Thibaut Duchesne Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3

Publications

Article dans une revue (64)

L'intérêt social dans la réforme des nullités : un trompe-l'œil ? Thibaut Duchesne Bulletin Joly Sociétés, 2026, 1, pp.BJS204g5 Article dans une revue hal-05456363v1
Contenu du protocole de conciliation homologué versus abus de majorité : l'homologation ne vaut pas absolution Thibaut Duchesne Bulletin Joly Sociétés, 2026, 1, pp.BJS204g3 Article dans une revue hal-05456371v1
Larzul 3 : l'épilogue d'une saga et le début d'une nouvelle ? Thibaut Duchesne Bulletin Joly Sociétés, 2026, 4, pp.10 Article dans une revue hal-05569341v1
La consécration du détournement de pouvoir au sein du conseil d’administration (et au-delà ?) Thibaut Duchesne Revue Lamy Droit des affaires, 2026, 221, pp.19 Article dans une revue hal-05470429v1
Tierce opposition effectuée par une société, cogérance et désistement Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2026, 1, pp.3 Article dans une revue hal-05461864v1
Loi DDADUE 5 : obligations vertes européennes et compétence de l'AMF Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5 Article dans une revue hal-05069737v1
Mise en garde, clause pénale, arrêt du cours des intérêts et cautionnement disproportionné : florilège de précisions Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 1 Article dans une revue hal-04932475v1
Franchise participative : victoire de la logique juridique et de Carrefour Thibaut Duchesne Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2025, 18 Article dans une revue hal-05436171v1
Conventions réglementées et approbation des associés : quelles responsabilités ? Thibaut Duchesne La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 7, pp.310 Article dans une revue hal-04946915v1
Fusion-absorption et instance en cours : la vie après la mort ? Thibaut Duchesne,Thibault Goujon-Bethan La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 15, pp.16 Article dans une revue hal-05040657v1
SARL : nullité de l’augmentation de capital votée en application d’une clause statutaire de majorité contraire à l’article L. 223-30 du Code de commerce Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y7 Article dans une revue hal-05357220v1
Paquet « Omnibus » : courage, fuyons ! Thibaut Duchesne Bulletin Joly Bourse, 2025, 4, pp.33 Article dans une revue hal-05157177v1
Responsabilité pour insuffisance d’actif : la victoire d’une sanction Thibaut Duchesne Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05347941v1
Prêt, contrat en cours, plan de cession et cautionnement : le difficile mélange Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 7-8 Article dans une revue hal-05144004v1
Monopole bancaire et opérations de trésorerie intra-groupe Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 2 Article dans une revue hal-04944130v1
Affacturage et remboursement de la TVA pour créances définitivement irrécouvrables Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y4 Article dans une revue hal-05332721v1
Les conflits d’intérêts en droit des sociétés : pourquoi y réfléchir ? Thibaut Duchesne Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2025, 5, pp.4 Article dans une revue hal-05266662v1
Droit des affaires et durabilité Thibaut Duchesne,Marie de Pinieux Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2025, 10, pp.45 Article dans une revue hal-05293346v1
Loi DDADUE 5 : les habilitations accordées en matière de crédit et financement Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 5 Article dans une revue hal-05059566v1
Décision collective et minorité : vive la majorité, vive la démocratie ! Thibaut Duchesne,Quentin Nemoz-Rajot Revue Lamy Droit des affaires, 2025, 215, pp.10 Article dans une revue hal-05108774v1
Devoir de vigilance et droit des entreprises en difficulté : et si l’on y réfléchissait ? Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2025, 2, pp.5 Article dans une revue hal-05011180v1
Cession de droits sociaux et distribution cachée de dividendes : à qui profite le dol ? Thibaut Duchesne Bulletin Joly Sociétés, 2025, 7-8, pp.8 Article dans une revue hal-05131934v1
Le droit et les entreprises face aux préoccupations environnementales des épargnants Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 10 Article dans une revue hal-05325951v1
Convention de trésorerie intra-groupe et obligation de paiement Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 3 Article dans une revue hal-04992305v1
SCPI et modification de la rémunération de la société de gestion Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 9 Article dans une revue hal-05267428v1
Sous-cautionnement et devoir de mise en garde Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 4 Article dans une revue hal-05020862v1
Cautionnement et disproportion manifeste : prise en compte du capital déposé sur un “fonds capitalisation retraite” Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 11, pp.RDA100y8 Article dans une revue hal-05357926v1
L’accord de conciliation homologué à l’épreuve de l’abus de majorité Thibaut Duchesne Revue Pratique Droit des Affaires, 2025, 12, pp.RDA101b0 Article dans une revue hal-05387400v1
Faillite personnelle et insuffisance d’actif : ne pas confondre sanction et responsabilité Thibaut Duchesne Dalloz Actualité, 2025 Article dans une revue hal-05135483v1
Faute détachable de l'associé… ou l'art d'aller à contresens Thibaut Duchesne Recueil Dalloz, 2025, 03, pp.135 Article dans une revue halshs-04896014v1
Devoir de vigilance : amoureux de procédure civile, par ici ! Thibaut Duchesne,Marie de Pinieux Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 8-9, pp.comm. 85 Article dans une revue hal-04667254v1
Dissolution : quand la mésentente se retourne contre celui qui l’invoque Thibaut Duchesne Bulletin Joly Sociétés, 2024, 10, pp.7 Article dans une revue hal-04709912v1
SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 4, pp.3 Article dans une revue hal-04538067v1
Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir ! Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.20 Article dans une revue hal-04407721v1
Attribution de compétence territoriale et affacturage ou le respect des conventions face à la procédure collective Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 6, pp.39 Article dans une revue hal-04807830v1
Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4 Article dans une revue hal-04380216v1
Abus de minorité et exécution du plan des filiales Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2 (2), pp.6 Article dans une revue hal-04441909v1
SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses Thibaut Duchesne Dalloz Actualité, 2024, 4 Article dans une revue hal-04389798v1
Mauvaise comptabilité et insuffisance d'actif : ce n'est pas grave ! Thibaut Duchesne Dalloz Actualité, 2024 Article dans une revue hal-04741207v1
Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 1 (1), pp.4 Article dans une revue hal-04380227v1
Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales Thibault Goujon-Bethan,Thibaut Duchesne La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 13, pp.1085 Article dans une revue hal-04523809v1
Signification à une société : visons juste… visons simple ! Thibaut Duchesne Bulletin Joly Sociétés, 2024, 12, pp.10 Article dans une revue hal-04807828v1
Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.5 Article dans une revue hal-04441903v1
Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 2, pp.9 Article dans une revue hal-04526558v1
Élargissement du transfert de la responsabilité pénale dans le cadre d'une opération de fusion-absorption : et maintenant, encore plus loin ? Thibaut Duchesne,Eliaz Le Moulec Recueil Dalloz, 2024, 29, pp.1445 Article dans une revue halshs-04663310v1
L'éviction des détenteurs de capital Thibaut Duchesne,Simon Martin-Gousset Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, 5, pp.79 Article dans une revue hal-04733144v1
Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors Marie de Pinieux,Thibaut Duchesne Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 1 (1), pp.comm. 4 Article dans une revue hal-04362191v1
Dissolution-confusion, plan de redressement et inaliénabilité du fonds de commerce Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, 11, pp.3 Article dans une revue hal-04768558v1
Devoir de vigilance : les apports de la directive européenne sur le droit français Thibaut Duchesne,Antoine Gaudemet Bulletin rapide de droit des affaires, 2024, 19, pp.31 Article dans une revue hal-04716179v1
SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d'actif : les liaisons dangereuses, épisode 2 Thibaut Duchesne Dalloz Actualité, 2024 Article dans une revue hal-04839476v1
Responsabilité pour insuffisance d'actif : attention à bien calculer l'insuffisance d'actif ! Thibaut Duchesne Dalloz Actualité, 2024 Article dans une revue hal-04777259v1
Droit des affaires et durabilité Thibaut Duchesne,Marie de Pinieux Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, 11, pp.27 Article dans une revue hal-04761006v1
La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité Thibaut Duchesne Revue de droit d'Assas, 2023, 26 (26), pp.75 Article dans une revue hal-04244588v1
Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale Thibaut Duchesne Revue fiscale du patrimoine, 2023, 3, pp.38 Article dans une revue hal-04033370v1
La responsabilité pour faute de l'actionnaire Thibaut Duchesne Revue trimestrielle de droit financier, 2023, 3 (3), pp.57 Article dans une revue hal-04224060v1
Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 2, pp.48 Article dans une revue hal-04055183v1
Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, 1, pp.33 Article dans une revue hal-04014821v1
Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ? Thibaut Duchesne Recueil Dalloz, 2023, 31, pp.1628 Article dans une revue halshs-04209237v1
Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance Thibaut Duchesne,Marie de Pinieux Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, 2023, 20 (20), pp.249 Article dans une revue hal-04409591v1
Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement Thibaut Duchesne Gazette du Palais, 2022, 35, pp.31 Article dans une revue hal-03876912v1
Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif Thibaut Duchesne Recueil Dalloz, 2022, 39, pp.2027 Article dans une revue hal-03876909v1
Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales Thibaut Duchesne La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1381 Article dans une revue hal-04014819v1
Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan Thibaut Duchesne L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, 9, pp.4 Article dans une revue hal-03876914v1
Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier Thibaut Duchesne Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2022, 6, pp.22 Article dans une revue hal-04014820v1

Ouvrages (1)

Les cétacés vus par le droit Hania Kassoul,Caroline Lanty,Simon Jolivet,Pauline Türk,Hania Kassoulet al. https://www.amazon.fr/c%C3%A9tac%C3%A9s-vus-par-droit-ebook/dp/B0GQLC4HPG/ref=sr_1_1?__mk_fr_FR=%C3%85M%C3%85%C5%BD%C3%95%C3%91&crid=2RAQXVMFQY5QP&dib=eyJ2IjoiMSJ9.LVXMc76ZXWbav3Z7RAVtQQ.87mXulpeAMq23tcYcRjj8vlmr430Rq5I0gJsFzMLtm8&dib_tag=se&keywords=les+c%C3%A9tac%C3%A9s+vous+par+le+droit&qid=1772530555&s=books&sprefix=les+c%C3%A9tac%C3%A9s+vus+par+le+dro%2Cstripbooks%2C250&sr=1-1, A paraître Ouvrages hal-05534141v1

Chapitre d'ouvrage (2)

Jean Paillusseau Thibaut Duchesne Rémy Cabrillac. Figures de juristes : hier, aujourd’hui, demain, Presses de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, pp.113, 2026 Chapitre d'ouvrage hal-05539453v1
La répartition des responsabilités entre dirigeants et actionnaires face au développement durable Thibaut Duchesne Walid Chaiehloudj; Sabrina Dupouy; Jacques Mestre. Durabilité et droit économique, LexisNexis, pp.7, 2025, 9782711043187 Chapitre d'ouvrage hal-05375499v1

Communication dans un congrès (7)

Intérêt social, intérêt du groupe, intérêt des actionnaires : comment trouver l’équilibre ? Thibaut Duchesne Le groupe de sociétés et les procédures préventives, Droit & Commerce, Oct 2025, Lyon, France Communication dans un congrès hal-05315316v1
Déroulement de la procédure - Le plan de continuation Thibaut Duchesne Actualités des procédures collectives, École Nationale de la Magistrature, Mar 2024, Paris, France Communication dans un congrès hal-04526189v1
L'éviction des détenteurs de capital Thibaut Duchesne,Simon Martin-Gousset Journées Restructuring de Fès, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne; Euromed University of Fès, May 2024, Fès, Maroc Communication dans un congrès hal-04580073v1
La création d’une responsabilité générale pour faute de l’actionnaire en matière environnementale Thibaut Duchesne Rencontres de droit privé et économique de l’environnement, Université Côte d’Azur, Jan 2024, Nice, France Communication dans un congrès hal-04505023v1
La preuve unilatérale en matière commerciale Thibaut Duchesne Formation continue ENM - La Preuve en matière commerciale, École Nationale de la Magistrature, Oct 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04507223v1
La responsabilité pour faute de l'actionnaire Thibaut Duchesne Les thèses de l'IRDA, Mar 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04507224v1
La responsabilité pour faute des personnes morales. Une immunité justifiée de ses membres ? – Discussion à partir du droit des sociétés Thibaut Duchesne Les Rendez-vous de l'IRDA, Feb 2020, Paris, France Communication dans un congrès hal-04507225v1