Thomas BESSE
Présentation
(Diplômes, titres et fonctions exercées) Depuis 2020 : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Caen Normandie, membre de l’Institut caennais de recherche juridique (ICReJ, UR 967, ex-Institut Demolombe) COURS MAGISTRAUX
Licence de Droit – 2ème année Depuis 2022 (Université de Caen) : Droit de la peine
Licence de Droit – 3ème année Depuis 2022 (Université de Caen) : Droit pénal spécial des biens
Master de Droit – 2ème année Depuis 2021 (M2 « Justice, Procès et Procédures, Université de Caen) : Droit de la presse ; Procédure pénale approfondie (Entraide répressive internationale)
Depuis 2021 (M2 « Droit du numérique », Université de Caen) : Droit de la cybercriminalité
Depuis 2022 (M2 « Droit privé et droit européen des droits de l’Homme » et « Droit pénal international et européen », Université de Limoges) : Droit pénal approfondi
Licence d’AES – 2ème année 2019-2020 (Université de Limoges) : Droit des obligations (contrats ; responsabilité civile)
Master d’AES – 1ère année 2019-2020 (Université de Limoges) : Droit du travail (relations collectives)
Diplôme universitaire Depuis 2022 (DU « Data Protection Officer », Université de Caen) : Droit pénal des données à caractère personnel
SÉMINAIRES
Master de Droit – 2ème année Depuis 2021 (M2 « Droit des libertés », Université de Caen) : Droit de la presse
TRAVAUX DIRIGÉS
Licence de Droit – 1ère année 2017-2018 (Université de Limoges) : Droit des personnes ; Droit de la famille • AUTRES ACTIVITÉS ET RESPONSABILITÉS PÉDAGOGIQUES :
2023 : Président du jury de l’examen d’entrée aux CRFPA de l’Université de Caen Normandie ;
2023 : Participation au jury de la finale du concours de plaidoirie en droit pénal international « Claude Lombois »
Depuis 2022 : Participation au jury des épreuves orales du CAPA à l’École des avocats du Grand-Ouest (EDAGO)
Depuis 2022 : Cours et séminaires d’actualité en droit pénal spécial, épreuves d’entraînement en droit pénal et Grand oral de l’examen d’entrée au CRFPA, Prépa CRFPA/ENM de l’IMDA, Université de Caen Normandie
Depuis 2021 : Examinateur spécialisé de l’examen d’entrée au CRFPA en Droit pénal et procédure pénale, IEJ de Caen
Depuis 2021 : Codirecteur du Master « Justice, procès et procédures » de l’Université de Caen Normandie ;
Depuis 2021 : Codirecteur de l’Institut des métiers du droit et de l’administration (IMDA) de l’Université de Caen Normandie – direction de l’IEJ ;
Depuis 2021 : Correspondant PIX à l’UFR Droit de l’Université de Caen-Normandie ;
2021-2022 : Co-organisation (avec les Pr. Christophe ALLEAUME, Thibault DOUVILLE et Laurence MAUGER-VIELPEAU) du Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle (CN2PI) à l’Université de Caen Normandie ;
2020 : Encadrement d’une équipe participant au concours de plaidoirie en droit européen des droits de l’Homme « René Cassin » ;
Depuis 2017 : Participation à des jurys de soutenance de mémoire d’étudiants de Master 2 (Université de Limoges, Université de Caen) ;
2014-2018 : Encadrement d’équipes participant au concours de plaidoirie en droit pénal international « Claude Lombois ». THÈSE DE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ ET SCIENCES CRIMINELLES OUVRAGES ARTICLES, ÉTUDES DE FOND CHAPITRES ET ARTICLES PUBLIÉS DANS DES OUVRAGES ET TRAVAUX COLLECTIFS 2025
o La liberté d’expression face aux activités économiques, entre fragilités et renforcement, in A. Cayol, H. K. Gaba, I. Eba Nguema, P. Chabal (dir.), Les activités économiques à l’aune des droits fondamentaux, à paraître. 2024
o Article 4, paragraphe 7 – Territorialité et extraterritorialité de l’infraction, in V. Michel, D. Mas, S. Fucini (dir.), Ouvrage de commentaire article par article de la décision-cadre 2002/584/JAI du 13 juin 2002 relative au mandat d’arrêt européen, BRUYLANT, à paraître ;
o Le maintien des liens avec l’extérieur, in A. CERF, J.-M. LARRALDE (dir.), Droits et libertés fondamentaux en prison : de la loi pénitentiaire au Code pénitentiaire, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, PUC, 2024, n° 22, à paraître. 2023
o Majeurs protégés et réseaux sociaux : une socialisation à risques, in G. RAOUL-CORMEIL, A. CERF (dir.), Majeur protégé et matière pénale, éd. INSTITUT FRANCOPHONE POUR LA JUSTICE ET LA DEMOCRATIE, 2023, p. 167 ;
o Les discours de haine dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, in B. NICAUD (dir.), Les discours de la haine, actes du colloque organisé à l’Université de Limoges les 17 et 18 février 2022, éd. MARE ET MARTIN, 2023 p. 43 ;
o Peine(s) et sensibilité(s), in RERDH, Dura lex, sed lex, actes du colloque organisé par le Réseau européen de recherche en droits de l’Homme les 17 et 18 octobre 2019 à l’Université de Limoges, éd. MARE ET MARTIN, 2023, p. 161. 2022
o « Accusation » ; « Opinion » ; « Erreur judiciaire », In D. THARAUD, C. LAURENT-BOUTOT, Y. LECUYER (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l’Homme, PEDONE, 2022. 2021
o Contentieux stratégique et liberté d’expression : le cas des « procédures bâillons » en France, in E. CHEVALIER, C. BOYER-CAPELLE (dir.), Contentieux stratégique (LEXISNEXIS), 2021 ;
o « Liberté d’expression », in D. THARAUD, C. BOYER-CAPELLE (dir.), Dictionnaire de l’égalité et de la non-discrimination (L’HARMATTAN), 2021. 2020
o Dix ans de QPC en droit pénal de l’expression et de la communication, Conseil Constitutionnel – Rapport « QPC 2020 » financé par le Conseil constitutionnel, 2020 (rédacteur du rapport, auteur de 14 contributions) – Avec N. DROIN, L. FRANÇOIS, B. NICAUD, D. ROETS.
Note sous Cons. const., 16 oct. 2015, n° 2015-492 QPC, Association Communauté rwandaise de France
Note sous Cons. const., 8 janv. 2016, n° 2015-512 QPC, M. Vincent R. ;
Note sous Cons. const., 18 mai 2018, n° 2018-706 QPC, M. Jean-Marc R. ;
Note sous Crim., 7 juin 2011, Bull. crim. n° 123
Note sous Crim., 16 avr. 2013, n° 13-90.008 et 13.90.010 ;
Note sous Crim., 3 mai 2016, n° 16-90.004 ;
Note sous Crim., 29 mars 2011, n° 11-90.002 ;
Note sous Crim., 18 déc. 2013, n° 13-83.129 ;
Note sous Crim., 6 déc. 2011, n° 11-90.091 ;
Note sous Crim., 5 mai 2015, n° 15-81.144 et Crim., 22 juill. 2015, n° 15-80.815 ;
Note sous. Civ. 1re, 5 avr. 2012, Bull. civ. I, n° 87 et Crim., 12 avr. 2016, n° 15-85.561 à 15-85.565 (5 espèces) ;
Note sous Crim., 17 janv. 2012, n° 11-90.113 et 22 janv. 2015, n°15-90.009 ;
Note sous Crim., 6 févr. 2018, n° 17-83.857 ; 27 mars 2018, n° 17-84.509 ; 27 mars 2018, n° 17-84.511 ; Ass. Plén., 17 déc. 2018, Bull. n° 1. COMMENTAIRES, NOTES DE JURISPRUDENCE, OBSERVATIONS SOUS DÉCISIONS DE JUSTICE CHRONIQUES D’ACTUALITÉ LÉGISLATIVE ET JURISPRUDENTIELLE COMMUNICATIONS ET PARTICIPATIONS À DES COLLOQUES ET MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES 2024
o La liberté d’expression face aux activités économiques, entre fragilités et renforcements, intervention au colloque « Les activités économiques à l’aune des droits fondamentaux » organisé par le Laboratoire LexFEIM sous la codirection d’Amandine CAYOL, Harold Kobina GABA et Nathalie ZEMIAC à l’Université du Havre les 6 et 7 novembre 2024 ;
o Nuit du droit 2024 : La justice en image : affaire Touvier et autres procès, table ronde « Les images d’audience, d’hier à aujourd’hui », Université de Caen Normandie, jeudi 3 octobre 2024 ;
o Formation auprès des magistrats du ressort de la cour d’appel de Caen, présentation d’arrêts rendus par la chambre criminelle de la Cour de cassation en 2023-2024, vendredi 13 septembre 2024 (avec Agnès CERF et Théo SCHERER) ;
o Participation à la table ronde « Naviguer entre liberté d’expression et médias » dans le cadre de l’après-midi consacrée au thème « Liberté d’expression : développer un esprit critique dans le contexte médiatique et numérique actuel. Comment s’y prendre ? », organisée par l’ARCOM et l’Académie de Normandie le 14 février 2024, Amphithéâtre Samuel Paty, Académie de Normandie. 2023
o L’article 10 de la Convention EDH « hors les murs » : bilan de l’application transversale de la justification tirée de la liberté d’expression au-delà du droit de la presse – Forum Légipresse sur « Le droit de la presse sous l’emprise du droit européen » organisé par la revue Légipresse en partenariat avec l’Association des avocats praticiens en droit de la presse le 17 novembre 2023 à l’auditorium du Tribunal judiciaire de Paris ;
o Les infractions de cyberviolences – Enjeux et cadre juridique en droit pénal – Webinaire « Les cyberviolences : bien les comprendre pour mieux les prévenir et mieux les traiter », organisé le 13 juin 2023 dans le cadre du Programme national de formation par la Mission chargée de la prévention des violences dans le milieu scolaire ;
o Le maintien des liens avec l’extérieur, colloque « Droits et libertés fondamentaux en prison : de la loi pénitentiaire au Code pénitentiaire » organisé le 27 janvier 2023 à l’Université de Caen Normandie sous la direction scientifique d’Agnès CERF-HOLLENDER et Jean-Manuel LARRALDE. 2022
o Modération des tables rondes : « La pratique de l’audience de Cour criminelle » et « L’avenir de la Cour d’assises », colloque « La nécessité de juger » organisé par le barreau de Caen, le Collège d’excellence de la Faculté de droit, l’EDAGO et l’ICReJ à l’Université de Caen les 14 et 15 octobre 2022 ;
o « L’influence de l’opinion publique sur la Justice », Journée du jeune barreau de Caen, vendredi 23 septembre 2022 ;
o « Les discours de haine dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse », colloque « Les discours de haine » organisé par M. Baptiste NICAUD pour l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ), Université de Limoges, les 17 et 18 février 2022. 2020
o « Cyberharcèlement et Droit pénal », conférence organisée par les étudiants du module PPP « Enseignant-chercheur » de la Licence Droit 2ème année le 9 mars 2020 à l’Université de Limoges. 2019
o « Peines et sensibilité(s) », colloque Dura lex, sed lex organisé par le Réseau européen de recherche en droits de l’Homme les 17 et 18 octobre 2019 à l’Université de Limoges. 2018
o « Droit pénal et liberté d’expression », conférence organisée par le laboratoire OMIJ le 25 octobre 2018 à l’Université de Limoges. TRAVAUX DE VULGARISATION SCIENTIFIQUE CONSULTATIONS, AUDITIONS ET MISSIONS D’EXPERTISE AUTRES ACTIVITÉS DE RECHERCHE RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES Depuis 2021 : Membre du comité scientifique de la revue Les Cahiers du RERDH.
Depuis 2011 : Membre de l’association « Réseau européen de recherche en droits de l’Homme ». Participation aux activités scientifiques.
2016-2017 : Secrétaire général adjoint de l’association « Réseau européen de recherche en droits de l’Homme ». Organisation de réunions d’information et de conseil aux étudiants souhaitant préparer une thèse en coordination avec l’école doctorale. Co-organisation et co-direction scientifique d’un colloque intitulé « Pornographie et Droit ». Recherche de financement et prises de contact avec les intervenants. VIE ACADÉMIQUE Participation aux activités du Conseil national des universités (CNU)CURSUS UNIVERSITAIRE
ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES
2013-2017 (Université de Limoges) : Introduction générale au Droit et à la méthodologie juridique
Licence de Droit – 2ème année 2021-2022 (Université de Caen) : Droit pénal général
Depuis 2020 (Université de Caen) : Droit des obligations (contrats)
2013-2020 (Université de Limoges) : Droit pénal général
Licence de Droit – 3ème année 2020-2022 (Université de Caen) : Droit des biens
2017-2018 (Université de Limoges) : Droit social, relations collectives
Master de Droit – 1ère année Depuis 2020 (Université de Caen) : Procédure pénale
2020-2021 (Université de Caen) : Droit des sûretésTRAVAUX ET ACTIVITÉS DE RECHERCHE
Domaines de recherche
Publications
Publications
La grève en droit pénalLa grève et son droit, Maria Castillo; Aurélie Tardieu, Oct 2025, Caen, France |
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Quelle appréhension de l’humour par le droit de la presse ?Journées d'étude : Quel humour !?, Ronan Bretel; Laurent Jaffro; Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS); Projet Sorb’Rising HUMOUR, Jan 2025, Paris, France |
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De la « bouche de la loi » à la « bouche de la justice » : l’émancipation du juge répressif en droit pénal contemporain5e Congrès des Jeunes Pénalistes de l’AFDP -Trente ans après la réforme du Code pénal : toujours à la recherche de l’architecte ?, Association Française de Droit pénal (AFDP), Mar 2025, Nantes, France |
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La liberté d'expression face aux activités économiques, entre fragilités et renforcementsColloque : Les activités économiques à l'aune des droits fondamentaux, Amandine Cayol; Harold Kobina Gaba; Ismaëlline Eba Nguema, Nov 2024, Le Havre, France |
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Le maintien des liens avec l'extérieurDroits et libertés fondamentaux en prison : de la loi pénitentiaire au Code pénitentiaire, Jean-Manuel Larralde; Agnès Cerf, Jan 2023, Caen Université, France |
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L'article 10 de la Convention EDH "hors les murs" : bilan de l'application transversale de la justification tirée de la liberté d'expression au-delà du droit de la presseForum Légipresse 2023 : Le droit de la presse sous l'emprise du droit européen, Association des avocats praticiens du droit de la presse; Légipresse, Nov 2023, Paris, France |
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Les discours de haine dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presseConférence : Les discours de haine, Baptiste Nicaud, Feb 2022, Limoges, France |
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Peine et sensibilité(s)Dura Lex, Sed Lex, Réseau européen de recherche en droits de l'Homme, Oct 2019, Limoges, France |
Les discours de haine dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presseBaptiste Nicaud. Les discours de haine, Mare & Martin, pp.43-63, 2023, (Droit privé & sciences criminelles), 978-2-84934-719-5 |
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Peine(s) et sensibilité(s)Quentin Ricordel. Dura Lex, Sed Lex ? La sensibilité du droit, mare & martin, pp.161-171, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-618-1 |
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Contentieux stratégique et liberté d'expression : le cas des "procédures baîllons" en FranceCaroline Boyer-Capelle; Emilie Chevalier. Contentieux stratégiques : approches sectorielles, LexisNexis, 2021, 978-2-7110-3476-5 |
Liberté d'expressionDictionnaire juridique de l'égalité et de la non-discrimination, 2021 |
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La pénalisation de l'expression publiqueDroit. Université de Limoges, 2018. Français. ⟨NNT : 2018LIMO0013⟩ |