Romain Gosse Chargé de recherche CNRS, PACTE - Laboratoire de sciences sociales,Grenoble

Identifiants chercheurs

IdHAL :

romain-gosse

ORCID :

0009-0003-4685-1273

Présentation

Mes recherches portent sur la territorialisation du droit et des politiques de neutralité carbone – objectif du droit climatique fixé aux niveaux international, européen et national, mais dont la réalisation pose question aux niveaux infranationaux. L'atterrissage de cet objectif global est étudié à travers trois objets :

Le développement des énergies renouvelables, avec un focus particulier sur l'énergie photovoltaïque et l'agrivoltaïsme ;

La protection des puits naturels de carbone (surtout terrestres : sols, forêts, végétaux), indispensables pour le versant « absorption » de la neutralité carbone ;

Le renouveau minier, stimulé par la transition énergétique et de plus en plus par les enjeux géopolitiques contemporains.

L'analyse de ces différents régimes juridiques et des contestations auxquelles ils donnent lieu révèle des incertitudes, des tensions et des contradictions dès que sont envisagées les conditions matérielles et situées de leur mise en œuvre.Mes travaux entendent développer une approche territoriale à l'interface du droit et de la géographie : analyse des régimes juridiques et des contentieux au prisme des multiples concepts de territoire (et de ses composantes), analyses des appropriations/interprétations situées des normes et régimes juridiques généraux, analyse des processus de territorialisation (planification climatique et d'aménagement, « COP régionales »), etc.Je souhaite ainsi alimenter des réflexions interdisciplinaires d'ordre à la fois théorique et pratique sur : la justice climatique au prisme de la justice spatiale, l'évolution des procédures du droit de l'environnement (évaluation environnementale, participation), l'organisation de l’État face aux crises socio-écologiques, ou encore la place de la spatialité et de la matérialité au sein du droit.

En parallèle, je poursuis – de manière collective – les réflexions engagées depuis ma recherche doctorale sur la théorie et l'épistémologie du droit de l'environnement, en lien notamment avec les approches critiques et les méthodes transversales aux sciences sociales.

Publications

Communication dans un congrès (7)

L'objectif de neutralité carbone à l'épreuve des territoires : territorialisation, planification, contradictions Romain Gosse L'effectivité des objectifs climatiques et énergétiques, Marie-Laure Lambert; Marie Lamoureux; Eve Truilhé; Patricia Benezech-Sarron, Jan 2026, Marseille, France Communication dans un congrès hal-05485488v1
Des transitions sans territoires ? L'apport du droit à l'analyse des transitions territoriales : territorialisation, contradictions, contestations Romain Gosse Transitions territoriales. Recherche et action publique en contexte d'incertitudes et de tensions, UMR 1273 Territoires, Nov 2025, Clermont-Ferrand, France Communication dans un congrès hal-05393823v1
Justice climatique et justice spatiale : où atterrir ? Romain Gosse Théorie(s) et interaction(s) des justices à l'aune des défis environnementaux, Blanche Lormeteau, Louis de Fontenelle, CNRS, Jun 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05318513v1
Space at Stake. How can Localised Renewable Energy Litigation be Strategic Litigation ? Romain Gosse Strategic Litigation in the Fields of Energy and Climate in Japan, France and Germany, Annette Elisabeth Töller, Anna Wenz-Temming, Sep 2025, Berlin, Germany Communication dans un congrès hal-05318510v1
Mind the Gap ? Looking for the Territorialization of the French Energy and Climate Strategy Romain Gosse A Critical Analysis of "Energy Transitions" : Meaning, Governance, Litigation from a Comparative Perspective, Adrienne Sala, CNRS, University of Tokyo, Nov 2024, Tokyo, Japan Communication dans un congrès hal-05318516v1
Développement durable ou transition ? Pour une émancipation du droit de l'environnement Romain Gosse Droit de la transition environnementale. Quelle(s) transition(s) pour le droit de l'environnement ?, Hugues Hellio; Centre Droit Ethique et Procédures, Mar 2019, Douai, France Communication dans un congrès hal-05492638v1
Les modalités d’intégration des questions environnementales et du changement climatique dans le droit public français Romain Gosse La conduite du changement climatique : entre contraintes et incitations, CRDP ULR 4487, Université de Lille, Feb 2015, Lille, France Communication dans un congrès hal-03347683v1

Article dans une revue (4)

Sous les navets, la plage ? La recherche d'une conciliation entre agriculture et transition énergétique : le cas du photovoltaïque en zone agricole Romain Gosse Revue juridique de l'environnement, 2025, Hors-série (2024/HS1), pp.143-155 Article dans une revue hal-05318462v1
Discours écoféministes et droit de l'environnement : chassez le naturel ? Romain Gosse Criminocorpus, revue hypermédia. Histoire de la justice, des crimes et des peines, 2025, 27, ⟨10.4000/1407k⟩ Article dans une revue hal-05318466v1
Quel contrôle des politiques locales ? Le cas du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) Romain Gosse Revue juridique de l'environnement, 2025, 50 (2025/3), pp.509-517 Article dans une revue hal-05318482v1
Le droit comme (in)commun. Ce que l'environnement fait au droit Romain Gosse Revue juridique de l'environnement, 2023, 48 (HS22), pp.99-106 Article dans une revue hal-04233130v1

Chapitre d'ouvrage (2)

La déplétion de la couche d'ozone : retours critiques sur un succès du droit de l'environnement Romain Gosse Magali Dreyfus. Le droit français aux prises avec les limites planétaires, mare & martin, pp.99-125, 2024, Droit, science & environnement, 978-2-84934-767-6 Chapitre d'ouvrage hal-04458101v1
Les modalités d'intégration des questions environnementales et du changement climatique dans le droit public français Romain Gosse Aurélien Baudu; Juliette Sénéchal. La conduite du changement climatique : entre contraintes et incitations, LGDJ, pp.34-46, 2018, Systèmes, 978-2-275-06001-9 Chapitre d'ouvrage hal-04233106v1

Autre publication scientifique (6)

Quelle mobilité durable pour le Green Deal ? Romain Gosse 2022 Autre publication scientifique hal-04233080v1
Chasses traditionnelles : le droit aux nues, mais le roi est nu Romain Gosse 2021, pp. 14-16 Autre publication scientifique hal-04463182v1
Édito : le diable est dans les détails Romain Gosse 2021, p.3 Autre publication scientifique hal-04463236v1
Arrêtés anti-pesticides : le tribunal fait de la résistance ? Romain Gosse 2020, pp.8-11 Autre publication scientifique hal-04463194v1
Le principe de précaution au secours de la protection des espèces Romain Gosse 2020, pp.14-16 Autre publication scientifique hal-04463223v1
Droit de l'environnement, l'éternel retour ? Romain Gosse 2015 Autre publication scientifique hal-04233153v1

Thèse (1)

Les normativités du principe d'intégration. Contribution à l'étude du droit fluide de l'environnement Romain Gosse Droit. Université de Lille, 2021. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-04233046v1