
François ROUSSEAU
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Documents
Présentation
Publications
Publications
La répression pénale face au changement climatique : imputerLe droit pénal face au changement climatique, 2023, Poitiers, France
Communication dans un congrès
halshs-04334903
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Anticipation criminelle et terrorismeDes actes de terreur aux politiques de Terreur. Usages et sanctions du terrorisme, Jan 2020, La Roche-sur-Yon, France
Communication dans un congrès
hal-03605062
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La simplification de la procédure pénale - Rapport de synthèseLa simplification de la procédure pénale, Mar 2018, Aix-en-Provence, France. pp.183
Communication dans un congrès
hal-03320757
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Devoir de punir et principe de précautionl’étude comparative des influences du principe de précaution sur la responsabilité juridique », , l’Université McGill de Montréal 2014, Montréal, France
Communication dans un congrès
halshs-01341780
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La procédure pénale applicable au terrorismeLa lutte contre le terrorisme , Nov 2015, Caen, France
Communication dans un congrès
halshs-01341555
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L’enseignement des sciences criminelles au défi de l’instabilité du périmètre du droit pénal (dépénalisation versus inflation pénale)Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les Facultés de droit, en l’honneur du Doyen Georges Fournier, IODE, Université Rennes 1, Jun 2015, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01341564
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Le principe de précaution dans le contentieux pénal françaisDynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, UMR de droit comparé de l’Université Paris I avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice Mar 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01341774
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Le pardon peut-il avoir une dimension collective ? Le point de vue du juristeLe pardon, un défi dans l’histoire , Feb 2015, La Roche sur Yon, France
Communication dans un congrès
halshs-01341776
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Les mots du droit, les choses de justiceDalloz, 2020, 978-2-247-19885-6
Ouvrages
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Droit pénal spécialBréal, 2015, 978‐2‐7495‐3343‐8
Ouvrages
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Retour sur l'imputation dans la responsabilité pénalePresses universitaires de Poitiers. Hommage au professeur Jean Pradel (1933-2021), XXXIII, pp.33, 2024, 978-23-81940-4-65
Chapitre d'ouvrage
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La « prescription » judiciaire de soins : une analyse des pratiques décisionnelles des magistratsVirginie Gautron (dir.). Réprimer et soigner : pratiques et enjeux d’une articulation complexe, Presses Universitaires de Rennes, pp.151-177, 2023, 9782753592070
Chapitre d'ouvrage
halshs-04627159
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(Retour sur) L’effet utile de la QPC en matière pénaleLiber amicorum en hommage à Y. Capdepon, Bière, pp.279, 2023
Chapitre d'ouvrage
halshs-04334885
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Tentative d’éclaircissement de l’obscur article 121-3, alinéa 4 du Code pénalLexisNexis. Mélanges P. Conte, pp.733, 2023
Chapitre d'ouvrage
halshs-04334843
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PréfaceGrégory Thomas. La Répression du Négacionnisme, L'Harmattan, pp.15-16, 2022, 978-2-343-25585-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03597346
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La capacité pénale du mineurSylvain Jacopin. Un Code de la justice pénal du mineur : quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, pp.107, 2021, Thèmes et commentaires, 9782247207664
Chapitre d'ouvrage
hal-03382896
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Les mots du droit, les choses de justiceMélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03964898
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Procédure pénale et droit de la familleRudy Laher; Charles Bahurel. Le droit processuel de la famille, Dalloz, pp.171, 2020, Thèmes et commentaires, 978-2-247-18743-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03383025
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Le traitement pénal du malade mental,Mélanges Jean Danet, Dalloz, pp.111, 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03965154
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Valeurs sociales protégées et environnementL'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal, Dalloz, pp.83, 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03965167
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« Procédure pénale et droit de la famille » (avec S. Grunvald)Le droit processuel de la famille,, Dalloz, pp.171, 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03965192
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L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantielL'apport ed la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229, 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03965759
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Préface à l'ouvrage du collectif « Raison garder »Mineurs et sexualité, des lois en débat, Dalloz, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03964922
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L’apport de la QPC au droit pénal substantielKarine Foucher. L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229-245, 2020, Thèmes et commentaires, 9782247196067
Chapitre d'ouvrage
hal-03428200
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L’efficacité des peines en matière politiqueDechenaud, David and Rambaud, Romain and Ribeyre, Cédric. Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.41, 2019, 978-2-37032-226-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03313210
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Pour une répression non pénale des personnes moralesMélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, pp.515, 2019, 978-2-7110-3073-6
Chapitre d'ouvrage
hal-03313209
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Légalité et légitimité du juge en matière pénalePy, Bruno and Stasiak, Frédéric. Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, pp.657, 2018, 978-2-8143-0513-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03318059
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La responsabilité de la personne physique : l’imputabilité de la faute en droit pénal économiqueValette, Vanessa. Le droit pénal économique: un droit pénal très spécial ?, Éditions Cujas, 2018, Actes et Etudes, 978-2-254-18407-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03318057
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Le principe de précaution dans le contentieux pénal françaisD'Ambrosio, Luca and Giudicelli-Delage, Geneviève and Manacorda, Stefano. Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité, Mare & Martin, pp.131-150, 2018, 978-2-84934-332-6
Chapitre d'ouvrage
hal-03318058
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Tecnica ed etica del diritto penale francese dell'ambienteLuigi Cornacchia; Nicola Pisani. Il nuovo diritto penale dell'ambiente, Zanicchelli, pp.723-738, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-03457534
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L’articulation des contentieux civil, administratif et pénal : entre complémentarité et concurrenceBrovelli, Gérard and Sancy, Mary. Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne : actualités et défis, Presses universitaires de Rennes, pp.259-272, 2017, 978-2-7535-5310-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03318261
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PréfacePierre Rousseau. Autonomie personnelle et droit pénal, l'Harmattan, 2016, 978-2-343-10258-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03312991
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La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale. Chronique de droit pénal général (obs. ss Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570)2021
Autre publication scientifique
hal-03463235
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La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale (à propos de Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570)2021
Autre publication scientifique
hal-03576156
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Le droit pénal, les droits de l’homme et le juge2016, pp.613-621
Autre publication scientifique
hal-03342500
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Droit pénal transitoire et droit pénal en mouvement2015, pp.579-589
Autre publication scientifique
hal-03342498
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L'imputation dans la responsabilité pénaleDroit. Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2007. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
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