Tanja Petelin

Publications

Article dans une revue (32)

L'exploitation post mortem par un journal des dessins créés par son salarié : œuvre collective, régime des journalistes et exception d'information Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 02, pp.97 Article dans une revue halshs-05518790v1
Exploitation &lt;i&gt;post mortem&lt;/i&gt; des photographies qualifiées d'œuvres de collaboration Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 11, pp.556 Article dans une revue halshs-05421284v1
Propriété litteraire et artistique Tanja Petelin,Alexandre Zollinger,Vassili Bézier,Dominique Bougerol,Sandrine Delayenet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 06 (1044) Article dans une revue hal-04573578v1
Jeux vidéo/œuvres complexes : une nouvelle méthode de détermination du régime applicable ? [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 21 oct. 2022, n° 20/15768] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045) Article dans une revue hal-04011372v1
La recevabilité de l'action en contrefaçon en matière d'œuvres de collaboration : annonce d'une évolution ? Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.354 Article dans une revue halshs-04128293v1
Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] Dominique Bougerol,Philippe Gaudrat,Maïté Guillemain,Marie-Eugénie Laporte-Legeais,Tanja Petelinet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045) Article dans une revue hal-04011321v1
Qualification d'œuvre collective en question [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 21 sept. 2022, n° 20/13834] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045) Article dans une revue hal-04011369v1
La majorité numérique en question : Commentaire de la loi du 7 juillet 2023 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 12, pp.667 Article dans une revue halshs-04333221v1
Limitation du droit exclusif des producteurs de bases de données par la prise en compte de l'intérêt des utilisateurs et des concurrents [Note sous : CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 , « CV-Online Latvia » SIA c/ « Melons » SIA] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280) Article dans une revue hal-03920558v1
Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665) Leslie Amrane,Dominique Bougerol,Sandrine Delayen,Anas Fourka,Marie-Eugénie Laporte-Legeaiset al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280) Article dans une revue hal-03886343v1
Inclusion de la décompilation nécessaire à la correction des erreurs dans l'exception d'utilisation conforme à la destination du logiciel [Notes sous : CJUE, 5e ch., 6 oct. 2021, aff. C-13/20, Top System SA c/ État belge] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 5 (1048) Article dans une revue hal-03920502v1
Propriété littéraire et artistique [chronique] Nicolas Binctin,Dominique Bougerol,Florence Chérigny,Maïté Guillemain,Marie-Eugénie Laporte-Legeaiset al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 5 (1048) Article dans une revue hal-03886169v1
Les données des Smart Cities : quels enjeux ? Tanja Petelin,Aurélie Virot-Landais Droit et ville, 2022, Les objectifs du droit de l'urbanisme / La ville à l'heure du défi numérique, N° 93 (1), pp.295-321. ⟨10.3917/dv.093.0295⟩ Article dans une revue hal-04971104v1
Propriété littéraire et artistique [chronique] Leslie Amrane,Nicolas Binctin,Dominique Bougerol,Florence Chérigny,Marie-Eugénie Laporte-Legeaiset al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440) Article dans une revue hal-03886112v1
Exclusion du droit moral du champ d'application de la présomption jurisprudentielle de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 9 oct. 2020, n° 18/27357] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440) Article dans une revue hal-03920068v1
Dissipation des confusions entre le droit de propriété matérielle et le droit d'auteur en matière d'œuvre d'art [Note sous : Cass. 1re civ., 16 janv. 2019, n° 18-10.603, ECLI:FR:CCASS:2019:C100030] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 7-8 (1069) Article dans une revue hal-03911069v1
Critères d’appréciation de l’originalité des logiciels [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 juin 2019, n° 17/01776] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 31-35 (1326) Article dans une revue hal-03911121v1
Propriété littéraire et artistique Leslie Amrane,Dominique Bougerol,Florence Chérigny,Sandrine Delayen,Anas Fourkaet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 31-35 (1326) Article dans une revue hal-03878180v1
Propriété littéraire et artistique Dominique Bougerol,Florence Chérigny,Marie-Eugénie Laporte-Legeais,Fabien Marchadier,Tanja Petelinet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 7-8 (1069) Article dans une revue hal-03878076v1
La détermination de la qualité de coauteur en présence d'un contrat « de collaboration à l'écriture » Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 2, pp.108 Article dans une revue halshs-02451509v1
Obligation de mise en cause des coauteurs lors de l’exercice d’une action en défense du droit moral [Note sous : Cass. 1re civ., 21 mars 2018, n° 17-14.728, ECLI:FR:CCASS:2018:C100310] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063) Article dans une revue hal-03910905v1
Conciliation entre le droit d'accès aux documents administratif et le droit d'auteur [Note sous : CE, 10e et 9e ch., 8 nov. 2017, n° 375704, ECLI:FR:CECHR:2017:375704.20171108] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063) Article dans une revue hal-03910901v1
Action en parasitisme en tant que substitut à l’exclusion du champ du droit d’auteur des idées et principes à la base d'un logiciel [Note sous : Cass. 1re civ., 3 mai 2018, n° 16-26.531, ECLI:FR:CCASS:2018:C100452] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 37 (1418) Article dans une revue hal-03910943v1
Propriété littéraire et artistique Dominique Bougerol,Sandrine Delayen,Johann Gacon,Philippe Gaudrat,Maïté Guillemainet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 37 (1418) Article dans une revue hal-03877991v1
Propriété littéraire et artistique Vassili Bézier,Dominique Bougerol,Florence Chérigny,Marie-Eugénie Laporte-Legeais,Tanja Petelinet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063) Article dans une revue hal-03877940v1
Propriété des supports de reportages photographiques [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 16 juin 2017, n° 16/04393] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406) Article dans une revue hal-03910505v1
Propriété littéraire et artistique Dominique Bougerol,Sandrine Delayen,Philippe Gaudrat,Maïté Guillemain,Fabien Marchadieret al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406) Article dans une revue hal-03877891v1
L'action d'un coauteur pour la défense de son droit moral : obligation de mise en cause des coauteurs en l'absence d'une contribution individualisée Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 9, pp.496 Article dans une revue halshs-02227475v1
Contrefaçon des droits de l’auteur d’un logiciel commise par un des coauteurs [Note sous : Cass. 1re civ, 15 juin 2016, n° 14-29.741 et 15-15.137] Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457) Article dans une revue hal-03909878v1
Propriété littéraire et artistique [chronique] Nicolas Binctin,Jérôme Bossan,Dominique Bougerol,Sandrine Delayen,Marie-Eugénie Laporte-Legeaiset al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457) Article dans une revue hal-03877838v1
Indivisibilité entre les coauteurs dans l'action en résiliation des contrats d'exploitation des oeuvres de collaboration Tanja Petelin Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 4, pp.222-225 Article dans une revue halshs-02188393v1
Assimilation de fichiers numériques aux supports matériels d’œuvres : réflexion sur les méthodes d'interprétation de la CJUE à partir de l'arrêt VOB du 10 novembre 2016 Tanja Petelin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 345, pp.38-42 Article dans une revue hal-02183088v1

Communication dans un congrès (3)

Données agricoles et données de santé : un mariage à arranger Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté,Tanja Petelin,Adèle Serio Les 30 ans du CECOJI – Colloque anniversaire : Santé et végétal, l’homme dans son environnement, Céline Lageot; Nicolas Binctin; Lisa Pinamonti; Mélissa Parra-Ruiz, Oct 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05536472v1
Les incertitudes de la propriété intellectuelle sous l'angle de la création plurale Tanja Petelin 6e colloque annuel des Jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle : Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC); Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Feb 2023, Mulhouse, France Communication dans un congrès hal-04981682v1
Analyse juridique du consentement des mineurs dans les univers marchands numériques Tanja Petelin Consentement des mineurs dans les univers marchands numériques : regards interdisciplinaires [Journée d'étude], Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (CECOJI); Centre de recherche en gestion (CEREGE); Université de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04981764v1

Rapport (1)

Context-Aware Classrooms: legal and ethical issues (Deliverable DA.1) Philippe Dessus,Tanja Petelin,Romain Laurent,Hassina El Kechai,Salomé Cojean Univ. Grenoble Alpes. 2024 Rapport (rapport contrat/projet) hal-04753885v1

Ouvrages (1)

La création plurale en droit d’auteur : contribution à l’étude de l’indivision Tanja Petelin,Philippe Gaudrat Presses universitaires juridiques de Poitiers, 421 p., 2020, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Thèse, 978-2-38194-001-4 Ouvrages hal-03774074v1