Xavier Souvignet

Publications

Chapitre d'ouvrage (15)

Article 18 - Détournement de pouvoir Xavier Souvignet La Convention européenne des droits de l'Homme. Commentaire article par article, Pedone, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04877541v1
Le style des régressions jurisprudentielles Xavier Souvignet Les régressions jurisprudentielles de la Cour européennes des droits de l’Homme : de quoi parle-t-on exactement ?, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04876599v1
La prééminence du droit Xavier Souvignet La Convention européenne des droits de l'Homme, commentaire article par article, Pedone, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02070317v1
Ingérence et libéralisme Xavier Souvignet Regard et droit public, Mare et Martin, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04876593v1
La performativité limitée du provisoire Xavier Souvignet Centre Michel de l'Hospital. L’effectivité du provisoire en droit international et européen, 20, Lextenso/LGDJ, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04876490v1
La prééminence du droit, création du juge Xavier Souvignet En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l’Homme, Mare et Martin, pp. 303-312, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04876458v1
Julie-Victoire Daubié et le droit à l’instruction Xavier Souvignet Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Actes du colloque en ligne, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04876531v1
Privatiser et difracter la police : de Léviathan à l’Hydre de Lerne Xavier Souvignet Le pouvoir contre les libertés. Huit leçons critiques de la crise sanitaire, le Cerf, pp. 57-72, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04876540v1
Les libertés économiques et la CEDH Xavier Souvignet,Aurélia Schahmaneche Les libertés économiques face aux défis du XXIe siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? Actes du colloque en ligne, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04876409v1
Revolution and Interpretation : What is a legal revolution? Xavier Souvignet Revolution Transition, Memory and Oblivion, pp. 18-30, Edward Elgar, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-04876562v1
L'Europe et la démocratie directe Xavier Souvignet Jean-Jacques Menuret; Charles Reiplinger. Démocratie ? Démocraties ! : les formes renouvelées de la démocratie, mare & martin, pp.137-154, 2019, Droit public, 978-2-84934-411-8 Chapitre d'ouvrage hal-02069436v1
Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnels Xavier Souvignet Félicien Lemaire; Serge Blondel. Doctrines et réalité(s) du bonheur, mare & martin, 2019, Droit & science politique, 978-2-84934-337-1 Chapitre d'ouvrage hal-02069430v1
Logique herméneutique et logique politique : est-il opportun que la loi introduise les opinions dissidentes au service du justiciable ? Xavier Souvignet Comment sont motivées les décisions de justice ?, Unité de recherche en droit Transversales, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-04876616v1
Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’homme Xavier Souvignet Mihaela Anca Ailincai. Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, 33, Editions A. Pedone, pp.43-54, 2017, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00828-2 Chapitre d'ouvrage hal-02057369v1
La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationale Xavier Souvignet Elina Lemaire. La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], 40, Institut universitaire Varenne, pp.79-97, 2017, Colloques & essais, 978-2-37032-115-2 Chapitre d'ouvrage hal-02067087v1

Article dans une revue (14)

Une manière française d'enseigner les libertés? Xavier Souvignet Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, A paraître Article dans une revue hal-04876582v1
Le dialogue des juges sur la notion de tribunal « établi par la loi » Xavier Souvignet Revue des droits et libertés fondamentaux, 2023, chron. 10 Article dans une revue hal-04876550v1
La Russie et l’ingérence Xavier Souvignet Revue générale de droit international public, 2019, 123 (1), pp.39-52 Article dans une revue hal-02070315v1
Droits processuels (art. 5, 6 et 18, prot. n° 7 et art. 4) Xavier Souvignet Journal du droit international (Clunet), 2018, 3, pp.chron. 6 Article dans une revue hal-02367810v1
La portée du principe ne bis in idem (art. 4 du Protocole 7) Xavier Souvignet Journal du droit international (Clunet), 2018, 3, pp.chron. 6 Article dans une revue hal-02367853v1
Droits substantiels (art. 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12 et 14. – art. 1 Prot. I. – Prot. n° 4, art. 4 ) Xavier Souvignet Journal du droit international (Clunet), 2017, 3, pp.chron. 9 Article dans une revue hal-02367863v1
Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ? Xavier Souvignet Société, droit et religion, 2017, 7, pp.53-70. ⟨10.3917/sdr.007.0053⟩ Article dans une revue hal-02069232v1
Conclusions. L'accès au droit : d'objet à sujet&quot;, Le Dossier : De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 12, pp. 166-172 Xavier Souvignet La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2017, n° 12, pp. 166-172 Article dans une revue hal-01657296v1
Liberté de conscience et de religion Xavier Souvignet Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, 105, pp.196-197 Article dans une revue halshs-02167137v1
Numérique et droits fondamentaux Xavier Souvignet,Delphine Mardon Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, 105, pp.211-214 Article dans une revue halshs-02167141v1
Sécurité juridique et délai raisonnable : l'usage et le mésusage des notions Xavier Souvignet La Semaine juridique. Édition générale, 2016, 51, pp.1396 Article dans une revue hal-02069018v1
Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne » Xavier Souvignet Revue française de droit administratif, 2014, 01, pp.174 Article dans une revue halshs-02243382v1
Le Traité élémentaire de Marcel Waline, &quot;vecteur du droit administratif moderne Xavier Souvignet Revue française de droit administratif, 2014 Article dans une revue hal-02069223v1
Le juge administratif et les discriminations indirectes Xavier Souvignet Revue française de droit administratif, 2013, 02, pp.315 Article dans une revue hal-02069241v1

Communication dans un congrès (12)

Qu'est-ce que le &quot;droit de la Convention européenne des droits de l'Homme&quot;? Xavier Souvignet Congrès de la Société française pour la Philosophie et la Théorie juridique et politique. Exercices d'épistémologie juridique appliquée, Société française pour la Philosophie et la théorie juridique et politique, Sep 2024, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04877837v1
Les perspectives d'évolution liées à l'instauration de la question préjudicielle devant la Cour EDH Xavier Souvignet La part des contentieux administratif et constitutionnel dans les déséquilibres normatifs, Apr 2022, Vannes, France Communication dans un congrès hal-04878700v1
Recherche sur les modalités de mise en œuvre du bonheur dans les systèmes constitutionnels (convergences et divergences) Xavier Souvignet Doctrines et réalité(s) du bonheur : 1ère rencontre d'Angers BonDroit, Centre Jean Bodin, Dec 2016, Angers, France Communication dans un congrès hal-02070319v1
L'Union européenne Xavier Souvignet Démocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie, Centre d’études et de recherches administratives et politiques (CERAP – EA 1629), May 2016, Paris, France. pp.137-154 Communication dans un congrès hal-02070318v1
Juridicité de la soft law ; juridicité des droits de l’homme ? Xavier Souvignet Soft Law et Droits fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Feb 2016, Grenoble, France. pp.43-54 Communication dans un congrès hal-01992093v1
Conclusions Xavier Souvignet Colloque de l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, École de droit de l'Université d'Auvergne, Sep 2015, Clermont-Ferrand, France. pp.166-172 Communication dans un congrès hal-02061934v1
Le principe de non-ingérence et la Russie Xavier Souvignet La Russie face au droit international, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (CRDEI), Nov 2017, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-02070316v1
La première guerre mondiale et la structuration de la société internationale Xavier Souvignet La Grande Guerre et le droit public, Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2015, Dijon, France. pp.79-97 Communication dans un congrès hal-02063930v1
Analyse comparée entre la Charte des droits fondamentaux et la CEDH Xavier Souvignet L’Europe à l’épreuve des crises, Association des étudiants du Master 2 « Droits de l’homme et Union européenne » (ADES), Oct 2016, Paris, France Communication dans un congrès hal-02070322v1
La neutralité comme idéologie Xavier Souvignet La neutralité, Laboratoire d'Etude et de Recherche sur l'Action Publique (LERAP), Oct 2016, Tours, France Communication dans un congrès hal-02070321v1
Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorisme Henri Oberdorff,Mihaela Anca Ailincai,Hafida Belrhali,David Dechenaud,Anne-Gaëlle Robertet al. Rencontre-Débat "Les libertés publiques en France à l'épreuve du terrorisme", Faculté de Droit de Grenoble, Feb 2015, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-01996218v1
Le Traité élémentaire de Marcel Waline, &quot;vecteur du droit administratif moderne Xavier Souvignet Printemps de la jeune recherche de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif, Hommage à Marcel Waline, Jun 2013, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-02070326v1

Autre publication scientifique (1)

Les libertés fondamentales face aux nouveaux enjeux sécuritaires Xavier Souvignet,Cyril Magnon-Pujo,Marie Lauricella 2021 Autre publication scientifique halshs-03146921v1

Poster de conférence (1)

Table ronde Xavier Souvignet Autour de l'ouvrage de V. Champeil-Desplats, Théorie générale des droits et libertés, May 2021, Paris, France Poster de conférence hal-04878678v1