégie pour quelle lutte chez les universitaires ? Oriane Sulpice La charte de l’environnement Nouvel âge, nouveaux horizons ?, Institut de Droit de l'Environnement (EVS - UMR 5600) et le Centre de Droit Constitutionnel (EDPL - EA 666), Feb 2025, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04969862v1
Luttes d’intérêts autour de l’évaluation environnementale en station de ski : le cas du SCOT de Maurienne Oriane Sulpice Evaluation environnementale et transitions : concilier un agenda ambitieux et des intérêts contradictoires, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFEE); France évaluation environnementale; Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques, Jan 2025, Paris, Sciences Po, France Communication dans un congrès hal-04893016v1
Envisager les méthodes qualitatives pour une recherche en droit. Expériences croisées autour de l'entretien Ariane Amado,Oriane Sulpice Université d'été. L’utilisation des méthodes empiriques dans une recherche en droit., Ariane Amado; Armand Desprairies; Bénédicte Fischer, Jul 2025, Autrans (Vercors), France Communication dans un congrès hal-05158365v1
La gestion des risques environnementaux Oriane Sulpice 26e Rencontres juridiques - Les défis juridiques de la numérisation du patrimoine culturel muséal, Laboratoire Transversales; Faculté de droit Julie Victoire Daubié - Université Lumière Lyon 2; Musée des Beaux-Arts de Lyon; Institut Droit Art Culture, May 2024, Lyon, France. https://droit.univ-lyon2.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/rencontres-juridiques-2024 Communication dans un congrès hal-04579381v1
Le droit de l'environnement, un droit de gauche ? Oriane Sulpice A la gauche des facultés de droit(e), Anne-Sophie Chambost; Etienne Lamarche; Centre d'Histoire et d'Anthropologie du droit; CERCRID (UMR 5137), Jun 2024, Nanterre (92), France. https://www.univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/53988-a-la-gauche-des-facultes-de-droit-e Communication dans un congrès hal-04619806v1
Une approche antiformaliste du droit de l'urbanisme en montagne Oriane Sulpice La recherche contemporaine en droit : défis et pratiques, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié - Université Lumière Lyon 2; Laboratoire Transversales; Université d'Ottawa, May 2023, Lyon (FRANCE), France Communication dans un congrès hal-04112609v1
Enquêter sur l’environnementalisation du droit : le cas des marchés publics Oriane Sulpice Journée d'étude de la SFDE Centre-Est, SFDE Centre-Est, Nov 2023, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04286786v1
Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux en montagne Oriane Sulpice Encore une transition ? Les territoires de montagne face aux changements socio-environnementaux, GRESEC; LAHRA (UMR 5190); LabexITTEM; MSH ALpes, Dec 2022, Saint Martin d'Hères, France Communication dans un congrès hal-03960401v1
Les associations environnementales à l'assaut des plans locaux d'urbanisme de station de ski dans les Alpes-du-Nord Oriane Sulpice Les spatialités militantes : quand la mobilisation citoyenne produit l’espace, Séminaire Épistémologie, politiques, espaces de montagnes - Laboratoire EDYTEM, May 2022, Le Bourget du Lac, France Communication dans un congrès hal-03682622v1
La relation entre l’Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d’André Demichel Oriane Sulpice Le droit Administratif d’André Demichel [Colloque], CEntre de recherche sur les mutations sociales et les MUtations du Droit (CERMUD), Apr 2021, Le Havre, France Communication dans un congrès hal-03432488v1
Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiques Oriane Sulpice Les Premières Universités d’été de la décentralisation, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE), Jun 2021, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03432495v1
The influence of the administrative judge on policies instruments. The case of local urban planning plans for ski resorts in the Northern Alps Oriane Sulpice International Winter School on Public Policy - Alps Edition, of the International Public Policy Association (IPPA), Jan 2020, Aussois, France Communication dans un congrès hal-03098011v1
Re-lire une introduction critique au droit avec Michel Miaille, Lectures contemporaines de l’ouvrage Une introduction critique au droit de Michel Miaille Mathilde Regad,Oriane Sulpice Rencontres épistémologiques Grenoble-Aix, Laboratoire CERDAP2, Jérôme Ferrand, Albane Geslin, Oct 2019, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-03097988v1
Administrative judgments and policy change in mountainous areas Oriane Sulpice Université d’Hiver du LabexItem, Jan 2018, Monte Carasso, Switzerland Communication dans un congrès hal-03097895v1
Administrative Courts' Influence on Urban Planning Policies in Mountainous Areas Oriane Sulpice Conference of the Standing Group for European Union, European Conference for Political Research (ECPR), Jun 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-03097909v1
Le juge administratif dans l'analyse juridique des politiques publiques Oriane Sulpice Atelier doctoral de l’Ecole Européenne de Droit sur le thème « La création judiciaire du droit et le dialogue entre les juges »,, Organisation scientifique par l’Université Autonome de Barcelone en partenariat avec l’Université de Toulouse, Comité scientifique : Esther ZAPATER, Doyenne de la Faculté de Droit de l’Université Autonome de Barcelone, Mercedes GARCIA ARAN, Directrice de l’Ecole Doctorale de Droit de l’UAB, Wanda MASTOR, Directrice de l’Ecole Européenne de Droit de Toulouse., Jul 2017, Barcelone, Espagne Communication dans un congrès hal-03097883v1

Thèse (1)

Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme fabrique de la jurisprudence. Entre rationalités juridiques et intérêts politiques Oriane Sulpice Droit. Université Grenoble Alpes [2020-..], 2020. Français. ⟨NNT : 2020GRALD007⟩ Thèse tel-03098229v2

Rapport (2)

L'environnementalisation des marchés publics Oriane Sulpice Chaire de droit des contrats publics - EDPL. 2023, https://chairedcp.univ-lyon3.fr/themes-de-recherches-et-rapports-1 Rapport hal-04007794v1
Legislative Framework over internal security forces in France Oriane Sulpice [Research Report] Projet de recherche : Improvement of Civilian Oversight of the Internal Security Sector Phase III. 2021 Rapport (rapport de recherche) hal-03432318v1

Autre publication scientifique (11)

Présentation de l'ouvrage &quot;L'urbanisation des stations de ski face au juge administratif&quot;, Juris tourisme, n°287, p.12 Oriane Sulpice 2025 Autre publication scientifique hal-05162460v1
Séminaire : L'actualité de la théorie marxiste du droit. Autour des travaux de Grietje Baars Oriane Sulpice 2023 Autre publication scientifique hal-04112613v1
Rappel par le Gouvernement du principe de proportionnalité et de la procédure d’évaluation environnementale coordonnée pour les UTN. Legibase Urbanisme, Berger Levrault Oriane Sulpice 2022 Autre publication scientifique hal-03654217v1
Un projet d’arrêté d’évaluation environnementale au cas par cas pour les documents d’urbanisme et les UTN en consultation. Veille Juridique - LegibaseUrbanisme.fr Oriane Sulpice 2022 Autre publication scientifique hal-03584013v1
Une ordonnance délivre de nouveaux outils pour l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte. Oriane Sulpice 2022 Autre publication scientifique hal-03736686v1
Décret n° 2022-929 du 24 juin 2022 portant modification des codes de justice administrative et de l'urbanisme : la dérogation au double degré de juridiction en matière d’urbanisme poursuit son cours. Oriane Sulpice 2022 Autre publication scientifique hal-03736691v1
Une nouvelle QPC sur l’intérêt à agir des associations contre une autorisation d’occuper le sol. Legibase Urbanisme, Berger Levrault Oriane Sulpice 2022 Autre publication scientifique hal-03654182v1
Une question prioritaire de constitutionnalité au sujet de l’intérêt à agir des associations contre les décisions d’occupation ou d’utilisation des sols. Veille Juridique - LegibaseUrbanisme.fr Oriane Sulpice 2022 Autre publication scientifique hal-03584004v1
Les modalités de la rectification d’erreur matérielle par le biais d’une modification simplifiée du PLU précisées par un arrêt. Legibase Urbanisme, Berger Levrault Oriane Sulpice 2021 Autre publication scientifique hal-03560517v1
PPRI : l’altimétrie des terrains fait son entrée dans l’appréciation du risque. Legibase Urbanisme, Berger Levrault Oriane Sulpice 2021 Autre publication scientifique hal-03560479v1
Un décret précise le contenu de la délibération instaurant la taxe d’aménagement. Legibase Urbanisme, Berger Levrault Oriane Sulpice 2021 Autre publication scientifique hal-03560501v1

Pré-publication, Document de travail (1)

La fiction pour construire et déconstruire les théories du droit Oriane Sulpice 2019 Pré-publication, Document de travail hal-03097959v1