Alexandre Portron

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Publications

Marcel Plaisant ou la défense et illustration de la langue française… diplomatique

Alexandre Portron
Adrien Lauba; Christine Baron. Les diplomates littérateurs, Presses universitaires juridiques de Poitiers, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04949811 v1

L’objet codifié au prisme du plan du Code

Alexandre Portron
Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 17-25, 2025
Chapitre d'ouvrage hal-04219848 v1

L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ?

Alexandre Portron
Les incertitudes de la propriété intellectuelle, LexisNexis, p. 141-148, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04219842 v1

Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom

Alexandre Portron
Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 285-296, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04219737 v1

Prolégomènes en forme de libre discours sur les possibles effets de la distinction otium-negotium en droit

Alexandre Portron
Jeux et Sports, Presses universitaires juridiques de Poitiers, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04628276 v1

Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique

Alexandre Portron
Humanisme et société, L'Harmattan, pp.77-97, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-03371566 v1

Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle

Florent Berthillon , Sylvain Chatry , Alex Lamarche , Caroline Le Goffic , Alexandre Portron
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.223-231, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Chapitre d'ouvrage hal-03667678 v1

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur

Alexandre Portron
Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03596451 v1

Le beau dans la protection du droit d’auteur

Alexandre Portron
La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.137-147, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-03371551 v1

La vérité au fond du puits du droit (d'auteur) [Note sous : Cass. 2e civ., 28 mars 2024, n° 22-15.547, ECLI:FR:CCASS:2024:C200054, F-B]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, pp.1051
Article dans une revue hal-04949813 v1

L'homme de loi soignant du corps social

Alexandre Portron , Lucie Portron
Cahiers François Citoys, A paraître, Droit médical et cinéma, 2
Article dans une revue hal-04648300 v1

Du <i>kairos</i> dans la création photographique « <i>sur le vif</i> » [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 11 mai 2023, n° 21/06001]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n° 37 (1261)
Article dans une revue hal-04628221 v1

Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1044
Article dans une revue hal-04453208 v1

Créativité mercatique et droit d’auteur [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 2e sect., 1er décembre 2023, n° 21/10657]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n° 37 (1261)
Article dans une revue hal-04628227 v1

Propriété litteraire et artistique

Tanja Petelin , Alexandre Zollinger , Vassili Bézier , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 06 (1044)
Article dans une revue hal-04573578 v1

Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922]

Alexandre Portron , Dominique Bougerol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 1260
Article dans une revue hal-04453682 v1

Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]

Dominique Bougerol , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Tanja Petelin et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Article dans une revue hal-04011321 v1

Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Article dans une revue hal-04002841 v1

La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 37 (1300)
Article dans une revue hal-03739288 v1

Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665)

Leslie Amrane , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Anas Fourka , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Article dans une revue hal-03886343 v1

Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Article dans une revue hal-03739281 v1

Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Article dans une revue hal-03739278 v1

La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1239
Article dans une revue hal-03371533 v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Leslie Amrane , Nicolas Binctin , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440)
Article dans une revue hal-03886112 v1

Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1440
Article dans une revue hal-03596490 v1

Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des « droits de la pensée »

Alexandre Portron
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11, pp.263-272
Article dans une revue hal-03371525 v1

Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 41 (1385)
Article dans une revue hal-03371537 v1

Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant

Alexandre Portron
Revue internationale du droit d'auteur, 2020, pp.17-42
Article dans une revue hal-03371124 v1

Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 39 (1359)
Article dans une revue hal-03371543 v1

Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 52 (1509)
Article dans une revue hal-03371530 v1

Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Article dans une revue hal-03371501 v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Fabien Marchadier et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Article dans une revue hal-03877891 v1

Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Article dans une revue hal-03371504 v1

Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Article dans une revue hal-03371498 v1

Murat et le Code Napoléon

Alexandre Portron
Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, 2017, 48, pp.19-30
Article dans une revue hal-03371522 v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin , Jérôme Bossan , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Article dans une revue hal-03877838 v1

Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078)
Article dans une revue hal-03371494 v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078)
Article dans une revue hal-03877719 v1

Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389)
Article dans une revue hal-03371488 v1

Propriété littéraire et artistique

Yao Délali Adjalle-Dadji , Clotilde Biron , Dominique Bougerol , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389)
Article dans une revue hal-03845271 v1

From Net Neutrality to Technological Neutrality: What Axiological Neutrality for the 21st Century Connected Scholar?

Alexandre Portron
Access to knowledge: doing philosophy in the Age of Google and ChatGPT [‘Channels of Digital Scholarship’ Seminar], Maison française d'Oxford, Feb 2025, Oxford, United Kingdom
Communication dans un congrès hal-04949809 v1

Le droit d'auteur saisi par l'intelligence artificielle. Réflexions sur l'automaticité de la réalisation de la conception de l'auteur

Alexandre Portron , Dominique Bougerol
Colloque international « Machinations : dispositifs, algorithmes et autres rouages en arts et médias ». Dans le cadre de la Semaine des arts et médias (SAM 2024), UFR Arts et médias. Université Sorbonne Nouvelle, Mar 2024, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04572596 v1

La main et la manière

Alexandre Portron
La matière du corps, Institut Jean Carbonnier; Réseau des Diplômes de Droit et Philosophie (RDD-Phi); Centre d’études et de recherches en droit des procédures (CERDP) (Université Côte d’Azur), Feb 2024, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04648233 v1

La création au regard du droit

Alexandre Portron
Imaginaires contemporains de la création, Centre d’Études et de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Arts et Cinéma (CERILAC, URP 441), Oct 2024, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04760569 v1

Photography and artificial intelligence as tools for authors: the same old legal questions all over again?

Alexandre Portron
Press the shutter, type the prompt. Photography in times of artificial intelligence, Maison française d'Oxford, May 2024, Oxford, United Kingdom
Communication dans un congrès hal-04572591 v1