Patricia DEMAYE-SIMONI

Publications

Chapitre d'ouvrage (19)

Co-administration Etat- collectivités territoriales et solidarité Patricia Demaye-Simoni Variations actuelles autour de la solidarité territoriale (Aurore Granéro et Patricia Demaye-Simoni (dir.)), Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2025, 978-2-37032-442-9 Chapitre d'ouvrage hal-05371189v1
Quelle autonomie pour le pouvoir réglementaire local ? Patricia Demaye-Simoni F. Benchendikh et C. Geynet-Dussauze (dir.). 2003-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 147-161, 2024, 978-2-37032-416-0 Chapitre d'ouvrage hal-04736223v1
Les pôles : des outils pour une métropolisation rayonnante. Variations autour de l'interterritorialité institutionnelle Patricia Demaye-Simoni Métropolisation et grands ensembles urbains (dir. Sébastien Saunier), L'harmattan, pp.163-176, 2023, 978-2-336-40879-8 Chapitre d'ouvrage hal-04317302v1
Regard sur l'évolution de la déconcentration de 1992 à 2022. Quel État territorial au soutien de l'action publique ? Patricia Demaye-Simoni Les fondements de l'administration territorialisée Les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République, Florence Lerique (dir.), L'Harmattan, pp. 75-97, 2023, GRALE, 978-2-14-033946-2 Chapitre d'ouvrage hal-04146262v1
Introduction générale à l'ouvrage sur La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux. Patricia Demaye-Simoni in Patricia Demaye-Simoni (dir.), La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux, Berger-Levrault, coll. Au fil du débat, pp.9-20, 2022, 978-2-7013-2170-7 Chapitre d'ouvrage hal-04464429v1
De l'aménagement à la cohésion des territoires en France : une évolution de l'action publique ? Patricia Demaye-Simoni La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux (Patricia DEMAYE-SIMONi (dir.)), Berger-Levrault, 2022, Au fil du débat Chapitre d'ouvrage hal-03896301v1
La parité dans les intercommunalités : encore et toujours une affaire d'hommes ! Patricia Demaye-Simoni Artois presses Université. Explorer le champ lexical de l'égalité femme/homme, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03896323v1
Stratégies normatives et institutionnelles ? Synthèse table-ronde Patricia Demaye-Simoni Explorer le champ lexical de l'égalité femme/homme, Artois Presses Université (APU), 2021, 978-2-84832-8 Chapitre d'ouvrage hal-04317373v1
Ordre et désordres territoriaux : de nouvelles voies de gouvernances pour des intercommunalités rurales renouvelées Patricia Demaye-Simoni Institut Universitaire Varenne. Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale. Quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ( L. Malikova, F. Deneuville, M. Giba et S. Guérard (dir.), 2018, collection Kultura Chapitre d'ouvrage hal-03896347v1
Les sociétés publiques locales, une modalité de coopération entre les collectivités territoriales Patricia Demaye-Simoni Les sociétés publiques locales. Entre volonté politique, esprit d'entreprise et concurrence (dir. P. Meunier, M-A Vanneaux M. Viviano et T. Delavenne), coll. Logiques juridiques, L'Harmattan, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-03896390v1
Avant- propos à l'ouvrage sur le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions Patricia Demaye-Simoni Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions, Artois Presses Université (APU), pp. 13-16, 2016, 978-2-84832-239-1 Chapitre d'ouvrage hal-04317347v1
L'inscription du mandat intercommunal dans la législation sur le cumul Patricia Demaye-Simoni Artois Presses Université. Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions. regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014 (Patricia Demaye-Simoni (dir.)), 2016, collection Droit et Sciences économiques Chapitre d'ouvrage hal-03896329v1
Vers un optimum dimensionnel en matière de planification du développement durable Patricia Demaye-Simoni Bruylant. Loi Grenelle II. Implications pratiques (Hugues Hellio (dir.)), 2014 Chapitre d'ouvrage hal-03896366v2
Collectivités locales Patricia Demaye-Simoni Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai, in Pierre-Jean Baralle (dir.), Bulletin n°6-Année 2004-2005, Artois Presses Université (APU), pp. 178-224, 2006 Chapitre d'ouvrage hal-04169826v1
« Collectivités locales » Patricia Demaye-Simoni Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai, Pierre-Jean Baralle (dir.),, Bulletin n°5- Année 2003-2004, Artois Presses Université (APU), pp. 213-245, 2005 Chapitre d'ouvrage hal-04169812v1
« Collectivités locales » Patricia Demaye-Simoni Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai in Pierre-Jean Baralle (dir.), Bulletin n°4- Année 2002-2003, Artois Presses Université (APU), pp. 233-277, 2004 Chapitre d'ouvrage hal-04169796v1
Collectivités locales Patricia Demaye-Simoni Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai (Pierre-Jean Baralle dir.), Bulletin n°3 - Année 2001-2002, Artois Presses Université (APU), pp. 230-270, 2003 Chapitre d'ouvrage hal-04169787v1
La recherche de la démocratie intercommunale Patricia Demaye-Simoni PUF. in CURAPP/CRAPS, La démocratie locale. Représentation, participation et espace public, PUF, https://www.u-picardie.fr/curapp-revues/root/43/patricia_demaye.pdf_4a0a919525b9b/patricia_demaye.pdf, 1999 Chapitre d'ouvrage hal-03896433v1
Quelle application de la loi sur l'Administration territoriale de la République dans le département de l'Oise ? Patricia Demaye-Simoni in CURAPP, L'intercommunalité. Bilan et perspectives, PUF, 1997 Chapitre d'ouvrage hal-03896440v1

Communication dans un congrès (3)

Co-administration et solidarité Patricia Demaye-Simoni Variations actuelles autour de la solidarité territoriale, Aurore Granéro et Patricia Demaye-Simoni, Sep 2024, Dijon, France Communication dans un congrès hal-04736230v1
Quelle autonomie pour le pouvoir réglementaire ? Patricia Demaye-Simoni Colloque 2002-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local, François Benchendikh et Chloë Ceynet-Sussauze, Nov 2023, Lille (France), France Communication dans un congrès hal-04317482v1
La métropole européenne de Lille Patricia Demaye-Simoni La métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation, Christophe Chabrot (org.), Mar 2018, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04464461v1

Article dans une revue (18)

Les alliances territoriales, procédés de l'action publique solidaire Patricia Demaye-Simoni Bulletin juridique des collectivités locales, 2023, n°9, pp.567-579 Article dans une revue hal-04281788v1
Les alliances territoriales, nouveau design de l’action publique face aux défis actuels. Notion, classification et enjeux des alliances territoriales Patricia Demaye-Simoni Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2023, 122, pp.30-35 Article dans une revue hal-04464401v1
Les alliances territoriales, procédés de l'action publique solidaire Patricia Demaye-Simoni Bulletin juridique des collectivités locales, 2023, 9, pp. 567-579 Article dans une revue hal-04464410v1
Avant-propos : contexte et problématique de la manifestation. L'intercommunalité de projet, 30 ans après la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République Patricia Demaye-Simoni Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, 7/8, pp.479-481 Article dans une revue hal-04464449v1
Les réformes territoriales à l'aune du droit de l'intercommunalité : l’irrésistible ascension de l'intercommunalité de projet depuis 1992 Patricia Demaye-Simoni Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, n°7/8/2022 Article dans une revue hal-03896263v1
L'intercommunalité de projet, 30 ans après la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République : Avant-propos - contexte et problématique de la manifestation Patricia Demaye-Simoni Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, 7-8, pp. 479-481 Article dans une revue hal-04281858v1
Méli-mélo dans le bloc communal : la gouvernance de l'eau et de assainissement à l'épreuve de la standardisation Patricia Demaye-Simoni La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, étude n°2240 Article dans une revue hal-03896311v1
Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRE Patricia Demaye-Simoni Droit de l'environnement [La revue jaune], 2015, 237, pp. 308-313 Article dans une revue hal-03896376v1
Retrait d'une commune d'une intercommunalité : une désunion à l'aune de la jurisprudence constitutionnelle Patricia Demaye-Simoni La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, commentaire n°2289 Article dans une revue hal-03896383v1
Le principe de libre administration autorise la modulation des aides financières entre collectivités territoriales Patricia Demaye-Simoni Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012, 01, pp.51 Article dans une revue halshs-02226896v1
Le principe de libre administration autorise la modulation des aides tarifaires entre collectivités territoriales Patricia Demaye-Simoni Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012 Article dans une revue hal-03896426v1
Actualité des directives CFF : les schémas départementaux de l'éolien Patricia Demaye-Simoni Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, n°194 Article dans une revue hal-03896419v1
Énergies renouvelables 2009-2011 Patricia Demaye-Simoni,Gandet Stéphanie,David Deharbe Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, n°187 et n°188 Article dans une revue (article de synthèse) hal-03896478v1
Le développement de l'éolien en questions. remarques sur le rôles des collectivités territoriales et des intercommunalités Patricia Demaye-Simoni Droit de l'environnement [La revue jaune], 2006, n°135 Article dans une revue hal-03896408v1
Les interventions des communes et des intercommunalités dans le domaine de l'assainissement Patricia Demaye-Simoni Collectivités territoriales - Intercommunalité, 2004, étude n°20 Article dans une revue hal-03896413v1
Les communes face aux déchets ultimes. La gestion intercommunale des déchets ménagers après la loi du 13 juillet 1992 Patricia Demaye-Simoni Environnement : actualité du droit public, privé et pénal de l'environnement, 2003, n°4 Article dans une revue hal-03896403v1
Une nouvelle catégorie de personnes morales de droit public : les groupements d'intérêt public Patricia Demaye-Simoni Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique [Titre actuel : Petites affiches], 2001 Article dans une revue hal-03697781v1
Le juge administratif et les directives communautaires : regards sur l'état de la jurisprudence administrative depuis l'arrêt Cohn-Bendit Patricia Demaye-Simoni Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique [Titre actuel : Petites affiches], 2000 Article dans une revue hal-03697796v1

Pré-publication, Document de travail (2)

Interview sur la différenciation territoriale Patricia Demaye-Simoni 2022 Pré-publication, Document de travail hal-04464421v1
« Responsabiliser les intercommunalités intégrées : la question de la responsabilité politique », CEP Patricia Demaye-Simoni 2002 Pré-publication, Document de travail hal-04169031v1

Ouvrages (2)

La cohésion des territoires Patricia Demaye-Simoni Berger-Levrault. 2022, 978-2-7013-2170-7 Ouvrages (édition critique) hal-04566972v1
Explorer le champ lexical de l’égalité femme/homme » - Déclinaisons pluridisciplinaires d’un même principe juridique Patricia Demaye-Simoni,Valerie Mutelet,Fanny Vasseur-Lambry Artois Presses Université, 408 p., 2021, ⟨10.4000/books.apu.26473⟩ Ouvrages hal-04080898v1

N°spécial de revue/special issue (1)

Actes de journée d'étude (direction) L'intercommunalité de projet, 30 ans après la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République Patricia Demaye-Simoni Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, n°7/8 2022 N°spécial de revue/special issue hal-03896252v1

Thèse (1)

Le renouveau du droit de l'intercommunalité en France. Un enjeu de la réforme territoriale ? Patricia Demaye-Simoni Sciences de l'Homme et Société. Université de Picardie-Jules Verne; Faculté de droit, 2000. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-04321005v1