Bruno Gonçalves
- Institut Catholique de Paris (ICP) (ICP)
- UR Religion, Culture et Société
- Droit et Sociétés Religieuses (DSR)
Présentation
Titres universitaires
• Docteur en histoire du droit et des institutions (dir. François Jankowiak). Thèse soutenue en 2014 (Université de Paris-Saclay) en codirection avec avec l’Institut Catholique de Paris (dir. Philippe Toxé). • Docteur en droit canonique (dir. Philippe Toxé). Thèse soutenue en 2014 (Institut catholique de Paris) en cotutelle avec avec l'Université de Paris-Sud (dir. François Jankowiak). • Baccalauréat canonique de théologie en 1997 (Institut catholique de Paris). • Maîtrise de droit privé mention "carrières judiciaires" en 1991 (Faculté de droit de Nancy II).
Cours enseignés actuellement à l'Institut catholique de Paris
• Droit pénal canonique • Procédure canonique • Droit pénal canonique approfondi • Procédure canonique approfondi • Droit de l'organisation de l'Eglise
Participation à des comités éditoriaux
• Directeur de la revue L'Année canonique (2025 -). • Co-directeur de la revue L'Année canonique (2022 -2025). • Membre du comité de rédaction de l’Année canonique (2019-). • Membre du Bord of consultants* du centre de droit canonique de l'Université catholique d'Australie (2019-). • Membre du comité de relecture de la revue Ius Ecclesiae (2020-). • Membre du comité scientifique de la Revista Argentina de Derecho Canónico (2023-). • Membre du conseil scientifique de la revue Forum canonicum* (2022 -).
Charges administratives exercées
• Chargé du suivi du Master II commun avec la faculté de droit Jean Monnet (Paris-sud) (2016-2017). • Chargé de mission pour le suivi des décisions relevant des problématiques du brainstorming (2016-2018). • Chargé de la promotion et de la coordination des journées d'études à la faculté de droit canonique (2016-2020). • Chargé de mission pour le suivi académique de la bibliothèque de la faculté de droit canonique (2021-) • Chargé de l'organisation de la session annuelle de formation du personnel des tribunaux ecclésiastiques • Vice-Président de la Société internationale de droit canonique et de législations comparées (2022-)
**Charges et collaboration en dehors de l 'Institut catholique de Paris **
• Membre associé du centre Droit et sciences religieuses de la Faculté Jean Monnet de l'Univeristé Paris-Saclay. • Collaborateur et commentateur pour l'édition du code bilingue et annoté de droit canonique (5e édition) - Wilson et Lafleur édition. • Promoteur de justice du Tribunal pénal canonique national de la Conférence des évêques de France.****
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
Gasparri, la France et la codificationGasparri, la France et la codification, Colloque international universitaire de la Société de droit canonique et de législations comparées, Nov 2016, Paris, France
Communication dans un congrès
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Les garanties processuelles de la défenseJustice étatique et justice ecclésiale, les droits et libertés fondamentaux au service d'une protection effective de la personne, Unité de recherche en théologie de la Faculté de théologie catholique de l'Université de Strasbourg; Centre de droit et de politique comparés de la Faculté de droit de l'Université de Toulon; Centre d'Etudes et de recherche sur les contentieux de la Faculté de droit de l'Université de Toulon, Oct 2023, Toulon (Université de Toulon), France. pp.223-249
Communication dans un congrès
hal-04654730
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Dieu, le confesseur, la personne blessée : quel(s) tiers dans le sacrement de pénitence ?Le secret et ses masques : L'oubli du tiers, Journées d'études de la faculté de théologie de l'Université de Fribourg, Apr 2023, Université de Fribourg, Suisse
Communication dans un congrès
hal-04626177
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Session nationale de formation du personnel d'OfficialitéSession nationale de formation du personnel d'Officialité, Journées d'études de la faculté de droit canonique de l'ICP, Jan 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
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Le nouveau Livre VI du code de droit canonique latin : une réforme dans la continuité du système pénal canoniqueSession nationale de formation du personnel d'Officialité, Journées d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Jan 2022, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04626187
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Libres propos au sujet du droit substantiel concernant l’art. 6 des normae de gravioribus delictis précisé dans le « vademecum sur quelques points de procédure dans le traitement des cas d’abus sexuelSession nationale de formation du personnel d'officialité, Journées d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Jan 2021, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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Réparation et remèdes pénaux dans le nouveau livre VI du code de droit canonique latinLa réparation de l’injustice – ius restitutio iustitiae, Colloque du studium de droit canonique de Lyon, Nov 2021, Ecully, France
Communication dans un congrès
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Compétences du législateur, articulations et applications des normes canoniques dans le contexte de la crise sanitaire de la COVID-19L’Église en état d’urgence : droit canonique et gestion de la pandémie de la covid-19, Journées d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Nov 2020, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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L’action en réparation connexe au procès pénalSession nationale de formation du personnel d'officialité 2020, Journées d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Jan 2020, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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L’admission dans la pleine communion de l’Église catholique : quelques normes et bonnes pratiques canoniques pour un chancelierQuestions canoniques pour des chanceliers diocésains, Session de formation des chanceliers diocésains 2020, Mar 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
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Pertinence de la fonction judiciaire de l’Ordinaire dans le procès pénal canoniqueLe droit canonique entre régulation de l’autorité et droit des personnes : interrogations, résolutions et procès, Journée d'études de la faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, May 2019, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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L’investigatio praevia du c. 1717Session de formation des chanceliers diocésains, Journées d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Mar 2019, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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Le mariage des membres de la fraternité sacerdotale saint Pie X depuis la lettre du 27 mars 2017 de la Congrégation pour la doctrine de la foiSession nationale de formation du personnel d'officialité, Journées d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Feb 2019, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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L’autorité canonique de l’évêque diocésain sur les IVC et SVALes instituts de vie consacrée confrontés à l'autorité ecclésiastique et au pouvoir civil : entre tensions et dialogue, Journée d'études de la faculté de droit canonique, Dec 2019, Paris, France
Communication dans un congrès
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La légitimité du secret à l'ère de la transparence : approches canoniquesLe secret, parlons-en !, Colloque international de l'ordre des avocats des Hauts-de-Seine, Jun 2019, Nanterre, France
Communication dans un congrès
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La notion "d’Église pleinement constituée" est-elle un critère efficient ?Terre de mission et d'évangélisation en Afrique et en Europe : Regards croisés et approches canoniques, Colloque international co-organisé par le département de droit canonique de l’Université catholique d’Afrique centrale et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Paris, Jan 2019, Université catholique d'Afrique centrale de Yaoundé, France
Communication dans un congrès
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Organisation et compétences du bureau des mariagesQuestions canoniques pour des chanceliers diocésains, Session de formation annuelle des chanceliers, Mar 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
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La miséricorde comme clef de lecture des normes du pape François : l’exemple des relations avec la Fraternité Saint-Pie-XFrançois, Législateur, Colloque international universitaire, May 2018, Université La Sagesse de Beyrouth, Liban
Communication dans un congrès
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Discernement, gouvernement et charismeLe gouvernement des instituts de vie consacrée et sociétés de vie apostolique - approches canoniques et pastorales, Journée d'études de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, Dec 2018, Institut catholique de Paris, France
Communication dans un congrès
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Le mariage entre forme ordinaire et forme extraordinaire : enjeux et études de la lettre de la Congrégation de la foi du 29 mars 2017 aux présidents de conférences épiscopalesDiscerner les normes en liturgie, Colloque de l'Institut supérieur de liturgie de l'Institut catholique de Paris, Jan 2018, Paris (ICP), France
Communication dans un congrès
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L'État confronté au pluralisme religieux : épistémologie concordataireL'État confronté au pluralisme religieux : épistémologie concordataire, Colloque international universitaire, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
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Le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus : de la mens legislatoris à la réception de la norme, entre tensions et résolutionsLe motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus : de la mens legislatoris à la réception de la norme, entre tensions et résolutions, Colloque international universitaire, Feb 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
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François LégislateurFrançois Législateur, Colloque international universitaire, May 2018, Beyrouth, Liban
Communication dans un congrès
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Charisme religieux et vocation : approches existentielles et canoniquesCharisme religieux et vocation : approches existentielles et canoniques, Session de formation annuelle de la congrégation des serviteurs de Jésus et Marie, Mar 2018, Abbaye d'Ourscamp, France
Communication dans un congrès
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La place de l'évêque diocésain dans l'organisation judiciaire en matière matrimoniale dans Mitis Iudex Dominus IesusLe motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus : de la mens legislatoris à la réception de la norme, entre tensions et résolutions, Colloque à l'occasion du 50e anniversaire de la création des officialités de Paris et Versailles, Feb 2018, Paris, Liban
Communication dans un congrès
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La résolution canonique de situations matrimoniales complexes dans le cadre du catéchuménatLe droit de l’Église au service des catéchumènes : approches canoniques et pastorales concernant les situations matrimoniales, Colloque organisé par la faculté de droit canonique de l'ICP et le service national de la catéchèse de la conférence des évêques de France, Dec 2017, Paris, France
Communication dans un congrès
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Appartenir à une Église orientale sui iuris : Les avancées de De concordia inter codices au sujet du processus de l’inscription à une Église de droit propreLa prise en compte pastorale des chrétiens d’Orient en terre latine depuis le motu proprio De concordia inter codices du pape François, Journée d'études de la Faculté de droit canonique de l'ICP, Mar 2017, Paris, France
Communication dans un congrès
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Le procès matrimonial plus bref devant l’Évêque : présentation de quelques enjeuxSession de formation permanente des personnels des officialités, Session de formation permanente des personnels des officialités organisée par la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Jan 2017, Paris, France
Communication dans un congrès
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For interne et autoritéAutorité et gouvernement dans la vie consacrée. Des ordres religieux aux nouvelles formes de vie consacrée, Colloque organisé par la faculté de Droit Canonique de Toulouse et le Centre d'étude d'histoire du droit canonique de l'Institut catholique de Toulouse, Apr 2015, Toulouse, Liban
Communication dans un congrès
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Refonder le droit pénal canonique : l’iter provisoire d’une réforme au long coursRefonder la justice pénale ?, XXVIIIe Colloque national des juristes catholiques de France, Nov 2017, Palais de justice de Paris - 1re chambre civile, France
Communication dans un congrès
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Survivance et réforme du droit pénal canonique d'un code à l'autreGasparri, la France et la codification, Colloque international de la Société internationale de droit canonique et de législations comparées, Nov 2017, Institut Catholique de Paris, Liban
Communication dans un congrès
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Le jubilé de le miséricorde et la faculté d'absoudreLe jubilé de le miséricorde et la faculté d'absoudre, Session de formation permanente de l'abbaye sainte Marie de La Pierre-Qui-Vire, Jun 2016, Abbaye sainte Marie de la Pierre-Qui-Vire, France
Communication dans un congrès
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Lire et analyser un canon du code de droit canoniqueLire et analyser un canon du code de droit canonique, Session de rentrée de la Faculté de droit canonique, Sep 2016, Paris, France
Communication dans un congrès
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Rationalité canonique et intégration des traditions ecclésiales : l’exemple de la constitution Anglicanorum coetibusDialogue des rationalités culturelles et religieuses, Congrès international & interdisciplinaire (Theologicum, Institut Catholique de Paris), Jun 2016, Paris, Liban
Communication dans un congrès
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La scientificité du travail universitaire dans la rédaction d'un mémoireLa scientificité du travail universitaire dans la rédaction d'un mémoire, Conférence méthodologique donnée à l'occasion de la session de rentrée de la Faculté de Droit canonique de l'Institut Catholique de Paris, Sep 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
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Enjeux canoniques et pastoraux du dossier de mariageEnjeux canoniques et pastoraux du dossier de mariage, Formation permanente du diocèse de Nancy et de Toul, Feb 2015, Nancy, France
Communication dans un congrès
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L’intelligence procédurale au service de l’efficience canoniqueSéance académique en l’honneur du Professeur Jean-Paul Durand et Monseigneur Jean-Jacques Boyer, Session de rentrée de la Faculté de Droit canonique de l'Institut Catholique de Paris, Sep 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
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La responsabilité épiscopale dans le motu proprio Mitis iudex Dominus IesusL’application de la réforme des procédures de nullité de mariage, Journée d'études organisée par la Faculté de Droit canonique de l'Institut Catholique de Paris, Nov 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
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Enjeux canoniques et pastoraux du dossier de mariageEnjeux canoniques et pastoraux du dossier de mariage, Formation permanente du diocèse de Nancy et de Toul, Mar 2015, Briey, France
Communication dans un congrès
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Les dérogations de facto à affectation cultuelleLe devenir des lieux de culte : un enjeu sociétal, Journée d’études organisée par la Faculté de droit, sciences économique et gestion de Nancy, Apr 2015, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-04626207
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La question des sorties d’ÉgliseQuestions canoniques pour des chanceliers diocésains, Session de formation permanente des chanceliers organisée par la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Jan 2014, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04626211
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Accompagner canoniquement, juridiquement et pastoralement les sorties d’instituts : comment et jusqu’où ?Quitter son Institut : accompagnement canonique et pastoral des personnes, Journée d’études organisée par la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Nov 2014, Paris, France
Communication dans un congrès
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Faut-il étendre la juridiction des Églises sui iuris orientales en dehors de leur territoire historique ?Inauguration de l'année académique de la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Journées de rentrée de la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Sep 2014, Paris, France
Communication dans un congrès
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La méthode du cas pratiqueLa méthode du cas pratique, Conférence méthodologique donnée à l’occasion de la session de rentrée de la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Sep 2012, Paris, France
Communication dans un congrès
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Les règles de présentation des bibliographiesLes règles de présentation des bibliographies, Conférence méthodologique donnée à l’occasion de la session de rentrée de la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Sep 2012, Paris, France
Communication dans un congrès
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La préparation au mariage. Quelques points d’attention canoniquesInitiation canonique et pastorale à la préparation au mariage, Journée d’études organisée par la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Nov 2011, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04626212
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L’affectation cultuelle des églises communales après la circulaire du 15 juillet 2011 : le point sur la question au regard de la notion d’intérêt public localL’affectation cultuelle des églises communales après la circulaire du 15 juillet 2011 : le point sur la question au regard de la notion d’intérêt public local, Salon Religio, Oct 2011, Nancy, France
Communication dans un congrès
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Pénitents et confesseurs en droit canonique positifThéologie et pastorale du sacrement de pénitence et de réconciliation, Colloque organisé par l’Institut Supérieur de Liturgie de l’Institut Catholique de Paris, Jan 2010, Paris, France
Communication dans un congrès
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Aspects canoniques et pastoraux du dossier de mariageLe rôle du notaire paroissial : quels enjeux canoniques et pastoraux ?, Journée d’études organisée par la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Nov 2010, Paris, France
Communication dans un congrès
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La responsabilité épiscopale sur les Tribunaux ecclésiastiques dans l’instruction Dignitas ConnubiiActualité canonique en 2010, Journée d’études organisée par la Société internationale de droit canonique et de législations comparées, Jun 2010, Paris, France
Communication dans un congrès
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L’exclusion du bonum sacramenti au regard de la jurisprudence rotale actuelleSession nationale de formation permanente des personnels des officialités, Session de formation permanente des personnels des officialités organisée par la Faculté de Droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, Feb 2007, Paris, France
Communication dans un congrès
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Un paradoxe canonique : la première société de vie apostoliqueLe charisme de saint Philippe Néri et l’Oratoire Philippin, Colloque organisé par la Congrégation de l’Oratoire saint Philippe Néri de Nancy, Feb 2007, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-04626199
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Approches canonique et pastorale des mariages mixtes et disparsApproches canonique et pastorale des mariages mixtes et dispars, Journée d’études organisée par les diocèses de Nancy, Verdun et St-Dié : « Le mariage naturel et sacramentel dans la pastorale des paroisses », Nov 2006, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-04626225
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Les églises communalesLes églises communales, Journée de formation des commissions d’arts sacrés de la province ecclésiastique de Besançon, Oct 2005, Saint-Dié-des-Vosges, France
Communication dans un congrès
hal-04626226
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Le sceau sacramentel comme garantie du fidèle et protection de l'oeuvre de DieuBertrand Lesoing Jean-Rémi Lanavère. Le sceau du Dieu vivant, sceau, onction et théologie du caractère, Le Cerf, pp.243-255, 2025, 978-2-204-16943-1
Chapitre d'ouvrage
hal-05089150
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Dieu, le confesseur, la personne blessée, quel(s) tiers dans le sacrement de pénitence ?Luc-Thomas Somme. Le secret et ses masques, Academic Press Fribourg, pp.143-154, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04840706
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Réparation et remèdes pénaux dans le nouveau livre VI du code de droit canonique latinEric Besson. La réparation de l'injustice. Ius restitutio Iustitiae, Les presses universitaires de l'ICT, pp.315-334, 2023, Droit canonique
Chapitre d'ouvrage
hal-04626161
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L'admission dans la pleine communion de l'Eglise catholique : quelques normes et bonnes pratiques pour l'Eglise de FranceVincenzo Buonomo; Maria; arienzo; Olivier Echappé Array. Lex rationis ordinatio Studio in onore di Patrick Valdrini, Luigi Pellegrini editore, pp.797-816, 2022
Chapitre d'ouvrage
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Refonder le droit pénal canonique, l’iter provisoire d’une reforme au long coursJoël-Benoit; Onorio. Réformer la justice pénale ?, Tequi, pp.127-146, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-04626164
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La notion "d'Église pleinement constitué" est-elle un critère efficient ? Lecture de quelques textes essentiels du magistèreJean-Paul Betengne; Ludovic Danto; Bruno Gonçalves; Angèle Makiang. Terre de mission et d'évangélisation en Afrique et en Europe : regards croisés et approches canoniques, Presse de l'UCAC, pp.81-97, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-04626162
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Rationalité canonique et intégration des traditions ecclésiales : l’exemple de la constitution Anglicanorum coetibusMichèle Bégou-Davia; Florence Demoulin-Auzary; François Jankowiak. Rerum novarum ac veterum scientia, Mare & Martin, pp.527-542, 2021, Liber amicorum
Chapitre d'ouvrage
hal-04626166
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Compétences du législateur, articulations et applications des normes canoniques dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19Ludovic Danto; Cédric Burgun. L'Eglise en état d'urgence, Droit canonique et gestion de la pandémie de la Covid-19, Cerf, pp.53-78, 2021, Cerf patrimoine
Chapitre d'ouvrage
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Discernement,gouvernement et charismeBruno Gonçalves; Cédric Burgun. Le droit de l'Eglise au service du gouvernement de la vie religieuse, Artège Lethilleux, pp.41-61, 2020
Chapitre d'ouvrage
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La place de l'évêque diocésain dans l'organisation judiciaire en matière matrimoniale dans le motu proprio Mitis iudexBruno Gonçalves. Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage selon le motu proprio Mitis iudex Dominus Iesus, Artège Lethilleux, pp.183-211, 2019
Chapitre d'ouvrage
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L'appel dans la procédure ordinaire de constat d'invalidité d'un mariage depuis le motu proprio Mitis Iudex Dominus IesusColegio de abogados de san Isidro; Instituto de Derecho Canónico; Derecho Publico eclesiastico; Derecho Comparado. El proceso de declaracion de nulidad del vinculo matrimonial canonico, Servicios Gráficos del CASI, pp.133-157, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-04626169
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For interne et autoritéLoïc; Marie Le Bot. Autorité et gouvernement dans la vie consacrée, Les Presses universitaires / Institut catholique de Toulouse, pp.95-121, 2017, Droit canonique
Chapitre d'ouvrage
hal-04626170
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La responsabilité des évêques dans le motu proprio Mitis iudex Dominus IesusCyrille Dounot; François Dussaubat. La réforme des nullités de mariage. Une étude critique, Artège Lethielleux, pp.167-200, 2016, Canonica
Chapitre d'ouvrage
hal-04626171
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Le confesseur et le pénitent dans la legislation latine actuelleHélène Bricout; Patrick Prétot. Faire pénitence, se laisser réconcilier, Cerf, pp.115-141, 2013, Lex orandi
Chapitre d'ouvrage
hal-04626172
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Supervision et correction de la traduction du motu proprio De concordia inter codices, traduction du fr. Emmanuel Vaillant, o.s.b., La documentation catholique, juillet 2017, n° 2527, p. 802024
Autre publication scientifique
hal-04626229
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De la Trinité immanente à la Trinité économique", Session de formation permanente de la Congrégation de l'Oratoire de Nancy, Bruno Gonçalves (dir.), 29-30 janvier 2018, Paris2024
Autre publication scientifique
hal-04626228
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Voies d'accès au mystère Trinitaire", Session de formation permanente de la Congrégation de l'Oratoire de Nancy, Bruno Gonçalves (dir.), 12-14 février 2017, Abbaye de La Pierre-qui-Vire - Dijon2024
Autre publication scientifique
hal-04626230
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Traduction et commentaires du livre VI du code de droit canonique de 1983Code de droit canonique bilingue et annoté 5e édition, 2024
Autre publication scientifique
hal-04840773
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Praedicate evangeliumL'année canonique, LXII, 2023
N°spécial de revue/special issue
hal-04626154
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Réparation et personnes vulnérablesL'année canonique, LXIII, 2023
N°spécial de revue/special issue
hal-04626153
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Le nouveau Livre VI et différentes études de droit pénal...L'année canonique, LXI, 2020
N°spécial de revue/special issue
hal-04626155
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Terre de mission et d'évangélisation en Afrique et en Europe : regards croisés et approches canoniques.Betengn; Danto; Makiang. Presse de l'UCAC, pp.224, 2022
Ouvrages
hal-04626157
v1
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Le droit de l'Église au service du gouvernement de la vie religieuseCédric Burgun. Artège Lethilleux, pp.174, 2020
Ouvrages
hal-04626158
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Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus IesusArtège Lethielleux, pp.356, 2019
Ouvrages
hal-04626159
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L'inscription dans une Eglise de droit propreEdizioni Orientalia Christiana / Valore Italiano, 27, pp.463, 2019, Kanonika
Ouvrages
hal-04626156
v1
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Le droit de l’Église au service du catéchuménatLaurent Tournier. Lethielleux Editions, pp.174, 2018, Cahier de la Faculté de droit canonique de l'ICP
Ouvrages
hal-04626160
v1
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