Soufyane MAHSAS

Publications

Ouvrages (2)

عقدا النقل البحري والجوي للبضائع Soufyane Mahsas Editions Laimma, 2025, 978-9969-544-71-8 Ouvrages hal-05038823v1
La chose jugée au pénal et les actions en responsabilité civile en droit maritime et en droit aérien Soufyane Mahsas,Philippe Delebecque Itinéraires Scientifiques, 2023, 978-9931-271-13-0 Ouvrages hal-04231027v1

Communication dans un congrès (2)

ضوابط تطبيق الاتّفاقيات الدّوليّة من طرف القاضي الوطنيّ في إطار منازعات عقد نقل البضائع عن طريق البحر Soufyane Mahsas تسوية المنازعات البحرية / Règlement des litiges maritimes, جامعة الجزائر 1 (كلية الحقوق) / Université d'Alger 1 (faculté de droit), May 2024, الجزائر / Alger, Algeria Communication dans un congrès hal-04865144v1
مميزات عقد التأمين عن باقي العقود Soufyane Mahsas المنازعات القضائية في مجال التأمين [Le contentieux judiciaire en matière d'assurance], Jan 2016, Ouargla, Algeria Communication dans un congrès hal-03494496v1

Chapitre d'ouvrage (1)

Réflexions à propos de l’application par le juge algérien des conventions internationales relatives au droit maritime et au droit aérien Soufyane Mahsas,Renato Pezoa Huerta DOCTRINAS ESENCIALES DE DERECHO INTERNACIONAL, Editorial Hammurabi, 2023, 978-956-6234-36-4 Chapitre d'ouvrage hal-04231012v1

Article dans une revue (5)

Les accidents d’aviation civile et le principe d’une culture juste : quelles conséquences juridiques en matière processuelle ? Soufyane Mahsas Horizons du droit : Revue de l’association française des docteurs en droit, 2023, 44, pp.94-120 Article dans une revue hal-04063186v1
En droit algérien, le contrat de transport maritime de marchandises est-il un contrat tripartite ? Soufyane Mahsas Neptunus, 2022, 28 (1), pp.1-6 Article dans une revue hal-03599124v1
L’élément manquant à l’équation de la chose jugée au pénal sur le civil Soufyane Mahsas Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, 2021, 3, pp.115-123 Article dans une revue hal-03493977v1
الخبرة القضائية في قانون الإجراءات المدنية و الإدارية (دراسة مقارنة) Soufyane Mahsas مجلة المحكمة العليا [Revue de la Cour suprême], 2014, 2, pp.30-49 Article dans une revue hal-03614049v1
Doit-on réformer les dispositions du Code maritime relatives aux mesures coercitives prises à bord d’un navire ? Soufyane Mahsas مجلة المحكمة العليا [Revue de la Cour suprême], 2013, 1, pp.97-101 Article dans une revue hal-03614048v1

Thèse (1)

La chose jugée au pénal et les actions en responsabilité civile en droit maritime et en droit aérien : état du droit français et du droit algérien Soufyane Mahsas Droit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2020. Français. ⟨NNT : 2020PA01D043⟩ Thèse tel-03270052v1