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Chargée de recherche CNRS
IODE Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR 6262 CNRS-Université Rennes 1)
Droit de l'énergie, de l'environnement et du climat
Table ronde Quels modes d’action et quelle place de l’environnement dans la transition énergétiqueJournée étude Énergie et Environnement, Marie Forget, Université Savoie Mont Blanc, EDYTEM UMR 5204; Xavier Arnauld de Sartre, Directeur de recherche CNRS, UMR TREE, Jun 2025, Le Bourget-du-Lac, France
Communication dans un congrès
halshs-05099018
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Désalinisation et osmose de l’eau : l’énergie comme (re)source en eau ?La gouvernance de l'eau face au défi du changement climatique : entre conflits d'usages et transition énergétique, Raphaël Reneau; Philippe Coleman, Nov 2024, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-04788416
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Les ports comme acteurs de la transition énergétiqueLa résilience des ports de commerce face au changement climatique, Université Bretagne Sud; Lab-LEX UR 7480, Feb 2025, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-04973449
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La justice procédurale dans l'élaboration de la politique énergétique françaiseJustice et politique énergétique française à l'horizon 2050, Association du Master Droit des Transitions énergétiques et environnementales; UPPA - UMR TREE 6031, Mar 2025, Pau, France
Communication dans un congrès
hal-04992049
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Energy communities in French law - The regulated recognition of territorial energy sociosystemsCitizen energy in times of transition, Endrius Cocciolo, Universitat Rovira i Virgili; Susana Galera Rodrigo, Universidad Rey Juan Carlos, May 2025, Tarragone, Spain
Communication dans un congrès
hal-05068373
v1
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« L’autoconsommation collective d’électricité en France. Emergence d’une innovation contrariée »Energie et transformations sociales, Groupe de Recherche Energie Technologie et Société d’EDF R&D, May 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05069291
v1
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Table ronde sur les enjeux et les apports de la Justice énergétiqueLa Justice Énergétique, un concept fédérateur dans la lutte contre le changement climatique, Blanche Lormeteau; Louis de Fontenelle; Raphaël Heffron, Apr 2024, Paris ( France), France
Communication dans un congrès
halshs-04540279
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Le service public face au commun : proposition pour une révolutionRencontre de l'IODE, Nov 2024, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-04788429
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Les communautés d’énergie : facteurs et modes d’engagementsLes communautés d'énergie, Nov 2023, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
halshs-04251079
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Les réseaux d'énergie comme un communCycle de symposiums autour des réseaux d'énergie comme un commun, Blanche Lormeteau; Louis de Fontenelle; Comité d'histoire de l'électricité et de l'énergie de la Fondation groupe EDF, Nov 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-04317827
v1
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Émergence de l’autoconsommation collective d’électricité en France : modèles et perspectivesMatinées de la Transition Énergétique dans un contexte industriel. Communautés d’énergie : questions d’économie et de droit, EDEN.i, Jun 2023, Belfort, France
Communication dans un congrès
halshs-04148409
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La structuration anticipée d'un régime juridique tourné vers la satisfaction d'une filière hydrogène "miraculeuse" : point d'étape et questionnementsSséminaire Changement Climatique: Sciences, Sociétés, Politique, CAK (EHESS-CNRS); ENS (CERES), Nov 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-04317836
v1
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L’autoconsommation collective d’électricité en FranceWebinaire « Énergie en commun » 2023, ADEME; PUCA, Apr 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-04099249
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Les contentieux climatiques, marqueurs de réponses temporelles et plurielles à l'urgence climatiqueSéminaire disciplinaire, Camille Drouiller, Jan 2023, Pau (Université de Pau), France
Communication dans un congrès
halshs-03979857
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Présidence de la table ronde consacrée à l'énergieLes grands contentieux environnementaux en Bretagne, Jun 2023, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-04138196
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Les PPA, nouveaux outils pour un nouveau modèle de système énergétiqueSéminaire Transition Énergétique et Société 2023, CNRS, Apr 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-04099230
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Tableau ronde n° 2 : Produire ou consommer de l’énergie décarbonée : les moyens donnés aux collectivités sont-ils à la hauteur des enjeux ?Énergies renouvelables. De l’accélération à la programmation, quels horizons ?, FNCCR, Nov 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04277253
v1
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La production d'énergie au défi du risque de sécheresseL'Union Européenne face à la sécheresse, étudiants du Master Droit de l'environnement et de l'Association Nantaise des Juristes en Droit de l'Environnement (ANJDE), Apr 2023, Nantes, France
Communication dans un congrès
halshs-04099234
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Le green deal, enjeux énergétiques et environnementaux au regard des dernières actualités-Conférence organisée par Jeunes européens - Rennes, Mar 2022, en ligne, France
Communication dans un congrès
halshs-03652820
v1
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Les outils du droit de l’urbanisme permettant le développement du recours aux énergies renouvelables et de récupérationImmobilier durable - Quelle soutenabilité, quelles perspectives ?, Oct 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03820543
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Propos conclusifsNumérique et Environnement : quelle conciliation par le droit?, Oct 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03820546
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Hydrogène et systèmes électrique décarbonéMatinées de la Transition Énergétique dans un contexte industriel, Nov 2022, Montbéliard, France
Communication dans un congrès
halshs-03820557
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Table ronde sur les risques contentieux climatiquesLes risques climatiques à l’épreuve du droit, Mar 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03768087
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L'autoconsommation collective en électricité : un levier d'appropriation citoyenne de l'énergie territoriale?Penser l'international au local : articulations et contradictions, Sandrine Turgis; Claire Visier, Nov 2022, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-03845871
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Autoconsommation collective et territorialisationTransitionS Seminar Series -, Managing & Assessing Transition Innovation Network; Heloise Berkowitz; Mathias Guerineau, Dec 2022, NANTES, France
Communication dans un congrès
halshs-03864886
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Justice climatique, justice énergétique et transition : propos autour de la vulnérabilité énergétiqueCroissance, développement et inégalités. Un développement de plus en plus inégal ?, XXXVIèmes Journées du développement de l’Association Tiers-Monde,, May 2021, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-03677757
v1
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« Vulnérabilité énergétique et Justice énergétique : l’énergie comme un « commun »Le(s) commun(s) en droit de l’environnement : droit des communs, droit commun et droit hors du commun, Colloque national de la SFDE, Oct 2021, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
halshs-03677755
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Les collectivités territorialesDroit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'UE, Nov 2021, Lyon, France
Communication dans un congrès
halshs-03768089
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Le dialogue entre innovation et droit, l’exemple de la thermodynamiqueChangement climatique et dialogue interdisciplinaire, GDR ClimaLex - « Climat et Normes : regards interdisciplinaires », Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03677759
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Flex-Mediation Intermédiation avec les utilisateurs finaux au prisme de la variabilité des énergies renouvelablesTASE'24, Jul 2024, Paris, France. , 2024
Poster de conférence
hal-04684551
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Las comunidades energéticas en el derecho francés: reconocimiento regulado de los sociosistemas energéticos territorialesEndrius Cocciolo (dir.); Susana Galera Rodrigo (dir.). El nuevo modelo energético descentralizado y de proximidad. Las comunidades energéticas, Editorial Tirant Lo Blanch, pp.729, 2025, 9788410953598
Chapitre d'ouvrage
hal-04873009
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Les figures de la sécurité énergétique : de la souveraineté à la sobriétéM. Frayssinet; E. Naim-Gesbert; M. Verel. L'insécurité environnementale. Réflexions juridiques iconoclastes, IFJD-LGDJ, 2025
Chapitre d'ouvrage
hal-04871653
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Paysage et Energie : écrire le destin énergétique des territoires à l’heure de l’urgence climatiquePierre-Alain Collot; Eric Naim-Gesbert,; Clémentine Bories. Le paysage en droit : vers un droit au paysage ?, Mare & Martin, 2025, 2386000214
Chapitre d'ouvrage
halshs-04251231
v1
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Remettre l’auto consommateur au centre du projet ACCE : la maîtrise de l’énergie comme projet sociale et solidairePresses des Mines. L’autoconsommation collective d’électricité en France : émergence et déploiement d’une innovation contrariée (2015-2023), 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04993747
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Le projet du bailleur social Pas-de-Calais habitat à Saint-Martin-BoulogneL’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE D’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE. Émergence d’une innovation contrariée, 2024, ⟨10.4000/books.pressesmines.10411⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04437014
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L’approche systémique au soutien de l’effectivité d’une mobilité solidaireLouis de Fontenelle; Sébastien Martin. Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 9782711038336
Chapitre d'ouvrage
hal-04415126
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Réseaux de chaleur et de froidLouis de Fontenelle; Claudie Boiteau. Le Lamy Transition énergétique, LAMY, 2024, 978-2-38536-133-4
Chapitre d'ouvrage
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Les réseaux de chaleur et de froid : service public cardinal de la sécurité d’approvisionnement énergétique territorialeBernadette Le Baut-Ferrarese. Le droit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'Union européenne, Larcier, 2024, 9782802775416
Chapitre d'ouvrage
hal-04796255
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La spécificité des déchets nucléaires issus des essais nucléaires : un grand flouFlorence Poirat; Gregoire Calley. Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Pedone, 2023
Chapitre d'ouvrage
halshs-03910964
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Vers une responsabilité du fait de l’aggravation des préjudices environnementaux ?François Cafarelli. La résilience des territoires exposés aux risques naturels, Mare & Martin, 2023
Chapitre d'ouvrage
halshs-03711384
v1
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Outre-merDictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, pp.389-390, 2022, 9782849346242
Chapitre d'ouvrage
hal-04003478
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Regulatory framework of collective self-consumption operations: comparative study France, Spain, GermanyG. Debizet, M. Pappalardo, F. Wurtz. Local Energy Communities. Emergence, Places, Organizations, Decision Tools, 1, Routledge, pp.110-125, 2022, ⟨10.4324/9781003257547-9⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-03783722
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The voluntary initiatives, “positive energy territory” and “positive energy territory for green growth”, first steps toward decentralization of the French energy system?Magali Dreyfus, Aki Suwa. Local Energy Governance. Opportunities and Challenges for Renewable and Decentralised Energy in France and Japan, Routledge, 2022., 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03663034
v1
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Ressources naturellesDictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, pp.487-488, 2022, 9782849346242
Chapitre d'ouvrage
hal-04003637
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La circularité des eauxMaxime Boul et Rémi Radiguet. Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire Regards sur la loi du 10 février 2020, 139, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 978-2-37032-310-1
Chapitre d'ouvrage
halshs-03677753
v1
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Contentieux nationaux de la planification climatiqueMarta Torre-Schaub (dir), Blanche Lormeteau (coll.). Les dynamiques du contentieux climatique Usages et mobilisations du droit, Mare & Martin, 2021, 978-2-849345238
Chapitre d'ouvrage
halshs-03677923
v1
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Le dialogue innovation et droit : l'exemple de la thermodynamiqueMarta Torre-Schaub (dir), Blanche Lormeteau (coll.). Droit et changement climatique : comment répondre à l’urgence climatique ? Regards croisés à l’interdisciplinaire., Mare & Martin, 2020, 978-2-84934-473-6
Chapitre d'ouvrage
halshs-03677930
v1
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Identification de l'objet transition énergétiqueAgathe Van Lang. Penser et mettre en œuvre des transitions écologiques, Mare & Martin, 2018, Droit, sciences & environnement, 978-2-84934-294-7
Chapitre d'ouvrage
halshs-03676883
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Une lecture énergétique du droit international du climatMarta Torre-Schaub; Sabine Lavorel; Marianne Moliner-Dubost; Christel Cournil. Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques?, Mare & Martin, 2018, 978-2-84934-352-4
Chapitre d'ouvrage
halshs-03707146
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Intelligence énergétique et réseaux de chaleurSéverine Nadaud. L'intelligence énergétique - Quels regards des sciences sociales ?, PULIM, 2018, Les cahiers du Crideau, 978-2-84287-775-0
Chapitre d'ouvrage
halshs-03676893
v1
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Principe d'intégration et droit de l'énergieGérard Brovelli Mary Sancy. Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne, actualités et défis, PUR, 2017, Univers Des Normes, 2753553106
Chapitre d'ouvrage
halshs-03677305
v1
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Économie d'énergie, énergies renouvelables et patrimoine monumental : une recherche de conciliationMylène Le Roux. Crise et patrimoine monumental, L'Harmattan, 2015, 978-2-343-07016-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-03707148
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L’autoconsommation collective : point d'étape juridique pour un modèle évolutif2022
Autre publication scientifique
halshs-03572896
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Les contentieux climatiques en France : Bref état des lieux2022
Autre publication scientifique
halshs-03788141
v1
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Montages juridiques, mécanismes de soutien, partenariats public-privé, autoconsommation et communautés d’énergie : où en est le droit vis-à-vis de l’hydrogène ?2022
Autre publication scientifique
halshs-03818584
v1
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Charte de mutualisation et ouverture des données du projet Flex-MediationUniv. Grenoble Alpes, CNRS, Sciences Po Grenoble - UGA, Pacte. 2025
Rapport
(plan de gestion de données/data management plan)
halshs-04946383
v1
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Autoconsommation collective photovoltaïque, guide pratique à l'attention des collectivités territoriales012363, ADEME. 2025
Rapport
(rapport d’expertise collective)
halshs-04913557
v1
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Émergence de l'autoconsommation collective d'électricité en France : modèles et perspectivesPUCA / DGALN - Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer. 2022
Rapport
halshs-04296075
v1
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L’autoconsommation collective et le stockage de l’électricité[Rapport de recherche] ADEME. 2018
Rapport
halshs-03676880
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L'énergie thermique et son droitDroit. Nantes Université, 2014. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-03768005
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•La question climatique est-elle contraignante, Regards croisés à l’occasion du 5e anniversaire de l’Accord de ParisÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 3, 2021
N°spécial de revue/special issue
hal-03769854
v1
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Les recours climatiques en France. L’affaire Urgenda et le rapport du GIEC, quel avenir pour la justice climatique ?Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 5, 2019
N°spécial de revue/special issue
hal-03769849
v1
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•Changement climatique et responsabilité, quelles normativités ?Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 8-9, 2018
N°spécial de revue/special issue
hal-03769852
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Echelle(s) temporelle(s)Dictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860287
v1
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Justice énergétiqueDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860346
v1
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CompensationsDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860212
v1
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Acteurs publicsDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860168
v1
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EnergieDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860328
v1
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Lois Climat - perspectives françaisesDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860360
v1
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TransitionDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860383
v1
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Echelle(s) d'espaceDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860248
v1
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Planification climatiqueDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03860372
v1
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