Agnès ROBIN

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Documents
Identifiants chercheurs

Présentation

Maître de conférences à l'Université de Montpellier

Habilitée à diriger des recherches

Directrice du Master Droit de la propriété intellectuelle et du numérique

Directrice adjointe du Laboratoire Innovation, Communication et Marché (LICeM)

Responsable du DU "Scientific Data Management" (SDM)

Co-responsable du DU "Legal Tech and Law innovations"

Site du Master 2 DPIN

Thèmes de recherche : droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevet, marques, etc.), TIC, droit de l'internet et du numérique, droit de l'innovation et de la recherche.

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Publications

Chronique droit de l'internet - Propriété intellectuelle, bases de données,contrefaçon ( CA Paris, Pôle 5 , ch. 2, 1 mars 2024, n° 23/10396)

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 2, pp.34

Article dans une revue hal-04990801v1

Chronique droit de l’internet. CEDH, 28 sept. 2023, n° 35983/22, Sté France.com Inc. C/ France

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 2, pp.31

Article dans une revue hal-04976151v1

Chronique Droit de l'Internet - Propriété intellectuelle, marques, usage dans la vie des affaires (Cass. crim., 27 fév. 2024, n° 23-81.563)

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 2, pp.35

Article dans une revue hal-04990828v1

Chronique droit de l'internet - Propriété intellectuelle, bases de données, protection (TJ Paris, 31 mai 2024, n° 22/08082)

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 2, pp.34

Article dans une revue hal-04987422v1

Chronique droit de l'internet - Propriété intellectuelle, marques, caractère distinctif (Cass. com., 6 déc. 2023, n° 22-16.078)

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 2, pp.35

Article dans une revue hal-04990836v1

Chronique droit de l'internet - Propriété intellectuelle, marques (Cass. com., 18 oct. 2023, n° 20-20.055)

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, 2, pp.34

Article dans une revue hal-04990810v1

Chronique Exploitation de l’innovation

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2024, 18, pp.95-115. ⟨10.4000/127lj⟩

Article dans une revue hal-04739854v1

Droit de la propriété intellectuelle et innovation industrielle : la nouvelle équation de l’économie de la donnée

Agnès Robin

Regards croisés sur l'économie, 2024, 1 (34), pp.145-153

Article dans une revue hal-04760408v1

Chronique droit de l'internet, marque. Contrefaçon par imitation

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 4, p. 27

Article dans une revue hal-04498303v1

La nécessaire articulation des règles relatives à la valorisation des résultats et à l’ouverture des données de la recherche. (La science ouverte. Les données de la recherche, dir. A. Robin et M. Clément-Fontaine)

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 4

Article dans une revue hal-04890253v1

Chronique droit de l'internet, marque. Place de marché en ligne et contrefaçon

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 4, p.27

Article dans une revue hal-04498283v1

Chronique Droit de l'Internet. Traitement de données personnelles ayant pour finalité le développement de l'algorithme "DataJust

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 37

Article dans une revue hal-04055775v1

Chronique Droit de l'Internet. Notion de transfert de données

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 37

Article dans une revue hal-04055763v1

Chronique Droit de l'Internet. Sécurisation des données et obligation de notifier une faille de sécurité

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 37

Article dans une revue hal-04055783v1

Chronique Droit de l'Internet. Cookies

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 36

Article dans une revue hal-04055756v1

Chronique Droit de l'Internet. Conservation des données de communication électronique aux fins de politique pénale ou de sécurité nationale

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 36

Article dans une revue hal-04055724v1
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Exploitation de l'innovation

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.175-189. ⟨10.4000/cdst.7207⟩

Article dans une revue hal-04345487v1

Chronique droit de l'Internet. Protection d'une base de de données, Cass. 1ere civ., 5 oct. 2022, n° 21-216.307, FS-B

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 39

Article dans une revue hal-04055961v1

Chronique Droit de l'Internet. Marque, contrefaçon (oui), CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 janv. 2022

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 39

Article dans une revue hal-04055993v1

Chronique de droit de l'internet

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3 (1019), pp.33

Article dans une revue hal-03982032v1

Chronique Droit de l'Internet. Droit sui generis des bases de données,investissement substantiel et risque pour les possibilités d'amortissement d'investissement, CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 38

Article dans une revue hal-04055928v1

Chronique Droit de de l'Internet. Accessibilité au public de données personnelles et transparence de la vie publique

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 36

Article dans une revue hal-04055740v1

Chronique Droit de l'Internet. Directive 2019/790 versus Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. CJUE, gde ch., 26 avr. 2022, aff C-401/19

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 35

Article dans une revue hal-04055709v1
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Exploitation de l’innovation

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.225-243. ⟨10.4000/cdst.6214⟩

Article dans une revue hal-03964691v1

Open data et données de santé

Agnès Robin

Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2021, Mégadonnées en santé. Aspects éthiques et juridiques, Actes du colloque organisé par l’Association internationale Droit, éthique et science, Université catholique d’Argentine, Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences, 32, pp.33-34. ⟨10.3917/jibes.322.0033⟩

Article dans une revue hal-03416193v1

L’hétérogénéité et l’incomplétude de la copropriété intellectuelle

Agnès Robin

Les cahiers de propriété intellectuelle, 2021, 33 (1), pp.93-110

Article dans une revue hal-03416285v1

L’ouverture des données publiques scientifiques : de l’examen de la règle “open as possible, closed as necessary“

Agnès Robin

Communication - Commerce électronique, 2021, 9 (15), pp.5-10

Article dans une revue hal-03416348v1

Les places de marché en ligne. Responsabilité

Agnès Robin

JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020, Fascicule 827 (Fascicule 827)

Article dans une revue hal-02296495v1

Les places de marché en ligne. Du millefeuille à la mouvance des qualifications juridiques

Robin Agnès

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 30 - janv. 2020, pp.1041

Article dans une revue hal-03414858v1

L’usage partagé de la marque

Agnès Robin

Recueil Dalloz, A paraître, Coll. Thèmes et commentaires

Article dans une revue hal-02295332v1

Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace

Agnès Robin

JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020, Fasc. 826

Article dans une revue hal-03414871v1

Pratiques de gestion des données de la recherche : une nécessaire acculturation des chercheurs aux enjeux de la science ouverte ?

Philippe Amiel , Francesca Frontini , Pierre-Yves Lacour , Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 10, pp.147-168. ⟨10.4000/cdst.2061⟩

Article dans une revue halshs-02586122v1

Le principe d’ouverture des données de la recherche scientifique. Réflexions autour du croisement de l’informatique et du droit

Agnès Robin

Revue Intelligibilité du Numérique, 2020, 1

Article dans une revue hal-03416374v1

Chronique Valorisation de la recherche scientifique, propriété intellectuelle, innovation

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, pp.245. ⟨10.4000/cdst.568⟩

Article dans une revue hal-02296015v1

Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions

Agnès Robin

JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, Fasc. 825

Article dans une revue hal-03964595v1

Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace

Agnès Robin

JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, Fasc. 826

Article dans une revue hal-03964631v1

Chronique de droit de l'internet

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019

Article dans une revue hal-02296020v1

La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ? (dir. S. Pierre-Maurice)

Agnès Robin

Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, 174, pp.18-19

Article dans une revue hal-02295371v1

Les places de marché en ligne. Responsabilité

Agnès Robin

JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, Fasc. 827

Article dans une revue hal-03964644v1

Agriculture numérique, données et droit : topographie juridique de l’"écosystème informationnel vert

Agnès Robin

Sciences Eaux & Territoires, 2019

Article dans une revue hal-02295425v1

Chronique Droit de l’innovation et de la recherche

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2017, ⟨10.4000/cdst.568⟩

Article dans une revue hal-02313175v1
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La valorisation. Définition dans le contexte de la recherche scientifique

Robin Agnès

Lex Electronica, 2017, Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes, 22, pp.138-152

Article dans une revue halshs-01563079v1
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Les données scientifiques au prisme du dispositif open data

Agnès Robin

Communication - Commerce électronique, 2017, 9 (étude 14), pp. 7-14

Article dans une revue hal-01845205v1

Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive

Agnès Robin

Revue Lamy Droit civil, 2017, 144, pp.41-46

Article dans une revue hal-02312118v1

Chronique Droit de l’internet

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017

Article dans une revue hal-02313068v1

Chronique Droit de l’innovation et de la recherche

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, ⟨10.4000/cdst.511⟩

Article dans une revue hal-02313944v1
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Du mésusage de la licence d’exploitation entre copropriétaires d’une création intellectuelle

Agnès Robin

Propriété industrielle, 2016, 1 (Etude 1), pp. 7-11

Article dans une revue halshs-01346226v1

Internet, marque et liberté d’expression

Robin Agnès

Intelektualna Svojina Internet, 2016, pp 33-45

Article dans une revue halshs-01562867v1
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Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive

Agnès Robin

Revue Lamy Droit civil, 2016, 2016-12 2017-01

Article dans une revue halshs-01562853v1

La neutralité du Net : vers une consécration européenne du principe ?

Robin Agnès

Communication - Commerce électronique, 2015, 6 (Etude n° 12), pp. 13-19

Article dans une revue halshs-01282687v1

Chronique "Droit de l’innovation et de la recherche

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2015, ⟨10.4000/cdst.431⟩

Article dans une revue hal-02315660v1

Chronique "Droit de l’internet

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015

Article dans une revue hal-02315658v1

3 questions. Internet et l’entreprise : l’information, encore et toujours !

Agnès Robin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 3 (218), pp. 5-6

Article dans une revue halshs-01282688v1

Les conventions d’indivision sur les logiciels

Agnès Robin

Editions LexisNexis, 2014, Mélanges en l'honneur d'André Lucas, pp. 653-671

Article dans une revue halshs-01282652v1

Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 107, pp. 104-110

Article dans une revue halshs-01346253v1

Le patrimoine scientifique de l’Etat : un patrimoine immatériel en quête de statut

Agnès Robin

Communication - Commerce électronique, 2014, 10 (Etude 18)

Article dans une revue halshs-01346240v1

Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats public-privé

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats public-privé - Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit de Montpellier, 107

Article dans une revue hal-02345382v1

eFascicule Essentiel 120

Agnès Robin

JurisClasseur Propriété intellectuelle de la communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2013

Article dans une revue hal-00604585v1

Créations immatérielles et technologies numériques : la recherche en mode open science

Agnès Robin

Propriétés intellectuelles, 2013, 48, pp. 260-270

Article dans une revue halshs-01282706v1

Les contrats d’exploitation du multimédia

Robin Agnès

Pratique contractuelle de la propriété littéraire et artistique , 2012, pp. 507-535

Article dans une revue halshs-01562925v1

La divulgation des dessins et modèles via internet

Robin Agnès

Propriété industrielle, 2012, 12 (étude 18), pp 8-15

Article dans une revue halshs-01562913v1

Le cahier de laboratoire : instrument de preuve privilégié des contrats de recherche.

Agnès Robin

Propriété industrielle, 2011, pp.non renseigné

Article dans une revue hal-00604428v1

Université numérique et créations immatérielles : l¹enseignement en mode e-learning

Agnès Robin

Propriétés intellectuelles, 2010, 36, pp.833-844

Article dans une revue hal-00604564v1

Remarques sur le régime de gestion de la propriété industrielle entre personnes publiques

Agnès Robin , F.-X. Fort

Actualité juridique Droit administratif, 2010, Etudes, n°41/2010, pp.2292-2299

Article dans une revue hal-00604558v1

Participation à la chronique annuelle de Droit de l¹Internet sur la partie Responsabilité des acteurs de l¹internet

Agnès Robin

La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.non renseignés

Article dans une revue hal-00604582v1

Épilogue du feuilleton judiciaire autour de l'affaire "Être et avoir

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2009, 47, pp.6-12

Article dans une revue hal-00456118v1

La réservation des résultats de l'activité scientifique : les virtualités de la propriété intellectuelle

Agnès Robin

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2009, pp.215-235

Article dans une revue hal-00456119v1

Contrat de distribution électronique

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, pp.Formulaires

Article dans une revue hal-00456117v1

Obligation d’attraction et œuvre de collaboration contrefaisante

Agnès Robin

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2007, 242, pp. 129-133

Article dans une revue halshs-01563198v1

De la lutte non répressive contre la contrefaçon...

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, 31, pp.1054 et s

Article dans une revue hal-00456116v1

« De l'usage abusif de l'article L. 113-3 du CPI », note sous Cass. 1re civ., 5 juill. 2006

Agnès Robin

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2007, 242, pp.129 et s

Article dans une revue hal-00456115v1

La copropriété littéraire et artistique : quand tout va mal

Robin Agnès

Revue Lamy Droit des affaires, 2007, 21, pp. 92-99

Article dans une revue halshs-01562973v1

Contrat de boutique virtuelle

Agnès Robin

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, pp.Formulaires

Article dans une revue hal-00456114v1

L'action en justice des coauteurs d'une œuvre de collaboration

Agnès Robin

Propriétés intellectuelles, 2005, 16, pp.323 et s

Article dans une revue hal-00456112v1

Responsabilité des acteurs de l'internet

Robin Agnès

La Semaine juridique. Édition générale, 2005, pp.non renseignés

Article dans une revue hal-00536091v1

Action en contrefaçon : obligations procédurales lorsque l’objet du litige est une œuvre de collaboration

Agnès Robin

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2004, 215, pp. 180-187

Article dans une revue halshs-01563204v1

Peer-to-peer : condamnation de six internautes

Agnès Robin

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2004, 218, pp. 5-9

Article dans une revue halshs-01563208v1

Principes directeurs de la propriété intellectuelle et transition écologique

Agnès Robin

Propriété intellectuelle et transition écologique, Laboratoire des sciences Juridiques, Politique, Économiques et de Gestion; Université d'Avignon, Nov 2025, Avignon, France

Communication dans un congrès hal-05505056v1

Keynote : Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Assises Nationales des DOnnées de la Recherche - ANDOR2025, Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Espace; Université Paris-Saclay, Dec 2025, Gif-sur-Yvette, France

Communication dans un congrès hal-05393401v1

L’intégrité scientifique, condition sine qua non de la science ouverte

Agnès Robin

L’intégrité scientifique à l’aune du droit. II, UMR IHD CNRS Université Panthéon Assas, Mar 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05057239v1

Actualisation du droit de l'internet. Présidence de session

Agnès Robin

Actualisation de droit de l'internet - 11e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM), Mar 2025, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04984215v1

L'AI Act : quelles conséquences sur les activités de recherche, quelles simplifications sur les données de recherche ?

Agnès Robin

Comment l'IA générative transforme les activités de recherche : nouveaux enjeux d'intégrité scientifiques, Office Français de l’Integrité Scientifique (OFIS), Apr 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05057196v1

Science ouverte et valorisation

Agnès Robin

Congrès annuel du réseau C.U.R.I.E., Réseau C.U.R.I.E., Jun 2024, Marseille, France

Communication dans un congrès hal-04890881v1

Les impacts et opportunités de l’intelligence artificielle dans l’écosystème musical

Agnès Robin

Forum Entreprendre dans la culture, Maison des sciences de l’Homme-SUD, Région Occitanie, Jun 2024, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04891252v1

Présidence de table-ronde

Agnès Robin

Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l’uniformisation ?, Université Via Domitia Perpignan, Nov 2024, Perpignan, France

Communication dans un congrès hal-04891235v1

Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Webinaire Administration ministérielle de la donnée, des algorithmes et des codes sources, Ecolab du Commissariat général au développement durable, Administration ministérielle de la donnée, des algorithmes et des codes sources (AMDAC), Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, 2024, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04890857v1

Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Love Data Week, CIRAD, 2024, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04890836v1

Cyberespace : La conférence dont vous êtes le héros

Agnès Robin

Cybersécurité, Université de Sherbrooke, Jun 2024, Sherbrooke (Québec), Canada

Communication dans un congrès hal-04890828v1

La souveraineté numérique

Agnès Robin

La souveraineté économique, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM), Jun 2024, Montpellier, France

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Le droit des données de la recherche : des pistes de réflexion pour la gouvernance des données dans les projets et sciences et recherches participatives sur les sols

Agnès Robin

Journée d’échanges et de partage avec le réseau Science et Recherche Participative sur les Sols (SRP Sols) - Journée mondiale des sols 2024, Association française pour l’étude des sols; INRAe, Dec 2024, Caen, France

Communication dans un congrès hal-04815718v1

Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Séminaire Biodiversity data: From data collection to publication, FRB-CESAB, PNDB, GBIF France, Université de Montpellier, Nov 2024, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04890942v1

Aperçu du droit des données de la recherche

Agnès Robin

Archives de l’archéologie française à l’étranger : de l’inaccessibilité des documents à la réutilisation des données, École française d'Athènes, Association des Archivistes Français, Consortium MasaPlus, May 2024, Athènes, Grèce

Communication dans un congrès hal-04890913v1

Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Séminaire du Groupe de travail Données de la recherche du réseau INBS, Groupe de travail Données de la recherche du réseau national des Infrastructures nationales en biologie et santé (INBS), 2024, Sète, France

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La voix, attribut de la personnalité ou donnée d’entraînement ?

Agnès Robin

Livre audio : pratiques professionnelles et réception des publics, Université Paul-Valéry Montpellier, Sep 2024, Montpellier, France

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Valorisation of data and software in the open science world

Agnès Robin , Stéphanie Kuss

Semaine internationale de la donnée - International Data Week, International Science Council’s Committee on Data (CODATA); World Data System (WDS); Research Data Alliance (RDA), Oct 2023, Salzbourg, Austria

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Internet et protection des données personnelles

Agnès Robin

Actualisation du droit de l'internet - 9e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM); Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE), Mar 2023, Montpellier (FR), France

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Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Printemps de la donnée, Université Paris-Sorbonne, May 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04890596v1

Le croisement des missions de la recherche publique : entre valorisation des résultats de la recherche et science ouverte

Agnès Robin

Congrès annuel du réseau C.U.R.I.E, Réseau C.U.R.I.E., 2023, Reims, France

Communication dans un congrès hal-04890656v1

Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Science ouverte en SHS, Université de Poitiers, May 2023, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04890584v1

Introduction au droit des données de la recherche

Agnès Robin , Laura Tomasso

Séminaire Recherche Data Gouv, Recherche Data Gouv, Jun 2023, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04123107v1

Ce que le droit fait aux données et ce qui change pour la recherche

Agnès Robin

Conversation « Dans l’intimité de la recherche », Fondation Maison des Sciences de l'Homme FMSH, Sep 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04213199v1

Le contrat de non-cession de droits d’auteur

Agnès Robin

Table-ronde de l’Observatoire de l’édition scientifique, Observatoire de l’édition scientifique, May 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04890564v1

L’art à l’ère de l’intelligence artificielle. (animation : E. Chaverou)

Agnès Robin

Les jeudis de la Panacée, MO.CO. Montpellier Contemporain et Midi-Libre, Oct 2023, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04890695v1

Droit des données de la recherche

Agnès Robin

Journée d’étude ARDoISE, Atelier rennais de la donnée, Dec 2023, Rennes, France

Communication dans un congrès hal-04890623v1

Données et échelles de gouvernance en droit européen

Agnès Robin

Les données et l'intelligence artificielle en santé, Université de Rennes, IODE UMR CNRS 6262; Université d'Ottawa; Université Toulouse Capitole, IRDEIC, Jun 2023, Rennes (FR), France

Communication dans un congrès hal-04514798v1

Science ouverte, innovation, données publiques. Données de la recherche, codes source, algorithmes, logiciels

Agnès Robin

Journées Recherche Data Gouv, Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Jun 2023, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04890718v1

Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit.

Agnès Robin

L'accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit, Centre de Théorie et Analyse du Droit (CTAD - UMR 7074), Jun 2023, Nanterre, Université Paris Nanterre, France

Communication dans un congrès hal-04114695v1

La notion juridique d’intégrité juridique : une chimère à la croisée des sources ?

Agnès Robin

Intégrité scientifique : déviance et compliance, CRISP, Université Paris-Ouest, Oct 2022, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03964746v1

Attribution, auteur, autrice et travaux scientifiques

Agnès Robin

Séminaire Tribu/A3 - Attribution et travaux scientifiques, Laboratoire Droit des affaires et nouvelles technologies (DANTE) - UVSQ, May 2022, Paris (Science Po), France

Communication dans un congrès hal-03964828v1

Internet et protection des données personnelles

Agnès Robin

Actualisation droit de l'internet - 8e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM - Université de Montpellier) & AFJE, Mar 2022, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04890367v1

Les exceptions de recherche en matière de données à caractère personnel

Agnès Robin

Ethichum2022. La donnée dans tous ses états : entre contraintes et autonomie. 4ème édition de l'école doctorale d'été, ED 58 et 60 de l'université Paul Valéry Montpellier 3, Jun 2022, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-03702535v1

Science ouverte, innovation, données publiques

Agnès Robin

Open Science Days. Codes et logiciels de recherche, Université Grenoble Alpes, Dec 2022, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-03964727v1

Les données comme langage scientifique. Réflexions autour de la notion de code

Agnès Robin

Faire dialoguer les disciplines via l’indexation des connaissances. La recherche interdisciplinaire en débats, NUMEREV, Jun 2019, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295790v1

Les places de marché en ligne

Agnès Robin

Journée d’études " Actualisation droit de l’internet ", ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2019, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295795v1

L’usage partagé de la marque

Agnès Robin

La propriété intellectuelle en partage. Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives, Jun 2019, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295778v1

Intégrité scientifique et sciences des données

Agnès Robin

L’intégrité scientifique à l’aune du droit, Institut d'Histoire du Droit (IHD) UMR 7184, Mar 2019, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02295807v1

Les données de la recherche : transition numérique ou standardisation scientifique ?

Agnès Robin

Penser les transitions pour agir, MSH-Sud, Dec 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295833v1

Le droit des données

Robin Agnès

Colloque DigitAgora, May 2018, La Grande-Motte, France

Communication dans un congrès hal-01845260v1

Données de la recherche, propriété intellectuelle et open data.

Robin Agnès

La construction de la mémoire, HUman at home ProjecT (HUT), MSH-SUD, Jun 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01845277v1

La production des connaissances scientifiques : pratiques et enjeux juridiques.

Robin Agnès

La régulation des creative commons scientifiques, Faculté de Droit et de sciences économiques, Nancy, Jun 2018, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-01845254v1

Open data et données de santé.

Robin Agnès

Mégadonnées en santé. Aspects éthiques et juridiques, Association internationale Droit, éthique et science, Université catholique d’Argentine, Apr 2018, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-01845286v1

Les plateformes collaboratives

Agnès Robin

4e journée Actualisation du droit de l’internet, ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295875v1

La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ?

Agnès Robin

La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Institut François Gény - IFG, Nov 2018, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-02295847v1

Le droit des données.

Robin Agnès

La recherche en SHS dans le domaine de l’agriculture numérique, Institut de convergence #DigitAg, Feb 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01845291v1

Open research data in French and European Law.

Robin Agnès

5ème Congrès international de Paléontologie (The Fossil week), Jul 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01845249v1

Le droit de la propriété intellectuelle est-il adapté à la recherche scientifique ?

Agnès Robin

Corpus de données et auctorialité, MSH-Sud CommonData, Oct 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295859v1

Les données de la recherche scientifique et le droit

Agnès Robin

Des injonctions aux pratiques : données de la recherche et édition scientifique, NumeRev, Oct 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02295886v1

Les données de la recherche, des communs scientifiques ?

Robin Agnès

Journées Recherche et Santé, Ethique de la recherche et évolutions normatives, Académie de Médecine, Inserm, May 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01845267v1

La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvert

Agnès Robin

Numérique : nouveaux usages, nouveaux droits, Faculté de Droit de Perpignan, Mar 2017, Perpignan, France

Communication dans un congrès halshs-01563325v1

Les plateformes collaboratives

Agnès Robin

Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2017, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563320v1

Données scientifiques et open data

Agnès Robin

EFITA 2017 Congrès européen sur l'usage des TIC en agriculture, agroalimentaire et gestion de la biomasse, Association EFITA (European Federation for Information Technology in Agriculture, Jul 2017, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563274v1

La scientificité des données : question juridique ?

Agnès Robin

La notion de donnée scientifique : visions pluridisciplinaires, MSH Sud, Oct 2017, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01845305v1

Données scientifiques et open data

Agnès Robin

Assises Science Société, Maison des Sciences de l’Homme Sud (MSH Sud) et ALLISS, Jul 2017, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563277v1

Données scientifiques et open data.

Robin Agnès

Données scientifiques et open data., Direction des affaires juridiques du CNRS, Nov 2017, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01845298v1

Droit des marques et liberté d’expression

Agnès Robin

Colloque Intelektualna Svojina Internet, D. Popovic, Univerzitet u Beogradu, Pravni Fakultet, May 2016, Belgrade, Serbie

Communication dans un congrès hal-02335855v1

Commerce en ligne et protection du consommateur

Agnès Robin

Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2016, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563329v1

Le régime légal de la copropriété des brevets

Agnès Robin

La copropriété de brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau, Apr 2016, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563300v1

Statut(s) juridique(s) des connaissances scientifiques.

Agnès Robin

La dynamique des connaissances, Association pour la gestion des connaissances dans la société et les organisations (Agecso), European Business School, Jun 2016, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563279v1

Les plateformes collaboratives.

Agnès Robin

Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2016, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01845311v1

Internet, marque et liberté d’expression

Agnès Robin

Propriété intellectuelle et Internet, Faculté de Droit Université de Belgrade, May 2016, Belgrade, Serbie

Communication dans un congrès halshs-01563377v1

La propriété des données scientifiques

Agnès Robin

Journée d’étude Les connaissances scientifiques : bien privés, publics ou communs ? , Institut des Sciences de la Communication (ISCC), Oct 2015, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563285v1

Contribution à la définition de la notion de valorisation

Agnès Robin

Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes , Jun 2015, Grenoble, France

Communication dans un congrès halshs-01563365v1

Notion de valorisation dans le contexte de la recherche et de l’innovation

Agnès Robin

La valorisation des données , Université Paris V, 2015, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563361v1

Environnement réglementaire concernant les plateformes, les intermédiaires en ligne, les données et l’informatique en nuage ainsi que l’économie collaborative

Agnès Robin

Les plateformes en ligne, Réseau TransEuropeExperts, Commission européenne Sep 2015, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563375v1

Valorisation et partenariats : la création de l’objet intelligent

Agnès Robin

L’objet intelligent : normes, usages et responsabilités, Unité de recherche Dynamiques du Droit (UMR-CNRS 5815) Institut d’Electronique et des Systèmes (UMR-CNRS 5214), Nov 2015, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563287v1

Les principes de la copropriété

Agnès Robin

La copropriété de brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, , Cabinet Regimbeau, Oct 2015, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563304v1

La copropriété intellectuelle à l’honneur dans la politique de l’Union européenne

Agnès Robin

La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps, Université Lyon 2, Faculté de Droit, Nov 2015, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-01563230v1

Commerce en ligne et protection du consommateur

Agnès Robin

Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2015, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563331v1

L’échange illicite d’œuvres en ligne. Aspects de Droit de la communication

Agnès Robin

La régulation d’internet, Faculté de droit de Narbonne, Oct 2014, Narbonne, France

Communication dans un congrès halshs-01563333v1

Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives

Agnès Robin

Conférence Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats publics/privés, Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, Jun 2014, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563291v1

Personal Data Protection in the European Regulation

Agnès Robin

Congrès annuel World Wide Web Consortium (W3B), Personal Data Protection, Nov 2013, Shenzen, China

Communication dans un congrès halshs-01563388v1

Technologies numériques et connaissances scientifiques : la recherche en mode open science

Agnès Robin

Transformations sociales et ère numérique, Forum Mondial des Sciences Sociales, Conseil international des sciences sociales (CISS), Association internationale de science politique, UNESCO, Oct 2013, Montréal, Canada

Communication dans un congrès halshs-01563384v1

Comment valoriser mon brevet à l’international ? D’un actif défensif à une stratégie active à travers une juste rémunération

Agnès Robin

Salon international de l'eau - Hydrogaïa, Pôle de Compétitivité Eau, Jun 2012, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563314v1

La diffusion des ressources pédagogiques à l’université

Agnès Robin

L’enseignement numérique à l’Université Montpellier, Université de Montpellier, Mar 2012, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563341v1

La divulgation des dessins et modèles via l’internet

Agnès Robin

Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve d’internet, APRAM-Universités, Mar 2012, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563245v1

La régulation de l¹internet ou la tentation de la surveillance

Agnès Robin

Actes du colloque du Réseau Droit, sciences et techniques, Mar 2011, France. pp.non renseignés

Communication dans un congrès hal-00604587v1

L’autorité de l’auteur en droit : de la propriété individuelle à la propriété collective

Agnès Robin

L’autorité, Maison des Sciences de l’Homme Sud, 2011, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563352v1

La régulation de l’internet ou la tentation de la surveillance

Agnès Robin

Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Mar 2011, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563345v1

Cahier de laboratoire et recherche sous contrat

Agnès Robin

Cahiers de laboratoires : pratiques et enjeux, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, EPF (Ecole polytechnique féminine), Dec 2010, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563370v1

Développements internationaux des sanctions en cas de violation de la loi sur internet

Agnès Robin

Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik e.V., Rencontre de trois pays (Autriche, France, Allemagne), Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik, Jun 2010, Strasbourg, France

Communication dans un congrès halshs-01563256v1

La lutte contre la contrefaçon au plan européen et international

Agnès Robin

Générations numériques, 40ème anniversaire de l’ADIJ, ADIJ, Sep 2010, Paris, France

Communication dans un congrès halshs-01563249v1

La loi sur l¹innovation et la recherche ou l¹expression positive de la valorisation de la recherche publique

Agnès Robin

L¹innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques, Mar 2009, France. pp.non renseignée

Communication dans un congrès hal-00604569v1

Régulation et internet : l’exemple du Forum des droits de l’internet en France

Agnès Robin

Régulation et propriété intellectuelle, Université Cheikh Anta Diop, 2009, Dakar, Sénégal

Communication dans un congrès halshs-01563391v1

Libres propos conclusifs et clôture des débats

Agnès Robin

Dix ans d'application de la loi sur l'innovation et la recherche : Bilan et perspectives,, Mar 2009, montpellier, France

Communication dans un congrès hal-00456464v1

Rapport conclusif

Agnès Robin

Dix ans d’application de la loi sur l’innovation et la recherche : Bilan et perspectives, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2009, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563294v1

La mise en ligne des ressources pédagogiques

Agnès Robin

Le droit d'auteur appliqué aux documents numériques, URFIST de Bordeaux et Médiaquitaine, Feb 2009, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-00456461v1

La création des contenus pédagogiques

Agnès Robin

Congrès L'université numérique, Dec 2008, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-00456433v1

L’e-learning et le droit des bases de données.

Agnès Robin

Journées lyonnaises du e-learning, Université Lyon 2, Faculté de Droit, Sep 2008, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-01563347v1

L'e-learning et le droit des bases de données

Agnès Robin

Journées lyonnaises du e-learning, Sep 2008, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-00456126v1

Université numérique et créations immatérielles : l'enseignement en mode e-learning

Agnès Robin

Actes du Congrès de Bordeaux, Dec 2008, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-00456434v1

« La copropriété littéraire et artistique : quand tout va mal »

Agnès Robin

La copropriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. pp.92 et s

Communication dans un congrès hal-00456124v1

La copropriété intellectuelle

Agnès Robin

Séminaire Les modèles propriétaires au XXIe siècle. La copropriété intellectuelle, en collaboration avec le CECOJI (CNRS, Paris), Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, May 2007, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-00456125v1

La copropriété intellectuelle : entre tradition et modernité

Agnès Robin

Propriété intellectuelle et droit commun, Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 2006, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563356v1

Le droit des brevets

Agnès Robin

La recherche en sciences de la vie, Agropolis, CNRS, Ministère de la Recherche, 2004, Montpellier, France

Communication dans un congrès halshs-01563297v1

Rapport de synthèse.

Agnès Robin

Colloque Image et droit, ERCIM (Équipe de recherche Créations immatérielles et droit) et UPC (Union des photographes créateurs), Jul 2003, Arles, France

Communication dans un congrès halshs-01563268v1

Introduction à la propriété intellectuelle

Agnès Robin , Sylvain Chatry

Bruylant. 2025, 9782802775638

Ouvrages (manuel) hal-05249373v1

Introduction à la propriété intellectuelle

Agnès Robin , Sylvain Chatry

Bruylant, 4e édition (2023), 2022, Paradigme – Manuels, 9782390133629

Ouvrages (manuel) hal-04001629v1

Droit des données de la recherche - Science ouverte, innovation, données publiques

Agnès Robin

Larcier, 2022, 9782807925557

Ouvrages hal-03630680v1

Le droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques

Agnès Robin

Larcier, A paraître

Ouvrages hal-03414694v1

Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité

Agnès Robin , Sylvain Chatry

Larcier, A paraître

Ouvrages hal-03414707v1

La propriété intellectuelle en partage

Robin Agnès

Dalloz, 2020, Coll. Thèmes et commentaires, 9782247197422

Ouvrages hal-02295313v1

Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité

Sylvain Chatry , Agnès Robin

Bruylant, 2019, 9782802764199

Ouvrages hal-02295298v1

La recherche et l’innovation en France

Agnès Robin

Larcier, 2010, 978-2-8044-3957-6

Ouvrages halshs-01562837v1

L¹innovation et la recherche en France. Analyse juridique et économique

Agnès Robin

Larcier, pp.300, 2010

Ouvrages hal-00604426v1

Propriété intellectuelle et droit commun

Nathalie Mallet-Poujol , Agnès Robin , Jean-Michel Bruguière

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.400, 2007

Ouvrages hal-00431792v1

Propriété intellectuelle et droit commun

Jean-Michel Bruguière , Nathalie Mallet-Poujol , Agnès Robin

Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2007, ISBN : 978-2-7314-0609-2

Ouvrages halshs-01562823v1

La copropriété intellectuelle

Agnès Robin

Presses Universitaires d'Auvergne. 2005

Ouvrages halshs-01562829v1

La copropriété intellectuelle. Contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle

Agnès Robin

PU Clermont-ferrand - LGDJ, pp.467, 2005

Ouvrages hal-00456468v1

Les places de marché en ligne. Responsabilité

Agnès Robin

JCL Commercial - Encyclopédie juridique Juris-classeur, Fascicule 827 (mise à jour), 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04890287v1

Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions

Agnès Robin

JCL Commercial - Encyclopédie juridique Juris-classeur, Fascicule 825 (refonte), 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04890269v1

Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace

Agnès Robin

JCL Commercial - Encyclopédie juridique Juris-classeur, Fasicule 826 (mise à jour), 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04890278v1

La Nona Ora de Maurizio Cattelan

Agnès Robin

Le droit saisi par l'art, Dalloz, 2023, 9782247224050

Chapitre d'ouvrage hal-04330709v1

Intégrité scientifique et science des données

Agnès Robin

L'intégrité scientifique à l'aune du droit. Sous la direction d'Olivier Descamps et Kamel Lairedj, Éditions Panthéon-Assas, pp.49-92, 2021, Collection Colloques, 978-2-37651-035-2

Chapitre d'ouvrage hal-03416237v1

L’usage partagé de la marque

Agnès Robin

La propriété intellectuelle en partage. Sous la direction d'Agnès Robin, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 9782247197422

Chapitre d'ouvrage hal-03416313v1

Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions

Agnès Robin

Jurisclasseur Commercial, Fascicule 825, LexisNexis, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02296353v1

Les places de marché en ligne. Formation et obligations du contrat de marketplace

Agnès Robin

Jurisclasseur Commercial, Fascicule 826, LexisNexis, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02296460v1

Droit d’auteur. Droits patrimoniaux

Agnès Robin

Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fascicule 1240, Lexis Nexis, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02297323v1

Question de procédure : une présomption prétorienne

Agnès Robin

Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02295526v1

Les places de marché en ligne. Le contrat de marketplace

Agnès Robin

JurisClasseur Contrats-Distribution, Fasc. 825, LexisNexis, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02338650v1

Titularité : à propos des inventions de salariés

Agnès Robin

Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02295517v1

Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche »

Agnès Robin

Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02310432v1

La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvert.

Robin Agnès

Numérique : nouveaux usages, nouveaux droits (sous la dir. S. Chatry), Mare & Martin, 2017, 978-2-84934-315-9

Chapitre d'ouvrage hal-01845242v1

Le statut juridique ambivalent du fichier : de l’appropriation de la compilation à la réservation de l’information

Robin Agnès

Le fichier (dir. F. Edazzi et S. Mauclair) Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit d’Orléans, 26 & 27 novembre 2015, LGDJ - Grands colloques, pp. 215-233, 2017, 978-2-275-05191-8

Chapitre d'ouvrage hal-01845181v1

Définition de 4 verbi (« valorisation », « open access », « open science », « communs scientifiques »)

Robin Agnès

Dictionnaire des biens Communs, sous la dir. M. Cornu, J. Rochfeld, F. Orsi, Presses Universitaires de France - P.U.F. - Collection Quadrige, 2017, 978-2-13-065411-7

Chapitre d'ouvrage hal-01845220v1

Rapport de synthèse

Robin Agnès

La régulation de l’internet. Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Actes du colloque du 3 oct. 2014, Université de Narbonne, Mare & Martin, pp. 169-183, 2016, 978-2-84934-211-4

Chapitre d'ouvrage halshs-01563119v1

Alerte et secret des affaires

Agnès Robin

Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, pp.123-146, 2016, 979-10-91076-29-6

Chapitre d'ouvrage halshs-01447703v1

Propriété intellectuelle de la communication

Agnès Robin

Juris-Classeur, e-fasc. Essentiel 120, LexisNexis, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-02336849v1

Titularité : à propos des inventions de salariés

Agnès Robin

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, comm. 36, Dalloz, pp.499-511, 2015, 9782247150724

Chapitre d'ouvrage halshs-01563143v1

Question de procédure : une présomption prétorienne

Agnès Robin

Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle. M. Vivant (Dir.), comm. n° 19, pp.261-272, 2015, 9782247150724

Chapitre d'ouvrage halshs-01282705v1

Titularité : à propos des inventions de salariés

Agnès Robin

Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.comm. n° 37, 2015, 9782247150724

Chapitre d'ouvrage halshs-01282702v1

La copropriété intellectuelle à l’épreuve des logiciels

Robin Agnès

Mélanges en l'honneur d'André Lucas, LexisNexis, pp. 653-671, 2014

Chapitre d'ouvrage halshs-01562869v1

Droit d’auteur. Droits patrimoniaux

Agnès Robin

Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fasc. 1240, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-02337456v1

Chronique « Droit de l’internet »

Agnès Robin

JCP E, LexisNexis, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-02338920v1

Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche »

Agnès Robin

Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-02338939v1

Droit d’auteur, copie privée et mesures techniques de protection : les suites de l’affaire Mulholland Drive

Robin Agnès

40 ans de droit de la consommation. Bilan et perspectives, Actes du colloque du 28 septembre 2012, Editions de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier 2013, 2268 -0039

Chapitre d'ouvrage halshs-01562901v1

Le principe de neutralité de l’Internet : les tentatives de neutralisation technologique

Agnès Robin

La neutralité et le Droit, Les Editions Revue de Droit - Université de Sherbrooke, pp. 113-127, 2013, 978 2 920003 54 5

Chapitre d'ouvrage halshs-01282714v1

La communication scientifique

Agnès Robin

Les grands avis du Comité consultatif national d’éthique, LGDJ, pp. 487-509, 2013, 978-2-275-04004-2

Chapitre d'ouvrage halshs-01282695v1

La régulation de l’internet ou la tentation de la surveillance

Agnès Robin

Actes du colloque du Réseau Droit, sciences et techniques, sous la dir. E. Vergès, Paris, 29-30 mars 2011, LexisNexis, pp. 311-342, 2011, 978-2-7110-1561-0

Chapitre d'ouvrage halshs-01563128v1

Les contrats du multimédia

Agnès Robin

Pratique contractuelle de la propriété littéraire et artistique (contrats, gestion collective), LexisNexis, pp.non renseignée, 2011

Chapitre d'ouvrage hal-00604430v1

La loi sur l’innovation et la recherche ou l’expression positive de la valorisation de la recherche publique

Robin Agnès

L’innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques Actes du colloque des 29 et 30 mars 2009, organisé par l’ERCIM, pp. 237-280, Larcier, 2010

Chapitre d'ouvrage halshs-01563094v1

Titularité et personne morale

Mélanie Clément-Fontaine , Agnès Robin

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009

Chapitre d'ouvrage hal-02497525v1

La copropriété intellectuelle : entre tradition et modernité

Agnès Robin

Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, pp.149-180, 2007, 978-2-7314-0609-2

Chapitre d'ouvrage hal-00456469v1

Introduction

Robin Agnès

Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. Propriété intellectuelle et droit commun, pp. 13-15, 2007, 978-2-7314-0609-2

Chapitre d'ouvrage halshs-01562957v1

Droit d'auteur - Droits patrimoniaux

Agnès Robin

Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Juris-Classeur, pp.fasc., 2007

Chapitre d'ouvrage hal-00457280v1

Les places commerciales virtuelles

Michel Vivant , Robin Agnès

Juris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, pp.fasc. 825, 2007

Chapitre d'ouvrage hal-00545409v1

Places commerciales virtuelles

Agnès Robin

Juris-Classeur Commerce électronique, Juris-Classeur, pp.fasc., 2007

Chapitre d'ouvrage hal-00457282v1

Outil d'analyse de conformité des stipulations (OACS) 2024-03

Malo Depincé , Agnès Robin , Laurent Fauré , Mathieu Lafourcade , Anne Laurent

20.44, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice; LICeM Laboratoire Innovation, Communication et Marché (UR_UM213), Université de Montpellier; Lirmm, University of Montpellier; LHUmain (Langage, Humanités, Média-tions, Apprentissage, Interaction, Numérique), Université Paul-Valéry Montpellier 3. 2024

Rapport hal-04850737v1