pierre Mousseron

Publications

Article dans une revue (69)

Définition fiscale des usages en matière d'amortissement fiscal Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 18, pp.29-30 Article dans une revue hal-04812494v1
Chemins de randonnée : la voie des usages, Etude Pierre Mousseron,Jacques Piquet Revue de droit rural, 2024, pp.13-16 Article dans une revue hal-04812479v1
Usage conditionnel, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 46 Article dans une revue hal-04822781v1
Les usages contractuels Pierre Mousseron,Aurélie Brès Revue de jurisprudence de droit des affaires, 2024, 6, pp.7-10 Article dans une revue hal-04747207v1
Un usage : le partage égal du produit de coupe des peupleraies Pierre Mousseron,Fabrice Coletto-Tonicello Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2024 Article dans une revue hal-04812510v1
Opposabilité de l'usage publié, obs. ss. Cass. com., 04-10-2023, n° 22-15.685 Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 47, pp.34 Article dans une revue hal-04812496v1
Restrictions à l'utilisation des drapeaux et signes communautaires Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 23, 1178 Article dans une revue hal-04354437v1
Opposabilité de l'usage publié, note ss. Cass. com., 4 oct. 2023, n° 22-15.685 Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 47, 1336 Article dans une revue hal-04354419v1
Numérique - RGPD, usages et « décivilisation », note ss. CE, 10e et 9e ch. réunies, 21 juin 2023, n° 452850 Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 30, 1232 Article dans une revue hal-04354415v1
Référence aux « usages du commerce international », obs. ss. Cass. com., 8 février 2023, n° 21-13.536, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 23, pp.29 Article dans une revue hal-04812647v1
Originalité des « principes et usages du commerce international » &quot;, obs. ss. Cass. com., 16 novembre 2022, n° 21-17.338, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 23, pp.28-29 Article dans une revue hal-04812644v1
Originalité des « principes et usages du commerce international » Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 23, 1178 Article dans une revue hal-04354433v1
Les usages en droit des affaires Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 25, 1190 Article dans une revue hal-04354430v1
RGPD, usages et « décivilisation » Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 30, pp.36-38 Article dans une revue hal-04812483v1
Usages et protection des données personnelles, obs. ss. CEDH, 17 janvier 2023, n° 19475/20, Künsberg Sarre contre Autriche Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 47, pp.35 Article dans une revue hal-04812499v1
Usages et protection des données personnelles Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 47, 1336 Article dans une revue hal-04354422v1
Un usage : Les aménités hôtelières, Chronique &quot;Un usage Pierre Mousseron,Christian Guichard,Bertrand Quéval Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023 Article dans une revue hal-04812606v1
De l'effet qualificatif du doigt d'honneur, obs. ss. CA Colmar, 14 décembre 2021, n° 20/02546 et CA Chambéry, 30 novembre 2021, n° 19/01824, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron,Cyril Levavasseur La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 19, pp.44 Article dans une revue hal-04812621v1
Appropriation&quot; d'un couteau, obs. ss. Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique &quot;Couteau Laguiole&quot;, n° ECOI2226691V, JO 23 septembre 2022, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.39 Article dans une revue hal-04812610v1
Effet des usages en matière de réduction des astreintes, obs. ss CA Rouen, 24 février 2022, n° 21/02907, Chronique &quot;usages Pierre Mousseron,Christian Guichard La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 19, pp.39-40 Article dans une revue hal-04812620v1
Qualification des Incoterms comme des usages du commerce international, obs. ss. CA Paris, 29 juin 2021, n° 20/01301, Chronique &quot;usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 19, pp.38 Article dans une revue hal-04812617v1
Formation de l'usage en Droit du travail, obs. ss. CA Grenoble, 5 juillet 2022, n° 21/00635, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.35-36 Article dans une revue hal-04812609v1
Les usages applicables aux prestataires de services d'investissement, Dossier &quot;Les prestataires de services d'investissement : état des lieux et perspectives Pierre Mousseron Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.87-90 Article dans une revue hal-04812624v1
Usage, accord collectif et inégalité de traitement, obs. ss. CA Grenoble, 5 juillet 2022, n° 21/00635, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron,Arnaud Lucchini La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.42 Article dans une revue hal-04812613v1
Les solidarités communautaires en matière bancaire et financière, Mélanges AEDBF Pierre Mousseron,Sébastien Praicheux Revue Banque, 2022, 8, pp.133-140 Article dans une revue hal-04812627v1
Invocabilité des usages professionnels, obs. ss. CA Rouen,3 mars 2022, n° 20/02032, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 19, pp.39 Article dans une revue hal-04812618v1
Rôle du juge dans l'identification des usages, obs. ss. CA Paris, 12 janvier 2022, n° 20/03207 et CA Rennes, 25 février 2022, n° 18/07271, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron,Christian Guichard La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 19, pp.37-38 Article dans une revue hal-04812616v1
Modification d'une appellation d'origine et exigence de constance, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.39-40 Article dans une revue hal-04812611v1
Constitutionnalité de la référence aux usages, obs. ss. Cons. const., 5 mars 2021, 2020-887 QPC, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.41 Article dans une revue hal-04812637v1
Preuve des usages par des codes, obs. ss. CA Paris, 18 mai 2021, n° 20/00977, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52, pp.25 Article dans une revue hal-04812630v1
Le réveil des clauses de différend Pierre Mousseron Contrats Concurrence Consommation, 2021, 5, pp.20-22 Article dans une revue hal-04813296v1
La rémunération proportionnelle du généalogiste, Chronique &quot;Un usage Pierre Mousseron,Jacques Piquet Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, 5, pp.411-415 Article dans une revue hal-04812635v1
Le recours du garant de passif contre l'expert-comptable de la société cédée, note ss. Cass. com., 14-10-2020, n° 18-17.949 Pierre Mousseron Bulletin Joly Sociétés, 2021, 1, pp.14-16 Article dans une revue hal-04813300v1
Usages jurisprudentiels, obs. ss. CAA Marseille, 15 septembre 2021, n° 21MA02041, Chronique « Usages » Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52, pp.24-25 Article dans une revue hal-04812629v1
Preuve des usages par des expertises, obs. ss. CA Rennes, 28 septembre 2021, n° 20/04382, CA Grenoble, 21 septembre 2021, n° 21/01934 et CA Versailles 07 septembre 2021, n° 16/08511, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52, pp.25 Article dans une revue hal-04812631v1
Cession de droits sociaux : dol et garantie de passif Pierre Mousseron Bulletin Joly Sociétés, 2021, 4, pp.17-20 Article dans une revue hal-04813299v1
Effet patrimonial et environnemental des usages, obs. ss. Loi n° 2021-85 du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises, JO n° 0026 du 30 janvier 2021, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.41-42 Article dans une revue hal-04813293v1
Neutralisation de l'usage du pourboire par accord collectif, obs. ss. Cass. soc., 13 octobre 2021, n° 19-24.754, Chronique « Usages » Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52, pp.31 Article dans une revue hal-04812632v1
Légalisation : coutume internationale et usage diplomatique, obs. ss. CE, 12 février 2021, ord. référé n° 448294, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.40 Article dans une revue hal-04812636v1
Usages et abus de majorité , obs. ss. CA Grenoble, 4 juin 2020, n° 17/00426, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 48, pp.35 Article dans une revue hal-04813303v1
Usages et clause d'agrément, obs. ss. CA Versailles, 8 octobre 2020, n° 18/08320, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 48, pp.35-36 Article dans une revue hal-04813304v1
Et si le Conseil national des barreaux unifiait les règles et usages en matière de déclaration de soupçon ? Pierre Mousseron Recueil Dalloz, 2020, 16, pp.898 Article dans une revue halshs-02556958v1
L’emploi par des groupements de signes communautaires Pierre Mousseron Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2020, pp.358 Article dans une revue hal-04815370v1
Usages et astreinte, obs. ss. CA Rouen, 17 septembre 2020, n° 17/04084, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 48, pp.34 Article dans une revue hal-04813302v1
Le taux maximum d'endettement de 33 %, Chronique &quot;Un usage Pierre Mousseron,Kevin Magnier-Merran Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2020, 5, pp.415-417 Article dans une revue hal-04813308v1
Le droit bancaire : Cimetière ou eldorado des usages ? Pierre Mousseron Revue de droit bancaire et financier, 2020, 4, pp.57-59 Article dans une revue hal-04813309v1
Covid-19 et prérogatives usuelles, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 25, pp.35 Article dans une revue hal-04815282v1
L'emploi par des groupements de signes communautaires Pierre Mousseron Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2020, 4, pp.358-361 Article dans une revue hal-03299440v1
Didier Ferrier (1945-2020) Pierre Mousseron Recueil Dalloz, 2020, 01, pp.25 Article dans une revue halshs-02452530v1
Contribution à la généralité par un modèle de contrat, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 25, pp.29-30 Article dans une revue hal-04813314v1
Ajustement du prix ou garantie de passif Pierre Mousseron,Christian Guichard Bulletin Joly Sociétés, 2019, pp.18 Article dans une revue hal-04815369v1
Un usage négatif : la non-déclaration de soupçon, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.33-34 Article dans une revue hal-04815310v1
Mutation des usages en matière de féminisation des noms de métiers et de fonctions, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.41 Article dans une revue hal-04815307v1
Variété des clauses dites lombardes, obs. ss. Cass. civ. 1re, 4 juillet 2019, n° 17-27.621 Pierre Mousseron Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, 2019/5, pp.437-438 Article dans une revue hal-04815292v1
Usages publicitaires et ARPP, Chronique &quot;Usages Lise Chatain,Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.34 Article dans une revue hal-04815314v1
Un usage peut en neutraliser un autre, obs. ss. CA Bordeaux, 28 février 2019, n° 17/03109, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron,Marie Bourdeau La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 43-44, pp.38-39 Article dans une revue hal-04815289v1
Usages et comptabilisation des abstentions, obs. ss. CA Paris, 13 juin 2019, n° 19/05951, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 43-44, pp.35 Article dans une revue hal-04815284v1
Usages et évaluation des droits sociaux, obs. ss. Cass. civ. 1re, 9 mai 2019, n° 18-12.073, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 43-44, pp.35-36 Article dans une revue hal-04815287v1
Usages publicitaires et ARPP Pierre Mousseron,Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019 Article dans une revue hal-04952989v1
Ajustement du prix ou garantie de passif ? Pierre Mousseron,Christian Guichard Bulletin Joly Sociétés, 2019, 7, pp.18-20 Article dans une revue hal-04815294v1
Usages en matière d'appellations d'origine contrôlée, obs. ss. CE 12 décembre 2018, requête numéro 409449, Chronique &quot;Usages Pierre Mousseron,Valérie Maillot La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.39-40 Article dans une revue hal-04815305v1
La contractualisation des usages Pierre Mousseron Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 8-9, pp.366-369 Article dans une revue hal-03293698v1
La contractualisation des usages Pierre Mousseron Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 08 et 09, pp.366 Article dans une revue halshs-02216899v1
Usages et contrats : fils ou frères ? Pierre Mousseron Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 08 et 09, pp.351 Article dans une revue halshs-02216895v1
Le nouveau régime de la capacité contractuelle des sociétés : la boussole de l'objet social Pierre Mousseron Recueil Dalloz, 2016, 16, pp.906 Article dans une revue halshs-02215453v1
La France : République coutumière ? Pierre Mousseron Recueil Dalloz, 2016, 06, pp.305 Article dans une revue halshs-02215379v1
Institutions - Ordres juridiques - Plaidoyer pour les usages du sport Pierre Mousseron Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2013, 132, pp.40 Article dans une revue halshs-02201496v1
Les immunités familiales Pierre Mousseron Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1998, 02, pp.291 Article dans une revue halshs-02243933v1
Conduite des négociations contractuelles et responsabilité civile délictuelle Pierre Mousseron RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 1998, 02, pp.243 Article dans une revue halshs-02251164v1

Communication dans un congrès (7)

Réflexions juridiques sur la tradition Pierre Mousseron Conférence du 15 janvier 2026, Centre culturel Lacordaire, Montpellier, Jan 2026, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-05473463v1
A la cueillette des champignons Pierre Mousseron Conférences de l'Institut des usages, Dec 2025, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-05504896v1
History of the teaching of customary law at the School of Law of Montpellier Pierre Mousseron Teaching Customary Law : chinese and french perspectives, Institut des usages, Faculté de Droit de Montpellier and China University of Political Science and Law, Jun 2024, Montpellier, France, Jun 2024, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04812665v1
Gratifications matrimoniales : comment plaire à son conjoint ? Cécile Lisanti,Pierre Mousseron Les sociétés familiales : entre promotion et suspicion, séminaire Montpellier - Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme, Centre du Droit de l'entreprise, dir. P. Mousseron et M. Ph. Weller, May 2024, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04812661v1
Séance conclusive Pierre Mousseron Penser les pratiques juridictionnelles au service d’un espace de justice, Grand'chambre de la Cour de cassation, Cour de cassation, Dec 2024, Paris, France Communication dans un congrès hal-04819862v1
Les usages de la Faculté de Droit de Montpellier Pierre Mousseron Conférence Faculté de Droit de Montpellier, Apr 2019, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04953102v1
Les usages de la Faculté de Droit de Montpellier Pierre Mousseron Les usages de la Faculté de Droit de Montpellier, Institut des usages, Apr 2019, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02145778v1

Ouvrages (6)

Droit des usages, 2e éd Pierre Mousseron LexisNexis, 450 pages, 2023, EAN 9782711040223 Ouvrages hal-04812472v1
Les usages devant la Cour de cassation Gustavo Cerqueira,Pierre Mousseron Institut des usages, 127 pages, 2023, 978-2-9591245-0-1 Ouvrages hal-04817057v1
Les principes en Droit de l'entreprise Pierre Mousseron ss. dir. Pierre Mousseron. LexisNexis, 200 pages, 2023, Collection Institut des usages, 978-2-7110-3832-9 Ouvrages hal-04162309v1
Droit des usages, 1re éd. Pierre Mousseron LexisNexis, 400 pages, 2021 Ouvrages hal-04817032v1
Valoriser les usages Pierre Mousseron,Sigrid Aubert,Mamadou Badji,Lucas Bento de Carvalho,Aurélie Brèset al. Pierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4 Ouvrages hal-02478466v1
Les usages : l'autre Droit de l'entreprise Pierre Mousseron,Aurélie Brès,Marie Bourdeau,Lise Chatain,Philippe Grignonet al. dir. P. Mousseron. LexisNexis, 2014, Coll. Droit et professionnels, 978-2-7110-2087-4 Ouvrages hal-01931171v1

Chapitre d'ouvrage (20)

Les lettres de recommandation Pierre Mousseron Le Droit de l’entreprise d’un siècle à l’autre, Etudes en l’honneur de Bernard Saintourens, LexisNexis, pp.65, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04812475v1
Usages et formation du contrat Pierre Mousseron Les usages dans la commande publique, actes coll. 4 octobre 2024, Chaire de Droit des contrats publics, Lyon 3, Institut des usages, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04819859v1
Les conventions de garantie dans les cessions de contrôle Pierre Mousseron JurisClasseur Commercial, Fasc. 1110 et JurisClasseurs Sociétés Fasc. 165-35, LexisNexis, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04815363v1
Les usages en matière commerciale internationale Pierre Mousseron Douane et commerce international, Les nouveaux enjeux, ss. dir. G. Radu, Glyphe, pp.235-238, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04815359v1
La réforme des contrats spéciaux face aux usages Pierre Mousseron L’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux, ss. dir. V. Monteillet et G. Cerqueira, Société De Législation Comparée, pp.183, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04815340v1
La signature des sociétés Pierre Mousseron Rencontres multicolores autour du Droit, Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila, ss. dir. Ch. Lebel, C. Malecki, Presses De l'Universite Toulouse 1 Capitole, pp.257, 2022, 9782361702281 Chapitre d'ouvrage hal-04815328v1
Pour un droit coutumier des sociétés Bernard Laurent-Bellue,Pierre Mousseron Etudes en l’honneur du Professeur Iacyr de Aguilar Vieira, ss. dir. G. Cerqueira et G. Tepedino, 1, Société de Législation Comparée, pp.351, 2022, 978-2-36517-125-0 Chapitre d'ouvrage hal-04815335v1
Liberté du commerce et de l'industrie : d'une liberté concédée à une liberté à conquérir Pierre Mousseron sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau. Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle, LEH Edition - Collection A la croisée des regards, pp.393-402, 2021, 978-2-84874-913-6 Chapitre d'ouvrage hal-03696647v1
Liberté du commerce et de l’industrie : d’une liberté concédée à une liberté à conquérir Pierre Mousseron Les pouvoirs publics face aux épidémies. De l’Antiquité au XXIème siècle, Les Etudes Hospitalières édition, pp.393, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04813317v1
La signature des sociétés Pierre Mousseron Rencontres multicolores autour du Droit, Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.257-264, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03299624v1
La dérogation à l’usage Pierre Mousseron Liber amicorum en l’honneur du Professeur Didier Ferrier, Lexisnexis, pp.467-474, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04812514v1
La compétence des organes sociaux Pierre Mousseron Mélanges en l'honneur d'Alain Couret Un juriste pluriel, Dalloz, pp.333-342, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03299581v1
La compétence des organes sociaux Pierre Mousseron Mélanges en l’honneur d’Alain Couret, Editions Francis Lefebvre et Dalloz, pp.333-342, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-04812505v1
Valoriser les usages en valorisant les savoir-faire traditionnels Pierre Mousseron Pierre Mousseron. Valoriser les usages : Approches.., Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, 978-2-9571817-0-4 Chapitre d'ouvrage hal-02897098v1
Préface Pierre Mousseron,Jacques Raynard Le Droit supranational de la protection sociale, ss. dir. Ph. Coursier, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-04815367v1
L'influence de la réforme du droit de la capacité et de la représentation François Lichère,Pierre Mousseron LexisNexis. L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02082901v1
L'influence de la réforme du droit de la capacité et de la représentation François Lichère,Pierre Mousseron L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs, ss. dir. Julien Martin, LexisNexis, pp.89, 2019, 9782711030811 Chapitre d'ouvrage hal-04815319v1
Les usages: un Droit hors la loi Pierre Mousseron LGDJ Lextenso. Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre Liber amicorum, pp.663 - 673, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03299514v1
Les usages : un droit hors la loi Pierre Mousseron Mélanges en l’honneur de Jacques Mestre, LGDJ, pp.663-674, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-04815278v1
L’influence de la réforme du droit de la capacité et de la représentation François Lichère,Pierre Mousseron Julien Martin (dir.). L’influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs, LexisNexis, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-05315530v1

Article de blog scientifique (2)

Droit européen et usages, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Article de blog scientifique hal-04194621v1
Secret de la confession, ordres juridiques... et usages Pierre Mousseron 2021 Article de blog scientifique hal-03465986v1

Autre publication scientifique (25)

La tarification horaire des avocats relève-t-elle du contrôle des clauses abusives ?, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Autre publication scientifique hal-04195881v1
L’Angelus de Saint-Grégoire, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Autre publication scientifique hal-04195894v1
Droit des usages : « Trois Droits, trois mesures » ?, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Autre publication scientifique hal-04195887v1
Mayotte, l’autre île de la coutume, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Autre publication scientifique hal-04195901v1
La communauté d'un seul (obs. ss. Cass. soc. 21 juin 2023, n°21-22076), Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Autre publication scientifique hal-04195869v1
Conflits d’usages sur le chemin de Compostelle…, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2023 Autre publication scientifique hal-04267410v1
Les usages du clapas devant la Cour de cassation, obs. ss. Cass. civ. 3ème 13 avril 2022, n°21-13257, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2022 Autre publication scientifique hal-04209289v1
Réforme des contrats spéciaux et usages, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2022 Autre publication scientifique hal-04207787v1
Cassation au visa des usages : les usages sont &quot;de Droit&quot;, obs. ss. Cass. civ. 1ère 11 mai 2022, n°20-21297, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2022 Autre publication scientifique hal-04209281v1
Où l'on découvre que notre Parlement est -lui aussi- coutumier…, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2022 Autre publication scientifique hal-04207803v1
Le législateur invite les régions à inventorier les usages agricoles, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04214851v1
Les usages conformes à la Constitution, obs. ss. Cons. constitutionnel, Décision n°2020-887, QPC du 5 mars 2021, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04214784v1
Le Droit italien donne l’exemple en matière de primauté des usages, obs. ss. Jugements du Commissariat des biens communs (Commissariato degli Usi Civici) ayant compétence pour le Latium, L’Ombrie et la Toscane des 11 déc. 2020 et 20 janv. 2021, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04214745v1
La protection des coutumes autochtones traverse les frontières ! L'exemple canadien, obs. ss. Cour suprême du Canada 23 avril 2021, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04214713v1
Droit international coutumier vs. CEDH : duel au sommet, obs. ss. Cass. civ. 1ère 3 novembre 2021, n°19-25404, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04214683v1
Une seule Cour de cassation, … Une seule immatriculation, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04218867v1
Secret de la confession, ordres juridiques… et usages, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2021 Autre publication scientifique hal-04214702v1
Le Droit des usages se lève à l'Ouest, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04218974v1
Le Droit contre les faits : à propos de la dissolution de groupements de fait, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04218968v1
Clause lombarde : divise(u)r pour mieux régner ? obs. ss. CA Chambéry, 6 février 2020, n ° 1801414 ; CA Douai, 2 avril 2020, n° 8/04156, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04218985v1
Junon contre Vesta : la guerre des déesses de l'immobilier, obs. ss. Ordonnance de référé du Président du Tribunal judiciaire de Paris 10 juillet 2020, Conseil Supérieur du Notariat c. FNAIM, n°20/52941, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04218979v1
Des statuts-type de SAS annonciateurs de nouveaux usages, Rapport sur les statuts-type de SAS du HCJP du 6 juillet 2020, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04218971v1
Pitié pour les associations, Midi Libre Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04815375v1
Effet d'aubaine, rupture de relations commerciales établies et état d'urgence sanitaire, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04219108v1
La cancel culture : conformisme ou échec du légicentrisme ?, Publication de l'Institut des usages Pierre Mousseron 2020 Autre publication scientifique hal-04218976v1

Pré-publication, Document de travail (1)

Un usage du barreau: la non-déclaration de soupçon ? Pierre Mousseron 2019 Pré-publication, Document de travail hal-02315583v1