Alexis Boisson

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Montpellier. Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.
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  • Université de Montpellier (UM)
  • Centre du Droit de l'Entreprise - Montpellier (CDE)
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Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Montpellier. Mes recherches portent sur le droit de la propriété intellectuelle et du numérique, avec un intérêt particulier pour le droit d'auteur et ses contrats. Laboratoire : CDE - Centre du Droit de l'Entreprise, Faculté de droit et de science politique de Montpellier.

Principaux enseignements :

  • Principes du droit d’auteur et contrats du droit d’auteur, M2 IDAI, Faculté de Droit et de science politique de Montpellier
  • Contrats du droit d’auteur en M2 propriété intellectuelle et Contrats sur logiciels en M2 propriété industrielle, CEIPI de Strasbourg.
  • Protection du logiciel et contrats sur logiciels au Certificat de spécialisation, M2 DJCE de Montpellier.
  • Droit de la consommation et droit des données personnelles (M1), droit des médias et de la communication en M2 à l'Institut Montpellier Management (MoMa) de l'Université de Montpellier.


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Publications

« Equitable » et « appropriée » : la CJUE interrogée sur les standards de rémunération des titulaires de droits voisins. CJUE, 10 juill. 2025, aff. C-37/24, UPFR c/ DADA Music SRL

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2025, 230, pp.8-12

Article dans une revue hal-05372391v1

Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique Usages

Alexis Boisson

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1382

Article dans une revue hal-03977917v1
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OPT IN : du « slogan » au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs.

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2021, n°188, janvier 2021, pp.37 à 41

Article dans une revue hal-03102318v1

« Usage » et « utilisation », obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique « Usages »

Alexis Boisson

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.1238

Article dans une revue hal-03389167v1
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Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37.

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2020, n°178, pp.35-37

Article dans une revue hal-02463915v1
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De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap ».

Alexis Boisson

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.263-266

Article dans une revue hal-02047095v1
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De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.36-38

Article dans une revue hal-01967726v1

La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle : l'apport de la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne

Alexis Boisson

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, 2, pp.259-268

Article dans une revue hal-01967279v1

Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme

Alexis Boisson

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623-627

Article dans une revue hal-01967271v1

Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalisme

Alexis Boisson

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623

Article dans une revue halshs-02449239v1

L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.42-44

Article dans une revue hal-01966926v1

Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités

Alexis Boisson

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 38, pp.32-34

Article dans une revue hal-01966852v1
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Imprévision et édition de livres numériques

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.27-28

Article dans une revue hal-01966900v1

Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.70-72

Article dans une revue hal-01966914v1

Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque

Alexis Boisson

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 26, pp.34-35

Article dans une revue hal-01966851v1
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La réforme du contrat d’édition en France

Alexis Boisson

Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2015, 1, pp.87-99

Article dans une revue hal-01966712v1

Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients

Alexis Boisson

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.934-938

Article dans une revue hal-01966855v1
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De l'éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition

Alexis Boisson

Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.78-79

Article dans une revue hal-01966908v1
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Cession et licence en droit d’auteur

Alexis Boisson

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, 53, pp.59-68

Article dans une revue hal-01966846v1

Livres indisponibles du XXe siècle

Alexis Boisson

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.18-22

Article dans une revue hal-01966848v1

Les mille et une rémunérations de l’auteur

Alexis Boisson

Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs, sous la direction de S. Le Cam, Y. Basire, C. Le Goffic, Lefebvre-Dalloz, 2025, Lefebvre-Dalloz, pp.221, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05253150v1

L'incertitude et les contrats du droit d'auteur

Alexis Boisson

Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, LexisNexis, coll. CEIPI, pp.21-37, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04642621v1

Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle

Alexis Boisson

Yann Basire et Caroline Le Goffic. L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis; CEIPI, pp.19-43, 2023, 9782711038411

Chapitre d'ouvrage hal-04312825v1
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Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur

Alexis Boisson

Pierre Mousseron. Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, pp.163-172, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04122247v1
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L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudes

Alexis Boisson

Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, pp.83 - 98, 2021, Collection Thèmes et commentaires, 978-2-247-21115-9

Chapitre d'ouvrage hal-03501031v1
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Les lois du genre

Alexis Boisson

Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7

Chapitre d'ouvrage hal-01958466v1

2e Hackathon JUSPI "Photojournalisme et intelligence artificielle

Alexis Boisson

2e Hackathon JUSPI "Photojournalisme et intelligence artificielle", Sep 2025, Perpignan, France

Communication dans un congrès hal-05378509v1

L'incertitude et les contrats du droit d'auteur

Alexis Boisson

Les incertitudes de la propriété intellectuelle Quels risques ? Quelles opportunités ?, JUSPI Dariusz Piatek, Feb 2023, Mulhouse, France

Communication dans un congrès hal-03977910v1

L’interprétation in favorem auctoris des contrats d’auteur

Alexis Boisson

Les principes en Droit de l’entreprise (Dir. Pr. Pierre Mousseron), le 7 avril 2023 à la Faculté de droit de Montpellier, Apr 2023, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04063047v1

Le droit des contrats d’auteur après la directive du 17 avril 2019 et sa transposition par l’ordonnance du 12 mai 2021

Alexis Boisson

Intervention organisée dans le cadre de la COMPI (Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle), Barreau de Paris, 23 juin 2021., Jun 2021, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03506161v1

Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle

Alexis Boisson

L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Caroline Le Goffic et Yann Basire, Dec 2021, Lille, France

Communication dans un congrès hal-03466213v1

« L’article L131-2 du Code de la Propriété intellectuelle »

Alexis Boisson

Colloque des JUSPI, le 4 mars 2021, sur le thème « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », Amélie Favreau, Mar 2021, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-03161344v1

Hackathon JUSPI

Alexis Boisson

Hackathon - 24 heures pour renforcer les droits des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel (Dir. Mme Stéphanie Le Cam), Mar 2020, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03154264v1

Bibliothèques et droit d’auteur

Alexis Boisson

Les rencontres de l'ABIUT 2019, IUT2 de Grenoble, Jul 2019, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-02412790v1

Les lois du genre

Alexis Boisson

Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.55-69

Communication dans un congrès hal-01958457v1

Hackathon JUSPI

Alexis Boisson

« Hackathon – Photojournalisme et droit » (Dir. M. Sylvain Chatry), Sep 2018, Perpignan, France

Communication dans un congrès hal-01968112v1

Cinéma, musique, jeux vidéo, édition

Alexis Boisson

3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Ministère de la Culture; DRAC Occitanie, Dec 2017, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01967261v1

La licence de droit d'auteur

Alexis Boisson

LexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7

Ouvrages hal-01967284v1
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La licence de droit d'auteur

Alexis Boisson

Droit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. ⟨NNT : ⟩

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Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , Anouk Bories et al.

Centre du Droit de l'entreprise; Faculté de Droit de l'Université de Montpellier. 2023

Rapport hal-04196170v1

Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , David Boulaud et al.

Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2022

Rapport hal-04209279v1

Rapport 2021. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2020)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Aurélie Brès , Lucas Bettoni , Stéphane Brena et al.

Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2021

Rapport hal-04864143v1

Rapport 2018. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce. Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017)

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , Laura Attali et al.

[Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018, pp.197

Rapport (rapport de recherche) hal-01970713v1