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Sophie Moreil

Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université du Littoral Côte d'Opale
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Hameçonnage : le payeur négligent sauvé par l'absence d'authentification forte

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2024, GPL 16 janv. 2024, n° GPL458d4, pp.57-58
Journal articles hal-04589939v1

Ne pas demander la restitution du bien objet d'un contrat de crédit-bail constitue une faute du crédit-bailleur

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2024, 2, pp.65-67 / n° GPL458d5
Journal articles hal-04589937v1

Assouplissement des règles de preuve en présence d'un chèque falsifié

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 4, pp.46-47 / GPL445j0
Journal articles hal-03998741v1

Ordre de paiement falsifié : paiement non autorisé

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 35, pp.46-47 / GPL455n4
Journal articles hal-04453677v1

Précisions sur l'appréciation du caractère non averti d'une personne morale

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 20, pp.49-51 / GPL450q3
Journal articles hal-04453663v1

Location financière : conditions de prise en compte du dol d'un tiers

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, GPL 31 oct. 2023, n° GPL455n6, pp.49-50
Journal articles hal-04267023v1

Confirmation quant à la portée du bordereau de cession de créances professionnelles dépourvu de date

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, GPL 13 juin 2023, n° GPL450q2, pp.48-49
Journal articles hal-04267014v1

Précisions sur l'appréciation du caractère non averti d'une personne morale

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, GPL 13 juin 2023, n° GPL450q3, pp.49-51
Journal articles hal-04267041v1

La digitalisation de la relation contractuelle confrontée à la théorie générale et au droit spécial des contrats

Sophie Moreil
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.335
Journal articles halshs-04128290v1

Pas de délai pour demander les motifs de la rupture d'un concours financier

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 4, pp.52-54 / GPL445j1
Journal articles hal-03998733v1

De la possibilité de recourir à un mandataire pour ouvrir et faire fonctionner le compte d'une association foncière urbaine libre

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 4, pp.42-44 / GPL445i9
Journal articles hal-03998749v1

Contrat de bière : l'application du principe de proportionnalité à l'engagement de la sous-caution

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, GPL 31 oct. 2023, n° GPL455n9, pp.50-52
Journal articles hal-04267019v1

Confirmation quant à la portée du bordereau de cession de créances professionnelles dépourvu de date

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 20, pp.48-49 / GPL450q2
Journal articles hal-04453656v1

Location financière : conditions de prise en compte du dol d'un tiers

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 35, pp.49-50 / GPL455n6
Journal articles hal-04453681v1

Ordre de paiement falsifié : paiement non autorisé

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, GPL 31 oct. 2023, n° GPL455n4, pp.46-47
Journal articles hal-04267027v1

Contrat de bière : l'application du principe de proportionnalité à l'engagement de la sous-caution

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2023, 35, pp.50-52 / GPL455n9
Journal articles hal-04453687v1

L'intelligence artificielle et le contrat – du mythe à la réalité

Sophie Moreil
Contrats Concurrence Consommation, 2022, 32 (8-9)
Journal articles hal-03968807v1

Des précisions sur les modalités de recouvrement d'une créance de crédit de TVA cédée par bordereau Dailly

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 36, pp.47
Journal articles hal-03846405v1

Des limites du cautionnement simultané donné par deux conjoints communs en biens

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 4, pp.51
Journal articles hal-03652939v1

Retour sur la date de réalisation d'un virement

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 20, pp.50
Journal articles hal-03846412v1

Une commune n'est pas un non-professionnel

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 4, 49-50 / GPL431p9
Journal articles hal-04004316v1

Bordereau de cession de créances : indifférence des modalités d'identification des créances cédées

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 36, pp.46-47 / GPL442b9
Journal articles hal-03998761v1

Des précisions sur les modalités de recouvrement d'une créance de crédit de TVA cédée par bordereau Dailly

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 36, pp.47-49 / GPL442b8
Journal articles hal-03998772v1

Bordereau de cession de créances : indifférence des modalités d'identification des créances cédé

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2022, 36, pp.46
Journal articles hal-03846399v1

Le contrat et la crise sanitaire

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2021, 5
Journal articles hal-03672596v1

Rappel quant aux effets de la cession de créances professionnelles à titre de garantie

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 5, pp.61-62 / GPL395v8
Journal articles hal-04004350v1

Retour sur l'opposabilité des virements ordonnés par une entreprise en liquidation judiciaire

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 36, pp.56-57 / GPL427q3
Journal articles hal-04004328v1

Hameçonnage : retour de la preuve de la négligence grave

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 36, pp.57-59 / GPL427q5
Journal articles hal-04004324v1

Précisions sur l'étendue de la garantie en cas de cautionnement d'une ouverture de crédit en compte courant

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 5, pp.63-64 / GPL395t6
Journal articles hal-04004353v1

L'entreprise et la crise sanitaire - Introduction

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2021, 5, pp.23
Journal articles hal-03968801v1

À propos du paiement de la lettre de change égarée

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 36, pp.62-63 / GPL427q6
Journal articles hal-04004320v1

Un important revirement concernant l’effet exonératoire de la faute de la victime en matière de transport ferroviaire

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2021, 63, pp.13-16 / LPA160k7
Journal articles hal-04004459v1

Partir ou être indemnisé, il faut choisir

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2021, 63, pp.11-13 / LPA160k7
Journal articles hal-04004457v1

L’obligation d’information sur les formalités administratives à accomplir en cas de franchissement de frontières est une obligation précontractuelle

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2021, 63, pp.9-11 / LPA160k7
Journal articles hal-04004456v1

Pour cesser d'être considéré comme débiteur, un compte doit redevenir créditeur durant 24 heures

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 21, pp.55 / GPL422m1
Journal articles hal-04004345v1

Le voyageur sans billet est encore un voyageur ferroviaire

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2021, 63, pp.16-17 / LPA160k7
Journal articles hal-04004461v1

Exception de jeu : application aux chèques de casino et au-delà

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 21, 57-58 / GPL422p1
Journal articles hal-04004334v1

De la portée des restrictions apportées à un aval consenti par une société civile

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2021, 21, pp.62-63 / GPL422m3
Journal articles hal-04004336v1

Application des règles relatives au TEG à un accord conclu par une collectivité locale

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 8, pp.63-65 / GPL371k8
Journal articles hal-04004414v1

La contestation relative au TEG ne relève pas de la compétence du tribunal de la procédure collective de l'emprunteur

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 36, pp.69-70 / GPL389f6
Journal articles hal-04004360v1

Le co-emprunteur d'un professionnel n'est pas un consommateur

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 36, pp.67-68 / GPL389f0
Journal articles hal-04004362v1

Le tribunal de commerce de Nanterre prend position sur la nature du prêt de bitcoins

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 21, pp.61-62 / GPL379z0
Journal articles hal-04004404v1

Rupture de crédit : la faute de la banque ne la prive pas de son droit de rompre ses concours sans préavis

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 8, pp.62-63 /GPL371k7
Journal articles hal-04004416v1

IA et contrats - Optimiser les potentialités de l'IA

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2020, 3, pp.22-25
Journal articles hal-03968816v1

Un crédit interentreprises peut constituer un acte de concurrence déloyale

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 21, pp.59-60 / GPL379y9
Journal articles hal-04004410v1

L'intelligence artificielle dans l'entreprise - Introduction

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2020, n° 3 (dossier 12)
Journal articles hal-03968810v1

Retour sur la notion de fraude de nature à ouvrir l'action en responsabilité de l'auteur d'un soutien abusif

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2020, 36, pp.66-67 / GPL389e8
Journal articles hal-04004366v1

Confirmation du point de départ de l'action en responsabilité de la caution pour défaut de mise en garde

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 7, pp.60-61 / GPL342j3
Journal articles hal-04004479v1

Un comité d’entreprise peut être qualifié de professionnel du tourisme

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2019, 37, pp.8-10 / LPA142v4
Journal articles hal-04004470v1

Transposition de la directive relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2019, 36, pp.12-15 / LPA142v2
Journal articles hal-04004474v1

L’organisateur bénévole n’est pas un vendeur de voyage à forfait

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2019, 37, pp.7-8 / LPA142v4
Journal articles hal-04004469v1

Un rappel concernant le point de départ du délai de prescription des actions intentées contre l'établissement de crédit prêteur de deniers

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 36, pp.60-61 / GPL361j6
Journal articles hal-04004447v1

Billet à ordre : la présence de deux dates de souscription équivaut à une absence de date

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 7, pp.59-60 / GPL342j1
Journal articles hal-04004481v1

Le cessionnaire Dailly ne peut pas défendre à une action en résolution du contrat de vente à l'origine de la créance qui lui a été cédée Crédits aux entreprises Mobilisation de créances Cession de créances professionnelles Cession Dailly

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 36, pp.59-60 / GPL361n6
Journal articles hal-04004436v1

La sanction du non-respect, par l'établissement de crédit, de l'obligation d'information annuelle de la caution

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 21, pp.66-67 / GPL353x0
Journal articles hal-04004463v1

Cession de créances professionnelles : pas de transmission de l'action directe de l'article L. 132-8 du Code de commerce

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 36, pp.58-59 / GPL361n5
Journal articles hal-04004438v1

Du tribunal compétent pour connaître de l'action en remboursement d'un prêt consenti à un débiteur en liquidation judiciaire

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2019, 21, pp.66-67 / GPL353t1
Journal articles hal-04004465v1

Un rappel sur les conditions du devoir de mise en garde du banquier dispensateur de crédit

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 8, pp.62-63 / GPL314w0
Journal articles hal-04004493v1

L'action en responsabilité pour défaut de mise en garde n'est pas soumise à l'article L. 650-1 du Code de commerce

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 36, 67-68 / GPL333p9
Journal articles hal-04004488v1

La Cour de cassation se prononce sur les emprunts toxiques des collectivités locales

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 21, pp.61-63 / GPL324g5
Journal articles hal-04004491v1

Un rappel quant à la preuve de la volonté d'effectuer une contre-passation

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 8, pp.61 / GPL314v9
Journal articles hal-04004496v1

Des précisions sur la preuve de l'irrégularité du TEG dans le crédit accordé à un professionnel

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 36, pp.68-69 / GPL333q1
Journal articles hal-04004486v1

Quelle protection pour les clients ?

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2018, 3, pp.25-29
Journal articles hal-03997778v1

Des précisions sur l'obligation de mise en garde de la banque vis-à-vis des personnes morales

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 21, pp.63-64 / GPL324g6
Journal articles hal-04004490v1

L'absence d'inscription de l'emprunteur au RCS ne suffit pas à établir le caractère non professionnel du prêt qu'il a souscrit

Sophie Moreil
Gazette du Palais, 2018, 36, pp.65-67 / GPL333t5
Journal articles hal-04004483v1

La révolution du marché du droit - Quelle protection pour le client ?

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2018, 3, pp.29-33
Journal articles hal-03968829v1

Quelle place pour les professions réglementées dans la révolution numérique ? - Introduction

Sophie Moreil , Marie Blanchard
Cahiers de droit de l'entreprise, 2018, 3, pp.19
Journal articles hal-03968826v1

Des précisions sur l’étendue de l’obligation de sécurité de l’hôtelier

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2017, 228, pp.14-15 / LPA131f5
Journal articles hal-04004501v1

Pas de responsabilité pour violation de l’obligation contractuelle de sécurité de l’agence de voyages au profit des victimes par ricochet

Sophie Moreil
Les Petites Affiches, 2017, 229, pp.8-10 / LPA131f6
Journal articles hal-04004499v1

Économie collaborative : alternative au capitalisme ou ubérisation de l'économie ? - Introduction

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2017, 3, pp.19
Journal articles hal-03968836v1

Les médiations maison - L'exemple de la médiation bancaire

Sophie Moreil
Cahiers de droit de l'entreprise, 2016, 3, pp.45-51
Journal articles hal-03968839v1

L'ESS au service de l'innovation

Sophie Moreil
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 522, pp.29
Journal articles halshs-02200842v1

Le droit des procédures collectives prévaut sur les impératifs de protection des ressources halieutiques

Sophie Moreil
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, pp.1504
Journal articles hal-03968842v1

Le financement participatif

Sophie Moreil
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 522, pp.30
Journal articles hal-03997771v1

Rapport de synthèse

Sophie Moreil
Revue Lamy Droit des affaires, 2014, 92, pp.99-101
Journal articles hal-03997764v1

La directive DME 2 enfin transposée

Sophie Moreil
Recueil Dalloz, 2013, 189 (17 / 7554), pp.1150-1157
Journal articles hal-03997819v1

La directive DME 2 enfin transposée

Sophie Moreil
Recueil Dalloz, 2013, 17, pp.1150
Journal articles halshs-02213540v1

Antennes-relais : que reste-t-il au juge judiciaire ?

Sophie Moreil
Recueil Dalloz, 2012, 188 (44), pp.2978-2985
Journal articles hal-03968898v1

Antennes relais : que reste-t-il au juge judiciaire ?

Sophie Moreil
Recueil Dalloz, 2012, 44, pp.2978
Journal articles halshs-02213297v1

La Convention européenne des droits de l'homme au secours des créanciers étrangers

Sophie Moreil
Recueil Dalloz, 2009, 38, pp.2591
Journal articles halshs-02211629v1

Artificial intelligence and contract

Sophie Moreil
Conférence donnée en anglais, Apr 2024, Huelva, Spain
Conference papers hal-04589941v1

inteligencia artificial y contrato

Sophie Moreil
Conférence donnée en espagnol, Apr 2024, Huelva, España
Conference papers hal-04589942v1

Les difficultés inhérentes à la localisation des relations contractuelles digitalisées

Sophie Moreil
La localisation des relations juridiques, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Jan 2023, Lille, France. pp.34-37
Conference papers cea-04562177v1

Las plataformas de la economía colaborativa, temas jurídicos actuales

Sophie Moreil
Développement de l’économie numérique : défis juridiques » /« Desarollo de la economia digital : desafios juridicos », Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ; Instituto Regional de Estudios Socioculturales (IRES)/ CONICET, May 2023, Online, Francia
Conference papers cea-04562186v1

Las plataformas de la economía colaborativa, temas jurídicos actuales

Sophie Moreil
conférence dispensée dans le cadre d'un échange Erasmus enseignant, May 2022, Huelva, España
Conference papers cea-04562184v1

Sharing economy platforms - current legal issues

Sophie Moreil
conférence dispensée en anglais dans le cadre du programme Erasmus enseignant, May 2022, Huelva, Spain
Conference papers cea-04562185v1

Le contrat d'entreprise : quelles incidences dans le secteur de la promotion immobilière ?

Sophie Moreil
Séminaire Réforme du Droit des contrats spéciaux, Oct 2022, Lille (Université de Lille), France
Conference papers cea-04562182v1

La digitalisation de la relation contractuelle confrontée à la théorie générale et au droit spécial des contrats

Sophie Moreil
La digitalisation des relations juridiques, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Jan 2022, Lille, France. pp.335-339
Conference papers cea-04562176v1

Les sûretés réelles conférant un droit de priorité

Sophie Moreil
La réforme du droit des sûretés - Le bilan un an après, Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ; Ordre des avocats du Barreau de Boulogne-sur-Mer, Dec 2022, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France
Conference papers cea-04562183v1

Le contrat à impact social : un outil de performance extra-financière

Sophie Moreil
Des entreprises écoresponsables dans l'économie circulaire, May 2021, Lille (Université de Lille), France. pp.49-57
Conference papers cea-04562175v1

Plateformes d'intermédiation et obligation d'information

Sophie Moreil
L'activité des plateformes de courtage en ligne, Université du Littoral Côte d'Opale - ULCO; Université de Picardie Jules Verne - UPJV, Jun 2021, Boulogne-sur-Mer, France
Conference papers cea-04562178v1

Les plateformes de financement participatif

Sophie Moreil
L'activité des plateformes de courtage en ligne, Sophie Moreil; Delphine Cocteau-Senn, Jun 2021, Boulogne sur Mer, France
Conference papers cea-04561936v1

Le contrat et la crise sanitaire

Sophie Moreil
L'entreprise et la crise sanitaire, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Jan 2021, En distanciel, France. pp.35-39
Conference papers cea-04562174v1

Propos conclusifs

Sophie Moreil
Le référentiel environnemental, Demi-journée d'étude organisée par les doctorants du LARJ, Dec 2020, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France
Conference papers cea-04562180v1

L'instrumentalisation de la responsabilité en droit bancaire

Sophie Moreil
La spécialisation de la responsabilité civile, Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ; Ordre des Avocats du Barreau de Boulogne- sur-Mer, Nov 2020, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France. pp.43-54
Conference papers cea-04561934v1

Intelligence artificielle et contrats, optimiser les potentialités de l'IA

Sophie Moreil
L'intelligence artificielle dans l'entreprise, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Jan 2020, Lille, France. pp.22-25
Conference papers cea-04562173v1

Les plateformes et le tourisme

Sophie Moreil
Journée d’étude : « Plateformes d’intermédiation numérique : de nouveaux acteurs, de nouveaux rôles ? Les plateformes, nouveaux acteurs, nouveaux enjeux, Delphine Cocteau-Senn, Nov 2019, Amiens (Université Picardie Jules Verne), France
Conference papers cea-04562171v1

La protection du e-touriste

Sophie Moreil
Colloque TIT Tourisme Innovation Territoire, Sep 2019, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France
Conference papers cea-04562181v1

La transgression de la norme bancaire

Sophie Moreil
Contournement, évasion, optimisation : les normes en danger ?, Oct 2018, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France. pp.61-74
Conference papers cea-04561929v1

El derecho concursal francès - El desarollo de soluciones preventivas

Sophie Moreil
conférence dispensée en espagnol dans le cadre d'une bourse Erasmus enseignant, Apr 2018, Huelva, España
Conference papers cea-04561937v1

Les médiations maison. L'exemple de la médiation bancaire

Sophie Moreil
La médiation au service de l'entreprise, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Feb 2016, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France. pp.45-51
Conference papers cea-04562164v1

Le point de vue du droit commun : le droit du travail, un contrat spécial ?

Sophie Moreil
Le contrat de travail à durée déterminé, un contrat spécial, Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ; Barreau de l'ordre des avocats de Boulogne-sur-Mer, Nov 2015, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France. pp.25-53
Conference papers cea-04562170v1

Le financement participatif

Sophie Moreil
L'entreprise de l'économie sociale et solidaire, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Feb 2015, Boulogne-sur-Mer, France. pp.30
Conference papers cea-04562162v1

Une réponse aux dysfonctionnements : la mise en jeu de la responsabilité des magistrats ?

Sophie Moreil
De la liberté à la prison : Regards croisés sur la privation de liberté, Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ; Barreau de Boulogne-sur-Mer, Oct 2014, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), France. pp.217-232
Conference papers cea-04562168v1

Rapport de synthèse

Sophie Moreil
Le Droit des affaires à l'épreuve des difficultés économiques. L'exemple de SeaFrance, Université du Littoral Côte d'Opale; SKEMA Business School, Jan 2014, Lille, France. pp.99-101
Conference papers cea-04562159v1

L'ouverture du compte en banque en ligne

Sophie Moreil
Quel droit pour la banque en ligne ?, Centre du Droit de l'Entreprise (CDE), Dec 2012, Faculté de Droit de Strasbourg, France. pp.21-26
Conference papers cea-04562156v1

Droit bancaire - 12e édition

Sophie Moreil , Francoise Dekeuwer Defossez
Dalloz, 2022, Mémentos Dalloz. Série Droit privé, 9782247201921
Books hal-03968905v1

Droit bancaire - 11e édition

Sophie Moreil , Francoise Dekeuwer Defossez
Dalloz, pp.228, 2016, Mémentos Dalloz. Série Droit privé, 9782247130047
Books hal-03968904v1

Droit bancaire - 10e édition

Sophie Moreil , Francoise Dekeuwer Defossez
Dekeuwer-Défossez, Françoise; Moreil, Sophie. Dalloz, 2010, Mémentos Dalloz. Série Droit privé, 9782247087839
Books hal-03968903v1

La cobertura institucional de la economía social y solidaria en Argentina y su comparación con la experiencia institucional de Francia. Entre fundamentos similares y procesos diferentes

Sophie Moreil , Agustín Torres
4° congreso del Gran Chaco Americano, « Territorio e innovación », 4 - 6 oct. 2023, Santiago de Estero, Argentina, inPress
Book sections hal-04453638v1

L'instrumentalisation de la responsabilité en droit bancaire

Sophie Moreil
Dumery, Alexandre. La spécialisation de la responsabilité civile : [actes du colloque du 13 novembre 2020 organisé à l'Université du Littoral Côte d'Opale par le LARJ (EA 3603) et l'Ordre des avocats de Boulogne-sur-Mer], Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, Colloques & Essais, 9782370323439
Book sections hal-03997791v1

La transgression de la norme bancaire

Sophie Moreil
Laval, Sarah. Contournement, optimisation, évasion : les normes en danger ? : [actes du colloque organisé à l'Université du littoral Côte d'Opale, le 19 octobre 2018], Institut Universitaire Varenne, pp.61-74, 2019, Colloques & Essais, 9782370322111
Book sections hal-03997787v1

L'approche du droit commun : le contrat de travail, un contrat spécial ?

Sophie Moreil
Minet-Letalle, Catherine. Le contrat de travail à durée déterminée: un contrat spécial ?, L'Harmattan, pp.25-53, 2016, 9782343099637
Book sections hal-03997800v1

Le point de vue du droit commun : le contrat de travail, un contrat spécial ?

Sophie Moreil
Minet-Letall Catherine. Le contrat de travail à durée déterminée, un contrat spécial, L'Harmattan, pp.25-53, 2016, 9782343099637
Book sections hal-03968893v1

Une réponse aux dysfonctionnements : la mise en jeu de la responsabilité des magistrats ?

Sophie Moreil
Minet-Letalle, Catherine; Carton, Olivier; Tachon, Raphaël. De la liberté à la prison : Regards croisés sur la privation de liberté, L'Harmattan, pp.217-232, 2016, 9782343084060
Book sections hal-03968894v1

Le traitement des antennes relais par le droit des biens

Sophie Moreil
Dumery, Alexandre. Les antennes-relais : actes du colloque organisé le 28 janvier 2011 à la Faculté libre de droit Campus Paris, L'Harmattan, pp.157-176, 2013, Droit, société et risques, 9782343006970
Book sections hal-03968896v1

Droit bancaire et droit de la famille

Sophie Moreil
Dupuis, Michel. Mélanges en l'honneur de Françoise Dekeuwer-Défossez, Montchrestien-Lextenso éditions, pp.517-535, 2012, 9782707617552
Book sections hal-03997815v1

Les obligations nées du contrat d'entreprise

Sophie Moreil
Droit. Université Paris 2 Panthéon-Assas, 2009. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses tel-03968900v1