
Agnès ROBIN
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Documents
Identifiants chercheurs
Présentation
Maître de conférences à l'Université de Montpellier
Habilitée à diriger des recherches
Directrice du Master Droit de la propriété intellectuelle et du numérique
Directrice adjointe du Laboratoire Innovation, Communication et Marché (LICeM)
Responsable du DU "Scientific Data Management" (SDM)
Co-responsable du DU "Legal Tech and Law innovations"
Thèmes de recherche : droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevet, marques, etc.), TIC, droit de l'internet et du numérique, droit de l'innovation et de la recherche.
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Publications
L’intégrité scientifique, condition sine qua non de la science ouverteL’intégrité scientifique à l’aune du droit. II, UMR IHD CNRS Université Panthéon Assas, Mar 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05057239
v1
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Actualisation du droit de l'internet. Présidence de sessionActualisation de droit de l'internet - 11e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM), Mar 2025, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04984215
v1
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L'AI Act : quelles conséquences sur les activités de recherche, quelles simplifications sur les données de recherche ?Comment l'IA générative transforme les activités de recherche : nouveaux enjeux d'intégrité scientifiques, Office Français de l’Integrité Scientifique (OFIS), Apr 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05057196
v1
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Science ouverte et valorisationCongrès annuel du réseau C.U.R.I.E., Réseau C.U.R.I.E., Jun 2024, Marseille, France
Communication dans un congrès
hal-04890881
v1
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Cyberespace : La conférence dont vous êtes le hérosCybersécurité, Université de Sherbrooke, Jun 2024, Sherbrooke (Québec), Canada
Communication dans un congrès
hal-04890828
v1
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Présidence de table-rondeIndications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l’uniformisation ?, Université Via Domitia Perpignan, Nov 2024, Perpignan, France
Communication dans un congrès
hal-04891235
v1
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Les impacts et opportunités de l’intelligence artificielle dans l’écosystème musicalForum Entreprendre dans la culture, Maison des sciences de l’Homme-SUD, Région Occitanie, Jun 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04891252
v1
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Droit des données de la rechercheLove Data Week, CIRAD, 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04890836
v1
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Droit des données de la rechercheWebinaire Administration ministérielle de la donnée, des algorithmes et des codes sources, Ecolab du Commissariat général au développement durable, Administration ministérielle de la donnée, des algorithmes et des codes sources (AMDAC), Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, 2024, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04890857
v1
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La souveraineté numériqueLa souveraineté économique, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM), Jun 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04609014
v1
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Le droit des données de la recherche : des pistes de réflexion pour la gouvernance des données dans les projets et sciences et recherches participatives sur les solsJournée d’échanges et de partage avec le réseau Science et Recherche Participative sur les Sols (SRP Sols) - Journée mondiale des sols 2024, Association française pour l’étude des sols; INRAe, Dec 2024, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-04815718
v1
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Droit des données de la rechercheSéminaire Biodiversity data: From data collection to publication, FRB-CESAB, PNDB, GBIF France, Université de Montpellier, Nov 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04890942
v1
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Aperçu du droit des données de la rechercheArchives de l’archéologie française à l’étranger : de l’inaccessibilité des documents à la réutilisation des données, École française d'Athènes, Association des Archivistes Français, Consortium MasaPlus, May 2024, Athènes, Grèce
Communication dans un congrès
hal-04890913
v1
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Droit des données de la rechercheSéminaire du Groupe de travail Données de la recherche du réseau INBS, Groupe de travail Données de la recherche du réseau national des Infrastructures nationales en biologie et santé (INBS), 2024, Sète, France
Communication dans un congrès
hal-04890930
v1
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La voix, attribut de la personnalité ou donnée d’entraînement ?Livre audio : pratiques professionnelles et réception des publics, Université Paul-Valéry Montpellier, Sep 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04891211
v1
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Valorisation of data and software in the open science worldSemaine internationale de la donnée - International Data Week, International Science Council’s Committee on Data (CODATA); World Data System (WDS); Research Data Alliance (RDA), Oct 2023, Salzbourg, Austria
Communication dans un congrès
hal-04256685
v1
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Le croisement des missions de la recherche publique : entre valorisation des résultats de la recherche et science ouverteCongrès annuel du réseau C.U.R.I.E, Réseau C.U.R.I.E., 2023, Reims, France
Communication dans un congrès
hal-04890656
v1
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Droit des données de la rechercheScience ouverte en SHS, Université de Poitiers, May 2023, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-04890584
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Introduction au droit des données de la rechercheSéminaire Recherche Data Gouv, Recherche Data Gouv, Jun 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04123107
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Ce que le droit fait aux données et ce qui change pour la rechercheConversation « Dans l’intimité de la recherche », Fondation Maison des Sciences de l'Homme FMSH, Sep 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04213199
v1
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L’art à l’ère de l’intelligence artificielle. (animation : E. Chaverou)Les jeudis de la Panacée, MO.CO. Montpellier Contemporain et Midi-Libre, Oct 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04890695
v1
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Droit des données de la rechercheJournée d’étude ARDoISE, Atelier rennais de la donnée, Dec 2023, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-04890623
v1
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Le contrat de non-cession de droits d’auteurTable-ronde de l’Observatoire de l’édition scientifique, Observatoire de l’édition scientifique, May 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04890564
v1
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Droit des données de la recherchePrintemps de la donnée, Université Paris-Sorbonne, May 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04890596
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Internet et protection des données personnellesActualisation du droit de l'internet - 9e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM); Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE), Mar 2023, Montpellier (FR), France
Communication dans un congrès
hal-04037856
v1
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Données et échelles de gouvernance en droit européenLes données et l'intelligence artificielle en santé, Université de Rennes, IODE UMR CNRS 6262; Université d'Ottawa; Université Toulouse Capitole, IRDEIC, Jun 2023, Rennes (FR), France
Communication dans un congrès
hal-04514798
v1
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Science ouverte, innovation, données publiques. Données de la recherche, codes source, algorithmes, logicielsJournées Recherche Data Gouv, Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Jun 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04890718
v1
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Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit.L'accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit, Centre de Théorie et Analyse du Droit (CTAD - UMR 7074), Jun 2023, Nanterre, Université Paris Nanterre, France
Communication dans un congrès
hal-04114695
v1
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La notion juridique d’intégrité juridique : une chimère à la croisée des sources ?Intégrité scientifique : déviance et compliance, CRISP, Université Paris-Ouest, Oct 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03964746
v1
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Attribution, auteur, autrice et travaux scientifiquesSéminaire Tribu/A3 - Attribution et travaux scientifiques, Laboratoire Droit des affaires et nouvelles technologies (DANTE) - UVSQ, May 2022, Paris (Science Po), France
Communication dans un congrès
hal-03964828
v1
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Internet et protection des données personnellesActualisation droit de l'internet - 8e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM - Université de Montpellier) & AFJE, Mar 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04890367
v1
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Les exceptions de recherche en matière de données à caractère personnelEthichum2022. La donnée dans tous ses états : entre contraintes et autonomie. 4ème édition de l'école doctorale d'été, ED 58 et 60 de l'université Paul Valéry Montpellier 3, Jun 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-03702535
v1
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Science ouverte, innovation, données publiquesOpen Science Days. Codes et logiciels de recherche, Université Grenoble Alpes, Dec 2022, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03964727
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Les données comme langage scientifique. Réflexions autour de la notion de codeFaire dialoguer les disciplines via l’indexation des connaissances. La recherche interdisciplinaire en débats, NUMEREV, Jun 2019, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295790
v1
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Les places de marché en ligneJournée d’études " Actualisation droit de l’internet ", ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2019, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295795
v1
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L’usage partagé de la marqueLa propriété intellectuelle en partage. Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives, Jun 2019, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295778
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Intégrité scientifique et sciences des donnéesL’intégrité scientifique à l’aune du droit, Institut d'Histoire du Droit (IHD) UMR 7184, Mar 2019, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02295807
v1
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Les données de la recherche : transition numérique ou standardisation scientifique ?Penser les transitions pour agir, MSH-Sud, Dec 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295833
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La production des connaissances scientifiques : pratiques et enjeux juridiques.La régulation des creative commons scientifiques, Faculté de Droit et de sciences économiques, Nancy, Jun 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-01845254
v1
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Le droit des donnéesColloque DigitAgora, May 2018, La Grande-Motte, France
Communication dans un congrès
hal-01845260
v1
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Données de la recherche, propriété intellectuelle et open data.La construction de la mémoire, HUman at home ProjecT (HUT), MSH-SUD, Jun 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01845277
v1
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Les plateformes collaboratives4e journée Actualisation du droit de l’internet, ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295875
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La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ?La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Institut François Gény - IFG, Nov 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-02295847
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Open data et données de santé.Mégadonnées en santé. Aspects éthiques et juridiques, Association internationale Droit, éthique et science, Université catholique d’Argentine, Apr 2018, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-01845286
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Le droit des données.La recherche en SHS dans le domaine de l’agriculture numérique, Institut de convergence #DigitAg, Feb 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01845291
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Open research data in French and European Law.5ème Congrès international de Paléontologie (The Fossil week), Jul 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01845249
v1
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Le droit de la propriété intellectuelle est-il adapté à la recherche scientifique ?Corpus de données et auctorialité, MSH-Sud CommonData, Oct 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295859
v1
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Les données de la recherche scientifique et le droitDes injonctions aux pratiques : données de la recherche et édition scientifique, NumeRev, Oct 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02295886
v1
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Les données de la recherche, des communs scientifiques ?Journées Recherche et Santé, Ethique de la recherche et évolutions normatives, Académie de Médecine, Inserm, May 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01845267
v1
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La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvertNumérique : nouveaux usages, nouveaux droits, Faculté de Droit de Perpignan, Mar 2017, Perpignan, France
Communication dans un congrès
halshs-01563325
v1
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Données scientifiques et open dataEFITA 2017 Congrès européen sur l'usage des TIC en agriculture, agroalimentaire et gestion de la biomasse, Association EFITA (European Federation for Information Technology in Agriculture, Jul 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563274
v1
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Les plateformes collaborativesActualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563320
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La scientificité des données : question juridique ?La notion de donnée scientifique : visions pluridisciplinaires, MSH Sud, Oct 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01845305
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Données scientifiques et open dataAssises Science Société, Maison des Sciences de l’Homme Sud (MSH Sud) et ALLISS, Jul 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563277
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Données scientifiques et open data.Données scientifiques et open data., Direction des affaires juridiques du CNRS, Nov 2017, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01845298
v1
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Droit des marques et liberté d’expressionColloque Intelektualna Svojina Internet, D. Popovic, Univerzitet u Beogradu, Pravni Fakultet, May 2016, Belgrade, Serbie
Communication dans un congrès
hal-02335855
v1
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Commerce en ligne et protection du consommateurActualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2016, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563329
v1
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Le régime légal de la copropriété des brevetsLa copropriété de brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau, Apr 2016, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563300
v1
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Les plateformes collaboratives.Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2016, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01845311
v1
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Statut(s) juridique(s) des connaissances scientifiques.La dynamique des connaissances, Association pour la gestion des connaissances dans la société et les organisations (Agecso), European Business School, Jun 2016, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563279
v1
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Internet, marque et liberté d’expressionPropriété intellectuelle et Internet, Faculté de Droit Université de Belgrade, May 2016, Belgrade, Serbie
Communication dans un congrès
halshs-01563377
v1
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La propriété des données scientifiquesJournée d’étude Les connaissances scientifiques : bien privés, publics ou communs ? , Institut des Sciences de la Communication (ISCC), Oct 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563285
v1
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Contribution à la définition de la notion de valorisationDroit, sciences et techniques : des concepts aux régimes , Jun 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
halshs-01563365
v1
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Notion de valorisation dans le contexte de la recherche et de l’innovationLa valorisation des données , Université Paris V, 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563361
v1
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Valorisation et partenariats : la création de l’objet intelligentL’objet intelligent : normes, usages et responsabilités, Unité de recherche Dynamiques du Droit (UMR-CNRS 5815) Institut d’Electronique et des Systèmes (UMR-CNRS 5214), Nov 2015, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563287
v1
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Environnement réglementaire concernant les plateformes, les intermédiaires en ligne, les données et l’informatique en nuage ainsi que l’économie collaborativeLes plateformes en ligne, Réseau TransEuropeExperts, Commission européenne Sep 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563375
v1
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Les principes de la copropriétéLa copropriété de brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, , Cabinet Regimbeau, Oct 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563304
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La copropriété intellectuelle à l’honneur dans la politique de l’Union européenneLa propriété intellectuelle à l’épreuve du temps, Université Lyon 2, Faculté de Droit, Nov 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
halshs-01563230
v1
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Commerce en ligne et protection du consommateurActualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2015, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563331
v1
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L’échange illicite d’œuvres en ligne. Aspects de Droit de la communicationLa régulation d’internet, Faculté de droit de Narbonne, Oct 2014, Narbonne, France
Communication dans un congrès
halshs-01563333
v1
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Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectivesConférence Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats publics/privés, Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, Jun 2014, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563291
v1
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Personal Data Protection in the European RegulationCongrès annuel World Wide Web Consortium (W3B), Personal Data Protection, Nov 2013, Shenzen, China
Communication dans un congrès
halshs-01563388
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Technologies numériques et connaissances scientifiques : la recherche en mode open scienceTransformations sociales et ère numérique, Forum Mondial des Sciences Sociales, Conseil international des sciences sociales (CISS), Association internationale de science politique, UNESCO, Oct 2013, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
halshs-01563384
v1
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Comment valoriser mon brevet à l’international ? D’un actif défensif à une stratégie active à travers une juste rémunérationSalon international de l'eau - Hydrogaïa, Pôle de Compétitivité Eau, Jun 2012, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563314
v1
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La diffusion des ressources pédagogiques à l’universitéL’enseignement numérique à l’Université Montpellier, Université de Montpellier, Mar 2012, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563341
v1
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La divulgation des dessins et modèles via l’internetLes droits de propriété intellectuelle à l’épreuve d’internet, APRAM-Universités, Mar 2012, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563245
v1
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La régulation de l¹internet ou la tentation de la surveillanceActes du colloque du Réseau Droit, sciences et techniques, Mar 2011, France. pp.non renseignés
Communication dans un congrès
hal-00604587
v1
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L’autorité de l’auteur en droit : de la propriété individuelle à la propriété collectiveL’autorité, Maison des Sciences de l’Homme Sud, 2011, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563352
v1
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La régulation de l’internet ou la tentation de la surveillanceDroit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Mar 2011, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563345
v1
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Cahier de laboratoire et recherche sous contratCahiers de laboratoires : pratiques et enjeux, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, EPF (Ecole polytechnique féminine), Dec 2010, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563370
v1
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Développements internationaux des sanctions en cas de violation de la loi sur internetDeutsche Gesellschaft für Recht und Informatik e.V., Rencontre de trois pays (Autriche, France, Allemagne), Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik, Jun 2010, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
halshs-01563256
v1
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La lutte contre la contrefaçon au plan européen et internationalGénérations numériques, 40ème anniversaire de l’ADIJ, ADIJ, Sep 2010, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01563249
v1
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La loi sur l¹innovation et la recherche ou l¹expression positive de la valorisation de la recherche publiqueL¹innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques, Mar 2009, France. pp.non renseignée
Communication dans un congrès
hal-00604569
v1
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Libres propos conclusifs et clôture des débatsDix ans d'application de la loi sur l'innovation et la recherche : Bilan et perspectives,, Mar 2009, montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-00456464
v1
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Régulation et internet : l’exemple du Forum des droits de l’internet en FranceRégulation et propriété intellectuelle, Université Cheikh Anta Diop, 2009, Dakar, Sénégal
Communication dans un congrès
halshs-01563391
v1
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Rapport conclusifDix ans d’application de la loi sur l’innovation et la recherche : Bilan et perspectives, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2009, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563294
v1
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La mise en ligne des ressources pédagogiquesLe droit d'auteur appliqué aux documents numériques, URFIST de Bordeaux et Médiaquitaine, Feb 2009, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-00456461
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La création des contenus pédagogiquesCongrès L'université numérique, Dec 2008, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-00456433
v1
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L’e-learning et le droit des bases de données.Journées lyonnaises du e-learning, Université Lyon 2, Faculté de Droit, Sep 2008, Lyon, France
Communication dans un congrès
halshs-01563347
v1
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L'e-learning et le droit des bases de donnéesJournées lyonnaises du e-learning, Sep 2008, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-00456126
v1
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Université numérique et créations immatérielles : l'enseignement en mode e-learningActes du Congrès de Bordeaux, Dec 2008, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-00456434
v1
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« La copropriété littéraire et artistique : quand tout va mal »La copropriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. pp.92 et s
Communication dans un congrès
hal-00456124
v1
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La copropriété intellectuelleSéminaire Les modèles propriétaires au XXIe siècle. La copropriété intellectuelle, en collaboration avec le CECOJI (CNRS, Paris), Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, May 2007, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-00456125
v1
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La copropriété intellectuelle : entre tradition et modernitéPropriété intellectuelle et droit commun, Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 2006, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563356
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Le droit des brevetsLa recherche en sciences de la vie, Agropolis, CNRS, Ministère de la Recherche, 2004, Montpellier, France
Communication dans un congrès
halshs-01563297
v1
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Rapport de synthèse.Colloque Image et droit, ERCIM (Équipe de recherche Créations immatérielles et droit) et UPC (Union des photographes créateurs), Jul 2003, Arles, France
Communication dans un congrès
halshs-01563268
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Les places de marché en ligne. Définitions et distinctionsJCL Commercial - Encyclopédie juridique Juris-classeur, Fascicule 825 (refonte), 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04890269
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Les places de marché en ligne. ResponsabilitéJCL Commercial - Encyclopédie juridique Juris-classeur, Fascicule 827 (mise à jour), 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04890287
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Les places de marché en ligne. Contrat de marketplaceJCL Commercial - Encyclopédie juridique Juris-classeur, Fasicule 826 (mise à jour), 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04890278
v1
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La Nona Ora de Maurizio CattelanLe droit saisi par l'art, Dalloz, 2023, 9782247224050
Chapitre d'ouvrage
hal-04330709
v1
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Intégrité scientifique et science des donnéesL'intégrité scientifique à l'aune du droit. Sous la direction d'Olivier Descamps et Kamel Lairedj, Éditions Panthéon-Assas, pp.49-92, 2021, Collection Colloques, 978-2-37651-035-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03416237
v1
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Les places de marché en ligne. Définitions et distinctionsJurisclasseur Commercial, Fascicule 825, LexisNexis, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02296353
v1
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L’usage partagé de la marqueLa propriété intellectuelle en partage. Sous la direction d'Agnès Robin, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 9782247197422
Chapitre d'ouvrage
hal-03416313
v1
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Les places de marché en ligne. Formation et obligations du contrat de marketplaceJurisclasseur Commercial, Fascicule 826, LexisNexis, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02296460
v1
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Droit d’auteur. Droits patrimoniauxJuris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fascicule 1240, Lexis Nexis, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02297323
v1
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Question de procédure : une présomption prétorienneGrands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02295526
v1
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Les places de marché en ligne. Le contrat de marketplaceJurisClasseur Contrats-Distribution, Fasc. 825, LexisNexis, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02338650
v1
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Titularité : à propos des inventions de salariésGrands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02295517
v1
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Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche »Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02310432
v1
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La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvert.Numérique : nouveaux usages, nouveaux droits (sous la dir. S. Chatry), Mare & Martin, 2017, 978-2-84934-315-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01845242
v1
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Le statut juridique ambivalent du fichier : de l’appropriation de la compilation à la réservation de l’informationLe fichier (dir. F. Edazzi et S. Mauclair) Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit d’Orléans, 26 & 27 novembre 2015, LGDJ - Grands colloques, pp. 215-233, 2017, 978-2-275-05191-8
Chapitre d'ouvrage
hal-01845181
v1
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Définition de 4 verbi (« valorisation », « open access », « open science », « communs scientifiques »)Dictionnaire des biens Communs, sous la dir. M. Cornu, J. Rochfeld, F. Orsi, Presses Universitaires de France - P.U.F. - Collection Quadrige, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01845220
v1
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Alerte et secret des affairesLanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, pp.123-146, 2016, 979-10-91076-29-6
Chapitre d'ouvrage
halshs-01447703
v1
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Rapport de synthèseLa régulation de l’internet. Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Actes du colloque du 3 oct. 2014, Université de Narbonne, Mare & Martin, pp. 169-183, 2016, 978-2-84934-211-4
Chapitre d'ouvrage
halshs-01563119
v1
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Titularité : à propos des inventions de salariésLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, comm. 36, Dalloz, pp.499-511, 2015, 9782247150724
Chapitre d'ouvrage
halshs-01563143
v1
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Question de procédure : une présomption prétorienneLes Grands arrêts de la propriété intellectuelle. M. Vivant (Dir.), comm. n° 19, pp.261-272, 2015, 9782247150724
Chapitre d'ouvrage
halshs-01282705
v1
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Propriété intellectuelle de la communicationJuris-Classeur, e-fasc. Essentiel 120, LexisNexis, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02336849
v1
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Titularité : à propos des inventions de salariésLes Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.comm. n° 37, 2015, 9782247150724
Chapitre d'ouvrage
halshs-01282702
v1
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Chronique « Droit de l’internet »JCP E, LexisNexis, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-02338920
v1
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Droit d’auteur. Droits patrimoniauxJuris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fasc. 1240, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-02337456
v1
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La copropriété intellectuelle à l’épreuve des logicielsMélanges en l'honneur d'André Lucas, LexisNexis, pp. 653-671, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01562869
v1
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Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche »Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-02338939
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Droit d’auteur, copie privée et mesures techniques de protection : les suites de l’affaire Mulholland Drive40 ans de droit de la consommation. Bilan et perspectives, Actes du colloque du 28 septembre 2012, Editions de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier 2013, 2268 -0039
Chapitre d'ouvrage
halshs-01562901
v1
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Le principe de neutralité de l’Internet : les tentatives de neutralisation technologiqueLa neutralité et le Droit, Les Editions Revue de Droit - Université de Sherbrooke, pp. 113-127, 2013, 978 2 920003 54 5
Chapitre d'ouvrage
halshs-01282714
v1
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La communication scientifiqueLes grands avis du Comité consultatif national d’éthique, LGDJ, pp. 487-509, 2013, 978-2-275-04004-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-01282695
v1
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La régulation de l’internet ou la tentation de la surveillanceActes du colloque du Réseau Droit, sciences et techniques, sous la dir. E. Vergès, Paris, 29-30 mars 2011, LexisNexis, pp. 311-342, 2011, 978-2-7110-1561-0
Chapitre d'ouvrage
halshs-01563128
v1
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Les contrats du multimédiaPratique contractuelle de la propriété littéraire et artistique (contrats, gestion collective), LexisNexis, pp.non renseignée, 2011
Chapitre d'ouvrage
hal-00604430
v1
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La loi sur l’innovation et la recherche ou l’expression positive de la valorisation de la recherche publiqueL’innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques Actes du colloque des 29 et 30 mars 2009, organisé par l’ERCIM, pp. 237-280, Larcier, 2010
Chapitre d'ouvrage
halshs-01563094
v1
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Titularité et personne moraleLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-02497525
v1
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La copropriété intellectuelle : entre tradition et modernitéPropriété intellectuelle et droit commun, PUAM, pp.149-180, 2007, 978-2-7314-0609-2
Chapitre d'ouvrage
hal-00456469
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IntroductionPresses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. Propriété intellectuelle et droit commun, pp. 13-15, 2007, 978-2-7314-0609-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-01562957
v1
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Droit d'auteur - Droits patrimoniauxJuris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Juris-Classeur, pp.fasc., 2007
Chapitre d'ouvrage
hal-00457280
v1
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Les places commerciales virtuellesJuris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, pp.fasc. 825, 2007
Chapitre d'ouvrage
hal-00545409
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Places commerciales virtuellesJuris-Classeur Commerce électronique, Juris-Classeur, pp.fasc., 2007
Chapitre d'ouvrage
hal-00457282
v1
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La science ouverte offre la possibilité de maîtriser le destin des données de la recherche2025, pp.Tribune
Autre publication scientifique
hal-05098453
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Gouverner les données2024, p. 30
Autre publication scientifique
hal-04739802
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Droit des données de la recherche. Présentation d'ouvrage (Agnès Robin,éd. Larcier)2022
Autre publication scientifique
hal-04892866
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Les données de la recherche scientifiqueEntretien à l’émission en ligne « Le Grand labo », 2022
Autre publication scientifique
hal-04935564
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Outil d'analyse de conformité des stipulations (OACS) 2024-0320.44, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice; LICeM Laboratoire Innovation, Communication et Marché (UR_UM213), Université de Montpellier; Lirmm, University of Montpellier; LHUmain (Langage, Humanités, Média-tions, Apprentissage, Interaction, Numérique), Université Paul-Valéry Montpellier 3. 2024
Rapport
hal-04850737
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Propriété intellectuelle et indivisionDroit. Université de Montpellier I, 2001. Français. ⟨NNT : 2001MON10044⟩
Thèse
tel-03185054
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