Pierre-Étienne Bouillot Maître de conférences à AgroParisTech (Université Paris-Saclay)- Chercheur à l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Univ. Paris 1)

Identifiants chercheurs

IdHAL :

pierre-etienne-bouillot

ORCID :

0000-0003-2936-3078

IdRef :

183724925

Publications

Article dans une revue (11)

Nutri-Score et compagnie, quel avenir pour l'étiquetage nutritionnel simplifié ? Pierre-Étienne Bouillot Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 01, pp.9 Article dans une revue halshs-03948453v1
La qualité des aliments d’origine animale : enseignements d’une expertise scientifique collective Sophie Prache,Camille Adamiec,Thierry Astruc,Elisabeth Baéza,Pierre-Étienne Bouillotet al. INRAE Productions Animales, 2023, 36, pp.7480. ⟨10.20870/productions-animales.2023.36.1.7480⟩ Article dans une revue hal-04178183v1
Review: Quality of animal-source foods Sophie Prache,Camille Adamiec,Thierry Astruc,Elisabeth Baéza,Pierre-Etienne E Bouillotet al. Animal, 2022, 16 (Suppl. 1), pp.100376. ⟨10.1016/j.animal.2021.100376⟩ Article dans une revue (article de synthèse) hal-03445602v1
Loyauté et transparence dans les relations entre producteurs agricoles et consommateurs - Réflexions juridiques sur les circuits courts Pierre-Etienne Bouillot Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, 2 Article dans une revue hal-02866496v1
Les approches de précaution dans le secteur alimentaire Pierre-Etienne Bouillot Archives de philosophie du droit, 2020, Archives de philosophie du droit TOME 62 ; le principe de précaution, N° 62, ⟨10.3917/apd.621.0324⟩ Article dans une revue hal-03124479v2
Enjeux juridiques de la transition protéique : le droit de la consommation aveugle aux enjeux de l’alimentation durable ? Pierre-Etienne Bouillot Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, 1 Article dans une revue hal-02472421v2
L’absence de considérations du droit à l’alimentation dans la construction du droit de l’alimentation Pierre-Etienne Bouillot Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2019, ⟨10.3917/drs1.101.0053⟩ Article dans une revue hal-02167279v1
Les risques pour la santé et l'environnement liés à l'usage des pesticides en agriculture : enjeux juridiques (Propos introductifs) Louis de Redon,Gaël Thévenot,Pierre-Etienne Bouillot,Yves Soyeux Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018 Article dans une revue hal-02960466v1
L’encadrement européen de la mise sur le marché d’aliments nouveaux par le règlement novel foods n° 2015/2283 Pierre-Etienne Bouillot Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2016, Nouvelles tendances en droit alimentaire de l'UE, 2015/3 Article dans une revue hal-01516484v1
Contribution de Lascaux. En hommage à un certain regard sur le droit Pierre-Étienne Bouillot,Camille Collart Dutilleul,François Collart Dutilleul,Catherine del Cont,Marine Friant-Perrotet al. Revue internationale de droit économique, 2013, 4, pp.421-431. ⟨10.3917/ride.274.0421⟩ Article dans une revue hal-04465406v1
L’agriculture et les exigences du développement durable en droit français François Collart Dutilleul,Céline Fercot,Camille Collart Dutilleul,Pierre-Etienne Bouillot Revue de droit rural, 2012, pp.18-30 Article dans une revue hal-01546157v1

Ouvrages (3)

Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier Malo Depincé,Catherine Ribot,Bruno Siau,Marie-Eve Arbour,Lucas Bettoniet al. Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023, 979-10-91076-55-5 Ouvrages hal-04330664v1
Qualité des aliments d'origine animale : production et transformation Sophie Prache,Véronique Santé-Lhoutellier,Catherine Donnars,Camille Adamiec,Thierry Astrucet al. Editions Quae, 170 p., 2021, Matière à débattre et décider, 978-2-7592-3277-2 Ouvrages hal-03174821v1
Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable Pierre-Etienne Bouillot Cosmografia, 267 p., 2017, 978-2-9550048-2-1 Ouvrages hal-01609187v1

Chapitre d'ouvrage (13)

Which Land Resources to Adopt for an Ecological Transition of Agri-Food Systems? Pierre-Étienne Bouillot,Romain Melot Philippe Martin, Solène Pissonnier. Farms and Territory, ISTE - Wiley, 2025, ⟨10.1002/9781394406296.ch1⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05488441v1
Clean labels : des leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l’alimentation ? Pierre-Étienne Bouillot Marine Friant-Perrot et Nathalie de Grove-Valdeyron (dir.). Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l'Union européenne : bilan et perspectives, Bruylant, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04268257v1
Le droit de l’alimentation et le concept « One health » Pierre-Étienne Bouillot Malo Depincé, Catherine Ribot. Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier : Actes du colloque du 14 octobre 2022, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04338853v1
Pesticides et alimentation Pierre-Étienne Bouillot,Magali Ramel Les pesticides saisis par le droit : Regards croisés et pluridisciplinaires, LexisNexis, pp.83-97, 2023, 978-2-7110-4012-4 Chapitre d'ouvrage hal-04467497v1
La sécurité sanitaire des aliments et la confiance mutuelle Pierre-Etienne Bouillot Fabrice Riem. La confiance mutuelle dans l'Union européenne : de l'objectif politique au principe juridique, Mare & Martin, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03593169v1
Constitutionnaliser la sécurité alimentaire ? Pierre-Etienne Bouillot Le droit, à quoi bon ? - Mélanges en l’honneur d'Alain Bernard, Fondation Varenne, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03341213v1
Access to land and sustainable development in private French rural law Pierre-Etienne Bouillot Martín López, Miguel Ángel. Hacia la consolidación del Derecho a la Tierra en el orden internacional, Dykinson, pp.79-98, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02940730v1
L'alimentation est-elle un bien commun ? Pierre-Etienne Bouillot Hubert Bosse-Platière, Jean-Baptiste Millard. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, LexisNexis, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02940744v1
Responsabilités juridiques des acteurs de la gestion des risques Pierre-Etienne Bouillot,Gaël Thévenot CAMEL Valérie, RIVIÈRE Gilles, LE BIZEC Bruno. Risques chimiques liés aux aliments, Lavoisier, Tec et Doc, pp. 105-117, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01954387v1
Anthologie du programme Lascaux: au croisement du droit et de l'alimentation Pierre-Etienne Bouillot,Céline Fercot,Brice Hugou,Juanjuan Sun,Camille Bugnicourtet al. Liber amicorum : Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.147-162, 978-2-247-17057-9, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-03343546v1
Le droit des contrats : outil de sécurité alimentaire dans le commerce et les investissements internationaux ? Pierre-Etienne Bouillot,Alhousseini Diabaté,Fanny Garcia INIDA. Penser une démocratie alimentaire Volume II, pp.357-364, 2014, 9782918382096 Chapitre d'ouvrage hal-01186752v1
Les circuits courts et de proximité face à la libre circulation des marchandises : une reconnaissance parcellaire Pierre-Etienne Bouillot INIDA. Penser une démocratie alimentaire Volume II, pp.365-372, 2014, 9782918382096 Chapitre d'ouvrage hal-01186947v1
Rapport national (France) Pierre-Étienne Bouillot,François Collart Dutilleul,Céline Fercot Paul Richli. L’agriculture et les exigences du développement durable, L'Harmattan, pp.487, 2013, Droit et espace rural, 978-2-343-00584-3 Chapitre d'ouvrage hal-04703425v1

Communication dans un congrès (35)

A review of the regulation of plastics used in agriculture and for food to inform public policies and support the transition towards sustainable agrifood food systems Delphine Notelet,Pierre-Étienne Bouillot,François Dedieu,Sophie Duquesne,Muriel Mercier-Boninet al. Farming System design for sustainable agrifood systems: theories and practices, Aug 2025, Palaiseau, France. ⟨10.17180/nhmw-t465⟩ Communication dans un congrès hal-05251482v1
Les risques liés aux matières plastiques : apports et limites du droit agroalimentaire européen Pierre-Étienne Bouillot Penser le droit pour les générations futures : dialogue interdisciplinaire, Oct 2025, Scherbrooke, Canada Communication dans un congrès hal-05392948v1
Les sciences réglementaires au service de la protection des mangeurs ? Pierre-Étienne Bouillot La gastronomie, deux siècles après Brillat-Savarin, Gilles FUMEY, Fanny GIANSETTO, Agnès GIBOREAU, Christophe LAVELLE, Jun 2025, Cerisy La Salle, Centre culturel international de Cerisy, France Communication dans un congrès hal-05392940v1
Agriculture et durabilité Pierre-Étienne Bouillot La durabilité : regards juridiques et managériaux sur un impératif menacé, Grégoire Leray, Dec 2025, Nice, France Communication dans un congrès hal-05484340v1
Agriculture(s) et environnement : une histoire de rendez-vous manqués Pierre-Étienne Bouillot 50 ans du Master 2 en droit de l'environnement de Paris, François Guy Trébulle, Dec 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05484348v1
Panel Agriculture et Alimentation (Discutant) Pierre-Étienne Bouillot Le droit comme outil pour la transition écologique et sociale, UC Louvain; ULB, Apr 2023, Louvain, Belgique Communication dans un congrès hal-04163142v1
From global to local food systems: a legal approach Pierre-Étienne Bouillot From territories to 'the global village': how to protect people in a globalized world?, Graduate School of Law, Paris-Saclay University, Jun 2023, Sceaux, France Communication dans un congrès hal-04163152v1
Enjeux juridiques d’une « alimentation saine et durable » Pierre-Étienne Bouillot Rencontres du Centre d'études et de prospective, Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, Jun 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04163163v1
L'encadrement juridique du marché agroalimentaire végétarien Pierre-Etienne Bouillot Colloque Alimentation et transition écologique - Les enjeux juridiques du végétarisme, Nantes Université, Feb 2022, Nantes, France Communication dans un congrès hal-03593192v1
Le rôle de l'étiquetage nutritionnel simplifié Pierre-Etienne Bouillot Made in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire, Jun 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-03871767v1
Quality of animal-source foods: lessons from a collective scientific expertise Sophie Prache,Camille Adamiec,Thierry Astruc,Elisabeth Baéza,Pierre-Etienne Bouillotet al. Rencontres autour des Recherches sur les Ruminants (3R 2022- 26e), Institut de l'Elevage; INRAE, Dec 2022, Paris, France. pp.427-438 Communication dans un congrès hal-03960288v1
Regard juridique sur la transition agricole et alimentaire Pierre-Etienne Bouillot Changement climatique et agroécologie : quelle alimentation pour demain ?, Conférence Noïse Sorbonne, Mar 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-03617213v1
La propriété et l’usage des terres agricoles en France dans le contexte du vieillissement de la population Pierre-Etienne Bouillot Workshop Korea Legislation Research Institute, Jul 2022, online, Corée du Sud Communication dans un congrès hal-03871801v1
La législation alimentaire européenne à l'épreuve du concept « One Heath » Pierre-Étienne Bouillot Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier, Oct 2022, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04008746v1
Clean labels : les leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l'alimentation Pierre-Étienne Bouillot Les 20 ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne, Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé, en partenariat avec Droit et Changement social, Oct 2022, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-04008753v1
Libre propos sur le rapport d'information de la Commission des affaires européennes relatif à la sécurité alimentaire Pierre-Etienne Bouillot Table ronde à propos du rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes de l'Assemblée Nationale sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne, et présenté par M. André CHASSAIGNE et Mme Catherine OSSON, Députés (en ligne), Feb 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-03600990v1
Les approches de précaution dans le domaine alimentaire Pierre-Etienne Bouillot Les approches de la précaution comme outil de gouvernance: contribution au Droit de l'innovation, Nov 2019, Le Mans, France Communication dans un congrès hal-02397268v1
L'alimentation est-elle un bien commun ? Pierre-Etienne Bouillot Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, Rencontres de Droit rural, Apr 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02167341v1
Intégrer le cadre juridique et anticiper les évolutions réglementaires dans les recherches sur les procédés de transformation alimentaire Pierre-Etienne Bouillot Journée scientifique TRANSFORM, Métaséminaire du département CEPIA (INRA), Mar 2019, Massy, France Communication dans un congrès hal-02167323v1
Introduction Pierre-Etienne Bouillot Conception holistique de l’alimentation : enjeux juridiques et nutritionnels, Séminaire interdisciplinaire dans le cadre de l’Atelier NoST «l’aliment» (CNRS), Oct 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-02167336v1
Analyse critique de la production normative relative à l’étiquetage nutritionnel simplifié en France Pierre-Etienne Bouillot Nutrition information as a tool of consumer empowermentand public health protection?, Jan 2018, Lausanne, Suisse Communication dans un congrès hal-01756852v1
Transition des modèles agroalimentaires et système alimentaire territorialisé : le défi de la structuration des filières locales et durables (Président) Pierre-Etienne Bouillot Séminaire du projet ETIAS (Ecological Transitions and Agri-food Systems), Jun 2018, Nantes, France Communication dans un congrès hal-02866483v1
Introduction Pierre-Etienne Bouillot L'imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agroalimentaire : différences et analogies, Jun 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-02167331v1
Le droit à l'alimentation, du côté des droits humains (Discutant) Pierre-Etienne Bouillot Séminaire Démocratie alimentaire, Nov 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02866478v1
Denrée alimentaire pour l'être humain et aliment pour animaux : convergences et dissonances de la réglementation Pierre-Etienne Bouillot Les frontières de l’aliment, Jun 2018, Pise, Italie Communication dans un congrès hal-01954439v1
Le droit de l’alimentation interrogé par le droit à l’alimentation Pierre-Etienne Bouillot Les machines à nourrir, Le cas des OGM végétaux, Université Lyon 3, Jan 2016, Lyon, France Communication dans un congrès hal-01526998v1
L’opérationnalisation du développement durable et la question du foncier Pierre-Etienne Bouillot Les enjeux de l’opérationnalisation du développement durable pour la transition socio-écologique : un dialogue multipartite et interdisciplinaire entre la France et le Québec, 84e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS) à l’Université du Québec à Montréal, May 2016, Montréal, Canada Communication dans un congrès hal-01526988v1
Les activités agricoles saisies par le droit Pierre-Etienne Bouillot Les sciences du vivant saisies par le Droit : Réflexions autour d'enjeux sanitaires, alimentaires, agricoles et environnementaux, Pôle de recherche en droit AgroParisTech, Dec 2015, Paris, France Communication dans un congrès hal-01527000v1
Libres propos sur les moyens juridiques garantissant la sécurité alimentaire à l’aune du développement durable Pierre-Etienne Bouillot De la souveraineté à la sécurité alimentaire: objectifs, stratégies et moyens juridiques, Sep 2011, Québec, Canada Communication dans un congrès hal-01527021v1
Sécurité alimentaire et changement climatique: comment décide-t-on de l'usage des sols ? Pierre-Etienne Bouillot,Sarah Turbeaux Rendez-vous climat de Nantes Métropole, Nantes Métropole, Nov 2013, NANTES, France Communication dans un congrès hal-01527003v1
Les circuits alimentaires de proximité et la qualité nutritionnelle Pierre-Etienne Bouillot Regards interdisciplinaires sur l’obésité, Construire la transition vers des régimes alimentaires durables, Marine Friant-Perrot, Jun 2013, NANTES, France Communication dans un congrès hal-01527008v1
Organiser la société face aux changements climatiques: le rôle du droit et du développement durable Pierre-Etienne Bouillot,Sarah Turbeaux Journées scientifiques de l’Université de Nantes, Université de Nantes, Jun 2013, NANTES, France Communication dans un congrès hal-01527018v1
La valorisation par les circuits de commercialisation : L’exemple du commerce équitable Pierre-Etienne Bouillot La valorisation des produits agricoles : Approche juridique, Université du Costa Rica, Nov 2010, San José, Costa Rica Communication dans un congrès hal-01527028v1
Agrifood law and legal regulation of sustainable development Pierre-Etienne Bouillot Workshops Lascaux in China, May 2010, Beijing, China Communication dans un congrès hal-01522580v1
Les voies de conciliation de l’agriculture et du marché à travers le principe du développement durable : les filières courtes Pierre-Etienne Bouillot La production et la commercialisation des denrées alimentaires et le droit du marché; Journées « Louis Lorvellec » , Programme Lascaux, Dec 2009, Nantes, France Communication dans un congrès hal-01522533v1

Autre publication scientifique (4)

Se nourrir : une activité quotidienne à haut risque ? Pierre-Étienne Bouillot Le Club des juristes, 2024 Autre publication scientifique hal-05423558v1
Livre blanc : Alimentation agriculture Fabrice Riem,Nicolas Pauthe,Sarah Berger Richardson,Adriana Bessa,Li Binet al. 2023 Autre publication scientifique hal-04302241v1
Évolution de la législation alimentaire européenne et ses interactions avec le droit français Pierre-Étienne Bouillot Académie de médecine, audition par le Groupe de travail « Déterminants et impacts de la qualité de l’alimentation sur la nutrition et la santé humaines », 2023 Autre publication scientifique hal-04309492v2
Crises alimentaires chez Buitoni, Lactalis et Ferrero : le cadre réglementaire est-il insuffisant ? Pierre-Etienne Bouillot 2022 Autre publication scientifique hal-03651891v1

Rapport (6)

Plastics used in agriculture and for food: uses, properties and impacts. Extended report of the collective scientific assessment Sophie Duquesne,Muriel Mercier-Bonin,Baptiste Monsaingeon,Lise Paresys,Fleurine Akouesonet al. INRAE; CNRS. 2025, 1 533 p Rapport (rapport d’expertise collective) hal-05127243v1
Rapport 24-12. Déterminants et impacts de la qualité sanitaire de l’alimentation sur la nutrition et la santé humaines Jean-Louis Guéant,Charles-Henri Malbert,Jean-Paul Laplace,David Alpers,Robert Baroukiet al. Académie nationale de médecine. 2025, pp.147-163 Rapport hal-04977983v1
Plastics used in agriculture and for food: uses, properties and impacts. Condensed report of the collective scientific assessment Sophie Duquesne,Muriel Mercier-Bonin,Baptiste Monsaingeon,Lise Paresys,Fleurine Akouesonet al. INRAE; CNRS. 2025, 164 p Rapport (rapport d’expertise collective) hal-05126469v1
Le droit à l'alimentation pour une transition juste vers des systèmes alimentaires durables Magali Ramel,Luc Bodiguel,Pierre-Etienne Bouillot,Tomaso Ferrando,Priscilla Claeyset al. FIAN Belgium, 35 rue Van Elewyck, 1050 Bruxelles, Belgique; FIAN International. 2023 Rapport (rapport de recherche) hal-04302183v1
La qualité des aliments d'origine animale selon les conditions de production et de transformation. Synthèse de l'Expertise scientifique collective Sophie Prache,Véronique Santé-Lhoutellier,Camille Adamiec,Thierry Astruc,Elisabeth Baézaet al. [0] INRAE. 2020, 112 p Rapport (rapport d’expertise collective) hal-02934505v2
La qualité des aliments d'origine animale selon les conditions de production et de transformation. Rapport de l'Expertise scientifique collective Sophie Prache,Véronique Santé-Lhoutellier,Camille Adamiec,Thierry Astruc,Elisabeth Baézaet al. [0] INRAE. 2020, 1023 p Rapport (rapport d’expertise collective) hal-02986866v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (8)

Sécurité alimentaire Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire juridique du changement climatique, 2022 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03593180v1
Obsolescence programmée Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp. 541-543 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01959801v1
Contrat durable Pierre-Etienne Bouillot,François Collart Dutilleul Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp. 253-255 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01959799v1
Nudge (théorie du) Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp.536-537 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01959802v1
Agriculture (modèles) Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp.69-73 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01959805v1
Aliment Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire des biens communs, 2017 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01585512v1
Circuits courts Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, 2013, pp.156-157 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01546284v1
Développement durable Pierre-Etienne Bouillot Dictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, 2013, pp.251-253 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01546286v1