Rose-Marie BORGES

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Publications

	Protocole de Nagoya, accès aux pathogènes et urgence sanitaire : la fin du monde d'avant ? Rose-Marie Borges RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, 06, pp.1126 Journal articles halshs-03063784v1
	"La technologie CRISPR-Cas9 : enjeux juridiques", Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 15, pp. 39-47 Christine Lassalas , Rose-Marie Borges La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2018, n° 15, pp. 39-47 Journal articles hal-02329119v1
	"Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels", Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89 Rose-Marie Borges , Simon Berthon Revue de l'Union européenne, 2017, n° 605, pp. 85-89 Journal articles hal-01689554v1
	La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement Rose-Marie Borges Revue de l'Union européenne, 2017, 604, pp.17 Journal articles halshs-02202797v1
	"Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen", étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21 Rose-Marie Borges Propriété industrielle, 2017, n°oct. 2017, p. 21 Journal articles hal-01631471v1
	Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ? Rose-Marie Borges Revue de l'Union européenne, 2017, 604, pp.18 Journal articles halshs-02202798v1
	"Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale", étude 20 Rose-Marie Borges Propriété industrielle, 2016, n° 10 Journal articles halshs-02886538v1
	Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ? Rose-Marie Borges Revue de l'Union européenne, 2013, 566, pp.148 Journal articles halshs-02202644v1
	La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44 Rose-Marie Borges RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 04, pp.749 Journal articles halshs-02260958v1
	Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels » Rose-Marie Borges Revue de l'Union européenne, 2009, 524, pp.54 Journal articles halshs-02202535v1

	"L’utilisation commerciale des éléments du corps humain" Rose-Marie Borges colloque Santé et droit de choisir, Rose-Marie Borgès, MCF HDR en droit privé, CMH EA 4232-UCA; Christine Lassalas, MCF HDR en droit privé, CMH EA 4232-UCA, Nov 2019, Clermont-Ferrand, France Conference papers hal-02321665v1
	L’article 2-4 du règlement européen au regard du droit de la concurrence Rose-Marie Borges Le règlement européen d'application du PROTOCOLE DE NAGOYA sur l'accès aux ressources génétiques, IRPI; Université Paris II Panthéon-Assas, Dec 2017, Paris, France Conference papers hal-04038987v1
	Qualification juridique des données numériques Rose-Marie Borges , Manuel Munier Convergences du Droit et du Numérique 2017, Sep 2017, Bordeaux, France Conference papers hal-02412993v1

	Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.) Christine Lassalas , Rose-Marie Borges , Charles-André Dubreuil Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232. Lextenso/LGDJ, vol. 19, 291 p., 2023, Actes de colloques, Charles-André Dubreuil, Pr de droit public, CMH UR 4232-UCA, 978-2912589606 Books hal-04229312v1

	"Les chimères Homme/Animal : entre dystopie et réalité" Rose-Marie Borges Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232. Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Clermont-Ferrand, Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2023, 291 p., vol. 19, Lextenso/LGDJ, pp. 189-214, 2023, 978-2912589606 Book sections hal-04229297v1
	"Personnalisation des soins et risques liés aux données de santé", in: Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 113-128 Rose-Marie Borges , Christine Lassalas Mare & Martin. Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, 201 p., pp. 113-128, 2018, 978-2849342831 Book sections hal-01863899v1
	"L'exemption du sélectionneur face à la pratique des « Bag tag » et des « Shrink wrap »", in: JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014 Rose-Marie Borges LexisNexis. JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014 Book sections hal-02892717v1