Vincent Rivollier

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IdHAL :

vincent-rivollier

IdRef :

197223737

Présentation

Docteur en droit de l'Université Jean-Monnet à Saint-Etienne, 2015 (Centre de recherches critiques sur le droit, CERCRID)Enseignant-chercheur en droit privé à l'Université Savoie Mont Blanc (Centre de recherche en droit Antoine Favre) depuis 2016, en délégation CNRS (2022-2024)

Publications

Ouvrages (4)

Code du dommage corporel 2025, annoté et commenté Christophe Quézel-Ambrunaz,Alice Minet,Camille Di-Cintio,Christophe Le Gallo,Vincent Rivollieret al. Dalloz, 2025, 9782247233786 Ouvrages hal-05206396v1
Justice et numérique. Quels (r)apports ? Isabelle Sayn,Vincent Rivollier Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2024, Les cahiers de jurimétrie, 978-2-37741-094-1 Ouvrages hal-04534974v1
Fiches de droit des contrats Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier Ellipses, 2023, 978-2-340-08136-9 Ouvrages hal-04193386v1
La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européen Vincent Rivollier Institut Universitaire Varenne, 137, 2016, Collection de thèses, 978-2-37032-105-3 Ouvrages halshs-01419285v1

Rapport (2)

Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice Isabelle Sayn,Vanessa Perrocheau,Yann Favier,Nathalie Merley,Marianne Cottinet al. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019 Rapport (rapport de recherche) halshs-02283040v2
De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier,Laurence Clerc-Renaud,Lola Wrembicki-Giely [Travaux universitaires] Université Savoie Mont Blanc. 2018 Rapport halshs-01893954v1

Chapitre d'ouvrage (12)

L'usage des données empiriques dans le cadre de la recherche en matière de réparation du dommage corporel Vincent Rivollier Ariane Amado; Armand Desprairies. Le tournant des méthodes empiriques, 41, LGDJ; Droit et Société, pp.155-176, 2025, 978-2-275161154-9 Chapitre d'ouvrage hal-05354508v1
La relación entre la responsabilidad civil y el sistema de seguridad social en materia de accidentes de trabajo y enfermedades profesionales en francia Vincent Rivollier,Renzo Esteban Munita Marambio Renzo Esteban Munita Marambio; Luis López Fuentes. Tópicos relevantes de responsabilidad civil. Elementos y nociones fundamentales, Rubicón editores, pp.593-626, 2024, 978-956-9947-88-9 Chapitre d'ouvrage hal-04757232v1
L'aventure Datajust : histoire d'un échec Vincent Rivollier Isabelle Sayn; Vincent Rivollier. Justice et numérique. Quels (r)apports ?, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.85-107, 2024, Les cahiers de jurimétrie, 978-2-37741-094-1 Chapitre d'ouvrage hal-04534995v1
Mesurer l'indemnisation des préjudices résultant d'un dommage corporel. Quel rôle pour les référentiels d'indemnisation ? Vincent Rivollier Solenne Hortala; Sébastien Ranc; Romy Sutra. Mesure(s) et droit, Presses de l'Université Toulouse Capitole, pp.39-49, 2023, 978-2-36170-279-3 Chapitre d'ouvrage hal-04372106v1
Risques et potentialités de la réparation algorithmique des préjudices consécutifs à un dommage corporel Vincent Rivollier,Manon Viglino Olivier Gout. Responsabilité civile et intelligence artificielle, Bruylant, pp.675 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771906 Chapitre d'ouvrage hal-04173941v1
Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridique Vincent Rivollier Florence Serrano. Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, 193-218, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2022, 978-2-37741-078-1 Chapitre d'ouvrage hal-03694445v1
L'incidence processuelle en droit français du caractère collectif de l'événement Laurie Friant,Vincent Rivollier Les dommages de masse, Bruylant, pp.361 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771838 Chapitre d'ouvrage hal-04173939v1
Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels Vincent Rivollier Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier; LexisNexis, pp.523, 2021, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finances de l'Université de Luxembourg, 978-2-8079-2476-5 Chapitre d'ouvrage hal-03519200v1
Les évolutions nécessaires du droit français des personnes protégées au regard de l’article 12 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées Vincent Rivollier Clément Benelbaz; Jean-François Joye. Identité, dignité, handicap, UCA, pp.123, 2020, Handicap et citoyenneté, 978-2-9575362-5-2 Chapitre d'ouvrage hal-03519262v1
Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle Vincent Rivollier Jonas Knetsch. Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020, 2957188406 Chapitre d'ouvrage hal-02926862v1
L’enseignement du droit et l’européanisation du droit privé Vincent Rivollier L'enseignement du droit. Actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP), Mare & Martin, 2016, Collection Presses universitaires de Sceaux, 978-2-84934-257-2 Chapitre d'ouvrage ujm-01538008v1
La doctrine organique Vincent Rivollier Pascale Deumier. Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, pp.105-133, 2013, Méthodes du droit, 978-2-247-12051-2 Chapitre d'ouvrage halshs-00836235v1

Article dans une revue (44)

Annulation partielle du barème de l'ONIAM : quel contrôle et quel avenir pour les référentiels d'indemnisation ? Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2025, 13, pp.592 Article dans une revue halshs-05017208v1
La réparation des enfants par le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides : le barème d'indemnisation à l'épreuve du contentieux Vincent Rivollier Droit Social, 2025, 06, pp.476 Article dans une revue halshs-05089799v1
Panorama de droit du dommage corporel (novembre 2024 à avril 2025) Clément Cousin,Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier Lexbase Droit privé, 2025, pp.N2337B3X Article dans une revue hal-05206417v1
Panorama de droit du dommage corporel (avril à octobre 2025) Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier Lexbase Contrats responsabilité immobilier, 2025, pp.N3327B3M Article dans une revue halshs-05451801v1
La valse-hésitation législative autour de la rente AT-MP Vincent Rivollier Responsabilité civile et assurances, 2024, 3, pp.étude 2 Article dans une revue halshs-04548313v1
Le Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2024, 43, pp.2160 Article dans une revue halshs-04825564v1
Relations sexuelles non protégées, contamination au VIH et droit de la responsabilité civile : présomptions de causalité et hiérarchisation (implicite) des fautes Vincent Rivollier Lexbase Droit privé, 2024 Article dans une revue halshs-04830563v1
L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides : le Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides Vincent Rivollier Revue de droit rural, 2024, 1, pp.dossier 4 Article dans une revue hal-04394086v1
L'option entre le régime de responsabilité du fait des produits défectueux et le droit commun de la responsabilité délictuelle pour faute Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2024, 3, pp.150 Article dans une revue halshs-04407469v1
Panorama de droit du dommage corporel (avril à novembre 2024) Vincent Rivollier,Christophe Quézel-Ambrunaz,Clément Cousin Lexbase Droit privé, 2024 Article dans une revue halshs-04830544v1
Legal Metrics Extracted from Court Decisions. A Focus on Personal Injury Compensation Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier The Italian Law Journal. An international forum for the critique of Italian Law, 2024, 10 (01-02), pp.21-42 Article dans une revue hal-05559148v1
Panorama de droit du dommage corporel (janvier à mars 2024) Vincent Rivollier,Christophe Quézel-Ambrunaz,Clément Cousin Lexbase Droit privé, 2024 Article dans une revue halshs-04830551v1
La rente d'accident du travail n'indemnise plus le déficit fonctionnel permanent. Lecture douce-amère des arrêts du 20 janvier 2023 Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2023, 6, pp.321 Article dans une revue halshs-03987460v1
Le droit commun de la réparation comme complément au régime AT-MP en cas de faute inexcusable Vincent Rivollier Responsabilité civile et assurances, 2023, 5, pp.étude 6 Article dans une revue hal-04173719v1
Conditions et conséquences de la réparation en matière médicale Vincent Rivollier Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2023, 8, pp.31-35 Article dans une revue hal-04173920v1
L’étendue de l’autorité de la chose jugée en matière de réparation du dommage corporel : l’absence de réserve sur un élément de préjudice n’emporte pas nécessairement l’irrecevabilité de la nouvelle demande Vincent Rivollier Lexbase Droit privé, 2023 Article dans une revue halshs-03998258v1
Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes Vincent Rivollier,Manon Viglino,Christophe Quézel-Ambrunaz Recueil Dalloz, 2022, 09, pp.467 Article dans une revue halshs-03601338v1
La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit. Comparer pour mieux régner Vincent Rivollier Jurisprudence. revue critique, 2022, 2020 (9) Article dans une revue hal-03684317v1
L’autonomie du préjudice d’angoisse de mort imminente et du préjudice d’attente et d’inquiétude. Jusqu’où aller dans la déclinaison des préjudices ? Vincent Rivollier Lexbase Droit privé, 2022 Article dans une revue hal-03829482v1
Le montant de l'indemnisation du préjudice d'affection devant les cours d'appel Vincent Rivollier Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1 Article dans une revue hal-03829382v1
For a reasoned study of jurimetrics Vincent Rivollier,Christophe Quézel-Ambrunaz Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.5-7 Article dans une revue halshs-03821090v1
Le fonds d’indemnisation des victimes des pesticides : apports et enjeux I. Baldi,P. Lebailly,Vincent Rivollier Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2022, 83 (3), pp.157-158. ⟨10.1016/j.admp.2022.04.001⟩ Article dans une revue hal-03829535v1
Articulation entre processus transactionnel et procédure judiciaire en matière d’accidents médicaux non fautifs : la solution de la cour d’appel de Chambéry cassée par la Cour de cassation Vincent Rivollier Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp.10-12 Article dans une revue hal-03684518v1
Le contrat de transport, obstacle à l’exclusivité de la loi du 5 juillet 1985, et le dommage subi par le propriétaire d’un véhicule endommagé alors que conduit par un tiers Vincent Rivollier Lexbase Droit privé, 2022 Article dans une revue hal-03829497v1
Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, ou l'émergence d'un nouveau régime de maladies professionnelles Vincent Rivollier Droit Social, 2022, 05, pp.449 Article dans une revue halshs-03660026v1
Les limites à l'inconstance de l'ONIAM entre la phase amiable et la phase juridictionnelle : la portée de la transaction à titre provisionnel Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2022, 06, pp.336 Article dans une revue halshs-03575063v1
Le contrôle par le juge judiciaire des mesures administratives de quarantaine imposée pour des motifs sanitaires Vincent Rivollier Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp.28-30 Article dans une revue hal-03684508v1
Pour une étude raisonnée de la jurimétrie Vincent Rivollier,Christophe Quézel-Ambrunaz Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.5-7 Article dans une revue halshs-03813731v1
Vice caché et réticence dolosive : l’option entre l’action contractuelle et l’action délictuelle Vincent Rivollier Actu-Juridique.fr, 2021 Article dans une revue hal-03684466v1
Le droit commun de la responsabilité civile comme fondement résiduel et subversif à la réparation des atteintes subies dans le cadre professionnel Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2021, 21, pp.1140 Article dans une revue hal-03519471v1
Le contentieux des soins sans consentement devant la Cour d'appel de Chambéry Vincent Rivollier,Manon Viglino Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021, 6, pp.18-25 Article dans une revue hal-03519442v1
La stratégie procédurale et la politique de l’ONIAM entérinées par la Cour d’appel Vincent Rivollier Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2020, 5, pp.7 Article dans une revue hal-03433056v1
Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ? Motahareh Fathisalout-Bollon,Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier,Manon Viglino Fenêtre sur Cour, 2020, 5, p. 26-30 Article dans une revue halshs-02985734v1
L'open data des décisions de justice : pas tout, pas tout de suite Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2020, 29, pp.1626 Article dans une revue halshs-02926912v1
À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ? Vincent Rivollier,Motahareh Fathisalout Bollon Revue Lamy Droit civil, 2020, pp.18 Article dans une revue hal-03684329v1
Medical Compensation under French Law Vincent Rivollier Otago Law Review, 2019, 16 (1), pp.179 Article dans une revue hal-03684335v1
Diffuser le nom des magistrats ou quelle conception de la justice en France ? Vincent Rivollier La Semaine juridique. Édition générale, 2019, Justice et numérique. Quelles (r)évolutions ? Actes du séminaire e-juris sept. 2018 - fév. 2019, supplément au no 44-45, pp.26 et s Article dans une revue hal-02926848v1
Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil Vincent Rivollier,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, 2019, pp.45 Article dans une revue halshs-02196040v1
Les paradoxes du « droit privé européen » Vincent Rivollier Revue de l'Union européenne, 2018, pp.634-638 Article dans une revue halshs-02202888v1
Les contrats relatifs au règlement des litiges et la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle Vincent Rivollier Petites affiches, 2017, p. 10-15 Article dans une revue halshs-01952422v1
L’influence du droit européen et international des contrats sur la réforme française du droit des obligations Vincent Rivollier Revue internationale de droit comparé, 2017, pp.757-777 Article dans une revue halshs-01687196v1
Absence de recours subrogatoire contre la sous-caution Vincent Rivollier La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 23, pp.641 Article dans une revue hal-01537897v1
Procédure d'offre d'indemnisation : les promesses (de l'assureur) n'engagent que ceux qui les écoutent Vincent Rivollier Recueil Dalloz, 2017, 32, pp.1899 Article dans une revue hal-01610427v1
Validité et preuve du cautionnement : le formalisme solennel du Code de la consommation et le formalisme probatoire du Code civil ont-ils rendez-vous ? Vincent Rivollier Revue Lamy Droit civil, 2017, 149 (juin 2017), pp.22-25 Article dans une revue hal-01545708v1

Communication dans un congrès (27)

La victime par ricochet et les risques professionnels Vincent Rivollier L'indemnisation des victimes par ricochet. Journée du master droit du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Oct 2024, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04732922v1
Numérisation de l’évaluation des dommages et intérêts en France Vincent Rivollier Digitale und analoge Schadens- und Schmerzensgeldbemessung – Künstliche Intelligenz, Berechnung, Tabellen, Friedrich-Alexander-Universität, Oct 2024, Erlangen, Germany Communication dans un congrès halshs-04830508v1
Les outils numériques d’aide à la décision, facilitateurs du règlement transactionnel des litiges ? Vincent Rivollier Justice civile 2.0, IDCEL-EDIEC, Université Lyon 3, Mar 2024, Lyon, France Communication dans un congrès halshs-04548328v1
La doctrine comme moteur de la diffusion des concepts juridiques Vincent Rivollier La doctrine comme objet d'étude : bilan et perspective, CURAPP-ESS; Université de Picardie - Jules Vernes; Yannick Ganne; Sacha Sydoryk, Nov 2024, Amiens, France Communication dans un congrès hal-04823032v1
La multiplication des postes de préjudice est-elle gage d’une plus grande individualisation de la réparation ? Vincent Rivollier L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel, Institut universitaire de France; Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Christophe Quézel-Ambrunaz, Jul 2024, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04732914v1
Datajust. Histoire d'un échec Vincent Rivollier Séminaire Nouvelles technologies et justice, Centre internet et société, Mar 2023, en ligne, France Communication dans un congrès hal-04173715v1
L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides Vincent Rivollier Colloque "La Mutualité sociale agricole. Défis d'aujourd'hui et de demain", Université de Lorraine, Jun 2023, Metz, France Communication dans un congrès hal-04173912v1
L'influence des droits européens et internationaux sur la réforme du droit des contrats spéciaux Vincent Rivollier La réforme du droit des contrats spéciaux : Regards franco-italiens, Ucly, Jun 2023, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04294800v1
Connaître la réalité de la réparation des préjudices Vincent Rivollier Les variations du préjudice. De l'individuel au collectif, La Rochelle Université, Oct 2023, La Rochelle, France. https://videos.univ-lr.fr/video/2937-le-prisme-methodologique/ Communication dans un congrès hal-04294829v1
La responsabilité de l'employeur vis-à-vis et du fait des salariés Vincent Rivollier Crise sanitaire et responsabilité civile, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA); Universidade de Santiago de Compostela, Apr 2023, Santiago de Compostela, Espagne Communication dans un congrès hal-04173722v1
Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporel Aurélie Blanc,Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollier Mesure(s) et droit, Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, CDA, IDP, Dec 2022, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-04294923v1
La réparation du dommage corporel en France : les évolutions du droit français au cours des vingt dernières années Vincent Rivollier Workshop Internacional sobre daños y causalidad, Pontificia Universidad Católica de Chile; Centro de Riesgos y Seguros, Jul 2022, Santiago, Chili Communication dans un congrès hal-04173934v1
La relation entre les demandes, les offres, et les montants accordés devant les juridictions d’appel Vincent Rivollier Séminaire jurimétrie. Théorie, méthodes et outils, applications de la jurimétrie, Centre de recherche en droit Antoine Favre, May 2022, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-03829409v1
L’articulation entre responsabilité civile et régime de sécurité sociale en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles Vincent Rivollier Seminario de Responsabilidad Civil "Tópicos relevantes en torno al daño y la causalidad", Universidad del Desarrollo, Jul 2022, Concepciòn, Chili Communication dans un congrès hal-04173933v1
L’algorithmisation du droit : quel impact sur la justice et le justiciable ? Vincent Rivollier L'algorithmisation du droit, Université de Tours, Mar 2022, Tours, France Communication dans un congrès hal-03684527v1
La socialisation des risques face aux atteintes psychiques Vincent Rivollier L'étatisation de la réparation du dommage corporel, Université de Bretagne Sud, Apr 2021, à distance, France Communication dans un congrès hal-04173942v1
Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides Vincent Rivollier Déjeuners du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2021, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04173932v1
La connaissance et les usages des outils de la réparation du dommage corporel par les acteurs judiciaires Vincent Rivollier État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Institut universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry (en ligne), France Communication dans un congrès hal-04173944v1
Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandais Vincent Rivollier De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Université Savoie Mont Blanc; CDPPOC, Jun 2019, Chambéry, France Communication dans un congrès halshs-02196045v1
Accident, illness and disability caused by a medical intervention under French Law Vincent Rivollier The “private” law’s response to accident, illness and disability, City University of Hong Kong; University of Otago (New Zealand), Mar 2019, Hong Kong, China Communication dans un congrès hal-02195911v1
L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement. Rapport français Laurie Friant,Vincent Rivollier Les dommages de masse. Séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Oct 2019, Bucarest, Roumanie Communication dans un congrès hal-02885963v1
Diffuser le nom des professionnels de la justice en France Vincent Rivollier Legal Tech Congres, Orde van Vlaamse Balies/Ordre des barreaux flamands, Oct 2018, Bruxelles, Belgique Communication dans un congrès halshs-02196034v1
Diffuser le nom des magistrats, ou quelle conception de la justice en France ? Vincent Rivollier De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions ?, Oct 2018, Lyon, France Communication dans un congrès halshs-02196023v1
Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle Vincent Rivollier Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ? Recherches sur l'articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée, Nov 2018, Saint-Etienne, France Communication dans un congrès hal-02109740v1
Responsabilité des autorités sanitaires et responsabilité des professionnels de santé en matière de médicaments Vincent Rivollier Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2018, Chambéry, France Communication dans un congrès halshs-02196009v1
La méthode comparative saisie par les mouvements d'uniformisation du droit Vincent Rivollier A propos des méthodes de la recherche juridique. Discours théoriques et récits d'expériences, Jun 2017, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-02195902v1
L’enseignement du droit, moyen de l’européanisation et de l’internationalisation du droit privé ? Vincent Rivollier L'enseignement du droit, Nov 2014, Sceaux, France Communication dans un congrès halshs-02196000v1

Pré-publication, Document de travail (2)

Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L'expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels Vincent Rivollier 2020 Pré-publication, Document de travail hal-02973777v1
Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat Motahareh Fathisalout-Bollon,Laurence Clerc-Renaud,Geneviève Pignarre,Christophe Quézel-Ambrunaz,Vincent Rivollieret al. 2018 Pré-publication, Document de travail halshs-01842467v1

Autre publication scientifique (3)

L’indemnisation du dommage corporel : les barèmes dans le discours des magistrats Vincent Rivollier Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, 2019, pp.56-73 Autre publication scientifique hal-03684447v1
L’office du juge, le principe dispositif et les barèmes Vincent Rivollier 2019, pp.17-20 Autre publication scientifique hal-03684456v1
Arthur Hartkamp, Carla Sieburgh et Wouter Devroe (sdd.), Cases, Materials and Text on European Law and Private Law Oxford, Hart publishing, coll. « Ius Commune Casebooks for the Common Law of Europe », 2017, 528 p Vincent Rivollier 2017, pp.935 Autre publication scientifique halshs-01687210v1