Sébastien Evrard MCF-HDR

Publications

Ouvrages (19)

Histoire des institutions publiques : de la Révolution à 1914 Sébastien Evrard Bréal, 2026 Ouvrages hal-05516693v1
L’empereur Napoléon Ier et la justice. L’opération d’épuration de la magistrature (1807-1808). Sébastien Evrard Mare et Martin, 3 volumes, 2025 Ouvrages hal-05516689v1
Histoire des faits économiques au XXe siècle. Sébastien Evrard Bréal, 2025 Ouvrages hal-05516665v1
Justice royale et contrebande au siècle des Lumières. La Commission de Reims au XVIIIe siècle (1740-1789). Sébastien Evrard L'Harmattan, 2024 Ouvrages hal-05516673v1
Serpillon et le Code criminel. Du manuscrit au livre Sébastien Evrard L'Harmattan, 2021 Ouvrages hal-05516682v1
La plume, le droit et le livre. La maison parisienne Desaint et l’édition juridique au siècle des Lumières (1765-1785) Sébastien Evrard,Sébastien Evrard L'Harmattan, 2020 Ouvrages hal-05511442v1
Chouans contre bleus. La justice militaire sous la Révolution française (1793-1795) Sébastien Evrard Mare et Martin, pp.266, 2019 Ouvrages hal-03257368v1
MEMOIRES D'UN BANQUIER AU XIXE SIECLE Sébastien Evrard L'Harmattan, 2018 Ouvrages hal-05516612v1
Histoire du droit et des institutions Sébastien Evrard,Sébastien Evrard Bréal, 2017 Ouvrages hal-05511444v1
Le livre, le droit et le faux. Essai sur la contrefaçon de l’édition juridique au siècle des Lumières Sébastien Evrard L'Harmattan, pp.290, 2017 Ouvrages hal-03257366v1
Les avocats au temps des Lumières. La réforme des assemblées provinciales de 1787 Sébastien Evrard L’Harmattan, pp.176, 2017 Ouvrages hal-03257365v1
Par le fer et le feu Auguste Evrard,Sébastien Evrard Ysec Editions, pp.136, 2016, 978-2-846732-40-6 Ouvrages hal-01906312v1
Carnets militaires du général Lecourbe (1794-1799) Sébastien Evrard L'Harmattan, pp.250, 2015, Historiques - Travaux, 978-2-343-02552-0 Ouvrages hal-01896642v1
Gabelous et contrebandiers: Histoire des fermiers généraux de Dijon - (1760-1780) Sébastien Evrard L'Harmattan, pp.278, 2015, Mémoires des Douanes, 9782336398457 Ouvrages hal-01897815v1
Les Tables de la loi : de l’argile au numérique Sébastien Evrard L'Harmattan, pp.116, 2014, Logiques Juridiques / Les Cahiers du CeFap, 978-2-343-04478-1 Ouvrages hal-01896621v1
L’Or de Napoléon Sébastien Evrard L’Harmattan, pp.172, 2014, Historiques - Travaux, 978-2-343-02568-1 Ouvrages hal-01896614v1
Une troupe de choc dans la Grande guerre : le 20e corps à travers le témoignage d’un officier d’artillerie (1914-1918) Sébastien Evrard Serpeneoise, 2011 Ouvrages hal-05511446v1
LES CAMPAGNES DU GENERAL LECOURBE (1794-1799) Sébastien Evrard L'Harmattan, 2010 Ouvrages hal-05516600v1
L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle Sébastien Evrard Boccard, 2005 Ouvrages hal-05522376v1

Article dans une revue (16)

Des militaires et la contrebande : des relations dangereuses au XVIIIe siècle Sébastien Evrard Les Annales de Bourgogne, 2020, p. 49-64 Article dans une revue hal-05516863v1
Un conflit emblématique entre un émigré et une commune à propos de la propriété d’une forêt (1792-1835) Sébastien Evrard Revue historique de droit français et étranger, 2017, p. 347-371 Article dans une revue hal-05516892v1
L’estampillage des contrefaçons en 1777 et l’édition juridique d’après les archives des chambres syndicales d’Orléans, de Dijon, de Nancy Sébastien Evrard Revue française d’histoire du livre, Société des bibliophiles de Guyenne, 2017, XIII, p. 153-165 Article dans une revue hal-05516882v1
Napoléon. De la guerre par Bruno Colson Sébastien Evrard H-review, 2016, volume 16, pp.1-4 Article dans une revue hal-05516850v1
Compte-Rendu Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.). – Les colonies, la Révolution française, la loi, PU Rennes, 297 p. Sébastien Evrard Revue historique de droit français et étranger, 2016, 2, pp.351-354 Article dans une revue hal-01929959v1
Un aperçu sur l’édition juridique sous Louis XVI. Autour des chiffres d’impression des ouvrages de droit Sébastien Evrard Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2015, 7, pp.293-322 Article dans une revue hal-01929814v1
L’édition juridique, son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI (1777-1780) Sébastien Evrard Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2015, 71, pp.293-332 Article dans une revue hal-01927998v1
L’action urbanistique de l’empereur Napoléon Ier sur le quartier du Louvre (1799-1815) Sébastien Evrard La Revue administrative, 2014, 399, pp.260-276 Article dans une revue hal-01928008v1
Une région placée en état de siège et l’ordre républicain : le point de vue inédit d’un juge aux armées en pays chouan (1793-1795) Sébastien Evrard Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2014, 70, pp.261-303 Article dans une revue hal-01927993v1
Un rêve contrarié : l’édification du Grand Louvre ou le Grand Dessein de l’empereur Napoléon Ier (1806-1815) Sébastien Evrard Revue historique de droit français et étranger, 2013, 91, p. 489-521 Article dans une revue hal-05516887v1
Quand l’empereur Napoléon Ier imposait la rigueur budgétaire aux palais impériaux (1804-1814) Sébastien Evrard Revue de l’Académie Napoléon, 2013, 6, pp.42-53 Article dans une revue hal-01919758v1
Comment s'organisait l'édition juridique dans l'ancien droit ? Sébastien Evrard La Revue administrative, 2013, 395, pp.465 Article dans une revue hal-01919739v1
Le droit des gens et le droit de la guerre : l'occupation militaire française de l'Helvétie (déc. 1798-mars 1799) Sébastien Evrard Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2012, 69, pp.145-161 Article dans une revue hal-01919751v1
Les archives et la Chambre royale des consultations de Colmar. Note sur une institution du règne de Louis XVI Sébastien Evrard La Revue administrative, 2011, 379, p. 80-87 Article dans une revue hal-05516901v1
Napoléon Ier et le droit. Le comité des affaires contentieuses de la Couronne, institution inédite du Premier Empire Sébastien Evrard Revue historique de droit français et étranger, 2011, 89, p. 215-245 Article dans une revue hal-05516895v1
Entre « piraterie littéraire » et droit d’auteur : l’affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1803) Sébastien Evrard Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2005, 63, p. 159-181 Article dans une revue hal-05522491v1

Communication dans un congrès (16)

Paix et justice. L’épuration des juges de l’ancien territoire helvétique (1807-1808) Sébastien Evrard La paix, 2018, Lausanne, Suisse. p. 111-136 Communication dans un congrès hal-05522384v1
Pandémie et citoyenneté : l’action des parlements dans la police de la santé sous l’Ancien Régime Sébastien Evrard Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid, D. Andolfatto, 2022, Dijon, France. p. 61-70 Communication dans un congrès hal-05522567v1
La souveraineté monétaire au fondement de la souveraineté financière Sébastien Evrard La souveraineté de l’État à l’épreuve de la financiarisation du droit, 2019, Nancy, France. p. 15-25 Communication dans un congrès hal-05522551v1
Un éditeur parisien dans le livre juridique des Lumières : La veuve Desaint et la diffusion de ses publications (1765-1766) Sébastien Evrard Histoiire de l’édition juridique (XVIe–XXIe siècle). Un état des lieux, 2018, Paris, France. p. 348-364 Communication dans un congrès hal-05522555v1
La controverse sur « l’arbitraire fiscal » : la Commission de Reims, ses juges et les agents de la Ferme générale (1740-1790). Sébastien Evrard La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique, Société Internationale d’histoire du Droit, 2015, Rennes, France. p. 405-426 Communication dans un congrès hal-05522482v1
La contrebande entre Bourgogne et Franche-Comté au XVIIIe siècle Sébastien Evrard La Bourgogne et la Franche-Comté. La longue histoire d’une unité, 2018, Dijon, France. p. 111-123 Communication dans un congrès hal-05522557v1
Rôle du juge et interprétation du droit sous la Convention nationale (1793-1795). La justice militaire aux armées : une institution mal aimée et méconnue Sébastien Evrard Le juge et l’interprétation du droit, Société d'histoire du droit, 2014, Ljublana, Slovénie. p. 117-134 Communication dans un congrès hal-05522380v1
La chambre des consultations du Conseil souverain d’Alsace : une institution tardive et méconnue (1784-1790) Sébastien Evrard Conseiller, légiférer, gouverner, 2008, Orléans (45), France. p. 13-36 Communication dans un congrès hal-05522508v1
L’intendant de Bourgogne Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux : mieux éclairer l’Administration au profit des administrés (1784-1790) Sébastien Evrard Moderniser l’Administration en Bourgogne dans les trois derniers siècles de l’Ancien Régime, 2005, Dijon (Bourgogne), France. p. 125-157 Communication dans un congrès hal-05522500v1
Centralisation normative ou libertés provinciales ? L’intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d’État (1775-1788) Sébastien Evrard Centralisation et décentralisation dans l’Est de la France et les pays voisins, 2005, Besançon, France. p. 161-199 Communication dans un congrès hal-05522497v1
Droit et territoire. Un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l’Ancien Régime : autour du retrait féodal Sébastien Evrard Pays et Territoires, Chaumont, 14-15 octobre 2006, Jean Bart, 2006, Chaumont, France. p. 241-267 Communication dans un congrès hal-05522504v1
Vauban et la réforme fiscale Sébastien Evrard Vauban, opposant et réformateur, Jean Bart, 2007, Avallon, France. p. 125-150 Communication dans un congrès hal-05522494v1
Bois, droit et pouvoir » ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l’échange contesté des bois de Soisy (1802-1841) Sébastien Evrard Terre, forêt et Droit., Société d'histoire du droit; Dugas de La Boissonny, 2002, Nancy, France. p.131-180 Communication dans un congrès hal-05516659v1
Joseph de Maistre : le juriste savoyard et les traités internationaux. Étude d’un cas concret (1777-1790) Sébastien Evrard Joseph de Maistre. Acteur et penseur politique (1753-1821), 2001, Chambéry (73), France. p. 123-148 Communication dans un congrès hal-05522488v1
Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l’Ancien Régime : l’action répressive de l’intendant Saint-Contest (1742-1748) Sébastien Evrard La vigne et le vin, Colloque de Beaune, 2001, Beaune (21), France. p. 93-122 Communication dans un congrès hal-05522487v1
Succession d'un étranger et tutelle administrative : l'affaire Werther, l'intendant Amelot et la ville d'Autun (1786-1789) Sébastien Evrard L’Étranger, Société Internationale d’histoire du Droit, 1998, Bruxelles, Belgium. p. 153-178 Communication dans un congrès hal-05516642v1

Proceedings/Recueil des communications (3)

Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon Jean-Luc Piotraut,Sébastien Evrard,Patrick Tafforeau Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle, Mar 2017, Metz, France. L'Harmattan, pp.195, 2017, Colloques & Rencontres Proceedings/Recueil des communications hal-02383957v1
Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées Jean-Luc Piotraut,Sébastien Evrard actes du colloque organisé à Nancy, Feb 2014, Nancy, France. L'Harmattan, pp.196, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 978-2-343-08341-4 Proceedings/Recueil des communications hal-01906423v1
Réformer l’administration et réformer l’État Sébastien Evrard Journée d'études du CGC Réformer l'administration - réformer l'Etat, Mar 2012, Dijon, France. L'Harmattan, pp.252, 2015, Questions contemporaines, 978-2-343-05789-7 Proceedings/Recueil des communications hal-01904560v1

Chapitre d'ouvrage (11)

Au coin de l’histoire administrative : un rapport inédit du fameux jurisconsulte Target et du Conseil d’avocats de l’intendance de Paris (1787-1789) Sébastien Evrard Du Plaict aux plaideurs », Mélanges en l’honneur du doyen Denis Tappy, Editions Stämpfli, p. 137-151, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-05522565v1
dette« La connaissance de la dette publique sous l’Ancien Régime » Sébastien Evrard Cabannes. Connaître la dette publique, LGDJ, pp.17-28, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05500788v1
Territoires et fiscalité : la répression judiciaire de la contrebande par la Commission de Reims, entre Picardie et Artois (1740-1790) Sébastien Evrard Christine Hoët-van Cauwenberghe, Armelle Masse et Gilles Prilaux. Sel et société, II, Presses du Septentrion, p. 497-516, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-05522381v1
Autour du comité d’avocats de l’intendant de Bordeaux Sébastien Evrard Collectif l’unité du droit. Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, tome II, Editions L'Epitoge, pp.367-377, 2020, 979-10-92684-28-5 Chapitre d'ouvrage hal-03257911v1
La responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions au XVIIIe siècle Sébastien Evrard Alexandre DEROCHE. La responsabilité. Actes des Journées internationales d’histoire du droit de Tours (1er-4 juin 2017), Presses Universitaires de Limoges - Pulim, pp.356-370., 2019, Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique, 978-2-84287-737-8 Chapitre d'ouvrage hal-03259714v1
Les compétences de l’intendant en matière contentieuse Sébastien Evrard Marc Ortolani; Karine Deharbe. Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles), Serre Editeur, pp.77-92, 2016, PRIDAES, 978-2864106210 Chapitre d'ouvrage hal-01907730v1
Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutions Sébastien Evrard Jean-Luc Piotraut; Sébastien Evrard. Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, pp.13-24, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 978-2-343-08341-4 Chapitre d'ouvrage hal-01907716v1
Chasse aux sorcières ou révocations justifiées ? Autour du sénatus-consulte de 1807 et de l’épuration de la justice Sébastien Evrard Sébastien Evrard. Réformer l'administration et réformer l'Etat : jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, pp.97-118, 2015, Questions contemporaines, 978-2-343-05789-7 Chapitre d'ouvrage hal-01904601v1
La séduction et le juge. Le rapt de séduction en Franche-Comté au milieu du XVIIIe siècle Sébastien Evrard Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockes, La Mémoire du droit, p. 249-276, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-05522562v1
Le doyen Jean Portemer et la réforme du doctorat en droit (1958-1960) Sébastien Evrard Pierre Bodineau. Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine: Enseignements, recherches, engagements, pp.145-157, 2014, Institutions, 978-2-36441-135-7 Chapitre d'ouvrage hal-01896609v1
Le Légiste, la Loi et le mauvais usage : l’autorisation des transactions passées par les communautés d’habitants (1758-1770). Aux origines de l’art. 2045 al. 3 du Code civil Sébastien Evrard Normes et normativité, Études d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière, Economica, p. 319-341, 2009 Chapitre d'ouvrage hal-05522561v1