Sébastien BERNARD

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Documents

Présentation

Professeur agrégé de droit public (depuis 2002).

Thèmes de recherche :

  • Droit du secteur public
  • Droit public de la concurrence et de la régulation
  • Droit de l'enseignement supérieur

Cours dispensés :

  • Droit administratif (licence)
  • Droit public des affaires (master)
  • Régulation bancaire (master)
  • Histoire de la vie politique française (collège de droit)

Responsabilités administratives :

  • Directeur du master Droit public des affaires / Management public

  • Expert pour l'Aeqes (agence belge d'évaluation de l'enseignement supérieur) et le HCERES

  • Conseiller scientifique HCERES (2016-2018)

  • Président de l'Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (2012-2015)

  • Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble (2008-2012)

Publications

Publications

Universités et collectivités : histoires parallèles

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2026, 05, pp.245

Article dans une revue halshs-05499070v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, 25, pp.22-25

Article dans une revue halshs-05133592v1

L'entreprise stratégique, vectrice de droit administratif

Sébastien Bernard

Revue française de droit administratif, 2024, 01, pp.25

Article dans une revue halshs-04482500v1

Le contrôle de l’État sur les entreprises publiques

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2024, 6, pp.317

Article dans une revue halshs-04461989v1

La démocratie universitaire à l’épreuve des établissements publics expérimentaux et grands établissements

Sébastien Bernard , Arne Keller

VRS - La vie de la recherche scientifique, 2024, n° 438, pp. 20-23

Article dans une revue halshs-04741811v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, 22, pp.2153

Article dans une revue halshs-04599494v1

L'inédite « renationalisation » d'EDF par voie d'OPA

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2023, 36, pp.1922

Article dans une revue halshs-04262181v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 19-20, pp.2161

Article dans une revue halshs-04100687v1

Le marché passé par une SPL était un contrat de droit privé

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 40, pp.2303

Article dans une revue halshs-04239433v1

Autonomie, j'écris ton nom puis l'ignore

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2022, 14, pp.769

Article dans une revue halshs-03649979v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, 17, pp.2144

Article dans une revue hal-03659115v1

Enseignement supérieur : expérimenter sans capter un nom partagé

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, 16, pp.2142

Article dans une revue halshs-03655031v1

Voyage au coeur de la mixité du régime juridique d'une entreprise publique

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2021, 21, pp.1218

Article dans une revue halshs-03258411v1

L'institution d’un Haut-Commissaire au plan

Sébastien Bernard

Revue Lamy de la Concurrence, 2021, 103, pp.16-19

Article dans une revue halshs-03200763v1

Les aléas juridiques du patriotisme économique

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2021, 27, pp.1529

Article dans une revue halshs-03297773v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 18, pp.2145

Article dans une revue halshs-03215950v1

Quand les promesses n'engagent pas seulement ceux qui les reçoivent...

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2020, 36, pp.2049

Article dans une revue halshs-02989223v1

La singulière relance des privatisations

Sébastien Bernard

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2020, 136 (6), pp.1425-1446

Article dans une revue halshs-03089223v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, 24, pp.2167

Article dans une revue halshs-02877477v1

Les établissements publics expérimentaux, une révolution silencieuse pour l’enseignement supérieur et la recherche ?

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2020, 40, pp.2306-2313

Article dans une revue halshs-03034184v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, 18-19, pp.2127

Article dans une revue halshs-02163986v1

Vers des universités à la carte ?

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2019, 11, pp.632

Article dans une revue halshs-02079210v1

Les mutations de l'actionnariat public

Sébastien Bernard

Revue française de droit administratif, 2019, 03, pp.489

Article dans une revue halshs-02450587v1

La réforme des mécanismes de protection des entreprises stratégiques

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2019, 22, pp.1285

Article dans une revue halshs-02449370v1

D'un millefeuille à l’autre...

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2018, 13, pp.705

Article dans une revue hal-01930553v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, 20, pp.2147

Article dans une revue hal-01985885v1

Performance et rémunération des entreprises à participation publique ou les contradictions de l'État actionnaire

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, 48, pp.2304

Article dans une revue halshs-02070592v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, 20, pp.2131

Article dans une revue hal-01985683v1

L'État actionnaire joue au bonneteau

Sébastien Bernard

Actualité juridique Droit administratif, 2017, 16, pp.905

Article dans une revue hal-02015719v1

Secteur public national

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, 19, pp.2122

Article dans une revue halshs-01985559v1

Le GIP à l'abri de la commande publique et de la liberté du commerce et de l'industrie ?

Sébastien Bernard

Revue juridique de l'économie publique, 2011, 686, pp.comm. 24

Article dans une revue halshs-02070633v1

Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiques

Sébastien Bernard

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2011, 2011 (3), pp.587-603

Article dans une revue halshs-02070627v1

L'État-actionnaire et l'idée de partenariat public-privé institutionnalisé

Sébastien Bernard

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2011, 51-52, pp.2399

Article dans une revue halshs-02070602v1

L'actionnariat public et la crise

Sébastien Bernard

Revue française de droit administratif, 2010, 04, pp.756-759

Article dans une revue halshs-02070641v1

La commission mixte paritaire

Sébastien Bernard

Revue française de droit constitutionnel, 2001, 47, pp.451-478

Article dans une revue halshs-02070680v1

Le désengagement de l’Etat de l’industrie d’armement en France

Sébastien Bernard

ARES, 1999, 42, pp. 11-32

Article dans une revue halshs-03413576v1

Les pratiques constitutionnelles sous la présidence Mitterrand

Sébastien Bernard

Revue juridique d'Auvergne, 1997, pp.65-123

Article dans une revue halshs-02070696v1

La politique actionnariale de l’Etat et la sécurité économique

Sébastien Bernard

Colloque "La sécurité économique", Jan 2026, Grenoble, France

Communication dans un congrès halshs-05448398v1

L'Etat est-il une entreprise comme les autres ?

Sébastien Bernard , Pierre Levallois

Chez Michoud : Cycle de discussions grenobloises sur les transformations du droit administratif, Jun 2024, Grenoble, France

Communication dans un congrès halshs-04609122v1

Démocratie et représentativité des conseils universitaires : la loi Faure et sa postérité

Sébastien Bernard

Démocratie universitaire : concept et pratiques, Université de Nantes, Nov 2024, Nantes, France

Communication dans un congrès halshs-04783677v1

Droit et gouvernance

Sébastien Bernard

Section Prospective, Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) Auvergne-Rhône-Alpes, Jun 2024, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-04617057v1

Les différentes formes juridiques des opérateurs publics dans le domaine de l’énergie

Sébastien Bernard

Colloque "Energie et propriété publique", Universités de Montpellier et Paris 1, Sep 2024, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-04757210v1

Les mutations contemporaines de l'office du juge administratif français

Sébastien Bernard

Conférence, Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, Mar 2024, Bruxelles, Belgique

Communication dans un congrès halshs-04512776v1

Quelle représentativité pour quelle gouvernance ?

Sébastien Bernard , Emmanuel Guiselin , Arnaud Leclerc

16èmes journées nationales - Nantes Université : La démocratie universitaire : à la hauteur des défis du service public de l’ESR ?, Nantes Université, Jun 2023, Nantes, France

Communication dans un congrès halshs-04262952v1

La responsabilité sociale et environnementale dans les entreprises à participation publique

Sébastien Bernard

Le droit (public) économique, un droit à l’obsolescence programmée ?, Le Mans Université, Sep 2023, Le Mans, France

Communication dans un congrès halshs-04262947v1

L'entreprise stratégique, vectrice de droit administratif

Sébastien Bernard

Journée d'étude : Le droit administratif et l’entreprise, Association Française pour la recherche en Droit Administratif (AFDA); Centre de Recherche Droit Dauphine (CR2D), Dec 2023, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-04318794v1

Le droit public économique à l'épreuve de la dérive normative

Philippe Coleman , Sébastien Bernard

La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ?, Le Mans Université; Université Bretagne-Sud, Oct 2023, Le Mans, France

Communication dans un congrès halshs-04262943v1

L'établissement public expérimental, dépassement du modèle faurien d'université ?

Sébastien Bernard

(Re)Penser l’Université française : De la loi Faure aux défis de l’université du XXIe siècle, Universités de Tours et Rennes 2, Mar 2023, Tours, France

Communication dans un congrès halshs-04262958v1

L'autonomie des universités et la sélection

Emmanuel Guiselin , Sébastien Bernard

Le droit à .. l'éducation, Centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques (VIP), Jun 2022, Saint-Germain-en-Laye, France

Communication dans un congrès halshs-04262963v1

L'hétérogénéité entre les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

Anne-Sophie Barthez , Sébastien Bernard , Dalloz Marc , Frédéric Dehan , Emmanuel Guiselin et al.

15ème journées nationales de JuriSup : La sophistication du droit de l’ESR à l’épreuve de son intelligibilité, JuriSup, Mar 2022, Nice, France

Communication dans un congrès hal-03630209v1

Les relations Universités / CHU

Sébastien Bernard

Hôpital & Université, Inspirations parallèles, Université Toulouse 1 Capitole, Imh; Université d’Aix-Marseille, Oct 2021, Marseille, France

Communication dans un congrès hal-03630206v1

Présentation des mutations des établissements de l'ESRI

Sébastien Bernard

Colloque « Université et mutations, les 10 ans du Master MUTI », IAE de Montpellier, Apr 2022, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-03655273v1

Regards croisés sur les évolutions et mutations des métiers de BIATSS et d'enseignant et de chercheur

Sébastien Bernard , Corine Eyraud , Anne Loubès , Caroline Ollivier-Yaniv , Romain Pierronnet

Colloque « Université et mutations, les 10 ans du Master MUTI », IAE de Montpellier, Apr 2022, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-03773717v1

A propos de l'assouplissement du cadre européen

Sébastien Bernard

Le droit (public économique) du monde d'après, LexFEIM, laboratoire de recherche en droits fondamentaux, échanges internationaux et mer, Oct 2021, Le Havre, France

Communication dans un congrès halshs-03413552v1

L'institution d'un Haut-Commissaire au plan

Sébastien Bernard

Journée d'études Covid-19 et concurrence, Sep 2021, Saint-Martin-d’Hères, France

Communication dans un congrès halshs-03413551v1

Les critères de qualité d'une thèse de droit administratif

Sébastien Bernard

La thèse en droit administratif, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, Mar 2020, Tunis, Tunisie

Communication dans un congrès halshs-03413517v1

L'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche : analyse comparée des systèmes français et belge

Sébastien Bernard

L'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche : conférences du CETEL (Centre d'Etude, de Technique et d'Evaluation Législative de l'Université de Genève), Oct 2018, Genève, Suisse

Communication dans un congrès halshs-03412565v1

Existe-t-il un droit public de la concurrence ?

Sébastien Bernard

Actualité du droit public économique en France et en Tunisie, Oct 2017, Tunis, France

Communication dans un congrès halshs-03413523v1

Les nouvelles figures de l’État actionnaire en France

Sébastien Bernard

Actualité du droit public économique en France et en Tunisie, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, Oct 2017, Tunis, Tunisie

Communication dans un congrès halshs-03413521v1

La loi MAPTAM

Sébastien Bernard

Les rencontres prospectives du Conseil économique, social et environnemental régional, Apr 2014, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-03413564v1

Les relations avec l’Université

Sébastien Bernard

L’identité des tribunaux administratifs : Colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs, Université Toulouse 1 Capitole, Oct 2013, Toulouse, France. pp.281-284

Communication dans un congrès hal-02045749v1

État et partenariats publics-privés institutionnalisés

Sébastien Bernard

Les partenariats publics / privés : partenariats contractuels et institutionnalisés, Groupe de recherches en droit public économique (GRDPE), Apr 2011, Saint-Martin-d’Hères, France. pp.2399

Communication dans un congrès hal-02292026v1

De la Justice au sentiment du juste

Monique Castillo , Paul Dumouchel , Olivier Beauvallet , Sébastien Bernard

2èmes Rencontres Philosophiques d’Uriage : la justice aux sources du juste, Société alpine de philisophie, Oct 2011, Uriage, France

Communication dans un congrès halshs-03413580v1

L'actionnariat public

Sébastien Bernard

Le droit public économique face à la crise économique, Groupe de recherches en droit public économique (GRDPE), Feb 2010, Grenoble, France. pp.756-759

Communication dans un congrès halshs-02080202v1

Les enjeux économiques

Sébastien Bernard

L’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France. pp.41-46

Communication dans un congrès hal-01813615v1

L'action publique et les libertés économiques fondamentales

Sébastien Bernard

L'évolution du droit public français, Feb 2007, Le Caire, Égypte

Communication dans un congrès halshs-03413545v1

Réforme des diplômes et taux de réussite : une approche statistique

Sébastien Bernard

De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains, Apr 2006, Grenoble, France. pp.227-232

Communication dans un congrès halshs-03413575v1

Le droit de la concurrence et les personnes publiques

Sébastien Bernard

L'évolution du droit public français, Feb 2006, Le Caire, Égypte

Communication dans un congrès halshs-03413543v1

Faut-il craindre un gouvernement des juges administratifs ?

Sébastien Bernard

Le gouvernement des juges, Nov 2004, Beyrouth, Liban

Communication dans un congrès halshs-03413538v1

Droit public des affaires

Sébastien Bernard , Denis Jouve

LexisNexis, 2e édition, pp.XII-303, 2023, Objectif droit. Cours, 978-2-7110-3943-2

Ouvrages halshs-04757182v1

Droit public des affaires

Sébastien Bernard , Denis Jouve

LexisNexis, pp.XII-289, 2020, 978-2-7110-3186-3

Ouvrages halshs-02953101v1

Droit public économique

Sébastien Bernard

LexisNexis, 2e édition, pp.XI-171, 2013, 978-2-7110-1659-4

Ouvrages halshs-02395567v1

La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif

Sébastien Bernard

LGDJ, 218, pp.XII-378, 2001, Bibliothèque de droit public, 2-275-02056-X

Ouvrages halshs-02395539v1

L’organisation interne des établissements : un contentieux contrasté

Sébastien Bernard

, in Jacquemet-Gauché (A), Melleray (F) et Testard (C) Dir., L’enseignement supérieur au prisme des contentieux, Lefebvre Dalloz, pp. 117-132, 2026

Chapitre d'ouvrage halshs-05529014v1

Les différentes formes juridiques des opérateurs publics dans le domaine de l’énergie

Sébastien Bernard

in Rotoullié (J-C) et Tarlet (F) Dir., Energie et propriété publique, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp. 203-211., 2025

Chapitre d'ouvrage halshs-05355227v1

La responsabilité sociale et environnementale dans les entreprises à participation publique : exemplarité ou greenwashing ?

Sébastien Bernard

in Bottini (F) Dir, L’obsolescence programmée du droit (public) économique ?, Legitech, pp.119-126., 2025

Chapitre d'ouvrage halshs-05133595v1

Autonomie des universités et sélection

Sébastien Bernard

Pascale Bertoni; Olivia Bui-Xuan; Raphaël Matta-Duvignau. Le droit à l'éducation, mare & martin, pp.275-281, 2024, Droit public, 978-2-84934-811-6

Chapitre d'ouvrage halshs-04442667v1

L'établissement public expérimental, un dépassement du modèle faurien d'Université ?

Sébastien Bernard

in Manson (C), Aubin (E) et Guiselin (E) Dir., (Re)Penser l’Université française : De la loi Faure à l’Université du XXIe siècle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.131-138, 2024

Chapitre d'ouvrage halshs-04785458v1

L'assouplissement du cadre européen

Sébastien Bernard

Fabien Bottini. Le droit (public économique) du monde d'après, Legitech, pp.93-99, 2023, 978-2-919814-76-3

Chapitre d'ouvrage halshs-04147466v1

Le CHU & ses relations avec l’Université

Sébastien Bernard

Arnaud Lami; Isabelle Poirot-Mazères; Mathieu Touzeil-Divina; Vincent Vioujas. Hôpital & Université : inspirations parallèles ? : [actes] des deux journées de colloques des 1er octobre (Toulouse) & 3 décembre 2021 (Marseille), II, Éditions l'Épitoge, pp.163-169., 2022, Collection Droit(s) de la santé, 79-10-92684-58-2

Chapitre d'ouvrage halshs-03876552v1

Les discontinuités territoriales et les universités

Sébastien Bernard

Nicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.109-117, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9

Chapitre d'ouvrage halshs-02953106v1

Les établissements du secteur public

Sébastien Bernard

Bernard Beignier; Didier Truchet. Droit de l'enseignement supérieur, LGDJ, une marque de Lextenso, pp.219-290, 2018, 978-2-275-05760-6

Chapitre d'ouvrage halshs-02069719v1

L'européanisation du secteur public français

Sébastien Bernard

Nicolas Kada. Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, LGDJ-Lextenso éditions, pp.139-148, 2015, 978-2-275-04445-3

Chapitre d'ouvrage hal-01890877v1

Les relations avec l'Université

Sébastien Bernard

Xavier Bioy; Pascale Idoux; Richard Moussaron; Henri Oberdorff; Aude Rouyère; Philippe Terneyre. L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], LGDJ, pp.281-284, 2014, Grands colloques, 978-2-275-04451-4

Chapitre d'ouvrage hal-02045760v1

Des compagnies privées à la Société nationale des chemins de fer français

Sébastien Bernard

Jean-Christophe Videlin. Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, 39, LexisNexis, pp.17-24, 2013, Colloques & débats, 978-2-7110-1796-6

Chapitre d'ouvrage halshs-02070596v1

Constitution et privatisation

Sébastien Bernard

Les métamorphoses du droit : hommage à Jean-Marie Rainaud, L'Harmattan, pp.121-136, 2009, 978-2-296-10370-2

Chapitre d'ouvrage hal-01833947v1

Les enjeux économiques

Sébastien Bernard

Nicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.41-46, 2009, 978-2-7061-1531-8

Chapitre d'ouvrage hal-01928307v1

Réformes des diplômes et taux de réussite

Sébastien Bernard

Martial Mathieu. De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains : actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Presses universitaires de Grenoble, pp.227-232, 2007, La Pierre et l'ecrit, 978-2-7061-1433-5

Chapitre d'ouvrage halshs-02070662v1

La puissance publique et le droit de la concurrence

Sébastien Bernard

Boleslaw Lukaszewicz; Henri Oberdorff. Le juge administratif et l'Europe [Texte imprimé] : le dialogue des juges : actes du colloque du 50ème anniversaire des tribunaux administratifs : colloque organisé les 12 et 13 mars 2004 par la Section Rhône-Alpes de l'Institut français des sciences administratives à Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, pp.179-189, 2004, 2-7061-1229-8

Chapitre d'ouvrage halshs-02070672v1