ANTONINO TROIANIELLO

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  • Gouvernance et développement insulaire (GDI)
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Présentation

Maître de conférences à l’Université de la Polynésie française (HDR/HC) Directeur du Master de droit public et des activités numériques de l’Université de la Polynésie française Directeur adjoint du laboratoire - Gouvernance et développement insulaire (GDI) - Université de la Polynésie française. Vice-président de l’Université en charge de la francophonie Consultant juridique Langues : français - italien -anglais


Compétences

digital law Legislative Drafting Overseas Law Competition Law Legal Theory

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Publications

Le pouvoir normatif des institutions de la Polynésie française. A propos de l’avis de l’assemblée générale du Conseil d’État du 27 mars 2025, n° 409296 sur l’étendue du pouvoir réglementaire de l’assemblée la Polynésie française et du conseil des ministres dans le cadre de la mise en œuvre d’une loi du pays

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 3
Article dans une revue hal-05282590 v1

The Digital Euro : The Road to Digital Serfdom?

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], In press, 33
Article dans une revue hal-05282659 v1

Le pouvoir normatif des institutions de la Polynésie française. A propos de l’avis de l’assemblée générale du Conseil d’État du 27 mars 2025, n° 409296 sur l’étendue du pouvoir réglementaire de l’assemblée la Polynésie française et du conseil des ministres dans le cadre de la mise en œuvre d’une loi du pays

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 3
Article dans une revue hal-05297276 v1

Quel rôle pour le droit dans la IVe révolution industrielle ?

Antonino Troianiello
Revue de l'Union européenne, 2025, 10
Article dans une revue hal-05283351 v1
Image document

CARTOGRAPHIE DE L'ARCHITECTURE NORMATIVE DES POUVOIRS LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE EN POLYNESIE FRANÇAISE: UN RECENT ETAT DES LIEUX

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2025
Article dans une revue hal-05281918 v1

La fixation des règles de la commande publique par la Polynésie française

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 12, pp.687
Article dans une revue halshs-04526534 v1

Censure des dispositions fiscales d'une loi du pays polynésienne rétroactive

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 39, pp.2112
Article dans une revue halshs-04785339 v1

La fixation des règles de la commande publique en Polynésie française. Note sous conseil d'Etat 29 décembre 2023, Société Pacific Mobil Telecom.

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Actualité juridique Droit administratif, 2024
Article dans une revue hal-05281936 v1

The Update of ABS system in French Polynesia: A New Disappointement.

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2024, 30
Article dans une revue hal-05137079 v1

La censure des dispositions fiscales d'une loi du pays polynésienne

Antonino Troianiello
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 39, pp.2112
Article dans une revue hal-05282256 v1

La demande d'abrogation de la loi du pays polynésienne, note sur CE sect. 7 avril 2023 Société Pacific Mobile Telecom

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Bulletin juridique des collectivités locales, 2023
Article dans une revue hal-05137073 v1

La révision de la loi statutaire de la Polynésie française issue de la loi n°2019-706 du 5 juillet 2019

Alain Moyrand , Antonino Troianiello
Bulletin juridique des collectivités locales, 2019, n° 9, p. 579-584
Article dans une revue hal-02983471 v1

Le droit polynésien de la concurrence

Antonino Troianiello , S. Reutterer
Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, 4
Article dans une revue hal-02133296 v1

Antitrust regimes in the Pacific region

Antonino Troianiello , Healey Deborah , Retterer Stéphane , Sims Rod , Zoude-Le Berr et al.
Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, pp.19-54. Art. no. 88089
Article dans une revue hal-05282895 v1

Les investissements étrangers en Polynésie française

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2018, 18 (HS)
Article dans une revue hal-05282781 v1

Vers une remise en cause des pratiques d'optimisation financière dans les DSP ?

Antonino Troianiello
Actualité juridique Droit administratif, 2018, 43, pp.2432
Article dans une revue halshs-02221229 v1

Le droit polynésien de la concurrence : un premier bilan de de l’autorité polynésienne de la concurrence

Antonino Troianiello , Retterer Stéphane
Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, 4 (2018)
Article dans une revue hal-05282912 v1

Vers une remise en cause des pratiques d'optimisation financière dans les DSP ?

Antonino Troianiello
Actualité juridique Droit administratif, 2018, 43, pp.2432
Article dans une revue hal-05282866 v1

Antitrust regimes in the Pacific region

Antonino Troianiello , D. Healey
Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, 4
Article dans une revue hal-02133292 v1

Le conseil constitutionnel consacre un droit de la concurrence renforcé pour l’outre-mer – décision n° 2013-3 LP du 1er octobre 2013

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2014, 20
Article dans une revue hal-05282763 v1

« Etats-Unis : vers un assouplissement de l’application extraterritoriale de la législation antitrust. »

Antonino Troianiello
Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2012
Article dans une revue hal-05137087 v1
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Interventionnisme et concurrence en Polynésie française. L’économie administrée est-elle une fatalité ?

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2011, 17
Article dans une revue hal-05282752 v1

a CJUE s’oppose au filtrage généralisé de l’Internet. Note sur CJUE, Aff. 24 novembre 2011, Scarlet Extended SA c. Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs SCRL (SABAM)

Antonino Troianiello
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011
Article dans une revue hal-05137082 v1

Inconventionnalité d’une loi du pays réglementant certains investissements étrangers », note sur CE 2 février 2010, n° 343991, haut commissaire de la République en Polynésie française et Société Digicel Tahiti

Antonino Troianiello
Droit administratif, 2011
Article dans une revue hal-05282144 v1

Fluctuat net mergitur ? Réflexion sur les vicissitudes du dispositif de rémunération de la copie privée. Note sur CE 17 juin 2011 Canal+ distribution et autres,

Antonino Troianiello
Les petites affiches, 2011
Article dans une revue hal-05137083 v1

La rémunération de la copie privé à l’épreuve de la révolution numérique. Note sur CJUE Aff. n° C-467/08, 21 octobre 2010 SGAE c./Padawan & CE, 2 février 2011, n° 310195, 17 décembre 2010 Syndicat de l’industrie des technologies de l’information »,

Antonino Troianiello
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011
Article dans une revue hal-05137085 v1

La CJUE précise les obligations des places de marché en ligne en matière de protection des marques

Antonino Troianiello
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011
Article dans une revue hal-05137084 v1

Le contrôle juridictionnel des lois du pays de la Polynésie française, note sur CE n° 286584 du 1er février 2006 Commune de Papara et M. Bruno Sandras

Antonino Troianiello
Revue française de droit administratif, 2006, mars 2006, (2)
Article dans une revue hal-05282451 v1

Les recours par voie d'action formés auprès du Conseil d'Etat contre les lois du pays adoptées par l'Assemblée de la Polynésie française

Alain Moyrand , Antonino Troianiello
Revue française de droit administratif, 2006, 02, pp.280
Article dans une revue halshs-02242862 v1

Le contrôle de l’acte de promulgation des lois du pays, note sur CE 22 mars 2006, Fritch

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Revue française de droit administratif, 2006, 6, pp.1111
Article dans une revue hal-05282479 v1

La promulgation des « lois du pays » de Polynésie

Alain Moyrand , Antonino Troianiello
Revue française de droit administratif, 2006, 06, pp.1118
Article dans une revue halshs-02242900 v1

L’opposabilité des lois du pays avant leur promulgation, note sur CE 15 mars 2006, Sté Super Fare Nui

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Revue française de droit administratif, 2006, 6 nov., pp.1118
Article dans une revue hal-05282473 v1

La promulgation des « lois du pays » de Polynésie

Alain Moyrand , Antonino Troianiello
Revue française de droit administratif, 2006, 06, pp.1111
Article dans une revue halshs-02242899 v1

Les aspects juridiques de la crise polynésienne », Revue Juridique Polynésienne

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2005, 11, pp.10
Article dans une revue hal-05282442 v1

Le nouveau statut d’autonomie de la Polynésie française

Antonino Troianiello
Revue française de droit constitutionnel, 2004, 60, pp.833
Article dans une revue hal-05282420 v1

La loi du pays, expression de l’autonomie de la Polynésie française

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2004, pp.179
Article dans une revue hal-05282425 v1

note sur CAA Paris, 31 décembre 2003, Haut commissaire de la République en Polynésie française c/ Territoire de la Polynésie française, Revue juridique polynésienne

Antonino Troianiello
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2004, HS, pp.179
Article dans une revue hal-05282435 v1

Les droits fondamentaux, fossoyeurs du constitutionnalisme ?

Antonino Troianiello
Le Debat , 2003, n°124, pp.58 - 72. ⟨10.3917/deba.124.0058⟩
Article dans une revue hal-05282974 v1

Le service public dans les activités de normalisation », note sur CE sect. 5 juin 2002 Association technique de la réfrigération et de l’équipement in Revue Droit Administratif

Antonino Troianiello
Droit administratif, 2003, 1 (1), pp.38
Article dans une revue hal-05282150 v1

La transition inachevée du système politique italien vers la démocratie majoritaire

Antonino Troianiello
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2001, IV
Article dans une revue hal-05282379 v1

Réflexions sur le contrôle des concentrations économiques par le juge administratif (note sur CE Sect. 9 avril 1999 Soc. Interbrew, p. 769 et CE Sect. 9 avril 1999 The Coca-Cola Company

Antonino Troianiello
Recueil Dalloz, 2000, 7, pp.157
Article dans une revue hal-05282164 v1

Réflexions sur le contrôle des concentrations économiques par le juge administratif

Antonino Troianiello
Recueil Dalloz, 2000, 07, pp.157
Article dans une revue halshs-02205639 v1

La portée de la chose enjointe dans le contentieux de l'annulation

Antonino Troianiello
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2000, 2 (2), pp.544
Article dans une revue hal-05282234 v1

Le juge administratif à l'épreuve du fait

Antonino Troianiello , David Bailleul
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 1999, 3 (3), pp.847
Article dans une revue hal-05282225 v1

Science, mythe et Fiction chez Kelsen

Antonino Troianiello
Droit prospectif, 1998, IV, pp.1135
Article dans une revue hal-05282204 v1

Les difficultés d'application du droit en Polynésie française. Panorama général, explications et illustrations

Antonino Troianiello
Colloque L'applicabilité du droit en Polynésie française, Ecole Nationale de la Magistrature, Apr 2024, Papeete, France
Communication dans un congrès hal-05282558 v1

L’ouverture sectorielle à la concurrence en Polynésie française

Antonino Troianiello
Rencontre des Autorités polynésienne et calédonienne de la concurrence, CCISM de Polynésie française, Sep 2018, Papeete, France
Communication dans un congrès hal-02139571 v1

La protection du patrimoine culturel

Antonino Troianiello
Colloque Patrimoine culturel et développement durable, Oct 2018, Hanoi, Vietnam
Communication dans un congrès hal-02139574 v1

L’ouverture sectorielle à la concurrence en Polynésie française. Le cas des marchés de l’électricité et du transport aérien interinsulaire

Antonino Troianiello
communication à l’occasion de la Rencontre des Autorités polynésienne et calédonienne de la concurrence, CCISM, Sep 2018, Papeete (Tahiti), French Polynesia
Communication dans un congrès hal-05282815 v1

La lutte contre les pollutions marines par les hydrocarbures. Quand l’arbre cache la forêt.

Antonino Troianiello
La gouvernance maritime. Regards croisés France-Cambodge,, Université Royale du Cambodge, Nov 2017, Phnom Penh, Cambodia
Communication dans un congrès hal-05282792 v1

La libéralisation du transport aérien domestique en Polynésie française

Antonino Troianiello
Le droit de la concurrence en Polynésie française et dans les petites économies insulaires du Pacifique : bilan et perspective, Université de la Polynésie française, Nov 2017, Punaauia, France
Communication dans un congrès hal-02139572 v1

Les limites de la protection du patrimoine culturel immatériel par le droit de la propriété intellectuelle

Antonino Troianiello
le droit français et vietnamien : entre tradition et modernité, Faculté de droit de Hanoi, 12-13 mai 2016., May 2016, HANOI, Vietnam
Communication dans un congrès hal-05282617 v1

La propriété intellectuelle comme outil de protection du patrimoine culturel

Antonino Troianiello
Colloque culture et biodiversité, Université de la Polynésie française, Oct 2016, Punaauia, France
Communication dans un congrès hal-01651325 v1

Protected Marine Area in French Polynesia

Antonino Troianiello
Pacific Island University Network, National University of Samoa, Mar 2016, SAMOA, Samoa
Communication dans un congrès hal-05282501 v1

Protected Marine Area in French Polynesia

Antonino Troianiello
Adressing the Challenges of Sustainability in the Pacific Islands, Pacific Islands University Research Network, Sep 2016, Apia, Samoa
Communication dans un congrès hal-01651337 v1

Les limites de la protection du patrimoine culturel immatériel par le droit de la propriété intellectuelle

Antonino Troianiello
Le droit français et vietnamien : entre tradition et modernité, May 2016, Hanoi, Vietnam
Communication dans un congrès hal-01651334 v1

Perspectives minières dans la ZEE française du Pacifique. Cadre juridique et arrière-plan géopolitique

Antonino Troianiello
L'Océanie convoitée, Université de la Polynésie française, May 2014, Tahiti - Polynésie française, French Polynesia
Communication dans un congrès hal-05282665 v1

Parliaments and Normative Powers in the Pacific

Antonino Troianiello
Conférence des présidents des Parlements Polynésiens, Assemblée de la Polynésie française, Assemblée de la Polynésie française, Sep 2013, Papeete (Tahiti), French Polynesia
Communication dans un congrès hal-05282491 v1
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Deep Sea Mining A New Frontier for International Environmental Law

Antonino Troianiello
global science en technology forum, global science en technology forum, Dec 2012, SINGAPOUR, Singapore
Communication dans un congrès hal-05279741 v1

Les perspectives d'évolution statutaire des territoires français non-autonomes français dans le cadre du droit français

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
G. Cahin, F. Poirat, S; Szurek. La France et son outre-mer, III, statut des collectivités ultramarines en droit interne, en droit européen et en droit international, Pédone, In press
Chapitre d'ouvrage hal-05282571 v1

Les OSP, crépuscule du service public ou fin du ‘quoi qu’il en coûte ?

Antonino Troianiello
CNRS-MSHP. Les obligations de service public, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-05137078 v1

Régulation et raccordement aux réseaux de transport et de distribution

Antonino Troianiello
Le développement de l’énergie photovoltaïque, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-05137075 v1

Quel bilan peut-on tirer du fonctionnement des collectivités d’outre-mer dotées de l’autonomie depuis leur avènement : l’exemple de la Polynésie française

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
C. David, J. Daniel dir. 75 ans de départementalisation outre-mer. Bilan et perspectives. De l’uniformité à la différenciation, L’harmattan, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-05282548 v1

Quel bilan peut-on tirer du fonctionnement des collectivités d’outre-mer dotées de l’autonomie depuis leur avènement : l’exemple de la Polynésie française »

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
75 ans de départementalisation outre-mer. Bilan et perspectives. De l’uniformité à la différenciation, L’harmattan,, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-05137086 v1

Les stipulations contractuelles : un enjeu central.

Antonino Troianiello
Le contrôle de la gestion financières des délégations de service public, 2020, 978-2-7110-3388-1
Chapitre d'ouvrage hal-05283983 v1

Le redressement des comptes publics en Polynésie française

Antonino Troianiello
les Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie (PUNC). La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques, colloque international - 12-13 juillet 2017, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-05282515 v1

Le droit et la révolution numérique

Antonino Troianiello
PUF. Mélanges Marc Debène, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-05137080 v1

Le droit et la révolution numérique

Antonino Troianiello
Arnaud de Raulin, Jean-Paul Pastorel. Gouvernance et réforme administrative : Mélanges en l’honneur de Marc Debène, Presses universitaires d’Aix-Marseille (PUAM), 2018, 978-2-7314-1076-1
Chapitre d'ouvrage hal-05282650 v1

Le droit et la révolution numérique

Antonino Troianiello
Arnaud de Raulin; Jean-Paul Pastorel. Gouvernance et réforme administrative : mélanges en l'honneur de Marc Debène, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 978-2-7314-1076-1
Chapitre d'ouvrage hal-02135035 v1

La libéralisation du transport aérien domestique en Polynésie française

Antonino Troianiello
Sarah-Marie Cabon Christian Montet Florent Venayre. Le droit de la concurrence en Polynésie française et dans les petites économies insulaires du Pacifique : Bilan et perspective, Éditions Universitaires de la Polynésie française, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-05282808 v1

La propriété intellectuelle comme outil de protection du patrimoine culturel»

Antonino Troianiello
Vers un nouvel ordre bioculturel.Regards sur la Polynésie, L’Harmattan, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-05282628 v1

Chapitre II-3 « Les évolutions du droit national et polynésien en matière d’autorisation et d’exploitation des ressources minérales marines profondes ».

Antonino Troianiello
Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Editions, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-05282693 v1
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La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification

Antonino Troianiello , Carine David
Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02546497 v1
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Contraintes et référentiels juridiques de l'exploitation minière sous marine en Polynésie française

Carine David , Antonino Troianiello
Les ressources minérales profondes en Polynésie française, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02116980 v1

Chapitre II-1 « La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification »

Antonino Troianiello
Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française (Travaux issus d'une expertise collégiale), IRD, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-05282683 v1

La répartition des compétences entre l’État et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes

Antonino Troianiello
Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 287 p., 2016, 978-2-7099-2191-6
Chapitre d'ouvrage hal-01652049 v1

Les évolutions du droit national et polynésien en matière d’autorisation et d’exploitation des ressources minérales marines profondes

Antonino Troianiello
Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 287 p., 2016, 978-2-7099-2191-6
Chapitre d'ouvrage hal-01652051 v1

The Boom in intellectual property rights. Key issues and future prospects », 3rd Annual International Conferences on Law, Regulations and Public Policy

Antonino Troianiello
Annual International Conferences on Law, Regulations and Public Policy, GSTF, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-05137081 v1

Les spécificités du régime juridique des lois du pays fiscales en Polynésie française

Antonino Troianiello
M. Debène, J-P. Pastorel (dir). La « loi du pays » en Polynésie Française. Journée d’études organisée par l’Université de la Polynésie française, L’Harmattan, 2011, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-05282484 v1

La non-rétroactivité réglementaire est-elle encore justifiée ?

Antonino Troianiello
Pierre Fleury Legros (Dir), LITEC. LE TEMPS ET LE DROIT, 2010
Chapitre d'ouvrage hal-05282248 v1

La reconnaissance constitutionnelle d’une citoyenneté héréditaire en Nouvelle-Calédonie (à propos du gel du corps électoral issu de la révision de l’article 77 de la Constitution

Antonino Troianiello
L’Harmattan. Crises sociales et droit fondamentaux de la personnes humaine, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-05282395 v1

L’article 74 de la Constitution

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
F. Luchaire & G. Conac. Dictionnaire de la Constitution, Economica, 2008
Chapitre d'ouvrage hal-05282388 v1

Le Conseil d’Etat, juge de l’autonomie ultramarine (réflexions sur le contrôle spécifique de l’article 74 de la Constitution)

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
Publications de la Sorbonne. François Luchaire un républicain au service de la République, 2005
Chapitre d'ouvrage hal-05282414 v1

Les droits fondamentaux éclipsés par la question sociale. L’actualité constitutionnelle des droits fondamentaux en 2003-2004

Antonino Troianiello
Valeurs républicaines et droits fondamentaux de la personne humaine en 2003 et 2004, L’harmattan, 2005
Chapitre d'ouvrage hal-05282391 v1

L’outre-mer dans la révision constitutionnelle sur l’organisation décentralisée de la République

Antonino Troianiello , Alain Moyrand
La Documentation française. L’outre-mer dans la révision constitutionnelle sur l’organisation décentralisée de la République, actes du colloque de Montpellier, 2004
Chapitre d'ouvrage hal-05282408 v1

Réflexions sur le vote obligatoire en guise d’hommage à l’abstention

Antonino Troianiello
F.-X de Guibert. L’abstentionnisme électoral, apaisement ou épuisement ?, 2002
Chapitre d'ouvrage hal-05282383 v1

Cohabitation et consensus : les leçons de la réforme institutionnelle italienne

Antonino Troianiello
La cohabitation et l’avenir de la République, F-X de Guibert, 2001
Chapitre d'ouvrage hal-05282376 v1