Bertrand Warusfel
Professeur agrégé des facultés
de droit,
Université Paris 8
96
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Researcher identifiers
- bertrand-warusfel
- IdRef : 028977831
Presentation
**Professeur à l'Université Paris 8 (UFR de droit)**
DEA de droit public (Paris 2)
DEA droit international et européen (Paris 1)
Diplôme de l'Institut d'études politiques (Sciences-Po Paris)
Docteur d’État en droit (Université Paris V, 1994) HDR
Agrégé des facultés de droit (2005)
Carrière universitaire :
Professeur à l’Université Paris 8 (depuis 2017)
Professeur à l’Université Lille 2 (2005/2017)
Maître de conférences à l’Université Paris Descartes (jusqu’en 2005)
Activités scientifiques :
Chercheur au Centre de recherches juridiques de l'Université Paris 8 (CRJP8 - EA 4387)
Vice-président de l'Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)
Membre du comité de rédaction de la revue Les Cahiers de la sécurité et de la justice (IHEMI)
Membre du comité éditorial de la revue Propriétés Intellectuelles
Chercheur associé à l'Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI - Paris 2)
Membre de la Commission Les Lumières à l'ère numérique (octobre 2021 - janvier 2002)
**Professeur à l'Université Paris 8 (UFR de droit)**
DEA de droit public (Paris 2)
DEA droit international et européen (Paris 1)
Diplôme de l'Institut d'études politiques (Sciences-Po Paris)
Docteur d’État en droit (Université Paris V, 1994) HDR
Agrégé des facultés de droit (2005)
Carrière universitaire :
Professeur à l’Université Paris 8 (depuis 2017)
Professeur à l’Université Lille 2 (2005/2017)
Maître de conférences à l’Université Paris Descartes (jusqu’en 2005)
Activités scientifiques :
Chercheur au Centre de recherches juridiques de l'Université Paris 8 (CRJP8 - EA 4387)
Vice-président de l'Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)
Membre du comité de rédaction de la revue Les Cahiers de la sécurité et de la justice (IHEMI)
Membre du comité éditorial de la revue Propriétés Intellectuelles
Chercheur associé à l'Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI - Paris 2)
Membre de la Commission Les Lumières à l'ère numérique (octobre 2021 - janvier 2002)
Publications
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Les prises de guerre aujourd’hui : procédures et directives en vigueurLe droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux, Musée de l'Armée, Jan 2024, Paris, France
Conference papers
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De l'éthique au droit de l'intelligence artificielleÉthique, déontologie, intégrité scientifique et utilité sociale des recherches en sciences humaines, Université Paris 8, Jun 2024, Saint-Denis (93), France
Conference papers
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Les compétences de l'Union européenne et des Etats membresSéminaire sur la collecte et le traitement des métadonnées, Centre français de droit comparé, Apr 2023, Paris, France
Conference papers
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Prise en compte des enjeux de cybersécurité par le droitSmartCity & Safe City – Enjeux de sécurité dans la ville intelligente, Université de Lorraine, Dec 2023, Nancy, France
Conference papers
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Les risques numériques pouvant affecter le processus électoralLe numérique et son impact sur la démocratie, Université de Lille - Centre de recherches Droit et perspectives du droit (CRDP), Mar 2022, Lille, France
Conference papers
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La construction inachevée d’un droit du renseignementLes nouveaux défis du renseignement, Sciences Po Lyon, Apr 2022, Lyon, France
Conference papers
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Une conséquence méconnue de la Commune : l’organisation de la surveillance et de la répression des « subversifs »La Commune de Paris (1871) au prisme du droit, Centre de recherches juridique de Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France
Conference papers
hal-03240083v1
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L'équilibre en droit des brevetsL'équilibre en propriété intellectuelle, Apr 2021, Paris, France
Conference papers
hal-03201071v1
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Propriété intellectuelle et droits sur les données de la rechercheAteliers « Travailler avec le numérique dans l’enseignement supérieur et la recherche » en 2020-2021, Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France
Conference papers
halshs-03241988v1
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Le juriste face aux pratiques administratives en matière de secret-défenseL'accès aux archives publiques, un enjeu citoyen, Sep 2021, Paris, France
Conference papers
hal-03500176v1
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Les cybercrises, nouvelles menaces internationales : quelles réponses multilatérales ?12ème colloque international - Ateliers Schuman, Oct 2020, Université Laval, Québec, Canada
Conference papers
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Crises sécuritaires et multilatéralismeFace à la crise de la Covid-19, repenser le multilatéralisme, Oct 2020, Université Laval, Québec, Canada
Conference papers
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Le juge face à l'innovation : perturbation de l'office ou valeur à protéger?Dialogues du juge et de l'innovation, IRPI; Université Paris II Panthéon Assas, Sep 2019, Paris, France
Conference papers
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Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ?La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives (Colloque ERCIM), Jun 2019, Montpellier, France
Conference papers
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Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie13èmes Rencontres de l'ARCSI, Nov 2019, Paris, France
Conference papers
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Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ?Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles, Nov 2019, Colmar, France
Conference papers
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La protection légale des secrets de l’ÉtatLes archives face aux secrets de l’État, Université Paris 8, Nov 2018, Paris, France
Conference papers
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Le cadre juridique européen de la cybersécuritéL’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne, Université Laval - Chaire Jean Monnet, Oct 2018, Québec, Canada
Conference papers
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La numérisation de l'action publique : entre Big data et open dataCirculation des données et propriétés intellectuelles, IRPI, Sep 2018, Paris, France. pp.15 et s
Conference papers
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Le rôle des politiquesBrexit et propriété industrielle : perspectives et réalités, IRPI, Apr 2017, Paris, France. pp.6 et s
Conference papers
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Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affairesLa protection des secrets d’affaires – Perspectives nationales et européennes, Apr 2016, Paris, France
Conference papers
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Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement3ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSSD), Sep 2015, Brest, France. pp.405-423
Conference papers
hal-01852552v1
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Droit et renseignement : un regard de chercheurPaul Charon & Jean-Baptiste Jeangène Vilmer. Les mondes du renseignement - Approches, acteurs, enjeux, Presses Universitaires de France, pp. 73-82, 2024, 978-2-13-082245-5
Book sections
hal-04509615v1
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ECJ in the ultra vires trap? French perspectives after the Quadrature du Net rulingJan-Hendrik Dietrich & Arne Pilniok. EU Security Union : Law and Policies, C.H.Beck, 2024, 978-3-406-81045-9
Book sections
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Prisonniers de guerre et renseignement : entre pratiques opérationnelles et droit international humanitaireVincent Cattoir-Jonville. "Cedant arma togae" – Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Aben, L'Harmattan, 2023, 978-2-14-027874-7
Book sections
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La propriété intellectuelle dans la politique économique nationalePropriétés intellectuelles en mouvements - Actes du colloque du 40e anniversaire de l'IRPI, IRPI, 2023, 978-2-9569841-4-6
Book sections
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Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie françaiseGrégoire Calley & Florence Poirat. Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Editions Pedone, 2023
Book sections
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Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie françaiseGrégoire Calley & Florence Poirat. Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Editions A. Pedone, pp. 59-74, 2023, 978-2-233-01052-0
Book sections
hal-04430750v1
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Conservation des données et sécurité nationale au regard du droit de l’Union européenneAnnuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense, 2022, 978-2-84934-683-9
Book sections
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Surveillance et répression des « subversifs » au début de la IIIe RépubliqueGeneviève Koubi & Pierre-Olivier Chaumet. La Commune de Paris au prisme du droit, Mare & Martin, pp. 203-217, 2022
Book sections
hal-03913634v1
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CybercrIses, nouvelles menaces InternatIonales : quelles réponses multIlatérales ?Olivier Bichsel, Olivier Delas & Baptiste Jouzier. L'après COVID-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? - Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Larcier, 2021
Book sections
hal-03298810v1
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La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationaleSébastien-Yves Laurent. Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, ISTE, 2021, 9781784057879
Book sections
hal-04347116v1
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Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatiquePenser le droit de la pensée - Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, Dalloz, pp. 491-515, 2020
Book sections
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Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droitsJean-Pierre Clavier. L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020
Book sections
hal-03024493v1
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Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle)Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, 9782721221483
Book sections
hal-03068425v1
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La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationaleAnnuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 173-185, 2019, 978-2-84934-444-6
Book sections
hal-02411181v1
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Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateurCEIPI. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, pp. 77-88, 2019
Book sections
hal-02178631v1
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The new French intelligence lawJan-Hendrik Dietrich, Klaus Ferdinand Gärditz, Kurt Graulich, Christoph Gusy & Gunter Warg,. Reform der Nachrichtendienste zwischen Vergesetzlichung und Internationalisierung, Mohr Siebeck, pp. 129-135, 2019, 978-3-16-158196-0. ⟨10.1628/978-3-16-158197-7⟩
Book sections
hal-04624600v1
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The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorismIntelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world (Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018
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hal-01903838v1
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Le contentieux de la sécurité nationaleAnnuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 201-218, 2018
Book sections
hal-02398594v1
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État d'urgence : quand le droit rencontre la criseAnnuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, 2017,, Mare & Martin, pp. 175-185, 2017
Book sections
hal-04180250v1
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Les dimensions sécuritaires du droit et leurs limitesAntonin Forlen, Célia Hoffstetter, Luc Klein, Alice Marcel & Julie Rondu. La sécurité, Mare & Martin, pp. 253-263, 2017, 978-2-84934-285-5
Book sections
hal-04613198v1
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La transversalité du droit du numériqueÉtudes en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, pp.411-423, 2017
Book sections
hal-03111872v1
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Code de la sécurité intérieure commentéOlivier Gohin; Xavier Latour. Code de la sécurité intérieure commenté, LexisNexis, 2016, Codes bleus, 978-2-7110-2482-7
Book sections
hal-04228968v1
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"Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité"21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, pp.17-23, 2014
Book sections
hal-03114880v1
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La propriété intellectuelle comme politique publiqueLe droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, LexisNexis, pp. 391‑410, 2013
Book sections
hal-04347696v1
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La sécurité nationale, nouveau concept du droit françaisVincent Cattoir-Jonville et Johanne Saison. Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, pp. 461-476, 2011, 978-2-7466-4186-0
Book sections
hal-04372256v1
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L'émergence d'un droit public de la propriété intellectuelleMatthieu Conan & Béatrice Thomas-Tual. Les transformations du droit public, La mémoire du droit, 2010, 2845390262
Book sections
hal-04372314v1
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Gérons la crise de sécurité nationale, pas la guerre2020
Other publications
hal-03758630v1
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Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme2018
Other publications
hal-03758617v1
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Le cadre juridique incertain des actions spéciales2016
Other publications
hal-03758604v1
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Le secret de la défense nationale - Protection des intérêts de la nation et libertés publiques dans une société d'informationDroit. Université Paris 5 René Descartes, 1994. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses
tel-01903827v1
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