Vincent DOEBELIN

Publications

Article dans une revue (39)

Prolifération des algues vertes sur nos côtes et responsabilité : une autre affaire du siècle pour l'État ? Vincent Doebelin Revue Semaine Juridique – Administration et collectivités territoriales (JCPA) , 2026, 3, pp.2022 Article dans une revue hal-05472484v1
Comment préserver nos démocraties entre réseaux sociaux, intelligence artificielle et ingérences étrangères dans le processus électoral ? À propos de l’annulation du scrutin présidentiel en Roumanie Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, 5, pp.32-36 (article 2033) Article dans une revue hal-05002364v1
Entre les Etats-Unis et l’Europe, le fossé idéologique et juridique se creuse Vincent Doebelin Le Monde.fr, 2025 Article dans une revue hal-05213249v1
Le juge administratif à la plage : libertés, domanialité et ordre public sur la carte postale de nos vacances d'été ! Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, 24, pp.2179 Article dans une revue hal-05124651v1
Municipales 2026 : l'harmonisation des règles électorales adoptée ! Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, 23, pp.264 Article dans une revue hal-05124652v1
Et si nous pensions enfin nos politiques publiques à long terme ! Vincent Doebelin Revue Semaine Juridique – Administration et collectivités territoriales (JCPA) , 2025, 47, pp.529 Article dans une revue hal-05380408v1
Le cumul des mandats et fonctions politiques : cette exception française dont on ne se lasse (hélas) pas ! Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, pp.2092 Article dans une revue hal-05034853v1
Vers une indemnisation pour les orphelins des incorporés de force alsaciens-mosellans durant la Seconde Guerre mondiale ? Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, 29, pp.350 Article dans une revue hal-05213582v1
Municipales 2026 : vers des réformes conséquentes et tardives du droit électoral ? Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, pp.158 Article dans une revue hal-05037057v1
Précisions sur la notion d'extension d'une construction existante dans le cadre d'un plan de prévention des risques naturels (CE, 18 juillet 2025, n° 492241) Vincent Doebelin Le Journal des Accidents et des Catastrophes, 2025 Article dans une revue hal-05333917v1
Irrégularités lors du second tour de l’élection présidentielle : près de vingt-mille suffrages annulés Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022 Article dans une revue hal-03717559v1
Réflexions sur la guerre en Ukraine et ses retentissements en droit constitutionnel français Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022 Article dans une revue hal-03717546v1
Loi 3DS : quels impacts sur le monde rural ? Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2022 Article dans une revue hal-03717551v1
Premier tour du scrutin présidentiel : les violations du droit électoral constatées par le Conseil constitutionnel (CC n° 2022-195 PDR, 13 avril 2022) Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022 Article dans une revue hal-03717553v1
Allô les secours… ? Allô ?! Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 Article dans une revue hal-03717532v1
L’installation restreinte d’antennes de téléphonie mobile sur le littoral ! (CE Avis, 11 juin 2021, n° 449840) Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2021 Article dans une revue hal-03717536v1
La valorisation des langues régionales : une action d’équilibriste pour maintenir l’unité française Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 Article dans une revue hal-03717527v1
La loi du 29 janvier 2021 : une nouvelle protection législative des bruits et odeurs de la campagne ? Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2021 Article dans une revue hal-03297831v1
La lutte contre l’artificialisation des sols : une révolution de la loi Climat et Résilience ! Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2021 Article dans une revue hal-03717541v1
Contrats de sécurité intégrée : : les modalités d'une nouvelle relation entre l'État et les collectivités territoriales dans le domaine de la sécurité publique Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 Article dans une revue hal-03297835v1
Les gestes qui sauvent ne dispensent pas d’appeler rapidement les secours Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 Article dans une revue hal-03297833v1
Pour un pacte de la rénovation démocratique ! Il y a urgence ! Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 Article dans une revue hal-03297837v1
La protection de l’environnement dans la Constitution : la tentation présidentielle d’un référendum contesté Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 Article dans une revue hal-03297830v1
Arrêtés municipaux autorisant l’ouverture de certains commerces durant le confinement : symbole d’un nouvel affrontement entre les maires et l’État ? Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020 Article dans une revue hal-03297827v1
La responsabilité des décideurs locaux dans la tourmente de la crise sanitaire du Covid-19 Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020 Article dans une revue hal-03297812v1
L’encadrement du (re) classement des terrains en zone agricole ou naturelle Vincent Doebelin La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020 Article dans une revue hal-03297822v1
Classement de parcelles en zone agricole : la conception libérale du Conseil d’État Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2020 Article dans une revue hal-03297826v1
Port du masque obligatoire à Strasbourg : le juge des référés préfère le respect de la vie privée à la liberté d’aller et venir ! Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020 Article dans une revue hal-03297817v1
Le juge administratif encadre le reclassement de terrains constructibles ; Note sous CAA Nancy, 25 avril 2019, n° 18NC00291 Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2020 Article dans une revue hal-03297811v1
L’État d’urgence climatique : une simple déclaration d’intention municipale ? Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020 Article dans une revue hal-03297821v1
Vers la généralisation d’un équipement hivernal obligatoire sur les routes de montagne ? Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2020 Article dans une revue hal-03297829v1
Pour une réforme du régime indemnitaire des élus municipaux dans une démocratie en souffrance ? Vincent Doebelin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020 Article dans une revue hal-03297823v1
La prise en charge des besoins vitaux d’un mineur non accompagné en attente d’évaluation : une obligation pour les départements ; Note sous CE, Ord., 25 février 2019, n° 427169 Vincent Doebelin RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019 Article dans une revue hal-03297784v1
La légalité d’une prolongation du temps de garde en cas d’absentéisme chez les sapeurs-pompiers assignés ; Note sous TA Lyon ord., 11 décembre 2018, Syndicats SUD et CGT du SDMIS du Rhône, n° 1808919 Vincent Doebelin Les Affiches d'Alsace et de Lorraine [Affiches-Moniteur], 2019 Article dans une revue hal-03297809v1
Les départements face à la prise en charge des mineurs non accompagnés Vincent Doebelin La Gazette santé social : le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux, 2019 Article dans une revue hal-03297786v1
Garde champêtre : Vers une mutualisation entre établissements publics de coopération intercommunale et communes extérieures ? Vincent Doebelin Revue de droit rural, 2019 Article dans une revue hal-03297810v1
La protection des vignobles, un défi à relever pour le droit de l’urbanisme Vincent Doebelin La Gazette des communes, des départements, des régions, 2019 Article dans une revue hal-03297770v1
Les secours en droit de l’urbanisme et de la construction Vincent Doebelin La Gazette des communes, des départements, des régions, 2018 Article dans une revue hal-03297765v1
Un maire veut interdire de laisser pavoiser le drapeau de la France libre ! Vincent Doebelin La Gazette des communes, des départements, des régions, 2018 Article dans une revue hal-03297761v1

Communication dans un congrès (6)

La question des frontières entre les convictions religieuses des parents et l’éducation à la sexualité à l’école dans l’Amérique de Trump. Analyse à l’aune de la jurisprudence récente de la Cour suprême Vincent Doebelin Trump et les frontières : quel bilan un an après son retour à la Maison-Blanche ?, Pierre Alexandre BEYLIER; Alexandre ADOUARD; Mona PARRA; Raphael RICAUD, Feb 2026, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-05503251v1
Une difficile conciliation entre la liberté d'expression garantie par la Charte et la lutte contre les ingérences étrangères ? Vincent Doebelin 25e Anniversaire de la Charte des droits fondamentaux de l'UE - Forum Civil, Mouvement européen, Dec 2025, Nice, France Communication dans un congrès hal-05413992v1
La délégitimation des élections et du juge électoral dans le contexte des ingérences étrangères Vincent Doebelin Récuser l'élection, contester les élections Vers une délégitimation de la procédure électorale ?, Nicolas BUÉ; Rémi LEFEBVRE; Christine PINA, Jun 2025, Lille, France Communication dans un congrès hal-05124650v1
Les impacts du droit de l'Union européenne sur le droit fondamental à être secouru en France Vincent Doebelin Une Europe qui protège ? Enjeux et perspectives de la coopération européenne en matière de protection civile - EUROPROTECT, Université d'Angers, Sep 2025, Angers, France Communication dans un congrès hal-05279149v1
La dissolution de 1997 : retour sur un outil constitutionnel à double tranchant entrainant la démission d’Alain Juppé Vincent Doebelin Alain Juppé, itinéraire d'un homme d'État, Vincent DOEBELIN; Mickaël BAUBONNE, Oct 2023, Mulhouse (Université de haute-Alsace), France Communication dans un congrès hal-05268608v1
Une évolution du droit de l’urbanisme au gré des catastrophes ! Vincent Doebelin Colloque des 25 ans du Cerdacc, Feb 2022, Mulhouse, France Communication dans un congrès hal-03717577v1

Chapitre d'ouvrage (3)

Hardouin et Marie, l’influence des « arrêts jumeaux » sur la réduction des mesures d’ordre intérieur Vincent Doebelin Les arrêts jumeaux en droit administratif français, L'Harmattan, 2024, 978-2-336-44943-2 Chapitre d'ouvrage hal-05037062v1
La transparence au risque de la sécurité : l’inscription des infrastructures d’approvisionnement dans les documents d’urbanisme Vincent Doebelin La Sécurité des infrastructures d’approvisionnement, Colloque du CERDACC, Mare et Martin, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03297839v1
Gardes et activités privées de sécurité : convergences et divergences Vincent Doebelin La garderie particulière : d’une surveillance de la ruralité à la sécurisation des territoires, un modèle pour la sécurité collective ?, Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD), 2018 Chapitre d'ouvrage hal-03297843v1

Thèse (1)

La consécration du droit à être secouru en France Vincent Doebelin Droit. Université de Haute Alsace - Mulhouse, 2024. Français. ⟨NNT : 2024MULH3687⟩ Thèse tel-04947506v1