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Dissolution : quand la mésentente se retourne contre celui qui l’invoque
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 10, pp.7
Journal articles
hal-04709912v1
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Devoir de vigilance : amoureux de procédure civile, par ici !
Thibaut Duchesne
,
Marie de Pinieux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 8-9, pp.comm. 85
Journal articles
hal-04667254v1
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SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 4, pp.3
Journal articles
hal-04538067v1
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Élargissement du transfert de la responsabilité pénale dans le cadre d'une opération de fusion-absorption : et maintenant, encore plus loin ?
Thibaut Duchesne
,
Eliaz Le Moulec
Recueil Dalloz, 2024, 29, pp.1445
Journal articles
halshs-04663310v1
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Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.9
Journal articles
hal-04526558v1
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Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir !
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.20
Journal articles
hal-04407721v1
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Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors
Marie de Pinieux
,
Thibaut Duchesne
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 1 (1), pp.comm. 4
Journal articles
hal-04362191v1
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Devoir de vigilance : les apports de la directive européenne sur le droit français
Thibaut Duchesne
,
Antoine Gaudemet
Bulletin rapide de droit des affaires, 2024, 19, pp.31
Journal articles
hal-04716179v1
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Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales
Thibault Goujon-Bethan
,
Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 13, pp.1085
Journal articles
hal-04523809v1
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Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4
Journal articles
hal-04380227v1
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Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.5
Journal articles
hal-04441903v1
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Abus de minorité et exécution du plan des filiales
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2 (2), pp.6
Journal articles
hal-04441909v1
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SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses
Thibaut Duchesne
Dalloz Actualité, 2024, 4
Journal articles
hal-04389798v1
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Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4
Journal articles
hal-04380216v1
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La responsabilité pour faute de l'actionnaire
Thibaut Duchesne
Revue trimestrielle de droit financier, 2023, 3 (3), pp.57
Journal articles
hal-04224060v1
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Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance
Thibaut Duchesne
,
Marie de Pinieux
Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, 2023, 20 (20), pp.249
Journal articles
hal-04409591v1
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Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ?
Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2023, 31, pp.1628
Journal articles
halshs-04209237v1
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Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 1, pp.33
Journal articles
hal-04014821v1
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Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 2, pp.48
Journal articles
hal-04055183v1
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Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale
Thibaut Duchesne
Revue fiscale du patrimoine, 2023, 3, pp.38
Journal articles
hal-04033370v1
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La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité
Thibaut Duchesne
Revue de droit d'Assas, 2023, 26 (26), pp.75
Journal articles
hal-04244588v1
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Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier
Thibaut Duchesne
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2022, 6, pp.22
Journal articles
hal-04014820v1
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Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan
Thibaut Duchesne
L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, 9, pp.4
Journal articles
hal-03876914v1
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Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement
Thibaut Duchesne
Gazette du Palais, 2022, 35, pp.31
Journal articles
hal-03876912v1
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Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales
Thibaut Duchesne
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1381
Journal articles
hal-04014819v1
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Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif
Thibaut Duchesne
Recueil Dalloz, 2022, 39, pp.2027
Journal articles
hal-03876909v1
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