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Rose-Marie BORGES

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Documents

Publications

Protocole de Nagoya, accès aux pathogènes et urgence sanitaire : la fin du monde d'avant ?

Rose-Marie Borges
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, 06, pp.1126
Article dans une revue halshs-03063784v1
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"La technologie CRISPR-Cas9 : enjeux juridiques", Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 15, pp. 39-47

Christine Lassalas , Rose-Marie Borges
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, n° 15, pp. 39-47
Article dans une revue hal-02329119v1

"Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels", Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89

Rose-Marie Borges , Simon Berthon
Revue de l'Union européenne, 2017, n° 605, pp. 85-89
Article dans une revue hal-01689554v1

La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement

Rose-Marie Borges
Revue de l'Union européenne, 2017, 604, pp.17
Article dans une revue halshs-02202797v1
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"Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen", étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21

Rose-Marie Borges
Propriété industrielle, 2017, n°oct. 2017, p. 21
Article dans une revue hal-01631471v1

Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ?

Rose-Marie Borges
Revue de l'Union européenne, 2017, 604, pp.18
Article dans une revue halshs-02202798v1
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"Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale", étude 20

Rose-Marie Borges
Propriété industrielle, 2016, n° 10
Article dans une revue halshs-02886538v1

Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ?

Rose-Marie Borges
Revue de l'Union européenne, 2013, 566, pp.148
Article dans une revue halshs-02202644v1
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La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44

Rose-Marie Borges
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 04, pp.749
Article dans une revue halshs-02260958v1

Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels »

Rose-Marie Borges
Revue de l'Union européenne, 2009, 524, pp.54
Article dans une revue halshs-02202535v1

"L’utilisation commerciale des éléments du corps humain"

Rose-Marie Borges
colloque Santé et droit de choisir, Rose-Marie Borgès, MCF HDR en droit privé, CMH EA 4232-UCA; Christine Lassalas, MCF HDR en droit privé, CMH EA 4232-UCA, Nov 2019, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès hal-02321665v1
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Qualification juridique des données numériques

Rose-Marie Borges , Manuel Munier
Convergences du Droit et du Numérique 2017, Sep 2017, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-02412993v1

L’article 2-4 du règlement européen au regard du droit de la concurrence

Rose-Marie Borges
Le règlement européen d'application du PROTOCOLE DE NAGOYA sur l'accès aux ressources génétiques, IRPI; Université Paris II Panthéon-Assas, Dec 2017, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04038987v1

Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.)

Christine Lassalas , Rose-Marie Borges , Charles-André Dubreuil
Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232. Lextenso/LGDJ, vol. 19, 291 p., 2023, Actes de colloques, Charles-André Dubreuil, Pr de droit public, CMH UR 4232-UCA, 978-2912589606
Ouvrages hal-04229312v1

"Les chimères Homme/Animal : entre dystopie et réalité"

Rose-Marie Borges
Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232. Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Clermont-Ferrand, Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2023, 291 p., vol. 19, Lextenso/LGDJ, pp. 189-214, 2023, 978-2912589606
Chapitre d'ouvrage hal-04229297v1
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"Personnalisation des soins et risques liés aux données de santé", in: Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 113-128

Rose-Marie Borges , Christine Lassalas
Mare & Martin. Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, 201 p., pp. 113-128, 2018, 978-2849342831
Chapitre d'ouvrage hal-01863899v1
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"L'exemption du sélectionneur face à la pratique des « Bag tag » et des « Shrink wrap »", in: JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014

Rose-Marie Borges
LexisNexis. JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-02892717v1