Alexis Boisson

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles. Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Chercheur au Centre du droit de l'entreprise (CDE) de la Faculté de Droit de Montpellier. Université de Montpellier.
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  • Centre du Droit de l'Entreprise - Montpellier (CDE)
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Publications

Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique Usages

Alexis Boisson
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1382
Article dans une revue hal-03977917 v1

« Usage » et « utilisation », obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique « Usages »

Alexis Boisson
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.1238
Article dans une revue hal-03389167 v1
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OPT IN : du « slogan » au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs.

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2021, n°188, janvier 2021, pp.37 à 41
Article dans une revue hal-03102318 v1
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Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37.

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2020, n°178, pp.35-37
Article dans une revue hal-02463915 v1
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De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.36-38
Article dans une revue hal-01967726 v1
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De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap ».

Alexis Boisson
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.263-266
Article dans une revue hal-02047095 v1

La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle

Alexis Boisson
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, 2, pp.259-268
Article dans une revue hal-01967279 v1

Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalisme

Alexis Boisson
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623
Article dans une revue halshs-02449239 v1

Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme

Alexis Boisson
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623-627
Article dans une revue hal-01967271 v1

L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.42-44
Article dans une revue hal-01966926 v1
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Imprévision et édition de livres numériques

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.27-28
Article dans une revue hal-01966900 v1

Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités

Alexis Boisson
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 38, pp.32-34
Article dans une revue hal-01966852 v1

Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque

Alexis Boisson
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 26, pp.34-35
Article dans une revue hal-01966851 v1

Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.70-72
Article dans une revue hal-01966914 v1
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La réforme du contrat d’édition en France

Alexis Boisson
Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2015, 1, pp.87-99
Article dans une revue hal-01966712 v1

Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients

Alexis Boisson
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.934-938
Article dans une revue hal-01966855 v1
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De l'éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.78-79
Article dans une revue hal-01966908 v1
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Cession et licence en droit d’auteur

Alexis Boisson
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, 53, pp.59-68
Article dans une revue hal-01966846 v1

Livres indisponibles du XXe siècle

Alexis Boisson
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.18-22
Article dans une revue hal-01966848 v1

L'incertitude et les contrats du droit d'auteur

Alexis Boisson
Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, LexisNexis, coll. CEIPI, pp.21-37, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04642621 v1

Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle

Alexis Boisson
Yann Basire et Caroline Le Goffic. L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis; CEIPI, pp.19-43, 2023, 9782711038411
Chapitre d'ouvrage hal-04312825 v1
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Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur

Alexis Boisson
Pierre Mousseron. Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, pp.163-172, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04122247 v1
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L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudes

Alexis Boisson
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, pp.83 - 98, 2021, Collection Thèmes et commentaires, 978-2-247-21115-9
Chapitre d'ouvrage hal-03501031 v1
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Les lois du genre

Alexis Boisson
Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7
Chapitre d'ouvrage hal-01958466 v1

L'incertitude et les contrats du droit d'auteur

Alexis Boisson
Les incertitudes de la propriété intellectuelle Quels risques ? Quelles opportunités ?, JUSPI Dariusz Piatek, Feb 2023, Mulhouse, France
Communication dans un congrès hal-03977910 v1

L’interprétation in favorem auctoris des contrats d’auteur

Alexis Boisson
Les principes en Droit de l’entreprise (Dir. Pr. Pierre Mousseron), le 7 avril 2023 à la Faculté de droit de Montpellier, Apr 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04063047 v1

Le droit des contrats d’auteur après la directive du 17 avril 2019 et sa transposition par l’ordonnance du 12 mai 2021

Alexis Boisson
Intervention organisée dans le cadre de la COMPI (Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle), Barreau de Paris, 23 juin 2021., Jun 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03506161 v1

Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle

Alexis Boisson
L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Caroline Le Goffic et Yann Basire, Dec 2021, Lille, France
Communication dans un congrès hal-03466213 v1

« L’article L131-2 du Code de la Propriété intellectuelle »

Alexis Boisson
Colloque des JUSPI, le 4 mars 2021, sur le thème « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », Amélie Favreau, Mar 2021, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-03161344 v1

Hackathon JUSPI

Alexis Boisson
Hackathon - 24 heures pour renforcer les droits des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel (Dir. Mme Stéphanie Le Cam), Mar 2020, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03154264 v1

Bibliothèques et droit d’auteur

Alexis Boisson
Les rencontres de l'ABIUT 2019, IUT2 de Grenoble, Jul 2019, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-02412790 v1

Les lois du genre

Alexis Boisson
Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.55-69
Communication dans un congrès hal-01958457 v1

Hackathon JUSPI

Alexis Boisson
« Hackathon – Photojournalisme et droit » (Dir. M. Sylvain Chatry), Sep 2018, Perpignan, France
Communication dans un congrès hal-01968112 v1

Cinéma, musique, jeux vidéo, édition

Alexis Boisson
3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Ministère de la Culture; DRAC Occitanie, Dec 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-01967261 v1

La licence de droit d'auteur

Alexis Boisson
LexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7
Ouvrages hal-01967284 v1
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La licence de droit d'auteur

Alexis Boisson
Droit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse tel-01991496 v1

Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , Anouk Bories et al.
Centre du Droit de l'entreprise; Faculté de Droit de l'Université de Montpellier. 2023
Rapport hal-04196170 v1

Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , David Boulaud et al.
Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2022
Rapport hal-04209279 v1

Rapport 2021. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2020)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Aurélie Brès , Lucas Bettoni , Stéphane Brena et al.
Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2021
Rapport hal-04864143 v1

Rapport 2018. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce. Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , Laura Attali et al.
[Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018, pp.197
Rapport (rapport de recherche) hal-01970713 v1