François ROUSSEAU

Présentation

Publications

Article dans une revue (56)

« Punir plutôt deux fois qu'une ! » Guillaume Beaussonie,Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau,Marc Segonds Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2026, 04, pp.913 Article dans une revue halshs-05464149v1
À propos de la loi no 2025-532 du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic Guillaume Beaussonie,Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau,Marc Segonds Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2026, 04, pp.899 Article dans une revue halshs-05464148v1
« Une réforme surtout pour les mots » Guillaume Beaussonie,Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau,Marc Segonds Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2026, 04, pp.917 Article dans une revue halshs-05464150v1
Les affres du consentement en matière d’infractions sexuelles François Rousseau Lexbase Pénal, 2025 Article dans une revue halshs-04334903v1
Cumul des responsabilités pénales d’une société mère et de sa filiale : confirmation du principe et aménagement de l’identification de l’organe ou du représentant » (note sous Crim. 11 févr. 2025) François Rousseau Lexbase Pénal, 2025 Article dans une revue hal-05483916v1
Liberté d’expression et contrôle de proportionnalité de la répression : encore et toujours Clarisse Le Roux,François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 7, pp.act. 223 Article dans une revue hal-04956643v1
Le renforcement de la répression des atteintes envers les élus François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2024, 02, pp.421 Article dans une revue halshs-04661205v1
Trente ans d'irresponsabilité pénale (1994-2024) François Rousseau Lexbase Pénal, 2024 Article dans une revue hal-04799065v1
Le « harcèlement moral institutionnel » à l’aune des principes du droit pénal François Rousseau Amplitude du droit, 2023, 2, ⟨10.56078/amplitude-droit.514⟩ Article dans une revue halshs-04334947v1
La coopération de la France à l'exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, 02, pp.388 Article dans une revue halshs-04167224v1
Répression et liberté d'expression des « décrocheurs » : le juge pénal en quête de proportionnalité François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2022, pp.879 Article dans une revue hal-03964939v1
L'interprétation littérale de la compétence pénale extraterritoriale en matière d'infractions à la réglementation des transports routiers François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2022 Article dans une revue halshs-03965072v1
Juger les mauvais fous Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 02, pp.403 Article dans une revue halshs-03717848v1
Juger les mauvais fous » (Loi n° 2022-52, 24 janvier 2022) François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 2, pp.403 Article dans une revue halshs-03965032v1
Prévention d'actes de terrorisme et renseignement, Commentaire de la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021,étude 18 François Rousseau,Pierre Rousseau Revue de droit pénal et de criminologie, 2021 Article dans une revue halshs-03965093v1
De l'abolition du discernement consécutif à la consommation de produits stupéfiants, note sous Crim. 14 avril 2021 François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2021, 19, pp.928-932 Article dans une revue hal-03382544v1
De l'abolition du discernement consécutif à la consommation de produits stupéfiants, note sous Crim. 14 avril 2021, François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2021, pp.521 Article dans une revue halshs-03965104v1
Regard critique sur le caractère interprétatif des dispositions de l'article 222-22-1 du Code pénal, François Rousseau Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, pp.860 Article dans une revue halshs-03965119v1
Prévention d'actes de terrorisme et renseignement, Commentaire de la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021 Pierre Rousseau,François Rousseau Droit pénal, 2021, 10, pp.10-17 Article dans une revue hal-03382917v1
Le renforcement de la répression des infractions sexuelles contre les mineurs Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, 02, pp.454 Article dans une revue halshs-03283504v1
Regard critique sur le caractère interprétatif des dispositions de l'article 222-22-1 du code pénal François Rousseau Recueil Dalloz, 2021, 16, pp.860 Article dans une revue halshs-03218818v1
La capacité pénale du mineur, in Un Code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ? François Rousseau Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, pp.107 Article dans une revue halshs-03965129v1
Le renforcement de la répression des infractions sexuelles contre les mineurs » (Loi n° 2021-478, 21 avril 2021) François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, 2, pp.453 Article dans une revue halshs-03965041v1
Incivilités contraventionnelles Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, 02, pp.430 Article dans une revue halshs-02956771v1
« Epilogue judiciaire de l'affaire AZF, suite et fin ! » (note sous Crim. 17 déc. 2019), François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2020, pp.342 Article dans une revue halshs-03965172v1
Renforcement de la lutte contre les violences familiales Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, 02, pp.426 Article dans une revue halshs-02956772v1
La relativité du principe de rétroactivité in mitius (obs ss Crim. 7 janv. 2020, n° 18-83.074 et Crim. 10 mars 2020, n° 18-85.832) François Rousseau Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020 Article dans une revue hal-03561554v1
Épilogue judiciaire de l'affaire AZF, suite et fin !, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 2019, n° 17-87.465 François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 12, pp.576-579 Article dans une revue hal-03327387v1
Renforcement de la lutte contre le blanchiment Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, 02, pp.432 Article dans une revue halshs-02956770v1
Le droit pénal de l'état d'urgence sanitaire Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, 02, pp.415 Article dans une revue halshs-02956773v1
« Le droit pénal de l'état d'urgence sanitaire » (Décret n° 2020-264, 17 mars 2020 ; Loi n° 2020-290, 23 mars 2020 ; Décret n° 2020-293, 23 mars 2020 ; Loi n° 2020-546, 11 mai 2020 ; Décret n° 2020-548, 11 mai 2020) François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, 2, pp.415 Article dans une revue halshs-03965061v1
Le volet pénal de la loi « anticasseurs » François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 02, pp.461 Article dans une revue halshs-02450742v1
L’enjeu de la classification matérielle des infractions : Obs. sous Crim. 27 mars 2019, n° 18-82484 ; Crim. 5 juin 2019, n° 18-80783 ; Crim. 19 juin 2019, n° 18-85725 François Rousseau Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 3, pp.609-616 Article dans une revue hal-03327458v1
La répression des « rodéos motorisés » François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 02, pp.469 Article dans une revue halshs-02450744v1
L'adaptation au droit de l'Union européenne Jean-Baptiste Perrier,François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, 02, pp.538 Article dans une revue halshs-02245573v1
Epilogue judiciaire de l’affaire AZF ? (note sous CA Paris 31 oct. 2007) François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2018, 5, pp.183-186 Article dans une revue hal-03327885v1
L'amende civile face aux principes directeurs du droit pénal François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2018, 24, pp.1177-1184 Article dans une revue hal-03301622v1
La justification tirée du principe de fraternité, Obs. sous Cons. const. 6 juill. 2018, n° 2018-717/718 QPC ; 6 sept. 2018, n° 2018-770 DC François Rousseau Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 3, pp.579-584 Article dans une revue hal-03327886v1
L'incitation de mineurs à participer à un groupement terroriste François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, 02, pp.533 Article dans une revue halshs-02245571v1
Environnement et développement durable - Technique et éthique du droit pénal français de l'environnement François Rousseau Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, 3 Article dans une revue hal-03301104v1
Exposition aux poussières d’amiante et mise en danger d’autrui, note sous Crim. 19 avril 2017 François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 22, pp.1037-1040 Article dans une revue hal-03328619v1
Tempête Xynthia : révision en appel de la condamnation du maire François Rousseau Recueil Dalloz, 2016, 17, p. 949 Article dans une revue halshs-01341154v1
De l’obligation positive des Etats de protéger les femmes victimes de violences conjugales, avant qu’il ne soit trop tard ... François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2016, 12, p. 563 Article dans une revue halshs-01341527v1
L’exception terroriste dans la procédure pénale française François Rousseau Journal of Eastern European Criminal Law, 2016, 1, pp.132 Article dans une revue hal-03301894v1
La légitimité du droit de punir face au multilinguisme et à la liberté de circulation des personnes au sein de l'Union européenne Yannick Capdepon,François Rousseau Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, 3, pp.391-405 Article dans une revue hal-03311724v1
Commentaire de la loi n° 2016-339 du 22 mars 2016, relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs François Rousseau Droit pénal, 2016, 5, pp.9 Article dans une revue halshs-01341132v1
Lumières sur la complicité des délits d’imprudence (note sous Crim. 13 sept. 2016) François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2016, 41, pp.1861-1864 Article dans une revue hal-03341974v1
Le principe de nécessité. Aux frontières du droit de punir François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, 2, p. 257 Article dans une revue halshs-01341547v1
La paix des familles éclipsée par la lutte contre les violences conjugales François Rousseau La Semaine juridique. Édition générale, 2015, 39, pp.1682-1684 Article dans une revue halshs-01341530v1
Principe de précaution et devoir de punir François Rousseau Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2015, 2, pp.281-295 Article dans une revue hal-03311732v1
Chronique de Droit pénal général&quot; : I - Norme pénale : application de la loi dans le temps et droit pénal international (obs. ss Crim. 26 févr. 2014, n° 13-87.888) ; II - Responsabilité pénale des personnes morales : conditions d'imputation de l'infraction (obs. ss Crim. 1er avril 2014, n° 12-86.501 ; 6 mai 2014, n° 12-81.937, 13-81.406 et 13-82.677 ; 13 mai 2014, n° 13-81.240) ; III - Responsabilité pénale des personnes morales : représentant et salarié délégataire (obs. ss Crim. 25 mars 2014, n° 13-80.376). François Rousseau Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, 3, pp 629-638 Article dans une revue hal-03561301v1
Chronique de droit pénal général&quot; : obs. ss Crim. 26 juin 2013, n° 12-88.265 et Crim., 11 décembre 2012, n° 11-86.415 (légitimité de la norme pénale ; application de la loi pénale dans le temps) ; Crim. 23 avril 2013, n° 12-81937 et Crim. 29 mai 2013, n° 12-85427 (causalité certaine ; auteur direct/indirect) ; Crim. 25 juin 2013, n° 11-88037 et Crim. 18 juin 2013, n° 12-85917 (délégation de pouvoir des dirigeants ; responsabilité pénale des personnes morales) François Rousseau Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2013, 3, pp.625-638 Article dans une revue hal-03528118v1
Le médecin face à la mort François Rousseau Actualité juridique Pénal, 2012, 07 et 08, pp.372 Article dans une revue halshs-02225030v1
La perte d'un droit à indemnisation, une possible sanction répressive François Rousseau Recueil Dalloz, 2012, 40, pp.2684 Article dans une revue halshs-02213233v1
« La répartition des responsabilités dans l'entreprise » François Rousseau Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, 04, pp.804 Article dans une revue halshs-02244840v1
De quelques réflexions sur la responsabilité collective François Rousseau Recueil Dalloz, 2011, 29, pp.1983 Article dans une revue halshs-02212576v1

Communication dans un congrès (8)

Anticipation criminelle et terrorisme François Rousseau Des actes de terreur aux politiques de Terreur. Usages et sanctions du terrorisme, Jan 2020, La Roche-sur-Yon, France Communication dans un congrès hal-03605062v1
La simplification de la procédure pénale - Rapport de synthèse François Rousseau La simplification de la procédure pénale, Mar 2018, Aix-en-Provence, France. pp.183 Communication dans un congrès hal-03320757v1
« Cinquante ans de droit de la responsabilité », &quot;Colloque 50 nuances de droit&quot; à l'occasion des cinquante ans de la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, 13 octobre 2017 François Rousseau "50 nuances de droit", Colloque à l'occasion des cinquante ans de la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, Faculté de droit de l'Université de Nantes, Oct 2017, Nantes, France Communication dans un congrès hal-05382299v1
La procédure pénale applicable au terrorisme François Rousseau La lutte contre le terrorisme , Nov 2015, Caen, France Communication dans un congrès halshs-01341555v1
Devoir de punir et principe de précaution François Rousseau Etude comparative des influences du principe de précaution sur la responsabilité juridique, Université McGill de Montréal, May 2014, Montréal, Canada. pp.149-170 Communication dans un congrès halshs-01341780v1
L’enseignement des sciences criminelles au défi de l’instabilité du périmètre du droit pénal (dépénalisation versus inflation pénale) François Rousseau Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les Facultés de droit, en l’honneur du Doyen Georges Fournier, IODE, Université Rennes 1, Jun 2015, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01341564v1
Le principe de précaution dans le contentieux pénal français François Rousseau Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, UMR de droit comparé de l’Université Paris I avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice Mar 2015, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01341774v1
Le pardon peut-il avoir une dimension collective ? Le point de vue du juriste François Rousseau Le pardon, un défi dans l’histoire , Feb 2015, La Roche sur Yon, France Communication dans un congrès halshs-01341776v1

Ouvrages (2)

Les mots du droit, les choses de justice François Rousseau,Sylvie Grunvald,Gildas Roussel,Virginie Gautron Dalloz, 2020, 978-2-247-19885-6 Ouvrages hal-03548902v1
Droit pénal spécial Romain Ollard,François Rousseau Bréal, 2015, 978‐2‐7495‐3343‐8 Ouvrages hal-01663889v1

Chapitre d'ouvrage (26)

Responsabilité pénale des élus et droit de l’urbanisme François Rousseau Les élus et le droit de l’urbanisme, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05483950v1
Causalité et responsabilité pénale François Rousseau Causalité(s), 2025, 978-2-37032-430-6 Chapitre d'ouvrage hal-05483962v1
Chapitre 8 : Les infractions et les peines François Rousseau Initiation aux études juridiques, 2025, 978-2-38094-701-4 Chapitre d'ouvrage hal-05483980v1
L’imputation face au changement climatique. Le point de vue du pénaliste François Rousseau Le droit pénal face au changement climatique, 2025, 9782247237784 Chapitre d'ouvrage hal-05483934v1
Retour sur l'imputation dans la responsabilité pénale François Rousseau Presses universitaires de Poitiers. Hommage au professeur Jean Pradel (1933-2021), XXXIII, pp.33, 2024, 978-23-81940-4-65 Chapitre d'ouvrage hal-04799123v1
La « prescription » judiciaire de soins : une analyse des pratiques décisionnelles des magistrats Virginie Gautron,Philippe Pouget,Ivana Obradovic,François Rousseau Virginie Gautron (dir.). Réprimer et soigner : pratiques et enjeux d’une articulation complexe, Presses Universitaires de Rennes, pp.151-177, 2023, 9782753592070 Chapitre d'ouvrage halshs-04627159v1
(Retour sur) L’effet utile de la QPC en matière pénale François Rousseau Liber amicorum en hommage à Y. Capdepon, Bière, pp.279, 2023 Chapitre d'ouvrage halshs-04334885v1
Tentative d’éclaircissement de l’obscur article 121-3, alinéa 4 du Code pénal François Rousseau LexisNexis. Mélanges P. Conte, pp.733, 2023 Chapitre d'ouvrage halshs-04334843v1
Préface François Rousseau Grégory Thomas. La Répression du Négacionnisme, L'Harmattan, pp.15-16, 2022, 978-2-343-25585-9 Chapitre d'ouvrage hal-03597346v1
La capacité pénale du mineur François Rousseau Sylvain Jacopin. Un Code de la justice pénal du mineur : quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, pp.107, 2021, Thèmes et commentaires, 9782247207664 Chapitre d'ouvrage hal-03382896v1
Valeurs sociales protégées et environnement François Rousseau L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal, Dalloz, pp.83, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-03965167v1
Le traitement pénal du malade mental, François Rousseau Mélanges Jean Danet, Dalloz, pp.111, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-03965154v1
Les mots du droit, les choses de justice François Rousseau Mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03964898v1
Procédure pénale et droit de la famille François Rousseau,Sylvie Grunvald Rudy Laher; Charles Bahurel. Le droit processuel de la famille, Dalloz, pp.171, 2020, Thèmes et commentaires, 978-2-247-18743-0 Chapitre d'ouvrage hal-03383025v1
L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantiel François Rousseau,Karine Foucher L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-03965759v1
« Procédure pénale et droit de la famille » (avec S. Grunvald) François Rousseau,Charles Bahurel,Rudy Laher Le droit processuel de la famille,, Dalloz, pp.171, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-03965192v1
Préface à l'ouvrage du collectif « Raison garder » François Rousseau Mineurs et sexualité, des lois en débat, Dalloz, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03964922v1
L’apport de la QPC au droit pénal substantiel François Rousseau Karine Foucher. L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229-245, 2020, Thèmes et commentaires, 9782247196067 Chapitre d'ouvrage hal-03428200v1
L’efficacité des peines en matière politique François Rousseau Dechenaud, David and Rambaud, Romain and Ribeyre, Cédric. Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.41, 2019, 978-2-37032-226-5 Chapitre d'ouvrage hal-03313210v1
Pour une répression non pénale des personnes morales François Rousseau Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, pp.515, 2019, 978-2-7110-3073-6 Chapitre d'ouvrage hal-03313209v1
Tecnica ed etica del diritto penale francese dell'ambiente François Rousseau Luigi Cornacchia; Nicola Pisani. Il nuovo diritto penale dell'ambiente, Zanicchelli, pp.723-738, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-03457534v1
Le principe de précaution dans le contentieux pénal français François Rousseau D'Ambrosio, Luca and Giudicelli-Delage, Geneviève and Manacorda, Stefano. Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité, Mare & Martin, pp.131-150, 2018, 978-2-84934-332-6 Chapitre d'ouvrage hal-03318058v1
Légalité et légitimité du juge en matière pénale François Rousseau Py, Bruno and Stasiak, Frédéric. Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, pp.657, 2018, 978-2-8143-0513-7 Chapitre d'ouvrage hal-03318059v1
La responsabilité de la personne physique : l’imputabilité de la faute en droit pénal économique François Rousseau Valette, Vanessa. Le droit pénal économique: un droit pénal très spécial ?, Éditions Cujas, 2018, Actes et Etudes, 978-2-254-18407-1 Chapitre d'ouvrage hal-03318057v1
L’articulation des contentieux civil, administratif et pénal : entre complémentarité et concurrence François Rousseau Brovelli, Gérard and Sancy, Mary. Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne : actualités et défis, Presses universitaires de Rennes, pp.259-272, 2017, 978-2-7535-5310-1 Chapitre d'ouvrage hal-03318261v1
Préface François Rousseau Pierre Rousseau. Autonomie personnelle et droit pénal, l'Harmattan, 2016, 978-2-343-10258-0 Chapitre d'ouvrage hal-03312991v1

Autre publication scientifique (4)

La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale. Chronique de droit pénal général (obs. ss Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570) François Rousseau 2021 Autre publication scientifique hal-03463235v1
La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale (à propos de Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570) François Rousseau 2021 Autre publication scientifique hal-03576156v1
Le droit pénal, les droits de l’homme et le juge François Rousseau 2016, pp.613-621 Autre publication scientifique hal-03342500v1
Droit pénal transitoire et droit pénal en mouvement François Rousseau 2015, pp.579-589 Autre publication scientifique hal-03342498v1

Thèse (1)

L'imputation dans la responsabilité pénale François Rousseau Droit. Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2007. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-04993383v1