Sophie Sereno

Publications

Article dans une revue (88)

Discrimination syndicale, mesure d'instruction in futurum et RGPD : l'office du juge martelé par la Cour de cassation Sophie Sereno Lexbase Social, 2025, 1012 Article dans une revue hal-05188595v1
Licenciement, preuve de la discrimination liée au handicap et différence de traitement fondée sur l’âge Sophie Sereno La Semaine juridique. Social, 2025, 10, pp.1065 Article dans une revue hal-04983545v1
Le déploiement de l'IA dans le monde du travail : entre pratiques et (non-)droits Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2025, 1, pp.41 Article dans une revue halshs-04906149v1
Le Défenseur des droits confronté à la protection sociale du XXIe siècle Sophie Sereno Droit Social, 2025, 05, pp.445 Article dans une revue halshs-05061775v1
Preuve de l'accident de travail et de la faute inexcusable : admission de l'enregistrement Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 18-19, pp.1137 Article dans une revue hal-05188601v1
Liberté d’expression du salarié et secret des correspondances : une question de contenant et de contenu Sophie Sereno Gazette du Palais, 2025, 7, pp.66 Article dans une revue hal-04983548v1
L’intelligence artificielle soumise à la consultation du CSE Sophie Sereno Gazette du Palais, 2025, 19, pp.56 Article dans une revue hal-05188596v1
Action de groupe : quel(s) horizon(s) pour la réparation des préjudices en droit social ? Sophie Sereno Droit Social, 2025, 12, pp.1000 Article dans une revue halshs-05428954v1
Introduction Stéphanie Moullet,Claire Morin,Sophie Sereno Chroniques du Travail, 2025, 15, pp.7-16. ⟨10.4000/159lp⟩ Article dans une revue hal-05481621v1
Abus de droit implicite et contrôle de l’Urssaf Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 19-20, pp.1141 Article dans une revue hal-04671379v1
Contrôle Urssaf : annulation des dispositions de la charte du cotisant relative aux « investigations sur support dématérialisé Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 19-20, pp.1141 Article dans une revue hal-04671376v1
La prévention des risques psychosociaux en contexte de télétravail : des questions (encore et toujours) en suspens Sophie Sereno Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2024, 35 (1), pp.35 Article dans une revue hal-04671373v1
La place du Défenseur des droits dans le traitement pénal des discriminations Sophie Sereno Droit Social, 2024, 09, pp.699 Article dans une revue halshs-04685546v1
Obligation vaccinale contre la covid-19 et suspension du contrat de travail : la saga continue… Sophie Sereno Gazette du Palais, 2024, 19, pp.54 Article dans une revue hal-04671382v1
Preuve : Être loyal ou déloyal, telle est la question ! Sophie Sereno Gazette du Palais, 2024, 8, pp.65 Article dans une revue hal-04671375v1
L'accès au(x) droit(s), pierre angulaire de l'action du Défenseur des droits Sophie Sereno Droit Social, 2024, 02, pp.125 Article dans une revue halshs-04436480v1
Droit à la preuve : applications pratiques et perspectives Sophie Sereno Gazette du Palais, 2024, 28, pp.57 Article dans une revue hal-04693745v1
Le salarié malade au prisme du droit du travail Sophie Sereno Gazette du Palais, 2024, 40, pp.43 Article dans une revue hal-04832646v1
Les enfants influenceurs : une protection légale en trompe-l'œil ? Sophie Sereno Actualité juridique Famille, 2024, 05, pp.286 Article dans une revue halshs-04574565v1
La recevabilité conditionnelle de la preuve par client mystère Sophie Sereno Gazette du Palais, 2023, 40, pp.74 Article dans une revue hal-04407418v1
Réflexions sur le droit à la preuve en matière prud’homale Sophie Sereno Gazette du Palais, 2023, 18, p. 59 Article dans une revue hal-04407413v1
Étendue de l’obligation d’information en cas d’exercice du droit de communication par certains organismes sociaux Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 1110 Article dans une revue hal-04133370v1
Port d’une coiffure, apparence physique et sexe : une solution d’une obscure clarté Sophie Sereno Gazette du Palais, 2023, 8, p.51 Article dans une revue hal-04133369v1
Imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d’un accident du travail pour une maladie professionnelle : présomption et charge de la preuve Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 1110 Article dans une revue hal-04133373v1
Rendre (in)visible le témoin sous couvert de la liberté de la preuve Sophie Sereno Gazette du Palais, 2023, 28, p. 62 Article dans une revue hal-04407416v1
Le genre à l’épreuve des algorithmes Sophie Sereno,Emmanuelle Bonifay Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2023, 2022-2, pp.14 Article dans une revue hal-04133365v1
Réflexions sur le droit à la preuve en matière prud’homale Sophie Sereno Gazette du Palais, 2023, n°18, p. 59 Article dans une revue hal-04133375v1
Les travailleurs des plateformes numériques : des droits en (dé)construction ? Sophie Sereno Gazette du Palais, 2022, n°08, p. 51 Article dans une revue hal-04133366v1
Le clair-obscur des congés parentaux en droit du travail Sophie Sereno Droit de la famille, 2022, 2, pp.étude 2 Article dans une revue hal-03736541v1
Barème Macron : montants exprimés en brut et non-cumul avec l’indemnité pour défaut de notification des motifs s’opposant au reclassement du salarié Sophie Sereno Lexbase Social, 2022, 892 Article dans une revue hal-03736542v1
Barème Macron : application obligatoire en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse consacrée par la Chambre sociale Sophie Sereno Lexbase Social, 2022, pp.908 Article dans une revue hal-03736557v1
Discriminations dans l’emploi : Le Défenseur des droits au milieu du gué Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2022, pp.311 Article dans une revue hal-03736550v1
Accident de travail et maladie professionnelle : salve de précisions sur la réparation des préjudices résultant d’une infraction commise par un tiers Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, pp.1211 Article dans une revue hal-03736553v1
Discriminations dans l'emploi : le Défenseur des droits au milieu du gué Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2022, 05, pp.311 Article dans une revue halshs-03674518v1
Prestation de serment, liberté religieuse et licenciement : les tâtonnements de la Cour de cassation Sophie Sereno Gazette du Palais, 2021, 43, pp.53 Article dans une revue hal-03736517v1
Les discriminations dans l’accès aux soins subies par les personnes vulnérables Sophie Sereno Revue générale de droit médical, 2021 Article dans une revue hal-03400825v1
Contrôle URSSAF : désignation du destinataire de la mise en œuvre au sein du groupe Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1285 Article dans une revue hal-03272168v1
La santé mentale des salariés à l’épreuve de la crise sanitaire : une course sans fin ? Sophie Sereno,Eve d'Andrea Chroniques du Travail, 2021 Article dans une revue hal-03736507v1
Contrôle concret de conventionnalité du barème Macron : état des lieux d’une jurisprudence en construction Sophie Sereno Bulletin Joly Travail, 2021, 3, p. 8 Article dans une revue hal-03272142v1
L’effectivité de l’action de groupe en matière de discrimination : une question de temps et de méthode Sophie Sereno Gazette du Palais, 2021, 20 (20), pp.64 Article dans une revue hal-03272190v1
L’absence de reconstitution en brut lors de la réintégration des sommes dans l’assiette des cotisations Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1285 Article dans une revue hal-03272182v1
Le droit du travail à l’épreuve de l’intérêt supérieur de l’enfant Sophie Sereno Droit de la famille, 2021, 1, étude 2, page 9 Article dans une revue hal-03272131v1
Le physique de l’emploi : chronique d’une discrimination banalisée Sophie Sereno Gazette du Palais, 2020, 11, pp.52 Article dans une revue hal-02539777v1
Focus sur les discriminations par algorithme Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2020, 11, pp.680 Article dans une revue halshs-03015886v1
La preuve des discriminations en droit du travail Sophie Sereno Droit Social, 2020, 04, pp.332 Article dans une revue halshs-02546193v1
La lutte contre les discriminations dans l'accès à l'emploi en quête de sens Sophie Sereno Droit Social, 2020, 05, pp.409 Article dans une revue halshs-02577156v1
Application de la présomption d’imputabilité en matière de risques psychosociaux Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, pp.1148 Article dans une revue hal-02539782v1
Inconstitutionnalité du droit à communication des données bancaires et de connexion : une tempête dans un verre d’eau Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, pp.1148 Article dans une revue hal-02539779v1
Prestations indues et remise gracieuse de dette : appréciation souveraine de la situation de précarité Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 1462 Article dans une revue hal-03272096v1
Le droit social à l’épreuve du covid-19 Sophie Sereno Gazette du Palais, 2020, n°20, p. 53 Article dans une revue hal-02864091v1
Les accords sur l'information-consultation du comité social et économique Sophie Sereno Droit Social, 2019, 05, pp.402 Article dans une revue halshs-02449554v1
La preuve de la discrimination sous le contrôle de la Cour de cassation Sophie Sereno Gazette du Palais, 2019, 31, pp.47 Article dans une revue hal-02315497v1
La conventionnalité de la représentation équilibrée femmes-hommes aux élections professionnelles Sophie Sereno Gazette du Palais, 2019, n°20, p. 77 Article dans une revue hal-02271622v1
Condition de notification du taux d’IPP à l’employeur : inapplicabilité de l’article R.434-32 du Code de la sécurité sociale en cas de maladie professionnelle Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, pp.1516 Article dans une revue hal-02424954v1
Certificat médical constatant l'incapacité de travail : la nécessité d’un examen physique de la victime Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, pp.1516 Article dans une revue hal-02424955v1
Le Défenseur des droits et les discriminations dans l’emploi : Un bilan en demi-teinte ou quand la volonté ne suffit pas… Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2019, pp.4212 Article dans une revue hal-02272793v1
Le juge prud’homal et le barème d’indemnisation : des oubliettes à l’avant-garde ! Sophie Sereno Gazette du Palais, 2019, n°10, p. 49 Article dans une revue hal-02271602v1
Retraite anticipée pour carrière longue : la discrimination subie par les objecteurs de conscience Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 12, pp.1143 Article dans une revue hal-02271581v1
Nouvelle saison du feuilleton du Barème d’indemnisation : Le contrôle concret de conventionnalité Sophie Sereno Gazette du Palais, 2019, 42, pp.45 Article dans une revue hal-02424956v1
Le Défenseur des droits et les discriminations dans l'emploi : un bilan en demi-teinte ou quand la volonté ne suffit pas Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2019, 06, pp.422 Article dans une revue halshs-02451879v1
Les accords sur l’information-consultation du CSE Sophie Sereno Droit Social, 2019, n°5, pp.402 Article dans une revue hal-02271608v1
L’aménagement raisonnable en matière de handicap : suivez le guide ! Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2018, 7/8, pp.527 Article dans une revue hal-01966606v1
Le casse-tête de la représentation équilibrée des femmes et des hommes aux élections professionnelles Sophie Sereno Gazette du Palais, 2018, 31, pp.42 Article dans une revue hal-01966608v1
Action récursoire de la Caisse : Indépendance des rapports caisse/employeur et caisse/salarié Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.1571 Article dans une revue hal-01967352v1
Regard sur l’action du Défenseur des droits en matière de lutte contre les discriminations dans l’emploi Sophie Sereno Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), 2018, pp.212-223 Article dans une revue hal-01967360v1
Facebook : espace privé ou public ? Sophie Sereno Gazette du Palais, 2018, 42, pp.58 Article dans une revue hal-01967351v1
L'aménagement raisonnable en matière de handicap : suivez le guide ! Sophie Sereno Revue de droit du travail, 2018, 07, pp.527 Article dans une revue halshs-02242282v1
Versement transport. Restitution de l'indu incombant à l'URSSAF Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 12, pp.1157 Article dans une revue hal-01794647v1
Epilogue de la bataille judiciaire des Chibanis contre la SNCF Sophie Sereno Gazette du Palais, 2018, 20, pp.70 Article dans une revue hal-01966604v1
Égalité de traitement des ressortissants d'un État tiers, titulaire d'un permis unique, dans l'accès aux prestations de sécurité sociale Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 12, pp.1157 Article dans une revue hal-01794639v1
Pénalité financière : Etendue du contrôle juridictionnel et droit à l’erreur Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.1571 Article dans une revue hal-01967353v1
Cotisations sociales : Impossibilité pour l’employeur établi hors de France de désigner un salarié pour remplir ses obligations Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 42, pp.1579 Article dans une revue hal-01646924v1
Adhésion à un dispositif de préretraite: conditions de contestation de la rupture du contrat de travail Sophie Sereno Gazette du Palais, 2017, 31, pp. 52-54 Article dans une revue hal-01592431v1
Le Mille-feuille du (non-)droit aux prestations familiales des enfants étrangers hors UE – Le cas de la Côte d’Ivoire Sophie Sereno Gazette du Palais, 2017, 20, pp.70 Article dans une revue hal-01533036v1
Date d’exigibilité de la contribution patronale sur les attributions d’actions gratuites (AAG) Sophie Sereno La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 42, pp.1579 Article dans une revue hal-01646923v1
Les actions de groupe issues de la loi J21 : outils de modernisation de la justice (sociale) ? Sophie Sereno Gazette du Palais, 2017, 20, pp.86 Article dans une revue hal-01533035v1
L'actualité de la preuve en matière prud'homale Sophie Sereno La Semaine juridique. Social, 2016, pp.1288 Article dans une revue hal-01453863v1
Le reçu de solde de tout compte: la fin d'une longue valse-hésitation? Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2016, 2 Article dans une revue hal-01456159v1
Mise à la retraite d'office (chez EDF-GDF) et discrimination fondée sur l'âge Sophie Sereno Gazette du Palais, 2016, 35 Article dans une revue hal-01456158v1
L'état d'urgence sous surveillance du Défenseur des droits Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2016, L'état d'urgence, 2 Article dans une revue hal-01456160v1
Demande d'astreinte et taux du ressort Sophie Sereno Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, 2015-4 Article dans une revue hal-01456163v1
Le mobil-home sauvage donne droit à l'allocation logement Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2015, 2015-3, pp.105-109 Article dans une revue hal-01456174v1
Le travailleur transsexuel et la preuve de la discrimination. Cour d'appel d'Aix-en-Provence versus Défenseur des droits Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2015, 2015-3 Article dans une revue hal-01456173v1
Les effets de la résiliation judiciaire du contrat de travail dans un contexte de harcèlement moral. Une dissonance avec la solution dégagée par la Cour de cassation? Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2014, 2014-1, pp.131-138 Article dans une revue hal-01456196v1
La motivation en des termes injurieux incompatible avec l'exigence d'impartialité. Du mauvais usage de la notion de servage Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2014, 2014-1, pp.65-69 Article dans une revue hal-01456191v1
Focus sur les délais de prescription du contentieux prud'homal après la loi sur la sécurisation de l'emploi (loi n°2013-504 du 14 juin 2013) Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2013, 2013-4, pp.137-141 Article dans une revue hal-01456205v1
A propos de la force probante de l'audition du Défenseur des droits devant la Cour d'appel d'Aix-en-Provence Sophie Sereno Bulletin d'Aix, 2012, 2012-2, pp.161 Article dans une revue hal-01456206v1
L'audition de droit de la HALDE confrontée au principe de l'égalité des armes - Dans la perspective du projet de loi relatif au Défenseur des droits Sophie Sereno Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 2010-3, pp.1304-1313 Article dans une revue hal-01456208v1

Communication dans un congrès (1)

L'action du Défenseur des droits en matière d'accès aux prestations sociales Sophie Sereno Discriminations et protection sociale - Enjeux contemporains et perspectives, Damien Bondat, Maître de conférences, Univ. de Toulon, CERC; Kristel Meiffret, Maître de conférences, Univ. de Lorraine, IFG, Mar 2025, Toulon, France Communication dans un congrès hal-04983550v1

Chapitre d'ouvrage (6)

Les algorithmes de la protection sociale : des biais de tout genre ? Sophie Sereno Presses universitaires d'Aix-Marseille. Droit, algorithmes et genre, pp.127, 2025, Droits, pouvoirs & sociétés Chapitre d'ouvrage hal-05188610v1
Les tribulations du juge prud’homal dans la réparation des discriminations Sophie Sereno Société de législation comparée. Les enjeux du contentieux de la lutte contre les discriminations, 15, , pp.123-150, 2024, Trans Europe Experts, 978-2-36517-148-9 Chapitre d'ouvrage hal-04832836v1
La défense des droits en contexte de dématérialisation des droits sociaux Sophie Sereno Marion Del Sol; Sophie Ginon. La digitalisation au service des demandeurs d’emploi : une évolution ambiguë, IODE, pp.79-94, 2024, Amplitude du droit, 978-2-9581843-5-3 Chapitre d'ouvrage hal-04768329v1
Le mirage de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Sophie Sereno G. Casile-Hugues (dir.). Droit, violences et rapports femmes-hommes, PUAM, p. 187, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04407423v1
Les biais discriminatoires des algorithmes : du constat à l’action Sophie Sereno Penser, calculer, délibérer, Mare et Martin, pp.173, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03736559v1
Le Défenseur des droits face au fait religieux en entreprise Sophie Sereno Le fait religieux dans l’entreprise, PUAM, pp. 45-52, 2018, coll. Centre de droit social, 9782731410853 Chapitre d'ouvrage hal-01709270v1

Rapport (1)

L’accès aux droits dans la Stratégie pauvreté en Occitanie et en PACA Sophie Sereno,Chloé Artaud Commissaires à la prévention et la lutte contre la pauvreté · Préfecture de la région Occitanie; Commissaires à la prévention et la lutte contre la pauvreté · Préfecture de la région PACA. 2024 Rapport hal-04708238v1

Pré-publication, Document de travail (3)

GENRE, ALGORITHMES ET DROIT Sophie Sereno,Emmanuelle Bonifay 2022 Pré-publication, Document de travail hal-03736474v1
Droit social et intelligence artificielle Sophie Sereno 2022 Pré-publication, Document de travail hal-03737599v1
Affiliation au régime de la sécurité sociale (Mayotte) : Absence de condition de possession d’un compte bancaire ou postal Sophie Sereno 2019 Pré-publication, Document de travail hal-02271592v1

Ouvrages (1)

The Defender of rights and discrimination in employment Sophie Sereno PU Aix-Marseille. 2017, Droit social, 978-2-7314-1055-6 Ouvrages hal-01527810v1