
Patricia DEMAYE-SIMONI
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Publications
Publications
Co-administration et solidaritéVariations actuelles autour de la solidarité territoriale, Aurore Granéro et Patricia Demaye-Simoni, Sep 2024, Dijon, France
Communication dans un congrès
hal-04736230
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Quelle autonomie pour le pouvoir réglementaire ?Colloque 2002-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local, François Benchendikh et Chloë Ceynet-Sussauze, Nov 2023, Lille (France), France
Communication dans un congrès
hal-04317482
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La métropole européenne de LilleLa métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation, Christophe Chabrot (org.), Mar 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04464461
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Quelle autonomie pour le pouvoir réglementaire local ?F. Benchendikh et C. Geynet-Dussauze (dir.). 2003-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 147-161, 2024, 978-2-37032-416-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04736223
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Les pôles : des outils pour une métropolisation rayonnante. Variations autour de l'interterritorialité institutionnelleMétropolisation et grands ensembles urbains (dir. Sébastien Saunier), L'harmattan, pp.163-176, 2023, 978-2-336-40879-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04317302
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Regard sur l'évolution de la déconcentration de 1992 à 2022. Quel État territorial au soutien de l'action publique ?Les fondements de l'administration territorialisée Les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République, Florence Lerique (dir.), L'Harmattan, pp. 75-97, 2023, GRALE, 978-2-14-033946-2
Chapitre d'ouvrage
hal-04146262
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Introduction générale à l'ouvrage sur La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux.in Patricia Demaye-Simoni (dir.), La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux, Berger-Levrault, coll. Au fil du débat, pp.9-20, 2022, 978-2-7013-2170-7
Chapitre d'ouvrage
hal-04464429
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De l'aménagement à la cohésion des territoires en France : une évolution de l'action publique ?La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux (Patricia DEMAYE-SIMONi (dir.)), Berger-Levrault, 2022, Au fil du débat
Chapitre d'ouvrage
hal-03896301
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La parité dans les intercommunalités : encore et toujours une affaire d'hommes !Artois presses Université. Explorer le champ lexical de l'égalité femme/homme, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03896323
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Stratégies normatives et institutionnelles ? Synthèse table-rondeExplorer le champ lexical de l'égalité femme/homme, Artois Presses Université (APU), 2021, 978-2-84832-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04317373
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Ordre et désordres territoriaux : de nouvelles voies de gouvernances pour des intercommunalités rurales renouveléesInstitut Universitaire Varenne. Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale. Quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ( L. Malikova, F. Deneuville, M. Giba et S. Guérard (dir.), 2018, collection Kultura
Chapitre d'ouvrage
hal-03896347
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Les sociétés publiques locales, une modalité de coopération entre les collectivités territorialesLes sociétés publiques locales. Entre volonté politique, esprit d'entreprise et concurrence (dir. P. Meunier, M-A Vanneaux M. Viviano et T. Delavenne), coll. Logiques juridiques, L'Harmattan, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-03896390
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Avant- propos à l'ouvrage sur le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctionsLe renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions, Artois Presses Université (APU), pp. 13-16, 2016, 978-2-84832-239-1
Chapitre d'ouvrage
hal-04317347
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L'inscription du mandat intercommunal dans la législation sur le cumulArtois Presses Université. Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions. regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014 (Patricia Demaye-Simoni (dir.)), 2016, collection Droit et Sciences économiques
Chapitre d'ouvrage
hal-03896329
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Vers un optimum dimensionnel en matière de planification du développement durableBruylant. Loi Grenelle II. Implications pratiques (Hugues Hellio (dir.)), 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-03896366
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Collectivités localesJurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai, in Pierre-Jean Baralle (dir.), Bulletin n°6-Année 2004-2005, Artois Presses Université (APU), pp. 178-224, 2006
Chapitre d'ouvrage
hal-04169826
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« Collectivités locales »Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai, Pierre-Jean Baralle (dir.),, Bulletin n°5- Année 2003-2004, Artois Presses Université (APU), pp. 213-245, 2005
Chapitre d'ouvrage
hal-04169812
v1
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« Collectivités locales »Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai in Pierre-Jean Baralle (dir.), Bulletin n°4- Année 2002-2003, Artois Presses Université (APU), pp. 233-277, 2004
Chapitre d'ouvrage
hal-04169796
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Collectivités localesJurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai (Pierre-Jean Baralle dir.), Bulletin n°3 - Année 2001-2002, Artois Presses Université (APU), pp. 230-270, 2003
Chapitre d'ouvrage
hal-04169787
v1
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La recherche de la démocratie intercommunalePUF. in CURAPP/CRAPS, La démocratie locale. Représentation, participation et espace public, PUF, https://www.u-picardie.fr/curapp-revues/root/43/patricia_demaye.pdf_4a0a919525b9b/patricia_demaye.pdf, 1999
Chapitre d'ouvrage
hal-03896433
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Quelle application de la loi sur l'Administration territoriale de la République dans le département de l'Oise ?in CURAPP, L'intercommunalité. Bilan et perspectives, PUF, 1997
Chapitre d'ouvrage
hal-03896440
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Interview sur la différenciation territoriale2022
Pré-publication, Document de travail
hal-04464421
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« Responsabiliser les intercommunalités intégrées : la question de la responsabilité politique », CEP2002
Pré-publication, Document de travail
hal-04169031
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La cohésion des territoiresBerger-Levrault. 2022, 978-2-7013-2170-7
Ouvrages
(édition critique)
hal-04566972
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Explorer le champ lexical de l’égalité femme/homme » - Déclinaisons pluridisciplinaires d’un même principe juridiqueArtois Presses Université, 408 p., 2021, ⟨10.4000/books.apu.26473⟩
Ouvrages
hal-04080898
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Actes de journée d'étude (direction) L'intercommunalité de projet, 30 ans après la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la RépubliqueBulletin juridique des collectivités locales, 2022, n°7/8 2022
N°spécial de revue/special issue
hal-03896252
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Le renouveau du droit de l'intercommunalité en France. Un enjeu de la réforme territoriale ?Sciences de l'Homme et Société. Université de Picardie-Jules Verne; Faculté de droit, 2000. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-04321005
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