Alexis Boisson
Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles.
Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.
Chercheur au Centre du droit de l'entreprise (CDE) de la Faculté de Droit de Montpellier.
Université de Montpellier.
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Affiliations actuelles
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- 1100805
Identifiants chercheurs
alexis-boisson
- IdRef : 159690536
Présentation
**Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Montpellier.**
**Mes recherches** portent sur le droit de la propriété intellectuelle et du numérique, avec un intérêt particulier pour le droit d'auteur et ses contrats. Laboratoire : CDE - Centre du Droit de l'Entreprise.
**Enseignements :**
* A la **Faculté de Droit et de science politique de Montpellier** :
Enseignements en propriété intellectuelle, spécialement : droit d'auteur, contrats du droit d'auteur, contrats sur logiciels dans les formations suivantes : M2 DJCE, certificats de spécialisation, DU Propriétés industrielles de l'entreprise, DU Collège de droit III, DU Droits fondamentaux et droit des affaires, Master 2 IDAI (Innovation, Droits et Accords industriels).
* A l'Institut **Montpellier Management (MoMa)** de l'Université de Montpellier :
Enseignements en Droit de la consommation, Droit du marketing, Droit des marques, Droit de la communication et des médias dans les formations suivantes : Master 1 Marketing - Vente et M1 Management stratégique (MCPM et MBD) ; Master 2 MCPM et MCO, L3 Marketing - Vente.
* **CEIPI de l'Université de Strasbourg** (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle) : Contrats du droit d'auteur (Masters 2 Droit de la propriété intellectuelle) et Contrats sur logiciels (Master 2 Propriété industrielle en formation continue)
* Diverses matières du droit privé et activités d'encadrement d'étudiants et apprentis à l'IUT de Nîmes.
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Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique UsagesLa Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1382
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« Usage » et « utilisation », obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique « Usages »La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.1238
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OPT IN : du « slogan » au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs.Revue Lamy Droit civil, 2021, n°188, janvier 2021, pp.37 à 41
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Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37.Revue Lamy Droit civil, 2020, n°178, pp.35-37
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De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.36-38
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De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.263-266
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Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalismeLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623
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Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalismeLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623-627
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La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelleRevue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, 2, pp.259-268
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L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rangRevue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.42-44
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Imprévision et édition de livres numériquesRevue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.27-28
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Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacitésJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 38, pp.32-34
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Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommationRevue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.70-72
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La réforme du contrat d’édition en FranceRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2015, 1, pp.87-99
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Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèqueJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 26, pp.34-35
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Cession et licence en droit d’auteurLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, 53, pp.59-68
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De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’éditionRevue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.78-79
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Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patientsRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.934-938
Article dans une revue
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Livres indisponibles du XXe siècleJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.18-22
Article dans une revue
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L'incertitude et les contrats du droit d'auteurLes incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, LexisNexis, coll. CEIPI, pp.21-37, 2024
Chapitre d'ouvrage
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Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteurPierre Mousseron. Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, pp.163-172, 2023
Chapitre d'ouvrage
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Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelleYann Basire et Caroline Le Goffic. L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis; CEIPI, pp.19-43, 2023, 9782711038411
Chapitre d'ouvrage
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L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudesAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, pp.83 - 98, 2021, Collection Thèmes et commentaires, 978-2-247-21115-9
Chapitre d'ouvrage
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Les lois du genreJean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7
Chapitre d'ouvrage
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L’interprétation in favorem auctoris des contrats d’auteurLes principes en Droit de l’entreprise (Dir. Pr. Pierre Mousseron), le 7 avril 2023 à la Faculté de droit de Montpellier, Apr 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès
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L'incertitude et les contrats du droit d'auteurLes incertitudes de la propriété intellectuelle Quels risques ? Quelles opportunités ?, JUSPI Dariusz Piatek, Feb 2023, Mulhouse, France
Communication dans un congrès
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« L’article L131-2 du Code de la Propriété intellectuelle »Colloque des JUSPI, le 4 mars 2021, sur le thème « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », Amélie Favreau, Mar 2021, Grenoble, France
Communication dans un congrès
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Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelleL'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Caroline Le Goffic et Yann Basire, Dec 2021, Lille, France
Communication dans un congrès
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Le droit des contrats d’auteur après la directive du 17 avril 2019 et sa transposition par l’ordonnance du 12 mai 2021Intervention organisée dans le cadre de la COMPI (Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle), Barreau de Paris, 23 juin 2021., Jun 2021, Paris, France
Communication dans un congrès
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Hackathon JUSPIHackathon - 24 heures pour renforcer les droits des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel (Dir. Mme Stéphanie Le Cam), Mar 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
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Bibliothèques et droit d’auteurLes rencontres de l'ABIUT 2019, IUT2 de Grenoble, Jul 2019, Grenoble, France
Communication dans un congrès
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Hackathon JUSPI« Hackathon – Photojournalisme et droit » (Dir. M. Sylvain Chatry), Sep 2018, Perpignan, France
Communication dans un congrès
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Cinéma, musique, jeux vidéo, édition3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Ministère de la Culture; DRAC Occitanie, Dec 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès
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Les lois du genreLes standards de la propriété intellectuelle, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.55-69
Communication dans un congrès
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La licence de droit d'auteurLexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7
Ouvrages
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La licence de droit d'auteurDroit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
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Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022)Centre du Droit de l'entreprise; Faculté de Droit de l'Université de Montpellier. 2023
Rapport
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Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021)Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2022
Rapport
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Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce[Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018, pp.197
Rapport
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