Aude Denizot

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La fonction symbolique des lois d’interdiction des thérapies de conversion sexuelle

Aude Denizot
D. Borrillo, J. Charruau et T. Perroud (dir.). Les « thérapies de conversion sexuelle » saisies par le droit, Larcier, A paraître, A la croisée des droits, 9782802774365
Chapitre d'ouvrage hal-04618568 v1

La réputation de l’entreprise, quelle place pour le droit ?

Aude Denizot
E. Gicquiaud et K. Lemercier (dir.). La réputation de l’entreprise, Legitech, 2024, 978-2-919814-99-2
Chapitre d'ouvrage hal-04618614 v1

Un exemple des notaires en Amérique latine

Aude Denizot
F. Viney et R. Bigot (dir.). La profession de notaire : les risques de l’exercice, CEPRISCA, 2023, Colloques, 979-10-97323-12-7
Chapitre d'ouvrage hal-04618577 v1

Rapport de synthèse

Aude Denizot
M. Bouteille-Brigant (dir.). La personnalité convoitée, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.153, 2023, 978-2-37032-393-4
Chapitre d'ouvrage hal-04618617 v1

Personne, intelligence artificielle et responsabilité

Aude Denizot
M. Bouteille-Brigant (dir.). La personne face à l'intelligence artificielle, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.24, 2021, 978-2-37032-303-3
Chapitre d'ouvrage hal-04618621 v1

Meublés de tourisme : l'interminable lutte contre les privilèges

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.175
Article dans une revue halshs-05047908 v1

Troubles du neuro-développement : la loi minuscule

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.169
Article dans une revue halshs-05047906 v1

Apostille : la France n'est toujours pas prête

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.174
Article dans une revue halshs-05047907 v1

Ingérence étrangère : la France sur les pas du Nicaragua

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.991
Article dans une revue halshs-04895542 v1

Les robots en agriculture : quelle(s) responsabilité(s) ?

Aude Denizot
Revue de droit rural, 2024, 3
Article dans une revue hal-04551707 v1

Faut-il instaurer un « choc des savoirs » au Parlement ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.739
Article dans une revue halshs-04773631 v1

Le cheval a bon dos !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.225
Article dans une revue halshs-04571767 v1

Le progrès du droit : l'exemple de la loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.746
Article dans une revue halshs-04773633 v1

D'où vient la loi ? Les sources extravagantes de l'article 4

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.506
Article dans une revue halshs-04667336 v1

La protection des mineurs renforcée

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.510
Article dans une revue halshs-04667337 v1

Les restes humains sont-ils des choses ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.220
Article dans une revue halshs-04571766 v1

Publicité foncière : encore une preuve de la médiocrité des ordonnances

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.1001
Article dans une revue halshs-04895543 v1

Le Tartuffe à Versailles : les faux dévots et l'IVG

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.503
Article dans une revue halshs-04667335 v1

Partage de la valeur : un rien vaut mieux que deux tu l'auras ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.228
Article dans une revue halshs-04571768 v1

Taisez-vous ! ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.734
Article dans une revue halshs-04773630 v1

Accident de la circulation : la cour de cassation maintient le cap !

Aude Denizot
La lettre juridique [Lexbase], 2024
Article dans une revue hal-04551739 v1

Instruction en famille : les brimades du ministère

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.980
Article dans une revue halshs-03947123 v1

Les confettis législatifs

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.977
Article dans une revue halshs-03947122 v1

Produits défectueux : quels pièges et quelles stratégies après l’arrêt du 19 avril 2023 ?

Aude Denizot
Lexbase Droit privé, 2023
Article dans une revue hal-04618514 v1

Et si le législateur lisait les rapports de l'OIT ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 01, pp.198
Article dans une revue halshs-04057951 v1

Dumping social sur le transport transmanche : et les autres ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.990
Article dans une revue halshs-04460266 v1

La procédure pénale dans la loi LOPMI : un ordre nouveau commence

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.456
Article dans une revue halshs-04177202 v1

Les Jeux de la honte

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.738
Article dans une revue halshs-04267275 v1

Un décret peut-il améliorer une loi boiteuse ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 01, pp.204
Article dans une revue halshs-04057953 v1

Covid-19 : les incohérences continuent

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.980
Article dans une revue halshs-03947124 v1

Loi anti-squat : fermer les yeux

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.979
Article dans une revue halshs-04460264 v1

L'ordonnance, mère de tous les vices ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 01, pp.200
Article dans une revue halshs-04057952 v1

Douanes : moins de pouvoirs, plus de moyens ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.986
Article dans une revue halshs-04460265 v1

Réforme des retraites : le gouvernement du peuple, contre le peuple, et sans le peuple

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.745
Article dans une revue halshs-04267277 v1

La loi sur l'engrillagement : une révolution ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.458
Article dans une revue halshs-04177203 v1

L'ordre des priorités

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.744
Article dans une revue halshs-04267276 v1

Vous reprendrez bien encore une DADDUE ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.458
Article dans une revue halshs-04177204 v1

Les arrêts de chambre mixte sur l’action en garantie des vices cachés : un dénouement ?

Aude Denizot
La lettre juridique [Lexbase], 2023
Article dans une revue hal-04551762 v1

Le législateur et la falaise : une loi pour rien ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 02, pp.466
Article dans une revue halshs-03737103 v1

Harcèlement scolaire, du mieux et du moins bien ; instruction dans la famille, de pire en pire

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 02, pp.470
Article dans une revue halshs-03737105 v1

Fièvre hivernale

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 01, pp.212
Article dans une revue halshs-03664258 v1

Perseverare diabolicum

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 02, pp.468
Article dans une revue halshs-03737104 v1

Panem et circenses

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 02, pp.461
Article dans une revue halshs-03737101 v1

L'état civil des enfants nés sans vie : une série de rendez-vous manqués

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 01, pp.213
Article dans une revue halshs-03664259 v1

Mieux vaut rien que peu !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 02, pp.465
Article dans une revue halshs-03737102 v1

« Le sucre serait trop cher si l'on ne faisait travailler la plante qui le produit par des esclaves »

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 03, pp.714
Article dans une revue halshs-03825504 v1

Lois : 0/Ordonnances : 15

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 03, pp.713
Article dans une revue halshs-03825503 v1

L'entrepreneur individuel face à la dé-simplification du droit

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 02, pp.458
Article dans une revue halshs-03737099 v1

Présentation

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 02, pp.488
Article dans une revue halshs-03274192 v1

Les foudres de la doctrine

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 03, pp.708
Article dans une revue halshs-03407357 v1

Quand l'instruction ministérielle illégale fait la loi

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.949
Article dans une revue halshs-03603984 v1

La République contre la République

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.946
Article dans une revue halshs-03603982 v1

Hauts et bas en droit du patrimoine

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 03, pp.717
Article dans une revue halshs-03407359 v1

L'acte sous seing privé, quatre ans après

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.218
Article dans une revue halshs-03191758 v1

Patrimoine sensoriel : un contresens juridique et historique

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 02, pp.490
Article dans une revue halshs-03274194 v1

Le législateur et la falaise : résurgence de la théorie des risques ou refondation de la responsabilité civile ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.216
Article dans une revue halshs-03191757 v1

Les écueils de la gestion provisoire de la crise sanitaire

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.950
Article dans une revue halshs-03603985 v1

Peur de l'insécurité et peur de la sécurité, réflexions autour de la loi du 25 mai 2021

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 03, pp.710
Article dans une revue halshs-03407358 v1

Entre coquetteries, inconstance et caprices : le législateur régressif

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.213
Article dans une revue halshs-03191755 v1

Trois autres défauts de la loi de programmation de la recherche

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.215
Article dans une revue halshs-03191756 v1

Le bon grain et l'ivraie

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.210
Article dans une revue halshs-03191753 v1

Réforme des sûretés : encore une ordonnance !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.954
Article dans une revue halshs-03603986 v1

Une Dadue de plus !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.211
Article dans une revue halshs-03191754 v1

État d'urgence, quelle urgence ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 02, pp.489
Article dans une revue halshs-03274193 v1

L'état civil des enfants intersexes : Harpagon a encore frappé !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.948
Article dans une revue halshs-03603983 v1

La codification au petit bonheur la chance : à propos de la nouvelle réglementation des jeux d'argent et de hasard

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 01, pp.206
Article dans une revue halshs-02544765 v1

Le tramway et ses voies propres : petite illustration des travers de la loi Badinter

Aude Denizot
Les petites affiches, 2020, 107, pp.22
Article dans une revue hal-04618524 v1

Le législateur et la forêt

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 02, pp.466
Article dans une revue halshs-02896202 v1

Le harcèlement scolaire estropié par la loi pour une école de la confiance

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.952
Article dans une revue halshs-02453098 v1

Articulation d'un bail commercial et d'un crédit-bail immobilier : plaidoyer pour de nouvelles règles

Aude Denizot
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, 03, pp.565
Article dans une revue halshs-02972848 v1

Pour en finir avec les décrets d'application ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.961
Article dans une revue halshs-03084579 v1

Apostille : la France comblera-t-elle un jour son retard ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 02, pp.467
Article dans une revue halshs-02896203 v1

Bref coup d'il sur d'amples problèmes en outre-mer

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.950
Article dans une revue halshs-02453097 v1

Simplifier ou supprimer ? Regards critiques sur le désengagement du législateur en matière d'opérations sur fonds de commerce

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.944
Article dans une revue halshs-02453096 v1

Législation française

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 02, pp.465
Article dans une revue halshs-02896201 v1

L'expérimentation à foison

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 03, pp.657
Article dans une revue halshs-02453048 v1

Pour une vraie réforme du droit de la responsabilité civile

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.959
Article dans une revue halshs-03084578 v1

Le législateur doit-il respecter à la lettre les recommandations du Comité des droits des personnes handicapées ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 01, pp.210
Article dans une revue halshs-02544767 v1

Quelques progrès en matière d'accessibilité du droit

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.962
Article dans une revue halshs-03084580 v1

Petites rectifications et grandes avancées en droit des victimes

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.957
Article dans une revue halshs-03084577 v1

Covid-19 : entre droit de la peur et peur du droit

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 03, pp.703
Article dans une revue halshs-02994076 v1

Les choix contestables de la mission BALAI

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 01, pp.209
Article dans une revue halshs-02544766 v1

« Qu'a fait votre législateur ce trimestre ? »

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.956
Article dans une revue halshs-03084576 v1

Si cela va sans dire, cela ira encore mieux en le disant

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 01, pp.195
Article dans une revue halshs-02544763 v1

Plaidoyer pour une renaissance du concours général

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 04, pp.954
Article dans une revue halshs-02453099 v1

Le code de la commande publique est né !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 01, pp.198
Article dans une revue halshs-02452914 v1

De quelques nouveautés en droit des décorations

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 02, pp.428
Article dans une revue halshs-02452974 v1

Mariage des majeurs protégés : comment faire du vin nouveau avec de vieilles outres ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 02, pp.419
Article dans une revue halshs-02452973 v1

Codification - Erreur - Modification

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 01, pp.194
Article dans une revue halshs-02452912 v1

À chacun son bail, à chacun son droit

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 01, pp.187
Article dans une revue halshs-02452909 v1

Les comités ministériels de transaction

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 01, pp.197
Article dans une revue halshs-02452913 v1

Mariez-vous !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 03, pp.662
Article dans une revue halshs-02453035 v1

Les souplesses de la loi dure : l'exemple du doggy bag à la française

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 01, pp.188
Article dans une revue halshs-02452910 v1

La fin des circulaires interprétatives ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 03, pp.676
Article dans une revue halshs-02453038 v1

Perfectionnement de la maîtrise de la langue française : déclamation ou fiction ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 02, pp.505
Article dans une revue halshs-02250212 v1

L'organisation insouciante des visites en présence d'un tiers

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 01, pp.230
Article dans une revue halshs-02250136 v1

Fin de l'état d'urgence, prolongation des incohérences

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 01, pp.238
Article dans une revue halshs-02250138 v1

Pharmacie et aéroport : un droit pour qui ? Un droit pour quoi ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 02, pp.502
Article dans une revue halshs-02250211 v1

Médiation obligatoire avant saisine de la justice administrative : une expérimentation écourtée ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 02, pp.500
Article dans une revue halshs-02250210 v1

Une loi inapplicable est-elle une loi inutile ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 04, pp.980
Article dans une revue halshs-02250325 v1

Droit commun et droit local des écoles hors contrat : un ensemble décevant

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 03, pp.749
Article dans une revue halshs-02250265 v1

Du conseil consultatif au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 03, pp.748
Article dans une revue halshs-02250264 v1

Lettre CXI

Aude Denizot
Recueil Dalloz, 2018, 38, pp.2081
Article dans une revue halshs-02216421 v1

La loi pour une République numérique : tous législateurs ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 01, pp.232
Article dans une revue halshs-01843357 v1

Du choc de simplification à la simplification choquante

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 04, pp.917
Article dans une revue halshs-02250061 v1

Qu'est-ce qu'un code numérique ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 04, pp.920
Article dans une revue halshs-02250063 v1

Droit de la santé : les avalanches de l'hiver 2017

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 02, pp.500
Article dans une revue halshs-01843512 v1

Le surclassement des immeubles inscrits

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 03, pp.737
Article dans une revue halshs-01843469 v1

D'amour mourir me font, belle Marquise, vos beaux yeux

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 01, pp.234
Article dans une revue halshs-02249894 v1

Réforme de l'article 55 du code civil : la fausse modernisation d'un vieux problème

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 01, pp.218
Article dans une revue halshs-01843360 v1

Le mariage du XXIe siècle

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 02, pp.497
Article dans une revue halshs-01843511 v1

Pas de mariage à trois en Colombie !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 03, pp.752
Article dans une revue halshs-01843473 v1

Fonction publique - Temps partiel thérapeutique - Compte personnel d'activité

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 02, pp.502
Article dans une revue halshs-01843516 v1

Variations autour de la RSE

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 04, pp.919
Article dans une revue halshs-02250062 v1

La réserve civique ou l'art d'enfoncer les portes ouvertes

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 02, pp.503
Article dans une revue halshs-01843515 v1

Race ou prétendue race : la méthode des petits pas

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 04, pp.922
Article dans une revue halshs-02250064 v1

La précaution inutile

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 01, pp.217
Article dans une revue halshs-01843359 v1

Don de gamètes : enfin le décret ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.197
Article dans une revue halshs-02249673 v1

Marketing législatif : une loi doit-elle être innovante ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 02, pp.479
Article dans une revue halshs-02249748 v1

Vieillissement de la population - Protection juridique des majeurs - Droit au répit

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.196
Article dans une revue halshs-02249672 v1

CEDH - Procédure - Délai

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.209
Article dans une revue halshs-02249679 v1

Silence vaut acceptation - Principe - Exceptions

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.217
Article dans une revue halshs-02249684 v1

Qu'est-ce qu'un stock ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 02, pp.476
Article dans une revue halshs-02249747 v1

Le nouveau droit de la fin de vie

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 02, pp.460
Article dans une revue halshs-02249742 v1

Codification - Administration - Public

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.215
Article dans une revue halshs-02249683 v1

Organisation de producteurs - Organisation interprofessionnelle - Contrat de livraison - Quotas laitiers - Pêche - Aquaculture

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.201
Article dans une revue halshs-02249674 v1

Après les circulaires, enfin la loi !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 03, pp.685
Article dans une revue halshs-02249788 v1

Élevage - Chiens - Chats

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.202
Article dans une revue halshs-02249675 v1

Les premiers pas hésitants de la lutte contre le gaspillage alimentaire

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 02, pp.473
Article dans une revue halshs-02249746 v1

Rescrit - Sécurité juridique - Exploitation agricole - Structure

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.203
Article dans une revue halshs-02249677 v1

Définition de l'inceste : peut mieux faire !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 02, pp.462
Article dans une revue halshs-02249743 v1

Les jumelles de la loi Macron

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 03, pp.689
Article dans une revue halshs-02249789 v1

Rescrit - Sécurité juridique - Informations sur les prix

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.205
Article dans une revue halshs-02249678 v1

Protection des ensembles mixtes : enfin la loi !

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 04, pp.953
Article dans une revue halshs-02249845 v1

Produits phytopharmaceutiques - Certificats d'économie

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.202
Article dans une revue halshs-02249676 v1

L'art du copier-coller

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 04, pp.941
Article dans une revue halshs-02249842 v1

Les infractions du printemps

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 03, pp.691
Article dans une revue halshs-02249790 v1

L'irrésistible attraction des textes non normatifs

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.213
Article dans une revue halshs-02249682 v1

Code mondial antidopage - Alerte

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.213
Article dans une revue halshs-02249681 v1

L'ordonnance perroquet ?

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 01, pp.210
Article dans une revue halshs-02249680 v1

Obligation réelle environnementale ou droit réel de conservation environnementale ? Brève comparaison franco-chilienne de deux lois estivales

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 04, pp.949
Article dans une revue halshs-02249844 v1

La réticence dolosive avant 1958

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.765
Article dans une revue halshs-02249575 v1

L'étonnant destin de la théorie du patrimoine

Aude Denizot
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, 03, pp.547
Article dans une revue halshs-02249343 v1

Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route

Aude Denizot
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2008, 04, pp.677
Article dans une revue halshs-02255772 v1