Pascal Caillaud

Identifiants chercheurs

IdHAL :

pascal-caillaud

ORCID :

0000-0002-6084-9466

IdRef :

123574218

Présentation

Chargé de recherche CNRS hors classe

Laboratoire « Droit et Changement Social » (UMR CNRS 6297) – Nantes Université Axe « Mobilités humaines, sociales et professionnelles » Maison des Sciences de l'Homme Ange Guépin (UAR CNRS 3491)

https://caillaud.hypotheses.org/

Responsabilités de recherche

• Directeur scientifique du Centre associé au Céreq des Pays de la Loire depuis 2006 • Coordinateur du thème « Mobilités humaines, sociales et professionnelles » du laboratoire Droit et changement social (UMR-CNRS 6297) • Membre du conseil du laboratoire Droit et changement social (UMR-CNRS 6297)• Membre du Conseil scientifique des Journées Vincent Merle organisées par Cap Métiers Nouvelle-Aquitaine•	Membre du jury du prix « Jeunes Chercheurs » de la Revue Formation Emploi Revue française de Sciences Sociales », organisé par le Céreq.•	Ancien directeur adjoint de la Maison des Sciences de l’Homme Ange Guépin de Nantes (2013 – 2014)

Responsabilités éditoriales

• Chef de la rubrique Droit social chez « Les Surligneurs », site de « legal checking » (n° ISSN 2555- 5987 - http://lessurligneurs.eu/)• Membre du Comité de rédaction de la revue « Formation – Emploi. Revue française de Sciences Sociales », éditée par le Céreq, depuis 2014 (n° ISSN 2107-0946)•	Ancien membre du Comité de rédaction de la revue « Sociétés Contemporaines » de 2002 à 2007.•	Ancien membre du Comité de rédaction de la revue « Trait d’union » éditée par le CARIF OREF - Pays de la Loire de 2002 à 2011.

Participations à des instances

• Président du Comité d'orientation Régional (COR) et administrateur du CNAM Pays de la Loire (collège des personnalités extérieures) de 2012 à 2019 puis membre du Comité d'orientation Régional (COR) de 2021 à 2023.•	Membre de la Commission « Sciences Humaines et Sociales » du Comité consultatif régional de la recherche et du développement technologique (CCRRDT) de la Région Pays de la Loire de 2006 à 2017.

Distinctions

• 2ème prix de recherche Novatlante en 2002 (Conseil Général de Loire-Atlantique)

Publications

Ouvrages (2)

Formation professionnelle continue Pascal Caillaud Dalloz. , 2019, 9782247197118 Ouvrages halshs-02513490v1
Former pour réformer Lucie Tanguy,Guy Brucy,Pascal Caillaud,Emmanuel Quenson La Découverte, 272 p., 2007, 9782707153227. ⟨10.3917/dec.tangu.2007.01⟩ Ouvrages halshs-03192204v1

N°spécial de revue/special issue (4)

Dossier : Formation professionnelle Pascal Caillaud,Jean-Marie Luttringer Droit Social, 4, pp.292-365, 2025 N°spécial de revue/special issue hal-05025566v1
Troubles dans la dialectique du travail et de la formation Agathe Haudiquet,Pascal Caillaud TransFormations : Recherche en éducation et formation des adultes, 2 (27), https://transformations.univ-lille.fr/index.php/TF/issue/view/90, 2024, Troubles dans la dialectique du travail et de la formation N°spécial de revue/special issue hal-04263731v1
Dossier : Qualification professionnelle Mara Bisignano,Pascal Caillaud,Samuel Zarka Droit Social, 6, pp.476-511, 2022 N°spécial de revue/special issue halshs-03746383v1
Dossier : Les professions Pascal Caillaud Droit Social, n° 2 (Février 2016), pp.100-146, 2016 N°spécial de revue/special issue halshs-03192254v1

Article dans une revue (76)

Les ambivalences du temps de formation du salarié Pascal Caillaud Gazette du Palais, 2026, (Dossier spécialisé : Les temps de vie professionnelle) (n°8), pp.41-44 Article dans une revue hal-05551528v1
La classification de branche dans la métallurgie : la définition des qualifications professionnelles par la seule entreprise ? Pascal Caillaud Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2026, 1, pp.20-37. ⟨10.4000/15u6n⟩ Article dans une revue hal-05551387v1
Les formations qualifiantes postscolaires de premier niveau : entre droit national d'accès et éclatement des compétences institutionnelles Pascal Caillaud Éducation permanente, 2026, n° 246 (246), pp.129-138. ⟨10.3917/edpe.246.0129⟩ Article dans une revue hal-05539861v1
Jean-Marie Luttringer et la revue Droit social : la passion du droit de la formation Pascal Caillaud Droit Social, 2025, 11, pp.868-871 Article dans une revue halshs-05362852v1
La personnalisation de l'accès à la formation : entre droits et logiques contractuelles Pascal Caillaud Droit Social, 2025, 4, pp.353-358 Article dans une revue hal-05025601v1
Droit de grève vs « droits » des voyageurs - [Questions à...] Pascal Caillaud,Bertrand-Léo Combrade Lexbase [site Web], 2025 Article dans une revue halshs-05526935v1
La loi « avenir professionnel », six ans après (Introduction du dossier) Pascal Caillaud,Jean-Marie Luttringer Droit Social, 2025, 4, pp.292-294 Article dans une revue hal-05025611v1
Régulation publique et négociation collective sur les qualifications en France Pascal Caillaud Professionalità studi, 2025, 1/VIII, pp.59-76 Article dans une revue halshs-05233804v1
La qualification, finalité des stages et des formations en alternance en France ? (Ricerche: La regolazione dei tirocini in una prospettiva comparata) Pascal Caillaud Professionalità studi, 2025, 3/VIII, pp.69-87 Article dans une revue halshs-05528144v1
La qualification professionnelle, une notion équivoque ? La métallurgie et le travail domestique comme illustrations Vincent Bonnin,Pascal Caillaud,Sylvie Monchatre Revue de droit du travail, 2024, 4, pp.243-250 Article dans une revue hal-04552650v1
Le rôle des organisations patronales dans un secteur fragmenté Les politiques d'aide à domicile pour les personnes âgées pendant la pandémie Virginie Guiraudon,Clémence Ledoux,Pascal Caillaud Revue des politiques sociales et familiales, 2024, 2024/1 (150), p. 65 à 82 /. ⟨10.3917/rpsf.150.0065⟩ Article dans une revue hal-04876517v2
La formation continue saisie par le droit Pascal Caillaud,Jean-Marie Luttringer Savoirs : Revue internationale de recherches en éducation et formation des adultes, 2024, 2024/1 (64), pp.11-49. ⟨10.3917/savo.064.0011⟩ Article dans une revue hal-04527152v1
Introduction: Troubles dans la dialectique du travail et de la formation Agathe Haudiquet,Pascal Caillaud TransFormations : Recherche en éducation et formation des adultes, 2024, Troubles dans la dialectique du travail et de la formation, 2 (27), https://transformations.univ-lille.fr/index.php/TF/article/view/598 Article dans une revue hal-04777540v1
La qualificazione professionale, una nozione ambigua? I casi dell’industria metallurgica e del lavoro domestico Vincent Bonnin,Pascal Caillaud,Sylvie Monchatre Professionalità studi, 2024, Inquadramenti contrattuali e percorsi di costruzione e valorizzazione della professionalità, VII (4), pp.5-23 Article dans une revue halshs-05233740v1
Certifier ou micro-certifier le travailleur: Entre recommandations européennes et réformes nationales, quelle conception de la qualification ? Pascal Caillaud TransFormations : Recherche en éducation et formation des adultes, 2024, Troubles dans la dialectique du travail et de la formation, 2 (27), pp.108-120 Article dans une revue halshs-04768465v1
La place de Transco dans le paysage de la formation professionnelle Pascal Caillaud Droit Social, 2024, Mai, (Dossier : Transitions collectives : enjeux et perspectives), pp.413-420 Article dans une revue hal-04578262v1
La reconnaissance de la qualification dans l’aide à domicile associative pendant le Covid : un progrès en trompe l’œil ? Pascal Caillaud,Annie Dussuet Droit Social, 2024, juillet, 2024 (6), pp.637-645 Article dans une revue hal-04645974v1
Cinquante ans d’évolutions juridiques de la formation continue Pascal Caillaud Cahier du Chatefp-AEHIT, 2023, De la loi de 1971 à nos jours : approches de la formation professionnelle, n°28, pp.15-28 Article dans une revue halshs-04302168v1
A l'Université, la sélection silencieuse Pascal Caillaud Place publique : Nantes / Saint Nazaire : la revue urbaine, 2023, 85, pp.69-70 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) halshs-03993211v1
Un travailleur sans papiers peut-il cotiser à la sécurité sociales sans pour autant avoir de droits ? Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2023 Article dans une revue hal-04302198v1
Le référentiel : cet obscur objet du droit Pascal Caillaud Formation emploi : revue française des sciences sociales , 2023, 164, pp.149-158. ⟨10.4000/formationemploi.12191⟩ Article dans une revue halshs-04314380v1
La formation est-elle devenue un objet de consommation ? Pascal Caillaud Éducation permanente, 2023, N° 234-235 (1), pp.137-146. ⟨10.3917/edpe.234.0137⟩ Article dans une revue hal-04128056v2
Ambivalences juridiques de la certification : la formation aspirée par le droit de la consommation ? Pascal Caillaud Formation emploi : revue française des sciences sociales , 2023, 163, pp.15-38. ⟨10.4000/formationemploi.11793⟩ Article dans une revue halshs-04237140v1
La réforme de la validation des acquis de l'expérience Pascal Caillaud Droit Social, 2023, février, n°2, pp.169-171 Article dans une revue hal-03986284v1
La qualification : débats anciens, nouveaux enjeux Mara Bisignano,Pascal Caillaud,Samuel Zarka Droit Social, 2022, 6, pp.476-510 Article dans une revue halshs-03745727v1
Projet de loi marché du travail : l’Assemblée nationale se dresse contre les abandons de postes Maxime Bisiau,Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2022 Article dans une revue hal-03817590v1
PAS POSSIBLE: “je vais réserver un certain nombre de prestations comme les allocations familiales, exclusivement aux français” (Marine Le Pen) Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2022 Article dans une revue hal-03633525v1
Les qualifications professionnelles : clarification ou redéfinition du rôle de l'État et des partenaires sociaux ? Pascal Caillaud Droit Social, 2022, juin, n°6, pp.492-499 Article dans une revue hal-03745752v1
Compte-Rendu de &quot;L’institution du travail. Droit et salariat dans l’histoire&quot; de Claude Didry Pascal Caillaud Sociologie du Travail, 2022, 64 (4), ⟨10.4000/sdt.42049⟩ Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-03918301v1
Valérie Pécresse propose de “sortir des 35 heures par la négociation. Les entreprises pourront négocier par accord de branche ou référendum d’entreprise la durée de référence du travail” (EXISTE DEJA) Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2022 Article dans une revue hal-03633527v1
Elisabeth Borne : en augmentant le SMIC au 1er mai, le “pouvoir d'achat reste notre priorité” (ENTOURLOUPE ?) Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2022 Article dans une revue hal-03745733v1
Los interlocutores sociales, actores de la certificación profesional Pascal Caillaud Calificaciones y empleo, 2022, 122, 4 p Article dans une revue hal-03649627v1
Formation et qualification : quelle professionnalisation pour le travail domestique ? (Dossier : Travailleuses et travailleurs domestiques) Pascal Caillaud Droit Social, 2022, septembre, 9, pp.692-697 Article dans une revue hal-03773509v1
Réquisitionner ou briser une grève ? La différence, et bêtisier en prime Jean-Paul Markus,Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2022 Article dans une revue hal-03817586v1
« Le nouveau paysage institutionnel des certifications professionnelles après la loi « avenir professionnel » Pascal Caillaud Avenirs professionnels, 2021, n°4, pp.8-11 Article dans une revue hal-03408226v1
Fondements et mutations du droit de la formation professionnelle continue : 1971-2021 Pascal Caillaud,Jean-Marie Luttringer Droit Social, 2021, Octobre, n°10, pp.774-781 Article dans une revue hal-03405203v1
Salariés, indépendants : quel avenir pour les chauffeurs Uber ? Pascal Caillaud,Justine Coopman Les Surligneurs, 2021 Article dans une revue hal-03485503v1
La vaccination obligatoire des salariés, ce n'est pas nouveau ! Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2021 Article dans une revue hal-03485483v1
COVID-19 : Gérald Le Corre (CGT) réclame un test qui rendrait &quot;très simplement&quot; le télétravail obligatoire avec une &quot;sanction pénale extrêmement dissuasive&quot; : Pas si simple ! Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2021 Article dans une revue hal-03485510v1
Salaire, chômage, télétravail, : suspension du contrat des salariés non vaccinés avec ou sans passe sanitaire, comment ça marche ? Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2021 Article dans une revue hal-03485491v1
Xavier Bertrand veut que les amendes pénales puissent être directement saisies sur les prestation sociales comme le RSA. Risqué ! Alex Yousfi,Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2021 Article dans une revue hal-03485516v1
Le chemin étroit du licenciement des salariés &quot;suspendus&quot; pour non-vaccination ou sans passe Pascal Caillaud Les Surligneurs, 2021 Article dans une revue hal-03485495v1
La formation continue dans la revue Droit social (1971-2021) Pascal Caillaud Droit Social, 2021, Octobre, n°10, pp.797-802 Article dans une revue hal-03405208v1
Les partenaires sociaux, acteurs de la certification professionnelle Pascal Caillaud Céreq Bref, 2020, 395, pp.1-4 Article dans une revue halshs-02955358v1
Qualification professionnelle Pascal Caillaud Répertoire de droit du travail [Encyclopédie juridique Dalloz], 2020, 65 p Article dans une revue halshs-02513424v1
Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS) Marie Mesnil,Pascal Caillaud,Marion del Sol,Josépha Dirringer,Suzanne Poulotet al. Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.221-237 Article dans une revue halshs-03082416v1
La portabilité des droits sociaux. Enjeux et perspectives juridiques Pascal Caillaud Informations sociales, 2020, n°201 (1), pp.57-65. ⟨10.3917/inso.201.0057⟩ Article dans une revue halshs-03082044v1
« La formation professionnelle des agents publics : une hybridation entre droit commun de l'activité et particularisme du statut ? » Pascal Caillaud Droit Social, 2019, 12, pp.1008-1014 Article dans une revue halshs-02512707v1
Formation professionnelle continue Pascal Caillaud Répertoire de droit du travail [Encyclopédie juridique Dalloz], 2019, 75 p Article dans une revue halshs-02513463v1
La refonte du système des diplômes et des certifications professionnelles Pascal Caillaud Droit Social, 2018, 12, pp.1016-1021 Article dans une revue halshs-01972670v1
Note de lecture : un autre code du travail Pascal Caillaud Place publique : Nantes / Saint Nazaire : la revue urbaine, 2017, 63, pp.95 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) halshs-02513546v1
Déclin ou renouveau des professions ? Une notion sous les feux de l'actualité juridique Pascal Caillaud Droit Social, 2016, 2 (2), pp.100-105 Article dans une revue halshs-02529489v1
Les avatars de la notion de compte en droit du travail Pascal Caillaud Droit Social, 2016, 10 (10), pp.806-811 Article dans une revue halshs-02529346v1
Les visages de la certification dans le champ de la formation professionnelle Pascal Caillaud Droit Social, 2016, 12 (12), pp.1006-1012 Article dans une revue halshs-02529329v1
Baccalauréats et classifications de conventions collectives de branche Pascal Caillaud CPC Etudes, 2016, Maillard F. et Balas S. "Actes du colloque organisé pour les 30 ans du baccalauréat professionnel", 2016-1, pp.163-178 Article dans une revue hal-03538673v1
La reconnaissance des diplômes dans les classifications de branches - Des évolutions sans révolution Pascal Caillaud,Frédéric Séchaud,Nathalie Quintero Céreq Bref, 2015, 339, pp.1-4 Article dans une revue hal-03538712v1
Vers un service public régional d'orientation et de formation professionnelle ? Pascal Caillaud Droit et gestion des collectivités territoriales, 2014, 34 (1), pp.139-152. ⟨10.3406/coloc.2014.2794⟩ Article dans une revue hal-03523316v1
Un « droit à la qualification » enfin effectif ? Pascal Caillaud Droit Social, 2014, Décembre, n°12 (12), pp.1000-1006 Article dans une revue halshs-03194740v1
La représentativité nationale multi-professionnelle : la consécration du « second cercle » de représentation patronale Pascal Caillaud Droit Social, 2014, mars, n°3 (3), pp.217-223 Article dans une revue halshs-03194746v1
L’Europe des certifications professionnelles : coordination des systèmes nationaux ou promotion d’un modèle européen ? Pascal Caillaud Cahiers de la recherche sur l'éducation et les savoirs, 2013, Hors-série, n°4 (4), pp.33-50 Article dans une revue halshs-03194759v1
Quelle place, quel rôle et quel statut du diplôme dans les grilles de classification des branches professionnelles ? Pascal Caillaud,Frédéric Séchaud,Nathalie Quintero CPC info, 2013, Le Baccalauréat professionnel : insertion et/ou poursuite d’études ?, n° 53, pp.61-69 Article dans une revue hal-03539071v1
La formation continue a-t-elle remis en cause le diplôme ? Pascal Caillaud Droit Social, 2012, n°3, pp.281-290 Article dans une revue hal-03521454v1
Devenir une organisation représentative au niveau national interprofessionnel Pascal Caillaud Travail et Emploi, 2012, 131, pp.47-64. ⟨10.4000/travailemploi.5746⟩ Article dans une revue halshs-03082055v1
« Formation continue et certifications professionnelles : une relation inachevée » Pascal Caillaud Trait d'Union, 2011, n° 235, pp.1-3 Article dans une revue hal-03539085v1
« La contractualisation et l'individualisation de la formation professionnelle. 40 ans d'évolutions législatives et conventionnelles » Pascal Caillaud Chroniques du Travail, 2011, Les Jeunes et le Travail 1. Evolution des Contextes., n°1, pp.177-190 Article dans une revue hal-03521506v1
L'aide à la personne : illustration des enjeux contemporains de la certification professionnelle en France Pascal Caillaud Revue européenne du droit social, 2011, 12, Issue 3, pp.122-137 Article dans une revue hal-03430568v1
Sécurisation des parcours et liberté professionnelle : de la « flexicurité » aux capacités Pascal Caillaud,Bénédicte Zimmerman Formation emploi : revue française des sciences sociales , 2011, 113, pp.33-48. ⟨10.4000/formationemploi.3230⟩ Article dans une revue halshs-03082817v1
Formation tout au long de la vie et certifications professionnelles : des notions aux rapports ambigüs Pascal Caillaud Revue européenne du droit social, 2010, n°8, Issue 3, pp.6-21 Article dans une revue hal-03430523v1
« La modularisation des certifications professionnelles : enjeux juridiques » Pascal Caillaud CPC info, 2008, n°47, pp.27-30 Article dans une revue hal-03539095v1
La nature juridique des certifications. A propos des diplômes composites ou bi-certifiants Pascal Caillaud Relief - Rapports et Échanges sur les liens Emploi Formation, 2007, Maillard F. et Rose J. (Dir.) Les diplômes de l'Education nationale dans l'univers des certifications professionnelles - Nouvelles normes, nouveaux enjeux, n°20, pp.111-120 Article dans une revue hal-03539129v1
Vers un droit personnel à la formation Pascal Caillaud,Nicole Maggi-Germain Droit Social, 2007, n° 5, pp.574-591 Article dans une revue hal-03521569v1
« Les diplômes composites ou bi-certifiants : réflexions juridiques autours de la greffe de certifications » Pascal Caillaud CPC info, 2005, n°41, pp.83-91 Article dans une revue hal-03539158v1
Action de formation et validation des acquis de l'expérience : quels contenus pour quelle reconnaissance juridique ? Pascal Caillaud Droit Social, 2004, n° 5, pp.515-526 Article dans une revue hal-03521676v1
Les contrats emplois-jeunes : une double sollicitation du dispositif juridique de la fonction publique territoriale Pascal Caillaud La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2004, n° 46, pp.1725 Article dans une revue hal-03521647v1
Le droit de la formation continue des agents des collectivités territoriales : autonomie ou soumission au droit du travail ? Pascal Caillaud La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2003, n° 52, pp.2160 Article dans une revue hal-03521667v1
Valeurs sociale et juridique du diplôme : à propos des qualifications professionnelles dans la métallurgie Pascal Caillaud,Anne-Chantal Dubernet L'Orientation scolaire et professionnelle, 1999, 28 (1), pp.107-130. ⟨10.3406/binop.1999.1269⟩ Article dans une revue hal-03521682v1

Chapitre d'ouvrage (27)

Chapitre 10. Habilitations, microcertifications et blocs de compétences : un morcellement de la qualification dans un marché de la certification Pascal Caillaud Marion Del Sol; Anne-Sophie Ginon. La digitalisation au service des demandeurs d’emploi : une évolution ambiguë, IODE (UMR CNRS 6262), pp.147-162, 2024, Amplitude du droit, 978-2-9581843-5-3 Chapitre d'ouvrage halshs-04768455v1
Initiatives et injonctions juridiques à former les salariés : de régulières réformes négociées soumises au contrôle du juge Pascal Caillaud Manuella Roupnel-Fuentes; Simon Heichette; Dominique Glaymann. L’injonction à se former - Nouvel avatar de l’adaptation des individus au marché ?, Octares Editions, pp.21-38, 2023, Le travail en débats, 978-2-36630-130-4 Chapitre d'ouvrage hal-03986318v1
L’invalidation par la Cour de cassation du licenciement d’une salariée voilée Pascal Caillaud Les surligneurs (collectif), Vincent Couronne (Dir.). Politiques, religion et laïcité, Enrick B. Éditions, pp.2, 2021, 978-2-35644-879-8 Chapitre d'ouvrage halshs-03445795v1
« Élaboration des normes et transformation des formes d’intervention de l’O.I.T. : de la formation professionnelle à l’apprentissage tout au long de la vie » Pascal Caillaud Maggi-Germain N. (Dir.). L’impact des normes de l’O.I.T. sur la scène internationale, Mare & Martin, pp.275-290, 2021, Coll. Droit & science politique, 978-2-84934-556-6 Chapitre d'ouvrage hal-03408223v1
Certifications et classifications professionnelles : les évolutions récentes de la qualification des salariés Pascal Caillaud Alexandre Charbonneau, Olga Fotinopulos-Basurko et François Mandin (Coord.). Le travail et la mer. Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. PEDONE, pp.217-225, 2021, 9782233009913 Chapitre d'ouvrage hal-03478655v1
La place des partenaires sociaux dans le paysage des certifications Pascal Caillaud Céreq. (Dupray Arnaud (Coord.), Gasquet Céline (Coord.), Lefresne Florence (Coord.), L'entreprise rend-elle compétent.e ?, 2, céreq, pp.47-57, 2020, Céreq Essentiels, 978-2-11-151940-4 Chapitre d'ouvrage halshs-03099330v1
« La qualification professionnelle : parcours juridique d’une notion polysémique » Pascal Caillaud Qualifications et parcours - Qualification des parcours. XXVèmes journées du longitudinal, 10, Céreq, pp.13-20, 2019, Céreq échanges, 978-2-11-151934-3 Chapitre d'ouvrage hal-03522928v1
« La reconnaissance des baccalauréats dans les conventions collectives des branches professionnelles » Pascal Caillaud Fabienne Maillard et Gilles Moreau (sous la direction de). Le Bac Pro. Un baccalauréat comme les autres ?, Octares; coll. Le travail en débat, série Céreq, pp.253-265, 2019, 978-2-36630-094-9 Chapitre d'ouvrage hal-03522945v1
Droit à la qualification et diplôme : le jardin des partenaires sociaux Pascal Caillaud Frédéric Séchaud; Alexandra d'Agostino; Isabelle Boisseau; Pascal Caillaud; Sandrine Delouille; et al.. Négocier, réguler, accompagner : la relation formation-emploi au prisme des branches professionnelles (4e Biennale formation-emploi), 53, Céreq, pp.21-31, 2016, Col. Echanges, Relief, 978-2-11-138825-3 Chapitre d'ouvrage hal-03536034v1
Vertical Governance, National Regulation and Autonomy of Local Policy Making Pascal Caillaud,Marjo Kuronen Local Welfare Policy Making in European Cities, 59, Springer International Publishing, pp.71-85, 2015, Social Indicators Research Series, 978-3-319-16162-4. ⟨10.1007/978-3-319-16163-1_5⟩ Chapitre d'ouvrage hal-03523296v1
L’action juridique des institutions internationales sur le travail décent et la qualité de l’emploi : une définition par indicateurs du bien-être du travailleur ? Pascal Caillaud Agnès Florin; Marie Préau. Le bien-être, L’Harmattan, pp.35-59, 2013, coll. « Logiques sociales », 978-2-336-00844-8 Chapitre d'ouvrage hal-03523425v1
Certifier la capacité professionnelle : un débat juridique centenaire Pascal Caillaud Moreau; Gilles ; Maillard; Fabienne et Brucy; Guy (dir.). Le CAP : un diplôme du peuple, Presses universitaires de Rennes, pp.103-118, 2013, ⟨10.4000/books.pur.118220⟩ Chapitre d'ouvrage hal-03523331v1
« The Social Teaching of the Catholic Church and Quality of Work » Pascal Caillaud Borelli Silvia et Vielle, Pascale (eds.). Quality of Employment in Europe - Legal and Normative Perspectives, 74, Peter Lang, pp.89-104, 2012, Collection: Travail et Société / Work and Society, 978-90-5201-888-1 Chapitre d'ouvrage hal-03523565v1
« Conceptual and Legal Framework for Quality of Work and Employment in International Institutions – The European Union and the International Labour Organisation» Pascal Caillaud,Dalila Ghailani,Ramón Peña-Casas Borelli Silvia et Vielle, Pascale (eds.). Quality of Employment in Europe - Legal and Normative Perspectives, 74, Peter Lang, pp.33-68, 2012, Collection: Travail et Société / Work and Society, 978-90-5201-888-1 Chapitre d'ouvrage hal-03523496v1
« The Legal Status of the “Offer of Employment”. A French Concept of Suitable Employment » Pascal Caillaud Borelli Silvia et Vielle, Pascale (eds.). Quality of Employment in Europe - Legal and Normative Perspectives, 74, Peter Lang, pp.181-193, 2012, Collection: Travail et Société / Work and Society, 978-90-5201-888-1 Chapitre d'ouvrage hal-03523571v1
« Les diplômes universitaires de l’enseignement supérieur : des certifications nationales/générales ou professionnelles/locales » Pascal Caillaud Quenson E. et Coursaget S. La professionnalisation de l’enseignement supérieur : De la volonté politique aux formes concrètes, Octarès Editions, pp.35-46, 2012, Le Travail en débats. Colloque., 978-2-915346-97-8 Chapitre d'ouvrage hal-03528200v1
« Diplômes et conventions collectives : un lien en voie de délitement » Pascal Caillaud Millet M. et Moreau G. La société des diplômes, 2011, Coll. « États des lieux », 978-2-84303-214-1 Chapitre d'ouvrage hal-03528562v1
Diplômes et certifications professionnelles : entre internationalisation et fragmentation Pascal Caillaud Brémaud Loïc et Guillaumin Catherine (Dir.). L'archipel de l'ingénierie de la formation. Transformations, recompositions., PUR, pp.63-74, 2010, Collection : Des sociétés, 9782753510784 Chapitre d'ouvrage hal-03528582v1
« Vers une normalisation juridique de la certification professionnelle ? » Pascal Caillaud Maillard Fabienne (Dir.). Des diplômes aux certifications professionnelles. Nouvelles normes et nouveaux enjeux., PUR, pp.75-85, 2008, Collection : Des sociétés, 9782753506800 Chapitre d'ouvrage hal-03528606v1
« Le congé individuel de formation face aux évolutions du droit de la formation professionnelle continue » Pascal Caillaud,Nicole Maggi-Germain Ghaffari Sarah et Podevin Gérard (Dir.). Le congé individuel de formation - Un droit national, des réalités territoriales, PUR, pp.21-35, 2008, Collection : Des sociétés, 9782753506794 Chapitre d'ouvrage hal-03528595v1
« L'influence de la validation des acquis sur le statut juridique du diplôme » Pascal Caillaud Neyrat Frédéric (Dir.). La Validation des Acquis de l'Expérience. La reconnaissance d'un nouveau droit, Editions du Croquant, pp.65-85, 2007, Collection Champ social, 978-2-914968-27-0 Chapitre d'ouvrage halshs-03533240v1
« Les contrats emplois-jeunes dans l'éducation nationale : chronique d'une mort annoncée » Pascal Caillaud Fialaire Jacques (Dir.). Les contrats et le système éducatif, L'Harmattan, pp.213-238, 2004, Coll. Logiques juridiques, 978-2747559164 Chapitre d'ouvrage halshs-03533339v1
Qualification professionnelle et valeur juridique du diplôme Pascal Caillaud Arnaud Dupray, Christophe Guitton et Sylvie Monchatre (Dirs.). Réfléchir la compétence : approches sociologiques, juridiques, économiques d'une pratique gestionnaire, Octarès Editions, pp.115-128, 2003, Collection Colloques, 978-2906769977 Chapitre d'ouvrage halshs-03533396v1
Le droit de la formation professionnelle continue : évolutions historiques et perspectives d'avenir Pascal Caillaud Maggi-Germain Nicole et Pelage Agnès (Dir.). Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, La Documentation française, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, DARES, pp.23-36, 2003, Cahier travail et emploi, 978-2-11-005384-8 Chapitre d'ouvrage halshs-03533354v1
Les nouvelles politiques européennes en matière de diplômes et de certifications des compétences professionnelles Pascal Caillaud Régent Jean-Joseph, Trillard André et Harousseau Jean-Luc (Dir.). Nantes européenne : dans les têtes et dans les faits, Cahiers de l'Institut Kervegan, n°Hors-série, Institut Kervegan, pp.90-95, 2003, 2-9514683-1-8 Chapitre d'ouvrage hal-03539223v1
« Le diplôme professionnel : quelle valeur juridique sur le marché du travail ? » Pascal Caillaud Moreau Gilles (Dir.). Les patrons, l’État et la formation des jeunes, pp.179-190, 2002, 978-2843030598 Chapitre d'ouvrage halshs-03533465v1
La qualification professionnelle, le diplôme et la compétence Pascal Caillaud Compétences et qualifications. Les enjeux de la formation continue et de l’éducation permanente. Actes du 8ème Forum de Printemps, 1/2001, Collège Coopératif en Bretagne, pp.5-24, 2001, Expériences et recherche-action 2001/1 Chapitre d'ouvrage halshs-03533491v1

Communication dans un congrès (31)

Les frontières du travail indépendant : l’enjeu des qualifications professionnelles Pascal Caillaud Colloque International "Les frontières du salariat en Pologne : état des lieux et perspectives européennes", Université Adam Mickiewicz de Poznan; Université de Lorraine; Universidad d'Alacala; Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Mar 2026, Obrzycko, Pologne Communication dans un congrès hal-05551990v1
Peut-on encore règlementer le travail ? Pascal Caillaud Cycle "Au travail" (2025-2026), Université populaire du 10°, Feb 2026, Paris (La Rotonde - Espace Jemmapes), France Communication dans un congrès hal-05528878v1
Un morcellement de la qualification dans un marché de la certification des compétences : mise en perspectives juridiques Pascal Caillaud Entre éducation et travail : une sociologie au service de l’émancipation Journée d’étude en hommage aux travaux de Lucie TANGUY, Université Paris-Cité; Centre Pierre Naville; Centre d'Étude et de Recherche Travail, Organisation, Pouvoir (CERTOP UMR 5044); Centre de recherche sur les liens sociaux (CERLIS - UMR 8070), Jun 2025, Paris, France Communication dans un congrès halshs-05235907v1
Régulation publique et négociation collective sur les qualifications en France Pascal Caillaud Trasparenza dei mercati del lavoro e nuove tecniche di tutela, Università degli Studi dell’Insubria - Como, May 2025, Come, Italie, France. pp.59-76 Communication dans un congrès hal-05233997v1
Les problématiques de formation dans l’aide à domicile Pascal Caillaud Journée d'études "Les recompositions de l'aide à domicile, perspectives interdisciplinaires et internationales", Droit et changement social (UMR 6297); Centre Nantais de sociologie (UMR 6025); Nantes Université; CNRS, Jun 2025, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-05233962v1
Les évolutions contemporaines des classifications de branche en France : une mise en oeuvre par les entreprises fragmentant les qualifications ? (Atelier 3 - 1J - Transformation du monde du travail) Pascal Caillaud "Vers une reconfiguration du Droit social face aux transformations du travail ?", 5è Congrès international CIELO LABORAL 2025, Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC - UMR 5114), Jun 2025, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-05235711v1
Les qualifications, finalités des stages et des formations en alternance en France (Symposium - Les stages dans le contexte italien, français et espagnol : premiers bilans et nouvelles perspectives) Pascal Caillaud "Vers une reconfiguration du Droit social face aux transformations du travail ?", 5è Congrès international CIELO LABORAL 2025, Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC - UMR 5114), Jun 2025, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-05235828v1
Table ronde finale &quot;Les formations par apprentissage au 21e siècle&quot; (Animation) Pascal Caillaud Virage ou mirage ? Les formations par apprentissage du 20e au 21e siècle, Comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles, Mar 2025, Paris, France Communication dans un congrès halshs-05233949v1
La reconnaissance de la qualification dans l’aide à domicile associative pendant le Covid : un progrès en trompe l’œil ? Pascal Caillaud,Annie Dussuet L’aide à domicile face au COVID dans une perspective internationale (Journée d'étude COVICARE), Droit et Changement Social (UMR 6297 CNRS) - Centre Nantais de Sociologie (UMR 6025 CNRS) - Nantes Universite, Nov 2024, MSH Ange Guépin, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04821326v1
Animation de la table ronde &quot;Comment la formation tout au long de la vie évolue et innove pour être accessible au plus grand nombre grâce à la transition numérique en cours ? Pascal Caillaud Semaine de l'éducation ouverte 2024, Nantes Université, Dec 2024, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04821371v1
La nouvelle classification de la CCN de la Métallurgie Pascal Caillaud Séance d'actualité du Master Droit Social, Université Paris Nanterre, Dec 2024, Nanterre (92), France Communication dans un congrès hal-04859058v1
A non-exhaustive comparative perspective of the policies adopted during COVID in Europe: the cases of Italy, Germany, Belgium, France and the UK Pascal Caillaud,Chiara Giordano,Clémence Ledoux The effects of Covid on domiciliary care policies and jobs: comparative perspectives, Droit et Changement Social (UMR 6297 CNRS) - Centre Nantais de Sociologie (UMR 6025 CNRS) - Nantes Universite; UCLouvain Saint-Louis Bruxelles, Jun 2024, Bruxelles, Belgium Communication dans un congrès hal-04659608v1
L’évolution du droit de la formation vers le droit de la consommation Pascal Caillaud "Au delà des réformes, quelles perspectives pour la formation ?", Journée d’étude Master IFORE, Université Evry Val d’Essonne – Paris Saclay, May 2024, Evry, France Communication dans un congrès hal-04593413v1
The paradoxical inclusion of home care workers for the elderly in the protection arrangements introduced during the pandemic in France Clémence Ledoux,Virginie Guiraudon,Pascal Caillaud ILPC Conference, University of Glasgow, Apr 2023, Glasgow, United Kingdom Communication dans un congrès halshs-04125300v1
De l'initiative à l'injonction à se former : la formation devient-elle un objet de consommation ? Pascal Caillaud L’Injonction à se former - Présentation de l’ouvrage publié aux éditions Octarès, Manuella Roupnel; Simon Heichette; Dominique Glaymann; Université d’Angers, May 2023, Angers, France Communication dans un congrès halshs-04127342v1
Division et identités du travail, ou la qualification de l'emploi Pascal Caillaud Les conférences du soir en Droit Social - Cycle les représentations en droit du travail, Institut Jean Carbonnier - Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Oct 2023, Poitiers (Université de Poitiers), France Communication dans un congrès halshs-04251804v1
Les droits « portables », entre liberté individuelle et garanties collectives Pascal Caillaud Outils et techniques de l’orientation : éducation, formation et travail (Séminaire 2023-2024), Groupe de Recherche et d’Étude sur l’Histoire du Travail et de l’Orientation (GRESHTO) - CRTD- CNAM, Jun 2023, Paris, France Communication dans un congrès halshs-04129721v1
National employer’s organizations, trade unions and the reforms in home care for the elderly since 2020 Virginie Guiraudon,Clémence Ledoux,Pascal Caillaud 19th International Conference of Europeanists, University of Iceland, Jun 2023, Reykjavík, Iceland Communication dans un congrès halshs-04192065v1
D’un monopole de l’Etat à un Etat simple garant d’un marché : diplômes et labellisation des certifications professionnelles (1808 – 2023) Pascal Caillaud Journée d'études - « Quelles histoires du droit social ? », Laboratoire "Droit et Changement Social" (UMR CNRS 6297), Nov 2023, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-04314399v1
Transco : un dispositif en marge des paradigmes de la formation professionnelle ? Pascal Caillaud Les après-midi de la protection sociale "Les transitions collectives", CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit); Institut d'Etude du Travail de Lyon, Nov 2023, En ligne (Lyon), France Communication dans un congrès halshs-04316359v1
Proches aidants, suppléance à domicile et droit du travail Pascal Caillaud Symposium international et interdisciplinaire de clôture du programme PROFAM, Jun 2022, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-03749895v1
Formation et qualification : quelle professionnalisation pour le travail domestique ? Pascal Caillaud Les travailleuses et travailleurs domestiques Unité ou fragmentation du droit social ?, Direction scientifique : Sandrine Maillard-Pinon (Université Paris-Saclay), Rafael Encinas de Muñagorri (Nantes Université) et Laure Camaji (Université Paris-Saclay), May 2022, Sceaux, France Communication dans un congrès halshs-03749985v1
La formation, « une chaîne de services dont les enjeux se situent en dehors d’elle » Pascal Caillaud Actualité de la pensée de Pierre Caspar - Un moment de pause réflexive sur l’avenir de la formation professionnelle des adultes, Equipe “Métiers de la formation” du Cnam, en partenariat avec l’Afref, Centre Inffo, Défi Métiers, Éducation permanente et l’UODC (Université ouverte des compétences), Mar 2022, Paris, France Communication dans un congrès halshs-03750069v1
50 ans d’évolution juridique de la formation continue Pascal Caillaud Les lois de 1971 sur la formation professionnelle. Histoire et actualité, Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Mar 2022, Paris, France Communication dans un congrès halshs-03750053v1
L’écosystème institutionnel des branches au lendemain des réformes de la formation Pascal Caillaud Les politiques de branche en direction des salarié·es en emploi peu qualifié (4ème journée Céreq - Lest), Laboratoire d’Économie et de Sociologie du Travail (Lest) - Dir: Vanessa di Paola, Christophe Guitton,Tarik Chakor, May 2022, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès halshs-03750004v1
40 ans de formation professionnelle continue Pascal Caillaud Colloque "1981-2021 : 40 ans de sciences sociales du travail", Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest de l’Université Rennes 2 (ISSTO), Nov 2021, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-03451625v1
«Évolutions des qualifications —classifications et certifications—entre évolutions du droit de la négociation et restructuration des branches» Pascal Caillaud Journée d’Étude "La qualification du travail: héritages et perspectives", Journée d’étude organisée par le Réseau Thématique « Relations professionnelles » (RT18), Association française de sociologie, Lise (UMR3320, Cnam), IDHES (UMR8533, Université Paris Nanterre)., Sep 2021, Paris, France Communication dans un congrès halshs-03445822v1
La place des partenaires sociaux dans le paysage des certifications Pascal Caillaud e-Biennale du Céreq : L'entreprise rend-elle compétent.e ?, Céreq, Sep 2020, Marseille (Colloque distanciel), France Communication dans un congrès halshs-03099471v1
Initiative et injonction juridiques à se former après la loi sur la liberté de choisir son avenir professionnel Pascal Caillaud Colloque numérique « L’Injonction à se former. Regards croisés sur les transformations des systèmes de formation », Université d’Angers - ESO UMR CNRS 6590, Nov 2020, Angers (distanciel), France Communication dans un congrès halshs-03099437v1
Les évolutions du cadre juridique des aidants familiaux : entre sécurisation du statut des aidants et dérogations au droit du travail ? Pascal Caillaud 6e colloque international du REIACTIS "Société inclusive et avancée en âge", REIACTIS (Réseau d'Études International sur l'Âge, la CitoyenneTé et l'Intégration Socio-économique); Université de Lorraine, Laboratoire Lorrain de Sciences Sociales (2L2S - EA n° 3478), Feb 2020, Metz, France Communication dans un congrès hal-03099558v1
Les aidants familiaux en France : oscillations entre sécurisation du statut et dérogations au droit du travail Pascal Caillaud 3e Congrès mondial CIELO LABORAL « Le travail mondialisé », Laboratoire "Droit et changement social" (UMR CNRS 6297), Faculté de droit et des sciences politiques, Université de Nantes; CIELO - Comunidad para la Investigación et el Estudio Laboral y Ocupacional, Sep 2020, Nantes (distanciel), France Communication dans un congrès hal-03099513v1

Autre publication scientifique (3)

Mutuelles communales : un outil social pour les maires, sous étroite surveillance du droit Pascal Caillaud,Jean-Paul Markus 2026 Autre publication scientifique hal-05574687v1
Municipales 2026 : les communes peuvent-elles instaurer un congé menstruel pour leurs employées ? (Compétence de l'Etat) Pascal Caillaud 2026 Autre publication scientifique hal-05574745v1
Les évolutions du cadre juridique de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ? Nicole Maggi-Germain,Pascal Caillaud 2006 Autre publication scientifique halshs-00403783v1

Pré-publication, Document de travail (1)

Evolutions et ambivalences juridiques de la certification : symptômes d’une formation professionnelle devenant objet de consommation ? Pascal Caillaud 2021 Pré-publication, Document de travail halshs-03754060v1

Rapport (8)

Rapport final de recherche COVICARE- Perspectives comparées des effets du COVID-19 sur les politiques et les professionnels du care auprès des personnes âgées en perte d’autonomie à domicile COVICARE - 2021 Clémence Ledoux,Marie Cartier,Pascal Caillaud,Annie Dussuet,Marion Gaboriauet al. Nantes Université; Droit et changement social (DCS UMR CNRS 6297). 2025 Rapport hal-05435299v1
Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS) Marie Mesnil,Pascal Caillaud,Marion del Sol,Josépha Dirringer,Suzanne Poulotet al. [Rapport de recherche] Conseil Constitutionnel. 2020, 214 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03082783v1
Abandons en VAE dans les universités ligériennes Pascal Caillaud,Valérie Gosseaume,Christelle Foucher [Rapport de recherche] Carif Oref Pays de la Loire. 2015, 93 p Rapport hal-03667377v1
Le passage en formation après un décrochage scolaire. Evaluation des trajectoires des jeunes et de l'accompagnement vers la professionnalisation et l'emploi Benjamin Denecheau,Caroline Mazaud,Pascal Caillaud,Pierre-Yves Bernard,Marie Davidet al. [Rapport de recherche] Céreq, Laboratoire Droit et Changement Social; Maison des Sciences de l'Homme Ange Guépin; Université de Nantes. 2014 Rapport (rapport de recherche) halshs-01954352v1
Quelle reconnaissance conventionnelle des diplômes dans les relations formation emploi ? La place, le statut et le rôle des diplômes dans les conventions collectives Pascal Caillaud,Nathalie Quintero,Frédéric Séchaud [Rapport de recherche] Net.doc 117, Céreq. 2014, 199 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03758803v1
La construction de la représentativité patronale Nicole Maggi-Germain,Jean-Pierre Le Crom,Pascal Caillaud,Stéphane Carré,Franck Héaset al. [Rapport de recherche] Dares Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi – Ministère du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 2011 Rapport (rapport de recherche) halshs-02442784v1
Place et rôle des professionnels dans la conception des diplômes professionnels Pascal Caillaud,Valérie Gosseaume,Laetitia Poulain,Renaud Garrigues,Christelle Grumeauet al. [Rapport de recherche] 2011 N°3, Direction générale de l'enseignement scolaire. 2011, 149 p Rapport hal-03668734v1
Les certifications en France et en Europe. Que disent les recherches françaises et internationales ? Pascal Caillaud [Rapport de recherche] Ministère délégué à la Recherche / Direction de la Recherche / PIREF. 2004, 32 p Rapport (rapport de recherche) halshs-00597351v1

Thèse (1)

Le diplôme Pascal Caillaud Droit. Université de Nantes, 2000. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-03775544v1

Proceedings/Recueil des communications (2)

Qualifications et parcours - Qualification des parcours. XXVèmes journées du longitudinal, Nantes, 20 et 21 juin 2019 Pierre-Yves Bernard,Pascal Caillaud,Sarah Ghaffari,Valérie Gosseaume,Gérald Houdevilleet al. 10, Céreq, 379 p., 2019, Céreq échanges, 978-2-11-151934-3 Proceedings/Recueil des communications halshs-02356197v1
Négocier, réguler, accompagner : la relation formation-emploi au prisme des branches professionnelles Frédéric Séchaud,Alexandra d'Agostino,Isabelle Boisseau,Pascal Caillaud,Sandrine Delouilleet al. Séchaud, F. 4e Biennale formation-emploi, Oct 2015, Paris, France. Céreq, 97 p., 2016, 978-2-11-138825-3 Proceedings/Recueil des communications halshs-01338158v1