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Larzul 3 : l'épilogue d'une saga et le début d'une nouvelle ?
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2026, 4, pp.10
Article dans une revue
hal-05569341v1
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Contenu du protocole de conciliation homologué versus abus de majorité : l'homologation ne vaut pas absolution
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2026, 1, pp.BJS204g3
Article dans une revue
hal-05456371v1
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Tierce opposition effectuée par une société, cogérance et désistement
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2026, 1, pp.3
Article dans une revue
hal-05461864v1
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Solidaire ou non, le montant de la condamnation d'une caution ne saurait dépasser celui de la dette garantie
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2026, 4, pp.RDA101k1
Article dans une revue
hal-05605902v1
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La consécration du détournement de pouvoir au sein du conseil d’administration (et au-delà ?)
Thibaut Duchesne
Revue Lamy Droit des affaires, 2026, 221, pp.19
Article dans une revue
hal-05470429v1
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Vigilance et finance : le divorce ?
Thibaut Duchesne
Revue du Contentieux Financier et Boursier, 2026, 1, pp.61
Article dans une revue
hal-05608781v1
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Amélioration de la communication aux actionnaires et modification de la record date ou les (més)aventures de la modernisation
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2026, 5, pp.52
Article dans une revue
hal-05608496v1
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L'intérêt social dans la réforme des nullités : un trompe-l'œil ?
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2026, 1, pp.BJS204g5
Article dans une revue
hal-05456363v1
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Limitation des engagements imposés par le tribunal dans le cadre du plan
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2026, 5, pp.4
Article dans une revue
hal-05611580v1
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Franchise participative : victoire de la logique juridique et de Carrefour
Thibaut Duchesne
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2025, 18
Article dans une revue
hal-05436171v1
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SARL : nullité de l’augmentation de capital votée en application d’une clause statutaire de majorité contraire à l’article L. 223-30 du Code de commerce
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y7
Article dans une revue
hal-05357220v1
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Paquet « Omnibus » : courage, fuyons !
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Bourse, 2025, 4, pp.33
Article dans une revue
hal-05157177v1
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Fusion-absorption et instance en cours : la vie après la mort ?
Thibaut Duchesne
,
Thibault Goujon-Bethan
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 15, pp.16
Article dans une revue
hal-05040657v1
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Conventions réglementées et approbation des associés : quelles responsabilités ?
Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 7, pp.310
Article dans une revue
hal-04946915v1
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Droit des affaires et durabilité
Thibaut Duchesne
,
Marie de Pinieux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2025, 10, pp.45
Article dans une revue
hal-05293346v1
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Loi DDADUE 5 : les habilitations accordées en matière de crédit et financement
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5
Article dans une revue
hal-05059566v1
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Décision collective et minorité : vive la majorité, vive la démocratie !
Thibaut Duchesne
,
Quentin Nemoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2025, 215, pp.10
Article dans une revue
hal-05108774v1
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Responsabilité pour insuffisance d’actif : la victoire d’une sanction
Thibaut Duchesne
Article dans une revue
hal-05347941v1
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Prêt, contrat en cours, plan de cession et cautionnement : le difficile mélange
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 7-8
Article dans une revue
hal-05144004v1
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Monopole bancaire et opérations de trésorerie intra-groupe
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 2
Article dans une revue
hal-04944130v1
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Les conflits d’intérêts en droit des sociétés : pourquoi y réfléchir ?
Thibaut Duchesne
Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2025, 5, pp.4
Article dans une revue
hal-05266662v1
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Affacturage et remboursement de la TVA pour créances définitivement irrécouvrables
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y4
Article dans une revue
hal-05332721v1
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Convention de trésorerie intra-groupe et obligation de paiement
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 3
Article dans une revue
hal-04992305v1
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Le droit et les entreprises face aux préoccupations environnementales des épargnants
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 10
Article dans une revue
hal-05325951v1
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Devoir de vigilance et droit des entreprises en difficulté : et si l’on y réfléchissait ?
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2025, 2, pp.5
Article dans une revue
hal-05011180v1
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Cession de droits sociaux et distribution cachée de dividendes : à qui profite le dol ?
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2025, 7-8, pp.8
Article dans une revue
hal-05131934v1
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SCPI et modification de la rémunération de la société de gestion
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 9
Article dans une revue
hal-05267428v1
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Sous-cautionnement et devoir de mise en garde
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 4
Article dans une revue
hal-05020862v1
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Cautionnement et disproportion manifeste : prise en compte du capital déposé sur un “fonds capitalisation retraite”
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y8
Article dans une revue
hal-05357926v1
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L’accord de conciliation homologué à l’épreuve de l’abus de majorité
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 12, pp.RDA101b0
Article dans une revue
hal-05387400v1
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Faillite personnelle et insuffisance d’actif : ne pas confondre sanction et responsabilité
Thibaut Duchesne
Article dans une revue
hal-05135483v1
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Faute détachable de l'associé… ou l'art d'aller à contresens
Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2025, 03, pp.135
Article dans une revue
halshs-04896014v1
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Loi DDADUE 5 : obligations vertes européennes et compétence de l'AMF
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5
Article dans une revue
hal-05069737v1
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Mise en garde, clause pénale, arrêt du cours des intérêts et cautionnement disproportionné : florilège de précisions
Thibaut Duchesne
Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 1
Article dans une revue
hal-04932475v1
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Attribution de compétence territoriale et affacturage ou le respect des conventions face à la procédure collective
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 6, pp.39
Article dans une revue
hal-04807830v1
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Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir !
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.20
Article dans une revue
hal-04407721v1
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Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4
Article dans une revue
hal-04380227v1
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Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales
Thibault Goujon-Bethan
,
Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 13, pp.1085
Article dans une revue
hal-04523809v1
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Signification à une société : visons juste… visons simple !
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 12, pp.10
Article dans une revue
hal-04807828v1
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Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.5
Article dans une revue
hal-04441903v1
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Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4
Article dans une revue
hal-04380216v1
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Abus de minorité et exécution du plan des filiales
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2 (2), pp.6
Article dans une revue
hal-04441909v1
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SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses
Thibaut Duchesne
Dalloz Actualité, 2024, 4
Article dans une revue
hal-04389798v1
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Mauvaise comptabilité et insuffisance d'actif : ce n'est pas grave !
Thibaut Duchesne
Article dans une revue
hal-04741207v1
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Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.9
Article dans une revue
hal-04526558v1
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Élargissement du transfert de la responsabilité pénale dans le cadre d'une opération de fusion-absorption : et maintenant, encore plus loin ?
Thibaut Duchesne
,
Eliaz Le Moulec
Recueil Dalloz, 2024, 29, pp.1445
Article dans une revue
halshs-04663310v1
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L'éviction des détenteurs de capital
Thibaut Duchesne
,
Simon Martin-Gousset
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 5, pp.79
Article dans une revue
hal-04733144v1
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Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors
Marie de Pinieux
,
Thibaut Duchesne
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 1 (1), pp.comm. 4
Article dans une revue
hal-04362191v1
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Dissolution-confusion, plan de redressement et inaliénabilité du fonds de commerce
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 11, pp.3
Article dans une revue
hal-04768558v1
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Devoir de vigilance : les apports de la directive européenne sur le droit français
Thibaut Duchesne
,
Antoine Gaudemet
Bulletin rapide de droit des affaires, 2024, 19, pp.31
Article dans une revue
hal-04716179v1
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SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d'actif : les liaisons dangereuses, épisode 2
Thibaut Duchesne
Article dans une revue
hal-04839476v1
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Responsabilité pour insuffisance d'actif : attention à bien calculer l'insuffisance d'actif !
Thibaut Duchesne
Article dans une revue
hal-04777259v1
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Droit des affaires et durabilité
Thibaut Duchesne
,
Marie de Pinieux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 11, pp.27
Article dans une revue
hal-04761006v1
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SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 4, pp.3
Article dans une revue
hal-04538067v1
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Dissolution : quand la mésentente se retourne contre celui qui l’invoque
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 10, pp.7
Article dans une revue
hal-04709912v1
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Devoir de vigilance : amoureux de procédure civile, par ici !
Thibaut Duchesne
,
Marie de Pinieux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 8-9, pp.comm. 85
Article dans une revue
hal-04667254v1
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Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 2, pp.48
Article dans une revue
hal-04055183v1
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Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 1, pp.33
Article dans une revue
hal-04014821v1
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La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité
Thibaut Duchesne
Revue de droit d'Assas, 2023, 26 (26), pp.75
Article dans une revue
hal-04244588v1
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Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale
Thibaut Duchesne
Revue fiscale du patrimoine, 2023, 3, pp.38
Article dans une revue
hal-04033370v1
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La responsabilité pour faute de l'actionnaire
Thibaut Duchesne
Revue trimestrielle de droit financier, 2023, 3 (3), pp.57
Article dans une revue
hal-04224060v1
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Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ?
Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2023, 31, pp.1628
Article dans une revue
halshs-04209237v1
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Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance
Thibaut Duchesne
,
Marie de Pinieux
Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, 2023, 20 (20), pp.249
Article dans une revue
hal-04409591v1
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Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif
Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2022, 39, pp.2027
Article dans une revue
hal-03876909v1
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Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales
Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1381
Article dans une revue
hal-04014819v1
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Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2022, 6, pp.22
Article dans une revue
hal-04014820v1
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Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, 9, pp.4
Article dans une revue
hal-03876914v1
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Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement
Thibaut Duchesne
Gazette du Palais, 2022, 35, pp.31
Article dans une revue
hal-03876912v1
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