Pierre Michel

Publications

Article dans une revue (37)

À propos d’un regard en miroir. La codification à droit constant dans et de la jurisprudence de la Cour de cassation Pierre Michel Les Cahiers Portalis, 2026, 2025, vol. 16, p. 129-139 Article dans une revue hal-05523987v1
L’extinction par prescription de la garantie à première demande sans terme Pierre Michel Dalloz Actualité, 2026 Article dans une revue hal-05533872v1
La prohibition de la filiation incestueuse renforcée par l’expertise génétique Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2026, vol. 130, pp.214-216 Article dans une revue hal-05560472v1
L’expression de genre, une condition tacite de la modification de l’état civil des personnes transgenres ? Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 125, p. 448-451 Article dans une revue hal-05090911v1
La reconnaissance de l’identité de genre des personnes transgenres, entre avancées et résistances Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 128, pp.931-936 Article dans une revue hal-05388557v1
Les tests de féminités sur les sportives : une nouvelle chasse aux sorcières ? Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 128, pp.811-813 Article dans une revue hal-05388561v1
Cellules souches embryonnaires : les autorisations de protocole de recherche et d’importation dans le viseur du Conseil d’État Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, n°123, pp.99-101 Article dans une revue hal-04922251v1
Qu’est-ce qu’une femme pour la Cour suprême du Royaume-Uni ? Pierre Michel Droit de la famille, 2025, n°5, pp.46-47 Article dans une revue hal-05081447v1
La suspension du contrat de travail d’un salarié manquant à son obligation vaccinale : pas d’atteinte disproportionnée aux droits fondamentaux Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, Vol. 124, pp.335-338 Article dans une revue hal-04998024v1
CEDH : conformité de l'adage Mater semper certa est Pierre Michel Droit de la famille, 2025, n°1, pp.40-41 Article dans une revue hal-04850518v1
La fabrique de l'intention du législateur par la Cour de cassation. Étude empirique sur la motivation enrichie Pierre Michel,Emmanuel Sebastiani Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2025, 2024-2, pp.653-685 Article dans une revue hal-05038116v1
L’autorité de la lettre de la loi dans l’esprit de la doctrine civiliste Pierre Michel Cahiers de Méthodologie Juridique [Numéros spéciaux de la RRJ - Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif], 2025, n°38, pp.1109-1139 Article dans une revue hal-05115058v1
La conventionnalité de la fin de vie des mineurs à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme Pierre Michel RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, n°3, p. 435-444 Article dans une revue hal-05133080v1
L’opposabilité des clauses limitatives au tiers invoquant un manquement contractuel : Boot Shop outragé, Boot Shop martyrisé, mais Boot Shop libéré ! Pierre Michel Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2025, n°11 Article dans une revue hal-05050148v1
La réparation civile de la transmission du VIH par des relations sexuelles non protégées : d'une causalité présumée à une faute graduée Pierre Michel Bulletin d'Aix, 2024, p. 91-98 Article dans une revue hal-04704433v1
Les athlètes transgenres aux Jeux olympiques de Paris 2024 : du refus de l’exclusion à une délicate inclusion Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 120, p. 541-552 Article dans une revue hal-04648435v1
Le procès de la justice : du jugement de Salomon aux sorcières de Salem Pierre Michel Les Cahiers Portalis, 2024, vol. 13, p. 9-16 Article dans une revue hal-04682898v1
L’intention du législateur au secours de la mère d’intention : précisions sur le dispositif transitoire de l’adoption forcée de l’enfant né par AMP à l’étranger Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 121, p. 652-655 Article dans une revue hal-04712923v1
La révocation du droit de garde du parent d’accueil en raison de sa transidentité Pierre Michel Droit de la famille, 2024, n°10, p. 34-35 Article dans une revue hal-04707150v1
L’exclusion des hommes transgenres du bénéfice de l’AMP confirmée par le Conseil d’État Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 121, p. 655-658 Article dans une revue hal-04712922v1
Établissement de la filiation : actualités jurisprudentielles et législatives Pierre Michel,Camille Jaubert Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 122, p. 879-893 Article dans une revue hal-04783497v1
La fin des temps… contractuels : l’épineuse résiliation du pacte de préférence perpétuel Pierre Michel Revue Lamy Droit civil, 2024, n° 231, p. 16-20 Article dans une revue hal-04800205v1
Brève rétrospective sur l’établissement de la filiation de l’enfant né d’une gestation pour le compte d’autrui réalisée à l’étranger Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 114, pp.565-574 Article dans une revue hal-04166606v1
Airbnb : confirmation de la qualification d’éditeur de contenus Pierre Michel Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2023, n°1034, p. 77-79 Article dans une revue hal-04084114v1
Reconnaissance du lien de filiation entre un enfant né d’une GPA et le père d’intention Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, vol. 112, p. 263-265 Article dans une revue hal-04084113v1
Exclusion des hommes transgenres de l’AMP : pas de méconnaissance du principe d’égalité pour le Conseil constitutionnel Pierre Michel Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°133, p. 181-187 Article dans une revue hal-04084121v1
L’exonération pour risque de développement et la condition de cohabitation au test du principe constitutionnel d’égalité devant de la loi Pierre Michel Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°136, pp.982-992 Article dans une revue hal-04360854v1
Le père d’intention n’ayant plus l’intention d’être père Pierre Michel Gazette du Palais, 2023, 23, p. 19-21 Article dans une revue hal-04158933v1
Droit et féminisme, la pensée innovante de Bonnecase au tournant du XXe siècle Pierre Michel Les Cahiers Portalis, 2022, vol. 9, p. 143-153 Article dans une revue hal-04701733v1
Mutilations sexuelles et intersexuation : une décision d’irrecevabilité de la CEDH nuancée par un obiter dictum en forme de mise en garde Pierre Michel Actualité juridique Famille, 2022 Article dans une revue hal-03766656v1
Filiation biologique et mère transgenre : la double filiation maternelle biologique consacrée par la cour d’appel de Toulouse Pierre Michel La Revue des droits de l'Homme, 2022 Article dans une revue hal-03648785v1
Ectogenèse et gamétogenèse in vitro : la procréation médicalement assistée de demain ? Pierre Michel Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, vol. 110, p. 691-702 Article dans une revue hal-04084092v1
La nouvelle réglementation de la FINA sur l’éligibilité des athlètes intersexes et transgenres, ou le danger de l’exclusion Pierre Michel Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, chron. 34 Article dans une revue hal-04084099v1
La Cour suprême britannique rejette le sexe neutre à l’état civil Pierre Michel Actualité juridique Famille, 2022 Article dans une revue hal-03648786v1
Anne Castaing, Fanny Lignon (dir.), Travestissements. Performances culturelles du genre Pierre Michel Lectures, 2020 Article dans une revue hal-03246118v1
De la nécessité des catégories juridiques : la controverse entre Jean Rivero et Bernard Chenot Pierre Michel Les Cahiers Portalis, 2018 Article dans une revue hal-03246080v1
La conformité constitutionnelle de l’intégration de la notion d’identité de genre dans le droit pénal Pierre Michel Revue française de droit constitutionnel, 2017, 111, pp.718-723 Article dans une revue hal-03246069v1

Ouvrages (1)

Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre Pierre Michel Mare & Martin, 2024, 978-2-84934-831-4 Ouvrages hal-05050193v1

Chapitre d'ouvrage (7)

Le genre et le droit : quelle(s) interaction(s) ? Pierre Michel in Bonifay (E.) & Sereno (S.). Genre, algorithmes et droit, PUAM, pp.25-37, 2025, Droits, Pouvoirs & Sociétés, 9782731413304 Chapitre d'ouvrage hal-05002541v1
La rébellion stérile des géniteurs féconds face à l’expertise génétique Pierre Michel in Vialla (F.), Vielfaure (P.), Amiel (P.), dir., Expert, expertise, expérimentation et expérience, éd. LEH, coll. À la croisée des regards, pp.569-581, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05236851v1
La révision fantasmée de la notion de personne à l’ère des intelligences artificielles Pierre Michel in Chovet (M.), Soenens (I.), Dartigue (G.), Hlil-Amesland (A.), Suils Porte (M.), dir.,. Variations juridiques autour de la personne, Mare & Martin; coll. Droit & Science politique, pp.237-253, 2025, 978-2-38600-125-3 Chapitre d'ouvrage hal-05038026v1
Procréer après la mort Pierre Michel Vialla (F.), Vielfaure (P.), Lambert-Garrel (L.). Naître ou ne pas naître, LEH, pp.501-514, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04199627v1
Réflexions sur le devenir des catégories juridiques de mère et père à l’aune de la parenté transgenre Pierre Michel in Bosse-Platière (H.), Favier (Y.), Fulchiron (H.), Gouttenoire (A.). Les métamorphoses du droit de la famille. En hommage à Jacqueline Rubelin-Devichi, Edilaix, pp.279-304, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04298665v1
Vulnérabilité de genre et intersexuation. Pour une protection du corps et de l’identité des enfants intersexes Pierre Michel,Eloïse Gennet L'enfant et le sexe, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03246106v1
Les accidents de la circulation impliquant des véhicules autonomes à l’épreuve de la loi Badinter Pierre Michel Les mutations de la justice, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03246108v1

Article de blog scientifique (3)

« Madame/Monsieur » sur la plateforme SNCF Connect, c’est bientôt fini ! Pierre Michel 2025 Article de blog scientifique hal-04895317v1
Règle de justice et concept de genre, ou comment concilier l'inconciliable ? Pierre Michel 2024 Article de blog scientifique hal-04563196v1
La loi sur l’autodétermination du genre entre en vigueur : l’Allemagne montre-t-elle la voie ? Pierre Michel 2024 Article de blog scientifique hal-04772043v1