François ROUSSEAU
Présentation
Publications
Publications
|
|
Anticipation criminelle et terrorismeDes actes de terreur aux politiques de Terreur. Usages et sanctions du terrorisme, Jan 2020, La Roche-sur-Yon, France |
La simplification de la procédure pénale - Rapport de synthèseLa simplification de la procédure pénale, Mar 2018, Aix-en-Provence, France. pp.183 |
|
|
|
« Cinquante ans de droit de la responsabilité », "Colloque 50 nuances de droit" à l'occasion des cinquante ans de la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, 13 octobre 2017"50 nuances de droit", Colloque à l'occasion des cinquante ans de la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, Faculté de droit de l'Université de Nantes, Oct 2017, Nantes, France |
Devoir de punir et principe de précautionEtude comparative des influences du principe de précaution sur la responsabilité juridique, Université McGill de Montréal, May 2014, Montréal, Canada. pp.149-170 |
|
La procédure pénale applicable au terrorismeLa lutte contre le terrorisme , Nov 2015, Caen, France |
|
L’enseignement des sciences criminelles au défi de l’instabilité du périmètre du droit pénal (dépénalisation versus inflation pénale)Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les Facultés de droit, en l’honneur du Doyen Georges Fournier, IODE, Université Rennes 1, Jun 2015, Rennes, France |
|
Le pardon peut-il avoir une dimension collective ? Le point de vue du juristeLe pardon, un défi dans l’histoire , Feb 2015, La Roche sur Yon, France |
|
Le principe de précaution dans le contentieux pénal françaisDynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, UMR de droit comparé de l’Université Paris I avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice Mar 2015, Paris, France |
Les mots du droit, les choses de justiceDalloz, 2020, 978-2-247-19885-6 |
|
Droit pénal spécialBréal, 2015, 978‐2‐7495‐3343‐8 |
Responsabilité pénale des élus et droit de l’urbanismeLes élus et le droit de l’urbanisme, A paraître |
|
Causalité et responsabilité pénaleCausalité(s), 2025, 978-2-37032-430-6 |
|
Chapitre 8 : Les infractions et les peinesInitiation aux études juridiques, 2025, 978-2-38094-701-4 |
|
L’imputation face au changement climatique. Le point de vue du pénalisteLe droit pénal face au changement climatique, 2025, 9782247237784 |
|
Retour sur l'imputation dans la responsabilité pénalePresses universitaires de Poitiers. Hommage au professeur Jean Pradel (1933-2021), XXXIII, pp.33, 2024, 978-23-81940-4-65 |
|
|
|
La « prescription » judiciaire de soins : une analyse des pratiques décisionnelles des magistratsVirginie Gautron (dir.). Réprimer et soigner : pratiques et enjeux d’une articulation complexe, Presses Universitaires de Rennes, pp.151-177, 2023, 9782753592070 |
(Retour sur) L’effet utile de la QPC en matière pénaleLiber amicorum en hommage à Y. Capdepon, Bière, pp.279, 2023 |
|
Tentative d’éclaircissement de l’obscur article 121-3, alinéa 4 du Code pénalLexisNexis. Mélanges P. Conte, pp.733, 2023 |
|
PréfaceGrégory Thomas. La Répression du Négacionnisme, L'Harmattan, pp.15-16, 2022, 978-2-343-25585-9 |
|
La capacité pénale du mineurSylvain Jacopin. Un Code de la justice pénal du mineur : quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, pp.107, 2021, Thèmes et commentaires, 9782247207664 |
|
Valeurs sociales protégées et environnementL'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal, Dalloz, pp.83, 2020 |
|
Le traitement pénal du malade mental,Mélanges Jean Danet, Dalloz, pp.111, 2020 |
|
Les mots du droit, les choses de justiceMélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020 |
|
Procédure pénale et droit de la familleRudy Laher; Charles Bahurel. Le droit processuel de la famille, Dalloz, pp.171, 2020, Thèmes et commentaires, 978-2-247-18743-0 |
|
L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantielL'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229, 2020 |
|
« Procédure pénale et droit de la famille » (avec S. Grunvald)Le droit processuel de la famille,, Dalloz, pp.171, 2020 |
|
Préface à l'ouvrage du collectif « Raison garder »Mineurs et sexualité, des lois en débat, Dalloz, 2020 |
|
L’apport de la QPC au droit pénal substantielKarine Foucher. L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229-245, 2020, Thèmes et commentaires, 9782247196067 |
|
L’efficacité des peines en matière politiqueDechenaud, David and Rambaud, Romain and Ribeyre, Cédric. Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.41, 2019, 978-2-37032-226-5 |
|
Pour une répression non pénale des personnes moralesMélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, pp.515, 2019, 978-2-7110-3073-6 |
|
Le principe de précaution dans le contentieux pénal françaisD'Ambrosio, Luca and Giudicelli-Delage, Geneviève and Manacorda, Stefano. Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité, Mare & Martin, pp.131-150, 2018, 978-2-84934-332-6 |
|
Légalité et légitimité du juge en matière pénalePy, Bruno and Stasiak, Frédéric. Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, pp.657, 2018, 978-2-8143-0513-7 |
|
La responsabilité de la personne physique : l’imputabilité de la faute en droit pénal économiqueValette, Vanessa. Le droit pénal économique: un droit pénal très spécial ?, Éditions Cujas, 2018, Actes et Etudes, 978-2-254-18407-1 |
|
Tecnica ed etica del diritto penale francese dell'ambienteLuigi Cornacchia; Nicola Pisani. Il nuovo diritto penale dell'ambiente, Zanicchelli, pp.723-738, 2018 |
|
L’articulation des contentieux civil, administratif et pénal : entre complémentarité et concurrenceBrovelli, Gérard and Sancy, Mary. Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne : actualités et défis, Presses universitaires de Rennes, pp.259-272, 2017, 978-2-7535-5310-1 |
|
PréfacePierre Rousseau. Autonomie personnelle et droit pénal, l'Harmattan, 2016, 978-2-343-10258-0 |
La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale. Chronique de droit pénal général (obs. ss Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570)2021 |
|
|
|
La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale (à propos de Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570)2021 |
|
|
Le droit pénal, les droits de l’homme et le juge2016, pp.613-621 |
|
|
Droit pénal transitoire et droit pénal en mouvement2015, pp.579-589 |
|
|
L'imputation dans la responsabilité pénaleDroit. Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2007. Français. ⟨NNT : ⟩ |