ROMAIN BOUNIOL

Publications

Article dans une revue (6)

Panorama de droit de la consommation Romain Bouniol Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2025, 02, pp.60 Article dans une revue halshs-05091286v1
La réglementation des cahiers des charges relatifs aux indications géographiques industrielles et artisanales européennes Romain Bouniol Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 01, pp.19 Article dans une revue halshs-04906131v1
Liberté des prix du vin et institutions vitivinicoles Romain Bouniol Open Wine Law, 2022, 2, ⟨10.20870/owl.2022.7153⟩ Article dans une revue hal-04479026v1
Lutte contre le dopage : les fédérations sportives n'ont plus de pouvoir disciplinaire Romain Bouniol Recueil Dalloz, 2019, 14, pp.772 Article dans une revue halshs-02450113v1
Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué Romain Bouniol Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 01, pp.25 Article dans une revue halshs-02216768v1
Carton rouge pour la clause de non-concurrence imposée à un sportif : vers de nouveaux moyens de protection au profit des clubs professionnels ? Marc Gomy,Romain Bouniol Droit Social, 2011, 11, pp.1054 Article dans une revue halshs-02199417v1

Chapitre d'ouvrage (6)

La protection de l’information du consommateur sur la provenance du vin Romain Bouniol La protection du vin, Mare & Martin, pp. 103-116, 2024, Coll. « Vin & Droit » Chapitre d'ouvrage hal-04478981v1
Le fair-play, comportement loyal du sportif Romain Bouniol D. Guignard; O. Blin. Acteurs et valeurs du sport, N° 1, PU Toulouse Capitole, pp. 153-165, 2023, Coll. « Travaux collectif » Chapitre d'ouvrage hal-04479022v1
Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? Romain Bouniol La loyauté en droit économique – Mélanges en l’honneur d’Yves Picod, Dalloz, pp.273-284, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04478982v1
Loyauté de l’information du consommateur de vins effervescents Romain Bouniol Christine Lebel; Paola Nabet; Philippe Roussel Galle; Vincent Thomas. L’effervescence du droit des affaires au XXIème siècle – Mélanges en l’honneur du Professeur Arlette Martin-Serf, Bruylant, pp. 565-580, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04479129v1
Le secteur vitivinicole à l’épreuve du droit européen de la concurrence Romain Bouniol Théodore Georgopoulos; Yann Juban; Christine Lebel. La vigne, le vin et le droit. Du local au global – Mélanges en l’honneur de Robert Tinlot, Vol. 9, Mare & Martin, pp. 145-155, 2021, Coll. « Vin & Droit », 978-2-84934-509-2 Chapitre d'ouvrage hal-04479134v1
Informer le consommateur sur le gaspillage Romain Bouniol,Brune Poirson Maxime Boul; Rémi Radiguet. Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire, Regards sur la loi du 10 février 2020, Tome 139, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie; LGDJ, pp. 91-100, 2021, Collection : Colloques & Essais, 9782370323101 Chapitre d'ouvrage hal-04479143v1

Ouvrages (7)

La loyauté en droit économique Romain Bouniol,Christophe Albiges,Sarah Andjechairi-Tribillac,K. de la Asuncion-Planes J. Julien; A. Riera. Dalloz, 2023 Ouvrages hal-04478977v1
Acteurs et valeurs du sport Romain Bouniol PU Toulouse Capitole, N° 1, 2023, Coll. « Travaux collectif » Ouvrages hal-04478974v1
Les Grands Arrêts du droit vitivinicole Romain Bouniol Théodore Georgopoulos. mare et martin, 630 p., 2022, 978-2-84934-687-7 Ouvrages hal-04478975v1
L’effervescence du droit des affaires au XXIème siècle Christine Lebel,Romain Bouniol,Paola Nabet,Philippe Roussel Galle V. Thomas; Ph. Roussel Galle. Bruylant, 2022 Ouvrages hal-04478978v1
La vigne, le vin et le droit. Du local au global Romain Bouniol,Théodore Georgopoulos Y. Juban; Ch. Lebel. Mare & Martin, vol. 9, 2021, Coll. « Vin & Droit » Ouvrages hal-04478979v1
Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire Romain Bouniol,Brice Poirson M. Boul et R. Radiguet; Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2021, Coll. « Colloques et Essais » Ouvrages hal-04478976v1
Droit de la concurrence et spectacle sportif Romain Bouniol,Yves Picod PUAM, 528 p., 2018, 9782731411133 Ouvrages hal-04478973v1

Communication dans un congrès (1)

Loyauté et concurrence Romain Bouniol colloque "Droit et loyauté", Oct 2014, Avignon, France. pp.85-94 Communication dans un congrès hal-01140747v1