Thibaut Duchesne

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Documents

Publications

Publications

Monopole bancaire et opérations de trésorerie intra-groupe

Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 2
Article dans une revue hal-04944130 v1

Loi DDADUE 5 : les habilitations accordées en matière de crédit et financement

Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5
Article dans une revue hal-05059566 v1

Fusion-absorption et instance en cours : la vie après la mort ?

Thibaut Duchesne , Thibault Goujon-Bethan
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 15, pp.16
Article dans une revue hal-05040657 v1

Conventions réglementées et approbation des associés : quelles responsabilités ?

Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 7, pp.310
Article dans une revue hal-04946915 v1

Convention de trésorerie intra-groupe et obligation de paiement

Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 3
Article dans une revue hal-04992305 v1

Devoir de vigilance et droit des entreprises en difficulté : et si l’on y réfléchissait ?

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2025, 2, pp.5
Article dans une revue hal-05011180 v1

Sous-cautionnement et devoir de mise en garde

Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 4
Article dans une revue hal-05020862 v1

Faute détachable de l'associé… ou l'art d'aller à contresens

Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2025, 03, pp.135
Article dans une revue halshs-04896014 v1

Mise en garde, clause pénale, arrêt du cours des intérêts et cautionnement disproportionné : florilège de précisions

Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 1
Article dans une revue hal-04932475 v1

Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4
Article dans une revue hal-04380216 v1

SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses

Thibaut Duchesne
Dalloz Actualité, 2024, 4
Article dans une revue hal-04389798 v1

Abus de minorité et exécution du plan des filiales

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2 (2), pp.6
Article dans une revue hal-04441909 v1

Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales

Thibault Goujon-Bethan , Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 13, pp.1085
Article dans une revue hal-04523809 v1

Signification à une société : visons juste… visons simple !

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 12, pp.10
Article dans une revue hal-04807828 v1

Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4
Article dans une revue hal-04380227 v1

Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.5
Article dans une revue hal-04441903 v1

Mauvaise comptabilité et insuffisance d'actif : ce n'est pas grave !

Thibaut Duchesne
Dalloz Actualité, 2024
Article dans une revue hal-04741207 v1

Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir !

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.20
Article dans une revue hal-04407721 v1

Attribution de compétence territoriale et affacturage ou le respect des conventions face à la procédure collective

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 6, pp.39
Article dans une revue hal-04807830 v1

Élargissement du transfert de la responsabilité pénale dans le cadre d'une opération de fusion-absorption : et maintenant, encore plus loin ?

Thibaut Duchesne , Eliaz Le Moulec
Recueil Dalloz, 2024, 29, pp.1445
Article dans une revue halshs-04663310 v1

L'éviction des détenteurs de capital

Thibaut Duchesne , Simon Martin-Gousset
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 5, pp.79
Article dans une revue hal-04733144 v1

Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.9
Article dans une revue hal-04526558 v1

Devoir de vigilance : les apports de la directive européenne sur le droit français

Thibaut Duchesne , Antoine Gaudemet
Bulletin rapide de droit des affaires, 2024, 19, pp.31
Article dans une revue hal-04716179 v1

Dissolution-confusion, plan de redressement et inaliénabilité du fonds de commerce

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 11, pp.3
Article dans une revue hal-04768558 v1

SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d'actif : les liaisons dangereuses, épisode 2

Thibaut Duchesne
Dalloz Actualité, 2024
Article dans une revue hal-04839476 v1

Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors

Marie de Pinieux , Thibaut Duchesne
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 1 (1), pp.comm. 4
Article dans une revue hal-04362191 v1

Responsabilité pour insuffisance d'actif : attention à bien calculer l'insuffisance d'actif !

Thibaut Duchesne
Dalloz Actualité, 2024
Article dans une revue hal-04777259 v1

Droit des affaires et durabilité

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 11, pp.27
Article dans une revue hal-04761006 v1

Dissolution : quand la mésentente se retourne contre celui qui l’invoque

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 10, pp.7
Article dans une revue hal-04709912 v1

Devoir de vigilance : amoureux de procédure civile, par ici !

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 8-9, pp.comm. 85
Article dans une revue hal-04667254 v1

SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 4, pp.3
Article dans une revue hal-04538067 v1

La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité

Thibaut Duchesne
Revue de droit d'Assas, 2023, 26 (26), pp.75
Article dans une revue hal-04244588 v1

Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale

Thibaut Duchesne
Revue fiscale du patrimoine, 2023, 3, pp.38
Article dans une revue hal-04033370 v1

Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 1, pp.33
Article dans une revue hal-04014821 v1

Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 2, pp.48
Article dans une revue hal-04055183 v1

La responsabilité pour faute de l'actionnaire

Thibaut Duchesne
Revue trimestrielle de droit financier, 2023, 3 (3), pp.57
Article dans une revue hal-04224060 v1

Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux
Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, 2023, 20 (20), pp.249
Article dans une revue hal-04409591 v1

Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ?

Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2023, 31, pp.1628
Article dans une revue halshs-04209237 v1

Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif

Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2022, 39, pp.2027
Article dans une revue hal-03876909 v1

Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales

Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1381
Article dans une revue hal-04014819 v1

Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan

Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, 9, pp.4
Article dans une revue hal-03876914 v1

Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier

Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2022, 6, pp.22
Article dans une revue hal-04014820 v1

Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement

Thibaut Duchesne
Gazette du Palais, 2022, 35, pp.31
Article dans une revue hal-03876912 v1

Déroulement de la procédure - Le plan de continuation

Thibaut Duchesne
Actualités des procédures collectives, École Nationale de la Magistrature, Mar 2024, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04526189 v1

La création d’une responsabilité générale pour faute de l’actionnaire en matière environnementale

Thibaut Duchesne
Rencontres de droit privé et économique de l’environnement, Université Côte d’Azur, Jan 2024, Nice, France
Communication dans un congrès hal-04505023 v1

L'éviction des détenteurs de capital

Thibaut Duchesne , Simon Martin-Gousset
Journées Restructuring de Fès, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne; Euromed University of Fès, May 2024, Fès, Maroc
Communication dans un congrès hal-04580073 v1

La responsabilité pour faute de l'actionnaire

Thibaut Duchesne
Les thèses de l'IRDA, Mar 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04507224 v1

La preuve unilatérale en matière commerciale

Thibaut Duchesne
Formation continue ENM - La Preuve en matière commerciale, École Nationale de la Magistrature, Oct 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04507223 v1

La responsabilité pour faute des personnes morales. Une immunité justifiée de ses membres ? – Discussion à partir du droit des sociétés

Thibaut Duchesne
Les Rendez-vous de l'IRDA, Feb 2020, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04507225 v1