Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Publications

Article dans une revue (33)

Données agricoles et intelligence artificielle : un assemblage alambiqué Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2026, n°2 (dossier 5) Article dans une revue hal-05535191v1
Le conseil aux agriculteurs Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La Revue agridées, 2025, 263 Article dans une revue hal-05535159v1
Conditionnalité des aides de la politique agricole commune Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté JurisClasseur Rural [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2025, V° Marché commun agricole, Fasc. 1-4 Article dans une revue hal-05536042v1
Le contrat de vente de denrées agricoles : une figure contractuelle innovante Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2025, n°4 (dossier 20) Article dans une revue hal-05535207v1
Aides de la politique agricole commune Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté JurisClasseur Rural [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2025, V° Marché commun agricole, Fasc. 1-3 Article dans une revue hal-05535931v1
Chronique &quot;Baux ruraux&quot;, année 2024 Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2025, n°1, pp.58-64 Article dans une revue hal-05536143v1
Objectifs nuls : on a marché sur la bio ! (à propos de CE, 17 avril 2025, Association La Maison de la Bio et autres, n°482402) Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Agridroit, 2025, 14 Article dans une revue hal-05535171v1
Les nouveaux exploitants agricoles Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2025, n°5 (dossier 26) Article dans une revue hal-05535197v1
Chronique &quot;Baux ruraux&quot;, année 2023 Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2024, n°1, pp.60-64 Article dans une revue hal-05536206v1
L'agriculture de précision : quelle(s) liberté(s) ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2024, n°3 (dossier 19) Article dans une revue hal-05535230v1
Quels circuits de proximité pour une commercialisation au &quot;juste prix&quot; ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2024, n°6/7 (dossier 29) Article dans une revue hal-05535226v1
Lettre recommandée non retirée, bail rural non résilié (Cass. civ. 3, 14-12-2023, n° 22-16.751, FS-B, Rejet) Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2024, n°1, pp.25-26 Article dans une revue hal-05536148v1
Et bientôt...le rémunérascore ! Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Agridroit, 2023, n°9 Article dans une revue hal-05535246v1
Les clauses climatiques dans les contrats de commercialisation Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2023, n°11 (dossier 37) Article dans une revue hal-05535234v1
Données agricoles et nouveau modèle de mise en oeuvre de la PAC : quelle transition numérique ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2023, n°3 (dossier 18) Article dans une revue hal-05535260v1
La mesure de la performance environnementale Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Agridroit, 2022 Article dans une revue hal-03716732v1
Suivi et évaluation de la politique agroécologique de la PAC par l'Union européenne Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de l'Union européenne, 2022, 663, pp.620 Article dans une revue halshs-03887874v1
Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Agridroit, 2021, n° 9 Article dans une revue hal-03482647v1
Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021) Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La revue pratique du recouvrement, 2021 Article dans une revue hal-03474868v1
EGAlim, Acte 2. À propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Agridroit, 2021, n° 6 Article dans une revue hal-03482650v1
Chronique de droit des baux ruraux (année 2020) Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La revue pratique du recouvrement, 2021 Article dans une revue hal-03474863v1
Le contrat pour la maîtrise des données agricoles Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2020, n° 479 (colloque 3) Article dans une revue hal-03474747v1
Champagne : une filière, des contrats Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 5) Article dans une revue hal-03474745v1
Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 05, pp.316 Article dans une revue halshs-02451737v1
La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 09, pp.388 Article dans une revue halshs-02234484v1
Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2017, n° 451 (étude 7) Article dans une revue hal-03474738v1
Protection des terres agricoles versus urbanisation [Tribune] Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 11, pp.501 Article dans une revue halshs-02234498v1
Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 33) Article dans une revue hal-03474741v1
Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté,Denis Rochard Revue de droit rural, 2016, n° 445 (étude 24) Article dans une revue hal-03474735v1
L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2016, n° 964, pp.65 Article dans une revue hal-03474887v1
La question du prix dans les relations commerciales agricoles Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue de droit rural, 2016, n° 441 (étude 11) Article dans une revue hal-03474730v1
Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Recueil Dalloz, 2014, 44, pp.2565 Article dans une revue halshs-02214463v1
Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2009, 03, pp.557 Article dans une revue halshs-02239531v1

Communication dans un congrès (15)

La loi est-elle au service du foncier nourricier ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Journées Techniques du Club des Territoires, Un Plus Bio, May 2025, Angoulême, France Communication dans un congrès hal-05536491v1
Données agricoles et données de santé : un mariage à arranger Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté,Tanja Petelin,Adèle Serio Les 30 ans du CECOJI – Colloque anniversaire : Santé et végétal, l’homme dans son environnement, Céline Lageot; Nicolas Binctin; Lisa Pinamonti; Mélissa Parra-Ruiz, Oct 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05536472v1
PAC 2023/2027 : quelles opportunités pour le pâturage des intercultures ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Interactions entre céréaliers et éleveurs dans le cadre du pâturage des couverts végétaux : s’approprier le cadre juridique, Carole Jousseins, Benoit Grimonprez, Sébastien Minette, Dec 2024, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05536529v1
La protection juridique des acteurs de marché : la relation bailleur/preneur Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La vigne, source d'énergie, Jean-Victor Maublanc, Mar 2023, Segonzac, France Communication dans un congrès hal-05538009v1
Le cheval et le droit rural Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Cheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Faculté de droit et des sciences économique - Université de Limoges; Institut du droit équin [Limoges], Jan 2022, Limoges, France Communication dans un congrès hal-03543606v1
Agir sur les filières Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353; Institut de droit rural - Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Association française de droit rural, section Centre-Ouest, Mar 2020, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-03474752v1
La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnement Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Nuit du droit, Région Nouvelle-Aquitaine; Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Ordre des avocats de Poitiers; Tribunal administratif de Poitiers, Oct 2021, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-03474918v1
Les contractualisations alternatives Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Assises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-03474921v1
La transmission des contrats de l’exploitation viticole Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La transmission des exploitations viti-vinicoles, SEPage - Stratégies de transmission des Exploitations et Pratiques professionnelles en viticulture (programme de recherche interdisciplinaire pluriannuel 2016-2020), Nov 2019, Tours, France Communication dans un congrès hal-03474766v1
Les semences : bien commun ou produit de marché ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Les semences, François Robbe; Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, Jun 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France Communication dans un congrès hal-03474936v1
L'ordre public en droit rural Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté L'ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jul 2018, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-03474801v1
Sort et essor de l’arbre champêtre en droit rural Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté L’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353, Jan 2019, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-03474930v1
L'arbre et le droit Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Festival Voix publiques, Mar 2019, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05536557v1
Stratégies de chasse à Chambord Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté L'image de Chambord, Véronique Tellier-Cayrol; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais - IRJI François-Rabelais - EA 7496 - Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’université de Tours, 2018, Chambord, France Communication dans un congrès hal-03474946v1
La contractualisation des rapports coopératifs Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Regards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez; Denis Rochard, Jan 2016, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-03474960v1

Ouvrages (3)

Des contrats dans les filières agricoles, forêt-bois et halieutiques : dialogue entre le droit, l'économie et la sociologie Marie-Benoît Magrini,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté,Zohra Bouamra,Gérard Marty,Annick Vignes M.-B. Magrini, R.-J. Aubin-Brouté, Z. Bouamra-Mechemache, G. Marty et A. Vignes, coord. Éditions Quae, 230 p., 2025, Synthèses, 978-2-7592-4074-6 Ouvrages hal-05283841v1
La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit Benoît Grimonprez,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0 Ouvrages hal-03254582v1
Le contrat en agriculture. Contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Presses universitaires juridiques de Poitiers/LGDJ, 58, pp.548, 2014, 979-10-90426-35-1 Ouvrages hal-05535149v1

Chapitre d'ouvrage (10)

ESS et agriculture : regain d'influences Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Didier Krajeski. Le droit rural au 21ème siècle, Presses universitaires de Toulouse, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05535301v1
La protection du foncier alimentaire de proximité Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Jean-Victor Maublanc. Souveraineté alimentaire européenne : le champ du foncier agricole, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05535289v1
La compensation écologique est-elle une forme de pardon ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Elise Lhéritier (dir.). Droit et pardon, IFJD, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05536550v1
La collectivité exploitante agricole Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Collectivité territoriale : le nouvel entrant agricole, Agridées, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05535311v1
La recherche du juste prix en période ordinaire : les réponses des acteurs privés Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Lucas Bettoni; Didier Krajeski. Le juste prix des produits agricoles, Presses de l'Université Toulouse Capitole, pp.65-77, 2025, Actes de colloques, n° 14, 978-2-36170-313-4 (imprimé) ; 978-2-37928-142-6 (numérique). ⟨10.4000/14zyi⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05535834v1
La digitalisation des exploitations agricoles : quels défis et quels effets pour les producteurs ? Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Jan Smolinski, Quentin Chancé, Elisabeth Lambert. Numérique, alimentation et proximité, illustrations à l'échelle bas-rhinoise, Collection Espace et territoires, Presses universitaires de Rennes, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05535818v1
Le financement de la ressource ou la question des subventions à l'agriculture pour une alimentation durable Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Fanny Giansetto. La prise en compte par le droit des enjeux de l'alimentation durable, Mare et Martin, 2023, 978-2-84934-779-9 Chapitre d'ouvrage hal-05535826v1
La nature juridique du contrat de coopération Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Théodore Georgopoulos. Les grands arrêts du droit viti-vinicole, Mare & Martin, pp.171-180, 2022, Vin & droit, 978-2-84934-687-7 Chapitre d'ouvrage hal-05535814v1
Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Benoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4 Chapitre d'ouvrage hal-03474809v1
L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Fabienne Labelle-Pichevin; Damien Thierry. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, Le Droit aujourd'hui, 978-2-343-14490-0 Chapitre d'ouvrage hal-03474819v1

Autre publication scientifique (3)

La Politique agricole commune au service de l’attractivité par la politique de développement rural Gabrielle Rochdi,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté 2021 Autre publication scientifique hal-03704998v1
PAC, alimentation et attractivité des territoires : La PAC, un canal vers des systèmes alimentaires territoriaux en Europe ? Gabrielle Rochdi,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté 2021 Autre publication scientifique hal-03704996v1
Relier la PAC à l’attractivité territoriale : Et si l’environnement était le fil d’Ariane ? Gabrielle Rochdi,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté 2021 Autre publication scientifique hal-03705002v1

Rapport (1)

Transagrina. Trajectoires de Transition en Agriculture en Nouvelle-Aquitaine. Rapport final Delphine Thivet,Daniele Inda,Marion Charbonneau,Benoît Leroux,Raphaèle-Jeanne Aubin-Broutéet al. ADEME. 2023, pp.75 Rapport hal-04112707v1