Regis Vabres

Publications

Article dans une revue (23)

Usufruit et droits d'enregistrement Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 04, pp.246 Article dans une revue halshs-04055203v1
Rachat forcé à la valeur nominale Jean-Marie Garinot,Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2022, 01, pp.28 Article dans une revue halshs-03510481v1
Holding animatrice ayant une activité mixte Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2021, 04, pp.260 Article dans une revue halshs-03182995v1
QPC et droit fiscal. Les apports croisés du droit fiscal et de la QPC Anne-Laure Cassard-Valembois,Régis Vabres,Christophe de La Mardière,Fanny Malhière,Sylvie Salleset al. Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, Hors série (octobre), pp.147-161. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0147⟩ Article dans une revue hal-04346824v1
Notion d'holding animatrice Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 03, pp.188 Article dans une revue halshs-02491710v1
Responsabilité fiscale du dirigeant Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 02, pp.116 Article dans une revue halshs-02487834v1
Usufruit temporaire et abus de droit Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 06, pp.375 Article dans une revue halshs-02798086v1
Juridique - Dons en fin de vente - Les clarifications apportées par l'ACPR Régis Vabres Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2019, 597, pp.32 Article dans une revue halshs-02449706v1
Responsabilité fiscale du dirigeant Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 02, pp.132 Article dans une revue halshs-02451710v1
Responsabilité fiscale du dirigeant Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 09, pp.530 Article dans une revue halshs-02240761v1
Fiscalité des services financiers Georges Cavalier,Régis Vabres,Sabrina Le Normand-Caillère Revue internationale des services financiers, 2017, 2017/1 Article dans une revue hal-02052395v1
Les principales mesures des lois de finances Régis Vabres,Christophe Vernières,Gilles Bonnet Defrénois, la revue du notariat, 2017, 03, pp.190 Article dans une revue hal-02092557v1
Taxe sur les immeubles détenus en France par des entités juridiques Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 03, pp.173 Article dans une revue halshs-02240566v1
Ubérisation de l'économie et droit fiscal Régis Vabres Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 07 et 08, pp.375 Article dans une revue halshs-02227381v1
Visite domiciliaire : qualité pour agir et secret professionnel Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 09, pp.515 Article dans une revue halshs-02240624v1
Responsabilité fiscale du dirigeant : cumul des articles L. 265 et L. 267 du livre des procédures fiscales Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 02, pp.110 Article dans une revue halshs-02240554v1
Visite domiciliaire : saisie de documents relatifs à un tiers en relation d'affaires avec le contribuable saisi Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.117 Article dans une revue halshs-02240422v1
Visite domiciliaire : saisie massive de documents, droit au respect de la vie privée et secret professionnel Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 12, pp.761 Article dans une revue halshs-02240530v1
Impôt de solidarité sur la fortune : exonération partielle des mandataires sociaux non rémunérés Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 07 et 08, pp.466 Article dans une revue halshs-02240480v1
Impôt de solidarité sur la fortune : déductibilité de la dette de restitution de l'usufruitier Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 11, pp.691 Article dans une revue halshs-02240517v1
Conformité à la Constitution de l'article L. 267 du livre des procédures fiscales Régis Vabres Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2015, 12, pp.749 Article dans une revue halshs-02240392v1
Panorama des pratiques innovantes Régis Vabres Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2012, 467, pp.21 Article dans une revue halshs-02200789v1
La valorisation du fonds de commerce par l'intermédiation Régis Vabres RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2011, 02, pp.215 Article dans une revue halshs-02257381v1

Communication dans un congrès (1)

La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économie Régis Vabres,Eric Loquin,Laurence Ravillon La Banque centrale européenne: regards croisés, droit et économie , Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI – UMR 6295 CNRS); Laboratoire d'Économie de Dijon (LEDi - UMR 6307 CNRS - U 1200 Inserm), Jun 2015, Dijon, France. pp.124 Communication dans un congrès hal-01397863v1

N°spécial de revue/special issue (1)

Initial Coin Offering (dossier) Georges Cavalier,Régis Vabres Revue Internationale des Services Financiers, 3, pp.39, 2018 N°spécial de revue/special issue hal-04083982v1

Ouvrages (5)

Droit financier 4ème édition Thierry Bonneau,Pauline Pailler,Anne-Claire Rouaud,Adrien Tehrani,Regis Vabres LGDJ, Domat, 2023, 978-2-275-13060-6 Ouvrages hal-04855174v1
Droit financier 3ème édition Pauline Pailler,Thierry Bonneau,Anne-Claire Rouaud,Adrien Tehrani,Régis Vabres LGDJ, 2021, Précis Domat, 9782275090405 Ouvrages halshs-04139117v1
Droit financier Thierry Bonneau,Régis Vabres,Pauline Pailler,Anne-Claire Rouaud,Adrien Tehrani L.G.D.J., 3ème éd., 2021, Domat, 9782275090405 Ouvrages hal-03794123v1
Droit financier 2ème édition Thierry Bonneau,Anne-Claire Rouaud,Pauline Pailler,Régis Vabres,Adrien Tehrani LGDJ, 2019, 9782275064246 Ouvrages halshs-04139128v1
Droit financier 1ère édition Thierry Bonneau,Pauline Pailler,Régis Vabres,Adrien Tehrani LGDJ, 2017, 9782275051451 Ouvrages halshs-04139123v1

Chapitre d'ouvrage (1)

Autonomie de la personne morale et opération avec soi-même. Nadège Jullian,Régis Vabres Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?, Dalloz, pp.49, 2023, 9782247224043 Chapitre d'ouvrage hal-04105884v1