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Alexis Boisson

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles. Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Chercheur au Centre du droit de l'entreprise (CDE) de la Faculté de Droit de Montpellier. Université de Montpellier.
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**Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Montpellier.** **Mes recherches** portent sur le droit de la propriété intellectuelle et du numérique, avec un intérêt particulier pour le droit d'auteur et ses contrats. Laboratoire : CDE - Centre du Droit de l'Entreprise. **Enseignements :** * A la **Faculté de Droit et de science politique de Montpellier** : Enseignements en propriété intellectuelle, spécialement : droit d'auteur, contrats du droit d'auteur, contrats sur logiciels dans les formations suivantes : M2 DJCE, certificats de spécialisation, DU Propriétés industrielles de l'entreprise, DU Collège de droit III, DU Droits fondamentaux et droit des affaires, Master 2 IDAI (Innovation, Droits et Accords industriels). * A l'Institut **Montpellier Management (MoMa)** de l'Université de Montpellier : Enseignements en Droit de la consommation, Droit du marketing, Droit des marques, Droit de la communication et des médias dans les formations suivantes : Master 1 Marketing - Vente et M1 Management stratégique (MCPM et MBD) ; Master 2 MCPM et MCO, L3 Marketing - Vente. * **CEIPI de l'Université de Strasbourg** (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle) : Contrats du droit d'auteur (Masters 2 Droit de la propriété intellectuelle) et Contrats sur logiciels (Master 2 Propriété industrielle en formation continue) * Diverses matières du droit privé et activités d'encadrement d'étudiants et apprentis à l'IUT de Nîmes.

Publications

Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique Usages

Alexis Boisson
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1382
Journal articles hal-03977917v1

« Usage » et « utilisation », obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique « Usages »

Alexis Boisson
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.1238
Journal articles hal-03389167v1
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OPT IN : du « slogan » au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs.

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2021, n°188, janvier 2021, pp.37 à 41
Journal articles hal-03102318v1
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Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37.

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2020, n°178, pp.35-37
Journal articles hal-02463915v1
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De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap »

Alexis Boisson
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.263-266
Journal articles hal-02047095v1
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De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.36-38
Journal articles hal-01967726v1

La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle

Alexis Boisson
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, 2, pp.259-268
Journal articles hal-01967279v1

Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalisme

Alexis Boisson
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623
Journal articles halshs-02449239v1

Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme

Alexis Boisson
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623-627
Journal articles hal-01967271v1

L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.42-44
Journal articles hal-01966926v1
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Imprévision et édition de livres numériques : le droit commun a-t-il rattrapé le droit spécial ?

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2016, 141
Journal articles hal-01966900v1

Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités

Alexis Boisson
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 38, pp.32-34
Journal articles hal-01966852v1
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La réforme du contrat d’édition en France

Alexis Boisson
Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2015, 1, pp.87-99
Journal articles hal-01966712v1

Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.70-72
Journal articles hal-01966914v1

Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque

Alexis Boisson
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 26, pp.34-35
Journal articles hal-01966851v1
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Cession et licence en droit d’auteur

Alexis Boisson
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, 53, pp.59-68
Journal articles hal-01966846v1
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De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition

Alexis Boisson
Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.78-79
Journal articles hal-01966908v1

Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients

Alexis Boisson
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.934-938
Journal articles hal-01966855v1

Livres indisponibles du XXe siècle

Alexis Boisson
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.18-22
Journal articles hal-01966848v1

Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle

Alexis Boisson
Yann Basire et Caroline Le Goffic. L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis; CEIPI, pp.19-43, 2023, 9782711038411
Book sections hal-04312825v1
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Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur

Alexis Boisson
Pierre Mousseron. Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, pp.163-172, 2023
Book sections hal-04122247v1
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L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudes

Alexis Boisson
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, pp.83 - 98, 2021, Collection Thèmes et commentaires, 978-2-247-21115-9
Book sections hal-03501031v1
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Les lois du genre

Alexis Boisson
Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7
Book sections hal-01958466v1

L’interprétation in favorem auctoris des contrats d’auteur

Alexis Boisson
Les principes en Droit de l’entreprise (Dir. Pr. Pierre Mousseron), le 7 avril 2023 à la Faculté de droit de Montpellier, Apr 2023, Montpellier, France
Conference papers hal-04063047v1

L'incertitude et les contrats du droit d'auteur

Alexis Boisson
Les incertitudes de la propriété intellectuelle Quels risques ? Quelles opportunités ?, JUSPI Dariusz Piatek, Feb 2023, Mulhouse, France
Conference papers hal-03977910v1

Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle

Alexis Boisson
L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Caroline Le Goffic et Yann Basire, Dec 2021, Lille, France
Conference papers hal-03466213v1

« L’article L131-2 du Code de la Propriété intellectuelle »

Alexis Boisson
Colloque des JUSPI, le 4 mars 2021, sur le thème « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », Amélie Favreau, Mar 2021, Grenoble, France
Conference papers hal-03161344v1

Le droit des contrats d’auteur après la directive du 17 avril 2019 et sa transposition par l’ordonnance du 12 mai 2021

Alexis Boisson
Intervention organisée dans le cadre de la COMPI (Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle), Barreau de Paris, 23 juin 2021., Jun 2021, Paris, France
Conference papers hal-03506161v1

Hackathon JUSPI

Alexis Boisson
Hackathon - 24 heures pour renforcer les droits des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel (Dir. Mme Stéphanie Le Cam), Mar 2020, Paris, France
Conference papers hal-03154264v1

Droit d’auteur et bibliothèques. Grands principes et nouveaux usages

Alexis Boisson
Rencontres annuelles de l'AB.IUT, Jul 2019, Grenoble, France
Conference papers hal-02412790v1

Hackathon JUSPI

Alexis Boisson
« Hackathon – Photojournalisme et droit » (Dir. M. Sylvain Chatry), Sep 2018, Perpignan, France
Conference papers hal-01968112v1

Cinéma, musique, jeux vidéo, édition

Alexis Boisson
3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Ministère de la Culture; DRAC Occitanie, Dec 2017, Montpellier, France
Conference papers hal-01967261v1

Les lois du genre

Alexis Boisson
Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.55-69
Conference papers hal-01958457v1

La licence de droit d'auteur

Alexis Boisson
LexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7
Books hal-01967284v1
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La licence de droit d'auteur

Alexis Boisson
Droit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses tel-01991496v1