Pascale Ricard

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Publications

Profondeurs : les secrets des grands fonds marins

Sophie Gambardella , Pascale Ricard , Claire Marc , Macha Bellinghery , Séverine Martini

CNRS éditions, 2025, 9782271154477

Ouvrages hal-05523058v1
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Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation

Patrick Chaumette , Marta Abegon Novella , Anaïs Bereni , Marie Bonnin , Valérie Boré-Eveno et al.

Centre de Droit Maritime et Océanique, université de Nantes. Marcial Pons, 2019, Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., CHAUMETTE Patrick, 978-84-9123-635-1

Ouvrages halshs-02395852v1

La conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux. Un défi pour le droit international

Pascale Ricard

Pedone. 657 p., 2019

Ouvrages hal-02514656v1

The legal understanding of the interplay between marine protected areas and climate change : Where do we stand ?

Pascale Ricard , Ante Ivčević

Maritime Safety and Security Journal, In press

Article dans une revue hal-05402782v1
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L’articulation entre le droit spécial de l’AIFM et le nouvel Accord ’BBNJ’ en matière de conservation et d’utilisation durable de la biodiversité marine

Pascale Ricard

La Revue maritime, 2024, 527

Article dans une revue hal-04363768v1
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La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ?

Kiara Neri , Pascale Ricard

L'Observateur des Nations Unies, 2024, 2023-2 (55)

Article dans une revue hal-04370871v1
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The Advent of the 2023 “BBNJ” Agreement : A Preliminary Legal Analysis

Pascale Ricard

Environmental Policy and Law, 2023, ⟨10.3233/EPL-239014⟩

Article dans une revue hal-04370873v1
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Le nouveau traité sur la biodiversité des espaces maritimes internationaux : quelles implications pour la France et l’Union européenne ?

Pascale Ricard

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2023, 323, pp.283-288

Article dans une revue hal-04159032v1

Érosion de la biodiversité : l’Accord de Kunming-Montreal sur le cadre mondial post-2020, une réponse suffisante face à l’urgence écologique actuelle ?

Pascale Ricard

Annuaire français de droit international, 2023, 2023 (68)

Article dans une revue hal-04170465v1
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The Superposition of National Legal Regimes in Maritime Disputed Areas

Pascale Ricard , Denys-Sacha Robin

Maritime Safety and Security Journal, 2022, 10, pp.37-58

Article dans une revue hal-04462284v1
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Avant propos. La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen

Pascale Ricard

Confluence des droits_La revue, 2022

Article dans une revue hal-03904477v1
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Les nouveaux ’principes’ de la Commission du droit international relatifs aux Entreprises et à la protection de l’environnement en temps de conflit armé

Pascale Ricard

Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2021

Article dans une revue hal-03507850v1
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Le nouveau paradigme de l’‘économie bleue’. Les entreprises et autres opérateurs privés au secours de la protection de la biodiversité marine ?

Pascale Ricard

L'Observateur des Nations Unies, 2021, 48(1), pp. 85-116

Article dans une revue hal-03212511v1
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La notion d'« enceinte universitaire » et les compétences de police administrative en matière de voirie à l'épreuve de l'ouverture des campus universitaires sur la ville

Pascale Ricard

Revue française de droit administratif, 2020, 04, pp.773-782

Article dans une revue halshs-02938951v1
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Le droit international et la lutte contre la pollution marine par les déchets de matières plastiques

Pascale Ricard

Annuaire français de droit international, 2020, LXV, pp.527-554

Article dans une revue hal-02514651v1
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Prévention et résolution des conflits d’usages en droit de la mer : quelques réflexions dans le cadre régional de l’océan Indien

Pascale Ricard

Carnets de Recherches de l'océan Indien, 2019, Réalités et imaginaires maritimes, 3, pp.89-112

Article dans une revue hal-02523745v2
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The Limitations on Military Activities by Third States in the EEZ Resulting from Environmental Law

Pascale Ricard

International Journal of Marine and Coastal Law, 2019, 34 (1), pp. 144-165. ⟨10.1163/15718085-23341038⟩

Article dans une revue hal-02514646v1
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Marine biodiversity beyond national jurisdiction: The launch of an intergovernmental conference for the adoption of a legally binding instrument under the UNCLOS

Pascale Ricard

Maritime Safety and Security Journal, 2018

Article dans une revue hal-02514627v1
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La clarification du lien entre droits de l’homme et protection de l’environnement et de ses conséquences par la Cour interaméricaine des droits de l’homme dans son avis consultatif du 15 novembre 2017

Pascale Ricard

Le journal du Centre de droit international, 2018, 17, pp. 15-18

Article dans une revue hal-02514693v1
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La sentence arbitrale relative au différend en mer de Chine méridionale et l’obligation de protection du milieu marin

Pascale Ricard

Annuaire du droit de la mer, 2016, pp. 147-159

Article dans une revue hal-02514619v1
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L'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la CIJ opposant le Costa Rica au Nicaragua : entre contestation de souveraineté territoriale et prévention des dommages transfrontières

Pascale Ricard

Le journal du Centre de droit international, 2016, 14

Article dans une revue hal-02514683v1

Analyse d’un compromis : le lancement des négociations pour un accord de mise en oeuvre de la CNUDM sur la biodiversité marine au-delà des limites de la juridiction nationale

N. Frozel Barros , Pascale Ricard

Annuaire du droit de la mer, 2014, XIX, pp. 197-220

Article dans une revue hal-02514601v1

Le statut des fonds marins : aux origines de la fragmentation juridique des océans

Pascale Ricard

GRANCHER (R.), RIVOAL (S.) (Dir.). Dernière frontière. Une histoire environnementale du fond de la mer, éditions Champ-Vallon coll. « l’environnement a une histoire », pp. 169-192., 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05402783v1
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La fabrique de l'avis consultatif demandé au Tribunal international du droit de la mer. La mobilisation des savoirs dans l'argumentaire des participants

Sophie Gambardella , Pascale Ricard , Kiara Neri

Christel Cournil. Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, DICE Editions; Confluence des droits, p. 303-326, 2025, 979-10-97578-26-8. ⟨10.4000/12zc4⟩

Chapitre d'ouvrage halshs-04849247v1

L’absence de ratifications suffisantes pour l’entrée en vigueur d’un traité international : le cas du Traité de 1986 sur les conditions d’immatriculation des navires

Pascale Ricard

GIUDICELLO (J.), PAYAN (G.), SCHMITT (S.). Les échecs normatifs), Actes de la XIVe Journée d’études de l’UMR DICE, L'Harmattan, 2025, 978-2-336-51421-5

Chapitre d'ouvrage hal-04170473v1
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Quelques observations sur le contexte juridique de la gouvernance internationale de l’environnement en Méditerranée

Pascale Ricard

BOUFFIER (S.), ROBERT (S.). Maritimité(s) en région Provence-Alpes Côte d’Azur, Presses universitaires de Provence, pp. 167-180, 2024, L'atelier méditerranéen

Chapitre d'ouvrage hal-04839604v1
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La Partie XII de la CNUDM, 40 ans après Montego Bay

Pascale Ricard

DICE Editions, Confluence des droits. La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Bilan et perspectives, pp.337 - 359, 2024, 979-10-97578-25-1. ⟨10.4000/122hn⟩

Chapitre d'ouvrage hal-04839307v1
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La biodiversité comme bien commun

Pascale Ricard

édition société de législation comparée. Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ? dirigé par Anne Danis-Fatôme, Sabine Boussard, Béatrice Parance, Clémentine Bories, pp. 147-170, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04839303v1

La fabrique de l’avis consultatif demandé au Tribunal international du droit de la mer

Sophie Gambardella , Kiara Neri , Pascale Ricard

Expertises et argumentaires juridiques, DICE Éditions, pp.303-326, 2024, ⟨10.4000/12z9w⟩

Chapitre d'ouvrage hal-04955105v1

La fabrique de l’avis consultatif demandé au Tribunal international du droit de la mer : La mobilisation des savoirs dans l’argumentaire des participants

Pascale Ricard , Sophie Gambardella , Kiara Neri

Christel Cournil. Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques., DICE éditions, pp. 303-326, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04866343v1

L’acidification des océans. Les défis de l’appréhension par le droit français et le droit international de l”autre problème du CO2’

Pascale Ricard

Magali Dreyfus. Le droit français aux prises avec les limites planétaires, Mare & Martin, pp.76-97, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04363763v1
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Avant-Propos

Anaïs Bereni , Pascale Ricard , Wissem Seddik

Anais Bereni; Wissem Seddik; Pascale Ricard. Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes, A. Pedone, 2023, 978-2-233-01043-8

Chapitre d'ouvrage hal-03904463v1

Industrie extractive marine : les ressources marines sous juridiction nationale et au-delà (hydrocarbures et minerais/métaux)

Pascale Ricard

Aloupi Niki, Maclouf Etienne. Usage des ressources et transitions environnementales : quels enjeux pour l’espèce humaine ?, A. Pedone, In press

Chapitre d'ouvrage hal-04363767v1
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Le regard du juriste sur une notion peu appréhendée par le droit

Pascale Ricard , Anaïs Bereni , Wissem Seddik

Anais Bereni, Pascale Ricard, Wissem Seddik. Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes., A. Pedone, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-03904468v1

Le statut juridique des fonds marins

Pascale Ricard

Grancher Romain, Rivoal Solène. Du rivage aux abysses. Une histoire environnementale des fonds marins (XVIII-XXIe siècles), éditions Champ-Vallon, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-04363765v1

La protection de la biodiversité dans les territoires ultramarins français

Pascale Ricard

CAHIN (G.), POIRAT (F.). La France et ses Outre-mer, In press

Chapitre d'ouvrage hal-04170478v1

La conservation de la biodiversité marine : la notion de ‘bien commun’, facteur d’intégration et de cohérence en droit international

Pascale Ricard

Clémentine Bories, Sabine Boussard. L’eau, un bien commun ?,, Mare et Martin, pp.321-345, 2023, 978-2-84934-549-8

Chapitre d'ouvrage hal-03904425v1

Les objectifs de développement durable et les limites planétaires : une voie vers l’effectivité de la gouvernance internationale de l’environnement ?

Sophie Gambardella , Pascale Ricard

Sandrine Maljean-Dubois. La définition des limites planétaires : quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?,, Pedone, pp.89-110, 2023, 978-2-233-01036-0

Chapitre d'ouvrage halshs-03899810v1

Les finances d’une organisation internationale hybride : l’exemple de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)

Pascale Ricard

Anne-Thida Norodom, Fabrice Bin. Les finances des organisations internationales, Pedone, pp. 111-131, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03212514v1

Mayotte entre décolonisation et délimitation (France/Comores)

Denys-Sacha Robin , Pascale Ricard

Alina Miron, Denys-Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Editions A. Pedone, pp.237-248, 2022, 9782233010056

Chapitre d'ouvrage hal-04462390v1

Mayotte, entre décolonisation et délimitation (France / Comores)

Pascale Ricard , Denys-Sacha Robin

Alina Miron, Sacha Robin. Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, pp. 237-248, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03904441v1

Tensions dans le canal du Mozambique et autour des îles Éparses (France / Madagascar)

Pascale Ricard , Denys-Sacha Robin

Alina Miron, Sacha Robin. Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, pp. 223-236, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03904436v1

Tensions dans le canal du Mozambique et autour des îles Éparses (France/Madagascar)

Denys-Sacha Robin , Pascale Ricard

Alina Miron, Denys-Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Editions A. Pedone, pp.223-236, 2022, 9782233010056

Chapitre d'ouvrage hal-04462379v1

Saint-Pierre-et-Miquelon. Les prolongements (sous-marins) d’un arbitrage ?

Pascale Ricard

Alina Miron, Sacha Robin. Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, pp. 185- 197, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03904428v1
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L’Antarctique et les ‘nouvelles’ activités humaines en mer : entre précaution, innovation et conciliation d’intérêts (navigation, drones, tourisme)

Pascale Ricard

CHAN TUNG (L.), LAVOREL (S.). L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, pp.197-226, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-03212520v1

Entrées « Acteur » ; « Négociation » ; et « Prévention », , pp. 37, 380 et 439.

Pascale Ricard

Dictionnaire de l’actualité internationale, dirigé par V. NDIOR, Pedone, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-03507874v1
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Le nucléaire et la mer : entre passé, présent et futur

Pascale Ricard

Kiara Neri. Le droit international et le nucléaire, Bruylant, pp. 429-457, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-03212518v1
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The European Union and the future international legally binding instrument on marine biodiversity beyond national jurisdiction

Pascale Ricard

Marta Chantal Ribeiro. The Global Challenges and the Law of the Sea, Springer, pp.379-399, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-02514661v1
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Les aires marines protégées en haute mer et la difficile conciliation entre droit de la mer et droit de l’environnement

Pascale Ricard

Patrick Chaumette. Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, pp.249-267, 2019, 978-84-9123-635-1

Chapitre d'ouvrage hal-02396866v1

Le Conseil de sécurité des Nations Unies et l’environnement marin

Pascale Ricard

Kiara Neri. Le Conseil de sécurité des Nations Unies et la mer, Editoriale scientifica, pp. 141-165, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02514668v1

La mise en oeuvre du développement durable à travers le concept de patrimoine commun de l’humanité : l’élaboration du Règlement relatif à l’exploitation des ressources minérales de la Zone

Pascale Ricard

André De Paiva Toledo. Direito internacional e desenvolvimento sustentavel, D’Placido ed., pp. 423-454., 2015

Chapitre d'ouvrage hal-02514671v1

La question des immunités étatiques accordées par les juridictions internes aux États non reconnus comme tels - étude du cas de Taïwan

Pascale Ricard

Denys Simon. Le droit international des immunités : constantes et ruptures, Pedone, pp. 105-130, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-02514669v1

L’articulation entre les échelles globale et régionale dans le processus de prise de décision environnementale en droit de la mer

Pascale Ricard

Éric Canal-Forgues. Démocratie et diplomatie environnementales, Pedone, pp. 133-160, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-02514672v1

Promesses et défis pour une conservation plus effective et plus juste de la biodiversité marine

Pascale Ricard

Le droit de l’Océan du point de vue environnemental, Réseau Angevin de droit international et européen, Mar 2025, Angers (Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion), France

Communication dans un congrès hal-05184742v1

Les objectifs chiffrés relatifs à la création d’aires marines protégées : renforcement effectif de la protection ou instrumentalisation de l’espace maritime ? L’exemple des territoires ultramarins français

Pascale Ricard

Chiffres, droit et biodiversité, UMR DICE, CERIC, SFDE, Sophie Gambardella, May 2025, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-05183381v1

direction scientifique - L'actualité du droit du climat

Kiara Neri , Bernadette Le Baut-Ferrarese , Marianne Moliner-Dubost , Pascale Ricard

Actualité du droit du climat, CDI-EDIEC Université Jean moulin Lyon 3; CEE-EDIEC Université Jean Moulin Lyon 3, Dec 2025, LYON, France

Communication dans un congrès hal-05453966v1

La recherche d’équilibre entre développement des activités économiques et protection du milieu marin dans la CNUDM et le cas des ressources minérales de la Zone

Pascale Ricard

Cycle de séminaires L’eau dans tous ses états, séance relative à la Gouvernance des océans et au droit international de la mer, ISPJS Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Apr 2025, Paris - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, France

Communication dans un congrès hal-05184735v1

L’encadrement juridique de l’exploitation des ressources minérales sur le plateau continental et la zone internationale des fonds marins

Pascale Ricard

Mer et énergies, Académie de la mer de Monaco, Jul 2025, Monaco, Monaco

Communication dans un congrès hal-05183379v1

AMP et changements climatiques, quelle prise en compte dans le droit ?

Pascale Ricard

Les aires marines protégées. Regards des SHS sur la protection des patrimoines face aux changements climatiques,, équipe du projet PROTEUS, Jun 2025, Aix-en -Provence, France

Communication dans un congrès hal-05183380v1

Les aires marines protégées en droit international et européen

Pascale Ricard

Le droit de l’Océan du point de vue environnemental,, Cour de Cassation, Mar 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05183383v1

L’avis consultatif rendu par le TIDM le 21 mai 2024

Pascale Ricard

L’actualité du droit du climat, EDIEC Université Jean Moulin Lyon 3, Dec 2024, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-05184810v1

Direction scientifique - Mer et changements climatiques questions d’actualité

Kiara Neri , Pascale Ricard

Journée d'études, CDI-EDIEC - Université Jean Moulin Lyon 3, Feb 2024, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-05007341v1

Direction scientifique - Mer et changements climatiques. Enjeux de droits fondamentaux et de droit culturel

Kiara Neri , Pascale Ricard

Mer et changements climatiques (European Maritime Day), K. Neri (CDI-EDIEC) et P. Ricard (CNRS - UMR DICE), Oct 2024, Lyon (Université Jean Moulin Lyon III), France

Communication dans un congrès hal-04848068v1

« Les enjeux du bilan carbone d’un laboratoire de recherche »

Anne-Sophie Tabau , Pascale Ricard

Journée des nouveaux entrants de l’UMR DICE, Oct 2023, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-04580340v1

La conservation de la nature dans l’Accord BBNJ. Premiers éléments d’analyse

Pascale Ricard

Séance d’ouverture du cycle de recherche lNavigating the BBNJ Agreement, UIEM, AMURE, Oct 2023, Brest - Université de Bretagne Occidentale (UBO), France

Communication dans un congrès hal-05184839v1

L’utilisation de la voie consultative en matière climatique : l’exemple du TIDM (demande présentée par la COSIS le 12 décembre 2022)

Pascale Ricard

Les différentes facettes de la justice climatique, Dec 2023, Lyon Université Jean Moulin Lyon 3, France

Communication dans un congrès hal-05184825v1

L’aptitude des règles de l’exploitation à répondre aux enjeux environnementaux

Pascale Ricard

Les après-midi du droit de la mer du CERIC, Regards croisés sur l’actualité du droit de l’Autorité internationale des fonds marins, Jan 2023, Aix (Aix-Marseille Université), France

Communication dans un congrès hal-05184862v1

« La conservation de la nature dans l’Accord BBNJ. Premiers éléments d’analyse »

Pascale Ricard , Betty Queffelec

Séance d’ouverture du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement: l’Accord BBNJ et la conservation de la nature, IUEM, Oct 2023, Brest, France

Communication dans un congrès hal-04580267v1

« Le nucléaire et la mer »

Pascale Ricard

6èmes Entretiens du Grillenbreit, CERDACC; CRESAT; Université de Haute Alsace, Nov 2023, Alsace, France

Communication dans un congrès hal-04580265v1

« La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ? »

Pascale Ricard , Kiara Neri

Conférence La justice climatique, Université Lyon 3-EDIEC, Dec 2023, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04580264v1

« L’aptitude des règles de l’exploitation à répondre aux enjeux environnementaux »

Pascale Ricard

Les après-midi du droit de la mer du CERIC, Regards croisés sur l’actualité du droit de l’Autorité internationale des fonds marins, Aix-Marseille Université, Jan 2023, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-04580336v1

« L’exploitation des ressources marines au-delà de la juridiction nationale : les arbitrages du « nouveau » droit de la mer »

Pascale Ricard

14ème session des Universités internationales d’été du Mercantour,, Sep 2023, Saint-Martin-Vésubie, France

Communication dans un congrès hal-04580331v1

Industrie extractive marine : les ressources marines sous juridiction nationale et au-delà (hydrocarbures et minerais/métaux)

Pascale Ricard

Usage des ressources et transitions environnementales. Quels enjeux pour l’espèce humaine ?, Pôle Assas études environnementales, May 2023, Paris Université Paris 2 Panthéon Assas, France

Communication dans un congrès hal-05184853v1

« Les nouveaux défis du droit de la mer : la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux »

Pascale Ricard

Colloque international Ordre et désordre de la biodiversité dans la société internationale, Université de Libreville, Mar 2023, En ligne, France

Communication dans un congrès hal-04580334v1

« Un nouvel accord pour la haute mer et les grands fonds marins : quelles implications pour la France et l’Union européenne ? »

Pascale Ricard

Rencontres sablaises du droit de la mer (conférence ouverte au public Cap sur la protection de l’environnement), Jun 2023, Les Sables d’Olonne, France

Communication dans un congrès hal-04580332v1

“The fight against plastic pollution : overview of the French legal framework”

Pascale Ricard

CMS! Closing conference Marine plastic pollution in the Mediterranean Sea – A Legal and Political Challenge, Sep 2023, En ligne, Slovenia

Communication dans un congrès hal-04580330v1

ODD et limites planétaires : quelle effectivité pour la gouvernance et le droit international de l’environnement ?

Sophie Gambardella , Pascale Ricard

La définition des limites planétaires : quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?, May 2022, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès halshs-03899857v1

La conservation et l’utilisation durable de la biodiversité dans la Zone à la lumière des négociations BBNJ

Pascale Ricard

Colloque interdisciplinaire Droit et Océanographie Les fonds marins : du littoral aux abysses, Université de Toulon, Nov 2022, Toulon (Université de Toulon), France

Communication dans un congrès hal-05184867v1
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Sovereignty and challenges of the future international legally binding instrument on marine biodiversity beyond national jurisdiction: how to reconcile the individual interest of States at sea and the ‘common interest of mankind’ ?

Pascale Ricard

Sovereignty : A concept in flux ?, Sep 2019, Athènes, Greece

Communication dans un congrès hal-02514708v1