Anne-Sophie Lucas-Puget
Publications
Publications
La clause de durée du pacte de préférenceContrats Concurrence Consommation, 2025, 5, pp.Formule 5 |
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Contrat-Prêt. La clause de dispense de mise en demeure en cas de déchéance du terme.Contrats Concurrence Consommation, 2024, formule 4 |
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Contrat - Prêt : la clause de mise en demeure en cas de déchéance du termeContrats Concurrence Consommation, 2024, 5 (Formule 5) |
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La clause d'indemnité de recouvrement amiableResponsabilité civile et assurances, 2018, 7-8, pp.formule 7 |
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L'action interrogatoire de l'article 1158 du code civil sur les pouvoirs du représentantContrats Concurrence Consommation, 2017, 7 (formule 7), pp.103 |
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La clause de rétroactivité de la condition suspensiveContrats Concurrence Consommation, 2017, form. 4, pp.43 |
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La clause relative à la condition suspensive d'obtention d'un prêt immobilierContrats Concurrence Consommation, 2017, form.1, pp.39 |
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L'action interrogatoire de l'article 1158 du code civil sur les pouvoirs du représentantContrats Concurrence Consommation, 2017, form. 7 |
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L'opportunité des clauses de confidentialité aujourd'hui, et demain ?Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique [Titre actuel : Petites affiches], 2016, 14 nov. 2016 (226-227), pp.50 |
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La clause informant le consommateur de son droit à rétractation dans les contrats à distance et hors établissementContrats Concurrence Consommation, 2016, 1, pp.form.1 |
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La clause de non sollicitation de collaborateursContrats Concurrence Consommation, 2016, form. 4, pp.39 |
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La clause de substitution dans les promesses synallagmatiques de venteContrats Concurrence Consommation, 2016, form. 12 |
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La clause de confidentialitéContrats Concurrence Consommation, 2016, form. 7, pp.46 |
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Le dépôt de garantie dans le bail d'habitation à usage de résidence principaleContrats Concurrence Consommation, 2015, form. 9 |
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La clause de force majeureContrats Concurrence Consommation, 2015, form. 2 |
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La clause d'intégralitéContrats Concurrence Consommation, 2015, form. 5 |
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La clause relative au délai de réalisation de la condition suspensiveContrats Concurrence Consommation, 2014, form. 9 |
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La clause de reprise des invendusContrats Concurrence Consommation, 2014, 5 (form. 5), pp.55 |
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La clause de déchéance du termeContrats Concurrence Consommation, 2014, 1 (form. 1), pp.51 |
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La clause de non réaffiliation à un réseau de franchiseContrats Concurrence Consommation, 2013, 10 (form. 11), pp.34 |
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La clause d'exécution forcée en natureContrats Concurrence Consommation, 2013, 2 (form. 3), pp.47 |
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La clause de renonciation à la résolution judiciaireContrats Concurrence Consommation, 2013, 6 (form. 8), pp.47 |
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La clause d'irrévocabilité du mandat d'entremise de l'agent immobilierContrats Concurrence Consommation, 2013, 12 (form. 13), pp.47 |
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Que reste-t-il de la nullité du contrat pour absence d'objet ? Commentaire sous Cass. Civ. 3, 21 septembre 2011Petites affiches, 2012, 12 janvier 2012 (9), pp.8 et s |
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La reprise des actes de la société en formation. Précautions à prendre et devoir de conseil du rédacteur d'acteDefrénois, la revue du notariat, 2012, 20, pp.1009 et s |
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Le devoir de conseil et l'efficacitéLa semaine juridique. Notariale et immobilière, 2012, 23, pp.1250 et s |
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Les allégations sur les produits alimentaires de consommation courante : quelques questions d'actualitéPetites affiches, 2006, 24 mai 2006, pp.4 et s |
Le devoir de conseil et l'efficacitéColloque "Efficacité et Notariat", Mar 2012, Reims, France. La semaine Juridique, édition notariale et immobilière, n° spécial (23), 2012 |
Essai sur la notion d'objet du contratLGDJ, 441, 2005, Bibliothèque de droit privé, 2-275-02664-9 |