Thibaut Duchesne

Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3
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Publications

L'intérêt social dans la réforme des nullités : un trompe-l'œil ?

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Sociétés, 2026, 1, pp.BJS204g5

Article dans une revue hal-05456363v1

Tierce opposition effectuée par une société, cogérance et désistement

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2026, 1, pp.3

Article dans une revue hal-05461864v1

La consécration du détournement de pouvoir au sein du conseil d’administration (et au-delà ?)

Thibaut Duchesne

Revue Lamy Droit des affaires, 2026, 221, pp.19

Article dans une revue hal-05470429v1

Contenu du protocole de conciliation homologué versus abus de majorité : l'homologation ne vaut pas absolution

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Sociétés, 2026, 1, pp.BJS204g3

Article dans une revue hal-05456371v1

Loi DDADUE 5 : obligations vertes européennes et compétence de l'AMF

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5

Article dans une revue hal-05069737v1

Mise en garde, clause pénale, arrêt du cours des intérêts et cautionnement disproportionné : florilège de précisions

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 1

Article dans une revue hal-04932475v1

Responsabilité pour insuffisance d’actif : la victoire d’une sanction

Thibaut Duchesne

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05347941v1

Monopole bancaire et opérations de trésorerie intra-groupe

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 2

Article dans une revue hal-04944130v1

Prêt, contrat en cours, plan de cession et cautionnement : le difficile mélange

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 7-8

Article dans une revue hal-05144004v1

Loi DDADUE 5 : les habilitations accordées en matière de crédit et financement

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5

Article dans une revue hal-05059566v1

Décision collective et minorité : vive la majorité, vive la démocratie !

Thibaut Duchesne , Quentin Nemoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2025, 215, pp.10

Article dans une revue hal-05108774v1

Droit des affaires et durabilité

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2025, 10, pp.45

Article dans une revue hal-05293346v1

Affacturage et remboursement de la TVA pour créances définitivement irrécouvrables

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y4

Article dans une revue hal-05332721v1

Les conflits d’intérêts en droit des sociétés : pourquoi y réfléchir ?

Thibaut Duchesne

Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2025, 5, pp.4

Article dans une revue hal-05266662v1

Franchise participative : victoire de la logique juridique et de Carrefour

Thibaut Duchesne

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2025, 18

Article dans une revue hal-05436171v1

SARL : nullité de l’augmentation de capital votée en application d’une clause statutaire de majorité contraire à l’article L. 223-30 du Code de commerce

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y7

Article dans une revue hal-05357220v1

Paquet « Omnibus » : courage, fuyons !

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Bourse, 2025, 4, pp.33

Article dans une revue hal-05157177v1

Fusion-absorption et instance en cours : la vie après la mort ?

Thibaut Duchesne , Thibault Goujon-Bethan

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 15, pp.16

Article dans une revue hal-05040657v1

Conventions réglementées et approbation des associés : quelles responsabilités ?

Thibaut Duchesne

La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 7, pp.310

Article dans une revue hal-04946915v1

Devoir de vigilance et droit des entreprises en difficulté : et si l’on y réfléchissait ?

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2025, 2, pp.5

Article dans une revue hal-05011180v1

Cession de droits sociaux et distribution cachée de dividendes : à qui profite le dol ?

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Sociétés, 2025, 7-8, pp.8

Article dans une revue hal-05131934v1

Le droit et les entreprises face aux préoccupations environnementales des épargnants

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 10

Article dans une revue hal-05325951v1

Convention de trésorerie intra-groupe et obligation de paiement

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 3

Article dans une revue hal-04992305v1

Faillite personnelle et insuffisance d’actif : ne pas confondre sanction et responsabilité

Thibaut Duchesne

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05135483v1

L’accord de conciliation homologué à l’épreuve de l’abus de majorité

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 12, pp.RDA101b0

Article dans une revue hal-05387400v1

SCPI et modification de la rémunération de la société de gestion

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 9

Article dans une revue hal-05267428v1

Cautionnement et disproportion manifeste : prise en compte du capital déposé sur un “fonds capitalisation retraite”

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y8

Article dans une revue hal-05357926v1

Sous-cautionnement et devoir de mise en garde

Thibaut Duchesne

Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 4

Article dans une revue hal-05020862v1

Faute détachable de l'associé… ou l'art d'aller à contresens

Thibaut Duchesne

Recueil Dalloz, 2025, 03, pp.135

Article dans une revue halshs-04896014v1

Devoir de vigilance : amoureux de procédure civile, par ici !

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 8-9, pp.comm. 85

Article dans une revue hal-04667254v1

Dissolution : quand la mésentente se retourne contre celui qui l’invoque

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Sociétés, 2024, 10, pp.7

Article dans une revue hal-04709912v1

SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 4, pp.3

Article dans une revue hal-04538067v1

Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4

Article dans une revue hal-04380216v1

SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses

Thibaut Duchesne

Dalloz Actualité, 2024, 4

Article dans une revue hal-04389798v1

Abus de minorité et exécution du plan des filiales

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2 (2), pp.6

Article dans une revue hal-04441909v1

Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.5

Article dans une revue hal-04441903v1

Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales

Thibault Goujon-Bethan , Thibaut Duchesne

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 13, pp.1085

Article dans une revue hal-04523809v1

Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4

Article dans une revue hal-04380227v1

Signification à une société : visons juste… visons simple !

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Sociétés, 2024, 12, pp.10

Article dans une revue hal-04807828v1

Mauvaise comptabilité et insuffisance d'actif : ce n'est pas grave !

Thibaut Duchesne

Dalloz Actualité, 2024

Article dans une revue hal-04741207v1

Attribution de compétence territoriale et affacturage ou le respect des conventions face à la procédure collective

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 6, pp.39

Article dans une revue hal-04807830v1

Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir !

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.20

Article dans une revue hal-04407721v1

Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.9

Article dans une revue hal-04526558v1

Élargissement du transfert de la responsabilité pénale dans le cadre d'une opération de fusion-absorption : et maintenant, encore plus loin ?

Thibaut Duchesne , Eliaz Le Moulec

Recueil Dalloz, 2024, 29, pp.1445

Article dans une revue halshs-04663310v1

L'éviction des détenteurs de capital

Thibaut Duchesne , Simon Martin-Gousset

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 5, pp.79

Article dans une revue hal-04733144v1

Dissolution-confusion, plan de redressement et inaliénabilité du fonds de commerce

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 11, pp.3

Article dans une revue hal-04768558v1

Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors

Marie de Pinieux , Thibaut Duchesne

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 1 (1), pp.comm. 4

Article dans une revue hal-04362191v1

Devoir de vigilance : les apports de la directive européenne sur le droit français

Thibaut Duchesne , Antoine Gaudemet

Bulletin rapide de droit des affaires, 2024, 19, pp.31

Article dans une revue hal-04716179v1

SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d'actif : les liaisons dangereuses, épisode 2

Thibaut Duchesne

Dalloz Actualité, 2024

Article dans une revue hal-04839476v1

Responsabilité pour insuffisance d'actif : attention à bien calculer l'insuffisance d'actif !

Thibaut Duchesne

Dalloz Actualité, 2024

Article dans une revue hal-04777259v1

Droit des affaires et durabilité

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 11, pp.27

Article dans une revue hal-04761006v1

La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité

Thibaut Duchesne

Revue de droit d'Assas, 2023, 26 (26), pp.75

Article dans une revue hal-04244588v1

Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale

Thibaut Duchesne

Revue fiscale du patrimoine, 2023, 3, pp.38

Article dans une revue hal-04033370v1

Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 2, pp.48

Article dans une revue hal-04055183v1

Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 1, pp.33

Article dans une revue hal-04014821v1

La responsabilité pour faute de l'actionnaire

Thibaut Duchesne

Revue trimestrielle de droit financier, 2023, 3 (3), pp.57

Article dans une revue hal-04224060v1

Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ?

Thibaut Duchesne

Recueil Dalloz, 2023, 31, pp.1628

Article dans une revue halshs-04209237v1

Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance

Thibaut Duchesne , Marie de Pinieux

Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, 2023, 20 (20), pp.249

Article dans une revue hal-04409591v1

Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement

Thibaut Duchesne

Gazette du Palais, 2022, 35, pp.31

Article dans une revue hal-03876912v1

Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif

Thibaut Duchesne

Recueil Dalloz, 2022, 39, pp.2027

Article dans une revue hal-03876909v1

Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales

Thibaut Duchesne

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1381

Article dans une revue hal-04014819v1

Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan

Thibaut Duchesne

L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, 9, pp.4

Article dans une revue hal-03876914v1

Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier

Thibaut Duchesne

Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2022, 6, pp.22

Article dans une revue hal-04014820v1

Les cétacés vus par le droit

Hania Kassoul , Caroline Lanty , Simon Jolivet , Pauline Türk , Hania Kassoul et al.

https://www.amazon.fr/c%C3%A9tac%C3%A9s-vus-par-droit-ebook/dp/B0GQLC4HPG/ref=sr_1_1?__mk_fr_FR=%C3%85M%C3%85%C5%BD%C3%95%C3%91&crid=2RAQXVMFQY5QP&dib=eyJ2IjoiMSJ9.LVXMc76ZXWbav3Z7RAVtQQ.87mXulpeAMq23tcYcRjj8vlmr430Rq5I0gJsFzMLtm8&dib_tag=se&keywords=les+c%C3%A9tac%C3%A9s+vous+par+le+droit&qid=1772530555&s=books&sprefix=les+c%C3%A9tac%C3%A9s+vus+par+le+dro%2Cstripbooks%2C250&sr=1-1, A paraître

Ouvrages hal-05534141v1

Jean Paillusseau

Thibaut Duchesne

Rémy Cabrillac. Figures de juristes : hier, aujourd’hui, demain, Presses de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, pp.113, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05539453v1

La répartition des responsabilités entre dirigeants et actionnaires face au développement durable

Thibaut Duchesne

Walid Chaiehloudj; Sabrina Dupouy; Jacques Mestre. Durabilité et droit économique, LexisNexis, pp.7, 2025, 9782711043187

Chapitre d'ouvrage hal-05375499v1

Intérêt social, intérêt du groupe, intérêt des actionnaires : comment trouver l’équilibre ?

Thibaut Duchesne

Le groupe de sociétés et les procédures préventives, Droit & Commerce, Oct 2025, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-05315316v1

Déroulement de la procédure - Le plan de continuation

Thibaut Duchesne

Actualités des procédures collectives, École Nationale de la Magistrature, Mar 2024, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04526189v1

La création d’une responsabilité générale pour faute de l’actionnaire en matière environnementale

Thibaut Duchesne

Rencontres de droit privé et économique de l’environnement, Université Côte d’Azur, Jan 2024, Nice, France

Communication dans un congrès hal-04505023v1

L'éviction des détenteurs de capital

Thibaut Duchesne , Simon Martin-Gousset

Journées Restructuring de Fès, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne; Euromed University of Fès, May 2024, Fès, Maroc

Communication dans un congrès hal-04580073v1

La preuve unilatérale en matière commerciale

Thibaut Duchesne

Formation continue ENM - La Preuve en matière commerciale, École Nationale de la Magistrature, Oct 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04507223v1

La responsabilité pour faute de l'actionnaire

Thibaut Duchesne

Les thèses de l'IRDA, Mar 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04507224v1

La responsabilité pour faute des personnes morales. Une immunité justifiée de ses membres ? – Discussion à partir du droit des sociétés

Thibaut Duchesne

Les Rendez-vous de l'IRDA, Feb 2020, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04507225v1