Pierre-Alain Collot Maître de conférences en droit public, Institut Champollion - Institut Maurice Hauriou (UT Capitole)

Présentation

Domaines de recherche

Droit des minorités culturelles et des communautés autochtones et localesPatrimoines culturel et immatérielTransitions et rétrogressions constitutionnelles

Publications

Article dans une revue (16)

The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol Pierre-Alain Collot International Journal on Minority and Group Rights, 2021, vol.28 (n°1), pp.64-90 Article dans une revue hal-03218942v1
Un dispositif d’accès et de partage des avantages sans peuple autochtone ni communauté locale ou les omissions de la loi française pour la reconquête de la biodiversité Pierre-Alain Collot VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2020, n°20 (vol.1) Article dans une revue hal-03217699v1
The Enhancement of Immovable Cultural Heritage by Urban Planning Law: The French Experience Pierre-Alain Collot Santander Art and Culture Law Review, 2020, pp.355 - 376. ⟨10.4467/2450050xsnr.20.024.13027⟩ Article dans une revue hal-03544896v1
The enhancement of immovable cultural heritage by urban planning law Pierre-Alain Collot Santander Art and Culture Law Review, 2020, n°2, pp.355-376. ⟨10.4467/2450050XSNR.20.024.13027⟩ Article dans une revue hal-03217907v1
The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and Its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in the Nagoya Protocol Pierre-Alain Collot International Journal on Minority and Group Rights, 2020, 28 (1), pp.64-90. ⟨10.1163/15718115-02704004⟩ Article dans une revue hal-03529866v1
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées Pierre-Alain Collot Civitas Europa, 2019, vol.2 (n°43), pp.113-130 Article dans une revue hal-03215526v1
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées Pierre-Alain Collot Civitas Europa, 2019, N°43, ⟨10.3917/civit.043.0113⟩ Article dans une revue hal-03547842v1
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées Pierre-Alain Collot Civitas Europa, 2019, N°43, ⟨10.3917/civit.043.0113⟩ Article dans une revue hal-03544895v1
La protection du patrimoine monumental Pierre-Alain Collot Actualité juridique Droit administratif, 2016, 36, pp.2036 Article dans une revue halshs-02220738v1
L'anticipation parlementaire du contrôle de constitutionnalité au regard de la décision 2013-346 QPC - Société Schuepbach Energy LLC Pierre-Alain Collot Revue française de droit constitutionnel, 2014, 98, ⟨10.3917/rfdc.098.0001⟩ Article dans une revue hal-03544894v1
Difficulté contre-majoritaire et usage impérieux du pouvoir constituant dérivé au regard de la quatrième révision de la Loi fondamentale de Hongrie Pierre-Alain Collot Revue française de droit constitutionnel, 2013, 96, ⟨10.3917/rfdc.096.0789⟩ Article dans une revue hal-03544893v1
Loi fondamentale de la République de Hongrie adoptée le 11 avril 2011 (traduction) Pierre-Alain Collot Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2012 Article dans une revue hal-03544947v1
L’impact de la politique nationale hongroise sur l’action publique locale et l’organisation territoriale (en Hongrie et dans les pays voisins. Pierre-Alain Collot Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2011 Article dans une revue hal-03544943v1
La première Cour constitutionnelle hongroise (1989-1999), entre positivisme juridique et lecture morale des droits Pierre-Alain Collot Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2008 Article dans une revue hal-03544946v1
La décentralisation culturelle Pierre-Alain Collot Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2008 Article dans une revue hal-03546637v1
La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété intellectuelle au système de protection sui generis Pierre-Alain Collot Droit et Cultures, 2007 Article dans une revue hal-03546634v1

Communication dans un congrès (12)

Quel statut juridique pour les communautés locales à l'aune de la gestion durable des forets ? Céline Gueydan,Pierre-Alain Collot Gestion des forets, communautés et pouvoirs locaux, Pierre-Alain Collot; Céline Gueydan; Etienne Alla; Ousseynou Kama; Adiouma Kane, Nov 2024, Abidjan (Côte d'Ivoire), Côte d’Ivoire Communication dans un congrès hal-04938741v1
L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse Pierre-Alain Collot La démocratie illibérale en droit constitutionnel », 7 et 8 avril 2021, 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-03548209v1
L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse Pierre-Alain Collot Journées d'études virtuelles La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Apr 2021, Toulouse (Virtuel), France Communication dans un congrès hal-03215731v1
La cité épiscopale d'Albi, un paysage urbain historique Pierre-Alain Collot . Colloque sur la Cité épiscopale d'Albi : des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l'UNESCO, Institut Fédératif de Recherche UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d'Albi, Oct 2021, ALBI, France Communication dans un congrès hal-03553642v1
Protection et Gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO Pierre-Alain Collot La protection des sites naturels, retour sur la loi du 2 mai 1930, Narbonne, 06 mars 2020, 2020, Narbonne, France Communication dans un congrès hal-03548208v1
Protection et gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO Pierre-Alain Collot « La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi de 1930 », Mar 2020, Narbonne, France Communication dans un congrès hal-03217992v1
Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme: quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Pierre-Alain Collot International Symposium on Frontier Issues of Cultural Heritage Law to be held, Oct 2019, Pekin, Chine Communication dans un congrès hal-03217937v1
Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme : quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Pierre-Alain Collot 6th Sino-French Seminar on Cultural Heritage Law : Seminar on the New Development Trend of Cultural Heritage Law in China and France, Université de Renmin, Pekin, 25 octobre 2019, 2019, Pekin, Chine Communication dans un congrès hal-03548206v1
Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité Pierre-Alain Collot Innovation, ressources biologiques et connaissances traditionnelles en Afrique de l'ouest et centrale, Nov 2019, Yaoundé, Cameroun Communication dans un congrès hal-03217970v1
Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité Pierre-Alain Collot Innovation, Ressources biologiques et Connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale, Université Catholique d’Afrique Centrale, Yaoundé, 29 novembre 2019, 2019, Yaoundé, Cameroun Communication dans un congrès hal-03548207v1
Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie Pierre-Alain Collot Question sur la Question 8, Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Toulouse, Oct 2018, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-03553658v1
Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie Pierre-Alain Collot Question sur la question, 8ème édition : Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Oct 2018, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-03215669v1

Ouvrages (4)

Le financement privé du patrimoine culturel, L'Harmattan, Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel Pierre-Alain Collot,Nathalie Bettio 2018 Ouvrages hal-03544950v1
Le financement privé du patrimoine culturel Pierre-Alain Collot,Nathalie Bettio L'Harmattan, 2018, 978 2 343 15158 8 Ouvrages hal-03215520v1
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie Pierre-Alain Collot,Nathalie Bettio,Nicoletta Perlo,Karl-Henri Voizard 2016 Ouvrages hal-03544952v1
Le principe de non-discrimination au regard de l’appartenance nationale dans le droit constitutionnel des Etats tchèque, hongrois et slovène, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, collection de la fondation Varenne Pierre-Alain Collot 2007 Ouvrages hal-03544955v1

Chapitre d'ouvrage (17)

Avant-propos Arthur Braun,Pierre-Alain Collot,Elodie Derdaele,Léonard Matala-Tala,Batyah Sierpinskiet al. Arthur Braun (dir.). Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps. Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, pp.31-32, 2024, Droit comparé, 978-2-336-43182-6 Chapitre d'ouvrage hal-04525467v1
Le juge européen et le constitutionnalisme abusif Oana Andreea Macovei,Pierre-Alain Collot Le constitutionnalisme abusif en Europe, Mare & Martin, 2023, 978 2 84934 690 7 Chapitre d'ouvrage hal-04053326v1
Grève et opéra Pierre-Alain Collot Entre Droit(s) & Opéra(s). Interprétations lyriques & juridiques, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03546624v1
Grève et opéra Pierre-Alain Collot,Mathieu Touzeil-Divina,Bernard Stirn,Christophe Rousset Entre opéra & droit, Lexis Nexis, pp.197-198, 2020, 978 2 7110 3254 9 Chapitre d'ouvrage hal-03215507v1
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie Pierre-Alain Collot Justice constitutionnelle et transition démocratique, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.99-120, 2019, 978 2 37032 214 2 Chapitre d'ouvrage hal-03215553v1
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie Pierre-Alain Collot Justice constitutionnelle et transition démocratique, LGDJ, collection Transition & Justice, volume 21, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03547852v1
The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage, International conference on intangible cultural heritage Pierre-Alain Collot International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, pp.45-60, 2017, 9789862558577 Chapitre d'ouvrage hal-03217675v1
The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage Pierre-Alain Collot International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-03547853v1
Les instruments juridiques de la valorisation économique du patrimoine monumental et urbain Pierre-Alain Collot La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-03547849v1
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel Pierre-Alain Collot Le raisonnable en droit administratif, L'Epitoge - Lextenso, pp.119-130, 2016, 979 10 92684 10 0 Chapitre d'ouvrage hal-03215545v1
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel Pierre-Alain Collot Le raisonnable en droit administratif, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-03547851v1
La valorisation par la mise en réseau des biens culturels locaux Martine Corral-Regourd,Nathalie Bettio,Pierre-Alain Collot,Nicoletta Perlo La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, L'Harmattan., pp.99-114, 2016, 978-2-343-09750-3 Chapitre d'ouvrage hal-03181544v1
Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie Pierre-Alain Collot Droits culturels et démocratisation - Cultural rights and democratisation, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-03547848v1
Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit français Pierre-Alain Collot La protection du patrimoine culturel et naturel: enjeux et perspectives juridiques, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-03547850v1
Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie Pierre-Alain Collot Droits culturels et démocratisation, Institut Universitaire Varenne, pp.47-66, 2015, 978 2 37032 053 7 Chapitre d'ouvrage hal-03215539v1
La QPC, quelle nouvelle lecture parlementaire du contrôle de constitutionnalité Pierre-Alain Collot Question sur la Question 3 (QsQ) - De nouveaux équilibres institutionnels ?, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-03547847v1
Le statut du Parlement Pierre-Alain Collot Traité international de droit constitutionnel, Tome 2, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-03546620v1

Thèse (1)

Le principe de non-discrimination au regard de l'appartenance nationale dans le droit constitutionnel des États tchèque, slovène et hongrois Pierre-Alain Collot Droit. Université Nancy 2, 2006. Français. ⟨NNT : 2006NAN20004⟩ Thèse tel-01776834v1