Sébastien KOTT Professeur de droit public, délégué à la stratégie de recherche, Institut national du service public (INSP)

Identifiants chercheurs

IdHAL :

sebastien-kott

ORCID :

0009-0002-8465-7503

IdRef :

081564058

VIAF :

74107246

ISNI :

0000000050118876

Publications

Article dans une revue (16)

Certification de crise et crise de la certification : les comptes de la Sécurité sociale et la Covid-19 Sébastien Kott Revue française de finances publiques, 2024, N° 165 (1), pp.115-129. ⟨10.3917/rffp.165.0115⟩ Article dans une revue hal-05493640v1
L’antériorité budgétaire, un principe à trois temps Sébastien Kott,Hugo Check G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2024, 104 (6), pp.5-13. ⟨10.1684/gfp.2024.6.001⟩ Article dans une revue hal-05493726v1
Quelle comptabilité écologique pour les administrations publiques ? Sébastien Kott G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2024, 1-2024 (1), pp.20-29. ⟨10.1684/gfp.2024.1.004⟩ Article dans une revue hal-05008827v1
The limits of accrual accounting in the public sector Sébastien Kott,Jean-Paul Milot Revue française d’administration publique, 2023, La comptabilité publique, 2022/3 (183), pp.803-814. ⟨10.3917/rfap.183.0162⟩ Article dans une revue hal-04997268v1
Usages et mésusages de la comptabilité publique Sébastien Kott,Benjamin Mosny Revue française d’administration publique, 2023, La comptabilité publique, 2022/3 (183), pp.735-750. ⟨10.3917/rfap.183.0094⟩ Article dans une revue hal-04997280v1
Construction-déconstruction de la comptabilité publique Sébastien Kott Revue française d’administration publique, 2023, n° 183 (3), pp.653-666. ⟨10.3917/rfap.183.0012⟩ Article dans une revue hal-04360006v1
Expliquer deux siècles de comptabilité publique Sébastien Kott Revue française d’administration publique, 2023, N° 183 (3), pp.649-651. ⟨10.3917/rfap.183.0008⟩ Article dans une revue hal-04997296v1
Les normalisateurs comptables acteurs des crises financières Sébastien Kott G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2022, 1, pp.68-74. ⟨10.3166/gfp.2022.1.009⟩ Article dans une revue hal-04997472v1
Certification ou audit financier des entités publiques locales ? Sébastien Kott G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2022, 102 (1), pp.158-162. ⟨10.3166/gfp.2022.1.023⟩ Article dans une revue hal-04997357v1
La financiarisation de la comptabilité publique : déconstruction d’une idée reçue Sébastien Kott Revue française de finances publiques, 2021, N° 155 (3), pp.39-49. ⟨10.3917/rffp.155.0039⟩ Article dans une revue hal-05493904v1
Le mythe de l’équilibre et les finances publiques Sébastien Kott G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, 1, pp.58-65. ⟨10.3166/gfp.2021.1.010⟩ Article dans une revue hal-04997492v1
Les comptes publics Sébastien Kott,Jean-Paul Milot Revue française de finances publiques, 2020, N° 150 (2), pp.221-231. ⟨10.3917/rffp.150.0221⟩ Article dans une revue hal-05493906v1
Le développement des relations entre la Cour des comptes et le Parlement 1815-1832 Sébastien Kott Revue française de finances publiques, 2009, Numéro spécial Bicentenaire de la Cour des comptes Article dans une revue hal-04444649v1
La controverse Masson – Delafontaine relative à l’ordre financier en 1822 Sébastien Kott La Revue du Trésor, 2007, août / septembre (8/9), pp.810- 813 Article dans une revue hal-04444679v1
Du contrôle des dépenses engagées au contrôle financier dans la LOLF Sébastien Kott Les Notes bleues de Bercy, 2005, 295, pp.3-9 Article dans une revue hal-04017934v1
Le personnel du ministère des finances sous la IVe république Sébastien Kott Revue française d’administration publique, 2003, 108 (4), pp.565-576. ⟨10.3917/rfap.108.0565⟩ Article dans une revue hal-04017984v1

Ouvrages (11)

La responsabilité financière des gestionnaires publics Sébastien Kott,Céline Husson-Rochcongar 2024, INSP Recherche Ouvrages hal-05454604v1
Finances publiques Carole Moniolle,Anne-Claire Dufour,Sébastien Kott,Manuel Tirard Ellipses, 605 p., 2023, 100 % droit, 978-2-340-08356-1 Ouvrages hal-04389555v1
La comptabilité publique Sébastien Kott La Documentation Française, RFAP (183), 2022, 3303337901833 Ouvrages hal-05493925v1
Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion des finances publiques (vol.3) Philippe Bezes,Florence Descamps,Sébastien Kott Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎. Institut de la gestion publique et du développement économique, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 3, pp.730, 2021, Histoire économique et financière - XIXe-XXe, 9782111620896 Ouvrages hal-03094130v1
Les comptes publics : objets et limites Sébastien Kott,Jean-Paul Milot LGDJ, 2019, Systèmes, 978-2-275-06806-0 Ouvrages hal-05493604v1
Finances publiques Anne-Claire Dufour,Sébastien Kott,Carole Moniolle Ellipses, 632 p., 2019, 978-2-340-03393-1 Ouvrages hal-03379919v1
Droit et comptabilité : la spécificité des comptes publics Sébastien Kott Economica, 2017, Finances publiques, ‎ 978-2717869361 Ouvrages hal-05493932v1
Du contrôle de la dépense à la gestion des services publics (1914-1967). L’invention de la gestion des finances publiques. Philippe Bezes,Florence Descamps,Sébastien Kott‎,Lucile Tallineau‎ Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎; Lucile Tallineau‎. Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2, pp.675, 2013, 9782111293731 Ouvrages hal-01496745v1
Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815-1914). L’invention de la gestion des finances publiques. Philippe Bezes,Florence Descamps,Sébastien Kott‎,Lucile Tallineau‎ Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎; Lucile Tallineau‎. Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1, pp.580, 2010, Histoire économique et financière - XIXe-XXe, 9782110975164 Ouvrages hal-02180066v1
Dictionnaire historique de la comptabilité publique vers 1500- vers 1850 Marie-Laure Legay,Anne Dubet,Sébastien Kott‎,Yannick Lemarchand Presses Universitaires de Rennes, 2010 Ouvrages hal-01705924v1
Le contrôle des dépenses engagées, évolutions d’une fonction Sébastien Kott CHEFF. 2003, 978-2821828377 Ouvrages hal-05493624v1

Chapitre d'ouvrage (16)

L’extension de la certification des comptes au secteur public local Sébastien Kott Finances locales et mutations contemporaines de l’État, Mare & Martin, 2025, 978-2849348017 Chapitre d'ouvrage hal-05493787v1
Définir le budget : essentiellement un acte politique, mais avant tout un acte financier Sébastien Kott Mélanges en l’honneur de Jean-Luc Albert, Bruylant, 2025, 978-2802776260 Chapitre d'ouvrage hal-05493792v1
La sincérité financière de Marie-Christine Esclassan Sébastien Kott Mélanges en l’honneur de Marie-Christine Esclassan et de Michel Bouvier, LGDJ, 2025, 978-2275161464 Chapitre d'ouvrage hal-05493798v1
L'obligation de production des comptes de l'article L.131-13 du code des juridictions financières Sébastien Kott Responsabilité financière des gestionnaires publics - Genèse, cadre juridique, mise en perspective, Dalloz, 2024, ‎ 978-2247230785 Chapitre d'ouvrage hal-05493688v1
La finalisation de l'obligation comptable de l'Etat Sébastien Kott La responsabilité financière des gestionnaires publics, La Documentation française, pp.83-91, 2024, 978-2-11-174009-9. ⟨10.3917/ldf.husso.2024.01.0083⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05008932v1
Full accrual: l'exercice intégral dans le monde anglo-saxon Sébastien Kott Les finances publiques des pays anglo-saxons. Approche historique et juridique, 2024, ‎ 978-2849348000 Chapitre d'ouvrage hal-05493669v1
Comptable donc responsable : la formalisation de l’obligation comptable de l’État Sébastien Kott Le temps des responsabilités financières 1822 – 2022, La Documentation Française, 2023, ‎ 978-2111578821 Chapitre d'ouvrage hal-05493698v1
NORMALISER LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE : LES NOUVEAUX ÉQUILIBRES DE L'INFORMATION FINANCIÈRE Sébastien Kott Finances publiques: quel rôle dans la transition écologique?, 2023, 978-2383132578 Chapitre d'ouvrage hal-05008967v1
Faire parler les morts, la généralisation de la TVA aux pompes funèbres Sébastien Kott La mort, leçons de l’Université d’été de Poitiers juillet 2021, 115, PUP, 2022, 978-2381940144 Chapitre d'ouvrage hal-05493774v1
LOLF, comptabilité publique et décision financière Sébastien Kott La LOLF a 20 ans, Presse de l'Université de Toulouse Capitole 1, 2022, 978-2361702625 Chapitre d'ouvrage hal-05493753v1
Les héritages de la RCB Philippe Bezes,Sébastien Kott Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎. Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion des finances publiques (vol.3), Institut de la gestion publique et du développement économique, pp.629 - 657, 2021, 9782111620896 Chapitre d'ouvrage hal-03094132v1
La doctrine juridique et la rationalisation des choix budgétaires Sébastien Kott Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion publique, IGPDE, 2021, ‎ 978-2111620964 Chapitre d'ouvrage hal-05493915v1
De l’évaluation de la performance de la dépense publique en général et de celle de l’enseignement supérieur en particulier Sébastien Kott La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques, pp.108-122, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03137331v1
Le contrôle juridique de l'endettement public au péril du contrôle politique Sébastien Kott Jean-François Boudet; Caroline Lequesne Roth. Les administrations publiques à l'épreuve de leur dette, Mare et Martin, pp.139-149, 2019, 978-2-84934-388-3 Chapitre d'ouvrage hal-03137566v1
Les lois de règlement et l’introduction d’un contrôle de délibération sous la Restauration Sébastien Kott Gabriel Eckert; Jacques Grosclaude; José Martinez; Christophe Pierucci; Guy Siat. Réformes des finances publiques & modernisation de l'administration. Mélanges en l'honneur de Robert Hertzog, Economica, pp.279-292, 2010, ‎978-2-7178-5964-5 Chapitre d'ouvrage hal-04444720v1
La coordination des politiques publiques à travers la préparation du budget Sébastien Kott Les approches de la coordination en sciences sociales, Presses universitaires Paris Nanterre, pp.41-61, 2009, 978-2-84016-035-9 Chapitre d'ouvrage hal-04444608v1

Rapport (3)

2013 - 2023 ten years of research at the CNOCP Sébastien Kott Ministère des Finances; Conseil de normalisation des comptes publics. 2023, pp.66 Rapport hal-04435049v1
Deuxième rapport d'étape CRDP-CNoCP Sébastien Kott‎,Lionel Zevounou,Aurélien Camus,Vincent Mazzocchi [Rapport de recherche] CRDP-CNoCP. 2015 Rapport (rapport de recherche) hal-01630825v1
Premier rapport d'étape Projet CNoCP – CRDP Sébastien Kott‎,Lionel Zevounou,Aurélien Camus,Vincent Mazzocchi [Rapport de recherche] CRDP-CNoCP. 2013 Rapport (rapport de recherche) hal-01630813v1