Patrick Barban

Publications

Article dans une revue (29)

Le cadre européen relatif aux technologies de registre distribué et à la blockchain – Analyse critique des nouvelles techniques législatives en droit de l’Union Patrick Barban Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, n°2, pp.487 Article dans une revue hal-04831953v1
Les procédures d'insolvabilité portant sur le détenteur ou le conservateur de cryptoactifs Patrick Barban,S. Praicheux Revue de droit bancaire et financier, 2023, n°4, pp.68-72 Article dans une revue hal-04831325v1
Le blockchain : un commun au service exclusif de l’appropriation ? Patrick Barban Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2022, n°20, pp.57-65. ⟨10.4000/crdf.8414⟩ Article dans une revue hal-04832948v1
Les errements judiciaires de la radiation de titres financiers Patrick Barban Bulletin Joly Bourse, 2021, n°4, pp.42-45 Article dans une revue hal-04833268v1
Dispositif unifié de contrôle de la rémunération des dirigeants sociaux dans les sociétés cotées Patrick Barban Banque & Droit, 2020, n° 189, pp. 43-45 Article dans une revue hal-03016225v1
L’enregistrement et l’agrément des prestataires de services sur actifs numériques Patrick Barban Banque & Droit, A paraître, n° 131, pp. 50-55 Article dans une revue hal-03020632v1
Qualification civiliste des bitcoins par la jurisprudence Patrick Barban Banque & Droit, 2020, n° 191, pp. 45-48 Article dans une revue hal-03020322v1
Publication des seuils retenus en matière d’identification des actionnaires Patrick Barban Banque & Droit, 2020, n° 191, pp. 57-58 Article dans une revue hal-03023643v1
Le devoir de mise en garde au prisme du conseil en investissement Patrick Barban Banque & Droit, 2020, n° 190, pp. 42-45 Article dans une revue hal-03017313v1
De l’importance de la qualification en matière de franchissement de seuil et d’offre publique Patrick Barban Banque & Droit, 2020, n° 190, pp. 45-48 Article dans une revue hal-03018547v1
La technologie blockchain et le commissionnaire de transport Patrick Barban TRANSIDIT. Recueil de jurisprudence et d'information en droit des transports et de la logistique, 2020, n°75, pp.114-120 Article dans une revue hal-04833300v1
Consécration de l’analyse économique de la gestion en biens divers Patrick Barban Banque & Droit, 2020, n° 191, pp. 56-57 Article dans une revue hal-03021465v1
Transposition partielle de la directive numéro 2017/828 du 17 mai 2017 en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires Patrick Barban Banque & Droit, 2019, Note sous Loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, Journal officiel numéro 0119 (n°185), pp. 42-43 Article dans une revue hal-03010707v1
Création du livre VII du règlement général de l'AMF relatif aux émetteurs de jetons et prestataires de services sur actifs numériques Patrick Barban Banque & Droit, 2019, Note sous Arrêté du 27 mai 2019 du ministre de l'Économie portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers, Journal officiel numéro 4 juin 2019, texte 31 (n°186), pp. 34-36 Article dans une revue hal-03010727v1
Précisions sur l’intermédiation en biens divers Patrick Barban Banque & Droit, 2019, 183, pp.30-34 Article dans une revue hal-03015188v1
Ambiguïtés sur l'information privilégiée relative à la survie financière d'un émetteur Patrick Barban Banque & Droit, 2019, Note sous Commission des sanctions de l'AMF, Sociétés Montaigne Fashion Group, Jeketi Mar Capital, Financière du Phoenix, SCI Plainville de MM, décision SAN-2019-04 du 17 avril 2019 (n°186), pp.P.40 Article dans une revue hal-03014870v1
Loi PACTE: création d'un instrument de crédit sur matières premières sous-jacentes de contrats financiers Patrick Barban Banque & Droit, 2019, Note sous Loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, Journal officiel numéro 0119 (n°185), pp. 31-32 Article dans une revue hal-03010692v1
Blockchain et droit des sociétés Véronique Magnier,Patrick Barban Recueil Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, pp.P.390 Article dans une revue hal-03023876v1
Les infrastructures de marché et la concurrence Patrick Barban Revue Internationale des Services Financiers, 2019, pp.17 Article dans une revue hal-03011808v1
Adaptation du règlement général de l'AMF au nouveau régime de retrait obligatoire issu de la loi PACTE Patrick Barban Banque & Droit, 2019, n° 187, pp. 44-45 Article dans une revue hal-03014890v1
« Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (I): rapport d'information sur les &quot;chaînes de blocs&quot; » ; Note sous Rapport d'information de l'Assemblée Nationale numéro 150 (XVème législature) sur les chaînes de blocs (Blockchains), présenté par Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis, décembre 2018 Patrick Barban Banque & Droit, 2019, 184, pp.50-51 Article dans une revue hal-03015198v1
Dernière pierre au régime des titres financiers et minibons sur blockchain Patrick Barban Banque & Droit, 2019, 184, pp.48-50 Article dans une revue hal-03015194v1
Melting Pot relatif à l'information privilégiée et à la coopération internationale Patrick Barban Banque & Droit, 2019, Note sous Commission des sanctions de l'AMF, société ILIAD SA, X et MM Maxime Lombardini, décision SAN-2019-05 du 25 avril 2019 (n°186), pp. 37-39 Article dans une revue hal-03010749v1
Synthèse sur le rôle des conventions internationales dans la coopération entre autorités de régulation et la protection des données Patrick Barban Banque & Droit, 2019, Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 2 octobre 2019, pourvoi numéro 17-28.462 (n° 188), pp. 45-48 Article dans une revue hal-03014906v1
Intégration des règles internes d'un PSI au corpus disciplinaire de l'AMF Patrick Barban Banque & Droit, 2018, Note sous Autorité des Marchés Financiers, Comité Des Sanctions, numéro SAN-2018-16 (n° 184), pp.P.54 Article dans une revue hal-03010667v1
Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (II): rapport d'information sur les &quot;chaînes de blocs Patrick Barban Banque & Droit, 2018, Note sous Rapport d'information de l'Assemblée Nationale numéro 150 (XVème législature) sur les chaînes de blocs (Blockchains), Présenté par Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis (n° 184), pp. 51-52 Article dans une revue hal-03010620v1
Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (III): rapport d'information sur les &quot;chaînes de blocs Patrick Barban Banque & Droit, 2018, Note sous Rapport d'information de l'Assemblée Nationale numéro 150 (XVème législature) sur les chaînes de blocs (Blockchains), Présenté par Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis (n° 184), pp. 52-53 Article dans une revue hal-03010645v1
L'identification des actionnaires Patrick Barban Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 12, pp.678 Article dans une revue halshs-02240660v1
La portée de l'homologation judiciaire en cas de pluralité d'engagements constatés dans un même protocole transactionnel Patrick Barban Recueil Dalloz, 2015, 17, pp.1034 Article dans une revue halshs-02214717v1

Ouvrages (2)

Le régime général des obligations, cours UNJF. Patrick Barban 2020 Ouvrages hal-03041412v1
Blockchain et droit des sociétés Patrick Barban,Véronique Magnier Patrick Barban; Véronique Magnier. Dalloz, 390, 2019, Thèmes et commentaires, 978-2-247-19580-0 Ouvrages hal-03008899v1

Communication dans un congrès (2)

« La technologie blockchain et le commissionnaire de transport » Patrick Barban Innovations et mobilités : où va le droit ?, Oct 2019, Rouen, France Communication dans un congrès hal-03015262v1
« La privatisation de la force armée et le droit français : une résistance à l’américanisation du droit » Patrick Barban Néolibéralisme et américanisation du droit, Fabien Bottini, Nov 2019, Le Havre, France Communication dans un congrès hal-03015225v1

Chapitre d'ouvrage (5)

Intermediaries’ model in banking and finance and the treatment of Fintech in the European Union: a critical approach Patrick Barban Commercial Banking in Transition, Palgrave Macmillan, pp.15-38, 2023, Palgrave Macmillan Studies in Banking and Financial Institutions, 978-3-031-45288-8 Chapitre d'ouvrage hal-04831930v1
Les jetons en droit français Patrick Barban Charlaine Bouchard. Comment la chaîne de blocs va transformer le droit., Yvons Blais, 2020, 978-2-89730-684-7 Chapitre d'ouvrage hal-03009367v1
« The financial markets and blockchain: outline of a blockchain infrastructure » Patrick Barban Patrick Barban; Véronique Magnier. Blockchain et droit des sociétés, Dalloz, pp.295-307, 2019, Thèmes et commentaires Chapitre d'ouvrage hal-03015016v1
Introduction Patrick Barban Barban Patrick. Blockchain et droit des sociétés, Dalloz / Thèmes & commentaires / Etudes, pp.7-20, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03008981v1
« Les marchés financiers et la blockchain : esquisse d’une infrastructure blockchain» Patrick Barban Barban Patrick; Magnier Véronique. Blockchain et droit des sociétés, Dalloz / Thèmes & commentaires / Etudes, pp.85-96, 2019, 978-2-247-19580-0 Chapitre d'ouvrage hal-03009004v1

Pré-publication, Document de travail (1)

The Potential Impact of Blockchains on Corporate Governance Véronique Magnier,Patrick Barban 2018 Pré-publication, Document de travail hal-02474214v1

Rapport (1)

Rapport de droit comparé des législations relatives à la technologie Blockchain Patrick Barban,Frédéric Leplat,Margaux Redon-Magloire,Thomas Leriche,Sami Nabi CY Cergy Paris Université; Université Rouen Normandie; Université La Rochelle; Université Le Havre Normandie. 2025 Rapport hal-05156733v2

Thèse (1)

Les entreprises de marché, contribution à l’étude d’un modèle d’infrastructure de marché Patrick Barban Droit. Université Paris 2 Panthéon-Assas, 2014. Français. ⟨NNT : 2014PA020077⟩ Thèse tel-03015132v1