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Alexandre Portron

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Documents

Presentation

Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles Université de Poitiers Faculté de Droit et des Sciences sociales Bâtiment E10 15, rue Sainte-Opportune TSA 81100 86073 POITIERS CEDEX 9

Publications

Prolégomènes en forme de libre discours sur les possibles effets de la distinction otium-negotium en droit

Alexandre Portron
Jeux et Sports, Presses universitaires juridiques de Poitiers, inPress
Book sections hal-04628276v1

Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique

Alexandre Portron
Humanisme et société, L'Harmattan, pp.77-97, 2023
Book sections hal-03371566v1

L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ?

Alexandre Portron
Les incertitudes de la propriété intellectuelle, LexisNexis, inPress
Book sections hal-04219842v1

L’objet codifié au prisme du plan du Code

Alexandre Portron
Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, inPress
Book sections hal-04219848v1

Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom

Alexandre Portron
Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, inPress
Book sections hal-04219737v1

Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle

Florent Berthillon , Sylvain Chatry , Alex Lamarche , Caroline Le Goffic , Alexandre Portron
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.223-231, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Book sections hal-03667678v1

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur

Alexandre Portron
Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021
Book sections hal-03596451v1

Le beau dans la protection du droit d’auteur

Alexandre Portron
La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.137-147, 2016
Book sections hal-03371551v1

Créativité mercatique et droit d’auteur [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 2e sect., 1er décembre 2023, n° 21/10657]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, inPress
Journal articles hal-04628227v1

L'homme de loi soignant du corps social

Alexandre Portron , Lucie Portron
Cahiers François Citoys, inPress
Journal articles hal-04648300v1

Du kairos dans la création photographique « sur le vif » [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 11 mai 2023, n. 21/06001]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, inPress
Journal articles hal-04628221v1

Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1044
Journal articles hal-04453208v1

Propriété litteraire et artistique

Tanja Petelin , Alexandre Zollinger , Vassili Bézier , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 06 (1044)
Journal articles hal-04573578v1

Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922]

Alexandre Portron , Dominique Bougerol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 1260
Journal articles hal-04453682v1

Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]

Dominique Bougerol , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Journal articles hal-04011321v1

Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Journal articles hal-04002841v1

Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665)

Leslie Amrane , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Anas Fourka , Marie-Eugénie Laporte-Legeais
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Journal articles hal-03886343v1

La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 37 (1300)
Journal articles hal-03739288v1

Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Journal articles hal-03739281v1

Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Journal articles hal-03739278v1

La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1239
Journal articles hal-03371533v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Leslie Amrane , Nicolas Binctin , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Marie-Eugénie Laporte-Legeais
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440)
Journal articles hal-03886112v1

Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1440
Journal articles hal-03596490v1

Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 41 (1385)
Journal articles hal-03371537v1

Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des « droits de la pensée »

Alexandre Portron
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11, pp.263-272
Journal articles hal-03371525v1

Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 39 (1359)
Journal articles hal-03371543v1

Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant

Alexandre Portron
Revue internationale du droit d'auteur, 2020, pp.17-42
Journal articles hal-03371124v1

Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 52 (1509)
Journal articles hal-03371530v1

Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Journal articles hal-03371501v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Fabien Marchadier
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Journal articles hal-03877891v1

Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Journal articles hal-03371504v1

Murat et le Code Napoléon

Alexandre Portron
Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, 2017, 48, pp.19-30
Journal articles hal-03371522v1

Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Journal articles hal-03371498v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin , Jérôme Bossan , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Marie-Eugénie Laporte-Legeais
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Journal articles hal-03877838v1

Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078)
Journal articles hal-03371494v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078)
Journal articles hal-03877719v1

Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334]

Alexandre Portron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389)
Journal articles hal-03371488v1

Propriété littéraire et artistique

Yao Délali Adjalle-Dadji , Clotilde Biron , Dominique Bougerol , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389)
Journal articles hal-03845271v1

Le droit d'auteur saisi par l'intelligence artificielle. Réflexions sur l'automaticité de la réalisation de la conception de l'auteur

Alexandre Portron , Dominique Bougerol
Colloque international « Machinations : dispositifs, algorithmes et autres rouages en arts et médias ». Dans le cadre de la Semaine des arts et médias (SAM 2024), UFR Arts et médias. Université Sorbonne Nouvelle, Mar 2024, Paris, France
Conference papers hal-04572596v1

La main et la manière

Alexandre Portron
La matière du corps, Institut Jean Carbonnier; Réseau des Diplômes de Droit et Philosophie (RDD-Phi); Centre d’études et de recherches en droit des procédures (CERDP) (Université Côte d’Azur), Feb 2024, Poitiers, France
Conference papers hal-04648233v1

Photography and artificial intelligence as tools for authors: the same old legal questions all over again?

Alexandre Portron
Press the shutter, type the prompt. Photography in times of artificial intelligence, Maison française d'Oxford, May 2024, Oxford, United Kingdom
Conference papers hal-04572591v1