Stéphanie HOURDEAU

Publications

Article dans une revue (42)

Accident de la circulation - Accidents de la circulation – Procédure d’indemnisation : information réciproque des sujets de l’offre Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2025, 9, pp.comm. 152 Article dans une revue hal-05556861v1
Contrat d'assurance - Information de l’assuré sur les différents points de départ du délai de la prescription biennale : l’exigence de l’exhaustivité Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2025, 1, pp.comm. 19 Article dans une revue hal-05556791v1
Accident de la circulation - Procédure de l'offre : offre définitive présentée en cours d'instance par l'assureur Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2025, 5, pp.comm. 89 Article dans une revue hal-05556766v1
Contrat d'assurance - Indemnité d'assurance indue : droit à restitution de l'assureur sans exigence d'une autre preuve Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2025, 5, pp.comm. 108 Article dans une revue hal-05556855v1
Contrat d'assurance - Revirement de jurisprudence relatif à la taxe spéciale sur les conventions d'assurance (TSCA) Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2025, 2, pp.comm. 38 Article dans une revue hal-05556804v1
Contrat d'assurance - Clause d’exclusion pour défaut de réparation ou d’entretien : encore et pour toujours ? Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 12, pp.comm. 279 Article dans une revue hal-05510069v1
Assurance de biens - Assurance catastrophes naturelles et garantie des frais de relogement Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 1, pp.comm. 28 Article dans une revue hal-05514389v1
Assurance automobile - Accidents de la circulation : indifférence des modalités de versement des prestations sociales dues à la victime dans le calcul de la pénalité applicable à l’assureur Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 7-8, pp.comm. 179 Article dans une revue hal-05512209v1
Assurance automobile - Accidents de la circulation : retard de l’offre d’indemnité d’assurance Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 6, pp.comm. 156 Article dans une revue hal-05514305v1
Assurance de responsabilité - Assurance incendie : conditions du recours subrogatoire de l’assureur solvens contre le locataire de l’immeuble Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 4, pp.comm. 103 Article dans une revue hal-05514336v1
Assurance construction - Assurance de responsabilité décennale : limites à la non-assurance des activités non déclarées Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 10, pp.comm. 227 Article dans une revue hal-05512200v1
Contrat d'assurance - La prescription biennale ne s’applique pas à l’action en nullité pour dol du contrat d’assurance ou de ses avenants Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 2, pp.comm. 49 Article dans une revue hal-05514371v1
Assurance construction - Assurance de responsabilité décennale : limitation de la garantie à l’activité déclarée par l’assuré Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2024, 3, pp.comm. 75 Article dans une revue hal-05514344v1
Assurance construction - Assurance construction : champ d’application de l’assurance obligatoire Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 9, pp.comm. 235 Article dans une revue hal-05521711v1
Assurance construction - Assurance dommages-ouvrage : détermination du débiteur de l’obligation de financer les travaux de reprise des désordres en cas de transfert de propriété de l’ouvrage Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 6, pp.comm. 171 Article dans une revue hal-05521707v1
Assurances de biens - Conditions de l’indemnisation en valeur à neuf du bien assuré Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 1, pp.comm. 22 Article dans une revue hal-05521720v1
Contrat d'assurance - Prescription biennale : point de départ de l’action en paiement des cotisations variables d’un contrat d’assurance Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 11, pp.comm. 275 Article dans une revue hal-05521693v1
Assurance construction - Responsabilité contractuelle de l’assureur dommages ouvrage pour défaut d’efficacité des travaux préfinancés Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 3, pp.comm. 78 Article dans une revue hal-05521742v1
Contrat d'assurance - Accidents de la circulation – offre d’indemnité : sanction de l’assureur et office du juge Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 12, pp.comm. 300 Article dans une revue hal-05514408v1
Loi industrie verte : les nouveaux contours de la finance durable en assurance Stéphanie Hourdeau,Jean Samuel Bagendabanga Dalloz Actualité, 2023 Article dans une revue hal-05521834v1
Assurance de biens - Assurance catastrophes naturelles : étendue de la garantie obligatoire Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 4, pp.comm. 114 Article dans une revue hal-05521736v1
Assurance - Pleins feux sur la Médiation de l’Assurance : altius, fortius,… citius ! Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2023, 10, pp.3 Article dans une revue hal-05521702v1
Assurance d'emprunteurs - L’assurance emprunteur (nouveau) mode d’emploi Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2022, 6 Article dans une revue hal-05505961v1
Assurance automobile - Conditions d’application de la déchéance de garantie pour fausse déclaration du sinistre Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2022, 12, pp.comm. 283 Article dans une revue hal-05521747v1
Assurance automobile - Droit européen de l'assurance automobile Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2022, 4, pp.comm. 113 Article dans une revue hal-05521756v1
Assurance de responsabilité - Assurance de responsabilité civile : qualification du contrat liant l'assuré à la victime et inopposabilité à l'assureur de la transaction conclue par l'assuré avec la victime Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2022, 5, pp.comm. 138 Article dans une revue hal-05521751v1
Assurance obligatoire - Le montant de la garantie en assurance obligatoire Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2022, 3 Article dans une revue hal-05505989v1
Assurances de biens - Absence d'action directe du tiers lésé contre l'assureur de la Caisse de garantie des administrateurs et mandataires judiciaires Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2022, 1, pp.comm. 27 Article dans une revue hal-05521760v1
Assurance relative aux biens - Cas et conditions de la résiliation du contrat d'assurance par l'assureur Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2021, 9, pp.comm. 160 Article dans une revue hal-05521770v1
Assurances de biens - Modalités d'application du principe indemnitaire : date d'évaluation du dommage Stéphanie Hourdeau Responsabilité civile et assurances, 2021, 10, pp.comm. 200 Article dans une revue hal-05521767v1
Assurance - L'obligation précontractuelle d'information sur l'étendue des garanties Stéphanie Hourdeau La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 46, pp.1486 Article dans une revue hal-05521777v1
Assurance - Sanction du non-respect par l'assureur dommages-ouvrage du délai de 60 jours : inopposabilité de la prescription biennale à l'assuré Stéphanie Hourdeau La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52, pp.1560 Article dans une revue hal-05521819v1
Des droits fondamentaux en assurance : les pesanteurs d'une autre galaxie Stéphanie Hourdeau Revue générale du droit des assurances, 2018, 8-9, pp.387 Article dans une revue hal-05506009v1
Assurance et droits fondamentaux Stéphanie Hourdeau L'Argus de l'assurance, 2018, 755-7556, pp.38-53 Article dans une revue hal-05523031v1
Les enjeux du changement d’assureur Stéphanie Hourdeau,Joël Monnet L'Argus de l'assurance, 2017, pp.36-50 Article dans une revue hal-05523037v1
L'obligation d'information de l'assureur, expression du symbole de Janus Stéphanie Hourdeau Revue générale du droit des assurances, 2016, 12, pp.582 Article dans une revue hal-05506019v1
L'expert, au cœur du processus d'indemnisation Stéphanie Hourdeau,Agnès Pimbert,Anne Scattolin Revue générale du droit des assurances, 2016, 4, pp.205-224 Article dans une revue hal-05521863v1
La valeur probatoire de l'expertise en assurance Stéphanie Hourdeau Revue générale du droit des assurances, 2016, 4, pp.206-211 Article dans une revue hal-05506022v1
L'assurance des risques de catastrophes naturelles ou les vicissitudes d'un genre hybride Stéphanie Hourdeau Revue générale du droit des assurances, 2013, 3 Article dans une revue hal-05557737v1
L’article 1134 du Code civil et le contrat de travail Stéphanie Hourdeau Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2004, 2, pp.759-788 Article dans une revue hal-05557814v1
Réflexions à propos de la responsabilité du vendeur non professionnel d'un immeuble Stéphanie Hourdeau Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2003, 5 Article dans une revue hal-05557875v1
Protection communautaire du consommateur contre les clauses abusives et office du juge national Stéphanie Hourdeau Petites affiches, 2001, 146, pp.25-31 Article dans une revue hal-05556891v1

Chapitre d'ouvrage (6)

Les assurances des consommateurs Stéphanie Hourdeau,Luc Grynbaum Assurances : Assurance Multi-Risques Habitation, Assurance de protection juridique, Assurance des loisirs, Assistance, Assurance construction, L’Argus de l’assurance, 2025, Droit et pratique Chapitre d'ouvrage hal-05523004v1
Les assurances des entreprises Stéphanie Hourdeau,Luc Grynbaum Assurances : Assurance Multi-Risques Habitation, Assurance de protection juridique, Assurance des loisirs, Assistance, Assurance construction, L’Argus de l’assurance, 2025, Droit et pratique Chapitre d'ouvrage hal-05523012v1
Fonds Barnier Stéphanie Hourdeau Dictionnaire Juridique du Changement Climatique, 69, mare et martin, pp.263-264, 2022, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-624-2 Chapitre d'ouvrage hal-05509285v1
Assurance Stéphanie Hourdeau Dictionnaire Juridique du Changement Climatique, 69, mare et martin, pp.61-62, 2022, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-624-2 Chapitre d'ouvrage hal-05509261v1
Risques naturels en zones côtières et assurance Stéphanie Hourdeau Céline Laronde-Clérac; Alice Mazeaud; Agnès Michelot. Les risques naturels en zones côtières : enjeux politiques, questionnements juridiques, Presses universitaires de Rennes, pp.107-120, 2015, 978-2-7535-4184-9 Chapitre d'ouvrage hal-05556868v1
Dommage corporel, assurance et prédispositions pathologiques Stéphanie Hourdeau Obligations, procès et droit savant : mélanges en hommage au professeur Jean Beauchard, Presses universitaires juridiques; Librairie générale de droit et de jurisprudence, pp.651-673, 2013, 979-10-90426-20-7 Chapitre d'ouvrage hal-05557762v1

HDR (1)

Droit et pratique du droit des assurances Stéphanie Hourdeau Droit. La Rochelle Université, 2022 HDR tel-05556554v1

Autre publication scientifique (1)

Préface [Thèse de Mme Claire Quertain] Joël Monnet,Stéphanie Hourdeau L'influence du droit européen sur la distribution des produits d'assurance en France, 2021, pp.VII-VIII Autre publication scientifique hal-05238427v1

Ouvrages (1)

Méthodologie des épreuves écrites et orales : examen d'accès au CRFPA, concours Stéphanie Hourdeau,Agnès de Luget,Céline Laronde-Clérac LGDJ-Lextenso, 2014, 9782275044019 Ouvrages (manuel) hal-05556880v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (1)

DROIT À RÉPARATION. – Responsabilité du fait des choses. – Intervention de la chose Stéphanie Hourdeau,Sophie Hocquet-Berg JurisClasseur Responsabilité civile et Assurances, 2013 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05556899v1